Conseil du 6 juin 2011 - Commune d'Arbusigny

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 06 JUIN 2011
Absent excusé : Mr Christophe CHLAKHOFF
Le conseil Municipal :
- donne un avis favorable pour effectuer un diagnostic de l’éclairage public par le
SYANE ; celui-ci assurera la maitrise d’ouvrage des travaux post-diagnostic.
- Prend acte du montant de la participation fiscalisée de la commune d’Arbusigny au
S.I.G.C.S.P.R.A. pour un montant de 27 188€.
- A prit connaissance du projet de Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale.
- Charge Monsieur le Maire de signer et de faire appliquer la convention entre la
commune et le SYANE concernant le groupement de commandes pour
l’aménagement de la place de l’église concernant les travaux de terrassement.
Aménagements et revêtements de surface et les travaux génie Electrique et
superstructure éclairage public.
- A prit connaissance des nouvelles esquisses du bâtiment ossature-bois (près de
l’igloo) et souhaite que le projet soit présenté aux associations.
- Est d’accord pour créer une commission pour un futur jumelage de la commune avec
celle de Keltern en Allemagne.

- Souhaite se retirer du projet MARPA (Maison d’Accueil Rural pour Personnes
Agées) et serait favorable d’adhérer à un projet lancé par la Communauté de
Communes Arve et Salève.
- Prend connaissance de la dotation cantonale 2011 de 186 853,00€) concernant les
divers travaux de la commune: parking carrefour – voirie et bâtiments. Le montant de
l’emprunt sera, s’il a lieu, revu à la baisse.
- Prend acte de l’avis du Conseil Général que des modifications seront apportées au
plan des travaux du Chef-Lieu .
- Est informé que l’Assemblée Générale d’Asters aura lieu sur notre commune le 20
juin à 14 heures ainsi que celle du Syndicat Mixte du Salève qui aura lieu le 29 juin en
soirée.