FULL OMNIUM - Volvo

FULL OMNIUMCon ditions généralesédition I / février 2009

1INDEXGA R A N T I E S P. 3L’assurance Full Omnium: la couverture la plus complèteVotre remorque ou votre caravane est assurée gratuitementR EG L E M E N T D E S I N I ST R E S P. 5Que faire en cas de sinistre?Comment se fait le remboursement?M O DA L I T E S D ’A S S U R A N C E P. 10F R A N C H I S E S E T E XC L U S I O N S P. 12D E F I N I T I O N S P. 15Ces conditions ont été établies sur base de la Loi sur le contrat d’assurance terrestre du 25 juin1992 et des divers arrêtés d’exécution. Les dispositions impératives de cette loi sont toujours appliquées.Les autres dispositions sont également valables sauf si l’on y déroge dans les ConditionsGénérales ou Particulières. Les Conditions Particulières sont les conditions telles qu’elles sontstipulées dans les annexes. Les Conditions Particulières s’appliquent toujours avec priorité sur lesConditions Générales et indiquent quelle édition des Conditions Générales est appliquée.

GARANTIES3Volvo Car Insurance vous offre la garantie la plus étendueL’A S S U R A N C E F U L L O M N I U M : L A CO U V E RT U R E L A P L U S CO M P L E T EVolvo Full Omnium vous couvre contre les dommages suivants causés à votre Volvo:1. par I’incendie, la foudre, I’explosion ou le court-circuit (y compris les frais d’extinction)2. par le bris de pare-brise, vitres latérales et arrière ainsi que les dommages à la carrosserie qui en résultent et le bris du toit ouvrant d’origine Volvo3. par la tempête et toute catastrophe naturelle telle que la grêle, I’inondation,I’avalanche, le tremblement de terre, le glissement de terrain et la chute de roches oude pierres, pour autant qu’il s’agisse de dommages directs4. par des véhicules aériens ou des parties de ces véhicules5. par toute collision avec des animaux ou des oiseaux en liberté, pour autant que lesdommages soient provoqués directement par cette collision6. par tout acte de vandalisme7. par le transport de votre véhicule, ainsi que son chargement ou son déchargement8. par le vol ou la tentative de vol de votre véhicule ainsi que le car- et le homejacking9. pendant la période où vous ne disposiez pas de votre véhicule, et ce à cause d’un deséléments mentionnés au point 810. par la collision, le renversement, I’éloignement de la route ou la chute dans I’eau11. par le contact accidentel avec un objet externe.vot r e R E M O RqU E O U VOT R E C A R AVA N E E ST A S S U Rée G R AT U I T E M E N TLa couverture de votre Volvo Full Omnium est étendue gratuitement à toute remorque oucaravane de maximum 1 tonne à condition qu’elle vous appartienne et qu’elle soit destinée àvotre usage personnel. Votre remorque ou caravane est ainsi assurée à concurrence de 10%de la valeur assurée de votre Volvo et ce, jusqu’à un montant maximal de € 1.860,00 tvaincl. L’indemnisation ne peut excéder la valeur réelle au moment de l’accident telle que fixéepar expertise. Cette extension est uniquement valable à condition que la remorque ou caravanesoit attelée au véhicule assuré. Les dommages causés par I’attelage ou le dételage, lamise en ciseaux et ceux qui sont causés par le véhicule assuré sont toujours exclus.

4VOLVO FULL OMNIUM: DE NOMBREUX SUPPLEMENTSAvec Volvo Full Omnium vous bénéficiez d’une couverture des plus complètesConstatez vous-même tous les suppléments auxquels vous avez droit:1. Frais de démontage et de douaneAprès un sinistre couvert, pour un montant illimité etsans franchise, Volvo Car Insurance couvre:- les frais de démontage de votre véhicule endommagé,nécessaires à I’établissement du devis;- les droits de douane quand il est impossible ou troponéreux de rapatrier votre véhicule dans les délaislégaux.2. Frais de déblaisLes frais de déblais à la suite d’un accident couvert,qui sont effectués par ou sur mandat des autorités afinde préserver la sécurité routière, sont couverts jusqu’àconcurrence d’un montant maximal de € 620,00 tvacomprise.3. Frais de contrôle techniqueSur production des justificatifs de vos débours, VolvoCar Insurance rembourse les frais de contrôle techniquelorsque votre véhicule doit obligatoirement être soumis àce contrôle à la suite d’un accident couvert.4. DépannageSi votre véhicule est inutilisable à la suite d’un sinistrecouvert, vous devez faire appel à Volvo Assistance, enBelgique comme à I’étranger. Si vous vous trouvez dansI’impossibilité de contacter Volvo Assistance, Volvo CarInsurance rembourse les frais de dépannage à concurrenced’un montant de € 1.240,00 tva comprise.5. Remplacement de documents officielsSi, à la suite d’un sinistre couvert, votre plaque d’immatriculation(non personnalisée) est sérieusement endommagéeet doit être remplacée ou est volée, VolvoCar Insurance vous rembourse les frais. A la suite d’uneperte totale ou du vol de votre véhicule, Volvo CarInsurance remboursera les coûts officiels et nécessairespour le remplacement des documents de bord officielspour autant que le véhicule acheté en remplacement soitde la marque Volvo. ii vous suffit de fournir les preuvesde paiement.6. Voiture de remplacement en cas d’accident ou de volEn cas d’accident avec immobilisation ou de vol de votrevéhicule, Volvo Assistance met un véhicule de remplacementà votre disposition. Si votre véhicule n’est pasimmobilisé, vous avez seulement droit à un véhicule deremplacement si vous faites réparer votre Volvo par unconcessionnaire Volvo agréé. Vous pouvez faire usagede ce véhicule de remplacement pour la durée, déterminéepar expertise, pendant laquelle votre Volvo est indisponible(ou jusqu’au moment où votre véhicule est retrouvé).La période maximale est de 10 jours consécutifs(maximum 30 jours en cas de vol de votre véhicule).7. Volvo Car Insurance se charge de votre sécuritéAfin d’assurer les normes de sécurité de votre véhicule,toutes les réparations effectuées par un réparateur Volvoagréé sont pourvues d’une garantie d’un an.8. Extension de la garantie pour un véhiculede remplacementSi votre véhicule est inutilisable suite à un sinistrecouvert, la couverture est reportée sur un véhicule deremplacement pour une durée maximale de 30 jours etceci dès le moment où vous prenez usage du véhicule.Nous vous prions seulement de nous informer du remplacementpar écrit. Ce véhicule de remplacement doitêtre du même type que le véhicule assuré, destiné aumême usage et appartenir à un tiers non cohabitant. Sice véhicule de remplacement subit un dommage suiteà un accident couvert, Volvo Car Insurance rembourseles frais de réparation, limités à la valeur réelle du véhiculeassuré au moment du sinistre. En cas de pertetotale, le remboursement s’effectue en valeur réelle aveccomme maximum I’indemnisation prévue pour le véhiculecouvert à I’origine. Le bris de vitre n’est pas couvert.Naturellement, cette couverture est uniquement acquiseà condition que le dommage ne soit pas couvert par uneautre assurance couvrant ce véhicule de remplacement.9. Garantie ‘événement’Si, suite à un sinistre couvert, vous n’êtes pas dansla possibilité de participer à un événement, Volvo CarInsurance rembourse les billets d’entrée – achetés parvous et vos passagers – pourvu que vous nous les soumettiezet ceci jusqu’à un montant maximal de € 500,00par sinistre.10. Off-roadL’off-road est couvert pour les modèles XC (4 × 4), saufconcours d’adresse et de vitesse et événement à caractèrecompétitif. La conduite sur circuit de vitesse n’estpas assurée.

63. L’indemnisation en cas de perte totale3.1 l’indemnisation en Premium en cas de perte totale.Si le sinistre couvert a lieu dans les 36 mois suivant ladate de la première immatriculation de votre véhicule,l’indemnité s’effectue comme suit:- une nouvelle voiture Volvo du même type techniqueque la vôtre, y compris les mêmes options et accessoiresassurés (pour autant que ce type soit encore disponibleet livrable par I’importateur officiel Volvo);- si vous remplacez votre Volvo par une Volvo d’un autretype technique, l’indemnité sera égale au dernier prixcatalogue connu de votre voiture endommagée, y comprisles mêmes options et accessoires assurés au momentdu sinistre;- si la voiture n’est plus livrable, vous avez droit à une indemnitéégale au dernier prix catalogue connu de votrevoiture endommagée, y compris les mêmes options etaccessoires assurés.commencé à partir du 1 er mois jusqu’au 60 e mois inclussuivant la date de la première immatriculation.3.3 l’indemnisation en Business en cas de perte totaleSi le sinistre couvert a lieu dans les 60 mois suivant ladate de la première immatriculation, l’indemnité est toujourségale à la valeur assurée diminuée de 1% par moiscommencé à partir du 1 er mois jusqu’au 60 e mois inclussuivant la date de la première immatriculation.3.4 Après le 60 e mois suivant la date de la première immatriculation(en cas de Premium, Budget et Business)Si le sinistre couvert a lieu après le 60 e mois suivant ladate de la première immatriculation, I’indemnisation estégale à la valeur réelle de votre véhicule au moment dusinistre. Si vous remplacez le véhicule détérioré par unautre véhicule de la marque Volvo, I’indemnisation envaleur réelle (hors tva) est majorée de 10%.Pour chacun des cas susmentionnés tenez compte quel’indemnité ne dépassera pas le dernier prix catalogueconnu de votre Volvo endommagée (y compris les mêmesoptions et accessoires assurés) et est limitée à110% de la valeur assurée. Si le montant de la factured’achat du véhicule remplaçant le vôtre (tva non comprise)est inférieur à la valeur assurée, l’indemnité seraégale à la valeur assurée.Si le sinistre couvert a lieu entre le 37 e et le 60 e moisaprès la date de la première immatriculation, I’indemnitéest égale à la valeur assurée diminuée de 1% par moiscommencé à partir du 37 e mois jusqu’au 60 e mois inclus.Votre véhicule n’est pas remplacé ou est remplacé parun véhicule de tourisme d’une marque autre que Volvo?Dans ce cas, vous avez droit à une indemnité égale àla valeur assurée du véhicule diminuée de 1% par moiscommencé à partir du 7 e mois jusqu’au 60 e mois inclussuivant la date de la première immatriculation.3.2 l’indemnisation en Budget en cas de perte totale.Si le sinistre couvert a lieu dans les 12 mois suivant ladate de la première immatriculation de votre véhicule,l’indemnité est égale à la valeur assurée.En cas de perte totale entre le 13 e et le 60 e mois aprèsla date de la première immatriculation, l’indemnité estégale à la valeur assurée diminuée de 1% par mois commencéà partir du 13 e mois.Votre véhicule n’est pas remplacé ou est remplacé parun véhicule de tourisme d’une marque autre que Volvo?Dans ce cas, vous avez droit à une indemnité égale àla valeur assurée du véhicule diminuée de 1% par moisTenez compte des éléments suivants pour chacundes cas susmentionnés:- l’indemnité est diminuée du montant de la franchise;- le revenu de la vente de l’épave ou du véhicule retrouvéaprès vol revient à Amazon Insurance. Si le propriétairen’est pas prêt à vendre l’épave et à céder le revenude l’épave, l’indemnité est diminuée de la valeurde l’épave. Dans ce cas, le propriétaire doit en aviserAmazon Insurance par écrit;- si vous ou le propriétaire désirez garder le véhiculeretrouvé, alors il suffit que vous ou le propriétaire remboursiezl’indemnité à Amazon Insurance qui paie lesfrais de réparations éventuels;- pour les Volvos équipées de ‘Lines’ ou pour les modèlesd’action, I’indemnité est calculée comme stipulédans le chapitre ‘Définitions’;- pour des véhicules non-immatriculés ou immatriculéstardivement, l’amortissement commence à partir de ladate à laquelle la garantie est entrée en vigueur;- l’indemnité est diminuée de tous dégâts préalablesnon-réparés;- en cas de transfert d’options et d’accessoires assurés,la base sur laquelle l’indemnisation est calculée est diminuéede la valeur de ces options et accessoires;- les frais de transfert d’options et accessoires assurés,sont indemnisés.4. La TVA non récupérable vous est rembourséeOutre I’indemnité prévue aux articles 2 et 3 de ce chapitre,nous vous remboursons la tva non récupérable.ii vous suffit de présenter la facture des réparations (article2) ou la facture d’achat du véhicule qui remplacele vôtre (article 2 et 3). La base prise en considérationpour le remboursement de la tva est le régime de tva

7auquel est assujetti le propriétaire du véhicule au momentdu sinistre.L’indemnisation de la tva est toujours limitée à la tvapayée d’origine sur le véhicule endommagé ou volé, saufles premiers 36 mois en formule ‘Premium’ où l’indemnisationde la tva est limitée à 110% de la tva payéed’origine.Si le montant de la facture d’achat du véhicule remplaçantle vôtre (tva non comprise) est inférieur àI’indemnité prévue aux articles 2 et 3 (tva non comprise),la tva non récupérable sur le véhicule qui remplacele vôtre sera remboursée.6. Les options et accessoiresSi les options et accessoires assurés ont été endommagésou volés suite à un sinistre couvert, ils sont indemniséspar Volvo Car Insurance sur présentation de la factured’achat. L’indemnité suit les règles d’amortissementde l’article 3 ci-dessus. Pour les options et accessoiresachetés après l’achat du véhicule, l’amortissement commenceà la date mentionnée sur la facture d’achat.5. La taxe de mise en circulation (TMC) vous est rembourséeAprès une perte totale, la TMC sur le nouveau véhiculevous est remboursée à condition que votre nouveau véhiculesoit de la marque Volvo. ii vous suffit de présenterles justificatifs de la TMC sur votre ancien et la TMC survotre nouveau véhicule.Le montant remboursé ne dépasse toutefois pas la TMCréellement payée pour votre ancien véhicule.L’indemnité suit les règles d’amortissement de I’article 3.

13prescrites par les lois et règlements belges pour pouvoirconduire ce type de véhicule;- par fait intentionnel;- par suite de conflits du travail, grèves et lock-out, attentats,émeutes, actes de terrorisme ou sabotage, sauf siI’assuré prouve qu’il n’y a pas eu participation active desa part;- à I’occasion de paris ou de défis, lors de la participationà des compétitions de vitesse ou d’adresse, aucours des exercices en vue de pareilles compétitions(les rallyes purement touristiques restent toutefois assurés)lors de la conduite sur circuit de vitesse;- par le transport de matières explosives ou inflammables,sauf si celles-ci sont destinées à usage domestique(à I’exception du carburant dans le réservoirde carburant);- lorsque le véhicule a été réclamé par les autorités;- lorsque le véhicule est loué à court ou à long terme,sauf si mentionné différemment aux ConditionsParticulières;- en cas de détournement, abus de confiance, soustraction;- par un vice de construction;- par les objets transportés, ainsi que par leur chargementet déchargement, et suite à la surcharge duvéhicule;- par les animaux transportés.Si l’assuré n’a pas accompli une des obligations reprisessous la rubrique règlement de sinistres ‘Que faire en cas desinistre?’, la garantie est échue.compacts, dvd, iPods, MP3, … ou des accessoires audiovisuelsnon-fixés… n’est pas couvert. Les bagages et les objetspersonnels ne sont pas assurés.Le vol ou les dommages causés par le vol lorsque le véhiculeassuré est abandonné dans un lieu ouvert au public(y compris un parking ou un garage collectif) sans que lesportières soient fermées à clé ou lorsque les clés sont abandonnéesdans ou sur le véhicule, ne sont pas couverts. Il enest de même pour les véhicules dont la vitre ou le toit ouvrantn’est pas fermé(e).En cas de vol, vous êtes obligé de fournir à la première demandede Volvo Car Insurance, les clés et toutes les commandesà distance, sous peine de l’extinction de la garantie.A défaut de cela une attestation de vol de clé(s) fournie parla police, doit être remise à Volvo Car Insurance.Si le véhicule n’est pas équipé de l’alarme requise auxConditions Particulières, ou si l’alarme n’était pas activée, ily a extinction de la garantie vol.Egalement sous peine d’extinction de la garantie l’assurédoit coopérer pleinement à l’enquête que Volvo CarInsurance peut mener en cas de sinistre ou de vol.La perte de valeur du véhicule n’est pas indemnisée.Les dommages aux pneus qui ne vont pas de pair avecd’autres dommages couverts au véhicule ne sont pas couverts,sauf dans le cas où ces dommages résultent d’un actede vandalisme. L’indemnisation s’effectue en valeur réelle.Tout dommage ou vol d’appareils d’émission et de réceptiontels que les mobilophones et gsM n’est pas couvert. Toutdommage ou vol de tout support utilisé pour la productionou la reproduction du son ou de I’image tel que disques

DEFINITIONS15Quelques éclaircissements pour une entente parfaite1. Volvo Car InsuranceVolvo Car Insurance est la raison commerciale deAmazon Insurance sa.2. Le preneur d’assuranceLa personne qui souscrit le contrat auprès de Volvo CarInsurance, vous-même donc.3. Votre véhiculeLe véhicule Volvo désigné aux Conditions Particulières.La remorque et / ou caravane désignée(s) aux ConditionsParticulières.4. Le bris de vitreLe bris de pare-brise, vitres latérales et arrière, ainsi queles dommages à la carrosserie qui en résultent et le brisdu toit ouvrant d’origine Volvo.5. La tempêteNous entendons par tempête, le vent qui atteint une vitessemaximale d’au moins 80 km/h, mesuré par la stationde l’Institut Royal Météorologique qui se trouve leplus proche de l’endroit sinistré.6. Le vandalismeLes dégâts matériels sont uniquement couverts souscette garantie, si l’expert confirme que les dégâts ont étécausés par le vandalisme.7. Détournement, abus de confiance, soustractionLaisser disparaître ou détenir de façon illégitime le véhiculeassuré qui initialement a été obtenu d’une façonlégitime.8. La valeur assuréeLa valeur assurée est fixée comme suit:- la valeur assurée de votre véhicule équivaut au montantmentionné dans les Conditions Particulières de votreOmnium. Le montant assuré est calculé sur base dela valeur catalogue fixée initialement par le fabricant,I’importateur ou le distributeur pour le modèle standard.Les taxes et la tva ne sont pas comprises. La valeurdes pièces détachées fixées en remplacement despièces standard et qui modifient donc votre véhiculedans son modèle standard est prise en compte. Nouscomprenons par valeur catalogue initiale le prix catalogueau moment de la première immatriculation;- les options et accessoires dont le véhicule est équipéinitialement entrent en ligne de compte (hors taxes ettva);- la TMC est assurée gratuitement;- l’alarme est assurée gratuitement;- sont couverts en plus de la valeur assurée:1. les accessoires complémentaires de la marque Volvojusqu’à € 1.025,00 hors tva, acquis après I’achatdu véhicule. Cette couverture n’est valable que surprésentation de la facture d’achat en cas de sinistreet pour autant que les mêmes options et accessoiressoient placés à nouveau sur votre véhicule de lamarque Volvo;2. le montant des accessoires Volvo complémentairesdépassant € 1.025,00 hors tva ainsi que les accessoiresn’étant pas d’origine Volvo ne sont assurésque moyennant mention dans la valeur assurée etque sur présentation de la facture d’achat de ces accessoires.9. Véhicules spéciaux de la marque Volvoii s’agit de voitures équipées de ‘Lines’ ou de modèlesd’actions pour lesquels I’importateur Volvo prévoit uneintervention financière dans le prix catalogue ou dansles options. L’indemnisation en cas de perte totale ou devol est calculée comme mentionné à la page 6, article3. Lorsqu’il s’agit d’un modèle d’action ou lorsque levéhicule est équipé d’un ‘Line’ qui n’est plus vendu oun’existe plus, ce modèle d’action ou ce Line est indemnisésur base du prix actuel des différents accessoiresdont le modèle d’action ou le Line est composé. Cetteindemnisation est limitée au prix initialement payé pourle modèle d’action ou le Line, majoré de € 1.025,00hors tva.

10. Perte totaleii y a perte totale ou équivalence à la perte totalelorsque:- la réparation du véhicule assuré ne se justifie plus dupoint de vue technique;- après un vol, le véhicule assuré n’est pas retrouvé dansles 30 jours suivant la réception de la déclaration auprèsde Volvo Car Insurance et que l’enquête concernantle vol que nous avons menée, est terminée;- les frais de réparation, taxes ou tva comprises, sontsupérieurs aux 2/3 de la valeur du véhicule avant l’accidentcomme fixée à la page 6, article 3. Ici, les taxes etla tva sont prises en considération mais I’on ne tientpas compte de la valeur de I’épave.11. Franchisela part du dommage restant à votre charge.12. Personnalisation du tarifla prime est calculée sur base des informations donnéespar le preneur d’assurance. Elle dépend d’un nombrede critères de segmentation comme âge du conducteurhabituel, type de Volvo, nombre de km/an,... Cescritères correspondent à un nombre de points qui vadéterminer la prime.A chaque échéance annuelle, la prime peut être modifiéede la façon suivante:• avec un bonus de 5 points par année d’assurancesans sinistre;• avec un malus de 10 points par sinistre pour lequelvous êtes considéré comme étant responsable;• selon I’âge du conducteur habituel.La prime ne modifie pas en cas de dommages causéspar l’incendie, le vandalisme, le vol, la catastrophe naturelle,la collision avec des animaux et le bris de vitre.13. Etendue territorialevotre Volvo Full Omnium est valable en Belgique,Autriche, Andorre, Bulgarie, Bosnie-Herzégovine,Suisse, Chypre, République Tchèque, Allemagne,Danemark, Espagne, Estonie, France, Finlande,Royaume Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande duNord, Grèce, Hongrie, Croatie, Italie, Irlande, Islande,Luxembourg, Lituanie, Lettonie, Liechtenstein, Malte,Maroc, Monaco, F.Y.R.O.M, Norvège, Pays-Bas,Portugal, Pologne, Roumanie, Suède, Serbie etMonténégro, Saint-Marin, Saint-Siège, RépubliqueSlovaque, Slovénie, Tunisie et Turquie.Chaque jour, nous faisons de notre mieux pour vous offrirun service optimal. Vous n’êtes pas tout à fait satisfait ouvous avez une remarque? Faites-le-nous savoir de sorteque nous puissions améliorer nos services et vous aider.Vous pouvez également porter plainte auprès de l’Ombudsmand’Assuralia (l’Union Professionnelle desEntreprises d’Assurances), 35 square de Meeûs, 1000Bruxelles. Vous pouvez également vous adresser à laCommission Bancaire, Financière et des Assurances, ruedu Congrès 12-14, 1000 Bruxelles, sous réserve de lapossibilité d’intenter une procédure judiciaire (A.R. du 22novembre 1994 sur le contrôle des Entreprises d’Assurances).Le droit belge est d’application sur cette police.Amazon Insurance saSiège social et bureaux:Desguinlei 102 - Boîte 9,2018 Antwerpen, Belgiquet 03 247 23 80 - f 03 247 23 99volvo.car.insurance@amazon.bewww.volvocars.be (cliquez sur ‘Vente & Service’)Amazon Insurance sa fait commerce sous la raison commercialede Volvo Car Insurance. Entreprise d’assurances agrééeen Belgique sous le n° de code 1023 pour pratiquer la branche3 “Corps de véhicules terrestres”(A.R. 09/01/1992 -M.B. 23/01/1992)RPM Antwerpen – tva BE 0445.910.483Membre du Groupe Bâloise - KBC 733-0461812-25IBan BE70 7330 4618 1225 – BIC KredBEBB.

Volvo. for lifeVolvo Car Insurancesiège social et bureauxDesguinlei 102 - boîte 92018 AntwerpenBelgiquet 03 247 23 80f 03 247 23 99volvo.car.insurance@amazon.bewww.volvocars.be (cliquez sur ‘Vente & Service’)ER Patrick DeffontaineDesguinlei 102 - bus 9, 2018 Antwerpen2048.vol.03.08-1,4.sae