CCTP Lot 1 AmÃ©nagement paysager 220413 - Mairie de Calvisson

AMÉNAGEMENT PAYSAGER- CTP – LOT 1 

1 

Marché de Fournitures 

COMMUNE DE CALVISSON 

Grand’Rue 

30420 - CALVISSON 

VIGNERONS PROPRIETAIRES ASSOCIES 

Route de la Cave 

30420 - CALVISSON 

C.T.P 

LOT 1 : TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UN JARDIN AMPELOGRAPHIQUE 

ET CRÉATION D’UNE PASSERELLE A LA CAVE COOPERATIVE DE CALVISSON 

PHASE 1 

PROCEDURE ADAPTEE 

AVEC POSSIBILITE DE NEGOCIATION 

 

Maître d’Ouvrage : Commune de Calvisson, Grand Rue, 30420 Calvisson 

Vignerons Propriétaires Associes 30.420 – Calvisson 

Muséographie-scénographie : Les crayons, 18 place aux herbes, 30700 Uzès 

Tél : 00 33 (0)466 033 256 / Fax : 00 33 (0)466 033 214 / lescrayons@wanadoo.fr 

AVRIL 2013


2 

Table des matières 

1. GENERALITÉS 4 

1.1 MAITRE D’OUVRAGE 4 

1.2 CONTEXTE DE LA CONSULTATION 4 

1.3 CONTENU DE LA MISSION CONFIÉE AU PRESTATAIRE 

a) Nature et Étendue des prestations du lot 1 : 

Aménagement paysager d’un jardin ampélographique 

et création d’une passerelle à la cave coopérative de Calvisson 

2. MODALITÉS ADMINISTRATIVES 5 

2.1 MODALITÉS DE LA CONSULTATION 5 

a) Procédure de passation 5 

b) Nombre et consistance des lots 6 

c) Détail du cahier des charges 

2.2 CONDITIONS DE REMISE DES OFFRES 6 

a) Date limite de réception des offres 6 

b) Délai de validité des offres 7 

c) Présentation de l’offre 7 

d) Visite obligatoire 8 

e) Dépôt des offres 8 

2.3 JUGEMENT DES OFFRES 8 

a) Pour la valeur technique des prestations, à hauteur de 60% 8 

b) Pour la valeur économique des prestations à hauteur de 40% 8 

c) Classement des offres : 8 

2.4 DÉLAIS D’ÉXÉCUTION 9 

a) Planning prévisionnel 10 





AVRIL 2013


3 

2.5 ÉTABLISSEMENT DES COMPTES 11 

a) Nature des prix 11 

b) Base de règlement 11 

c) Délai de paiement 11 

d) Retenue de garantie 12 

e) Assurances 12 

2.6 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES 13 

a) Prescriptions réglementaires 13 

b) Rappel de la réglementation 14 

2.7 LITIGES 15 

2.8 DATE D'ENVOI DE L'AVIS DE PUBLICITÉ 15 

3. MODALITÉS TECHNIQUES 15 

3.1 DÉTAIL DE LA PRESTATION DU LOT 1 15 

a) Généralités 15 

b) Prescriptions techniques générales 16 

c) Etablissement du projet d’exécution 18 

d) Garanties 19 

3.2 DESCRIPTIF 19 

3.2.1 PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX TERRASSEMENTS, PLANTATIONS, ARROSAGE 19 

3.2.2 PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX EQUIPEMENTS ET MOBILIER 23 

3.2.3 PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA MACONNERIE 25 

3.2.4 AMENAGEMENT PAYSAGER DES BUTES (OPTION) 27 

3.3 ANNEXE 1 – DPGF 

3.4 ANNEXE 2 - Planning 

3.5 ANNEXE 3 - Etudes de sol - Photos du site - DCICT 

3.6 ANNEXE 4 - Dossier de plans et visuels 





AVRIL 2013


4 

1. GENERALITÉS 

1.1 MAITRE D’OUVRAGE 

Mairie de Calvisson 

Grand’ Rue 

30.420 – CALVISSON. 



Le pouvoir adjudicateur : Monsieur Bernard Nurit, Directeur 

1.2 CONTEXTE DE LA CONSULTATION 

Contexte 

Située sur l'arc méditerranéen entre Nîmes et Montpellier, la ville de Calvisson est un bourg centre de 5000 

habitants qui, de par sa situation géographique clé, connaît une augmentation démographique constante. 

Depuis les années 70, elle a connu une explosion démographique qui s'est traduit par un développement 

urbain en périphérie principalement. Un village de vacances drainant jusqu’à 2000 personnes apporte au 

village un flux de population et génère un essor touristique qui n’est pas à négliger. 

Afin de promouvoir l’histoire de la vigne et du vin, la commune de Calvisson, en partenariat avec la SCA 

Costières et Soleil est d’implanter un Oenopole sur le site de la cave coopérative de Calvisson. Ce projet est 

dirigé par un maître d’œuvre scénographe : le cabinet « Les Crayons » à Uzès. 

Dans ce projet, est prévu entre autres, une entrée piétonne depuis la voie verte, un jardin ampélographique 

et des jeux pédagogiques, une fresque d’images le long de la voie verte. 

1.3 CONTENU DE LA MISSION CONFIÉE AU PRESTATAIRE 

Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) définit les prestations à exécuter dans le cadre du projet 

de création de l’Oenopole à Calvisson. Ces travaux sont réalisés pour le compte de la Cave de Calvissson. 

Lot 1: 

Aménagement paysager d’un jardin ampélographique et création d’une passerelle à la cave coopérative de 

Calvisson 

a) Nature et Étendue des prestations du lot 1 : 

Sur la base du descriptif et du dossier de plans, le titulaire du présent lot doit exécuter les 

prestations suivantes : 

Le travail portera sur la réalisation d’un jardin ampélographique et sa passerelle d’accès. Le jardin est 

composé de 4 parterres de vignes agrémentés de galets. 





AVRIL 2013


5 

La prestation comprend entre autres : 

• Les plans d’exécution et de fabrication / les fiches techniques des matériaux 

• Le déblaiement et l’enlèvement des gravats 

• Le terrassement général 

• La terre végétale 

• Le sol en sable concassé 

• Le paillage plastique des parterres de vignes 

• Dépose et pose d’un banc existant et pose d’une corbeille 

• Une passerelle en béton armé et son garde-corps 

• L’arrosage automatique 

• Les parterres de vignes et le gravier roulé 

• Les plantations. 

• Les clôtures 

• Un portail deux vantaux 

• Un portail coulissant 

• Un potelet bois 

• Les fondations et plots bétons de la clôture, des panneaux d’informations, du banc, du mur en agglo. 

• Aménagement paysager des butes (option) 

2. MODALITÉS ADMINISTRATIVES 

2.1 MODALITÉS DE LA CONSULTATION 

a) Procédure de passation 

Marché de fournitures passé selon la procédure adaptée (articles 26, 28 du code des Marchés Publics), 

avec possibilité de négocier. 

b) Nombre et consistance des lots 

Le présent Cahier des charges définit les prestations relatives à la scénographie extérieure à exécuter dans 

le cadre du projet de création d’un Oenopole à Calvisson et réparties selon les lots suivants : 

LOT N°1 - Aménagement paysager d’un jardin ampélographique et création d’une passerelle à la cave 

coopérative de Calvisson 

LOT N°2 - Travaux pour l’aménagement d’une signalétique extérieure à la cave coopérative de Calvisson 

Toute offre incomplète pourra être éliminée. 





AVRIL 2013


6 

Variantes 

Les soumissionnaires devront joindre un devis détaillé suivant la nomenclature établie dans le cahier des 

charges. 

Les variantes seront chiffrées avec l’offre de base et feront l'objet d'une notice explicative permettant à la 

maîtrise d’œuvre et à la maîtrise d'Ouvrage d’en apprécier la valeur. 

Le cadre de décomposition du prix (DPGF) sera joint au dossier. 

Les soumissionnaires devront avoir pris connaissance des autres lots du marché. 

Options 

Les soumissionnaires devront joindre un devis détaillé suivant la nomenclature établie dans le cahier des 

charges. 

Les options seront chiffrées avec l’offre de base et feront l'objet d'une notice explicative permettant à la 

maîtrise d’œuvre et à la maîtrise d'Ouvrage d’en apprécier la valeur. 

Le cadre de décomposition du prix (DPGF) sera joint au dossier. 

Les soumissionnaires devront avoir pris connaissance des autres lots du marché. 

c) Détail du cahier des charges 

Le dossier de consultation se compose : 

1. Du présent cahier des charges, y compris ses annexes, 

2. De la DPGF, 

3. De l’acte d’engagement, 

4. Du planning prévisionnel de l’opération. 

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'apporter des modifications de détail au cahier des charges, au 

plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. 

Cette disposition reste valable dans le cas où cette date serait reportée. 

Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce 

sujet. 

2.2 CONDITIONS DE REMISE DES OFFRES 

a) Date limite de réception des offres 

Transmission sous support papier 

Les offres devront être remises sous pli cacheté contre récépissé ou envoyées par voie postale avec accusé 

de réception à : 





AVRIL 2013


7 


Grand’ Rue 


Avant le mercredi 22 MAI 2013 à 17 heures, 

sous peine de ne pas pouvoir être retenues. 

Enveloppe portant la mention : « Offre pour le marché de fournitures pour l’Oenopole de Calvisson - LOT 

N°1 - Aménagement paysager d’un jardin ampélographique et création d’une passerelle à la cave 

coopérative de Calvisson - NE PAS OUVRIR. » 

b) Délai de validité des offres 

Il est de 90 jours à compter de la date limite de remise des offres. 

c) Présentation de l’offre 

L’offre est à remettre en un exemplaire. 

Elle devra être entièrement rédigée en langue française. 

Le candidat est informé que l'administration souhaite conclure le marché en euros. 

Documents à produire : 

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées 

par lui. 

- DC 4 ; lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, (disponible à 

l’adresse suivante : http :www.minefe.gouv.fr – thème marchés publics) 

- DC5 ; déclaration du candidat, (disponible à même adresse minefe.gouv.fr) 

- DC7 ; ou documents équivalents en cas de candidat étranger. Avec conditions requises sur l’article 5 

- Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L.323-1 du 

Code du Travail. 

- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire 

- Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à 

l’article 43 du Code des Marchés Publics. 

- Renseignement sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L 5212.1 à l’article 4 du 

Code du Travail. 

- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffres d’affaires concernant les services 

objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices, 

- Déclaration appropriée de banque ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels 

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel 

d’encadrement pour les trois dernières années, 

L’offre à remettre comprendra obligatoirement : 

Ø Le présent cahier des charges signé sur la dernière page (avec date, nom du signataire 

et cachet de l'entreprise). 





AVRIL 2013


8 

Ø Une note technique précisant la façon dont le titulaire envisage de décliner 

concrètement le présent cahier des charges. 

Ø Le planning prévisionnel signé sur la dernière page (avec date, nom du signataire et 

cachet de l'entreprise). 

Ø Des références récentes (10 maximum datant de moins de 3 ans) relatives à des 

prestations similaires. 

Ø La décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.) jointe au cahier des charges 

dûment rempli et le devis détaillé de l’entreprise. 

d) Visite sur site 

Une visite sur les lieux est obligatoire. Les entreprises pourront prendre rendez-vous auprès de la commune 

ou du maître d’œuvre : 

• soit pour le lundi 6 mai 2013 à 10H00 

• soit pour le lundi 13 mai 2013 à 11H00 

e) Dépôt des offres 

Les offres sont acheminées sous la seule responsabilité des candidats, le maître de l'ouvrage ne pouvant 

être tenu pour responsable du dépassement de la date fixée pour la remise des dossiers. 

2.3 JUGEMENT DES OFFRES 

Le jugement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. 

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 

1- Valeur technique des prestations (appréciation des prestations proposées sur 

dossier "note technique" joint à l'offre) - 60% 

2- Coût des prestations - 40% 

a) Pour la valeur technique des prestations, à hauteur de 60% 

Le candidat fournira une note technique décrivant précisément et clairement chaque point évalué et énoncé 

ci-après: 

LOT N°1 Aménagement paysager d’un jardin ampélographique et création d’une passerelle à la cave 

coopérative de Calvisson 

1. Moyens techniques : Etat, importance et adéquation de l’outillage. 

2. Moyens humains : Rappel du nombre de personnes prévues pour le projet et sur le chantier ainsi que 

leurs noms et qualifications. Rappel des capacités du Bureau d’étude interne. 





AVRIL 2013


9 

3. Note technique sur les solutions techniques proposées, les notices des matériaux, incluant la 

méthodologie proposée pour assurer les étapes de validation, la gestion des interfaces corps d’état et soustraitance, 

que le titulaire du lot 01 compte mettre en place à partir des plans de fabrication, jusqu’a la 

fabrication et la pose in situ de l’ensemble des prestations. (Nombres d’heures de travail, nature des soustraitances 

notamment). 

b) Pour la valeur économique des prestations à hauteur de 40% 

Pour la notation du critère Coût des prestations, la méthode de calcul est la suivante : 

L'Offre économiquement la plus avantageuse pour la Maîtrise d'ouvrage se verra attribuer la note maximale de 50 points. Les 

autres offres se verront attribuer une note suivant la formule suivante (note arrondie à 2 décimales) : Note attribuée = 50 x offre 

économiquement la plus avantageuse / offre du candidat). 

c) Classement des offres : 

Les offres devront être conformes aux prescriptions du Cahier des Charges. Ce jugement sera effectué dans 

les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics. Chaque candidat recevra donc un 

nombre de point pour chaque critère. Ces points seront ensuite additionnés et les offres seront classées par 

ordre décroissant de points reçus. 

Les offres pour la solution de base seront d’abord examinées et classées. 

Les offres pour les variantes proposées seront ensuite examinées et classées. 

L’offre pour la solution de base la mieux classée et les offres pour la variante et les options les mieux 

classées seront alors comparées. L’offre retenue sera celle qui satisfait au mieux les critères de jugement. 

Pour les marchés à prix global et forfaitaire, concernant l’analyse du prix de l’offre, dans le cas où des 

erreurs de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition du prix global 

forfaitaire, le montant de ce prix ne sera pas rectifié pour le jugement de la consultation. 

Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier ce sous détail pour le 

mettre en harmonie le prix unitaire correspondant; en cas de refus son offre sera éliminée comme non 

cohérente. 

Tout rabais ou remise de toute nature qui n’est pas expressément autorisé par le présent règlement ne sera 

pas pris en compte. 

Lors de l'examen des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur, se réserve la possibilité de se faire 

communiquer les décompositions ou sous détails des prix, ayant servis à l'élaboration des prix, qu'elle 

estimera nécessaire. 

L’offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent 

les certificats et attestations des articles 46-I et 46-II du Code des marchés publics. Le délai imparti par le 

pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 10 jours. 

2.4 DÉLAIS D’ÉXÉCUTION 

La prestation devra être effectuée au plus tard le 20 septembre 2013. 

La réception aura lieu le 23 septembre 2013 sur place. 

Un PV de réception sera établi. 

Le Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E.) sera ensuite fourni sous 30 jours, par le titulaire de chaque lot, 

en 2 exemplaires au Maître d'Oeuvre (l'un de ces exemplaires sera ensuite transmis au Maître d'Ouvrage). 





AVRIL 2013


10 

Les règles qui régissent ces points sont définies dans le planning. 

Chaque entrepreneur aura l'obligation de fournir tous les éléments nécessaires à la planification. 

Le calendrier qui en résultera sera rendu contractuel. 

Pénalités 

Les pénalités pour retard seront fixées de manière forfaitaire : elles seront de 100 (cent) euros T.T.C par jour 

calendaire de retard non dûment justifié et constaté contradictoirement, à compter du lendemain de 

l'échéance précisée ci-dessus pour chacun des lots éventuellement concernés. 

a) Planning prévisionnel 

Le planning d’exécution détaillé sera fourni dans les 10 jours qui suivent la notification des marchés (Selon 

les prévisions d’avancement des travaux VRD) et sera établi avec les entreprises prestataires. A compter de 

la date de notification, les entreprises des lots scénographie disposeront d’une période de 3 semaines, pour 

effectuer les ajustements, les études et mise au point nécessitant des relevés, et la préparation du site en 

vue de l’installation des ouvrages. La période de fabrication et d’installation sera de 8 semaines. 

Le programme à rendre, intégré à la note méthodologique, doit identifier les périodes d’interventions dans 

les deux périodes-ci - après : 

Pendant la période d’études et de préparation : (3 semaines) 

- Phase d’étude du dossier remis pour conformité aux exigences requises 

- Phase de notes de calcul et de mise au point des études 

- Plan d’exécution 

- Prototypes / Approvisionnements 

Pendant la période de chantier / installation / rodage : (8 semaines) 

- Phase de fabrication 

- Phase transport 

- Phase de montage 

- Phase de finitions et réglages dans la cohérence générale du projet. 

Le programme détaillé sera établi au début de la période de préparation, il fixera les dates d’intervention des 

différents lots, en accord avec le Maître d’œuvre, et les entrepreneurs. Il sera ainsi rendu contractuel. 

Ces délais sont à compter des dates fixés par ordres de service qui en prescriront le commencement et 

comprendront le repliement des installations de chantiers et la remise en état des terrains et des lieux. 

Les sujétions lors de la réalisation des travaux, devront prendre en compte : 

- Les contraintes de réservations laissées à disposition mais demandant peut-être des adaptations en 

fonction des propositions de modes opératoires. 

- Toutes suggestions diverses et interférences liées à la scénographie. 





AVRIL 2013


11 

2.5 ÉTABLISSEMENT DES COMPTES 

a) Nature des prix 

Les prix seront fermes et définitifs. 

b) Base de règlement 

Les factures seront établies sur la base de la D.P.G.F. remise à l'offre jusqu'à hauteur de 95 % du montant 

du marché. Les 5% restants seront facturés après remise du D.O.E. 

c) Délai de paiement 

Les sommes dues au fournisseur titulaire sont réglées dans un délai global de paiement de 30 jours. 

Le paiement sera effectué par virement administratif. 

Conformément aux dispositions du décret n°2008-1550 du 31 décembre 2008 : 

− Le mandatement par le pouvoir adjudicateur des sommes dues est effectué dans le délai arrêté d'un 

commun accord entre le pouvoir adjudicateur et le comptable public, afin de garantir des paiements 

dans le délai global précité. 

− La suspension du délai de paiement avant mandatement n'appartient qu'au pouvoir adjudicateur. 

• Point de départ du délai de paiement 

Le délai global de paiement a pour point de départ : 

− Pour l'avance, la date de réception de la garantie à première demande ou caution exigée en contrepartie. 

− Pour les acomptes dus au fournisseur titulaire, la date de réception par le pouvoir adjudicateur des 

projets de décompte et des pièces annexées, qui doivent lui être adressées par tous moyens 

permettant d'attester une date certaine de leur réception. 

− Pour le solde, la date d'acceptation du décompte général par l'ensemble des parties (le pouvoir 

adjudicateur et le fournisseur titulaire). 

Cette date d'acceptation qui doit impérativement être mentionnée sur le Décompte Général par la partie qui 

en est le dernier signataire correspond à la date de sa signature. 

Le fournisseur titulaire doit, au plus tard dans les 2 jours à compter de sa signature, le transmettre au 

pouvoir adjudicateur par tous moyens permettant d'attester une date certaine à son envoi. La date de 

paiement correspond à la date de règlement par le comptable public, c'est-à-dire à la date d'émission de 

l'ordre de payer à la Banque de France. 

• Intérêts moratoires 

Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires 

selon les modalités définies dans le décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008. 

Le taux de ces intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement 

appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente 

effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts 

moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. 





AVRIL 2013


12 

d) Retenue de garantie 

Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des 

paiements.La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première 

demande ou, si les deux parties en sont d’accord, par une caution personnelle et solidaire. Cette garantie à 

première demande ou cette caution personnelle et solidaire est constituée pour le montant total du marché y 

compris les avenants. Les montants prélevés au titre de la retenue de garantie sont reversés au titulaire 

après constitution de la garantie de substitution. 

• Avance 

Sous réserve des dispositions prévues par l’article 43 du décret n°2008-1355 du 19 décembre 2008, une 

avance est versée aux titulaires des lots de montants supérieurs au seuil fixé par ledit décret, sauf indication 

contraire portée dans l’acte d’engagement. 

Le montant de l’avance est fixé, sous réserve des dispositions de l’article 115.2 du Code des Marchés 

Publics, à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si la durée du marché est inférieure ou 

égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l’avance est égale à 5 % d’une somme 

égale à douze fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois. 

Le versement de cette avance est toutefois conditionné à la constitution préalable d’une garantie à première 

demande à concurrence de 5 % du montant de l’avance conformément aux dispositions de l’article 89 du 

code des marchés publics. 

Le titulaire pourra substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire. 

Ce montant n’est pas soumis à variation des prix. 

Le remboursement de l’avance commence lorsque le montant des fournitures livrées figurant au décompte 

mensuel atteint 65 % du montant initial du marché. 

Le remboursement doit être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 %. Le remboursement s’effectue par 

précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d’acomptes ou de solde. 

e) Assurances 

Le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l’égard du pouvoir 

adjudicateur et des tiers, victimes d’accidents ou de dommages causés par l’exécution des prestations et 

doit justifier d’une garantie de sa responsabilité décennale aussi bien pour les ouvrages soumis à obligation 

d’assurance que ceux exclus en vertu de l’article L243-1-1. 

Le titulaire doit justifier, dans un délai de 15 jours à compter de la notification du marché et avant tout début 

d'exécution de celui-ci, qu'il est titulaire de ces contrats d'assurances, au moyen d'une attestation établissant 

l'étendue de la responsabilité garantie. 





AVRIL 2013


13 

2.6 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES 

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, 

les candidats devront faire parvenir une demande écrite à : 

Renseignement(s) administratif(s) : 


Grand’ Rue 


Madame Vidal 

Tel. / 04 66 01 78 01 

Courriel : h.vidal@calvisson.com 

Renseignement(s) technique(s) : 


Grand’ Rue 


Monsieur Delon 

Tel. / 04 66 01 78 01 

Courriel : s.delon@calvisson.com 

Au Maître d’oeuvre : 

Société « Les Crayons » 

Nathalie Chauvier 

Tél : 04 66 03 32 56 

Fax : 04 66 03 32 14 

Courriel : info@lescrayons.com 

a) Prescriptions réglementaires 

- Relations avec les services officiels 

Les entrepreneurs doivent se mettre en rapport avec les services techniques de la Ville afin d'obtenir tous 

les renseignements utiles à l'exécution de ses travaux. Ils peuvent également aussi prendre contact avec 

l’exploitant de la cave coopérative. 

Ils doivent : 

- Fournir tous les documents et pièces justificatives demandées. 

- Transmettre au bureau de contrôle tous les renseignements qui concernent la construction et l'exécution 

des prestations. 

- Obtenir tous les certificats de conformité, de contrôle ou de vérification. 





AVRIL 2013


14 

- Vérifications techniques incombant aux entreprises 

Les produits et les fournitures doivent être conformes aux normes et spécifications du marché. 

- Intervention de l’organisme de contrôle 

L'entrepreneur se soumettra à toutes les directives de l'organisme de contrôle désigné par la maîtrise 

d’ouvrage. 

- Etudes de sol 

Une étude de sol récente est jointe en annexe 1 ainsi qu’un rapport récent DICT. 

Adresse de livraison 

Les fournitures seront livrées à l’adresse suivante : 


Route de la cave 

30420 CALVISSON 

b) Rappel de la réglementation 

Les entreprises respecteront les diverses réglementations relatives à la sécurité et à la protection de la 

santé, notamment le code du travail. 

Elles prendront en compte les dispositions générales de l’inspection du travail ainsi que les dispositions 

décrites dans le plan Générales de l’inspection du travail ainsi que les dispositions décrites dans le plan 

général de coordination de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S). 

Ces dispositions seront incluses dans son offre et ne donneront lieu à aucune demande supplémentaire. 

- Coordination entre corps d’état 

L’attention des entreprises est attirée sur les interfaces entre les travaux des corps différents. Les 

entreprises devront en amont étudier en détail et avec précision, les interférences avec les autres lots et leur 

propre lot pour chaque ouvrage et plus particulièrement sur les fondations bétons. 

Chaque entreprise devra prendre connaissance de l’étendue des travaux de l’ensemble des lots et inclure 

dans son offre toutes les prestations nécessaires à la réalisation des travaux. 

- Moyens de levage 

Chaque entreprise doit prévoir dans son offre l’amenée et le repli du matériel, des engins de manutention et 

de levage de leurs ouvrages. 

Les engins utilisés pour les manutentions devront être équipés de dispositifs de sécurité agrées. 

La mise en commun des moyens de levage est obligatoire après établissement d’une convention passée 

entre les entreprises concernées. 

- Protections diverses 

Chaque entrepreneur est responsable vis à vis du maître d’ouvrage des dégâts pouvant survenir, jusqu’a la 

réception, aux ouvrages qu’il a exécuté, charge à lui de prendre toutes les mesures préalables pour éviter 





AVRIL 2013


15 

les dégâts prévisibles et de se prémunir d’une assurance. Cette responsabilité concerne également la 

protection du chantier contre les venues d’eau d’origines diverses par tous les moyens appropriés. 

De ce fait, au fur et à mesure de leur réalisation ou mise en place, tous les ouvrages doivent recevoir toute 

protection adéquate sous la responsabilité de l’entrepreneur concerné. 

2.7 LITIGES 

En cas de litige, les parties s'engagent à régler leurs conflits à l'amiable. 

A défaut, le tribunal administratif de Nîmes est seul compétent. 

2.8 DATE D'ENVOI DE L’AVIS 

29 AVRIL 2013. 

3. MODALITÉS TECHNIQUES 

3.1 DÉTAILS DE LA PRESTATION DU LOT 1 

a)Généralités 

Les prestations à la charge de l'Entrepreneur du présent lot comprennent : 

Les études de terrain et détails d'exécution établis d'après le Dossier de Consultation des 

Entreprises (D.C.E.) y compris relevés sur place (Etudes de sol fournie par la MO). 

La réalisation des ouvrages en béton et maçonnés (ouvrages de fondations et ouvrages divers 

nécessaires à la fixation des ouvrages de métallerie). 

La réalisation du jardin ampélographique et l’aménagement paysager des butes (option 1 et 2) 

La réalisation d’une passerelle piétonne en béton armé et son garde-corps. 

La réalisation d’ouvrages de ferronnerie. 

La fourniture et la pose de mobilier urbain 

La fourniture et la pose du panneau de chantier 

- Les modalités d’exécution des ouvrages et installations prévus. 

Le type d'installation sera déterminé par le Maître d'Oeuvre en fonction de l'espace vert traité, de sa 

superficie, de son profil et de la nature des plantations déjà existantes et à créer. 

Il appartiendra à l'entreprise de s'assurer que les caractéristiques hydrauliques du réseau situé en amont de 

l'installation (pression dynamique, statique, débit) et indiqué par le Maître d'œuvre ou la Cave coopérative 

sont compatibles avec les travaux à effectuer. 

Si des anomalies de nature à empêcher le bon fonctionnement des installations étaient constatées, 

l'entreprise est tenue d'en faire part dans les meilleurs délais au Maître d'œuvre et s'il le juge nécessaire les 

lui soumettre par écrit. 

Le Maître d'Ouvrage ou son représentant fournira à l'Entrepreneur : 

- un plan paysager, côté si nécessaire, mentionnant les plantations existantes ou prévues, avec en 





AVRIL 2013


16 

particulier l'implantation des végétaux majeurs pouvant constituer des obstacles ; 

- les plans ou schémas de recollement en sa possession spécifiant tous les réseaux et les installations 

existantes ou prévues ; 

- un schéma de localisation du réseau d'eau disponible et mentionnant si nécessaire le point de 

piquage déterminé par le Maître d'Ouvrage. 

- s'il y a lieu, l'emplacement du programmateur en fonction de l'arrivée du courant électrique. 

L'entreprise devra prendre toutes assurances quant à la responsabilité des dommages qu'elle pourrait 

causer à d'autres ouvrages ou réseaux existants du fait de l'exécution des travaux. 

Elle pourra éventuellement déposer auprès des Services municipaux intéressés par les travaux (voirie, 

éclairage public, etc.) une déclaration d'intention de travaux. 

Les matériels seront choisis conformément au marché, cependant le Maître d'œuvre se réserve la possibilité 

de faire mettre en place d'autres matériels qui seront comptés, chaque fois que cela sera possible, par 

assimilation avec le matériel prévu. 

Préambule : 

Avant tout début des travaux, l’Entrepreneur devra prendre en compte l’analyse de sol fournie par la 

maitrise d’ouvrage ainsi que le rapport de la DICT. 

Il devra tenir compte de ce qui est supprimé ou modifié. 

Si une modification de plan est prévue pour raison de force majeure (réseaux électriques, PTT, fondations 

existantes, etc.), l’Entrepreneur pourra modifier le tracé et le signaler sur le plan de récolement. 

Le plan pourra également être modifié pour éviter des végétaux à conserver. 

b) Prescriptions techniques générales 

- Fourniture et mises en œuvres des équipements 

Les entreprises se tiendront scrupuleusement aux spécifications contenues dans chacune des clauses 

descriptives. En cas d'appel à un modèle cité en référence, l'ergonomie, les fonctions et les performances 

générales de ce dernier doivent être considérés comme le minimum requis exigible. 

En cas de choix différents proposés dans la réponse des entreprises sur un quelconque matériau ou 

système, celui-ci devra être justifié par un gain conséquent de fonctionnalités et de performances 

techniques, en rapport aux besoins de l'installation. 

Le cas échéant, et sur approbation du Maître d’œuvre, les entrepreneurs pourront proposer du matériel 

authentique de récupération, à la condition qu'il soit conforme aux réglementations. 

- Echantillons – prototypes 

L’Entrepreneur devra fournir : 

- la liste des matériaux et matériels avant tout commencement des travaux ; 

- les échantillons des appareils et matériels avant tout approvisionnement ; 

- la note technique complète sur le matériel utilisé, dans les huit jours à dater de la notification du marché. 

L’Entrepreneur pourra être tenu de justifier la provenance de ces matériaux et matériels par un certificat 

d’origine ou par tout autre document authentique. 

En particulier, pour ce qui concerne les appareils de programmation, ils devront être conformes aux 

directives européennes pour la sécurité électrique 89/336/CEE et 93/31/CEE concernant la compatibilité 

électromagnétique. 





AVRIL 2013


17 

Les appareils d’arrosage mis en place (rampes ou couronnes de goutte à goutte) devront être conformes à 

la norme ISO 9002. 

- Origines et normes : 

Les provenances des matériaux qui ne sont pas expressément définies devront être soumises à l’agrément 

du Maître d’Oeuvre en temps utile pour respecter le délai d’exécution contractuel, et ce, au maximum dans 

un délai de QUINZE (15) jours à compter de la notification du marché. 

Tous les matériaux, matériels, appareils et accessoires employés pour l’exécution des travaux devront être 

neufs, de fabrication récente, de construction soignée, et leur provenance devra être agréée par le Maître 

d’Oeuvre. 

- Piquetage du terrain : 

Le piquetage général sera effectué par l’Entrepreneur et vérifié contradictoirement avec le Maître d’Oeuvre 

avant tout début des travaux. 

L’Entrepreneur réalisera chaque fois que nécessaire un piquetage spécial des ouvrages souterrains ou 

enterrés avant tout commencement d’exécution. 

A cet effet, et pour permettre le repérage précis des ouvrages occupant le sous-sol, l’entrepreneur exécutera 

des tranchées de reconnaissance. 

L’Entrepreneur sera responsable des erreurs de piquetage et de nivellement qui proviendraient de son fait et 

de leurs conséquences. 

- Protection des canalisations et branchements particuliers : 

Avant toute ouverture de tranchée et pendant l’exécution des travaux, l’Entrepreneur devra prendre toutes 

les mesures nécessaires pour assurer à ses frais la sécurité de la circulation, notamment la mise en place 

d’une signalisation du chantier et des dépôts de matériaux, conforme à la réglementation en vigueur. 

L’attention de l’Entrepreneur est spécialement attirée par des précautions à prendre au cours des déblais, à 

la rencontre de canalisations existantes. 

C’est ainsi que, avant tout commencement des travaux, l’Entrepreneur est tenu de s’informer : 

- auprès des services municipaux (eau, assainissement, électricité, etc.) ; 

- auprès des concessionnaires et exploitants des réseaux divers des emplacements des ouvrages existants 

sur l’emprise du chantier. 

A cet effet, il devra : 

- consulter les documents ; 

- effectuer les déclarations d’intention de travaux, conformément aux modèles existants. 

Toutes les mesures nécessaires afin de sauvegarder les canalisations, ouvrages ou installations de tout 

ordre devront être prises en accord avec les services compétents. 

L’Entrepreneur devra ensuite, en cours d’exécution, se conformer constamment aux indications qui lui seront 

données par les services ou concessionnaires intéressés. 

Si, malgré toutes les précautions prises, des dégâts venaient à se produire sur les ouvrages existants, 

l’Entrepreneur devra alerter immédiatement les services compétents (E.D.F., G.D.F., P.T.T., Service des 

Eaux, etc.). 

Les avaries des canalisations et ouvrages souterrains et leurs conséquences survenues dans les fouilles ou 

à leur proximité immédiate seront réparées par les services compétents aux frais de l’entrepreneur. 

- Réglage général définitif de l’installation 

La prestation du présent lot comprend l’ensemble des tests et essais nécessaires au réglage hydraulique 

définitif du système d’arrosage mis en place. 

L'Entrepreneur est tenu de fournir tout le matériel, le personnel et les fournitures nécessaires à ses frais. 

Les essais seront effectués sur tout le réseau, après mise en place de l’ensemble des appareils d’arrosage. 

En cas de résultats non satisfaisants, l'Entrepreneur effectuera à ses frais toutes les réparations nécessaires 





AVRIL 2013


18 

ainsi qu'une nouvelle série d'essais. 

L'entreprise effectuera en outre tous les réglages sur les appareils de façon à assurer une bonne répartition 

de la couverture d'arrosage et une pluviométrie régulière. 

Il sera également procédé à la vérification du débit des appareils, en particulier ceux les plus éloignés de la 

source. 

- Modalités de réception : 

La réception se fera après les vérifications préalablement décrites, en présence du Maître d’Oeuvre, 

conformément à la réglementation en vigueur. 

Avant leur emploi, tous les matériaux seront présentés, sur le chantier ou en usine, à la vérification ou à 

l’acceptation provisoire du Maître d’Oeuvre. 

Les matériaux soumis à essais auront permis de les accepter. 

L’Entrepreneur devra donc prendre toutes les dispositions nécessaires pour qu’un délai suffisant à la durée 

des essais soit compris entre l’approvisionnement d’un matériau et sa mise en oeuvre. 

c) Etablissement du projet d’exécution 

1 - Connaissance des lieux : 

Les piquetages, les études de terrain, les carottages, sont établis par l'Entrepreneur. 

Les frais en résultant doivent être inclus dans les prix forfaitaires des ouvrages. 

Les plans de détails d’atelier et de chantier comprennent également : 

- Les détails des profils employés pour le garde-corps et le portail. 

- Les détails des assemblages et jonctions avec les ouvrages des autres corps d'état. 

Ils indiquent les charges ponctuelles ou superficielles à prendre en compte pour le calcul des fondations et 

des structures 

Ils tiennent compte des tolérances dimensionnelles définies par les règles professionnelles des autres corps 

d'état. 

Les études doivent être faites en coordination étroite avec les Entrepreneurs titulaires des autres lots. 

En cas de discordance ou de contradiction entre ces documents, l'Entrepreneur du présent lot fait sa propre 

affaire des accords à prendre avec les Entrepreneurs concernés et en réfère au Maître d’œuvre pour 

information, avant d'engager ses fabrications, faute de quoi, il aurait à supporter tous les frais d'adaptation 

aux ouvrages exécutés. 

2 - Etudes et notes de calculs : 

Les cotes et sections mentionnées tant sur les plans du Maître d’œuvre que dans le présent C.T.P. sont des 

minima à respecter. 

Les plans de fabrications, de détails d’exécution, des ouvrages ainsi que leurs mises à jour sont établies par 

l'Entrepreneur. 

Les charges ponctuelles ou superficielles à prendre en compte pour le calcul des fondations et des 

structures de la rampe d’accès sont indiqués dans l’annexe 4. Cette étude initiale doit être reconsidérée 

compte tenu des évolutions du projet et des conditions pratiques de mise en œuvre. 

Le titulaire du présent lot prendra en compte l’étude de sol fournie par la Maitre d’Ouvrage. 





AVRIL 2013


19 

d) Garanties 

Le délai de garantie pour l’ensemble des réalisations constituant l’objet du présent chapitre est de UN (1) 

AN. 

Durant l’année de garantie, l’Entrepreneur devra : 

- le remplacement des matériels ou matériaux défectueux ; 

- la remise en état des lieux après chaque intervention ; 

- tous les réglages, mises à niveau, déplacements ou modifications nécessaires au bon fonctionnement de 

l’installation. 

Après vérification de toutes les installations du réseau d’arrosage existant, un constat sera établi 

contradictoirement avec le Maître d’œuvre, à partir duquel l’entrepreneur assurera les prestations suivantes : 

- Mettre en route l’installation d’arrosage et vérifier le fonctionnement de tous les appareils 

- Ne seront pas comprises dans ce marché les réparations faisant suite à des actes de vandalisme et 

les modifications des installations. 

3.2 DESCRIPTIF 

REMARQUES 

Les détails au 1/20 et 1/25 et 1/50 sont regroupés dans l’annexe jointe au CTP 

Les renseignements donnés ne peuvent être considérés comme limitatifs. Les plans du scénographe ne 

fournissent que des principes de construction et d’agencement et ne doivent être considérés comme des 

détails définitifs. 

• Les entrepreneurs peuvent apporter des précisions complémentaires afin d’améliorer les principes si 

besoin était. 

• L’entrepreneur ne pourra prétendre à aucune augmentation des prix forfaitaires sous prétexte 

d’omissions, d’imprécisions ou d’interprétations erronées des plans, descriptif et décomposition des 

prix 

• L’entreprise à a sa charge les prestations et matériel nécessaires au parfait achèvement et au 

fonctionnement des ses installations à partir de l’équipement existant. 

3.2.1 PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX TERRASSEMENT, PLANTATIONS, ARROSAGE. 

1. Terrassement 

Terrassement 

Déblaiement du terrain et enlèvement des gravats, terrassement du terrain, réglage à la côte, nivellement, 

décapage et évacuation des surfaces plantées (n-40) sur 

100 m2, décapage et évacuation des surfaces piétonnes 

(n-10) sur 380 m2, terrassement en déblais remblais pour 

la rampe béton. 

Forfait 





AVRIL 2013


20 

Terre végétale 

Fourniture de terre végétale de bonne qualité, mise en 

place mécanique. 

45 M3 

Fourniture et mise en place de 0/20 

Remblais avec de la grave 0/20 comprenant la mise en 

place à la cote, le compactage et l'arrosage. 

300 M2 

Sable concassé 

Fourniture et mise en place de sable concassé, y compris 

réglage à la côte et passage du cylindre. 

300 M2 

Fourniture et mise en place de bâche 

Fourniture et mise en place de toile de paillage plastique 

y compris terrassement et accessoires pour l'encrage. 

90M2 

Plots béton 

Réalisation de fondations béton ferraillées 0.50 x 0.50 x 0.50 pour encrage 

de piquet de clôture, des totems d'informations, des portails, du banc 

et fondation du mur en agglo. 

20 M3 

Graviers roulé 

Fourniture et livraison de galets roulés couleur ocre 

(Carrière de Bellegarde), mise en place manuelle nivellement 

et ratissage à la côte. 

90 M2 

Bordure Fer (parterre de vignes, bordure fresque) 

Pose et Fourniture de bordures fer avec un fer plat de 5mm 

Y compris soudure et encrage dans le sol. 

110 ML 

2. ARROSAGE 

Electrovanne 100 DV 

Fourniture et mise en place d'une électrovanne 100 DV 

Rain Bird et toutes les pièces nécessaires aux raccordements. 

1u 





AVRIL 2013


21 

Coffre Jumbo 

Fourniture et mise en place d'un regard rectangulaire 

L 0.54 y compris terrassement, calage et couche drainante 

en fond de regard. 

1u 

Vanne Manuelle 1 

Fourniture et mise en place de vannes manuelles 1 » à boisseaux 

Sphériques ¼ de tour y compris toutes pièces de raccordement 

1u 

Réducteur de pression 

Fourniture et pose d'un réducteur de pression 3/4 rain 

bird pour arrosage goutte à goutte. 

1u 

Tuyaux diam 25 10 bars 

Fourniture et pose de tuyauterie, pression 10 bars, en 

Polyéthylène y compris toutes pièces nécessaires pour 

effectuer dérivations et branchements. 

40ml 

Tuyaux diam 25 6 bars 

Fourniture et pose de tuyauterie, pression en 6 bars, en 

polyéthylène y compris toutes pièces nécessaires pour 

effectuer dérivations et branchements. 

100ml 

Dripline diam 16 

Fourniture et pose de tuyauterie goutte à goutte goûteur 

de 4l/h autorégulant y compris attache par crochet et 

tout élément de raccordement. 

150ml 

Programmateur Autonome 

Fourniture et mise en place d'un programmateur autonome 

à pile 1 station de type WP 1 Rain Bird. 

1u 





AVRIL 2013


22 

3. PLANTATIONS 

Plantations d’arbustes et tapissantes le long de la fresque 

Fourniture et plantation de végétaux d'une hauteur entre 

60 et 80 cm, ouverture du trou de plantation, plantation, 

réalisation d'une cuvette, arrosage manuel et garantie 

de reprise. (voir liste ci-après) 110 

Plantations jasmins 

Fourniture et plantation d'un jasmin étoilé C20 200/250, 

ouverture du trou de plantation, plantation, réalisation 

d'une cuvette, arrosage manuel et garantie de reprise. 05 

Plantations pieds de vignes 

Plantation de pieds de vignes (8 cépages) ouverture du trou de plantation, 

plantation, réalisation d'une cuvette, arrosage manuel. Supports 

et tuteurage spécifique. 80 

Plantation d’un olivier 

Fourniture, livraison et plantation d'un olivier adulte d'une 

circonférence entre 80 et 100 cm, ouverture du trou de 

plantation, plantation, réalisation d’une cuvette, arrosage 

manuel et garantie de reprise. 1 

Liste des végétaux à envisager : 

ARBUSTES : 

- Laurus nobilis, 

- Myrtus communis, 

- photinias x fraseri. 

- Pistacia terebinthus, 

- Rhamnus alaternus, 

- photinias x fraseri. 

TAPISSANTES : 

- Artemisia herba alba, 

- Calamintha nepeta, 

- Helichrysum 

- Lavandula x intermedia 

- Rosmarinus officinalis var. 

- Salvia x jamensis, 

- Santolina lindavica, 

- Tulbaghia violacea, 





AVRIL 2013


23 

3.2.2 PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX EQUIPEMENTS ET MOBILIER 

Ce chapitre concerne la fourniture et la pose d’équipements et de mobilier dans le périmètre de l’opération. 

Les matériaux et mobiliers utilisés devront dans tous les cas être conformes aux normes en vigueur, en 

particulier aux normes en vigueur (NF P. 01-012 du 27.04.1967, ou normes plus récentes). 

L’acier utilisé devra répondre à toutes les normes en vigueur, en particulier à la norme AFNOR E 36 WA4. 

1. CLOTURE 

Clôture en panneaux rigides 

Fourniture et pose d'une clôture en panneaux rigide 

d'une hauteur de 1.94 m, scellement en sol ou sur muret 

tous les 2.5 mètres, panneaux de couleurs noir. 

Livraison et pose sur site. 

22 ml 

2. BANC 

Dépose et repose du banc existant 1 

3. PORTAIL deux vantaux 

Structure en tube carré de 40 x 40, renforts horizontaux 

en tube carré de 40 x 40, remplissage en tôle de 20/10 ème, 

battue en fer plat de 50 x 5, pivots à bille en partie 

haute et basse, butoir au sol, serrure à encastrer avec poignée, 

Protection antirouille par thermolaquage teinte RAL 8017 satin, 

Livraison et pose sur site. 

Tout le système de charnière et de fermeture sécurisé sera réalisé en acier inox, 

les éléments apparents étant positionnés côté cave. 1 

4. PORTAIL Coulissant 

Structure en tube carré de 40 x 40, renforts horizontaux 

en tube carré de 40 x 40, remplissage en tôle de 20/10 ème, 

battue en fer plat de 50 x 5, sur rail en partie 

haute et basse, butoir au sol, serrure à encastrer avec poignée, 


Tout le système de charnière et de fermeture sécurisé sera réalisé en acier inox, 

les éléments apparents étant positionnés côté jardin. 1 





AVRIL 2013


24 

5. GARDE CORPS 

Poteaux en fer plat de 50 x 12 avec platines à visser. 

Fixation par goujon à béton et ou scellement chimique, 

Barreaudage horizontaux en tube carré de 20 x 20, tôle 

en partie basse ht 0.50 en tôle de 20/10 ème. 

Fixation par visserie sur barreaux, main courante en tube 

Rectangle de 50 x 30. 

Assemblage de l'ensemble par soudage et finition soignée, 


Livraison et pose sur slte. 

7 ml 

6. PORTE CYCLE 

Cet article concerne la fourniture et la pose d’un porte-cycle de type Malmo de chez Doulet 

pouvant accueillir 10 vélos 

La prestation comprendra la fixation dans le sol en béton de chaque 

Arceau par deux chevilles à expansion. 

Livraison et pose sur slte. 1 

7. CORBEILLE 

Cet article concerne la fourniture et la pose d’une corbeille de propreté de marque Escofet, 

modèle Morella Bin, ou similaire, répondant aux caractéristiques suivantes : 

- corbeille composée d’un corps cylindrique Ø 350 mm et hauteur 500 mm en tôle d’acier Corten 

épaisseur 4 mm 

- fixation sur cuve avec 2 pattes de scellement. 

- contenance: « 50 litres » 


8. POTELET BOIS 

Cet article concerne la fourniture et la pose potelet en pin de section carrée 

120 x 120 mm – h : 800 mm 

Protection : bois traité autoclave classe 4 

Tête chanfreinée où pointe diamant pour éviter tout stockage d'eau et tout risque de pourrissement 

Fixation : scellement direct 






AVRIL 2013


25 

3.2.3 PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA MAÇONNERIE 

Ce chapitre concerne la fourniture et la création d’une rampe accessible au PMR (pente à 5%) dans le 

périmètre de l’opération. Cette passerelle relie la voie verte au jardin en passant au dessus d’un fossé. 

A la charge de l’entrepreneur la dépose du Banc actuel appartenant aux services techniques de la Direction 

des Unités Territoriales de Vauvert. Ce banc trouvera naturellement sa place dans le jardin (voir plan). 

L’attention des entreprises est attirée sur les interfaces entre les travaux des corps différents. Les 

entreprises devront en amont étudier en détail et avec précision, les interférences avec le lot 2 et leur propre 

lot pour chaque ouvrage et plus particulièrement pour les fondations bétons. 

Chaque entreprise devra prendre connaissance de l’étendue des travaux de l’ensemble des lots et inclure 

dans son offre toutes les prestations nécessaires à la réalisation des travaux. 

- Composition des bétons 

La composition des bétons sera définie en vue de satisfaire aux prescriptions concernant les résistances 

mécaniques prises en compte dans les calculs (voir annexe BET), tout en recherchant une bonne compacité 

et une faible fissurabilité. Pour les bétons en contact avec le terrain, le ciment à employer devra être capable 

de résister aux eaux éventuellement agressives et à la nature chimique du sol (voir annexe étude de sol). 

L’entrepreneur restera responsable de la composition des bétons à mettre en œuvre. 

Quantité et granulométrie des cailloux, graviers et sables ainsi que la nature et le dosage du ciment sont à 

déterminer par l’entrepreneur en fonction de : 

• De la nature du béton à obtenir ; 

• Du mode de transport et de mise en œuvre ; 

• De la nature de l’ouvrage ; 

• De la résistance exigée ; 

• De la finition des parements ; 

1. RADIER 

Mise en œuvre d’un radier béton de 25 cm d ‘épaisseur 

Sur 13 ml y compris les aciers et le béton de remplissage 

coulé à la pompe finition balayé 

41M2 

2. DALLES DE 15 

Mise en œuvre de deux dalles de 15 cm d’épaisseur 

en béton avec treillis ST 25C sur tout venant compacté 

y compris coffrage. 

16M2 

3. PLOTS BETON 

Mise en œuvre de plots béton de 100x100x40 suivant plan 2,5M3 

du BET avec aciers diamètre 12 coulé à la pompe 





AVRIL 2013


26 

4. TERRASSEMENT GÉNÉRAL 

Terrassement du terrain , fourniture et pose d’une buse annelé 

Storm-pipe SN8 600/682 de diamètre sur une longueur de 5 mètres. 

Fourniture et pose de deux têtes de pont en béton de 1M30 de hauteur 

en 300/600MF. 

Scellement des têtes de pont avec env 1M3 de béton et remblaiement 

en tout venant puis compactage. 

Préparation de la plate-forme (55M2) pour la dalle béton, mise en œuvre 

de tout venant sur une épaisseur de 20 cm puis compactage en cylindre. 

Forfait 

5. AGGLOS pour MUR EN PIERRES SÉCHES 

Élévations d’agglos de 20 y compris arase et raidisseurs pour 

un mur de 27 ml sur 1,80 de haut. 

50 M2 





AVRIL 2013


27 

3.2.4 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DES BUTES 

- OPTION 1 

Pose d’une bâche hors sol de 89g/m2 

Pose de cailloux concassé blanc 40/80 ou Clapas 


Une note méthodologique est demandée sur les solutions techniques proposées que le titulaire du lot 01 

compte mettre en place à partir des études jusqu’a la fabrication et la pose in situ. 

Toutes sujétions à l’aménagement des butes peuvent faire l’objet d’une note décrivant le parti pris paysager. 

L’objectif étant d’éclairer les butes la nuit pour mettre en valeur les 3 fresques. 

Un planning détaillé doit accompagner la note technique ; Cette intervention fera l’objet d’une réception 

différée. 

- OPTION 2 

Pose d’une bâche hors sol de 89g/m2 

Végétalisation de plantes tapissantes et iris/ Jardin sec 


Une note méthodologique est demandée sur les solutions techniques proposées que le titulaire du lot 01 

compte mettre en place à partir des études jusqu’a la fabrication et la pose in situ. 

Toutes sujétions à l’aménagement des butes peuvent faire l’objet d’une note décrivant le parti pris paysager. 

L’objectif étant d’éclairer les butes la nuit pour mettre en valeur les 3 fresques. 

Un planning détaillé doit accompagner la note technique ; Cette intervention fera l’objet d’une réception 

différée. 

DATE, SIGNATURE ET CACHET DE L’ENTREPRISE 





AVRIL 2013

CCTP Lot 1 AmÃ©nagement paysager 220413 - Mairie de Calvisson

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?