COMPTE RENDU DU CONSEIL SCIENTIFIQUE - Université d ...

COMPTE RENDU DU CONSEIL SCIENTIFIQUE
- Séance du 23 septembre 2005 -
Le compte-rendu ci-dessous est diffusé à titre d'information,
sous réserve d'approbation lors du prochain Conseil Scientifique
ÉTAIENT PRÉSENTS
Collège A : M. VOLLE, M. BRASSEUR, M. CHARRE, M. EL BEZE, M. TRAVI.
Collège B : M. BONASTRE.
Invités permanents : M. COTTA, Mlle FEBVRE, Mme HAMMERLI, M. GILLES, M. JOUBERT, M.
NOCERA, M. PROST .
ÉTAIENT ABSENTS OU EXCUSÉS
M. BRUGUIERE, M. DIDI BIHA, Mme DOMINGUEZ, M. EMBLANCH, M. MALINAS,
M. BOUMAZA, M. DANIEL, Mlle DALBAVIE, M. LABARTHE, M. GUERIF,Mlle ECK,
Mme LE FRIANT (procuration à M. CHARRE), Mme TOLRON (procuration à M.
BRASSEUR), Mme MAYRAS (procuration à M. VOLLE), Mme MARTELLA (procuration à
M. CHARRE), M. FAURE (procuration à M. VOLLE).
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil scientifique du 5 avril 2005.
Informations générales.
Objectifs de recherche dans le cadre de la LOLF
Profil recherche des postes vacants et postes à créer.
Financement de la documentation numérique.
Procédure d’autorisation à l’inscription en H.D.R.
Questions diverses
M. VOLLE, Président du Conseil, présidait la séance.
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Conseil Scientifique du 23/09/05 page 2/5
La séance débute à 8 h 30.
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil scientifique du 5 avril 2005
Le Procès-Verbal du Conseil Scientifique du 5 avril 2005 est approuvé à l’unanimité.
2 - Informations générales
2.1. Projet de loi de la recherche
Le projet de loi de recherche progresse et le Premier Ministre devrait le présenter
prochainement.
2.2. Créations de postes
Les 3000 postes annoncés dans le cadre de la politique de recherche sont bien affectés
en 2006, et la mesure devrait être renouvelée en 2007. Sur les 3000, 1900 pour les
universités et 1100 pour les organismes de recherche. Dans les Universités, la ventilation
est de 1100 enseignants-chercheurs, 800 IATOS. Les postes IATOS seront surtout de
haut niveau et ITARF. Ces créations vont avoir des incidences sur la DGF.
2.3. Recrutement de l’Ingénieur Valorisation
Un poste IGE Valorisation avait été mis au concours. Jean-François BLANCO, qui
occupait le poste a titre contractuel, a réussi le concours.
2.4. Pôle de compétitivité
Les universités sont sollicitées pour participer à la mise en place des pôles de
compétitivité sélectionnés dans le cadre de la politique d’aménagement du territoire.
L’Université d’Avignon est très impliquée pour le pôle européen fruits et légumes où
elle est la seule université ; M. VOLLE a été nommé trésorier adjoint du bureau de
l’association et pourra être représenté soit par M. COTTA soit par M. COUDRET.
2.5. Bourses doctorales régionales
L’Université a obtenu trois bourses régionales pour l’année 2005 – 2006 : 1 en
communication, 1 en informatique et 1 en théâtre. Il y a eu également une bourse
octroyée par le Conseil Général (suite à la convention UAPV/Département du Vaucluse)
pour un étudiant du laboratoire d’informatique.
2.6. Journées doctorales et Collège doctoral
Les journées doctorales de novembre 2005 sont une formule légère des doctoriales.
C’est une façon de manifester la naissance d’un Collège doctoral, piloté par Marc EL
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BEZE, chargé des enseignements transversaux pour doctorants et étudiants de 2 ème
année de Master Recherche. La mise en place de ce collège doctoral a été soutenue dans
le cadre des financements IDE et se manifeste dès 2005-2006 par une inscription
pédagogique à l’aide du logiciel ADUM et par des enseignements transversaux.
2.7. Evolution du LIA
Le Laboratoire d’Informatique d’Avignon avait été reconnu FRE jusqu’au mi-parcours.
Le CNRS a décidé de retirer son soutien en raison des mutations internes du CNRS, sans
que la qualité scientifique du laboratoire soit mise en cause. Le LIA redevient donc
Laboratoire d’accueil, et poursuit sa politique de collaboration avec le LIRM, en
particulier à travers l’Ecole doctorale et avec le soutien du Président de l’USTL.
2.8. Évolution de l’UMR ESPACE
Un directeur d’Unité CNRS ne peut pas dépasser douze ans de fonction. Joël CHARRE
a souhaité que la fin du contrat coïncide avec la fin de son mandat en 2007. Le projet de
recherche devant se construire en 2006, le Conseil de Laboratoire a désigné Mme
VOIRON, Professeur à Nice, pour piloter le projet et prendre la direction au 1er janvier
2008. Le siège de l’UMR ESPACE passera donc d’Avignon à Nice à cette date.
Dans le cadre de la restructuration des Départements du CNRS, l’UMR ESPACE a
choisi un double rattachement, Homme et Société, mais aussi Environnement et
développement durable.
3 - Objectifs de recherche dans le cadre de la LOLF
La recherche concerne plusieurs actions du programme Formations supérieures et
recherche universitaire. Lors d’une réunion des directeurs de laboratoire, une répartition
des laboratoires par action a été proposée (annexe 1). Parmi les cinq objectifs proposés
pour la recherche, l’Université en retiendrait trois :
- Objectifs n° 6 (du point de vue du citoyen) : Produire des connaissances scientifiques au
meilleur niveau international.
- Objectif n° 8 (du point de vue du citoyen et du contribuable) : Contribuer à
l’amélioration de la compétitivité de l’économie nationale par le transfert et la
valorisation des résultats de la recherche universitaire.
- Objectif n° 9 (du point de vue du citoyen) : Concourir au développement de l’attractivité
internationale de la recherche française.
Une réflexion est menée actuellement sur les objectifs opérationnels et les indicateurs
propres à chaque action.
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4 -Profil recherche des postes vacants et postes à créer
M. VOLLE présente les profils recherche et le rattachement aux laboratoires des postes
d’enseignants-chercheurs :
Le Conseil scientifique vote à l’unanimité moins une abstention.
M. VOLLE présente les profils recherche et le rattachement aux laboratoires des emplois
d’enseignants-chercheurs vacants ou susceptibles de l’être au 01/09/05 et 01/06/2006.
Le Conseil scientifique vote à l’unanimité moins une abstention.
M. VOLLE présente les demandes de création de postes d’IATOS.
Le Conseil scientifique vote à l’unanimité moins une abstention.
5 - Financement de la documentation numérique
Les besoins de financement de la documentation numérique ont été soulevés lors d’une
précédente séance du Conseil scientifique : Mlle FEBVRE a évalué pour 2006 un manque
d’environ 10 000 €. La commission mise en place a conclu à la nécessité du maintien
d’une politique de documentation numérique et a jugé inopportun de définir un soutien
financier direct de la part des laboratoires.
Comme il est parvenu pour la recherche une restitution de TVA d’un montant de 16 663 €
en 2005, la commission a proposé d’utiliser sur 2005 et 2006 ce type de crédit pour la
documentation numérique. Cette proposition présentée à la réunion des directeurs de
laboratoires du 8 septembre n’a rencontré aucune opposition. Le Conseil est donc informé
et n’émet pas d’avis contraire.
6 – Procédure d’autorisation à l’inscription en HDR
Lors de la dernière réunion du Conseil scientifique restreint, Joël CHARRE, chargé
depuis 1998 de la procédure d’inscription en HDR, a souhaité que cette procédure soit
réexaminée. Ce souci converge avec une motion présentée par le SNESup, qui est
distribuée. Toutefois, la phrase de la motion laissant entendre que la procédure suivie lors
de la dernière HDR n’est pas conforme aux textes n’est pas recevable.
La discussion apporte un ensemble de propositions :
- la procédure donnant le rôle de rapporteur au directeur serait supprimée ;
- maintien pour une procédure unique, de 3 rapporteurs, qui sont les rapporteurs pour la
soutenance, ce qui définit leurs qualités ;
- les rapporteurs seraient désignés parmi une liste de 5 noms, proposée par le candidat ;
- le dossier comporte "soit un ou plusieurs ouvrages publiés ou dactylographiés, soit un
dossier de travaux accompagnés d’une synthèse de l’activité scientifique du candidat
permettant de faire apparaître son expérience dans l’animation d’une recherche" ;
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- un document de synthèse et un Curriculum Vitae seraient obligatoire ;
- un rapporteur membre du Conseil scientifique au titre des collèges Professeurs ou HDR,
rapporterait devant le Conseil restreint qui statue sur l’autorisation ;
- un délai de deux semaines est nécessaire après l’autorisation d’inscription pour procéder
à l’inscription et à la convocation du jury.
Un texte précisant la procédure sera présenté à la prochaine réunion du Conseil.
La séance est levée à 11 h 42.
Le Vice-Président du Conseil scientifique,
Le Président de l’Université d’Avignon
et des Pays de Vaucluse,
Joël CHARRE
Michel VOLLE
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