ordonnances administratives de la ligue navale - The Navy League ...

ORDONNANCES ADMINISTRATIVES DE LA LIGUE NAVALE
1.01 DÉFINITIONS
SECTION I - ORGANISATION ET ADMINISTRATION
Administrateur (Director) : toute personne élue ou nommée qui mène des affaires pour le compte de
la Ligue;
assemblée générale (General Meeting) : réunion ouverte à tous les membres de la Ligue, d’une
division ou d’une succursale, selon le contexte;
assemblée générale annuelle (Annual General Meeting) : réunion des membres de la Ligue, d’une
division ou d’une succursale, selon le contexte, qui se tient chaque année;
bureau national (National Office) : siège social de la Ligue navale; ses coordonnées se trouvent dans
l’ordonnance administrative 1.02.
cadet (Cadet) : membre d’un programme de cadets;
cadet de la Marine (Sea Cadet) : membre d’un corps de cadets de la Marine royale canadienne;
CAN (NBOD) : sigle de conseil d’administration national;
CCMRC (RCSCC) : sigle de corps des cadets de la Marine royale canadienne;
CIEC (CTSC) : sigle qui désigne le Centre d'instruction d'été des cadets, où se déroulent des camps
d’été relevant des Forces canadiennes;
conseil (Board): conseil d’administration national;
conseil d’administration national (National Board of Directors) : corps administratif de la Ligue établi
pour atteindre les buts et objectifs de l’organisme, conformément à l’article 4;
conseil de division (Division Council) : organisme directeur d’une division, conformément au
paragraphe 5.2;
conseil de succursale (Branch Council) : organisme directeur d’une succursale, conformément au
paragraphe 6.4;
corps (Corps) : corps de cadets de la Marine royale canadienne ou un corps de cadets de la Ligue
navale du Canada;
D Cad (DCdts) : sigle de la Direction générale des cadets et du Programme des Rangers juniors
canadiens, notre partenaire dans la prestation du programme de cadets de la Marine;
division (Division) : les membres appartenant à un territoire donné ou à une région désignée par le
conseil d’administration national et accomplissant le travail de la Ligue dans le territoire ou la région
concernés;
LN(21)F – 1 er mars 2013 1