Mise en page 1 - Site officiel de la ville de Rosny-sous-Bois

Livret
MULTI-ACTIVITéS
2012
Inclus :
Toutes les informations
pour les inscriptions

Editorial
D
e nombreuses améliorations à venir.
Depuis quatre ans, nous vous proposons ce livret multi activités. Ce
document est l’occasion pour la municipalité de vous informer des nouveautés
proposées pour occuper toute la famille.
Avant tout, je souhaite vous rassurer puisque nous allons maintenir à l’identique
les tranches du quotient familial pour 2012. En revanche, après deux ans durant
lesquels nous avons testé la tarification mensuelle et devant les problèmes
logistiques que cela pouvait engendrer pour les familles, j’ai décidé de revenir
à une tarification hebdomadaire pour certaines activités notamment dans le
secteur de l’éducation.
Autre nouveauté, le guichet familles prend ses quartiers, dès septembre, dans
le hall de l’hôtel de ville, 20 rue Claude Pernès. Nous en profiterons pour étoffer
ses compétences puisqu’il centralisera désormais les inscriptions du secteur
éducation (accueil loisir, périscolaire, restauration…). D’ailleurs, je souhaite que
nous développions les services en ligne et notamment les préinscriptions à
l’horizon 2013.
Enfin, dès le 1er janvier 2012, nous allons expérimenter le développement du
prélèvement et du paiement en ligne. A terme, mon objectif est de permettre
aux familles qui le souhaiteront de tout faire depuis leur domicile.
J’espère que ces nouveaux éléments de simplification des procédures et ces
quelques adaptations empiriques, vous apporteront satisfaction et vous
permettront de préparer la rentrée prochaine dans les meilleures conditions.
Votre Maire,
Conseiller général
Claude Capillon
Rosny-sous-Bois - 3 - « Guichet Familles »

S o m m a i r e
Rosny-sous-Bois - 4 - « Guichet Familles »

Le Guichet familles page 7
> La carte famille page 7
> Les quotients page 8
> Règlement pour l’accès aux prestations
municipales page 9
> Les annexes page 15
(fiche famille, attestation d’hébergement, autorisation CAFPRO
> Le prélèvement automatique page 21
> Formulaires Petite Enfance page 23
Les prestations de la ville page 27
Petite Enfance page 29
Enseignement Education page 31
Culture page 39
> Les bibliothèques Aragon et Yourcenar page 40
> L’école d’arts plastiques Paul Belmondo page 41
> Le Conservatoire Francis Poulenc page 43
Sports page 45
> L’activité « piscine » page 45
> L’école municipale de sports page 46
Jeunesse page 47
> Le Cercle J. Arthur Rimbaud page 47
Vie de quartier / Intergénérationnel page 48
> Cercle Boissière (Centre socioculturel) page 48
Affaires sociales et santé page 51
> Le CCAS page 51
> Les structures d’hébergement et de loisirs page 52
> L’aide à la personne page 53
> Le Pôle Handicap page 54
Annexes page 57
> Adresses utiles page 57
> Actes officiels de la tarification page 59
Rosny-sous-Bois - 5 - « Guichet Familles »

Les ser vices déménagent
à la rentrée !
Le Guichet familles revient à l'Hôtel de ville.
Service de l'éducation :
contacter Madame FRANCISCO
CCAS :
contacter Madame LIGAULT
Rosny-sous-Bois - 6 - « Guichet Familles »

Le Guichet « familles »
Des changements pour la
rentrée de septembre 2011
au Guichet Familles
La carte « Rosny Quotient » :
L’inscription administrative unique :
Les familles effectuent une démarche unique valable
pour toute l’année civile et qui ouvre l’accès à l’ensemble
des prestations municipales. Elle est renouvelable
avant la date limite de validité ou dès réception de votre
avis d’imposition. En faisant calculer votre quotient, vous
pourrez bénéficier d’un tarif adapté à votre situation
familiale pour les activités de la famille
Inscription scolaire, Pause
Méridienne (restauration scolaire),
Accueils de loisir s :
• En même temps que la carte « Rosny Quotient », elle
se fera dès à présent directement au Guichet Familles,
en déposant un dossier complété par les justificatifs obligatoires.
Renseignements page n° 31.
INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS
GUICHET FAMILLES :
A partir du 1 er septembre : Hôtel de ville
01 49 35 37 00
Horaires d’ouver ture au public :
Lundi, Mardi, mercredi, jeudi, vendredi :
Matin : 8h30 – 11h30
Après-midi : 13h30 - 17h00
Le samedi matin : 8h30 – 11h30 sauf juillet et août
Pour obtenir la Car te ROSNY Quotient :
1 ) La fiche famille (disponible page 15)
• Remplir lisiblement, en majuscule, les renseignements
demandés
• Au verso, compléter la fiche « Autorisation et engagements
»
2 ) Pièces à fournir obligatoirement :
• Copie de votre dernier avis d’imposition
• Justificatif de domicile si changement après le dernier
avis d’imposition, ou non
Présentation de ce document
• Pour l’inscription d’un adulte seul; une pièce d’identité
• Pour l’inscription d’enfants; une copie du livret de
famille ou de l’acte de naissance des enfants
Recto
ROSNY
QUOTIENT
Nom : ....................................................................................................
N° de famille : .................................................................................
Date d’expiration : ........ /........ /........
Fer meture le jeudi après-midi
Verso
www.rosny93.fr
Rosny-sous-Bois - 7 - « Guichet Familles »

Les quotients
Le Quotient Familial Ville (v alable sur l’année civile) :
Il sera calculé automatiquement avec le dernier avis d’imposition. Pour les usagers en vie maritale, fournir les 2
avis d’imposition. (pour 2010 : avis d’imposition 2009, pour 2011 : avis d’imposition 2010)
Calcul du Quotient familial pour les prestations municipales :
Ressources mensuelles du foyer
(Revenu fiscal de référence du dernier avis d’imposition divisé par 12)
Quotient Familial = ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Nombre de par ts
(Nombre de personnes rattachées au foyer sur l’avis d’imposition)
Cas par ticulier s :
• Tarif minimum appliqué pour les foyers dont les avis IRPP sont nuls
• Abattement dégressif de 25% sera effectué pour les familles monoparentales (en fonction de la situation familiale
sur l’avis d’imposition)
Pour les situations familiales spécifiques, étude des cas par le Centre communal d’action sociale.
Tr anc he de quotient 2011 :
Les tr anches du Quotient Familial entr ant en vigueur au 1 er janvier 2011
T.1 T.2 T. 3 T.4 T .5 T. 6
175,00 €
à 300,00 €
300,01 €
à 500,00 €
500,01 €
à 700,00 €
700,01 €
à 1.000,00 €
1.000,01 €
à 1.300,00 €
1.300,01 €
à 1.800,00 € et +
Au moment d’une inscription à une activité liée au quotient, votre quotient sera pris en compte automatiquement
dans le tarif facturé.
Le Quotient Petite Enfance (valable sur l’année civile)
Le calcul du Quotient est fixé par la CAF pour les prestations Petite Enfance, le tarif horaire est fixé au moment
de la signature du contrat suivant les modalités d’accueil dans la structure.
Revenus mensuels du foyer
Quotient Familial Petite Enfance = ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
divisé par 12 mois
Il est appliqué uniquement pour les accueils en structures Petite Enfance et soumis aux directives de la CAF :
• Pour les allocataires de la CAF de Seine Saint Denis remplir le formulaire CAFPRO (page 19)
• Pour les autres usagers, fournir l’avis d’imposition (2 avis en cas de vie maritale, les 3 dernières fiches de
paie de chaque parent, et le justificatif des prestations de la CAF)
Depuis janvier 2010 ; pour simplifier vos démarches, le quotient est calculé à partir des éléments de ressources
fournies par la CAF avec l’accès direct internet CAFPRO.
Rosny-sous-Bois - 8 - « Guichet Familles »

Envoyé en préfecture le 28/06/2011
Reçu en préfécture le 28/06/2011
Affiché le
Rosny-sous-Bois - 9 - « Guichet Familles »

Envoyé en préfecture le 28/06/2011
Reçu en préfécture le 28/06/2011
Affiché le
Rosny-sous-Bois - 10 - « Guichet Familles »

Envoyé en préfecture le 28/06/2011
Reçu en préfécture le 28/06/2011
Affiché le
Rosny-sous-Bois - 11 - « Guichet Familles »

Envoyé en préfecture le 28/06/2011
Reçu en préfécture le 28/06/2011
Affiché le
Rosny-sous-Bois - 12 - « Guichet Familles »

Envoyé en préfecture le 28/06/2011
Reçu en préfécture le 28/06/2011
Affiché le
Rosny-sous-Bois - 13 - « Guichet Familles »

Pôle Santé Solidarité
Santé
Vaccinations
Une séance de vaccination gratuite ouverte aux adultes et aux enfants audelà
de 6 ans est proposée un mercredi par mois au Centre médico-social
municipal situé au 21, rue Rochebrune .
Rendez vous au 01 48 12 64 50
en précisant bien : séance de vaccination gratuite.
A noter que l'établissement des certificats de vaccinations est assuré le 1 er
mardi du mois par le Dr BUI en février, mars, avril et mai de 14h à 16h. Son
accès est sans rendez-vous.
Rosny-sous-Bois - 14 - « Guichet Familles »

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
Fiche Famille
Année : 20.. n°............................ de la Carte « Rosny Quotient »
Pièces à fournir obligatoirement :
® 1 ère demande ® Renouvellement :
> Copie de votre dernier avis d’imposition >Copie de votre dernier avis d’imposition
> Justificatif de domicile si changement > Justificatif en cas de changement de situation
> Enfant : Extrait d’acte de naissance
> Adulte : copie de la carte d’identité
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
Situation familiale : Famille * ® Adulte(s) uniquement * ®
*(cochez la case)
Nom
Prénom
Nom de jeune fille
Domicile
Téléphone domicile
Téléphone portable
Tél. professionel
Tél. professionel
Qualité (pour la famille)
Situation familiale
des parents
Madame Monsieur Autre responsable légal
(tuteur...)
Pour une inscription concernant une famille avec enfant(s)
Mère : ®
Père : ® ® : ...........................
Célibataire : ® Mariés : ® Vie maritale : ® Pacs : ®
Séparés : ® Divorcés : ® Autres : .................................
Noms et prénoms Date de naissance L’enfant habite chez :
Rosny-sous-Bois - 15 - « Guichet Familles »
Mère : ® Père : ® autre resp. : ®
Mère : ® Père : ® autre resp. : ®
Mère : ® Père : ® autre resp. : ®
Mère : ® Père : ® autre resp. : ®
Mère : ® Père : ® autre resp. : ®

Autorisations et engagements :
Je soussigné(e) :
Nom : ………………………………………………………….. Prénom : ……………………………………………………
responsable de(s) enfant(s) :
Nom : ………………………………………………………….. Prénom : ……………………………………………………
Nom : ………………………………………………………….. Prénom : ……………………………………………………
Nom : ………………………………………………………….. Prénom : ……………………………………………………
Nom : ………………………………………………………….. Prénom : ……………………………………………………
Autorise ® N’autorise pas ®
que l’on filme ou photographie mon enfant dans le cadre des activités proposées et à diffuser
les images sur les supports de communication de la ville et des prestataires des activités
auxquelles mon enfant participera, dans l’année scolaire 2011/2012
Autorise les structures municipales sur avis médical, en cas de maladie ou d’accident,
à prendre toutes les dispositions médicales et chirurgicales qui seront nécessaires.
Numéro de téléphone pour être joignable immédiatement :
……………………………………………… Ou
…………………………………………………
Pour la sécurité de l’enfant, tout problème d’allergies alimentaires et autres doit être IM-
PERATIVEMENT signalé au Service concerné. Faute de quoi, la municipalité dégage toute
responsabilité pour tout problème qui pourrait survenir.
Certifie avoir pris connaissance des conditions d’inscriptions aux différentes activités
Atteste sur l'honneur que :
J’ai pris connaissance du règlement pour l’accès
aux prestations municipales inclus dans le livret
multi activités
Signature :
NOTA :
Toute fausse déclaration peut entraîner l’exclusion du bénéfice des prestations, sans préjudice de l’application des dispositions du titre IV, chapitre
1 er du code Pénal relatif aux atteintes à la confiance publique (article 441-1 et suivants), qui prévoit que sera puni de peines d’emprisonnement
et d’amende quiconque se sera fait délivrer indûment, soit en faisant de fausses déclarations, soit en prenant un faux nom ou une
fausse qualité, soit en fournissant de faux renseignements, certificats ou attestations, ou autres documents délivrés par les administrations publiques
en vue de constater un droit, une identité ou une qualité."
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à votre dossier au Guichet Familles. Les destinataires des
données sont les services municipaux gestionnaires des activités. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978,
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir
communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Guichet Familles.
Rosny-sous-Bois - 16 - « Guichet Familles »

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Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
ATTESTATION D'HEBERGEMENT
Je soussigné(e) (le logeur) :
Nom :..............................................................................Prénom : ......................................................................................
Né(e) le ..........................................................................à :..................................................................................................
Demeurant : ........................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................................
Certifie sur l’honneur héberger à titre gratuit à mon domicile ci-dessous mentionné :
Nom : ......................................................Prénom : ....................................................Né(e) le ..........................................
Nom : ......................................................Prénom : ....................................................Né(e) le ..........................................
Personnes à charges :
Nom : ......................................................Prénom : ....................................................Né(e) le ..........................................
Nom : ......................................................Prénom : ....................................................Né(e) le ..........................................
Nom : ......................................................Prénom : ....................................................Né(e) le ..........................................
En outre, par la présente, je m’engage à prévenir La Poste, en cas de changement de domicile de la personne
visée ci-dessus.
Documents à joindre à la présente attestation :
- Copie de la pièce d’identité du logeur
- Justificatif de domicile récent du logeur (taxe d’habitation, quittance de loyer, bail,
attestation du notaire)
- Justificatif officiel (attestation CAF, attestation Sécurité sociale) où apparait le nom
de la personne hébergée avec l’adresse de l’hébergement
Je déclare avoir pris connaissance des articles 441-7 et 441-9 du Nouveau Code pénal sanctionnant d’une
peine d’emprisonnement d’un an et de 15 224.90 euros d’amende, le fait d’établir, ou de tenter d’établir, une attestation
ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts.
Fait à ......................................................... le....................................................
Signature :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à votre
dossier au Guichet Familles Les destinataires des données sont les services municipaux
gestionnaires des activités, et les directeurs d’écoles. Conformément à la
loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès
et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer
ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous
adresser au Guichet Familles en justifiant de votre identité.
Rosny-sous-Bois - 17 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 18 - « Guichet Familles »

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Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
Information à destination des usagers
des prestations du secteur Petite Enfance,
Allocataires de la CAF du 93
Mademoiselle, Madame, Monsieur,
Nous tenons à vous informer que la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis met à notre disposition un
service (télématique ou internet) à caractère professionnel qui nous permet de consulter directement les éléments de
votre dossier d’allocations familiales nécessaires à l’exercice de notre mission.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que
vous pouvez vous opposer à la consultation de ces informations en nous contactant. Dans ce cas, il vous appartient de
nous fournir les informations nécessaires au traitement de votre dossier.
Le Guichet Familles
AUTORISATION DE CONSULTATION « CAFPRO »
Je soussigné(e) Madame ......................................................................................................................................................................................................................................................
Monsieur .............................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Demeurant .......................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Numéro Car te Famille : .............................................................................................. Structure Petite Enfance : ..................................................................................
AUTORISE le Guichet Familles de la ville de Rosny-sous-Bois, à consulter mes données ressources, par la liaison CAF-
PRO, en utilisant mon numéro d’allocataire CAF 93 : .........................................................................................................................................................................................
et M’ENGAGE à communiquer tous changements de situation familiale ou financière.
Cela afin de réactualiser de mon quotient Petite Enfance.
Rosny sous Bois, le ........................................................................................................................ Signature :.............................................................................................................................
Rosny-sous-Bois - 19 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 20 - « Guichet Familles »

Le prélèvement automatique
Le prélèvement automatique à l’échéance :
Le prélèvement automatique est un moyen de paiement
pratique et sûr pour simplifier le règlement de vos factures,
à chaque échéance, sur le compte bancaire de votre choix,
à l’exception des comptes d’épargne (livret A, Codévi,
compte épargne logement et comptes assimilés). Ce
compte doit être domicilié en France.
Les échéances :
Le prélèvement automatique du montant de vos factures
sera effectué le 10 du mois suivant leur édition.
Du 1 er jour au dernier jour du mois :
Prestation fournie
Du 1 er au 10 du mois N+1 :
Emission et envoi de la facture
Du 10 au 20 du mois N+1 :
Prise en compte des demandes de modification
de la facture
Entre le 5 et le 10 du mois N+2:
Prélèvement sur votre compte du montant de la facture
que vous aurez validé
Les avantages du prélèvement automatique
Le règlement de vos factures est directement effectué
par votre établissement bancaire
Vous n’avez plus à vous déplacer pour régler votre
facture en fin de mois
Un mois avant chaque échéance, votre facture vous
précise le montant et la date du prélèvement : vous avez
ainsi le temps de veiller à ce que votre compte soit
approvisionné.
Le prélèvement automatique évite les oublis ou retard
de paiement générant des frais
Quand et comment adhérer
L’adhésion au prélèvement automatique est possible
tout au long de l’année. Le dossier d’adhésion est disponible
dans toutes les structures petite enfance, à la Maison
des Parents, et au Guichet Familles en mairie ou sur
le site internet de la ville. Un document d’adhésion est
d’ailleurs joint à ce livret en page 23.
Il se compose :
D’une demande de prélèvement*
D’une autorisation de prélèvement*
Rosny-sous-Bois - 21 - « Guichet Familles »

La première facture concernée par le prélèvement automatique
sera celle du mois suivant l’adhésion, un courrier
de confirmation vous sera adressé.
Un mode de paiement souple et pratique
Après réception de votre facture et en cas de désaccord
sur les éléments facturés, vous pouvez porter réclamation
par simple courrier adressé à l’établissement offrant la
prestation.
Si votre demande est fondée et effectuée jusqu’au 20 du
mois d’édition de la facture, les modifications seront immédiatement
effectuées et le nouveau montant prélevé.
Passé ce délai, les modifications s’effectueront en régularisation
sur votre prochaine facture.
Vous constatez une er reur
Une erreur s’est glissée dans le montant prélevé, votre
demande de modification n’a pas été prise en compte ;
Veuillez contacter aussitôt l’établissement offrant la prestation.
Quand et comment demander une suspension
des prélèvements
Pour être prise en compte, la demande de suspension doit
être réalisée avant le dernier jour du mois d’édition de la
facture, par écrit, en précisant la période considérée.
Vous souhaitez résilier votr e contr at de
prélèvement
Vous pouvez résilier votre contrat de prélèvement tout au
long de l’année. Si vous souhaitez que votre demande de
résiliation soit prise en compte pour votre prochaine
échéance, elle doit parvenir à l’adresse du Guichet Famille
avant le dernier jour du mois précédant le prélèvement.
Que faire en cas de…
Déménagement,
changement de coordonnées bancaires
En cas de déménagement ou de changement de coordonnées
bancaires, vous ferez parvenir les pièces justificatives
au Guichet Familles.
Que se passe-t-il quand…
Votre compte n’est pas suffisamment provisionné au moment du prélèvement à
l’échéance : la banque rejette le prélèvement.
Nous vous adressons un courrier vous demandant de régulariser votre situation
dans les meilleurs délais par chèque ou en espèces auprès du Trésor Public.
Dans le cas de deux rejets consécutifs, la collectivité résilie le contrat de prélèvement.
Rosny-sous-Bois - 22 - « Guichet Familles »

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
Demande de prélèvement
La présente demande est valable jusqu’à annulation de ma part à notifier dans les délais
définis par le créancier pour les activités suivantes (à préciser) :
Accueil dans une structure Petite-Enfance
...................................................................
...................................................................
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
Désignation du redevable
Nom, prénom : ......................................................
Adresse : .................................................................
.......................................................................................
.......................................................................................
.......................................................................................
Etablissement
Rosny-sous-Bois - 23 - « Guichet Familles »
Désignation du créancier
Mairie de Rosny-sous-Bois
Hôtel de Ville
20 rue Claude Pernès
93110 Rosny-sous-Bois
Compte à débiter (renseignements à prendre sur le RIB)
Nom et adresse postale de l’établissement teneur du compte à débiter
Date .............................
Guichet N° du compte à débiter Clé RIB
Signature du redevable
Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour la nécessité du traitement
et conformément à la délibération n°80 du 1-04-1980 de la commission «informatique et libertés»
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
Autorisation de prélèvement
J’autorise l’établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier, si la situation le permet,
les prélèvements ordonnés par le créancier ci-dessous. En cas de litige, je pourrai en faire suspendre
l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différent directement
avec le créancier ci-dessous.
Désignation du redevable
Nom : .........................................................................
Prénom : ..................................................................
N° national d’émetteur
541420
Désignation du créancier
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
Adresse : .................................................................
.......................................................................................
.......................................................................................
.......................................................................................
Etablissement
Rosny-sous-Bois - 25 - « Guichet Familles »
Mairie de Rosny-sous-Bois
Hôtel de Ville
20 rue Claude Pernès
93110 Rosny-sous-Bois
Compte à débiter (renseignements à prendre sur le RIB)
Nom et adresse postale de l’établissement teneur du compte à débiter
Date .............................
Guichet N° du compte à débiter Clé RIB
Remplir lisiblement et joindre un RIB, RIP ou RICE
Envoyer votre dossier prélèvement complet à :
Guichet Familles
Hôtel de Ville - 20 rue Claude Pernès - 93110 Rosny-sous-Bois
Signature du redevable

- Crédit photo : ECPAD - Collections La Documentation française - Sculpteur : G.L.Saupique.
“
Nul ne peut, dans l’espace public,
porter une tenue destinée
à dissimuler son visage.”
Loi du 11 octobre 2010 (entrée en vigueur le 11 avril 2011)
Pour plus d’informations : un dépliant et un site internet sont à votre disposition :
Pour plus d’informations,
un site internet est à votre disposition :
www.visage-decouvert.gouv.fr
www.visage-decouvert.gouv.fr
La loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans
l’espace public est entrée en vigueur le 12 avril 2011.
Cette loi précise que nul ne peut porter une tenue destinée à dissimuler son visage, dans
l’espace public – constitué des voies publiques ainsi que des lieux ouverts au public ou affectés
à un service public. Cette interdiction ne s’applique pas si la tenue est prescrite ou
autorisée par des dispositions législatives ou réglementaires, si elle est justifiée par des raisons
de santé ou des motifs professionnels, ou si elle s’inscrit dans le cadre de pratiques
sportives, de fêtes ou de manifestations artistiques ou traditionnelles.
En conséquence, en matière de contrôle de l’accès aux lieux affectés au service public, si
une personne dissimile son visage, il lui sera rappelé la réglementation applicable et elle
sera invitée au respect de la loi, en se découvrant ou à défaut, l’accès lui sera refusé.
Rosny-sous-Bois - 26 - « Guichet Familles »

Les prestations
de la ville
Rosny-sous-Bois - 27 - « Guichet Familles »

Planning des périodes d’inscriptions (sous réserve de modification du calendrier scolaire ou d’organisation des services)
Années 2011 2012
Inscriptions Juin Juillet Août Septembr e Octobre Novembre Décembr e Janvier Février Mar s Avril Mai
Calcul du QF ville Calcul de tous les QF pour l’année civile
Petite Enfance Inscription toute l’année – Calcul du quotient à la signature du contrat d’accueil
Inscriptions scolaires Dates confirmées début janvier
Pause méridienne
(cantine)
Inscription pour l’année
scolaire
Accueils périscolair es
Inscription pour l’année
scolaire
Etudes sur veillées
Inscription pour l’année
scolaire
Congés
de Toussaint
Accueils de loisir s
Inscription pour l’année
scolaire
Noël HIVER PRINTEMPS
ETE
Centres de vacances HIVER PRINTEMPS
ETE
Ecoles municipales
des spor ts
Activités
Cercle J
Jusqu’au 23/07
Inscription pour l’année scolaire
selon les places disponibles
Congés
de Toussaint
Congés de Noël Congés d’hiver
Congés de
Printemps
Séjour s jeunesse Séjours de Printemps Séjours d’Eté
Cercle Boissière Inscription toute l’année pour les activités – Calendrier des activités en cours d’élaboration
Ecoles d’ar ts
plastiques
Conser vatoir e
de musique
Inscription pour l’année scolaire
selon les places disponibles
Inscription pour l’année scolaire
selon les places disponibles
Repas sénior s Inscriptions toutes l’année

Petite Enfance
Lieu d’Accueil
Parents-Enfants
Présentation
Le Lieu d’Accueil Parents-Enfants (LAPE) est un lieu de
rencontres, d’échanges, d’activités ludiques pour les familles.
Cet accueil parents-enfants est anonyme et gratuit.
Il est encadré par des professionnels de la Petite
Enfance.
Activités
En entrée libre, à la Maison Petite Enfance et à la
Maison Des Parents :
- un Accueil Parents-Enfants : aux parents désireux
de rencontrer et d’échanger avec d’autres parents,
de passer un moment avec son enfant dans un cadre
ludique au contact des autres.
Sur inscription à la Maison Des Parents uniquement :
- un Eveil aux Arts Plastiques : « l’atelier à 4 mains »
attend les enfants de 2 à 5 ans accompagnés de
leurs parents.
- un Atelier autour du Livre : « histoires de dire » pour
se rencontrer, se raconter autour d’une histoire pour
les parents et leurs enfants de 0 à 4 ans.
Soutien à la parentalité
Vous vous posez des questions, vous recherchez une
aide, un soutien, un conseil…
Un psychologue vous reçoit sur rendez-vous pour répondre
à vos questions et vous orienter vers les professionnels
et services compétents.
Rosny-sous-Bois - 29 - « Guichet Familles »

Petite-Enfance
L’accueil des tout-petits
de Rosny-Sous-Bois. Il accueille les enfants âgés de
10 semaines à 3 ans révolus.
Les crèches dépar tementales sont des établissements
qui proposent des accueils à temps complet
ou partiel, de 2 à 5 jours par semaine, pour des enfants
âgés de 10 semaines à 3 ans.
Présentation
Les multi-accueils sont des établissements municipaux,
qui proposent des accueils à temps complet,
partiel ou occasionnel, de 5 jours à une demi-journée
par semaine, pour des enfants âgés de 10 semaines à
3 ans révolus. Ce sont des espaces à dimensions variées
: accueil des enfants durant le travail des parents;
lieu de socialisation, d’éveil des enfants ; lieu ressource
pour les parents qui désirent avoir du temps personnel.
Le ser vice d’accueil familial propose des accueils
à temps complet ou partiel, de 3 à 5 jours par
semaine, au domicile d’assistantes maternelles
agréées auprès de la PMI et recrutées par la Mairie
Comment s’inscrire
Pour une inscription aux accueils à temps complet ou
partiel, il est indispensable d’assister à une réunion d’information
(présentation des structures d’accueil, démarches
de préinscription, fonctionnement de la
commission d’admission).
Ces « Point Infos » ont lieu tous les mercredis à 17
heures et les 2 èmes et 4 èmes samedis de chaque mois à
10 heures, sur inscription, à la Maison des Parents
01 48 94 36 81.
Horaires et Tarifs :
L’ensemble de ces informations vous seront communiquées
au cours de ces réunions « Points Infos ». A votre
demande, un comparatif de coûts des différents modes
d’accueil vous sera remis.
Relais Assistantes Maternelles
Informations aux Modes d’Accueil
Présentation
Le Relais Assistantes Maternelles (RAM) et Informations
aux Modes d’Accueil est un service municipal d’accompagnement
des parents, futurs parents et assistantes
maternelles indépendantes.
Actions
Informations aux modes d’accueil :
« Les Points Infos » : pour vous informer sur les différents
modes d’accueils collectifs et individuels, comparer
les coûts et expliquer les démarches de préinscription.
sur inscription à la Maison Des Parents uniquement,
tous les mercredis à 17h et 2 èmes et 4 èmes samedis de
chaque mois à 10h.
Parents et Assistantes Maternelles indépendantes:
pour accompagner et informer sur les différents modes
de garde, vos droits, vos devoirs, les démarches
administratives, les contrats de travail.
Assistantes Maternelles indépendantes :
« Les Accueils Jeux » : pour partager un moment de
convivialité autour d’activités d’éveil, les assistantes maternelles
indépendantes et les enfants qu’elles accueillent
se retrouvent sur inscription à la Maison Des Parents et
à la Maison Petite Enfance.
« Les Groupes d’échanges » : pour partager et réfléchir
sur des thèmes liés à la pratique professionnelle.
Rosny-sous-Bois - 30 - « Guichet Familles »

Enseignement – Education
Les activités
TARIFS
page 61
Inscriptions scolaires
Elles ont lieu en début d’année civile pour la rentrée de
septembre, au Guichet Familles. L’école est gratuite.
Les dates d’inscription sont diffusées par voie d’affichage
dans les écoles, sur les panneaux municipaux et
sur le site internet de la Ville :
HORAIRES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h30 à 11h30 et 13h à
16h. Les dates des congés scolaires sont communiquées
à la rentrée des classes par les établissements
scolaires et sur le site internet de la Ville cité plus haut.
Restauration scolaire
(Pause Méridienne)
Le temps du midi entre 11h30 et 13h00, appelé également
« pause méridienne » correspond à un temps
placé sous la responsabilité de la Ville.
Des adultes aux compétences diverses, animateurs,
enseignants, agents communaux composent l’équipe
éducative au service de l’enfant.
Le taux d’encadrement a été établi par Monsieur le
Maire :
- 1 adulte pour 10 enfants en maternelle
- 1 adulte pour 20 enfants en élémentaire
Les objectifs de la pause méridienne sont :
- Eduquer au goût via la diversification alimentaire
afin de suivre les recommandations gouvernementales.
- Développer des relations privilégiées entre animateurs
et enfants par le biais d’activités, autour de
thématiques en rapport avec l’alimentation et la
santé (exemple : la prévention bucco-dentaire)
- Développer la dimension éducative de la pause
méridienne. Elle doit avant tout constituer un temps
de pause de sorte que les enfants puissent reprendre
la classe l’après midi en pleine possession de
leurs moyens.
Vous pouvez consulter les menus :
http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr
Rubrique : Education Education
r estauration scolair e
CAS PARTICULIERS
Si votre enfant souffre d’une allergie alimentaire, il peut
être accueilli à la pause méridienne après avoir fait établir
un Protocole d’Accueil Individualisé (P.A.I.) auprès du Médecin
Scolaire
(Docteur Le Solliec- 01 48 94 06 07)
Pour la sécurité de l’enfant, tout problème d’allergies alimentaires
ou autres doit être IMPERATIVEMENT noté sur
la fiche sanitaire et signalé au Service concerné. En l’absence
de signalement, la municipalité dégage toute responsabilité
pour tout problème qui pourrait survenir
Les accueils périscolaires
Les accueils périscolaires accueillent les enfants, les
matins et les soirs, suivants les horaires ci-après :
ACCUEILS MATERNELS
Période scolaire
ACCUEILS ELEMENTAIRES
Période scolaire
7h30 - 8h20
16h - 19h
7h30 - 8h20
17h30 - 19h (après l’étude)
Les accueils périscolaires sont habilités par la Préfecture
de Seine Saint Denis. Des activités et des jeux
sont proposés aux enfants.
Rosny-sous-Bois - 31 - « Guichet Familles »

LES ETUDES SURVEILLEES
Facturation à la période
L’étude surveillée se déroule dans les locaux de l’école
fréquentée par l’enfant dès la fin de la journée scolaire.
Un temps récréatif est prévu avant le démarrage de
l’étude, ce moment permet à l’enfant de prendre un goûter
remis par les parents (Horaires De 16h à 17h30).
Les accueils de loisir s
Les accueils de loisirs élémentaires et maternels accueillent
les enfants les Mercredis et les congés scolaires :
- En journée complète de 7h30 à 19h
- En demi-journée avec repas de 7h30 à 13h30
Ou de 11h30 à 19h
- En demi-journée sans repas de 7h30 à 12h
Ou de 13h30 à 19h
Les accueils de loisirs sont chargés d’organiser les activités
pour les enfants : projet d’activités (manuelles,
sportives, artistiques etc…), les sorties, piscine, piqueniques,
grands jeux. Ils sont habilités par la Préfecture
de Seine Saint Denis et doivent respecter la réglementation
en vigueur.
Impor tant : Vous devez réserver les présences de
votre enfant en remplissant un formulaire pour chaque
période de congés scolaires. Par mesure de sécurité,
si les inscriptions laissent présager un dépassement
de la capacité d’accueil définie par l’agrément du local,
les enfants dont les 2 parents travaillent seront accueillis
en priorité.
Transport en Autocar pour l’accueil de loisirs Pierre
Alexandre RICHARD :
• Pour les enfants scolarisés en CM1/CM2 des écoles
Félix EBOUE et Jean MERMOZ, le rendez-vous a lieu sur
le parking, face à l’entrée de l’école Félix EBOUE.
• Pour les enfants de l’école du CENTRE, le rendezvous
a lieu, à l’arrêt de bus de la rue Marie Bétrémieux.
• Pour tous les autres, l’accueil se fait directement à
P.A Richard
LES CENTRES DE VACANCES
Facturation à l’inscription
Le service de l’Education propose des séjours à la montagne
en février, un mélange de destinations au printemps
et en été pour des enfants de 5 à 12 ans . Une
plaquette d’information parait régulièrement et est disponible
sur le site internet.
Les inscriptions
Pièces obligatoires à fournir
Pour toutes les activités :
• Le numéro de la Carte Rosny Quotient en cours de
validité
Pour la pause méridienne (cantine) :
• La fiche d’inscription ci-jointe complétée et signée
(page 35)
Pour les accueils de loisirs et accueils périscolaires
• La fiche d’inscription ci-jointe (page 35) complétée
et signée
• Fiche sanitaire complétée et signée (sous enveloppe
fermée au nom de l’enfant)
• 1 Photo d’identité récente
INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS :
GUICHET FAMILLES
A par tir du 1 er septembre : Hôtel de ville 01 49 35 37 00
Rosny-sous-Bois - 32 - « Guichet Familles »

Les lieux :
ECOLES MATERNELLES
Maternelle KERGOMARD
Rue Fernand Forest - 01 48 54 31 24
Maternelle RASPAIL
141, rue Caméliat - 01 45 28 65 28
Maternelle NIEPCE
Rue Nièpce - 01 45 28 29 43
Maternelle DOLET
2-4, rue Etienne DOLET - 01 48 54 56 79
Maternelle MARNAUDES
50, rue Philibert Hoffman - 01 45 28 00 88
Maternelle BOIS PERRIER
5-7, rue Jacques Offenbach - 01 45 28 16 50
Maternelle J. MOULIN
9, rue Jean Moulin - 01 48 94 56 58
Maternelle PRE GENTIL
10, rue Henri Mondor - 01 48 94 95 90
ELEMENTAIRES
Elémentaire du CENTRE
8, rue Bétrémieux - 01 45 28 75 73
Elémentaire RASPAIL
27, rue Camélinat - 01 45 28 03 02
Elémentaire E. COTTON
93, avenue de la Dhuys - 01 48 54 81 16
Elémentaire J. MERMOZ
35, rue Jean Mermoz - 01 45 28 06 18
Elémentaire FELIX EBOUE
5-7, rue Jacques Offenbach - 01 45 28 10 77
Elémentaire JEAN MOULIN
9, rue Jean Moulin - 01 48 94 89 30
Elémentaire H. MONDOR
10, rue Henri Mondor - 01 48 94 92 63
AUTRES LIEUX D’ACCUEIL POUR LES ELEMENTAIRES
Centre socio-culturel LA BOISSIERE
Bd de la Boissière - 01 48 12 16 75
(Ecoles Raspail et Cotton)
Centre Pierre Alexandre RICHARD
Rue Jules Guesde - 01 49 35 38 50
(CM1 et CM2 des écoles Mermoz et Eboué / Centre)
Centre Félix EBOUE
Rue J. Offenbach - 01 45 28 18 18
(CP-CE1-CE2 des Ecoles Mermoz et Eboué)
Centre LA JUSTICE
46 rue Lavoisier - 01 48 94 11 72
(Ecoles H. Mondor et J. Moulin)
Pause Méridienne
(11h30 – 13h)
Accueil Périscolaire
(matin et soir)
Accueil de Loisirs
(8h30 – 18h)
X X X
X X X
X
X
A la Maternelle
Dolet
X X X
X X X
X X X
X X X
X X X
Etude surveillée
(16h – 17h30)
X X X
X X X
X X X
X (*) X
X (*) X
X X X
X X X
X
(mercredis et
congés scolaires)
X
(mercredis et
congés scolaires)
X
X
X
(*) Les accueils périscolaires pour les deux écoles F. Eboué et J. Mermoz sont assurés par l’Association « Espace Culture
et Enfance » Inscriptions et renseignements au 01 48 94 89 72
Rosny-sous-Bois - 33 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 34 - « Guichet Familles »

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
Carte Rosny Quotient n°
...............................................................
Photo
obligatoire
INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES:
Année 2011/2012
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
Activités avec fiche sanitaire obligatoire : Activité sans fiche sanitaire :
® Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs ® Pause Méridienne (cantine)
- Etudes Surveillées
- Accueils du Matin et du Soir
- Mercredis et Congés scolaires
(Nous vous conseillons de faire cette inscription pour vous faciliter l’utilisation de ces services en cours d’année
scolaire et de bénéficier d’un tarif personnalisé, la facture sera établie à terme échu en fonction des présences de
l’enfant ou des réservations selon l’activité)
Lieu/école Fréquentée : ............................................................ Classe :............................................................................
Enfant : (Merci de bien vouloir écrire en lettres capitales.)
Nom et prénom : .............................................................................................................................................................................................................
Né(e) le : ............................................................................ à : .................................................................................... sexe : .....................................
Nom :
Prénom :
Nom de jeune fille :
Domicile :
Téléphone fixe :
Téléphone portable :
Téléphone professionnel :
MERE : PERE : AUTRE RESPONSABLE :
L’enfant habite chez ® la mère ® le père ® autre ............................................
Impor tant : merci de signaler tous changements par écrit sur les lieux d’accueil ou au Guichet Familles
Rosny-sous-Bois - 35 - « Guichet Familles »

AUTORISATION PARENTALE
Je soussigné(e)
Nom : ................................................................................................. Prénom : .................................................................................................
® PERE ® MERE ® REPRESENTANT LEGAL
Responsable de l’enfant :
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Autorise
1) mon enfant à participer à toutes les activités organisées, dans le cadre des activités périscolaires, par le Pôle
Education et Petite Enfance au cours de l'année scolaire 2011/2012 : sorties, randonnées, activités sportives,
baignade, séjours extérieurs, etc.
2) que l’on filme ou photographie mon enfant dans le cadre des activités proposées et à diffuser les images sur
les supports de communication de la ville et des prestataires des activités auxquelles mon enfant participera, dans
l’année scolaire 2011/2012
3) le Directeur du Pôle Education et Petite Enfance ou son représentant à prendre toutes les dispositions utiles
dans l'intérêt de mon enfant : hospitalisation, transfusion,
Pour la sécurité de l’enfant, tout problème d’allergies alimentaires et autres doit être IMPERATIVEMENT noté sur la
fiche sanitaire et signalé au Service concerné . En l’absence de signalement, la municipalité dégage toute responsabilité
pour tout problème qui pourrait survenir.
4) les personnes suivantes à prendre mon enfant en charge, à l'heure de la sortie.
En cas de changement, ou à titre exceptionnel, j'en informerai, par écrit, le personnel animateur.
Nom ................................................................... Prénom .............................................................. qualité ....................................................... tél. ..............................................................
Nom ................................................................... Prénom .............................................................. qualité ....................................................... tél. ..............................................................
Nom ................................................................... Prénom .............................................................. qualité ....................................................... tél. ..............................................................
son frère ou sa sœur (âge minimum 12 ans) : Nom .................................................................................. Prénom ...................................................................
[Par mesure de sécurité, il est recommandé aux familles de veiller à ce que l'accompagnateur soit suffisamment
responsable pour reprendre l'enfant.]
Certifie que mon enfant est à jour de toutes les vaccinations obligatoires.
Déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche.
Je souhaite que les factures soient établies au nom : du Père ® de la Mère ®
(même choix pour tous les enfants de la famille et pour toute l’année)
Il est fortement conseillé de souscrire un contrat d'assurance en responsabilité civile.
Fait à ......................................................... le....................................................
Signature :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à votre dossier au Guichet Familles. Les destinataires des
données sont les services municipaux gestionnaires des activités. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978,
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir
communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Guichet Familles en justifiant de votre identité.
Rosny-sous-Bois - 36 - « Guichet Familles »

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Code de l'Action Sociale et des Familles
N° 10008*02
FICHE SANITAIRE
DE LIAISON
1 - ENFANT
NOM :
PRÉNOM :
DATE DE NAISSANCE :
GARÇON FILLE
DATES ET LIEU DU SÉJOUR :
CETTE FICHE PERMET DE RECUEILLIR DES INFORMATIONS UTILES PENDANT LE SÉJOUR DE L'ENFANT ;
ELLE ÉVITE DE VOUS DÉMUNIR DE SON CARNET DE SANTÉ ET VOUS SERA RENDUE À LA FIN DU SÉJOUR.
2 - VACCINATIONS (se référer au carnet de santé ou aux certificats de vaccinations de l'enfant).
VACCINS oui non DATES DES VACCINS RECOMMANDÉS DATES
OBLIGATOIRES
DERNIERS RAPPELS
Diphtérie
Hépatite B
Tétanos
Rubéole-Oreillons-Rougeole
Poliomyélite
Coqueluche
Ou DT polio
Autres (préciser)
Ou Tétracoq
BCG
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
SI L'ENFANT N'A PAS LES VACCINS OBLIGATOIRES JOINDRE UN CERTIFICAT MÉDICAL DE CONTRE-INDICATION
ATTENTION : LE VACCIN ANTI-TÉTANIQUE NE PRÉSENTE AUCUNE CONTRE-INDICATION
3 - RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX CONCERNANT L'ENFANT
L'enfant suit-il un traitement médical pendant le séjour oui non
Si oui joindre une ordonnance récente et les médicaments correspondants (boîtes de médicaments dans leur
emballage d'origine marquées au nom de l'enfant avec la notice)
Aucun médicament ne pourra être pris sans ordonnance.
L'ENFANT A-T-IL DEJA EU LES MALADIES SUIVANTES
RHUMATISME
RUBÉOLE VARICELLE ANGINE
SCARLATINE
ARTICULAIRE AIGÜ
OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON
COQUELUCHE OTITE ROUGEOLE OREILLONS
OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON
ALLERGIES : ASTHME oui non MÉDICAMENTEUSES oui non
ALIMENTAIRES oui non AUTRES...................................................
PRÉCISEZ LA CAUSE DE L'ALLERGIE ET LA CONDUITE À TENIR (si automédication le signaler)
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................
Rosny-sous-Bois - 37 - « Guichet Familles »

INDIQUEZ CI-APRÈS :
LES DIFFICULTÉS DE SANTÉ (MALADIE, ACCIDENT, CRISES CONVULSIVES, HOSPITALISATION, OPÉRATION,
RÉÉDUCATION) EN PRÉCISANT LES DATES ET LES PRÉCAUTIONS À PRENDRE.
..............................................................................................................................................................................
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..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
4 - RECOMMANDATIONS UTILES DES PARENTS
VOTRE ENFANT PORTE-T-IL DES LENTILLES, DES LUNETTES, DES PROTHÈSES AUDITIVES, DES PROTHÈSES DENTAIRES, ETC…
PRÉCISEZ.
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
5 - RESPONSABLE DE L'ENFANT
NOM ........................................................................................................... PRÉNOM ..............................................................
ADRESSE (PENDANT LE SÉJOUR)................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................................................................
TÉL. FIXE (ET PORTABLE), DOMICILE : ....................................................... BUREAU :.............................................................
NOM ET TÉL. DU MÉDECIN TRAITANT (FACULTATIF)....................................................................................................................
Je soussigné,...............................................................................................responsable légal de l'enfant , déclare
exacts les renseignements portés sur cette fiche et autorise le responsable du séjour à prendre, le cas échéant,
toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de
l'enfant.
Date : Signature :
A REMPLIR PAR LE DIRECTEUR A L'ATTENTION DES FAMILLES
COORDONNÉES DE L'ORGANISATEUR DU SÉJOUR OU DU CENTRE DE VACANCES
.............................................................................................................................
.............................................................................................................................
.............................................................................................................................
OBSERVATIONS
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
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Rosny-sous-Bois - 38 - « Guichet Familles »

Culture
Rosny-sous-Bois - 39 - « Guichet Familles »

Culture
Les bibliothèques
Aragon et Yourcenar
Présentation :
Mise à disposition de la population de livres, périodiques,
CD, cédéroms et DVD pour la consultation et l’emprunt
à domicile. Animations et activités régulières pour les 6
mois et plus.
Public : toutes tranches d’âge de 6 mois à 99 ans et
plus… (Service de portage à domicile).
Tarifs :
Gratuit
Comment s’inscrire
L’inscription est nécessaire uniquement pour l’emprunt
de documents.
Inscription sur place et immédiate sur présentation
d’une pièce d’identité.
Pour les enfants de moins de 16 ans, une autorisation
des parents doit être signée et la présence des parents
est réclamée au moment de l’inscription.
Horaires :
Bibliothèque Louis-Aragon :
mardi : 14h-20h
mercredi : 10h-18h
jeudi : 15h-18h
vendredi : 14h-18h
samedi : 10h-17h
Bibliothèque Marguerite-Yourcenar
mercredi : 10h-17h
jeudi : 15h-18h
samedi : 10h-17h
Rosny-sous-Bois - 40 - « Guichet Familles »

Culture
L’Ecole d’Arts Plastiques
Paul-Belmondo
TARIFS
page 68
Présentation :
L’Ecole Municipale d’Arts Plastiques de Rosny sous Bois
a pour objectif l’enseignement des pratiques plastiques,
l’éveil à la création, la formation d’amateurs éclairés ou
de futurs professionnels. Elle propose à ses élèves de
tous âges une formation artistique dans les domaines
essentiels de la création plastique.
L’Ecole propose des ateliers d’éveil, de sensibilisation et
de perfectionnement aux arts plastiques et inscrit son
enseignement dans une réelle démarche pédagogique
pour donner aux élèves une formation artistique la plus
complète possible.
Dans cet esprit, l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques
propose à tout élève enfant, adolescent et adulte la
possibilité :
• De s’inscrire à un cours unique ou,
• De s’inscrire à un cursus pédagogique,
et/ou artistique (2 disciplines)
• De s’inscrire à une 3ème activité complémentaire
Les cursus pédagogiques sont à destination des enfants
et des adolescents. Les cursus artistiques sont à destination
des adultes.
Les cursus pédagogiques et/ou artistiques comportent
toujours l’association de 2 disciplines dont le contenu est
fonction du public concerné. Si une nouvelle discipline est
enseignée dans l’école, elle s’associe, en fonction des
élèves auxquels elle s’adresse, à toute autre discipline
déjà existante pour créer un nouveau cursus pédagogique
et/ou artistique comprenant toujours 2 disciplines.
Enseignements proposés à l’école d’ar ts plastiques
LES ENFANTS ET LES ADOLESCENTS
Disciplines enseignées : dessin, peinture, modelage,
sculpture, mosaïque, prép’art (préparation à l’option
arts plastiques au baccalauréat). La présence régulière
d’artistes en résidence dans l’école permet aux enfants
et adolescents de découvrir de nouvelles pratiques et
disciplines artistiques.
Les élèves peuvent s’inscrire à une activité unique. Les
élèves peuvent s’inscrire à un cursus pédagogique qui
sont définis en fonction de l’âge des enfants.
• Pour les 5-6 ans :
Un cursus pédagogique de découverte
• Pour les 6/ 7- 11 ans :
Un cursus pédagogique d’initiation
• Pour les 12 ans et plus :
Un cursus pédagogique d’approfondissement
Tout enfant inscrit à un cursus pédagogique peut pratiquer
une 3ème activité.
LES ADULTES
Disciplines enseignées : dessin, peinture, modelage,
sculpture sur terre, bois, pierre, céramique-tour, mosaïque,
cours d’histoire de l’art. Les élèves peuvent
s’inscrire à une activité unique.
Les cursus ar tistiques :
Ils s’adressent aux adultes en leur donnant la possibilité
de s’initier ou de se perfectionner dans 2 disciplines de
leur choix enseignées dans l’école ; elles sont toutes
combinables entre elles.
Tout adulte inscrit à un cursus pédagogique peut pratiquer
une 3 ème activité.
Pour les enfants, adolescents et les adultes, des stages
peuvent être proposés pendant l’année scolaire. Ils sont
ouverts à toute personne (élève de l’école ou non) souhaitant
s’initier et/ou de se perfectionner à une pratique
plastique.
Rosny-sous-Bois - 41 - « Guichet Familles »

Les enfants et les adolescents
ATELIERS ENFANTS ET ADOLESCENTS
• Dessin et peinture
• Modelage - poterie
• Ateliers “touche à tout”
• Volume - assemblage - recyclage
• Mosaïque
• Sculpture - terre
ATELIERS ADULTES
• Dessin
• Dessin et aquarelle
• Modèle vivant
• Techniques de l’huile sur toile,
gouaches, aquarelle
• Peinture acrylique/techniques mixtes
• Expérimentation et apprentissages
des pratiques plastiques
• Peinture décorative
• Histoire de l’Art
• Sculpture sur terre :
du bas relief au volume
• Modelage
• Sculpture sur bois, pierre - modelage
• Céramique - tour
• Mosaïque
STAGES ENFANTS ET ADOLESCENTS
Des stages sont organisés pendant l’année
scolaire : bande dessinée, gravure,
peinture sur tissu,
STAGES ADULTES
Des stages sont organisés au cours de
l’année scolaire : gravure, peinture sur
tissu, carnet de voyages…
l’école municipale d’ar ts plastiques Paul Belmondo
c’est aussi...
Les ateliers éducatifs
L’école Municipale d’Arts Plastiques travaille en
étroite collaboration avec les enseignants et les éducateurs
de l’éducation Nationale, la Maison de la Colline,
l’ESAT (établissement et Service d’Aide par le
Travail) et l’IME (Institut Médico – éducatif) pour
concevoir des projets pédagogiques et les réaliser
au sein des ateliers d’expression artistique.
Les expositions, les ar tistes en résidence et
les workshops
L’écoleMunicipale d’Arts Plastiques conçoit des expositions
et accueille régulièrement des expositions temporaires.
En fin d’année scolaire, les professeurs exposent
les travaux des élèves. Parce qu’elle est un lieu de création
privilégié, l’Ecole a pour vocation d’accueillir des artistes
en résidence et d’organiser des workshops qui
enrichissent la pratique et l’enseignement des ateliers.
les visites guidées
L'école organise chaque trimestre pour les amateurs
d'Art des visites guidées des expositions “phares”
proposées à Paris. Une dizaine de visites sont proposées
chaque saison sur réservation auprès du secrétariat
de l'école d'arts plastiques. Renseignez-vous!
La Direction des Affaires Culturelles de la Ville de
Rosny sous Bois publie chaque trimestre un agenda
dans lequel vous retrouverez les évènements culturels
organisés sur la Ville dont toute la programmation de
l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques Paul Belmondo.
Ce guide est à votre disposition au secrétariat de
l’école. N’hésitez pas à le demander.
Rosny-sous-Bois - 42 - « Guichet Familles »

Culture
Conservatoire
Francis-Poulenc
TARIFS
page 67
Présentation :
musique danse et théâtre
Le conservatoire a pour objectif l’enseignement de la
musique, de la danse et du théâtre dans une démarche
de découverte ou d’approfondissement favorisant l’épanouissement
d’amateurs éclairés ou de futurs professionnels.
Un enseignement de qualité y est dispensé
dans le respect du développement artistique et culturel
de chaque élève.
Le cursus d’enseignement dispensé au Conservatoire
suit un schéma pédagogique qui se décline en cycles de
3 à 5 ans.
Les cours sont individuels ou collectifs. L’âge d’admission
des jeunes élèves peut varier d’une discipline à l’autre,
en fonction de données physiologiques ou morphologiques
propres à la pratique de chaque instrument. La
pratique instrumentale est indissociable des cours de
formation musicale (F.M.) et de pratiques collectives.
Horaires :
Du lundi au samedi : après le temps scolaire, en fonction
de la disponibilité des élèves en moyenne : de 14h/15h
à 21h15 (sauf mercredi et samedi toute la journée).
Adresse
Conser v atoire à Rayonnement Communal
Francis Poulenc
2, place Car not 93110 Rosny sous Bois.
Le studio de danse se trouve dans les
locaux de l’école d’Ar ts Plastiques
Comment s’inscrire
Inscription des nouveaux élèves début septembre.
Dossier à fournir :
1- La Carte « famille » (délivrée par le Guichet «familles»)
à jour.
2- La fiche d’inscription disponible auprès du secrétariat
du Conservatoire.
3- Certificat médical d’aptitude pour la danse
Rosny-sous-Bois - 43 - « Guichet Familles »

Culture
Les différentes disciplines
enseignées au Conservatoire
Pour l’enseignement musical, le Conservatoire suit le schéma pédagogique
du Ministère de la Culture qui se décline en 2 cycles de 3 à 5 ans chacun.
Le Conservatoire propose aussi aux futurs bacheliers un cours de préparation
à l’option facultative musique au baccalauréat (1h/semaine).
Les cours sont individuels ou collectifs. L’âge d’admission des jeunes élèves
peut varier d’une discipline à l’autre, en fonction de données physiologiques
ou morphologiques propres à la pratique de chaque instrument. La pratique
instrumentale est indissociable des cours de formation musicale (F.M.).
Les disciplines musicales enseignées sont les suivantes :
L’éveil musical : Les enfants de 4 à 5 ans sont accueillis dans un cours adapté où ils découvrent le monde de
la musique.
La formation musicale (F.M.) : Elle permet l’apprentissage des bases du langage musical.
Instruments
- Piano
- Piano-jazz
- Batterie
- Percussions
- Basse amplifiée
- Guitare classique
- Guitare amplifiée
- Violon
- Violoncelle
- Alto
- Contrebasse
- Flûte traversière
- Trompette/cornet
- Cor d’harmonie
- Clarinette
- Trombone
- Hautbois - Saxophone
Certains instruments sont prêtés la première année. Il faut néanmoins prévoir l’achat des accessoires et partitions
(se renseigner auprès du secrétariat).
Pour tous les élèves, une pratique collective est obligatoire à partir de la 1ère année. Sans supplément de prix,
l’élève pourra choisir parmi les disciplines suivantes :
- La chorale, les chœurs (de ½ heure à 1 heure par semaine suivant le niveau).
- La classe de musique de chambre, dès la 2ème année de pratique (1/2 heure/semaine)
- Les ateliers Jazz, (3/4 d’heure/semaine)
- L’orchestre à cordes « junior » (1h/semaine).
- Les cours de groupe « violons ».
- Les ensembles instrumentaux.
Tous ces cours sont placés sous la responsabilité des professeurs de l’établissement.
Le chant Lyrique.
Chœurs enfants, adolescents et adultes.
Atelier de préparation à l’option facultative du baccalauréat (« Musicobac »)
Le théâtre : cours pour les enfants à partir de 8 ans, les adolescents et les adultes.
La danse classique - La danse contemporaine : pour les enfants dès l’âge de 6 ans (2 cours par
semaine pour chaque élève).
Atelier chorégraphique.
Préparation à la danse contemporaine et étirements pour les adultes.
Rosny-sous-Bois - 44 - « Guichet Familles »

Sports
L’activité « piscine »
Centre Nautique et Sportif
« Claude-Bernard »
TARIFS
page 69
Présentation :
Le Centre Nautique et Sportif « Claude-Bernard » offre un large
éventail d’activités centrées autour « de l’eau et du bien être ».
Du bébé nageur jusqu’au troisième âge, sans oublier les personnes
à mobilité réduite, chacun peut trouver une pratique physique
et/ou sportive adaptée à ses motivations ; plongée sous
marine, natation sportive, apprentissage de la natation, perfectionnement,
aquagym…Et ce dans un cadre convivial et sécurisé.
De nombreuses activités sont proposées dans un cadre associatif
(natation sportive, plongée sous-marine, aquagym).
Dans le domaine de la petite enfance, l’Ecole Municipale des Sports
propose l’activité « bébés nageurs » et « l’adaptation en milieu
aquatique pour 3, 4 et 5 ans ».
Enfin, il est possible de venir nager entre amis, voir même d’acquérir
une plus grand aisance en s’adressant aux éducateurs
sportifs de la Ville de Rosny.
Horaires : ouver ture au grand public
Horaires d’ouverture au public de la piscine durant la période normale hors vacances scolaires :
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
12H-13H30 11h-13h30 14h-17h30 11h-13h30 11h-13h30 14h-19h30 8h-12h15
Horaires d’ouverture au public de la piscine durant la période des vacances scolaires :
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
11h30-13h 11h30-13h 11h30-13h 11h30-13h 11h30-13h 8h-12h15
14h30-19h15 14h30-19h15 14h30-19h15 14h30-19h15 14h30-19h15 14h-19h30
L'admission du public cesse 30 minutes avant l'évacuation des bassins.
L' évacuation des bassins se fait 15 minutes avant la fermeture de la piscine
Comment s’inscrire
Les inscriptions pour les activités intéressant les associations sportives
et de loisirs sont à prendre directement auprès des clubs.
Pour les animations municipales aquatiques,
merci de vous adresser à l’Ecole Municipale des Sports
01 49 35 38 69 (secrétariat)
01 49 35 38 74 (chef de bassin)
Rosny-sous-Bois - 45 - « Guichet Familles »

Direction des sports
TARIFS
page 67
Ecole municipale des sports
Présentation :
L’école municipale des sports a pour objet d’accueillir les
enfants, les informer et leur faire découvrir le sport : de
l'éveil à l'initiation en passant par la découverte, afin qu'ils
puissent s'orienter ensuite selon leurs capacités et leurs
affinités vers une pratique spécifique.
Les activités
Activités aquatiques pour les enfants de 6
mois à 5 ans :
> Pour les 6 à 48 mois activité Bébés nageurs ;
> Pour les 4 et 5 ans Adaptation au milieu aquatique.
Les inscriptions
pièces à four nir
Photocopie de la carte famille (délivrée par le guichet
famille) ;
Dossier d’inscription dûment complété et signé ;
Certificat médical original de non contre indication à la
pratique des sports, avec inscrit dessus le nom de
l’activité choisie ;
La copie des pages de vaccinations DT Polio du carnet
de santé de l’enfant. (uniquement pour les Bébés
Nageurs)
Activités terrestres pour les tranches d’âges :
> Pour les 3-5 ans : Eveil gymnique, Eveil sportives, Gym
et activités associées.
> Pour les 6-10 ans : Multiactivité, Multiballon,
Multiraquette, Athlétisme, Lutte, Basket, Boxe éducative,
Foot en salle, Hand-ball, Gym/Aéro/Accro, Tennis, Sport
Co et Cirque.
> Pour les 11-14 ans : Boxe (Pieds/Poings).
Rosny-sous-Bois - 46 - « Guichet Familles »

Jeunesse
Cercle J
Arthur-Rimbaud
TARIFS
page 71
Présentation :
La Ville de Rosny-sous-Bois a pour objectif de valoriser
et soutenir les jeunes dans leurs initiatives et leur engagement
citoyen et de favoriser leur autonomie, leur expression
et leur participation à la société.
> Point Information Jeunesse : accueil personnalisé,
gratuit et anonyme, documentation thématique, aide aux
projets, animation.
> Point Ecoute Jeunes : permanence d’accueil et d’écoute
psychologique pour les jeunes.
> Espace multimédia (Cyber-base et studio son) : ateliers
d’initiation et formation, accès libre, accompagnement de
projets spécifiques.
> Conseil Local de la Jeunesse: agir, construire, échanger:
débats, accompagnement et bourses aux projets.
> Magazine SODA : magazine d’expression des jeunes
Rosnéens (4 numéros par an).
> Loisirs 11-17 ans : aide au montage de projets
solidaires ou culturels hors Rosny ; sorties et activités de
découverte culturelle, de pratique sportive et de loisirs
durant les vacances scolaires, séjours à la montagne en
février, séjours de découverte culturelle en Europe au
printemps, un mélange de destinations culturelles et
solidaires en été.
Lieu :
Cercle J – Arthur Rimbaud,
45 rue Richard Gardebled
01 48 12 88 50
Horaires :
Ouvert les mardis, jeudis, vendredis de 14h à 18h, les
mercredis de 14h à 19h. Cyberbase ouverte également
le mercredi matin de 10h à 12h30
Contact 01 48 12 88 50
Les tarifs:
Renseignements et informations
01 48 12 88 50 / 51 / 52
Comment s’inscrire
Pour s’inscrire aux séjours et/ou aux sorties, une inscription
au guichet famille est indispensable. Une fiche famille
doit être remplie, accompagnée du livret de famille ainsi
que la copie du dernier avis d’imposition pour bénéficier
des tarifs soumis au quotient familial. Les informations
des séjours et des sorties paraissent sur la plaquette «
Les Bons Plans » et sont disponibles sur le site internet
de la ville.
> Information Jeunesse 01 48 12 88 54
> Point Ecoute Jeunes 01 48 12 88 50
> Multimédia 01 48 12 88 56 / 01 48 12 88 57
> Conseil local de la jeunesse
et magazine SODA 01 48 12 88 53
> Séjours et projets solidaires 01 48 12 88 51
> Sorties et mini séjours 01 48 12 88 52
Renseignements, informations supplémentaires :
http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr
r ubrique Education – jeunesse
Rosny-sous-Bois - 47 - « Guichet Familles »

Vie de quartier / intergénérationnel
Le Cercle Boissière
(complexe socioculturel et sportif)
Présentation
Ce lieu d’animation de la vie sociale prend en compte
les besoins et les aspirations de l’ensemble de la population
et de la vie associative du quartier de la Boissière.
Pour ce, il propose un panel d’activités et de
services qui s’adresse à un public qui va de la Petite
Enfance au 3ème âge.
Il permet également l’accompagnement des initiatives
et des projets des habitants, ainsi que l’implication de
ces derniers dans des instances participatives.
Activités proposées
(liste non exhaustive)
• Un Relais d'Assistante Maternelle (RAM)
• Lieu d'Accueil Parents et Enfants (LAPE)
• Approche de la lecture Enfants Parents
• Accompagnement à la scolarité
• Accueil de loisirs primaires, pré-ados et adolescents
• Soutien technique au montage de projets, de CV
• Foot en salle
• Animations de rue et de quartier (La Boissière
Plein Air)
• Ateliers d’alphabétisation
• Ateliers Vie quotidienne (cuisine, modelage, couture)
• Sorties familiales, organisation de week-end
• Vacances familiales autonomes ou accompagnées
• Accès aux spectacles (Cultures du cœur)
• Point infos famille : entretiens individuels dans le cadre
des permanences sociales (médiation familiale), des
permanences vacances et individuelles, consultation Internet,
aide à l'élaboration de documents, centre documentaire
et d'informations.
• Repas festifs interculturels et sorties (seniors y
compris)
• Exposition culturelle thématique
• Festival départemental Transit
• Débats et échanges sur un thème d'actualité.
• Permanences écrivain public
• Permanences AADEF médiation
• Permanences Mission Locale
Comment s’inscrire
Cercle Boissière (adresse page 59) : Du lundi au samedi
de 9h à 12h et de 13h30 à 19h00.
Pour accèder aux activités
du Cercle Boissièr e :
- Votre carte famille (délivrée par le guichet familles)
- La fiche d’incription ci-jointe
- votre carte famille (délivrée par le guichet familles)
Pour le public jeune : la fiche sanitaire dûment
complétée et signée.
sous Directeur :
Dalila BOUALLAK : Accueil / secrétariat/relations
associations
Secteur Petite Enfance / Famille / Senior
Référent : Stéphanie AUBRIEL
Secteur Enfance
Référent : Philippe GOSSELIN
Secteur Jeunesse
Référent : Sankou DIABY
Pour les inscrip tions sco lair es, pause
mé ridienne, ac c ue ils périsc ola ir es et
accueils de loisir s :
Voir se reporter à la page 31 du livret, Pole
éducation Petite Enfance
Rosny-sous-Bois - 48 - « Guichet Familles »

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
N° ...............................................................
(Cadre réservé au Service)
Photo
obligatoire
Inscription au Cercle Boissière
Année scolaire 2011/2012
® Enfant ® Adulte ® Famille
Adulte remplissant la feuille d’Adhésion
Nom et prénom : .............................................................................................................................................................................................................
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
Né(e) le : ............................................................................ à : .................................................................................... sexe : .....................................
Domicilié(e) : ..................................................................................................................................................................................................................
Code postal : ................................................................................ Ville : .................................................................................................................
Mail : ......................................................................................................................................................................................................................................
Famille (à remplir obligatoirement pour une inscription d’un enfant) :
Nom :
Prénom :
Nom de jeune fille :
Domicile :
Téléphone domicile :
Téléphone portable :
Téléphone professionnel :
MERE : PERE : AUTRE RESPONSABLE :
(tuteur, famille d’acueil,…)
Rosny-sous-Bois - 49 - « Guichet Familles »

AUTORISATION PARENTALE
Je soussigné(e)
Nom : ................................................................................................. Prénom : .................................................................................................
® PERE ® MERE ® REPRESENTANT LEGAL
Responsable des l’enfants :
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Autorise
1) mon(es) enfant(s) à participer à toutes les activités organisées par le Cercle Boissière au cours de l'année
scolaire 2011/2012 : sorties, ateliers, randonnées, activités sportives, baignade, séjours extérieurs, etc.
2) les Services de la Ville de Rosny sous Bois à filmer ou prendre en photo, et à diffuser les images prises au cours
de l’ensemble des activités, me concernant ou concernant mon conjoint ou mon(es) enfant(s).
3) le directeur du Cercle Boissière ou son représentant sur avis médical, en cas de maladie ou d’accident, à prendre
toutes les dispositions médicales et chirurgicales qu’il sera nécessaire.
Certifie que mon(es) enfant(s) est (sont) à jour de toutes les vaccinations obligatoires.
Déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche.
Il est fortement conseillé de souscrire un contrat d'assurance en responsabilité civile.
Fait à ......................................................... le....................................................
Signature :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatiquedestiné à votre dossier au Centre socioculturel de la Boissière.
Les destinataires des données sont les services municipaux gestionnaires des activités. Conformément à la loi «informatique et libertés»
du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez
exercerce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Centre socioculturel de la
Boissière en justifiant de votre identité
Rosny-sous-Bois - 50 - « Guichet Familles »

Pôle Santé Solidarité
Le C.C.A.S.
Présentation :
Le Centre Communal d’Action Sociale assure différentes
missions directement orientées vers la population
: aides et accompagnement des personnes
âgées, handicapées, enfants et familles en difficultés.
Il vous informe et vous oriente dans vos démarches
et propose différents services et prestations aux personnes
domiciliées sur la commune.
Le service Aide Légale vous permet en cas de difficultés
d’obtenir certaines formes d’aides légales ou municipales
en fonction de la situation des personnes.
Le service Loisirs-retraités propose aux personnes de
60 ans et plus, différentes activités durant l’année (spectacle,
après midi dansant, sortie annuelle et banquet) et
prestations (colis, aide hivernale).
Tarifs :
Une participation financière est demandée selon
l’activité choisie.
Hor air es :
Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à
11h45
et de 13h30 à 17h45 - fermé le jeudi au public
Le samedi de 8h30 à 11h45
Comment s’inscrir e
Pour les retraités de 60 ans et plus, il y a obligation
de s’inscrire pour pouvoir recevoir régulièrement
toutes les informations du C.C.A.S. Cette inscription
est gratuite (renseignements au 01 49 35 37 00).
Rosny-sous-Bois - 51 - « Guichet Familles »

Pôle Santé Solidarité
Structures d’hébergement
et de loisirs
Présentation :
Structures d’hébergement
La résidence Ambroise CROIZAT construite en 1973, réhabilitée
en 1998, accueille les retraités valides. Elle se
compose de 77 studios de type F1, de deux F2. L’établissement
dispose également d’une chambre d’hôte pour
les familles ou les séjours temporaires.
La résidence Camille BARROY ouverte en 1989, réhabilitée
extérieurement en 2005 comporte 76 studios et 2
logements de 2 pièces et 1 chambre d’hôte pour les familles
ou les séjours temporaires.
Ces résidences ne sont pas médicalisées.
Structures de loisirs
Il y a trois clubs sur la ville : A.CROIZAT, C.BARROY et J.P
TIMBAUD. Ces Clubs sont des lieux d’accueil qui ont pour
mission de proposer des animations aux retraités rosnéens
(piscine, bal du mardi gras, sortie bowling, activités
gymnastique ou peinture sur soie, fête des mères et
pères, jeux d’intérieur, activités sportives, artistiques et
créatives). Les retraités à partir de 60 ans et pouvant se
déplacer ont la possibilité de déjeuner dans les clubs.
Comment s’inscrire
> Pour une admission en résidence Foyer Logement,
adresser un courrier à l’attention de Monsieur Le Maire.
> Pour les activités se renseigner auprès de chaque Club.
Horaires :
Le secrétariat des résidences vous accueille du lundi
au vendredi de 8h30 à 17h30. Pour la visite des résidences
prenez rendez-vous au préalable auprès
de la directrice.
Tarifs :
Le montant du loyer est fixe et révisable chaque année.
En fonction des revenus une aide de la CAF (APL) peut
être attribuée. Une participation financière peut-être demandée
pour les activités proposées.
Rosny-sous-Bois - 52 - « Guichet Familles »

Pôle Santé Solidarité
Aide à la personne
Enfin le service maintien à domicile peut proposer les
services d’un « M.Bricolage » pour effectuer, au domicile
des personnes âgées ou handicapées isolées, de petites
réparations (fuite de robinet, la pose d’un verrou, le
changement d’une ampoule électrique, etc.) ou accomplir
de petits travaux de jardinage.
Présentation :
Le ser vice de coordination gérontologique
est chargé de coordonner les interventions autour de
la personne âgée dans le cadre du maintien à domicile.
Interlocuteur privilégié des intervenants professionnels
et de la famille, il prend en compte toute personne âgée
signalée comme étant en difficulté à son domicile.
Le ser vice des Soins infirmier s à domicile
pour personnes âgées composé de deux infirmières et
d’aides soignantes permet d’assurer la prise en charge
des soins de nursing et de soins infirmiers des personnes
en perte d’autonomie.
Le ser vice Maintien à Domicile : ce service
s’adresse aux personnes de plus de 60 ans et/ou en
situation de handicap, et ce, quelles que soient leurs
ressources. Il a pour mission l’accompagnement et
l’aide aux personnes dans les actes essentiels de la vie
quotidienne, à savoir : l’aide à la personne, l’aide à l’entretien
du logement, l’alimentation et les courses.
En dehors des prestations d’aide à domicile, le service
propose également un service accompagnement :
il s’adresse aux personnes âgées ou handicapées isolées
et à mobilité réduite qui ressentent le besoin de
sortir de chez elles, en toute sécurité afin d’effectuer
elles-mêmes leurs courses, de se rendre chez le médecin,
kinésithérapeute etc. Le service offre aux personnes
la possibilité de les accompagner dans leurs diverses
démarches.
Le service de por tage de repas : Ce service propose
le portage de repas, préparé par un prestataire
extérieur, sur l’ensemble de la ville pour toute personne
âgée de 60 ans ou plus et/ou en situation de handicap
rencontrant des problèmes de santé ou des difficultés
pour se déplacer. Ce service est également ouvert à
toute personne qui rencontre des problèmes de santé
important. La participation financière est en fonction
d’un barème de ressources. Des repas sans sel, sans
sucre, sans porc, mixés, hachés ou hypocaloriques peuvent
être proposés.
Téléphone : 01 45 28 28 68 ou 01 45 28 20 97
Résidence Ambroise Croizat, 128 rue Jean Mermoz.
Le ser vice de Télé-assistance au domicile
s’adresse à toute personne âgée de 60 ans et/ou handicapée
qui souhaite être sécurisée à son domicile.
Système d’appareil relié à une société de télé-surveillance
24h/24.
Horaires :
L’ensemble de ces informations vous sera communiqué
à l’accueil dans chaque structure en fonction de vos demandes.
Comment s’inscrire
Inscription sur place auprès des structures d’accueil en
fonction de vos besoins.
Rosny-sous-Bois - 53 - « Guichet Familles »

Présentation :
Pôle Handicap
Le Pôle Handicap est un lieu d’information et de ressources pour toutes
formes de handicap (moteur, mental, auditif, visuel et autres). Il est là pour
recevoir les questions des personnes touchées par le handicap, les conseiller,
les orienter, et essayer de débloquer si nécessaire certaines situations.
Lieu et Horaires :
Permanence d’accueil au 8 ème étage
Hôtel de ville - 20, rue Claude Pernès
Assurée tous les matins de 8h30 à 12h.
Permanence téléphonique :
01 49 35 37 00 poste 39 50 - 39 52
Assurée tous les jours de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30.
Rosny-sous-Bois - 54 - « Guichet Familles »

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
N° ...............................................................
(Cadre réservé au Service)
FICHE D’INSCRIPTION AUX ACTIVITES DU C.C.A.S.
Nom et prénom : .............................................................................................................................................................................................................
Né (e) le : ............................................................................ à : .................................................................................... sexe : .....................................
Domicilié (e) : ..................................................................................................................................................................................................................
Code postal : ......................................................................................... Ville : ..........................................................................................
Fiche disponible sur le site internet de la ville : www.rosny93.fr - rubrique : rosnéens : guichet familles
SPECTACLE
THé DANSANT
SORTIE
BANQUET
AIDE HIVERNALE/COLIS
JOUETS DE NOEL
(enfants de chômeurs)
PéRIODE COUT DOCUMENT A FOURNIR
JANVIER 3,10 EUROS PIECE D’IDENTITé
MARS 4,00 EUROS PIECE D’IDENTITé
JUIN 13,00 EUROS PIECE D’IDENTITé
OCTOBRE 5,00 EUROS PIECE D’IDENTITé
DéCEMBRE
SOUS CONDITION
DE RESSOURCES AVIS DE NON IMPOSITION
DéCEMBRE
GRATUIT
ETRE DEMANDEUR D’EMPLOI
OU INSCRIT AU RSA
Si une de nos activités vous intéresse, n’hésitez pas à venir vous inscrire au
CCAS
20 rue Claude Pernès
93110 Rosny-sous-Bois
Secteur Loisirs au 01 49 35 37 00
(Muni d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile)
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à votre dossier au C.C.A.S..
Les destinataires des données sont les services gestionnaires des activités. Conformément à la loi «informatique
et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations
qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des
informations vous concernant, veuillez vous adresser au C.C.A.S.
Rosny-sous-Bois - 55 - « Guichet Familles »

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Rosny-sous-Bois - Hôtel de Ville
20, rue Claude Pernès
9311 Rosny-sous-Bois cedex
Tél. : 01 49 35 37 00
Fax : 01 48 54 89 55
Adresser votre courrier
à Monsieur le Maire
N° ...............................................................
(Cadre réservé au Service)
Fiche de Premier Contact
Pour les retraités de 60 ans et plus
Nom et prénom : .............................................................................................................................................................................................................
Né (e) le : ............................................................................ à : .................................................................................... sexe : .....................................
Domicilié (e) : ..................................................................................................................................................................................................................
Code postal : ......................................................................................... Ville : ..............................................................................................................
Pour pouvoir recevoir régulièrement toutes les informations pouvant vous être utiles,
vous devez vous faire connaître auprès du C.C.A.S. Cette inscription est gratuite.
CCAS, Hôtel de Ville
20 rue Claude Pernès
93110 Rosny-sous-Bois
Secteur Loisirs au 01 49 35 37 00
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Rosny-sous-Bois - 56 - « Guichet Familles »

Annexes
Guichet Familles
20 rue Claude Pernès
Tél. : 01 49 35 37 00
Petite Enfance
MAISON DES PARENTS
24, rue Edouard Beaulieu
01 48 94 94 13
MAISON PETITE ENFANCE
15, rue 4 e Zouaves
01 48 94 82 87
SECRETARIAT
DES ASSISTANTES
MATERNELLES
36/38, rue du Général Leclerc
01 48 54 84 27
MULTI-ACCUEIL ANNE-FRANK(85
places)
32, rue Sainte Odile
01 56 63 03 36
MULTI-ACCUEIL LES TULIPIERS
(70 places)
20, rue des Tulipiers
01 48 55 92 15.
MULTI-ACCUEIL DE LA MAISON
PETITE-ENFANCE (20 places)
15, rue du 4 e Zouaves
01 48 94 64 47
MULTI-ACCUEIL
DE LA BOISSIÈRE (20 places)
1, rue des sycomores
01 48 55 31 83
MULTI-ACCUEIL JEAN-PIERRE
MARTIN (20 places)
7, rue Jacques Offenbach
01 48 12 89 89
CRÈCHE DéPARTEMENTALE
G AL LECLERC (75 places)
36-38, rue du Général Leclerc
01 45 28 19 26
SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL
(60 places)
Maison de la Petite-Enfance
15, rue du 4 e Zouaves
01 45 28 02 15
CRÈCHE DéPARTEMENTALE LES
MARNAUDES
(57 places)
59, rue Philibert Hoffman
01 45 28 24 55
Enseignement - Education
Groupe Scolaire du Centre
Elémentaire du CENTRE
8, rue Marie-Bétrémieux
01 45 28 75 73
Maternelle
Pauline KERGOMARD
Rue Fernand-Forest
01 48 54 31 24
Groupe Scolaire Raspail
Elémentaire RASPAIL
27, rue Raspail
01 45 28 03 02
Maternelle RASPAIL
141, rue Camélinat
01 45 28 65 28
Groupe Scolaire du Bois Perrier
Elémentaire FéLIX-EBOUE
5-7, rue Jacques Offenbach
01 45 28 10 77
Télécopie : 01 45 28 10 78
Maternelle BOIS-PERRIER
5-7, rue Jacques Offenbach
01 45 28 16 50
Groupe Scolaire de la Boissière
Elémentaire
EUGéNIE-COTTON
93, avenue de la Dhuys
01 48 54 81 16
Maternelle NIEPCE
Rue Niepce
01 45 28 29 43
Maternelle DOLET
2-4, rue étienne-Dolet
01 48 54 56 79
Groupe Scolaire des Marnaudes
Elémentaire
JEAN-MERMOZ
35, rue Jean-Mermoz
01 45 28 06 18
Maternelle LES MARNAUDES
50, rue Philibert-Hoffmann
01 45 28 00 88
Groupe Scolaire Jean Moulin
Elémentaire JEAN-MOULIN
9, rue Jean-Moulin
01 48 94 89 30
Maternelle JEAN-MOULIN
9, rue Jean-Moulin
01 48 94 56 58
Groupe Scolaire du Pré-Gentil
Elémentaire
HENRI MONDOR
10, rue Henri-Mondor
01 48 94 92 63
Maternelle du PRé-GENTIL
10, rue Henri-Mondor
01 48 94 95 90
site internet :
http://www.ecoledupregentil
Les accueils de loisirs maternels
Accueil de loisirs KERGOMARD
rue F. Forest
01 48 54 31 17
Accueil de loisirs
LES MARNAUDES
50, rue Ph Hoffmann
01 45 28 17 46
Accueil de loisirs BOIS PERRIER
5/7 rue J. Offenbach
01 48 54 66 30
Accueil de loisirs PRE GENTIL
10, rue H. Mondor
01 48 94 95 91
Accueil de loisirs Jean MOULIN
9, rue J. Moulin
01 48 94 56 76
Accueil de loisirs DOLET
Rue E. Dolet
01 45 28 19 77
(accueil des enfants de Niepce)
Accueil de loisirs RASPAIL
141, rue Camélinat
01 45 28 65 28
Les accueils de loisirs
élémentaires
Pierre Alexandre RICHARD
rue Jules Guesde
01 49 35 38 50
Félix EBOUE - Ecole F. Eboué
rue Jacques Offenbach
01 45 28 18 18
LA JUSTICE
46, rue Lavoisier
01 48 94 11 72
La BOISSIERE
317, Boulevard de la Boissière
01 48 12 16 72
Service
Enseignement - éducation :
- en MAIRIE
01 49 35 37 00
- au CERCLE BOISSIÈRE
01 48 12 16 72
Rosny-sous-Bois - 57 - « Guichet Familles »

Culture
Direction de la Culture
Centre JEAN VILAR
Mail Jean-Pierre Timbaud
01 48 54 90 54
Ecole municipale d’arts plastiques
PAUL BELMONDO
Mail Jean-Pierre Timbaud
Centre Jean Vilar
01 48 54 90 54
Conservatoire à rayonnement
communal FRANCIS-POULENC :
2, Place Carnot
01 45 28 00 85
01 45 28 44 46
Service BIBLIOTHÈQUE :
Numéro de téléphone
01 49 35 38 77
Bibliothèque
LOUIS-ARAGON
Centre Jean Vilar
20, Mail J.P. Timbaud
01 49 35 38 77
Mail : bibliotheque@mairierosny-sous-bois.fr
Bibliothèque
MARGUERITE-YOURCENAR
1 bis, Rue des Sycomores
01 48 55 92 14
Sport
SERVICE DES SPORTS
Hôtel de Ville (1 er étage)
01 49 35 70 00
Stade ARMAND GIRODIT
118, av. du Président Kennedy
01 45 28 03 06
Gymnase GABRIEL THIBAULT
rue du 18 juin 1940
01 45 28 86.44
Centre Nautique et Sportif
CLAUDE BERNARD
mail Jean Pierre Timbaud
01 49 35 38 64
Gymnase JEAN MERMOZ
50, rue Philibert Hoffmann
01 45 28 10 25
Gymnase FéLIX éBOUé
rue Jacques Offenbach
01 45 28 10 79
Gymnase du PRé GENTIL
rue Henri Mondor
01 48 94 59 58
Gymnase de la BOISSIÈRE
317, boulevard de la Boissière
01 48 12 16 70
Gymnase et Dojo LAVOISIER
46, rue Lavoisier
01 48 94 59 64
Jeunesse
CERCLE J – ARTHUR-RIMBAUD
45, rue Richard Gardebled
01 48 12 88 50
Vie de quartier - intergénérationnel
CERCLE BOISSIÈRE
317, boulevard de la Boissière
01 48 12 16 80
Santé - Solidarité
Service de COORDINATION
GéRONTOLOGIQUE
1 bis, bld Gabriel Péri
01 48 94 38 44
Service de
MAINTIEN à DOMICILE
1, rue Antonin Froidure
01 56 63 06 60
Service de PORTAGE DE REPAS
128, rue Jean Mermoz
01 45 28 28 68
01 45 28 20 97
Foyer-logement
AMBROISE CROIZAT et le CLUB
128, rue Jean Mermoz
01 45 28 20 97
Foyer-logement
CAMILLE BARROY et le CLUB
15, rue Jean Mermoz
01 48 54 61 73
Club JEAN PIERRE TIMBAUD
9-11, Mail Timbaud
01 45 28 00 05
Rosny-sous-Bois - 58 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 59 - « Guichet Familles »

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Rosny-sous-Bois - 66 - « Guichet Familles »

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Rosny-sous-Bois - 69 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 70 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 71 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 72 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 73 - « Guichet Familles »

Rosny-sous-Bois - 74 - « Guichet Familles »

R É
P
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R T É É G A
L
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T
É
F R A
T
E R N
I
T
É
Rosny-sous-Bois sous- ois
– Hôtel
de Ville
l
20 rue
Rochebrune
93111 Rosny-sous-Bois so s- cedex
Tél. : 01
49
35
37
00
Fax :
01
48
54
89
55
Adresser ser
votre courrier ri
à
Monsieur le
Maire
POLE FINANCES ET PATRIMOINE
Service Guichet
Familles
les
Tel : 01.70.32.21.03 ou 04
De :
Monsieur Claude
CAPILLON
Maire, Conseiller Général
INFORMATION AUX FAMILLES
L
Rosny-sous-Bois, so s- s
le 22 Juillet l
2011
N/Réf. : DC
Objet
: Carte Rosny Quotient 2011
Calcul
du Quotient t Familial ial
année civile ile 2012
2
Madame, a Monsieur,
La validité du Quotient Familial ia
l
2010
se termine au 31
décembre 2011, vous devez renouveler
votre Carte Rosny
Quotient t et
si vous le souhaitez faire calculer votre
quotient t familial ial
pour
l’année 2012.
2.
A
partir du
21 novembre e
2011, 1, vous devrez
déposer les
pièces indiquées iquée
ci-dessous,
dans
une
urne installée
à l’accueil c
du
Guichet Famille et
dans le hall
de l’Hôtel
de ville le
avant le
20 décembre dernier délai :
o
o
o
la photocopie o
intégrale de votre avis d’imposition ion (sur revenus
2010)
avec
la
somme du
Revenu Fiscal de Référence lisible
la nouvelle « fiche famille remplie pour mettre à
jour
vos
données personnelles
(disponible sur
le site internet et www.rosny93.fr .fr
rubrique riqu
ue
:
rosnéens ns
ou
à
l’accueil du
Guichet Familles)
la
photocopie
de
tout
document justifiant d’une modification ion
de
vos
données
personnelles (changement d’adresse, naissance dans la
famille, …)
Aucun u
dossier ne sera
enregistré en direct, en
cas
de retard, le quotient familial ne pourra ra
être
pris
en compte sur la facture de janvier, le
tarif
maximum vous
sera
appliqué
sans
aucune
possibilité sibilité
de régularisation.
ion.
Toutefois, ois,
les familles les
en situation ion difficile ficil
peuvent formuler une
requête
écrite auprès
du
Centre e Communal
d’action sociale qui étudie sur
dossier
une éventuelle le prise en charge.
A toutes fins utiles, je
vous indique ique
que passé cette e
période (après le
21 décembre), si vous
adressez vos justificatifs icatifs
jusqu’au u’a
20 du mois, le tarif prenant
compte
de votre situation
ion
financière ncière
sera
effectif sur
la facturation ation
du
mois
en cours et,
cette
date
passée, sur celle le
du
mois
suivant.
(Exemple : dossier déposé jusqu’au 20 février, le tarif sera pris en compte sur
la facturation ation
du
mois
de février passée
le
20 février sur
la
facturation ati
de mars).
Je vous prie d’agréer,
Madame, Monsieur,
l’expression de mes salutations ations les meilleures.
leures.
Claude CAPILLON
Le Maire, Conseiller Général
Rosny-sous-Bois - 75 - « Guichet Familles »

« Guichet familles »
Hôtel-de-Ville - 20 rue Claude Pernès
93110 Rosny-sous-Bois - 01 49 35 37 00