TABLEAU DES EFFECTIFS 2004 - Ville de Bois-le-Roi

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2012
COMPTE RENDU
L’an deux mille douze le quatorze novembre à vingt heures trente minutes, les membres
du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Bois le Roi,
sous la Présidence de Madame DELPORTE, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Votants : 28
Date de la convocation : 8 novembre 2012
Date de l’affichage : 8 novembre 2012
Étaient présents (25): Mme DELPORTE, M. SEUILLOT, Mme LE QUELLENEC, M.NIVERT,
Mme GRIZARD, M.MONPERT, Mme CLAUDET, MM. MAUBERT, TACCON, Mme BELMIN, MM.
LECLERCQ, LEFEVRE, Mme PARKER, M.MALVOISIN, Mme DEKKER, MM. ALEMANY,
DINTILHAC, Mme DUCHENNE, M.CAMISULI, Mme GUERIOT, MM. LEBEGUE, QUIOC,
DAMOUR, BONY, Mme GIRE.
Procurations (3):
Mme PRUZINA à Mme GRIZARD.
M. REMY à M.SEUILLOT.
Mme BLAIS-PERIN à M. BONY.
Excusés (4): Mme PRUZINA, MM.REMY, ANGELIS, Mme BLAIS-PERIN
Absents (0)
Monsieur Thierry LECLERCQ est élu secrétaire de séance.
Le compte rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2012 est APPROUVE à
l’unanimité.
Madame le Maire présente les décisions municipales qui ont été prises :
- décision municipale n°12/16 : don d’une œuvre réalisée par Monsieur Diether
F.DOMES intitulée « Traumbühne (scène de rêve) » pour la commune de Bois le Roi.
- décision municipale n°12/17 : portant attribution du marché d’études
architecturales en vue de l’extension du centre de secours de Bois le Roi.
1) MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Madame le Maire explique que le Conseil Municipal a approuvé par délibérations en date
du 16 mai 2012 et du 12 juillet 2012 les modifications des statuts de la Communauté de
communes du Pays de Seine relatives aux actions environnementales et à la jeunesse.
Sur demande de la Préfecture et afin d’obtenir une ligne de partage claire, les libellés de
ces transferts doivent être modifiés.
La compétence « Actions environnementales » devient « Actions en faveur de la
promotion des économies d’énergies sur les Etablissement Recevant du Public » et la
compétence « Organisation des actions en faveur des jeunes depuis l’entrée en 6ème
jusqu’à leur majorité » devient « Création et animation d’un accueil intercommunal des
jeunes depuis l’entrée en 6 e au collège jusque leur majorité et Coordination et mise en
œuvre du projet éducatif local pour les jeunes depuis l’entrée en 6 e au collège jusque leur
majorité ».
Madame le Maire demande au Conseil Municipal d'autoriser cette modification des statuts
qui a déjà été approuvée par le Conseil de communauté le 24 septembre 2012.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
1

2) APPROBATION DE L’AGENDA 21 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
PAYS DE SEINE
Madame le Maire explique que la Communauté de communes est engagée dans une
démarche Agenda 21 depuis 2010.
L’année 2011 a été consacrée à la phase de concertation et d’élaboration du plan
d’actions.
La Communauté de communes a validé le plan d’actions par délibération du 26 mars
2012.
Madame PARKER demande si le mot « école » est entendu dans son sens générique. Elle
demande s’il serait possible de préciser établissement scolaire au lieu d’école pour éviter
toute erreur d’interprétation.
Madame le Maire demande au Conseil municipal d'approuver le plan d’actions Agenda 21
de la Communauté de communes ci-joint.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
3) DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESTAURATION SCOLAIRE
Madame le Maire explique que suite à l’autorisation de lancer une procédure de
délégation de service public (DSP) relative à la restauration scolaire, il est nécessaire de
désigner les membres de la commission d’ouverture des plis.
La composition de la commission est la suivante : le maire ou son représentant,
président, et cinq membres du conseil municipal élus en son sein à la représentation
proportionnelle au plus fort reste.
Une liste n’est pas obligatoirement complète pour se présenter. Chaque liste doit
comporter des candidats titulaires et des candidats suppléants.
La liste suivante a été déposée :
Titulaires :
M LEFEVRE
Mme GRIZARD
M CAMISULI
M QUIOC
M BONY
Suppléants :
M LECLERCQ
M TACCON
M SEUILLOT
M LEBEGUE
Mme BLAIS-PERRIN
Madame le Maire demande aux membres du Conseil si le vote peut ne pas avoir lieu à
bulletin secret.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
2

Le Conseil municipal désigne les membres de la Commission d’Ouverture des Plis
suivants :
Titulaires :
M LEFEVRE
Mme GRIZARD
M CAMISULI
M QUIOC
M BONY
Suppléants :
M LECLERCQ
M TACCON
M SEUILLOT
M LEBEGUE
Mme BLAIS-PERRIN
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
4) IMPLANTATION DE DEUX BORNES TEXTILE SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNE DE BOIS LE ROI
Madame le Maire explique que le SMICTOM a proposé d’implanter deux bornes textiles
sur le territoire de la Commune de Bois le Roi.
Les bornes seraient installées :
- Place Charles de Gaulle,
- Place Jeanne Platet.
La collecte des textiles en vue de leur recyclage serait fait par l’organisme ECOTEXTILE
qui s’engage à installer les bornes aux emplacements choisis et à collecter les bornes
sans frais, à vider périodiquement et régulièrement les conteneurs, au moins une fois par
semaine.
En cas d’apport massif et inattendu de textiles ou de remplissage plus rapide des
conteneurs, le vidage sera effectué sous un délai de 48 heures, sur simple appel
téléphonique auprès du SMICTOM.
Madame DEKKER demande ce que l’on entend par recyclage.
Madame le Maire explique qu’il s’agit de vêtements destinés à l’association des Paralysés
de France
Monsieur BONY indique que lorsque les bornes existaient, il y avait des dépôts sauvages.
Il demande qui aura la charge d’évacuer ses dépôts.
Madame le Maire indique que le SMICTOM s’engage à ramasser régulièrement et à la
demande, les services techniques pourraient se charger de l’évacuation. Toutefois s’il y a
trop d’anomalies, les bornes seront retirées.
Monsieur MALVOISIN précise que ce projet a été très bien encadré par le SMICTOM.
Madame PARKER demande si l’appel d’un particulier pour faire vider la borne, sera pris
en compte par le SMICTOM.
3

Madame le Maire indique qu’a priori seul l’appel des services de la commune pourra
déclencher la procédure d’évacuation et qu’il convient donc que le particulier nous
informe.
Monsieur QUIOC demande s’il y a une influence financière.
Madame le Maire indique que l’ensemble de ce service est « sans frais ».
Madame le Maire sollicite l’accord du Conseil municipal pour l’implantation des deux
bornes et l’autorisation de prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente
délibération.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
5) CREATION D’EMPLOIS POUR BESOIN OCCASIONNEL
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal la nécessité de créer un
poste d’adjoint administratif de 2 ème classe à temps incomplet et un poste d’adjoint
administratif de 2 ème classe à temps complet afin de combler un besoin occasionnel dont
les fonctions sont les suivantes :
● Pour le poste à temps incomplet :
- Saisine des dossiers d’urbanisme dans le Système d’Information
Géographique des années 2010, 2011 et 2012 afin d’assurer le suivi
notamment au titre de la police de l’urbanisme.
- Saisine des concessions du cimetière dans le Système d’Information
Géographique.
● pour le poste à temps complet :
- Accueil de la mairie (demande de mise à disposition d’un agent).
Le CTP qui s’est réuni le 13/11/12, a émis un avis favorable.
Interruption de séance de 21h40 à 21h45.
Madame le Maire soumet à l’avis du Conseil municipal la création de ces postes d’adjoint
administratif de 2 ème classe.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
6) DECISION MODIFICATIVE N°5 - BUDGET COMMUNAL
SECTION de FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Crédits supplémentaires pour
:
Entretien de voies et
réseaux 222 000,00
(factures non prises en compte en investissement)
Charges de personnel 50 000,00
Diminution virement section investissement -272 000,00
Soit un total de DEPENSES de 0,00
SECTION
INVESTISSEMENT
RECETTES
Diminution virement section fonctionnement -272 000,00
Soit un total de RECETTES de -272 000,00
4

DEPENSES
Virements de crédits pour :
Acquisition de matériel 8 000,00
(Bureaux Etat Civil/Accueil)
par diminution Ligne budgétaire 2152 - Install voirie -8 000,00
Matériel divers pour Bébé-accueil 700,00
par diminution Ligne budgétaire 2183 - Matériel informat. -700,00
Diminution ligne budgétaire 2315 - Voirie -272 000,00
Soit un total de DEPENSES -272 000,00
D'où le tableau ci-dessous :
DESIGNATION
Pour mémoire
BP + DM DM n°5
FONCTIONNEMENT -
TOTAL BP +
DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
DEPENSES
DM
Art. 61523 - Entretien
voies/réseaux 51 000,00 222 000,00 273 000,00
Art. 64111 - Charges de
personnel 1 187 996,00 50 000,00 1 237 996,00
Art. 023 - Diminution
virement section 3 330 967,05 -272 000,00 3 058 967,05
TOTAL 0,00
DESIGNATION
Pour mémoire
BP + DM DM n°5
INVESTISSEMENT -
DEPENSES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
TOTAL BP +
DM
Art. 2184 - Matériel Mobilier 10 183,00 8 000,00 18 183,00
Art. 2152 - Installations de
voirie 25 000,00 -8 000,00 17 000,00
Art. 2188 - Matériel divers 19 418,28 700,00 20 118,28
Art. 2183 - Matériel
informatique 21 830,00 -700,00 21 130,00
Art. 2315 - Travaux de voirie 1 449 822,93 -272 000,00 1177822,93
TOTAL -272 000,00
DESIGNATION
Pour mémoire
BP + DM DM n°5
INVESTISSEMENT -
RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
TOTAL BP +
DM
Art. 021 - Diminution
virement section 3 330 967,05 -272 000,00 3 058 967,05
TOTAL -272 000,00
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 4 voix (Mme GUERIOT, MM.LEBEGUE, DAMOUR, QUIOC)
POUR : 25 voix
Le groupe de Madame GUERIOT précise qu’il s’abstient comme d’habitude pour toutes les
questions budgétaires.
7) ACCUEIL DE LOISIRS - SEJOUR NEIGE ET MONTAGNE
Ce séjour est organisé sur le thème de la découverte de la montagne dans son
authenticité et ses différentes activités, le but étant une prise de conscience des bienfaits
de la nature et la nécessité de sa préservation.
Le séjour sera ouvert aux enfants du CE2 aux CM2. Le groupe sera constitué de 20
enfants et 3 encadrants.
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Il se déroulera du 9 mars au 16 mars 2013 à la Toussuire sur le domaine des Sybelles,
au pied du Col de la Croix de Fer et du glacier de l'Etendard, en Savoie. L’hébergement
se fera en chalet et le transport en car. Des activités telles que chiens de traineau, ski,
raquettes sont prévues au programme.
Le coût total de ce séjour s’élèvera à 17 455,29 € soit 872,76 €/enfant pour le séjour
(109,10 € €/enfant/jour). Le montant à charge des familles est estimé à 7 571,23 €. Il
resterait donc 9 884,06 € à charge de la commune.
Ce séjour peut être éligible aux subventions de la CAF, pour la part restant à charge de la
commune.
Le tarif proposé pour ce séjour est le suivant :
TARIFS 1 er enfant 2 ème enfant 3 ème enfant
T1 218 € 185 € 142 €
T2 262 € 223 € 170 €
T3 305 € 260 € 199 €
T4 349 € 297 € 227 €
T5 371 € 315 € 241 €
T6 393 € 334 € 255 €
T7
436 € 371 €
284 €
Madame le Maire demande au conseil d'approuver ces tarifs et de l'autoriser à
entreprendre les démarches auprès de la CAF afin d'obtenir les subventions maximales.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
8) ACQUISITION DES TROTTOIRS – RUE DE LA GARE
Madame le Maire explique qu’il est nécessaire de régulariser une situation de fait et
d’intégrer les trottoirs dans le domaine de la voirie communale.
A cet effet, il est nécessaire d’acquérir dans un premier temps la partie du trottoir avec le
transformateur, rue de la gare.
Cette partie est située sur la parcelle B 396 pour une superficie de 26.33 m². Il est
proposé d’acquérir cette parcelle à l’Euro symbolique. La Commune aurait à charge les
frais de notaire.
Par ailleurs, une autorisation pour la mise en place d’un surbaissé de trottoir permettant
ainsi l’accès aux véhicules concernés par le projet pourrait être accordée.
Monsieur LEBEGUE demande si le surbaissé sera à la charge de la commune.
Madame le Maire indique que les surbaissés sont toujours à charge de celui qui le
demande.
Madame PARKER fait remarquer que ce surbaissé sera une interruption de piste cyclable
et qu’il faudra être vigilant.
Madame la Maire sollicite l’accord du Conseil municipal pour acquérir 26.33 m² de la
parcelle B 396 à l’Euro symbolique, l’autorisation pour la mise en place d’un surbaissé de
trottoir permettant ainsi l’accès aux véhicules concernés par le projet et l’autorisation de
prendre toute mesure nécessaire à la présente délibération.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
6

9) ACQUISITION DE LA PARCELLE C 649
Madame le Maire explique que par délibération en date du 12 septembre 2012, la Conseil
municipal a autorisé l’acquisition de la parcelle C 649 dans la perspective de
l’agrandissement de l’école maternelle Robert Lesourd.
Il y a eu une erreur concernant la superficie. La parcelle a une superficie de 352 m² et
non 362 m². Cela modifie le montant de l’acquisition qui s’élève à 3 520 € (10€/m²).
Madame le Maire propose au Conseil municipal d’acquérir cette parcelle de 352 m² au
prix de 3 520 €, étant entendu que les frais notariés seront à la charge de la commune.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
10) ACQUISITION D’UNE PARTIE DES PARCELLES D 320/D 321/D 322/D 323
Madame le Maire explique que pour élargir le chemin des Pannerettes il est nécessaire
d’acquérir une partie des parcelles D 320/D 321/D 322/D 323, le chemin serait alors
porté à 3.50 m.
Une seconde acquisition aura lieu afin d’obtenir une largeur supérieure.
Il est proposé d’acquérir 60 m² au prix maximum de 10 Euros/m² soit 600 euros. La
Commune aurait à charge les frais de notaire.
Madame la Maire sollicite l’accord du Conseil pour acquérir une partie des parcelles D
320/D 321/D 322/D 323 pour une superficie de 60 m² au prix maximum de 10 Euros/m²
et l’autorisation de prendre toute mesure nécessaire à la présente délibération.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
11) ACQUISITION DES PARCELLES C 239/ C 766, D 527/D 581/D 665.
Madame le Maire explique qu’en vue des remembrements des terrains communaux sur le
site des Viarons et de la préservation des espaces naturels, il est possible d’acquérir
différents terrains en zone Nb, notamment dans le secteur des Viarons, dans le cadre
d’une proposition amiable lors d’une succession.
Ces terrains d’une superficie totale de 974 m² pourraient être acquis pour un montant de
2 700 Euros.
Madame la Maire sollicite l’accord du Conseil pour acquérir les parcelles C 239/ C 766,
ainsi que D 527/D 581/D 665 pour une superficie totale de 974 m² à 2 700 Euros et
l’autorisation de prendre toute mesure nécessaire à la présente délibération.
CONTRE : 0 voix
ABSTENTION : 0 voix
POUR : 28 voix
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS DU MAIRE
Madame Guériot demande d’où sort le nouveau logo – deux feuilles avec goutte d’eau –
en tête des courriers de la ville de Bois le Roi et qui l’a choisi.
Madame Delporte répond que lors de la création du site, ces deux feuilles avec les
gouttes d’eau symbolisant la forêt et la Seine, ont été proposées par Mandibul dans le
bandeau d’en tête en accompagnement du nom de la ville. Cette proposition a été
acceptée par le groupe de travail chargé de la refonte du site, puis les services en
travaillant au projet de site ont adopté ce dessin. Le blason, crée par M.Lesourd reste
bien évidemment présent sur les courriers et documents officiels de la commune.
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Madame Guériot dit qu’il est dommage que le changement de logo de la ville n’ait pas été
présenté au vote du Conseil Municipale, que ce logo n’a l’air de rien et qu’elle n’est pas la
seule à le penser.
Madame le Maire rappelle qu’une commission générale aura lieu le mercredi 21
novembre 2012.
L’aménagement de l’accueil aura lieu du 15 novembre au 11 décembre 2012, le service
sera installé dans la salle du Conseil durant les travaux.
16/11/12 : L’accueil de loisirs projettera le film du séjour dans l’Yonne (20/07/2012 au
20/07/2012)
21/11/12 : commission générale
24/11/12 : Réunion publique relative aux carrés potagers de 10h30/12h au Préau Olivier
Métra.
Le prochain conseil aura lieu mercredi 12 décembre 2012.
La séance est clôturée à vingt-deux heures quinze.
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