CANTON D'OFFEMONT - Territoire de Belfort
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Les Rencontres du <strong>Territoire</strong><br />
I N V I T A T I O N<br />
<strong>CANTON</strong><br />
D’OFFEMONT<br />
Madame, Monsieur,<br />
Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> sont régulièrement<br />
le lieu d’un vaste débat citoyen pour<br />
vous informer et échanger sur les politiques<br />
publiques menées par le Conseil général dans<br />
le <strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong>. Cette démarche est essentielle<br />
afin <strong>de</strong> recueillir votre opinion sur<br />
les actions menées, dialoguer avec les élus<br />
mais aussi vous expliquer les difficultés récurrentes<br />
auxquelles le Conseil général est<br />
confronté pour établir son budget.<br />
En effet, nous vous alertons <strong>de</strong>puis plusieurs<br />
années sur les conséquences <strong>de</strong> la réforme<br />
fiscale qui a diminué les ressources <strong>de</strong>s Départements<br />
avec notamment la suppression<br />
<strong>de</strong> la taxe professionnelle. Parallèlement,<br />
l’État ne compense pas correctement les compétences<br />
transférées avec notamment l’APA<br />
pour les personnes âgées ou le RSA, ce qui représente<br />
un manque à gagner <strong>de</strong> 19 millions<br />
d’euros en 2012.<br />
Que fait le Conseil général<br />
dans votre canton ?<br />
Quels sont les services<br />
et les ai<strong>de</strong>s mis à votre<br />
disposition ?<br />
Afin <strong>de</strong> répondre à ces questions<br />
et <strong>de</strong> débattre avec vous<br />
<strong>de</strong>s priorités et enjeux <strong>de</strong> l’action<br />
du Conseil général, vous êtes<br />
invités à la réunion publique<br />
du canton d’Offemont<br />
le mercredi 14 mars 2012.<br />
Cette situation compromet gravement l’avenir<br />
<strong>de</strong>s Départements qui arrivent aujourd’hui<br />
à un tournant <strong>de</strong> leur histoire ; sans<br />
évolution majeure avec une juste compensation<br />
<strong>de</strong>s dépenses obligatoires, ce sont <strong>de</strong>s<br />
pans entiers <strong>de</strong> politiques publiques en direction<br />
<strong>de</strong>s familles, <strong>de</strong>s communes et <strong>de</strong>s associations<br />
qui risquent d’être remis en cause<br />
à l’avenir.<br />
Mais nous ne voulons pas baisser les bras ;<br />
ainsi en 2012, nous avons prévu 19 millions<br />
d’euros d’investissement afin <strong>de</strong> poursuivre<br />
notre soutien à l’activité économique locale:<br />
rénovation <strong>de</strong>s collèges, reconversion industrielle<br />
mais aussi pour votre qualité <strong>de</strong> vie avec<br />
les pistes cyclables ou la poursuite du réaménagement<br />
du Malsaucy et du Ballon d’Alsace…<br />
Ce document vous donne un aperçu <strong>de</strong>s actions<br />
menées au plus près <strong>de</strong> vous, dans votre<br />
canton, et je vous invite à y réagir et à participer<br />
à la réunion publique qui sera organisée<br />
le mercredi 14 mars 2012 à 18 h 30, salle <strong>de</strong><br />
la MIEL à Offemont.<br />
Yves Ackermann<br />
Prési<strong>de</strong>nt du Conseil général<br />
RÉUNION PUBLIQUE<br />
MERCREDI<br />
14 MARS 2012<br />
À 18H30<br />
SALLE<br />
DE LA MIEL<br />
À OFFEMONT
RÉUNION PUBLIQUE MERCREDI 14 M<br />
Vie scolaire<br />
DES COLLÈGES CONÇUS<br />
POUR FAVORISER L’ÉPANOUISSEMENT<br />
ET LA RÉUSSITE DES ÉLÈVES<br />
Rénovation <strong>de</strong>s salles <strong>de</strong> classes et <strong>de</strong>s bâtiments <strong>de</strong>s collèges, généralisation<br />
<strong>de</strong> l’environnement numérique <strong>de</strong> travail, accès à la culture… Les conditions<br />
d’étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong>s collégiens du canton s’améliorent d’année en année grâce à<br />
l’action constante du Conseil général.<br />
> Le canton d’Offemont ne possè<strong>de</strong> pas <strong>de</strong> collège<br />
situé sur son territoire. Les élèves <strong>de</strong>s communes<br />
<strong>de</strong> Roppe et Vétrigne sont concernés par le collège<br />
Vauban à <strong>Belfort</strong>, ceux d’Éloie vont au collège<br />
René Goscinny à Valdoie, tandis que les élèves<br />
d’Offemont étudient au collège Arthur Rimbaud<br />
à <strong>Belfort</strong>. De par ses compétences, le Conseil<br />
général a notamment en charge la construction,<br />
la rénovation et l’entretien du patrimoine immobilier<br />
<strong>de</strong>s collèges. Il va pourtant bien au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong><br />
ses obligations pour offrir aux élèves les meilleures<br />
conditions <strong>de</strong> vie scolaire et d’étu<strong>de</strong>.<br />
Le portrait d’Arthur Rimbaud est en bonne place dans le tout<br />
nouveau foyer <strong>de</strong>s élèves du collège éponyme.<br />
Des investissements importants<br />
Le programme <strong>de</strong> mo<strong>de</strong>rnisation et <strong>de</strong> rénovation<br />
<strong>de</strong>s collèges publics, « Contrat Collèges<br />
2004-2014 », est réalisé à 80 %. Chaque année,<br />
ce sont 5 millions d’euros qui sont investis pour<br />
permettre aux élèves et aux équipes pédagogiques<br />
<strong>de</strong> tirer le meilleur parti <strong>de</strong> leur établissement.<br />
En 2011, le collège Arthur Rimbaud a<br />
bénéficié d’importants travaux <strong>de</strong> rénovation qui<br />
ont porté sur les locaux <strong>de</strong> la vie scolaire, le foyer<br />
<strong>de</strong>s élèves, l’espace médico-social et les sanitaires.<br />
Une nouvelle salle polyvalente audiovisuelle<br />
a également été réalisée. En 2012, le collège<br />
verra la rénovation <strong>de</strong> salles <strong>de</strong> classes et du Centre<br />
<strong>de</strong> documentation et d’information (CDI). Au<br />
collège Vauban, les ateliers <strong>de</strong> la SEGPA et <strong>de</strong>s<br />
salles <strong>de</strong> classes seront également rénovés cette<br />
La salle multimédia du collège Vauban permet aux enseignants<br />
<strong>de</strong> développer <strong>de</strong> nouvelles pratiques pédagogiques.<br />
année. À Valdoie, un important programme <strong>de</strong><br />
reconstruction <strong>de</strong> la restauration scolaire du<br />
collège Goscinny se termine, ainsi que la rénovation<br />
du foyer <strong>de</strong>s élèves.<br />
Tous connectés<br />
La gestion <strong>de</strong> la vie scolaire se dématérialise avec<br />
l’Environnement numérique <strong>de</strong> travail (ENT) initié<br />
en 2006 par le Conseil général et généralisé à<br />
l’ensemble <strong>de</strong>s établissements en 2010. Il s’agit<br />
d’un bureau virtuel, accessible par Internet, qui<br />
offre aux élèves, aux enseignants et aux parents<br />
un ensemble <strong>de</strong> services numériques : cours,<br />
exposés, cahier <strong>de</strong> textes, emploi du temps,<br />
absences, relevés <strong>de</strong> notes, etc. Durant l’année<br />
scolaire 2010/2011, le collège Arthur Rimbaud a<br />
accusé 67456 connexions sur les pages ENT <strong>de</strong><br />
l’établissement. Au collège Vauban, 87145 visites<br />
<strong>de</strong> parents, enfants, et personnels <strong>de</strong>s équipes<br />
pédagogiques ont été relevées, tandis qu’ils ont<br />
été 74 879 à se connecter aux pages ENT du<br />
collège René Goscinny. Pour l’ensemble <strong>de</strong>s établissements<br />
du <strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong>, les pages les<br />
plus regardées sont les notes, la messagerie et le<br />
cahier <strong>de</strong> textes.<br />
Pour l’égalité <strong>de</strong>s chances<br />
Sur les 1 407 collégiens qui fréquentent ces trois<br />
collèges, 629 élèves sont <strong>de</strong>mi-pensionnaires.<br />
Parmi eux, 104 bénéficient <strong>de</strong> la tarification solidaire<br />
mise en place par le Conseil général pour<br />
permettre aux enfants <strong>de</strong>s familles mo<strong>de</strong>stes<br />
d’accé<strong>de</strong>r à la <strong>de</strong>mi-pension. Ce dispositif<br />
réservé aux élèves boursiers permet <strong>de</strong> moduler<br />
les tarifs <strong>de</strong> 1 à 2 euros par repas au lieu <strong>de</strong><br />
2,85 euros. L’accès à la culture est également<br />
l’une <strong>de</strong>s actions privilégiées du Conseil général<br />
en direction <strong>de</strong>s élèves. Depuis 2007, le Département<br />
a financé 15 opérations dans le cadre<br />
du dispositif « Cultures-collèges » qui consiste<br />
à favoriser la collaboration entre les établissements<br />
scolaires et les structures culturelles.<br />
Depuis 2011, les élèves latinistes du collège Goscinny<br />
participent à un projet en lien avec le site<br />
archéologique romain Augusta Raurica en<br />
Suisse. Au collège Arthur Rimbaud, un partenariat<br />
s’est établi avec le Granit, scène nationale<br />
<strong>de</strong> <strong>Belfort</strong>, pour faire découvrir le théâtre<br />
à 90 élèves <strong>de</strong> 6 e et 3 e . Autre exemple, 85 élèves<br />
<strong>de</strong> 5 e du collège Vauban se sont plongés dans le<br />
mon<strong>de</strong> médiéval grâce à un partenariat avec le<br />
château fort d’Oricourt en Haute-Saône.<br />
2<br />
Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> • Canton d’Offemont
ARS 2012 À 18 H 30 SALLE DE LA MIEL<br />
Social<br />
DES AIDES POUR TOUS<br />
Le Conseil général met à disposition <strong>de</strong>s habitants du canton d’Offemont un ensemble<br />
d’ai<strong>de</strong>s adaptées à chaque situation.<br />
> Accès au logement, suivi médical,<br />
insertion sociale et professionnelle…<br />
317 familles du canton d’Offemont,<br />
soit 15 % <strong>de</strong>s ménages, ont sollicité<br />
une ai<strong>de</strong> auprès du Point accueil solidarité<br />
(PAS) Nord <strong>Territoire</strong>, au cours<br />
<strong>de</strong> l’année 2010. 86 personnes ont<br />
bénéficié du Fonds <strong>de</strong> solidarité pour<br />
le logement (FSL) en 2011. Le FSL<br />
accor<strong>de</strong> <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s financières aux personnes<br />
qui doivent faire face à <strong>de</strong>s<br />
situations d’impayés <strong>de</strong> loyers ou<br />
d’énergie. Dans le canton, 27 personnes<br />
bénéficient également <strong>de</strong> la<br />
Prestation <strong>de</strong> compensation du handicap<br />
(PCH), 19 du service <strong>de</strong> téléalarme,<br />
63 du transport gratuit avec<br />
la carte Mimosa et plus <strong>de</strong> 91 aînés,<br />
Lutte contre les crues<br />
résidant à leur domicile, sont bénéficiaires<br />
<strong>de</strong> l’Allocation personnalisée<br />
d’autonomie (APA). L’APA est versée<br />
par le Conseil général aux personnes<br />
<strong>de</strong> plus <strong>de</strong> 60 ans rencontrant <strong>de</strong>s difficultés<br />
pour accomplir les gestes <strong>de</strong><br />
la vie courante: toilette, habillage,<br />
repas… Elle peut être utilisée pour<br />
DEUX SÉRIES DE BASSINS BIENTÔT EN SERVICE<br />
Routes départementales<br />
> Les bassins d’écrêtement <strong>de</strong>s crues<br />
à Chaux et à Sermamagny seront<br />
opérationnels en mars. Ils seront mis<br />
en service lorsque la préfecture du<br />
<strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong> aura émis l’arrêté<br />
préfectoral nécessaire. À Grosmagny,<br />
par contre, le chantier <strong>de</strong> reconstruction<br />
<strong>de</strong>s barrages qui régulent les<br />
crues <strong>de</strong> la Rosemontoise a révélé<br />
d’importantes malfaçons. Les engins<br />
ont mis à jour <strong>de</strong>s matériaux tels que<br />
<strong>de</strong>s souches d’arbres, qui n’auraient<br />
pas dû se trouver sous les barrages.<br />
La reconstruction a donc été interrompue<br />
à <strong>de</strong>s fins <strong>de</strong> vérification et<br />
une nouvelle solution <strong>de</strong> réparation<br />
est actuellement étudiée. Déjà<br />
condamnées pour la mise en eau prématurée<br />
<strong>de</strong>s bassins <strong>de</strong> Grosmagny<br />
qui avait provoqué la rupture <strong>de</strong>s<br />
digues en 2001, les sociétés concernées<br />
semblent une nouvelle fois à<br />
l’origine <strong>de</strong> ces problèmes. Le Conseil<br />
général déposera donc une nouvelle<br />
plainte auprès du Tribunal administratif<br />
pour que les entreprises assument<br />
ces malfaçons notoires et le<br />
CONFORT ET SÉCURITÉ POUR LES USAGERS<br />
> Chaque année, le Conseil général<br />
mène un important programme<br />
d’entretien et <strong>de</strong> rénovation <strong>de</strong>s<br />
routes départementales. En 2011, les<br />
axes routiers du canton ont bénéficié<br />
d’opérations <strong>de</strong> renouvellement<br />
<strong>de</strong> chaussée, notamment sur la RD<br />
22 à Vétrigne et sur la RD 13 à Offemont.<br />
L’aménagement d’un plateau<br />
surélevé a également été effectué<br />
au niveau du carrefour avec la RD 22.<br />
D’autre part, la politique menée par<br />
le Conseil général en matière <strong>de</strong><br />
redistribution <strong>de</strong>s amen<strong>de</strong>s <strong>de</strong> police<br />
a permis <strong>de</strong> créer <strong>de</strong> nouveaux aménagements<br />
<strong>de</strong> sécurité (éclairages<br />
publics, carrefours, parc <strong>de</strong> stationnement)<br />
sur les communes <strong>de</strong><br />
Le PAS Nord <strong>Territoire</strong> à Offemont, vous accueille<br />
pour toute question relative à la famille, aux<br />
enfants, à l’insertion sociale et profession nelle,<br />
à la vieillesse ou encore au logement…<br />
rémunérer <strong>de</strong>s salariés, <strong>de</strong>s services<br />
d’ai<strong>de</strong>s à domicile ou encore <strong>de</strong>s frais<br />
d’accueil en établissement.<br />
surcoût dont le financement reste<br />
pour l’heure en suspens.<br />
Vétrigne et <strong>de</strong> Roppe. Ces opérations<br />
contribuent à offrir aux usagers un<br />
réseau routier <strong>de</strong> qualité. Elles viennent<br />
également conforter <strong>de</strong>s investissements<br />
importants tels que la<br />
Desserte du Pays sous-vosgien<br />
(DPSV) qui <strong>de</strong>puis octobre 2009<br />
apporte un réel confort et une sécurité<br />
<strong>de</strong> circulation aux habitants.<br />
> Vie associative<br />
UN SOUTIEN<br />
AUX STRUCTURES<br />
> Grâce au Fonds départemental<br />
d’ai<strong>de</strong>s aux associations locales<br />
(FDAAL), le Conseil général soutient<br />
6 associations dans le canton d’Offemont,<br />
recensant 660 adhérents.<br />
Parmi elles, l’Association Sportive<br />
d’Offemont, le Bessoncourt Roppe<br />
Club Larivière (BRCL), le Comité <strong>de</strong>s<br />
fêtes <strong>de</strong> Vétrigne… Toutes ces associations<br />
animent la vie locale. Le<br />
BRCL bénéficie, par ailleurs, du dispositif<br />
« un professionnel dans mon<br />
club ».<br />
> Habitat<br />
465 LOGEMENTS<br />
SOCIAUX<br />
> Principal partenaire du Conseil<br />
général en matière <strong>de</strong> logement<br />
social, <strong>Territoire</strong> Habitat propose<br />
465 logements à loyer modéré dans<br />
le canton. À Offemont, 32 logements<br />
seront livrés en 2012 dans le<br />
cadre du programme <strong>de</strong> rénovation<br />
urbaine (ANRU). 48 nouveaux logements<br />
sont également en cours <strong>de</strong><br />
construction dans la commune<br />
(livraison prévue en 2013) dont 3<br />
seront ouverts au prêt social location-accession.<br />
Le PSLA permet à<br />
<strong>de</strong>s ménages mo<strong>de</strong>stes <strong>de</strong> <strong>de</strong>venir<br />
propriétaires. À Roppe, 10 nouveaux<br />
logements seront également livrés<br />
au cours <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux prochaines<br />
années.<br />
> Qualité <strong>de</strong> l’eau<br />
2012, ANNÉE<br />
DE L’EAU DANS<br />
LE TERRITOIRE<br />
> Le Conseil général mène <strong>de</strong> multiples<br />
actions dans le cadre <strong>de</strong> sa<br />
politique <strong>de</strong> l’eau. Le canton d’Offemont<br />
est directement concerné.<br />
Les professionnels du Département<br />
effectuent, par exemple, <strong>de</strong>s<br />
analyses régulières sur la Rosemontoise<br />
et le Verdoyeux afin<br />
d’assurer un suivi <strong>de</strong> la qualité <strong>de</strong><br />
l’eau et <strong>de</strong> détecter d’éventuelles<br />
pollutions. La collectivité a choisi<br />
également <strong>de</strong> faire<br />
<strong>de</strong> 2012, l’Année <strong>de</strong><br />
l’eau dans le <strong>Territoire</strong>.<br />
Plus d’infos<br />
sur www.cg90.fr.<br />
Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> • Canton d’Offemont<br />
3
Le mot du Conseiller général<br />
DES POLITIQUES ÉLABORÉES DANS L’ÉCOUTE ET LE DIALOGUE<br />
Dominique<br />
Retailleau<br />
Conseiller général<br />
du canton d’Offemont<br />
Conseiller délégué à l’éducation,<br />
à la vie scolaire et à la jeunesse<br />
> 1 er adjoint<br />
à la Mairie d’Offemont<br />
> Élu en 2011<br />
> Parti socialiste<br />
> Conseiller général du canton d’Offemont, j’ai bâti mon<br />
parcours politique dans la proximité que j’entretiens avec les<br />
habitants. Disponible et à l’écoute, je m’efforce <strong>de</strong> préserver<br />
ce lien en relayant vos attentes et en travaillant à la mise<br />
en œuvre <strong>de</strong> projets collectifs portés par le Conseil général.<br />
Dans le cadre <strong>de</strong> ma délégation « éducation et jeunesse »,<br />
je m’attache à porter un message fort en direction <strong>de</strong>s<br />
jeunes <strong>de</strong> notre canton et du département, tout comme<br />
notre collectivité qui travaille à la mise en œuvre d’une<br />
politique en faveur <strong>de</strong> la jeunesse.<br />
L’engagement <strong>de</strong> notre collectivité est particulièrement<br />
exemplaire en matière d’éducation. Ainsi avec « Contrat<br />
collèges», le Conseil général mo<strong>de</strong>rnise l’ensemble <strong>de</strong>s collèges<br />
publics du département. Les élèves <strong>de</strong> notre canton<br />
fréquentent trois établissements – Vauban, René Goscinny<br />
et Arthur Rimbaud – qui profitent pleinement <strong>de</strong><br />
cet engagement <strong>de</strong> 5 millions d’euros par an. Il illustre<br />
notre volonté d’offrir aux élèves les meilleures conditions<br />
<strong>de</strong> réussite scolaire.<br />
Enfin, le Conseil général soutient fortement les structures<br />
associatives qui regroupent plus <strong>de</strong> 750 adhérents dans le<br />
canton. Je remercie tout particulièrement les équipes<br />
bénévoles qui, par leurs efforts, permettent aux jeunes<br />
et plus largement à tous les habitants d’avoir accès à <strong>de</strong>s<br />
activités culturelles et sportives.<br />
Je vous invite à venir débattre <strong>de</strong> l’ensemble <strong>de</strong> ces politiques<br />
car elles doivent être élaborées dans un dialogue<br />
constant. C’est dans ce cadre démocratique que s’inscrit<br />
cette rencontre du territoire. Elle se tiendra le mercredi<br />
14 mars à 18h30 à la salle <strong>de</strong> la Miel à Offemont.<br />
En attendant, je reste à votre disposition; vous pouvez<br />
me contacter par mail: dominique.retailleau@cg90.fr ou<br />
par téléphone au 0384909136.<br />
<strong>CANTON</strong> D’OFFEMONT<br />
RÉUNION PUBLIQUE<br />
MERCREDI<br />
14 MARS 2012<br />
À 18H30<br />
SALLE<br />
DE LA MIEL<br />
À OFFEMONT<br />
Éloie<br />
Chef-lieu <strong>de</strong> canton :<br />
Offemont<br />
Superficie :<br />
2 099 ha<br />
Population<br />
(Insee 2012) :<br />
5 758 habitants<br />
Vous avez:<br />
Des questions à poser?<br />
Des remarques à formuler?<br />
Des suggestions à émettre?<br />
> Par internet:<br />
www.cg90.fr<br />
> Par courriel:<br />
conseil.general@cg90.fr<br />
> Par courrier:<br />
M. le Prési<strong>de</strong>nt<br />
du Conseil général<br />
Hôtel du Département<br />
Place <strong>de</strong> la Révolution française<br />
90020 <strong>Belfort</strong> CEDEX<br />
Vétrigne<br />
Roppe<br />
Les Rencontres du <strong>Territoire</strong><br />
<strong>CANTON</strong> D’OFFEMONT<br />
Conseil général du <strong>Territoire</strong> <strong>de</strong> <strong>Belfort</strong><br />
Hôtel du Département<br />
Place <strong>de</strong> la Révolution française<br />
90 020 <strong>Belfort</strong> CEDEX<br />
Tél. 03 84 90 90 90<br />
Offemont<br />
Directeur <strong>de</strong> la publication : Yves Ackermann<br />
Rédaction : Direction <strong>de</strong> la communication<br />
Mise en page : Direction <strong>de</strong> la communication<br />
Photographies : S. Carnovali - Conseil général<br />
Imprimé sur papier Cyclus Print 80 g<br />
100 % recyclé<br />
Impression : Estimprim<br />
Tirage : 3 000 exemplaires<br />
4<br />
Les Rencontres du <strong>Territoire</strong> • Canton d’Offemont