CV Alain CHIREZ - Centre des Nouvelles Études sur le Pacifique

CURRICULUM VITAE
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Alain CHIREZ
Né le 28 septembre 1947 à Orchies (59-France)
125 chemin du Baou Nationalité : française
06560 Valbonne Situation de famille : marié 4 enfants
Tel. 04.92.28.82.82
Epouse : Christine DALLARD-CHIREZ,
Maître de Conférences Droit privé à Nice
Adresse en Polynésie française
Les Jardins du musée
Appt 93
BP 1323 Punaauia 98703
Tahiti Polynésie française
Fonctions :
Etablissement actuel :
Professeur des Universités (agrégation interne)
Université de la Polynésie Française.
Formation :
Juin 1965
Baccalauréat de l'enseignement secondaire (série Sciences Expérimentales)
Après une année d'études littéraires au Collège Littéraire Universitaire de Reims, inscription au
Centre d'Etudes Juridiques Françaises de l'Université de la Sarre, en 1966
1966 – 1968 Première et seconde année de licence en Droit et diplôme de langue allemande
(Grundschein) délivré par le Studienkolleg à Sarrebrück (Université de la Sarre)
1969 –1970 Auditeur stagiaire à la Cour d'appel de Grenoble
1970 Licence en Droit (actuelle maîtrise) obtenue à l'Université des Sciences Sociales
de Grenoble (diplôme obtenu en juin)
C.E.J., C.A.P.A. et admission au concours d'accès à l'Ecole Nationale de la
Magistrature
1971 D.E.S. de Droit privé Fondamental à l'Université de Nice (diplôme obtenu en
novembre, mention bien)

1971 - 1977 Assistant à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de l'Université de
Nice
1972 D.E.A Droit privé fondamental
1973 D.E.S. d'Histoire du Droit et des faits sociaux, Université de Nice, (mention
bien)
1977 Doctorat d'Etat en Droit, Université de Nice (diplôme obtenu en juin, mention
très honorable avec éloges)
Fonctions :
A compter du 1er décembre 1978 Maître-assistant à la Faculté de Droit et des Sciences
Economiques de Nice
A compter du mois de janvier 1986
Maître de conférences, promu à la 1 ère classe.
Depuis le 1 er février 2004 (Réussite au 2 ème concours d'Agrégation des Facultés de Droit)
Affecté à l'Université de Polynésie Française

RESUME DES ACTIVITES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT
ET DE RECHERCHE
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Enseignements divers :
- Travaux dirigés de droit civil 1ère, 2ème, 3ème, 4ème année dans le cadre des
fonctions d'assistant d'Université
- Cours de 1ère année DEUG Droit civil, cours de Droit du travail et de la sécurité
sociale (licence)
- Cours de capacité 1ère année Droit civil, contrats spéciaux (2ème année),
Droit de la famille (capacité)
- Séminaire de Droit du Travail, DEA Droit économique et des affaires
- Séminaire de Droit du Travail à la Faculté des Sciences de Nice(gestion des risques de
la planète)
- Droit des contrats
- Droit de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle.
- Droit des contrats spéciaux ( Université de la Polynésie française)
- Introduction au Droit et notions fondamentales ( Université de la Polynésie française)
Enseignements actuels durant les cinq dernières années :
Formation initiale :
- Cours de Droit de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle, 2 ème année DEUG,
Université de Polynésie Française, année 2004-2005 jusqu’en 2009.
- Cours d'introduction au Droit et Notions fondamentales : Université de Polynésie
Française, année 2004-2005
- Cours de Master I, Université de Polynésie Française : « Contrats spéciaux du
travail. » 2006-2007 ; « Nouveaux contrats ,nouvelles ruptures » 2007 – 2008 ;
« Pouvoir et devoirs de direction dans le Droit de la relation de travail » 2009 –2010

- Cours de Droit du travail, licence 3, 20O6 à 2010
- Droits des contrats spéciaux civils et commerciaux, 2006 à 2010
- Cours de droit du travail de la Polynésie française en Formation continue jusqu’en
2010 à l’UPF, destinés aux futurs DRH de diverses structures publiques ,semi publiques ou
privées
Formation continue :
- Séminaire de formation au droit du travail de la Polynésie française 2007 2010
Activités de recherche :
- Rattachement au CREDECO, Nice, CEREDIP (Université de Polynésie Française) puis
GDI
- Direction et co-direction de thèses et mémoires en Droit civil et Droit du travail (direction
de thèse en cours : le harcèlement moral, mythe et réalité, Droit du travail comparé français
monégasque, La protection de la vie personnelle au travail, La gradation des fautes dans le droit
du licenciement ,La colocation)
- Séminaire de D.E.S.S. Droit Social et Ressources Humaines Toulon/Nice 1995-1996
- Recherches en cours sur le harcèlement moral, l'effectivité du droit du travail, et les rapports
entre nouvelles technologies et relations de travail, recherches sur les relations entre Droit et
Santé dans un cadre associatif. ,Recherches actuelles centrées sur le pouvoir de direction en
Droit du travail
Activités Administratives :
- Coordination des enseignements de Capacité 1ère année jusqu'en 1996
- Membre de la commission des spécialistes droit privé, Faculté Droit de Nice,
Université de la Polynésie française 2002 2007.
- Accueil, écoute et orientation des Etudiants handicapés dans un cadre
associatif universitaire.
- Vice-Président commission spécialistes du département Droit privé de l'Université de
Polynésie Française.
- Membre extérieur de la commission des spécialistes de la section Droit privé de la
faculté de Droit des Sciences politiques de gestion de l'Université de Nice.

2006
- Responsable pédagogique DEUG Droit II, université de Polynésie Française, 2005-

LISTE DES TRAVAUX, OUVRAGES, ARTICLES, REALISATIONS :
Ouvrages (individuels ou collectifs) :
1. Thèse Doctorat d'Etat juin 1977 : "De la confiance en droit contractuel", multigraphiée sous
la Direction de Monsieur le Professeur G. Farjat
2. "Les problèmes juridiques du sport, le sportif et le groupement sportif", Ed. Economica,
1981, (ouvrage collectif)
3. Cessions d'entreprises et situations assimilées ; étude du régime de l'article L 122-12 du
Code du Travail relatif à la modification de la situation juridique de l'employeur, Ed. F.
Lefebvre, 1985, (ouvrage collectif 1ère partie)
4. Manuel de Droit du Travail en collaboration avec Monsieur Luc Gastaldi, paru aux éditions
LE MONITEUR, octobre 1993
5. Manuel de Droit du Travail – Le Contrat, paru aux éditions L'Hermès – oct. 2002
Revues à diffusion nationale avec comité de lecture :
6. Article paru au Recueil Dalloz Sirey 1976, I, 515 : note sous Cass. civ. I, 16 avril 1975,
relative à l'obligation d'attirer l'attention
7. Article paru au Recueil Dalloz Sirey, 8 juillet 1981 : "La perte de confiance constitue-t-elle
une cause réelle et sérieuse de licenciement ?", D.S. 1981, p. 193 et s.
8. Article à la Revue Droit social : "La qualité de non salarié de l'avocat collaborateur", Droit
social 1978, p. 142 et s.
9. Article à la Revue F. Lefebvre, novembre 1982, p. 359 et s., "Les droits de la personnalité
du salarié"
10. Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, juin 1982 : "Jurisprudence sociale commentée",
p. 200 et s.
11. Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, octobre 1982 "Jurisprudence sociale
commentée", p. 329 et s.
12. Article au Bulletin social F. Lefebvre, mars 1983 : "L'énonciation écrite des motifs de
licenciement par l'employeur", p. 91 et s.
13. Note parue au Bulletin F. Lefebvre, juillet 1983 : "Jurisprudence sociale commentée", p.
266 et s.

14. Note parue au Bulletin social F. Lefebvre , novembre 1983 : "Jurisprudence
sociale commentée", p. 395 et s.
15. Article relatif à "L'insuffisance des résultats du salarié", Bulletin social F. Lefebvre,
septembre 1984, p. 315 et s.
16. "L'entretien préalable au licenciement", article Bulletin social F. Lefebvre, octobre 1985, p.
383 et s.
17. Rapport Colloque cinquièmes journées prud'homales Aix-en-Provence : "Motifs subjectifs
de licenciement", Semaine sociale Lamy 1986, n 322
18. Rapport Colloque sixièmes journées prud'homales Aix-en-Provence, juin 1987
19. Notes de jurisprudence diverses Lamy Social et Bulletins d'annonces locales :
jurisprudence commentée 1990/1993
20. Article en collaboration avec Melle Patricia BOUGHANMI-PAPI, BS Francis
Lefebvre 11/94 p 569 et suivantes : vidéo surveillance, droit à l'image et vie privée des salariés
21. Rapport au colloque organisé le 10 février 1995 par l'Institut de Droit des Affaires d'Aixen-Provence
relatif au collaborateurs de l'entreprise : la licéité des opérations de fourniture de
main-d'oeuvre
22. Rapport au colloque organisé par l'Université de Toulon et le Journal La Tribune qui s'est
tenu le 9 juin 1995 à la Faculté de Droit de Toulon sur le thème "Les licenciement et les litiges
prud'homaux" : les sanctions en cas de procédure irrégulière et en cas d'absence de cause réelle
et sérieuse de licenciement.
23. Note à la Semaine Sociale Lamy n 836 du 2 avril 1997 : "Subjectivisation du droit du
travail".
24. Article à la Revue Droit Social n 7/8 juillet/août 1997 : " La place du doute dans le
contentieux de la relation de travail", en collaboration avec Monsieur Jacques LABIGNETTE,
Président de la 9ème Chambre sociale de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (la première partie
de l'article a été rédigée par le postulant).
25. Note à la Semaine Sociale Lamy n 865 du 8 décembre 1997 : "L'exigence de loyauté lors
de la rupture".
26. Note parue à la Semaine Sociale Lamy du 8 juin 1998 "Le droit du travail est-il
formaliste ?"
27. Article paru dans "Les Petites Affiches" du 7 décembre 2000 "Nouvelles exigences de
précision en droit du travail"
28. Note à la Tribune "Le contrat de travail sous tutelle" du 20 novembre 2000
29. Article dans l'Encyclopédia Universalis 2001 "Le Harcèlement moral au travail"
30. Forum Lamy 9 Juillet 2001 : "contrepartie financière de la clause de non concurrence".
31. Restitution des indemnités en cas de transaction nulle, un abus de logique qui pourrait être
évité, Semaine Sociale Lamy n 1041, 10 septembre 2001.

32. Contrepartie pécuniaire, commentaire des arrêts du 10 juillet 2002 – Semaine Sociale
Lamy 22 juillet 2002.
33. Evaluation et notation des salariés. Droit Ouvrier Octobre 2003
34. Ruptures déviantes. Droit Ouvrier Mai 2004
33. La mésentente reste t-elle une cause de licenciement – Droit Ouvrier février 2005 p. 45 et
suivantes
35. Propriété de l'emploi, indemnisation et reclassement – Droit Ouvrier 2005 p. 335
36. Pouvoir et devoirs de direction des personnes dans la relation de travail – revue juridique
de Polynésie Française 2006 p. 217
37. Stress et harcèlement. La Tribune Février 2006
38. Insuffisances, erreurs et fautes. Droit Ouvrier Novembre 2006 p. 513
39. La clause de non concurrence doit être indemnisée en Polynésie Française – Revue de
l’AJPF 2006
40. La vraie nature des contrats cabinets, en collaboration avec Alain Moyrand – Revue
juridique de Polynésie Française 2007
41. Suicide et accident du travail – Droit Ouvrier Juin 2007 p. 258
42. Rubrique de droit social et du travail à la Revue Juridique Polynesienne années 2006 2007 ,
2008
43. Florilège de grands principes autour du CNE , revue de Droit Ouvrier 2008
44 En collaboration avec Christine Dallard-Chirez ,article à paraitre aux Mélanges Robert
Charvin intitulé « Ruptures » .
45.Articles à paraître :Revue Juridique Polynésienne 2009 2010 ,Gouvernance et droit du
travail
46. note sous arrêt Droit Ouvrier Janvier 2010 :Changement d’employeur et novation
47 note sous arrêt Droit ouvrier mars 2010 La restitution des indemnités en cas de
nullité de la transaction
Thèses en cours :
Une vingtaine de thèses dirigées.
Thèses actuellement en cours de direction:

- Caroline LASKAR : le pouvoir de direction des personnes en droit du travail Nice)
- Charles BRENAC : la colocation (UPF)
- Magali DALMASSO : L’indemnisation du salarié licencié (Nice)
- Cécile CALOMILI : la gradation des fautes en droit du licenciement (Nice) soutenance
prévue le 7 Dec 2010
- Nathalie Givet L’évolution du lien de subordination juridique dans la relation de travail
(UPF)