Powerpoint AG du 23 juin 2010 Ã mettre sur le site - Maison de l ...

Mission Locale
du Grand Amiénois
Mission Locale du Grand Amiénois
Aider les jeunes à construire leur avenir

Assemblée Générale – 23 juin 2010 : Ordre du jour
1
• Présentation de l’activité 2009 sur l’ensemble du territoire du Grand
Amiénois
2
• Approbation des comptes
3
• Désignation d’un Commissaire aux Comptes suppléant
4
• Renouvellement des membres sortants du Conseil d’Administration
5
6
• Cotisation des membres
• Points divers :
• Rapprochement géographique de la MEF/du PLIE et de la Mission Locale
• Fusion MEF/PLIE/ML
• Evolution des statuts
Mission Locale du Grand Amiénois
2

Assemblée générale – 23 juin 2010
Mission Locale du Grand Amiénois
3

A - L’année 2009 sous l’angle du changement
Une réorganisation
vitale pour notre
association
Processus et objectifs de
la démarche
Une démarche
concertée
Une nouvelle
organisation
au 1 er janvier 2010
Mission Locale du Grand Amiénois
4

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une réorganisation vitale pour notre association
Début 2009, deux audits organisationnels :
La nécessité
d’une
refonte
Les ressources
humaines à
réajuster
Une
Gouvernance
non
représentative
profonde
de notre
organisation
Une situation
financière
préoccupante
Les missions
premières
partiellement
remplies
Mission Locale du Grand Amiénois
5

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Processus et objectifs de la démarche
Avril 2009 : nomination d’un chef de projet afin d’initier le
processus et proposer un nouveau schéma d’organisation
Se recentrer sur notre cœur de
métier
Recentrage Budgétaire
Adaptation des ressources humaines
Refonte du système de gouvernance
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6

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une démarche concertée
Un effort collectif associant la Direction,
les Représentants du Personnel et
l’ensemble des salariés
Une collaboration étroite avec les
partenaires financiers et institutionnels
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7

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : a - L’animation du territoire
Notre territoire
en 2009 :
22 lieux
d’accueil du
public
6 Antennes
Emploi Formation
13 permanences
3 lieux d’accueils
permanents
Mission Locale du Grand Amiénois
8

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une nouvelle organisation au 1 er janvier 2010
a - L’animation du territoire
Territoire
urbain
CA Amiens
Métropole
CC Ouest
Amiénois
CC Bocage
Hallue
CC du Val de
Somme
Territoire
rural
CC du
Doullennais
CC du
Bernavillois
CC du Val de
Nièvre et
environ
CC de
Oisemont
CC du Sud
Ouest
Amiénois
CC du Canton
de Conty
CC du Val de
Noye
Développer une offre de
services adaptée aux besoins
du territoire en s’appuyant
sur les ressources humaines
Depuis 1 er janvier 2010,
deux responsables territoriaux
Urbain et Rural encadrent les
équipes et travaillent à
l’harmonisationdespratiques.
Localement, des conseillers
délégués assurent l’animation
de l’équipe, en complément
de leur mission première
d’accompagnementdupublic.
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9

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une nouvelle organisation au 1 er janvier 2010
a - L’animation du territoire
Territoire Urbain
CA Amiens
Métropole
(3 antennes)
•Boves
•Camon
• Longueau
• Salouël
•Pierre Rollin
•St Maurice
•Faubourg de
Hem
•Elbeuf
Territoire Rural
CC du Doullennais
(1 antenne)
CC du Bernavillois
•Bernaville
CC du Val de
Nièvre et environ
•Flixecourt
•St Léger les
Domart
•Vignacourt
Une volonté :
Garantir à chaque jeune le
même accès à notre offre de
services.
Notre territoire en 2010 : 31
lieux d’accueil du public
au 1 er juillet 2010
Grand AmienoisML lieux d'accueil 2010
derniére.pdf
Un événement en 2010 :
le déménagement de l’antenne
Centre au 10 rue Gresset dans les
locaux de la Maison de l’Emploi
et de la Formation
CC Ouest Amiénois
•Ailly sur Somme
•Picquigny
CC Bocage Hallue
•Villers Bocage
CC du val de Somme
•Corbie
•Villers Bretonneux
CC de la Région de
Oisemont
•Oisemont
•Sénarpont
CC du Sud Ouest
Amiénois
(1 antenne)
•Airaines
•Liomer
•Quevauvillers
CC du Canton de
Conty
•Conty
•Plachy Buyon
CC du Val de Noye
•Ailly sur Noye
Grand AmienoisMLterritoire urbain au
23 juin 2010.jpg
Grand AmienoisML Territoire rural au
23 juin 2010.jpg
Permanences Amiens2.pdf
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10

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une nouvelle organisation au 1 er janvier 2010
a - L’animation du territoire
Le redéploiement de l’Offre de
Services
Le constat des audits :
• Un déficit en Conseillers sur
l’accompagnement
• Faiblesse de l’offre de Services « Accès
Emploi et Alternance »
Une nouvelle dynamique en
construction :
• Neufs conseillers en plus sur
l’accompagnement (dont 4 postes dans le
cadre du plan de relance)
• Une équipe de 7 Conseillers Relation
Entreprise encadrée par une Responsable
Développement qui travaillent au
placement des jeunes prêts à l’emploi et
à la prescription des Contrats Uniques
d’Insertion ( CIE et CAE Passerelle).
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11

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une nouvelle organisation au 1 er janvier 2010
b – Recentrage Budgétaire
Construction d’un projet annuel
de performance
Le constat des audits
• Incohérence entre le mode de
financement et l’absence de logiciel
temps
• Non financement spécifique de
certaines actions
Une nouvelle dynamique en
cours de construction :
• Expérimentation du logiciel Agespro
(affectation du temps, outil de
pilotage et de suivi)
• Impulsion d’une culture de résultats :
mise en place d’objectifs individuels
• Développement et ingénierie de
nouvelles actions de proximité
(accent mis sur les quartiers)
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12

A – L’année 2009 sous l’angle du changement : Une nouvelle organisation au 1 er janvier 2010
c – Adapter les ressources humaines
Instauration d’une politique de
Ressources Humaines
Le constat des audits :
• Ajustement nécessaire du
Back Office
• Un poids managérial à
réaffirmer
Une nouvelle
dynamique en
construction :
• Une délégation managériale
mieux répartie
• Impulsion d’une culture
d’entreprise
• Mise en place de la
procédure obligatoire de
négociation annuelle avec
les représentants du
personnel
Organigramme
fonctionnel
MLAMIENS.docx
.
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13

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010
L’accueil du public
L’accompagnement
L’accès à l’emploi et
la formation
Les actions et
projets spécifiques
en 2009
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14

B- L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : Près de 8 000 jeunes accompagnés en 2009
Contexte :
• Augmentation de la Demande d’Emploi des jeunes âgés de 16 à
25 ans , de plus de 20,6 % enregistrée par PÔLE Emploi entre
2008 et 2009 sur le Grand Amiénois.
Axes de progrès :
• Augmentation le nombre de jeunes suivis habitant en ZUS par la
Mission Locale
• Repenser les lieux d’accueil du public afin d’optimiser l’animation
du territoire.
L’accueil
du Public
Forces :
• 50 241 contacts annuels avec 8 043 jeunes : ce chiffre
augmente de 8 % par rapport à 2008. L’objectif fixé dans la CPO
est atteint.
• 2 607 jeunes ont été accueillis pour la première fois à la Mission
Locale en 2009 : Soit une augmentation annuelle de 9,5 % par
rapport à 2008.
Perspectives 2010 :
• Les Responsables Territoriaux travaillent au développement et
au renforcement du partenariat afin d’assurer un maillage du
territoire optimal.
• Projet de Convention avec les CIO et l’Inspection Académique
afin d’harmoniser les outils communs visant à faciliter le retour
à la scolarité des jeunes suivis par la Mission Locale.
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15

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : L’ Accompagnement
Contexte :
• Les jeunes suivis par la Mission Locale sont :
- à 45 % âgés de 22 à 25 ans
- 36 % ont un niveau de qualification infra V
- 24 % résident en Zone Urbaine Sensible
Axes de progrès :
• Améliorer le taux d’accompagnement (critère des quatre
entretiens annuels)
• Respecter le suivi mensuel dans le cadre du PPAE
• Optimiser l’accompagnement des jeunes habitants en
Zone Urbaine Sensible
• Augmenter le nombre de suivi dans l’emploi
Accompagnement
des jeunes
Forces :
• Augmentation de 2,5 point par rapport à 2008 du taux
d’accompagnement (pourcentage de jeunes accueillis
ayant eu au moins quatre entretiens dans l’année), calculé
sur une base de jeunes accueillis plus conséquente.
• Plus de 30 % d’augmentation annuelle du nombre de
jeunes accompagnés en PPAE dans le cadre de la
Convention de Co-traitance avec PÔLE EMPLOI.
Perspectives 2010 :
• Mise en place d’outils d’aide au suivi du portefeuille des
conseillers (requête)
• Accompagnement individuel des conseillers à partir
d’objectifs individuels par les Responsables Territoriaux.
• Diminution du nombre de jeunes par portefeuille
(actuellement la moyenne est de 130 jeunes : volonté
d’évoluer vers 100 à 120 jeunes maximum)
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16

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : Zoom sur le dispositif CIVIS (Contrat d’Insertion
dans la Vie Sociale)
• L’objectif de jeunes entrés en
CIVIS fixé pour 2009 a été
dépassé
• Forte mobilisation des Périodes
en Milieu professionnel par les
conseillers
Forces
• Diminuer le nombre de jeunes
CIVIS sans proposition depuis
plus de 3 mois.
• Augmentation du nombre de
CIVIS renforcé
• Améliorer les sorties pour emploi
durable à moins d’un an pour les
jeunes CIVIS
Axes de
progrès
•Début 2010, répartition des objectifs
d’intégration CIVIS par conseiller et
par type de contrat (classique
, renforcé).
•Suivi mensuel du Responsable
Territorial afin d’anticiper et
maintenir un suivi des intégrations
Perspectives
2010
En 2009, plus de 550 000 euros d’Allocation Interstitielle ont été versés dans
le cadre du CIVIS : Les jeunes majeurs CIVIS peuvent se voir attribuer, sous
certaines conditions, une allocation pendant les périodes où ils ne reçoivent
aucun revenu.
L’objectif CIVIS pour 2010 est en hausse : 2072 jeunes
soit 454 jeunes supplémentaires
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17

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : Zoom : La convention de co-traitance avec
Pôle Emploi
•996 jeunes suivis dans le cadre du
PPAE en 2009 : Soit un dépassement
de notre objectif annuel et une
augmentation de 30 % du nombre
d’accompagnement réalisés par
rapport à 2008.
Forces
•Diminuer le temps de latence entre
la transmission par la prescription
par Pôle Emploi et l’intégration dans
le portefeuille du conseiller.
•Respecter le principe du suivi
mensuel.
•Améliorer la mobilisation des platesformes
de vocation.
• Recrutement d’un salarié à
temps partiel chargé de la
gestion administrative du
dispositif en collaboration avec le
référent d’activité.
Perspectives
2010
Axes de
progrès
En 2010, l’objectif PPAE définit par la convention de
co-traitance augmente de plus 15,87 % soit 947 jeunes
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18

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : L’accès à l’emploi, la formation et l’alternance
2009 : une conjoncture de crise économique
•Hausse de la demande d’emploi : Le taux de chômage enregistré sur
le bassin d’Amiens, au second semestre 2009 est de 11,1 %.
•En 2009, la demande d’emploi des jeunes de 16 à 25 ans sur la zone
d’emploi des ALE d’Amiens, de Doullens, de Friville Escarbotin et de
Montdidier, connait une évolution annuelle de plus 20,6 %.
•Régression du nombre d’offres d’emploi : Au 3eme trimestre la
Picardie enregistre un recul de 20,1 % du nombre d’offres d’emploi
durable.
•L’intérim en baisse : la Picardie connait en 2009 l’un des plus fort
recul annuel du taux de recours à l’intérim après la Lorraine, soit
17 %.
Axes de progrès :
•Développer l’offre de Service en lien avec l’Accès Emploi et à
l’alternance
•Augmenter les parcours de formation qualifiante
•Améliorer le taux de prescription et d’accompagnement des contrats
aidés
•Multiplier les sorties pour emploi durable à moins d’un an pour les
jeunes CIVIS
Accès à l’emploi
et la formation
Forces et faiblesses :
•En 2009, 1 428 jeunes sont entrés en formation, soit une
augmentation de 4 % par rapport à 2008. (Pour 1 110 jeunes, il
s’agissait d’une formation Conseil Régional)
•Plus de 13 000 contrats de travail signés en 4 ans.
•Points faibles :
•Forte baisse des jeunes accédant à un emploi
•Net recul du nombre de jeunes accédant à un contrat en
alternance
Perspectives 2010
•Mise en place de l’équipe Destination Emploi avec des Conseillers
Relation Entreprises
•Elaboration d’une stratégie commune avec Pôle Emploi concernant
la prescription des CIE et CAE passerelle (assurée par les Conseillers
Destination Emploi)
•Projet de Convention avec les 7 CFA en lien avec les développeurs de
l’Apprentissage du Conseil Général de la Somme
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19

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : Point sur la formation
En 2009
• 1229 jeunes ont bénéficiés de 1428 formations
• Les conseillers ont assuré la promotion des actions de formation auprès des jeunes et des
partenaires, réalisé les prescriptions et le suivi des jeunes en organisme afin de veiller à la corrélation
entre l’action de formation et le projet professionnel du jeune, afin de préparer la suite du parcours
d’insertion.
Objectifs
2010
• Augmenter le nombre de parcours de formation qualifiante
• Améliorer la connaissance pour les conseillers de l’offre de formation de l’AFPA
• Adapter le partenariat à la réorganisation de l’AFPA
2 nouvelles
actions
• Poursuite des Bilans et développement Actions Formation
• Les bilans d’orientation : Prestation interne à la Mission Locale dont l’objectif est la validation du projet professionnel et
la préconisation du parcours et l’organisme de formation
• Les ateliers jeunes qualifiés : Prestation de 16 h destinées aux jeunes CIVIS sortant de qualification. Ces ateliers collectifs
associent des techniques de recherche d’emploi, et la connaissance du milieu socio- économique, à la mise en relation
sur les offres d’emploi et /ou des conseils sur les candidatures spontanées. Un objectif : les outiller pour leur permettre
d’accéder à l’emploi.
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20

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 : Les actions et projets spécifiques en 2009
•Domiciliation
•26 prêts de scooters
•33 scooters à disposition sur le territoire
•Deux ateliers «Image de soi »
•Brevet de Sécurité Routière
•Démarrage de l’action Destination
Emploi au second semestre 2009
En 2009
•Objectif : l’insertion professionnelle
des jeunes par une meilleur
connaissance du fonctionnement
d’une entreprise.
•En 2009, 20 jeunes ont développé un
projet complet d’entreprise autour
de la conception ou la
commercialisation d’un bien.
Les minis
entreprises
•Un objectif : Assurer l’égalité des
chances pour tous.
•229 jeunes âgés de 16 à 25 ans , habitant les
quartiers d’Amiens Nord, d’Etouvie et de Sud
Est ont bénéficié d’ateliers de techniques de
recherche d’emploi, d’échanges thématiques
sur la question de la discrimination, de temps
forts sur l’alternance.
L’action
CUCS
Engagée dans une démarche de réorganisation profonde, préalable nécessaire à
l’innovation, la Mission Locale a reconduit certaines actions sans développer de
nouveaux projets.
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21

B - L ’Activité en 2009 et perspectives 2010 Actions 2010
Les actions FIPJ :
•Tickets Services Majeurs
•Méthode IOD
•Entreprendre pour apprendre
•Métamorphose : travail sur le
savoir être
•Une autre Image
Actions financées
dans le cadre du
plan de relance :
•L’accompagnement des jeunes
en CAE
•4 nouveaux postes de
conseillers CIVIS
•La plateforme de mobilité :
-Les permis de conduire
-Les Brevets de Sécurité
Routière
Une place pour tous :
Complémentaire à
l’accompagnement, cette
action a pour objectif
d’agir en proximité des
jeunes résidants en zone
CUCS, afin de favoriser
l’égalité des chances pour
tous dans leur insertion
sociale et professionnelle
Insertion par l’Emploi :
son objectif est de
développer les différentes
actions favorisant l’accès
à la formation des
bénéficiaires et
permettant l’accès à
l’emploi des jeunes suivis
par la Mission Locale
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22

2009 : Zoom sur l’activité sur les Communautés de Communes
Bocage Hallue
Canton de Conty
Amiens
Val de Noye
Doullennais
Ouest Amiénois
Bernavillois
Région de Oisemont
Sud Ouest Amiénois
Val de Somme
Val de Nièvre
Hors Communautés de Communes
TOTAL
1er Accueil 58 35 1 745 66 122 59 46 39 136 114 124 59 2 603
Dont niveau 5 et
infra
30 21 1 063 38 91 35 33 21 89 76 95 46 1 638
Jeunes en suivi 146 144 5 317 208 455 170 133 129 513 254 383 177 8 029
Dont niveau 5 et
infra
91 95 3 799 138 338 117 91 84 383 182 309 137 5 764
CIVIS Global 39 17 1 164 41 85 42 28 16 62 89 73 27 1 683
Entrée Formation
CRP
Entrée Formation
autre
Entrée en Emploi
sauf alternance
18 15 722 19 66 28 20 14 79 33 99 23 1 136
3 4 82 6 8 4 1 4 26 1 9 4 152
34 39 906 41 137 36 39 48 165 42 126 31 1 644
Entrée Contrat
Alternance
1 2 60 2 11 4 2 10 2 6 2 102
AIS CIVIS
demandée
11 750 1 200 333 045 3 070 100 600 10 455 21 145 4 000 12 215 14 800 66 555 13 805 592 640
AIS CIVIS versée 10 986 1 122 311 397 2 870 94 061 9 786 19 771 3 740 11 421 13 838 62 229 12 908 554 129
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23

C – Stratégie 2010
Le plan d’action 2010 prévoit 4 axes stratégiques :
Développer une Offre de Services adaptée aux besoins du public
en s’appuyant sur les ressources humaines.
Répondre aux objectifs des partenaires financiers , mises en
place d’une culture de résultat.
Développer un système de gouvernance adapté.
MettreenœuvreladynamiquederapprochementMEF/PLIE/ML.
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24

D - Bilan social de l’année 2009
Effectif sur l'année 2009 par poste en personnes et en
ETP annualisés absences maladie et maternité
déduites
42
27,48
72 Personnes 47,48 ETP
6
3,32
10
7,09
2
5 7
1,98 3,85 3,76
Chargé d'accueil
Conseiller
N1&N2
Chargé Projet Gestion Encadrement Administratif
autres
Mission Locale du Grand Amiénois
25

D - Bilan social de l’année 2009
Effectif sur l'année 2009 par poste et par sexe en ETP
annualisés absences maladie et maternité déduites
ETP 13,93 Hommes (29,34%) ETP 33,55 Femmes (70,66%)
17,73
9,75
0,81
2,51
5,69
1,4 1,98 2,69 2,95
1,16 0,81
Chargé d'accueil Conseiller N1&N2 Chargé Projet Gestion Encadrement Administratif
autres
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26

D - Bilan social de l’année 2009
Effectif sur l'année 2009 par type de contrats en personnes et
en ETP annualisés absences maladie et maternité déduites
72 Personnes 47,48 ETP
53
40,64
15
6,13
4
0,71
CDI CDD CAE
Mission Locale du Grand Amiénois
27

D - Bilan social de l’année 2009
Pyramide des âges
40
30
25
34
20
10
1
8
4
0
- 25 ans de 25 à 35
ans
de 36 à 45
ans
de 46 à 55
ans
+55 ans
72 Personnes
Mission Locale du Grand Amiénois
28

D - Bilan social de l’année 2009
Pyramide des âges par sexe
25
20
18
24
15
10
5
0
0
1
7
10
3
5
2
2
- 25 ans de 25 à 35
ans
de 36 à 45
ans
de 46 à 55
ans
+55 ans
22 Hommes 50 Femmes
Mission Locale du Grand Amiénois
29

D - Bilan social de l’année 2009
Effectif en nombre de postes
25
22
20
15
14
16
15
10
5
0
3
6
6
6
0 0
3
2
4
5
6
7
51 postes en 2009 64 postes en 2010
Mission Locale du Grand Amiénois
30

D - Bilan social de l’année 2009
Répartition des postes en Productifs et Non Productifs
60
50
40
30
20
10
0
32
19
51 postes en 2009
dont 37,25% non productifs
50
14
64 postes en 2010
dont 21,88% non productifs
Effectif en face à face
Effectif non productif
Mission Locale du Grand Amiénois
31

D - Bilan social de l’année 2009
70
60
Répartition par type de contrats
50
40
30
20
10
0
51 postes en 2009 64 postes en 2010
12 CDD Conseillers
3 CDD Chargés d'espace
d'accueil et de doc
51 CDI en 2009
et 49 CDI en 2010
Mission Locale du Grand Amiénois
32

E - Bilan de formation 2009
Bilan de formation 2009
En 2009, 39 salariés ont bénéficié d’une formation
au titre du Plan de Formation, du Programme
Régional de Formation, du Droit Individuel à la
Formation et du Congé annuel de formation :
- Soit 358,5 jours
Dans le cadre du Programme Régional de Formation
2009, 18 salariés ont été formés contre 9 en 2008.
Mission Locale du Grand Amiénois
33

Assemblée générale – 23 juin 2010
Approbation des comptes
Mission Locale du Grand Amiénois
34

Mission Locale du Grand Amiénois
35

Assemblée générale – 23 juin 2010
Désignation
d’un Commissaire aux Comptes
Suppléant
Mission Locale du Grand Amiénois
36

Désignation d’un Commissaire aux Comptes Suppléant
Nous soumettons
aux membres de l’Assemblée
la candidature en tant que
Commissaire aux Comptes Suppléant :
de M. Bruno FAILLE
de la Société ABF et Associés
Mission Locale du Grand Amiénois
37

Assemblée générale – 23 juin 2010
Renouvellement
des membres sortant
Du Conseil d’Administration
Mission Locale du Grand Amiénois
38

Assemblée Générale – 23 juin 2010 : Renouvellement des membres
Conformément aux statuts, les membres sortants du
Conseil d’Administration sont pour l’année 2010 :
Monsieur Mickaël COCATRIX (C.E.M.E.A)
Monsieur Eric MONTAGNE (IREAM)
Monsieur Christophe GERAUX (APFE)
Monsieur Philippe LEMARIE (APAP)
Monsieur Eric Montagne ne souhaite pas se représenter
Monsieur Christophe GERAUX renouvelle sa candidature
en tant que membre du Conseil d’Administration
Mission Locale du Grand Amiénois
39

Assemblée générale – 23 juin 2010
Cotisation des membres
Mission Locale du Grand Amiénois
40

Assemblée Générale – 23 juin 2010 : Cotisation des membres
Proposition de cotisation pour
l’année 2011 :
1,50 € X par le nombre d’habitants
Mission Locale du Grand Amiénois
41

Assemblée générale – 23 juin 2010
Points divers
Mission Locale du Grand Amiénois
42

Assemblée Générale du 23 juin 2010
La refonte de la
gouvernance
Une dynamique
de
rapprochement
et de fusion
MEF/PLIE/ML
L’évolution
des statuts
Mission Locale du Grand Amiénois
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D – 2010 : Année de mise en œuvre de la fusion MEF/PLIE/ML
Il est décidé suite à plusieurs Comités de Pilotage rassemblant l’Etat, la Région et Amiens Métropole que la
fusion devrait s’opérer à compter du 1 er janvier 2011 sous la structure associative Mission Locale.
Processus de fusion / absorption
Juillet 2010
1. Préparation de l’opération de fusion-absorption. Examen de la situation de l’association absorbée
sur le plan juridique, social et sur le plan comptable et financier.
Juil / Août 2010
Sept. 2010
2. Elaboration d’un projet de traité de Fusion-Absorption.
3. Information et consultation des représentants du personnel des 2 associations.
Fin Sept/déb. Oct
2010
Fin Oct. 2010
Fin Déc. 2010
4. Réunion des Conseils d’Administration des 2 associations sur les projets (traité de fusion, nouveaux
statuts, conditions de la fusion …)
5. Convocation des Assemblées Générales des 2 associations :
- Réunion de l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’association absorbée :
Approbation du principe de fusion-absorption
Approbation des termes du projet de traité de fusion-absorption
Approbation de la dissolution (sans liquidation)
Mandat confié au Président pour signature du traité de fusion-absorption
- Réunion de l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’association absorbante :
Approbation du principe de fusion-absorption
Approbation des termes du projet de traité de fusion-absorption
Approbation des modifications statutaires
Mandat du Président pour la signature du traité de fusion
6. Réunion d’une Assemblée Générale Ordinaire de l’association « fusionnée »
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