Tome II - Partie 11

— XVI —
Suppléments communaux.
I, 295.
CAISSE DES PENSIONS.
Généralités.
Révision, en application des nouveaux barèmes arrêtés au
1" janvier 1946, du montant de diverses pensions communales.
II, 890.
Octroi d'une indemnité d'attente à certains titulaires d'une
pension de retraite et de survie II, 1513.
CAISSE PUBLIQUE DE PRETS.
Modification du règlement organique, I, 23.
Budget pour 1948, I, 58.
Modifications budgétaires à l'exercice 1947, I, 115.
Personnel. Indemnité d'ajustement, I, 277.
Modification des articles 3 et 4 de la loi du 17 décembre
1923, I, 278.
Modification budgétaire, I, 279.
Compte de 1947. I, 724.
Octroi de la prime de vacances aux membres du personnel.
II, 1451.
Modification du règlement organique. II, 1451.
Octroi d'un quatorzième mois d'allocations familiales aux
membres du personnel. II. 1452.
CARNAVAL.
Arrêté de police interdisant le port du masque dans les
rues et dans les lieux publics, I, 143.
CIMETIERES.
Concessions de cellules pour urnes cinéraires dans les galeries
funéraires du cimetière de Laeken. Tarif, I, 155.
Concessions de terrains pour sépultures (3 J trimestre 1947)
I, 330.
Concessions de terrains pour sépultures (4' trimestre 1947)
I. 562.
Concessions de terrains pour sépultures (1" trimestre 1948),
I, 656.
Concessions de terrains pour sépultures (2' trimestre 1948),
II, 1484.
Concessions de terrains pour sépultures (3 e trimestre 1948),
II, 1675.
CIMETIERE DE LAEKEN.
Restauration de l'entrée des nouvelles cryptes et des cours
adjacentes. Construction d'un mur de clôture à fforit de
la rue Léopold 1"' (dommages de guerre), I, 744.
Fixation du prix de 20 cellules récemment construites (cat
E), I, 745.