COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 DECEMBRE 2012
PRESENTS : MM. PAQUETTE Florent, CHAPON Pascal, GUYON Gérard,
PAQUETTE Odile, PERRIN Jean-Claude, POIX-DAUDE Claude, VOYNNET Gabriel,
PINARD Daniel, DUBOIS Patrick
ABSENT(S) EXCUSE(S) : MM. GUILLAUME Olivier, ROSSETTI Sarah, LAMIELLE
Stéphane
ABSENT NON EXCUSE : MM. BACHELET Philippe, LEHMANN Julien.
SECRETAIRE : Monsieur PINARD Daniel
La séance est ouverte à 20 H 00
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 novembre 2012 a été envoyé
par mail à tous les conseillers municipaux. Celui-ci ne donne lieu à aucune
remarque particulière. Il est donc signé par l’ensemble des conseillers
municipaux.
POINTS SUR LES DIFFERENTS TRAVAUX
La dernière réception des travaux de l’école a eu lieu le 5 décembre dernier. Le
procès-verbal a été signé. Le Maire a demandé une rencontre avec les entreprises
VOEGTLIN et POURCELOT pour obtenir des explications quant aux différents
aménagements de chauffage, sanitaires ou électriques.
Les travaux de la Cure sont terminés. Le prêtre pourra aménager d’ici la fin de
semaine. avec l’aide de deux employés municipaux (HOPITAUX-VIEUX et
HOPITAUX-NEUFS). La répartition du coût des travaux est divisée entre les deux
communes.
La charpente du local à sel a été installée. Les travaux s’achèveront très
prochainement.
Rénovation de la Salle Tranchand : Monsieur PAILLARD est chargé de proposer un
projet pour cet aménagement. Il serait souhaitable de commencer les travaux au
mois de mars étant entendu que la durée de ceux-ci serait d’un minimum de trois
mois. Un accord devra être trouvé avec l’Office du Tourisme afin que les travaux
puissent se faire dans les meilleurs conditions possibles, tant pour les entreprises
que pour les employés de l’Office du Tourisme.
Local des Pompes : des travaux pourraient être réalisés par les employés
municipaux (démontage, évacuation…). La poursuite de l’instruction du dossier sera
réalisée par le Cabinet PAILLARD.

Travaux à la Gendarmerie : l’entreprise BAUD sera chargée de réceptionner et
d’acheminer les différents matériaux nécessaires à l’isolation de certaines parties du
bâtiment. D’autre part, des travaux d’isolation dans certains petits greniers pourraient
être envisagés pour éviter les problèmes de gel des canalisations. Ces travaux
seront réalisés par les employés municipaux. Enfin, il est nécessaire de revoir
l’installation de la V.M.C, défaillante.
DELIBERATION TARIFS SECOURS SKI ALPIN
Comme chaque année, le Conseil Municipal doit se prononcer sur les tarifs pour les
secours sur les pistes de ski alpin.
Evacuation sur pistes :
45 € pour le « front de neige »
177 € pour les « zones rapprochées »
312 € pour les « zones éloignées »
Evacuation hors pistes :
625 € pour les zones « hors pistes balisées » et « pistes fermées »
Frais pour secours hors-piste situés dans des secteurs éloignés, non accessibles
gravitairement par remontée mécanique :
- des personnes pisteurs-secouristes engagées : 41.00 €/heure
- des machines utilisées :
- chenillettes : 160.00 €/heure
- scooter : 23.50 €/heure
- véhicule 4x4 : 25.50 €/heure
REPARTITION DES COLIS DE NOEL
Les colis de Noël pour les « Anciens » du village, seront distribués par les conseillers
municipaux.
DECISION MODIFICATIVE
Une décision modificative pour virement de crédits doit être prise, pour pouvoir régler
les différentes factures pour la rénovation de la cure. Les crédits étant insuffisants à
l’article 21318, une somme de 20 000 € sera prélevée à l’article 202.
DELIBERATION O.N.F.
Une délibération doit être prise pour la gestion des parcelles 1 et 2 par l’O.N.F dans
le cadre du futur plan d’aménagement.

Au choix deux propositions :
Proposition 1: classement régénération
Proposition 2 : classement en irrégulier
Après discussion, le Conseil Municipal décide de classer les parcelles en classement
irrégulier.
DELIBERATION POUR MOTION « TRAIN LYRIA »
Toutes les communes sont invitées à voter la mention « Train Lyria ». Après
délibération, le conseil municipal accepte de valider cette motion.
COURRIERS DIVERS
Courrier de Mme BERTONCINI Denise
Mme BERTONCINI demande que la panneau-radar lumineux soit déplacé. En effet,
celui-ci la gêne considérablement. Une solution sera rapidement trouvée pour
remédier à ce problème.
Courriers du Conseil Général pour subventions Salles
Le Conseil Général a étudié les deux demandes de subventions pour l’aménagement
des salles « Monique Tranchand » et « Local des Pompes ». Nos dossiers seront
soumis à examen de la commission en 2013.
Courrier du Conseil Général pour le C.F.P.T.V.
Le Maire donne lecture d’un courrier du Conseil Général qui souhaite que la
Commune intègre dans son développement foncier, le projet de prolongement du
CONIFER entre Pontarlier et la station de Métabief.
Courrier de « LA POSTE »
La directrice du bureau de la poste demande le remplacement des volets roulants du
bureau, ceux-ci étant vétuste et dangereux. Elle constate également que l’accès
client du bureau n’est pas conforme, en effet, les escaliers ne disposent pas de
barres de maintien.
Elle demande donc d’étudier ces deux demandes rapidement.
Courrier d’Orange
La société Orange nous informe qu’une cabine téléphonique doit être supprimée sur
la commune, à savoir celle située vers la Mairie. Il a été répondu qu’il était plus
judicieux de supprimer celle située vers la poste.
Création d’une commission pour la salle socio-culturelle
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une commission sera créée pour la
coordination des spectacles et animations dans la salle socio-culturelle de

Labergement Ste Marie. Aussi, il y a lieu de désigner un délégué pour notre
commune. M. PINARD se porte candidat.
Autolaveuse
Il est décidé d’acquérir une autolaveuse pour faciliter le travail de nettoyage des
surfaces beaucoup plus importantes qu’auparavant.
Courrier proposition projection du film « Les Passeurs »
Le Conseil Municipal souhaiterait que ce film soit présenté dans une salle adaptée,
telle celle de LABERGEMENT SAINTE MARIE.
Déneigement
Les chutes abondantes de neige de ces derniers jours nécessiteront l’évacuation de
celle-ci dans les rues principales. Afin de pouvoir réaliser ce travail dans de bonnes
conditions, il est décidé de fermer chaque rue ou endroit à déneiger durant quelques
heures pour permettre aux camions de charger la neige sans risquer d’immobiliser
des véhicules en circulation.
La séance est levée à 21 H 18