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CANTON D'OFFEMONT - Territoire de Belfort

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Les Rencontres du <strong>Territoire</strong><br />

I N V I T A T I O N<br />

<strong>CANTON</strong><br />

D’OFFEMONT<br />

Madame, Monsieur,<br />

Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> sont régulièrement<br />

le lieu d’un vaste débat citoyen pour<br />

vous informer et échanger sur les politiques<br />

publiques menées par le Conseil général dans<br />

le <strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong>. Cette démarche est essentielle<br />

afin <strong>de</strong> recueillir votre opinion sur<br />

les actions menées, dialoguer avec les élus<br />

mais aussi vous expliquer les difficultés récurrentes<br />

auxquelles le Conseil général est<br />

confronté pour établir son budget.<br />

En effet, nous vous alertons <strong>de</strong>puis plusieurs<br />

années sur les conséquences <strong>de</strong> la réforme<br />

fiscale qui a diminué les ressources <strong>de</strong>s Départements<br />

avec notamment la suppression<br />

<strong>de</strong> la taxe professionnelle. Parallèlement,<br />

l’État ne compense pas correctement les compétences<br />

transférées avec notamment l’APA<br />

pour les personnes âgées ou le RSA, ce qui représente<br />

un manque à gagner <strong>de</strong> 19 millions<br />

d’euros en 2012.<br />

Que fait le Conseil général<br />

dans votre canton ?<br />

Quels sont les services<br />

et les ai<strong>de</strong>s mis à votre<br />

disposition ?<br />

Afin <strong>de</strong> répondre à ces questions<br />

et <strong>de</strong> débattre avec vous<br />

<strong>de</strong>s priorités et enjeux <strong>de</strong> l’action<br />

du Conseil général, vous êtes<br />

invités à la réunion publique<br />

du canton d’Offemont<br />

le mercredi 14 mars 2012.<br />

Cette situation compromet gravement l’avenir<br />

<strong>de</strong>s Départements qui arrivent aujourd’hui<br />

à un tournant <strong>de</strong> leur histoire ; sans<br />

évolution majeure avec une juste compensation<br />

<strong>de</strong>s dépenses obligatoires, ce sont <strong>de</strong>s<br />

pans entiers <strong>de</strong> politiques publiques en direction<br />

<strong>de</strong>s familles, <strong>de</strong>s communes et <strong>de</strong>s associations<br />

qui risquent d’être remis en cause<br />

à l’avenir.<br />

Mais nous ne voulons pas baisser les bras ;<br />

ainsi en 2012, nous avons prévu 19 millions<br />

d’euros d’investissement afin <strong>de</strong> poursuivre<br />

notre soutien à l’activité économique locale:<br />

rénovation <strong>de</strong>s collèges, reconversion industrielle<br />

mais aussi pour votre qualité <strong>de</strong> vie avec<br />

les pistes cyclables ou la poursuite du réaménagement<br />

du Malsaucy et du Ballon d’Alsace…<br />

Ce document vous donne un aperçu <strong>de</strong>s actions<br />

menées au plus près <strong>de</strong> vous, dans votre<br />

canton, et je vous invite à y réagir et à participer<br />

à la réunion publique qui sera organisée<br />

le mercredi 14 mars 2012 à 18 h 30, salle <strong>de</strong><br />

la MIEL à Offemont.<br />

Yves Ackermann<br />

Prési<strong>de</strong>nt du Conseil général<br />

RÉUNION PUBLIQUE<br />

MERCREDI<br />

14 MARS 2012<br />

À 18H30<br />

SALLE<br />

DE LA MIEL<br />

À OFFEMONT


RÉUNION PUBLIQUE MERCREDI 14 M<br />

Vie scolaire<br />

DES COLLÈGES CONÇUS<br />

POUR FAVORISER L’ÉPANOUISSEMENT<br />

ET LA RÉUSSITE DES ÉLÈVES<br />

Rénovation <strong>de</strong>s salles <strong>de</strong> classes et <strong>de</strong>s bâtiments <strong>de</strong>s collèges, généralisation<br />

<strong>de</strong> l’environnement numérique <strong>de</strong> travail, accès à la culture… Les conditions<br />

d’étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong>s collégiens du canton s’améliorent d’année en année grâce à<br />

l’action constante du Conseil général.<br />

> Le canton d’Offemont ne possè<strong>de</strong> pas <strong>de</strong> collège<br />

situé sur son territoire. Les élèves <strong>de</strong>s communes<br />

<strong>de</strong> Roppe et Vétrigne sont concernés par le collège<br />

Vauban à <strong>Belfort</strong>, ceux d’Éloie vont au collège<br />

René Goscinny à Valdoie, tandis que les élèves<br />

d’Offemont étudient au collège Arthur Rimbaud<br />

à <strong>Belfort</strong>. De par ses compétences, le Conseil<br />

général a notamment en charge la construction,<br />

la rénovation et l’entretien du patrimoine immobilier<br />

<strong>de</strong>s collèges. Il va pourtant bien au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong><br />

ses obligations pour offrir aux élèves les meilleures<br />

conditions <strong>de</strong> vie scolaire et d’étu<strong>de</strong>.<br />

Le portrait d’Arthur Rimbaud est en bonne place dans le tout<br />

nouveau foyer <strong>de</strong>s élèves du collège éponyme.<br />

Des investissements importants<br />

Le programme <strong>de</strong> mo<strong>de</strong>rnisation et <strong>de</strong> rénovation<br />

<strong>de</strong>s collèges publics, « Contrat Collèges<br />

2004-2014 », est réalisé à 80 %. Chaque année,<br />

ce sont 5 millions d’euros qui sont investis pour<br />

permettre aux élèves et aux équipes pédagogiques<br />

<strong>de</strong> tirer le meilleur parti <strong>de</strong> leur établissement.<br />

En 2011, le collège Arthur Rimbaud a<br />

bénéficié d’importants travaux <strong>de</strong> rénovation qui<br />

ont porté sur les locaux <strong>de</strong> la vie scolaire, le foyer<br />

<strong>de</strong>s élèves, l’espace médico-social et les sanitaires.<br />

Une nouvelle salle polyvalente audiovisuelle<br />

a également été réalisée. En 2012, le collège<br />

verra la rénovation <strong>de</strong> salles <strong>de</strong> classes et du Centre<br />

<strong>de</strong> documentation et d’information (CDI). Au<br />

collège Vauban, les ateliers <strong>de</strong> la SEGPA et <strong>de</strong>s<br />

salles <strong>de</strong> classes seront également rénovés cette<br />

La salle multimédia du collège Vauban permet aux enseignants<br />

<strong>de</strong> développer <strong>de</strong> nouvelles pratiques pédagogiques.<br />

année. À Valdoie, un important programme <strong>de</strong><br />

reconstruction <strong>de</strong> la restauration scolaire du<br />

collège Goscinny se termine, ainsi que la rénovation<br />

du foyer <strong>de</strong>s élèves.<br />

Tous connectés<br />

La gestion <strong>de</strong> la vie scolaire se dématérialise avec<br />

l’Environnement numérique <strong>de</strong> travail (ENT) initié<br />

en 2006 par le Conseil général et généralisé à<br />

l’ensemble <strong>de</strong>s établissements en 2010. Il s’agit<br />

d’un bureau virtuel, accessible par Internet, qui<br />

offre aux élèves, aux enseignants et aux parents<br />

un ensemble <strong>de</strong> services numériques : cours,<br />

exposés, cahier <strong>de</strong> textes, emploi du temps,<br />

absences, relevés <strong>de</strong> notes, etc. Durant l’année<br />

scolaire 2010/2011, le collège Arthur Rimbaud a<br />

accusé 67456 connexions sur les pages ENT <strong>de</strong><br />

l’établissement. Au collège Vauban, 87145 visites<br />

<strong>de</strong> parents, enfants, et personnels <strong>de</strong>s équipes<br />

pédagogiques ont été relevées, tandis qu’ils ont<br />

été 74 879 à se connecter aux pages ENT du<br />

collège René Goscinny. Pour l’ensemble <strong>de</strong>s établissements<br />

du <strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong>, les pages les<br />

plus regardées sont les notes, la messagerie et le<br />

cahier <strong>de</strong> textes.<br />

Pour l’égalité <strong>de</strong>s chances<br />

Sur les 1 407 collégiens qui fréquentent ces trois<br />

collèges, 629 élèves sont <strong>de</strong>mi-pensionnaires.<br />

Parmi eux, 104 bénéficient <strong>de</strong> la tarification solidaire<br />

mise en place par le Conseil général pour<br />

permettre aux enfants <strong>de</strong>s familles mo<strong>de</strong>stes<br />

d’accé<strong>de</strong>r à la <strong>de</strong>mi-pension. Ce dispositif<br />

réservé aux élèves boursiers permet <strong>de</strong> moduler<br />

les tarifs <strong>de</strong> 1 à 2 euros par repas au lieu <strong>de</strong><br />

2,85 euros. L’accès à la culture est également<br />

l’une <strong>de</strong>s actions privilégiées du Conseil général<br />

en direction <strong>de</strong>s élèves. Depuis 2007, le Département<br />

a financé 15 opérations dans le cadre<br />

du dispositif « Cultures-collèges » qui consiste<br />

à favoriser la collaboration entre les établissements<br />

scolaires et les structures culturelles.<br />

Depuis 2011, les élèves latinistes du collège Goscinny<br />

participent à un projet en lien avec le site<br />

archéologique romain Augusta Raurica en<br />

Suisse. Au collège Arthur Rimbaud, un partenariat<br />

s’est établi avec le Granit, scène nationale<br />

<strong>de</strong> <strong>Belfort</strong>, pour faire découvrir le théâtre<br />

à 90 élèves <strong>de</strong> 6 e et 3 e . Autre exemple, 85 élèves<br />

<strong>de</strong> 5 e du collège Vauban se sont plongés dans le<br />

mon<strong>de</strong> médiéval grâce à un partenariat avec le<br />

château fort d’Oricourt en Haute-Saône.<br />

2<br />

Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> • Canton d’Offemont


ARS 2012 À 18 H 30 SALLE DE LA MIEL<br />

Social<br />

DES AIDES POUR TOUS<br />

Le Conseil général met à disposition <strong>de</strong>s habitants du canton d’Offemont un ensemble<br />

d’ai<strong>de</strong>s adaptées à chaque situation.<br />

> Accès au logement, suivi médical,<br />

insertion sociale et professionnelle…<br />

317 familles du canton d’Offemont,<br />

soit 15 % <strong>de</strong>s ménages, ont sollicité<br />

une ai<strong>de</strong> auprès du Point accueil solidarité<br />

(PAS) Nord <strong>Territoire</strong>, au cours<br />

<strong>de</strong> l’année 2010. 86 personnes ont<br />

bénéficié du Fonds <strong>de</strong> solidarité pour<br />

le logement (FSL) en 2011. Le FSL<br />

accor<strong>de</strong> <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s financières aux personnes<br />

qui doivent faire face à <strong>de</strong>s<br />

situations d’impayés <strong>de</strong> loyers ou<br />

d’énergie. Dans le canton, 27 personnes<br />

bénéficient également <strong>de</strong> la<br />

Prestation <strong>de</strong> compensation du handicap<br />

(PCH), 19 du service <strong>de</strong> téléalarme,<br />

63 du transport gratuit avec<br />

la carte Mimosa et plus <strong>de</strong> 91 aînés,<br />

Lutte contre les crues<br />

résidant à leur domicile, sont bénéficiaires<br />

<strong>de</strong> l’Allocation personnalisée<br />

d’autonomie (APA). L’APA est versée<br />

par le Conseil général aux personnes<br />

<strong>de</strong> plus <strong>de</strong> 60 ans rencontrant <strong>de</strong>s difficultés<br />

pour accomplir les gestes <strong>de</strong><br />

la vie courante: toilette, habillage,<br />

repas… Elle peut être utilisée pour<br />

DEUX SÉRIES DE BASSINS BIENTÔT EN SERVICE<br />

Routes départementales<br />

> Les bassins d’écrêtement <strong>de</strong>s crues<br />

à Chaux et à Sermamagny seront<br />

opérationnels en mars. Ils seront mis<br />

en service lorsque la préfecture du<br />

<strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong> aura émis l’arrêté<br />

préfectoral nécessaire. À Grosmagny,<br />

par contre, le chantier <strong>de</strong> reconstruction<br />

<strong>de</strong>s barrages qui régulent les<br />

crues <strong>de</strong> la Rosemontoise a révélé<br />

d’importantes malfaçons. Les engins<br />

ont mis à jour <strong>de</strong>s matériaux tels que<br />

<strong>de</strong>s souches d’arbres, qui n’auraient<br />

pas dû se trouver sous les barrages.<br />

La reconstruction a donc été interrompue<br />

à <strong>de</strong>s fins <strong>de</strong> vérification et<br />

une nouvelle solution <strong>de</strong> réparation<br />

est actuellement étudiée. Déjà<br />

condamnées pour la mise en eau prématurée<br />

<strong>de</strong>s bassins <strong>de</strong> Grosmagny<br />

qui avait provoqué la rupture <strong>de</strong>s<br />

digues en 2001, les sociétés concernées<br />

semblent une nouvelle fois à<br />

l’origine <strong>de</strong> ces problèmes. Le Conseil<br />

général déposera donc une nouvelle<br />

plainte auprès du Tribunal administratif<br />

pour que les entreprises assument<br />

ces malfaçons notoires et le<br />

CONFORT ET SÉCURITÉ POUR LES USAGERS<br />

> Chaque année, le Conseil général<br />

mène un important programme<br />

d’entretien et <strong>de</strong> rénovation <strong>de</strong>s<br />

routes départementales. En 2011, les<br />

axes routiers du canton ont bénéficié<br />

d’opérations <strong>de</strong> renouvellement<br />

<strong>de</strong> chaussée, notamment sur la RD<br />

22 à Vétrigne et sur la RD 13 à Offemont.<br />

L’aménagement d’un plateau<br />

surélevé a également été effectué<br />

au niveau du carrefour avec la RD 22.<br />

D’autre part, la politique menée par<br />

le Conseil général en matière <strong>de</strong><br />

redistribution <strong>de</strong>s amen<strong>de</strong>s <strong>de</strong> police<br />

a permis <strong>de</strong> créer <strong>de</strong> nouveaux aménagements<br />

<strong>de</strong> sécurité (éclairages<br />

publics, carrefours, parc <strong>de</strong> stationnement)<br />

sur les communes <strong>de</strong><br />

Le PAS Nord <strong>Territoire</strong> à Offemont, vous accueille<br />

pour toute question relative à la famille, aux<br />

enfants, à l’insertion sociale et profession nelle,<br />

à la vieillesse ou encore au logement…<br />

rémunérer <strong>de</strong>s salariés, <strong>de</strong>s services<br />

d’ai<strong>de</strong>s à domicile ou encore <strong>de</strong>s frais<br />

d’accueil en établissement.<br />

surcoût dont le financement reste<br />

pour l’heure en suspens.<br />

Vétrigne et <strong>de</strong> Roppe. Ces opérations<br />

contribuent à offrir aux usagers un<br />

réseau routier <strong>de</strong> qualité. Elles viennent<br />

également conforter <strong>de</strong>s investissements<br />

importants tels que la<br />

Desserte du Pays sous-vosgien<br />

(DPSV) qui <strong>de</strong>puis octobre 2009<br />

apporte un réel confort et une sécurité<br />

<strong>de</strong> circulation aux habitants.<br />

> Vie associative<br />

UN SOUTIEN<br />

AUX STRUCTURES<br />

> Grâce au Fonds départemental<br />

d’ai<strong>de</strong>s aux associations locales<br />

(FDAAL), le Conseil général soutient<br />

6 associations dans le canton d’Offemont,<br />

recensant 660 adhérents.<br />

Parmi elles, l’Association Sportive<br />

d’Offemont, le Bessoncourt Roppe<br />

Club Larivière (BRCL), le Comité <strong>de</strong>s<br />

fêtes <strong>de</strong> Vétrigne… Toutes ces associations<br />

animent la vie locale. Le<br />

BRCL bénéficie, par ailleurs, du dispositif<br />

« un professionnel dans mon<br />

club ».<br />

> Habitat<br />

465 LOGEMENTS<br />

SOCIAUX<br />

> Principal partenaire du Conseil<br />

général en matière <strong>de</strong> logement<br />

social, <strong>Territoire</strong> Habitat propose<br />

465 logements à loyer modéré dans<br />

le canton. À Offemont, 32 logements<br />

seront livrés en 2012 dans le<br />

cadre du programme <strong>de</strong> rénovation<br />

urbaine (ANRU). 48 nouveaux logements<br />

sont également en cours <strong>de</strong><br />

construction dans la commune<br />

(livraison prévue en 2013) dont 3<br />

seront ouverts au prêt social location-accession.<br />

Le PSLA permet à<br />

<strong>de</strong>s ménages mo<strong>de</strong>stes <strong>de</strong> <strong>de</strong>venir<br />

propriétaires. À Roppe, 10 nouveaux<br />

logements seront également livrés<br />

au cours <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux prochaines<br />

années.<br />

> Qualité <strong>de</strong> l’eau<br />

2012, ANNÉE<br />

DE L’EAU DANS<br />

LE TERRITOIRE<br />

> Le Conseil général mène <strong>de</strong> multiples<br />

actions dans le cadre <strong>de</strong> sa<br />

politique <strong>de</strong> l’eau. Le canton d’Offemont<br />

est directement concerné.<br />

Les professionnels du Département<br />

effectuent, par exemple, <strong>de</strong>s<br />

analyses régulières sur la Rosemontoise<br />

et le Verdoyeux afin<br />

d’assurer un suivi <strong>de</strong> la qualité <strong>de</strong><br />

l’eau et <strong>de</strong> détecter d’éventuelles<br />

pollutions. La collectivité a choisi<br />

également <strong>de</strong> faire<br />

<strong>de</strong> 2012, l’Année <strong>de</strong><br />

l’eau dans le <strong>Territoire</strong>.<br />

Plus d’infos<br />

sur www.cg90.fr.<br />

Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> • Canton d’Offemont<br />

3


Le mot du Conseiller général<br />

DES POLITIQUES ÉLABORÉES DANS L’ÉCOUTE ET LE DIALOGUE<br />

Dominique<br />

Retailleau<br />

Conseiller général<br />

du canton d’Offemont<br />

Conseiller délégué à l’éducation,<br />

à la vie scolaire et à la jeunesse<br />

> 1 er adjoint<br />

à la Mairie d’Offemont<br />

> Élu en 2011<br />

> Parti socialiste<br />

> Conseiller général du canton d’Offemont, j’ai bâti mon<br />

parcours politique dans la proximité que j’entretiens avec les<br />

habitants. Disponible et à l’écoute, je m’efforce <strong>de</strong> préserver<br />

ce lien en relayant vos attentes et en travaillant à la mise<br />

en œuvre <strong>de</strong> projets collectifs portés par le Conseil général.<br />

Dans le cadre <strong>de</strong> ma délégation « éducation et jeunesse »,<br />

je m’attache à porter un message fort en direction <strong>de</strong>s<br />

jeunes <strong>de</strong> notre canton et du département, tout comme<br />

notre collectivité qui travaille à la mise en œuvre d’une<br />

politique en faveur <strong>de</strong> la jeunesse.<br />

L’engagement <strong>de</strong> notre collectivité est particulièrement<br />

exemplaire en matière d’éducation. Ainsi avec « Contrat<br />

collèges», le Conseil général mo<strong>de</strong>rnise l’ensemble <strong>de</strong>s collèges<br />

publics du département. Les élèves <strong>de</strong> notre canton<br />

fréquentent trois établissements – Vauban, René Goscinny<br />

et Arthur Rimbaud – qui profitent pleinement <strong>de</strong><br />

cet engagement <strong>de</strong> 5 millions d’euros par an. Il illustre<br />

notre volonté d’offrir aux élèves les meilleures conditions<br />

<strong>de</strong> réussite scolaire.<br />

Enfin, le Conseil général soutient fortement les structures<br />

associatives qui regroupent plus <strong>de</strong> 750 adhérents dans le<br />

canton. Je remercie tout particulièrement les équipes<br />

bénévoles qui, par leurs efforts, permettent aux jeunes<br />

et plus largement à tous les habitants d’avoir accès à <strong>de</strong>s<br />

activités culturelles et sportives.<br />

Je vous invite à venir débattre <strong>de</strong> l’ensemble <strong>de</strong> ces politiques<br />

car elles doivent être élaborées dans un dialogue<br />

constant. C’est dans ce cadre démocratique que s’inscrit<br />

cette rencontre du territoire. Elle se tiendra le mercredi<br />

14 mars à 18h30 à la salle <strong>de</strong> la Miel à Offemont.<br />

En attendant, je reste à votre disposition; vous pouvez<br />

me contacter par mail: dominique.retailleau@cg90.fr ou<br />

par téléphone au 0384909136.<br />

<strong>CANTON</strong> D’OFFEMONT<br />

RÉUNION PUBLIQUE<br />

MERCREDI<br />

14 MARS 2012<br />

À 18H30<br />

SALLE<br />

DE LA MIEL<br />

À OFFEMONT<br />

Éloie<br />

Chef-lieu <strong>de</strong> canton :<br />

Offemont<br />

Superficie :<br />

2 099 ha<br />

Population<br />

(Insee 2012) :<br />

5 758 habitants<br />

Vous avez:<br />

Des questions à poser?<br />

Des remarques à formuler?<br />

Des suggestions à émettre?<br />

> Par internet:<br />

www.cg90.fr<br />

> Par courriel:<br />

conseil.general@cg90.fr<br />

> Par courrier:<br />

M. le Prési<strong>de</strong>nt<br />

du Conseil général<br />

Hôtel du Département<br />

Place <strong>de</strong> la Révolution française<br />

90020 <strong>Belfort</strong> CEDEX<br />

Vétrigne<br />

Roppe<br />

Les Rencontres du <strong>Territoire</strong><br />

<strong>CANTON</strong> D’OFFEMONT<br />

Conseil général du <strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong><br />

Hôtel du Département<br />

Place <strong>de</strong> la Révolution française<br />

90 020 <strong>Belfort</strong> CEDEX<br />

Tél. 03 84 90 90 90<br />

Offemont<br />

Directeur <strong>de</strong> la publication : Yves Ackermann<br />

Rédaction : Direction <strong>de</strong> la communication<br />

Mise en page : Direction <strong>de</strong> la communication<br />

Photographies : S. Carnovali - Conseil général<br />

Imprimé sur papier Cyclus Print 80 g<br />

100 % recyclé<br />

Impression : Estimprim<br />

Tirage : 3 000 exemplaires<br />

4<br />

Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> • Canton d’Offemont

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