servitudes d'utilitÃ© publique et annexes - BesanÃ§on

More documents

Recommendations

Info

Besançon secteur sauvegardé Centre Ancien Servitudes d’utilité publique et annexes page 2
SOMMAIRE I - Servitudes relatives à la conservation du patrimoine A - Monuments historiques situés dans le périmètre du P.S.M.V. du Centre ancien B - Monuments historiques aux abords du P.S.M.V. du Centre ancien C - Sites classés et inscrits D - Consultation du Service Régional de l’Archéologie E - Publicité, enseignes et pré-enseignes II - Servitudes relatives à la protection de la nature - Zones naturelles d'intérêt floristique et faunistique III - Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements A - Energies B - Mines et carrières C - Canalisations D - Communications IV - Servitudes relatives à la Défense Nationale A - Armée de terre B - Ministère de l'Intérieur V - Servitudes relatives à la Salubrité et à la Sécurité Publiques A - Salubrité publique B - Sécurité publique VI - Liste des emplacements réservés VII - Annexes A - Annexes environnementales - Biotope - Z.N.I.E.F.F. - Zones humides . B - Arrêté Préfectoral de classement sonore des voies routières C- Annexes sanitaires - Alimentation en eau potable - Assainissement
Page 1: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA C
Page 5 and 6: I - SERVITUDES RELATIVES A LA CONSE
Page 7 and 8: Remparts de Vauban (anciens) Tels q
Page 9 and 10: Maison Façade sur la place et couv
Page 11 and 12: Immeuble La porte et la niche qui l
Page 13 and 14: Hôpital Saint-Jacques Rue de l'Orm
Page 15 and 16: Maison Façades et toitures : inscr
Page 17 and 18: Hôtel Saint-Pierre 13, rue Battant
Page 19 and 20: Maison 2,4, quai Vauban Façades et
Page 21 and 22: Maison voir 19, rue de la Madeleine
Page 23 and 24: II - SERVITUDES RELATIVES A LA PROT
Page 25 and 26: D - COMMUNICATIONS 1°) Cours d’e
Page 27 and 28: V - SERVITUDES RELATIVES A LA SALUB
Page 29: ANNEXES ANNEXES ENVIRONNEMENTALES -

servitudes d'utilitÃ© publique et annexes - BesanÃ§on

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?