RHINO CCAM - SNORL

RHINO CCAM
Dr Michel VIRTE
Vice Président
Dr Jean-Michel KLEIN
Secrétaire Général
SNORL – POITIERS 2009

Introduction
•La CCAM en est à sa Version 16.
•Quelque soit le secteur d’exercice, la bonne connaissance de la CCAM est indispensable à la
pratique et à la défense de notre exercice quotidien soit en consultation soit en chirurgie.
•Cet atelier va nous permettre:
• de revenir sur les bases et l’architecture de la CCAM
• de rappeler les principales codifications en rhinologie
• de répondre à vos questions
• de répondre au Quizz remis, les réponses officielles seront sur le stand du SNORL

CCAM: Rappels
HIERARCHISATION : Experts Sociétés Savantes
INTRA / INTER spécialités
1996 – 2001
Définition des POINTS de W par Acte

CCAM: Les 5 Propriétés
L’exhaustivité
La classification commune répertorie de manière explicite, au moyen de libellés affectés de codes, l’ensemble des actes médicaux et
dentaires techniques, qu'ils soient ou non pris en charge par l’Assurance maladie. La validité des actes est précisée par les
sociétés savantes et confirmée in fine par l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé(ANAES).
La bijectivité
A un libellé correspond un code et un seul, et réciproquement. Un acte pratiqué par plusieurs disciplines est décrit dans la CCAM par
un libellé unique, consensuel entre toutes les sociétés savantes concernées.
La non-ambiguïté des libellés
Chaque libellé définit précisément l’acte auquel il correspond en utilisant des règles strictes de construction et des notes explicatives.
La maniabilité, facteur d’acceptabilité
La classification commune doit être compréhensible par tous les utilisateurs, lesquels viennent d’horizons variés et poursuivent des
objectifs différents. Pour garantir une adhésion rapide et une bonne qualité de recueil, elle doit rester d’utilisation simple.
L’évolutivité
La classification commune doit s’adapter pour prendre en compte l’évolution des pratiques et des techniques. Afin de préserver
l’unicité de la classification, les mises à jour régulières devront nécessairement être validées, avant publication, par la structure
de maintenance de la CCAM.

CCAM: Valeur Acte
TARIF = Points W x [ coût W + coût pratique ]
Coût W: 0,44 € ( idem pour tous )
Coût Pratique: ORL= 0,33 € / CHIR = 0,269 €
Valeur du Point: ORL= 0,77 € / CHIR = 0,709 €

CCAM: Valeur Acte
Coût Pratique: CREDES 2000
Charges totales par spécialité ( 2035 ) /
Total des Points de la spécialité
Donne le coût de la pratique par point

CCAM 2005
Pas d'acte « perdant »
Actes « gagnants »: Montée en charge
progressive vers les tarifs cibles: 3 étapes par 1/3
Nécessité 600 M€ pour atteindre tarifs cibles:
180 M€ / étape + 60 M€ 2004
CCAM V 16: 28/05/2009
fin de la 2° étape de convergence

CCAM EVOLUTION
HAS: Commission d'Evaluation des Actes
Médicaux
CHAP: Commission Hiérarchisation des Actes
Professionnels
Observatoire de la CCAM
UNCAN: Département des Actes Médicaux

CCAM CODAGE
Code Principal:
7 caractères
Code Phase: 0
Code Activité: 1
Modificateurs:
J.K.U.F.R
Actes Associés: 1,2,3,5
Actes complementaires:
Suppléments:
YYYY
Remboursements exceptionnels: X
Dépassements

CCAM MODIFICATEURS
4 Modificateurs Maximum
J: MTC +6,5 %
K:Forfait Modulable +11,5 %
U: Urgence 20h / 08h 25,15 €
F: Dimanche et Fériés 19,06 €
U/F Non cumulables
R:Téguments Face [+50 % ]

MODIFICATEUR K
K
Majoration forfaits modulables pour les chirurgiens en SECTEUR 1 ou ayant opté
pour l'OPTION DE COORDINATION mentionnée à l'article 1,2,3 de la convention
médicale du 03/02/05, pour les actes admettant la majoration transitoire de
chirurgie
Par dérogation :
les chirurgiens autorisés à pratiquer des honoraires différents et n'ayant pas opté
pour l'option de coordination pour les actes dispensés aux bénéficiaires du droit à la
protection complémentaire en matière de santé [ CMU ]
Par dérogation :
les chirurgiens autorisés à pratiquer des honoraires différents et n'ayant pas opté
pour l'option de coordination pour les actes dispensés en urgence dès lors qu'ils
respectent pour ces actes les tarifs opposables. [ URGENCE sans dépassement ]
+11,50%

ACTES ASSOCIES
Code 1: 100 %
Code 2: 50 %
Dérogation Carcino: 2° et 3° acte 50%
Code 5: 100 %
Deux actes réalisés à des moments différents et
discontinus de la même journée

REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL
Codés X
RC:
AP:
remboursement sous conditions
accord préalable

DISPOSITIONS GENERALES
• Notion acte global: non dissociable
• Bien lire les libellés ET les têtes de chapitres
• Les modificateurs, actes complémentaires et
suppléments autorisés sont explicitement
précisés
• Soins Post-op: 15 JOURS

DISPOSITIONS GENERALES
• Pas de cumul honoraires CS et CCAM
• Possibilité acte HN: facturation séparée
• Devis pour dépassements: [Art. de loi
19/12/2007 + Art. 02/10/2008 ]
• Consentement éclairé
• CRO détaillé ++

EXEMPLES
06.02.03.02 Actes thérapeutiques sur le sinus ethmoïdal
Avec ou sans : méatotomie moyenne
LAFA019
Ethmoïdectomie totale bilatérale avec septoplastie nasale
et sphénoïdotomie, par endoscopie
1 0 555,9
5
1 ADC
[A, F, J, K, P, S, U, 7] anesthésie 4 0 157,9
9
1 ADA
(GELE001, ZZHA001)
ACFA026
Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne,
par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal
1 0 838,6
3
1 ADC
[A, F, J, K, P, S, U] anesthésie 4 0 355,3
1
(ACQP002, AGMA001, GELE001, LAFA008, PAFA010,
YYYY188, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010)
1 ADA

EXEMPLE
GBPE003
Méatotomie nasale inférieure bilatérale, par
endoscopie
1 0 250,80 1 ATM
[A, F, J, K, P, S, U, 7] anesthésie 4 0 86,40 1 ADA
GBPE001 Méatotomie nasale moyenne, par endoscopie 1 0 167,20 1 ATM
[F, J, K, P, S, U]
Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure
(ZZLP030)
LAFA021 Ethmoïdectomie antérieure, par endoscopie 1 0 182,19 1 AD
C
[A, F, J, K, P, S, U,
7]
(GELE001, ZZHA001)
anesthésie 4 0 93,47 1 AD
A

EXEMPLE
GAMA024
Rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de
cartilage
[A, J, K, 7] Indication : troubles fonctionnels ou malformations :
séquelles de fente labioalvéolaire et autres
malformations nasales, problèmes de ventilation liée à la
valve nasale, séquelles de traumatisme nasal (ensellure,
déviation)
1 0 237,05 AP 1 AD
C
anesthésie 4 0 104,50 1 AD
A
GAMA007 Septoplastie nasale 1 0 154,49 1 AD
C
[A, J, K, 7]
Avec ou sans : - turbinectomie inférieure - réinclusion du
septum
Indication : acte thérapeutique
anesthésie 4 0 74,78 1 AD
A

CCAM en consultation
Règles :
soins
Utilisation du C2 dans le cadre du parcours de
Eviter deux gros actes dans la même séance
pour ne pas subir la pondération de 50%

CCAM en consultation, actes
techniques
Le problème de la fibroscopie NPL:
GDQE004 : Fibroscopie du larynx et de la trachée / Toujours
évoquer la sous-glotte = 44,58 €
GDQE004 + GAQE001: Fibroscopie larynx et trachée + Endoscopie
FN et cavum: 59,84€
GAQE001 + GDQE003 : Endoscopie FN et cavum + Laryngo / aux
tubes rigides = 44,86 €
GAQE001 + GCQE001: Endoscopie de la cavité nasale et du cavum
+ Fibroscopie du Pharynx et du Larynx = 44,74€
GAQE001 + GASE001 : Endoscopie FN et cavum au tube rigide+
hémostase = 42,08 €

Actes techniques en consultation
Epreuves fonctionnelles de l’appareil respiratoire
• GLQP007: Polygraphie respiratoire nocturne: 119,31€
• GAQD007: Rhinomanométrie antérieure sans test de
provocation: 28,80€
• GAQD002: Rhinomanométrie antérieure avec test de
provocation: 34,43€
• GJQP001: Olfactométrie: Non pris en charge

Actes techniques en consultation
• GABD002: Tamponnement nasal antérieur: 24,14€
• GABD001:Tamponnement nasal antérieur et postérieur: 40,66€
• GASE001: Hémostase intra-nasale par cautérisation ou
électrocoagulation, par endoscopie: 23,25€
• GASE002: Hémostase intranasale d’agent pharmacologique par
injection uni ou bilatérale transmuqueuse d’agent
pharmacologique, par endoscopie: 63€
• GAGD002: Ablation de corps étranger de la cavité nasale:
24,58€
• GBD001: Séance de lavage de sinus paranasaux par méthode de
déplacement (Proetz): 25,02€

Actes chirurgiquaux
Concernant les sinus maxillaires
GBJD002: Ponction de sinus maxillaire: 57,60€
GBPE003: Méatotomie nasale inférieure
bilatérale par voie méatale inférieure: 250,80€
GBPE001: Méatotomie nasale moyenne par
endoscopie: 167,20€
GBPA004: Caldwell-Luc: 167,20€
GBPA002: Caldwell-Luc et voie méatale moyenne:
167,20€

Actes chirurgiquaux
Concernant les sinus ethmoïdaux, par voie endoscopique:
LAFA021: Ethmoïdectomie antérieure: 182,19€
LAFA023: Ethmoïdectomie antérieure unilatérale avec septoplastie nasale:
267,47€
GBFA008: Ethmoïdectomie antérieure bilatérale avec septoplastie: 361,70€
LAFA024: Ethmoïdectomie totale unilatérale: 270,71€
LAFA016: Ethmoïdectomie totale unilatérale avec septoplastie: 307,67€
LAFA017: Ethmoïdectomie totale unilatérale avec sphénotomie: 344,44€
LAFA015: Ethmoïdectomie totale unilatérale avec septoplastie et sphénotomie:
388,63€

Actes chirurgiquaux
LAFA022: Ethmoïdectomie totale bilatérale:
404,13€
LAFA020: Ethmoïdectomie totale bilatérale avec
septoplastie: 421,10€
LAFA018: Ethmoïdectomie totale bilatérale avec
sphénoïdectomie: 477,81€
LAFA018: Ethmoïdectomie totale bilatérale avec
septoplastie et sphénoïdectomie: 555,95€

Actes chirurgiquaux
Concernant les sinus sphénoïdaux par voie
endoscopique:
GBJE002: Evacuation d’une collection du sinus
sphénoïdal voie directe ou trans-ethmoïdale:
145,12€
GBFA: Exérèse d’une lésion du sinus sphénoïdal:
195,58€

Actes chirurgiquaux
Concernant les sinus frontaux:
GBJB001: Evacuation de collection du sinus frontal, voie trans-cutanée: 54,08€
GBJE001: Evacuation de collection du SF, voie endoscopique: 105,89€
GBJA002: Evacuation de collection du SF, abord direct: 167,20€
GBJA001: Evacuation de collection du SF, endoscopie et abord direct: 206,89€
GBPA003: Sinusotomie frontale unilatérale ou bilatérale avec résection du septum et du
plancher nasal, endoscopie et abord direct:430,46€
GBFA001: Exérèse de lésion du SF, abord fronto-sourcillier: 206,89€
GBFA003: Exérèse de lésion du SF, abord coronal: 235,47€
GBBA001: Exclusion unilatérale ou bilatérale du SF, résection de la paroi postérieure:
104,50€
GBCA001: Exclusion uni ou bilatérale du SF par comblement: 280,27€

Actes chirurgiquaux
Concernant le Rhino-pharynx:
GCF001: Exérèse de lésion du RP par voie nasale et/ou buccale, sans laser: 96,16€
GCFD002: Exérèse de lésion du RP par voie nasale et/ou buccale avec laser: 96,16€
GCFA005: Exérèse de lésion du RP, abord transpalatin sans laser: 214,48€
GCFA003: Exérèse de lésion du RP, abord transpalatin avec laser: 214,48€
GCFA007:Exérèse de lésion du RP et/ou de la fosse infratemporale abord transmaxillaire:
651,49€
GCFA004: Exérèse de lésion du RP et/ou de de la fosse infratemporale abord
transmandibulaire: 651,49€
GCFA006: Exérèse de lésion du RP et/ou de la fosse infratemporale abord transmaxillaire
et transmandibulaire: 759,58€
GCFA001: Exérèse de lésion du RP et/ou de la fosse infratemporale abord préauriculaire
et/ou abord transzygomatique: 759,58€
GCFA002: Exérèse de lésion du RP et/ou de la fosse infratemporale abord transpetreux
antérieur: 759,58€

Actes chirurgicaux
• GAMMA007: Septoplastie nasale: 154,49€
• GAMMA024: Rhinoplastie avec osteotomie, sans
autogreffe de greffe: 237,O5€
• GAMMA013: Rhinoplastie avec ostéotomie et
autogreffe de cartilage de septum nasal: 292,44€
• GAMMA001: Rhinoplastie sans ostéotomie sans
autogreffe de cartilage: 218,55€
• GAMMA020: Rhinoseptoplastie sans ostéotomie avec
autogreffe de cartilage de septum nasal: 251,85€

CCAM Chirurgicale
Sur les actes de chirurgie rhino-sinusienne / Méatotomie,
Septoplastie, Rhinoseptoplastie, Fracture ou Simple hématome
de cloison => possibilité d’associer: pose de conformateur
d’orifice narinaire (GALD002) = 36 € de plus
Règle : bien faire attention aux libellés des associations
toujours tout faire figurer les gestes dans le compte-rendu
la caisse ne contestera jamais ce que vous faites, mais peut
vous épingler sur des concordances d’actes et de réalisations

Points Litigieux
Fibro naso-pharyngée + Fibro pharyngo-laryngée
= pose problème dans certains départements /
c’est le même instrument et c’est le même acte
Uvulovélectomie = faille rédactionnelle / ne
jamais faire état d’un SAOS ou d’un ronflement,
mais d’une hypertrophie (+++)

CONCLUSION
Les défis de l’Avenir
Ne pas craindre les actes hors nomenclature
Connaître les détails de la CCAM pour l’utiliser de façon efficiente
Le futur : c’est le regroupement des cabinets, la défense et valorisation du plateau
technique des ORL auprès des Médecins Généraliste afin de rendre l’ORL
incontournable =>
Solution pour les anciens / Cession facilitée
Solutions pour les jeunes / Installation facilitée