tfe-infirmier-Darmon - Infirmiers.com

Document non publié :
- Briançon, Sylvette – Les transmissions ciblées : une écriture professionnel – Cour,
IFSI de Digne-Les-Bains, Septembre 2006.
- Brest, Gilles – La qualité – Cour, IFSI de Digne-Les-Bains, octobre 2006.
- Lauro, Sylviane – La démarche qualité en établissement de santé – Cour, IFSI de
Digne-Les-Bains, juillet 2005, page 5, 17.
Textes legislatifs et réglementaires :
- Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V du code de la santé
public et modifiant certaines dispositions.
- Décret n° 81-539 du 12 mai 1981.
- Décret n° 84-689 du 17 juillet 1984, relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la
profession infirmière.
- Décret n° 93-345 du 15 mars 1993, relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la
profession d’infirmière.
- Ordonnance n° 96-346 du 24 Avril 1996 portant sur la reforme de l’hospitalisation
publique et privée.
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