L'environnement et le CE - RISE

• Clé programme et perspectives d’avenir
Cette clé vise à informer le CE de ses prévisions au plan financier, industriel, commercial, de
la R&D et des investissements projetés. Cette clé permet donc d’aborder l’environnement
sous beaucoup d’aspects. Les représentants des travailleurs peuvent exprimer leurs
priorités et attirer l’attention de la direction sur la donne environnementale.
• Clé structure financière
Cette clé dispense une analyse de la structure financière de l’entreprise par une
comparaison commentée des comptes annuels des 5 dernières années. Cette clé permet
donc d’aborder des questions d’environnement sous l’optique coût. En effet le CE peut
demander des détails sur les différents postes des comptes annuels (voir ci-dessus :
l’information annuelle).
3.1.2. L’information annuelle
L’information annuelle vise à :
ü mettre à jour l’information de base
ü discuter des comptes annuels
ü discuter des prévisions pour l’entreprise
Chaque année a lieu une réunion consacrée spécialement aux IEF et aux comptes annuels.
C’est donc l’occasion de poser une série de questions en rapport avec l’environnement (voir
point 3.1.1.) et mettre ainsi à jour les renseignements fournis dans les IEF de base.
Par ailleurs, les comptes annuels permettent aussi de poser toute une série de questions sur
l’environnement, particulièrement sur les coûts qui découlent de la gestion de
l’environnement (ou de la non-gestion). Le réviseur d’entreprise a également un rôle à jouer
par rapport à l’environnement. C’est ce que nous allons développer ici.
3.1.2.1. Les comptes annuels
Dans les comptes annuels, de nombreux postes permettent d’interroger la direction sous le
coût de la prise en compte de l’environnement.
Dans le bilan :
• Immobilisations incorporelles
Cette rubrique peut contenir des frais de recherche et de développement. Il s’agit alors de
frais de recherche, de fabrication et de développement de prototypes et de produits, les
inventions et le savoir-faire, qui sont utiles au développement des activités futures de
l’entreprise. Certains de frais de recherche peuvent donc être portés à l’actif pour autant que
cela ne soit pas supérieur à un montant estimé prudemment de leur valeur d’utilisation ou de
rendement futur pour l’entreprise. Il peut par exemple s’agir de frais de développement en
énergie propre ou en technologie.
• Immobilisations corporelles
Il s’agit de la rubrique où figurent les valeurs nettes des biens matériels que l’entreprise
possède. Il est donc possible de poser des questions sur le coût environnemental des
investissements réalisés ou sur les investissements réalisés pour l’environnement.