Versement Archives nationales inventaire n ... - Radio France

Lettres, notes, convocations aux réunions de travail, comptes rendus de réunions, + note
manuscrite de F. Billetdoux concernant «Le Haut Conseil de l'Audiovisuel et son insuffisance»
(sans date). 1975 - 1981.
♦ Correspondance diverse :
H.C.A., J. Baudrier, F. Billetdoux, R.F.I. 1977 - 1980.
♦ Dossier «Cahiers des charges» :
Cahier des charges de Radio France, première version (1974), cahiers des charges de la
Radiodiffusion télévision (1974). 1974.
♦ Avis du H.C.A. sur les projets de cahiers des charges concernant l'Etablissement public
et les Sociétés nationales issues de la loi de 1974. 1974 - 1975.
♦ Commission «Respect par les organismes de Radio et de télévision de leurs cahiers des
charges» (Groupe n° V), présidée par Roland Sadoun : correspondance, notes, réunions
(convocations, comptes rendus), documents de travail. Notes manuscrites de F.
Billetdoux . 1976 - 1979.
♦ Commission «Cahiers des charges» / mise en œuvre» : réunions de travail du groupe.
Projet de préambule aux cahiers des charges. 1978.
♦ «Commission de la Qualité pour la Radio Télévision» : réunions du groupe de travail
(convocations, comptes rendus). Notes et documents de travail, notes préparatoires
(1974 - 1975). Renouvellement des membres (1977). Recommandations du H.C.A. 1974
- 1977.
♦ Commission «Aspects internationaux de la Communication audiovisuelle», (Groupe de
travail VI), présidée par Jean d'Arcy : réunions de travail (convocations, comptes rendus),
documents de travail. 1976 - 1979.
♦ Commission «Relations extérieures dans le domaine de l'Audiovisuel», présidée par M.
Camous : réunions de travail (convocations, comptes rendus), documents de travail.
1980 – 1981
19900626 article 24
♦ Dossier «Satellites». 1975 - 1981.
Satellites de communication / documents préparatoires (1975 - 1976).
Commission «Satellites», présidée par Jean d'Arcy : rapport préliminaire (avril 1977) + projet
. Documents de travail. Réunions de travail (convocations, comptes rendus). Projet
expérimental «Satellite H - SAT» (1978). Note (3 janvier 1978) relative aux problèmes
juridiques posés par l'utilisation des satellites de diffusion directe dans le cadre du monopole
(+ projet de rapport). 1977 - 1978.
«Sous - groupe juridique / satellites à diffusion directe» : aspects juridiques de la
transmission directe par satellites. Documents de travail. 1977.
Commission «Satellites», suite, 1979 : documents de travail. Notes manuscrites de F.
Billetdoux. Eléments pour projet de rapport. Projet de rapport 1979 «Satellites de diffusion
directe». Rapport sur les satellites de diffusion directe, par F. Billetdoux (1978 - 1979). 1978 -
1979.
Commission «Satellites», suite, 1980 et 1981. : réunions (convocations, comptes rendus).
Documents de travail. Correspondance entre François Billetdoux et Jean d'Arcy. 1980 -
1981.
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