Marie LARRAT - Infirmiers.com

• Circulaire DHOS/O2/DGS/SD 5D/2002 n° 2002/98 du 19/02/2002 relative à l’organisation
des soins palliatifs et de l’accompagnement, en application de la loi 99-477 du 09/06/99
visant à garantir le droit à l’accès aux soins palliatifs
• Loi n°99-477 du 09/06/99 visant à garantir le droit à l’accès aux soins palliatifs
• Loi n°91-748 du 31/07/1991 inscrit les soins palliatifs dans les missions du service
hospitalier
• Décret de compétence infirmier n°2002-194 du 11/02/2002
• Recueil des principaux textes relatifs à la formation et à l’exercice de la profession infirmier
• programme des études conduisant au diplôme d’état d’infirmier :
• module soins infirmiers en pédiatrie et pédopsychiatrie p 54 et 55
• module soins infirmiers aux personnes atteintes d’hémopathies et de cancers p
60
• décret n°93-345 du 15/03/93
Documents internet :
• La douleur : société française d’accompagnement et de soins palliatifs :
www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/douleur/5-adresses/52b-sfap.htm
• Une fédération dynamique :www.jalmav.org/2_histoire.htm
• Soins palliatifs en pédiatrie une obligation morale ou un aveu d’échec ?In Espace Ethique
la lettre 9-10-11 : www.espace-ethique.org/dossiers_them/findevie/fvie24.html
• La charte des droits de l’enfant malade : www.lecdh.be/notes/p127.htm
• Recomandations sur l’organisation des soins palliatifs à A.P.H.P.plan stratégiques :
www.http :/dpm.ap-hp.fr/int/p1strat/recap/rasp2.htm
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