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La rue Shefford de demain - Ville de Bromont

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A word from the mayorLe mot <strong>de</strong> la mairesseChers citoyens, chères citoyennes,Il y a un an, le 8 juin 2008, vous avez appuyé massivement nosdémarches visant le rattachement <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> à la MRC <strong>de</strong>Brome-Missisquoi. Le 2 mars <strong>de</strong>rnier, madame la MinistreNathalie Norman<strong>de</strong>au nous accordait le changement seloncertaines conditions. D'ici quelques semaines, nous vousinformerons <strong>de</strong>s clauses du départ <strong>de</strong> la MRC <strong>de</strong> la Haute-Yamaska et <strong>de</strong>s conditions d'entrée dans la MRC <strong>de</strong> Brome-Missisquoi. Le nouveau ministre, monsieur <strong>La</strong>urent Lessard, aaffirmé vouloir respecter l'échéancier fixé pas sa prédécesseurpour le rattachement au 1er janvier 2010 : le décret gouvernementalest donc attendu cet automne.Les élus se joignent à moi pour vous remercier <strong>de</strong> votre appuiet <strong>de</strong> votre patience en lien avec le dossier et particulièrementen ce qui a trait à la gestion <strong>de</strong>s matières résiduelles dont laMRC <strong>de</strong> la Haute-Yamaska a pris compétence en janvier<strong>de</strong>rnier. Dans les clauses <strong>de</strong> départ, l'un <strong>de</strong> nos objectifs est <strong>de</strong>reprendre la responsabilité d'offrir le service, tout en fixant <strong>de</strong>scibles, pour réduire et revaloriser les déchets.Dans les pages <strong>de</strong> ce numéro, nous vous présentons le projet<strong>de</strong> la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>, tant attendu par nos citoyens et noscommerçants. Nous vous informerons <strong>de</strong>s mesures visant àaméliorer la sécurité routière sur notre territoire. Notredirecteur du service <strong>de</strong> police, monsieur Jean Bourgeois,annonce les mesures qui découlent d'une étu<strong>de</strong> concernant lacirculation et les limites <strong>de</strong> vitesse modifiées sur certainesartères <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong>.Enfin, nous vous présentons la nouvelle réglementation <strong>de</strong> la<strong>Ville</strong> visant à mieux contrôler l'érosion afin <strong>de</strong> protéger noslacs et nos cours d'eau.En terminant, je veux vous rappeler que le mandat du présentconseil tire à sa fin et que les élections municipales se tiendrontle 1er novembre 2009. Certains d'entre nous vont solliciter ànouveau votre confiance et je vous invite à vous intéresser à lapolitique municipale. Ce palier <strong>de</strong> gouvernementvous interpelle directement dans votre vie <strong>de</strong> tous lesjours.N'hésitez pas à nous adresser vos commentaires,questions et suggestions <strong>de</strong> vive voix, par téléphoneou, bien sûr, par courriel.My <strong>de</strong>ar fellow citizens,A year ago, on June 8th, you showed your massive supportfor our plan to transfer the City of <strong>Bromont</strong> to the MRC ofBrome-Missisquoi. On March 2 last, Ms. NathalieNorman<strong>de</strong>au granted, un<strong>de</strong>r certain conditions thechange that we had requested. Within the next few weeks,we will inform you of the <strong>de</strong>parture conditions that havebeen negotiated with the MRC of Haute-Yamaska and theconditions of entry into the MRC of Brome-Missisquoi.Thenew minister, Mr. <strong>La</strong>urent Lessard has indicated that hewishes to follow the timetable established by his pre<strong>de</strong>cessorwhich provi<strong>de</strong>d for the transfer as of January 1, 2010:the governmental <strong>de</strong>cree is therefor expected this fall.The members of Council join me in thanking you for yoursupport and your patience in this matter and in particularon the issue of the management of waste material whichthe MRC of Haute-Yamaska took over last January. Aspart of the conditions of <strong>de</strong>parture that will be negotiated,our objective is to re-assume responsibility for this serviceand to offer targets to reduce and revalue waste matter.In this edition, we will present the much anticipated<strong>Shefford</strong> Street project. We will also provi<strong>de</strong> informationon steps that we will be taking to improve traffic safety inthe city. Our police director Jean Bourgeois will explain theresults of a study on traffic patterns and new speed limitswhich will be changed on certain streets.In addition, we will set out the new regulations that theCity has adopted to control erosion and thus protect ourlakes and streams.In closing, I would like to remind you that this Council'smandate is coming to an end and that municipal electionswill be held on November 1, 2009. Some of us will onceagain seek your confi<strong>de</strong>nce and I would invite you to takean interest in municipal politics. This is level ofgovernment which touches you in your daily life.Do not hesitate to send us you comments, questionsand suggestions. You may do it by telephoneor of course by email.Mairesse, MayorBulletin municipal d’information2


Règlement <strong>de</strong> circulationPar Jean Bourgeois, directeurService <strong>de</strong> police <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>De concert avec l'ensemble <strong>de</strong>s services, la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong><strong>Bromont</strong> a adopté un règlement <strong>de</strong> circulation <strong>de</strong> façon àaccroître la sécurité sur le réseau routier <strong>de</strong> concert avec lesgran<strong>de</strong>s orientations du Service <strong>de</strong> police.Comme le contrôle <strong>de</strong> ce règlement <strong>de</strong> circulation revientpresque exclusivement au Service <strong>de</strong> police, il estimportant pour nous <strong>de</strong> faire un bref rappel <strong>de</strong>sévénements ayant mené la municipalité à conserver sonpropre Service <strong>de</strong> police municipal.<strong>La</strong> Loi sur la police a été modifiée le 21 juin 2001essentiellement afin d'établir <strong>de</strong>s niveaux <strong>de</strong> servicespoliciers en fonction du nombre d'habitants que comportele territoire à <strong>de</strong>sservir. Les modifications apportées à laLoi sur la police, sauf exception, proposaient que le seuil<strong>de</strong> population en fonction duquel elle est dans l'obligationd'établir son propre corps <strong>de</strong> police soit <strong>de</strong>50 000 habitants. Toutefois, une municipalité <strong>de</strong> moins <strong>de</strong>50 000 habitants, qui était alors <strong>de</strong>sservie par un corps <strong>de</strong>police municipal, pouvait continuer à bénéficier <strong>de</strong>sservices d'un tel corps, dans la mesure où celui-ci pouvaitfournir le niveau <strong>de</strong> services requis le 1er juin 2002.Les autorités municipales <strong>de</strong> l'époque ont décidé <strong>de</strong>maintenir le service <strong>de</strong> police existant et <strong>de</strong> procé<strong>de</strong>r à unemise à niveau selon les exigences <strong>de</strong> la loi et ce, afin d'offrirà ses citoyens, un Service <strong>de</strong> police qui assure :Il a inclus et ce, <strong>de</strong>puis <strong>de</strong> nombreuses années, à l'intérieur<strong>de</strong> son plan d'action annuel une stratégie visant à prendrecharge <strong>de</strong> la sécurité routière et les bilans annuelsdémontrent pleinement que ces stratégies portent fruit.Toutefois, ces résultats ne se font pas sans effort mais bienavec la collaboration <strong>de</strong> tous les partenaires du milieu, etce, sans oublier les citoyens et les employés du Service <strong>de</strong>police.Vous serez à même <strong>de</strong> constater les statistiques <strong>de</strong>scollisions survenues sur le territoire <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>pour les années 2007, 2008 et les six premiers mois <strong>de</strong> 2009.CollisionsCollisions avec blessésCollisions mortellesNombre total <strong>de</strong> collisions2007 20082009(six premiers mois)206 164 5857 35 220 1 1263 200 81Une municipalité peut fixer la limite <strong>de</strong> vitesse sur leréseau routier dont elle a la responsabilité. Un règlementmunicipal sur les limites <strong>de</strong> vitesse et la signalisation quien découle ne sont en vigueur et ne peuvent notammentservir à établir <strong>de</strong>s contraventions que si les dispositionsdu Co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la sécurité routière ont été respectées.Une visibilité significative sur l'ensemble duterritoireUne présence <strong>de</strong> la patrouille aux endroitsstratégiquesUn sentiment <strong>de</strong> sécurité à l'ensemble <strong>de</strong>s citoyensDes services <strong>de</strong> qualité à tous les niveauxDans l'établissement <strong>de</strong> ses gran<strong>de</strong>sorientations, le Service <strong>de</strong> police aprivilégié d'assurer un sentiment <strong>de</strong>sécurité à l'ensemble <strong>de</strong>s citoyens,principalement en assurant unevisibilité significative sur l'ensembledu territoire et en maintenantd'excellents résultats en matière <strong>de</strong>sécurité routière.En résumé :<strong>La</strong> municipalité doit avoir adopté un règlement ou, sila loi lui permet d'en édicter, une ordonnance(article 626 du Co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la sécurité routière)Une ordonnance ou un règlement doit être transmisau ministre, dans un délai <strong>de</strong> 15 jours suivant sonadoption, accompagné d'un plan d'information et<strong>de</strong> signalisation3 Août 2009


LAC-GALERèglement <strong>de</strong> circulationLes limites <strong>de</strong> vitesse doivent être cohérentes avecl'environnement routier. Les conducteurs développentun ensemble d'automatismes qui facilitent la tâche <strong>de</strong>conduite. Établir les mêmes limites <strong>de</strong> vitesse dans <strong>de</strong>senvironnements routiers semblables ai<strong>de</strong> lesconducteurs à comprendre plus facilement lecomportement souhaité, ce qui contribue à l'amélioration<strong>de</strong> la sécurité.CARRIÈRESCOOLEYCERCLE-DES-CANTONSEn particulier, il importe <strong>de</strong> maintenir une logique dansla limitation <strong>de</strong>s vitesses le long d'un parcours routier,pour éviter aux conducteurs les surprises qui pourraientse traduire par <strong>de</strong>s erreurs <strong>de</strong> conduite. De façonsouhaitable, la limite <strong>de</strong> vitesse correspondant à unenvironnement routier donné dans une municipalité<strong>de</strong>vrait être la même dans les environnementssemblables dans les autres municipalités.LAURIERSGASPÉCENTAURELAPRAIRIEMISSISQUOIDUNLAVEYLe Service <strong>de</strong> police a rencontré les membres du comité<strong>de</strong> la famille pour leur présenter les gran<strong>de</strong>s lignes <strong>de</strong> cerèglement et ils se sont montrés entièrement satisfaits <strong>de</strong>schangements proposés.Le projet pilote <strong>de</strong> stationnement interdit avec vignettesur les <strong>rue</strong>s Nicolet et Charlevoix par la même occasion,prend fin. Les panneaux seront enlevés prochainement.DUNNIRLANDAISNous comptons sur la collaboration <strong>de</strong> l’ensemblecitoyens concernant les limites <strong>de</strong> vitesse, pour la sécurité<strong>de</strong> tous.DUBLINENRIGHTFRONTENACGASPÉ<strong>La</strong> <strong>rue</strong> Gaspé, entre la <strong>rue</strong> Cooley et la <strong>rue</strong> Fontenac, lalimite <strong>de</strong> vitesse maximale <strong>de</strong> 80 km/h change à 70 km/h.PIERRE-LAPORTEMAGOGCHOINIÈREGASPÉFARR<strong>La</strong> <strong>rue</strong> Gaspé, entre le 1240 et la route Pierre-<strong>La</strong>porte, la limite<strong>de</strong> vitesse maximale <strong>de</strong> 50 km/h change à 70 km/h.Bulletin municipal d’information 4


AMOSVERCHÈRESANDRÉLAURAPACIFIQUE OUESTÉMERAUDEHUOTMARTINADAMSVILLEAÉROPORTPIERRE-LAPORTESOULANGESSHEFFORDBEDFORDLAURIERSMARTINRIVIÈREBOULAISNous proposons <strong>de</strong> changer la limite <strong>de</strong> vitesse <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>, entre le1345 et la route Pierre-<strong>La</strong>porte (présentement en attente <strong>de</strong> décision duMinistère <strong>de</strong>s Transports du Québec à ce sujet).GRÉGOIRE<strong>La</strong> <strong>rue</strong> Martin, entre le chemin d’Adamsvilleet la <strong>rue</strong> Huot, <strong>de</strong>vient sens unique endirection Sud.JOLIETTEQUÉBECSAGUENAYPAPINEAUBORDUASBROMONTGATINEAUARGENTEUILVERCHÈRESHUNTINGTONSTANSTEADLe boulevard <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>, entre la <strong>rue</strong> Papineau et le chemin Huntington, lalimite <strong>de</strong> vitesse maximale <strong>de</strong> 50 km/h change à 70 km/h.5 Août 2009


<strong>La</strong> réfection <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>...ENFIN!Le projet visant la réfection <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong> a débuté ily a plusieurs années. Cette <strong>rue</strong> historique constituant lecœur du vieux village est également un axe routierprovincial.En 2002, la <strong>Ville</strong> a fait reconnaître le caractèrepatrimonial <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> dans le schéma d'aménagementrégional <strong>de</strong> la MRC <strong>de</strong> la Haute-Yamaska. Cettereconnaissance allait permettre <strong>de</strong> soumettre un projetd'enfouissement <strong>de</strong>s réseaux câblés pour <strong>de</strong>s fins <strong>de</strong>subventions.A peu près au même moment, les services techniques <strong>de</strong>la <strong>Ville</strong> procédaient à l'évaluation <strong>de</strong>s infrastructuresd'aqueduc et d'égout enfouies sous la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>. L'âge<strong>de</strong> même que les dimensions inadéquates <strong>de</strong>s cesconduites majeures <strong>de</strong>sservant la montagne et leboulevard <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> ont incité le conseil à mandater<strong>de</strong>s firmes <strong>de</strong> professionnels : le tout afin <strong>de</strong> préparer unprojet <strong>de</strong> réfection <strong>de</strong>s infrastructures <strong>de</strong>vant êtresoumis aux gouvernements en vue d'obtenir lessubventions nécessaires.<strong>La</strong> <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>, c'est aussi une route provinciale, la 241,sous la juridiction du Ministère <strong>de</strong>s Transport duQuébec (MTQ). Le MTQ est responsable <strong>de</strong> la chaussée,<strong>de</strong> l'égout pluvial, <strong>de</strong> la signalisation ainsi que <strong>de</strong>slimites <strong>de</strong> vitesse et <strong>de</strong>s passages piétonniers. Depuisplusieurs années, le mauvais état <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> est critiquépar les résidants et les usagers. Dans le cadre du grandprojet <strong>de</strong> réfection <strong>de</strong>s infrastructures, la <strong>Ville</strong> ainterpellé le MTQ afin d'obtenir les subventionsnécessaires pour que cette réfection se réalise.Grâce au travail <strong>de</strong> préparation réalisé <strong>de</strong>puis les<strong>de</strong>rnières années, la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> a été en mesure <strong>de</strong>se positionner afin d'obtenir l'ai<strong>de</strong> <strong>de</strong>s gouvernements.Le programme Chantiers Canada-Québec, lessubventions du Ministère <strong>de</strong>s Transports et l'ai<strong>de</strong>financière du programme d'enfouissement d'Hydro-Québec constituent nos sources <strong>de</strong> financement (voir lestextes en annexe)Le projet <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong> représente le plus importantinvestissement <strong>de</strong> fonds publics <strong>de</strong> l'histoire <strong>de</strong><strong>Bromont</strong>.Au terme du projet, le <strong>Ville</strong> et sespartenaires auront investi près <strong>de</strong> 17millions <strong>de</strong> dollars dans sa réfection et sonréaménagement.<strong>La</strong> <strong>Ville</strong> est maître d'œuvre du projet et égalementresponsable du financement à long terme par unrèglement d'emprunt sur 20 ans, déjà approuvé par leMinistère <strong>de</strong>s Affaires municipales et <strong>de</strong>s régions.Les travaux débutés en juillet s'échelonneront sur unepério<strong>de</strong> <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux ans et seront supervisées par la firmed'ingénieur BPR. Un contrôle rigoureux <strong>de</strong> la qualité etle respect <strong>de</strong>s budgets constituent les priorités imposéespar la <strong>Ville</strong>.<strong>La</strong> collaboration <strong>de</strong>s citoyens et <strong>de</strong>s commerçants <strong>de</strong> la<strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong> fera en sorte que ce grand et beau projetpourra se réaliser en limitant autant que possible lesinconvénients qu'un tel chantier occasionne.Pour consulter les informations tout au long du projet,nous vous inviter à visiter le www.bromont.com, sousles rubriques Citoyens, Mon quartier, <strong>Shefford</strong>.Bulletin municipal d’information 6


Fonds Chantiers Canada-Québec, volet CollectivitésINVESTISSEMENT CANADA-QUÉBEC DE 3 153 798 $ ÀBROMONT POUR LA RECONSTRUCTION DESINFRASTRUCTURES URBAINES SUR LA RUE SHEFFORD<strong>Bromont</strong> (Québec), le 15 juillet 2009 – Le ministre <strong>de</strong>s Travaux publics et<strong>de</strong>s Services gouvernementaux, l’honorable Christian Paradis, au nom duministre d’État <strong>de</strong> Développement économique Canada, l’honorable DenisLebel, ainsi que le député <strong>de</strong> Brome-Missisquoi, monsieur Pierre Paradis,au nom du ministre <strong>de</strong>s Affaires municipales, <strong>de</strong>s Régions et <strong>de</strong>l’Occupation du territoire, monsieur <strong>La</strong>urent Lessard, sont heureuxd’annoncer que la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> bénéficiera d’une ai<strong>de</strong> financièreconjointe <strong>de</strong> 3 153 798 $, accordée en vertu du Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Collectivités, pour la reconstruction <strong>de</strong>s infrastructuresd’eau sur environ 2 400 mètres, sous la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>, entre les <strong>rue</strong>s DesCarrières et Legault.<strong>La</strong> réalisation <strong>de</strong> ce projet nécessite un investissement admissible total <strong>de</strong>4 730 694 $. Les gouvernements du Québec et du Canada accor<strong>de</strong>nt chacun1 576 899 $, ce qui représente une ai<strong>de</strong> financière gouvernementale totale<strong>de</strong> 3 153 798 $, alors que la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> participe au projet pour unmontant <strong>de</strong> 1 576 896 $.Subvention accordée par leMinistère <strong>de</strong>s Transports du Québec3 175 000 $En attente du montant <strong>de</strong> la subvention accordéepar Hydro-Québec dans le cadre du programmed’enfouissement <strong>de</strong>s fils7 Août 2009


Règlement relatif aucontrôle <strong>de</strong> l’érosion<strong>La</strong> <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>, désirant protéger et préserver seslacs et cours d'eau, vient d'adopter un règlement pourencadrer les travaux <strong>de</strong> nivelage, d'excavation, <strong>de</strong>remblai ou <strong>de</strong> déblai afin <strong>de</strong> lutter contre les conséquencesnéfastes <strong>de</strong> pratiques non conformes au plan environnemental.En effet, une <strong>de</strong>s causes principales <strong>de</strong>détérioration <strong>de</strong>s plans d'eau est l'apport <strong>de</strong>s sédimentsqui, en s'accumulant, favorisent la prolifération <strong>de</strong>salgues et modifient l'écosystème.obligatoireIl est doncdorénavant <strong>de</strong> s'adresser à la<strong>Ville</strong> pour obtenir un permis <strong>de</strong> contrôle <strong>de</strong> l'érosionlorsque vous voulez réaliser <strong>de</strong>s travaux sur votrepropriété qui impliquent le remaniement du sol, quevous soyez promoteur, entrepreneur ou propriétaire.Quand <strong>de</strong>man<strong>de</strong>r un permis <strong>de</strong> contrôle <strong>de</strong> l’érosion?Voici quelques exemples pour lesquels il est obligatoired'obtenir un permis <strong>de</strong> contrôle <strong>de</strong> l'érosion avant lestravaux :Le remaniement du sol affectant une surface <strong>de</strong>300 m²ou plusLe remaniement du sol à l'intérieur d'une ban<strong>de</strong> <strong>de</strong>100 m en bordure d'un lac, d'un cours d'eau ou d'unmilieu humi<strong>de</strong> en lien avec un cours d'eauQuels projets nécessitent un plan <strong>de</strong> gestion?Certains projets <strong>de</strong> plus gran<strong>de</strong> envergure ou avec <strong>de</strong>sconditions particulières nécessitent les services d'unspécialiste qui <strong>de</strong>vra préparer et soumettre à la <strong>Ville</strong>, pourapprobation, un plan <strong>de</strong> gestion indiquant les mesures <strong>de</strong>contrôle <strong>de</strong> l'érosion.Le remaniement <strong>de</strong> sol dans le but <strong>de</strong> construire troisbâtiments principaux ou plusÀ NOTER : Certains travaux ne sont pas soumis àl'obligation d'obtenir un permis <strong>de</strong> contrôle <strong>de</strong> l'érosion,tels que le remaniement <strong>de</strong> sol effectué à <strong>de</strong>s fins agricoles,excluant ceux effectués dans le but d'ériger un bâtiment,dans une région agricole désignée décrétée en vertu <strong>de</strong> laLoi sur la protection du territoire et <strong>de</strong>s activités agricolesou le remaniement du sol lors d'une urgence environnementale.Quels documents fournir, lors <strong>de</strong> la <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong>permis?<strong>La</strong> <strong>de</strong>scription du projetUn ou <strong>de</strong>s plans à l'échelle comprenant les informationssuivantes :Le cadastre <strong>de</strong> l'immeuble<strong>La</strong> topographie naturelle du terrain avec lescourbes <strong>de</strong> niveau<strong>La</strong> localisation <strong>de</strong>s aires où le remaniement du solsera effectué, incluant les lieux où seront entassésles matériaux <strong>de</strong> remblai en cours <strong>de</strong> chantier, le caséchéant<strong>La</strong> localisation et la nature <strong>de</strong>s ouvrages <strong>de</strong>stinés àempêcher le transport <strong>de</strong>s sédiments à l'extérieur<strong>de</strong> l'immeuble par les eaux <strong>de</strong> ruissellementL'échéancier <strong>de</strong> réalisation <strong>de</strong>s travauxLe remaniement du sol sur un lot adjacent ou surlequel on retrouve un lac, un cours d'eau ou unmilieu humi<strong>de</strong>Le remaniement du sol affectant une surface <strong>de</strong> 100m²ou plus, dans une pente supérieure à 25 %L'abattage d'arbres avec essouchement affectant unesurface <strong>de</strong> 300 m²ou plus, dans une pente supérieureà 25%Le remaniement <strong>de</strong> sol dans le but <strong>de</strong> construire unenouvelle voie <strong>de</strong> circulation véhiculaire privée d'unelongueur <strong>de</strong> 100 m ou plusSource : Rappel (www.rappel.qc.ca)Bulletin municipal d’information 8


Comment minimiser le transport le transport <strong>de</strong>ssédiments par les eaux <strong>de</strong> ruisselementAinsi, lors <strong>de</strong> travaux <strong>de</strong> remaniement <strong>de</strong> sol, il estobligatoire <strong>de</strong> prendre toutes les mesures nécessaires pourminimiser le transport <strong>de</strong>s sédiments par les eaux <strong>de</strong>ruissellement à l'extérieur <strong>de</strong> l'immeuble où sont effectuésles travaux, notamment en :Minimisant la superficie sur laquelle les végétauxsont enlevés ou détruits;Restreignant la pério<strong>de</strong> pendant laquelle le sol estmis à nu;Empêchant l'eau d'atteindre sa vitesse d'érosion;Aménageant <strong>de</strong>s ouvrages <strong>de</strong>stinés à capter lessédiments avant qu'ils ne soient transportés àl'extérieur <strong>de</strong> l'immeubleQuels sont les types d’ouvrage qui peuvent êtreaménagés pour capter les sédimentsDans la plupart <strong>de</strong>s cas, l'installation d'une barrière<strong>de</strong>stinée à intercepter les sédiments tout en laissants'écouler l'eau sera suffisante. Elle peut être constituéed'un géotextile fixé au sol par <strong>de</strong>s piquets ou <strong>de</strong>s ballots <strong>de</strong>paille (il est important que ces barrières soient bieninstallées) ou l'installation <strong>de</strong> tapis au sol <strong>de</strong>stinés àralentir la vitesse d'écoulement <strong>de</strong> l'eau.N'hésitez pas à contacter le service construction-zonagepour toute question au (450) 534-2021 et vous pouveztoujours consulter le règlement relatif au contrôle <strong>de</strong>l'érosion sur le site : www.bromont.comComment dévégétaliser le moins possibleToutes les mesures nécessaires doivent être prisesafin d'empêcher le transport hors <strong>de</strong> leur terrain <strong>de</strong>sparticules <strong>de</strong> sol, <strong>de</strong> quelque grosseur qu'elles soient,par l'eau <strong>de</strong> ruissellement. Pour ce faire, il doits'assurer <strong>de</strong> dévégétaliser le moins possible, <strong>de</strong>couvrir rapi<strong>de</strong>ment le sol mis à nu et d'empêcherl'eau d'atteindre sa vitesse d'érosion, en tenantcompte <strong>de</strong>s caractéristiques du terrain (pente,superficie, quantité d'eau <strong>de</strong> ruissellement , vitessed'écoulement, proximité <strong>de</strong>s fossés, cours d'eau etlacs).Source : Rappel (www.rappel.qc.ca)Les photos sont tirées du gui<strong>de</strong> « Lutte à l’érosion sur lessites <strong>de</strong> construction ou <strong>de</strong> sol mis à nu»Source : Rappel (www.rappel.qc.ca)9 Août 2009


Suivez le courant collectif !<strong>La</strong> <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> adhérait, en mai <strong>de</strong>rnier, auprogramme d'Hydro Québec : « Le Diagnosticrési<strong>de</strong>ntiel MIEUX CONSOMMER » avec pourobjectif d'amasser la somme <strong>de</strong> 17 434 $.Ainsi, pour chaque questionnaire complété en ligne, unmontant <strong>de</strong> 35 $ est versé à la municipalité pour chaqueformulaire complété version papier, un montant <strong>de</strong> 30 $ estversé.Le montant recueilli servira à l'installation <strong>de</strong> lampadairesperformants dans le cadre <strong>de</strong> la réfection <strong>de</strong> la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>qui sera réalisée en 2009-2010 et qui vise à préserver le noyaupatrimonial correspondant à l'ancien village <strong>de</strong> West<strong>Shefford</strong>. En plus d'être caractérisée par <strong>de</strong> nombreuxbâtiments patrimoniaux, la <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong> est un centred'activité important, et ce, autant pour la populationrésidante que pour le villégiateur ou le touriste.En date du 14 juillet, les formulaires complétés représententun peu plus <strong>de</strong> 55 % <strong>de</strong> notre objectif, soit 9 730 $ !<strong>La</strong> gran<strong>de</strong> majorité <strong>de</strong>s questionnaires a été complétée enligne confirmant notre statut <strong>de</strong> <strong>Ville</strong> branchée !Merci à tous ceux et celles qui ont prisle temps <strong>de</strong> compléter le formulaireet aux autres, nous vous <strong>de</strong>mandons <strong>de</strong> prendre quelquesminutes <strong>de</strong> votre temps pour le compléter.<strong>La</strong> campagne se termine le 13 octobre. Nous prévoyons uneclinique d'accompagnement en septembre pour ceux quisouhaiteraient obtenir <strong>de</strong> l'ai<strong>de</strong> pour compléter leformulaire en ligne.objectif17 434 $montant cumulé en date du 14 juillet9 730 $Le prochain dévoilement du montant cumulé nous sera communiqué en août 2009. Pourinformation, communiquez avec Madame Maryse Demers par téléphone au 450 534-2021ou par courriel à maryse.<strong>de</strong>mers@bromont.com.Bulletin municipal d’information10


Votre police vous informePar Bruno Grondin, directeur adjointService <strong>de</strong> police <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>Durant les six premiers mois <strong>de</strong> l'année, la criminalité abaissé <strong>de</strong> 11,2% et les introductions par effraction ontbaissé <strong>de</strong> 50%. Le bilan est excellent grâce à la présencepolicière et la collaboration <strong>de</strong> la population. Nousvous invitons à nous contacter en tout temps pour toutindividu ou véhicule suspect dans votre secteur.Les policiers ont procédé à 31 arrestations <strong>de</strong>puis ledébut <strong>de</strong> l’année 2009 pour conduite avec capacitésaffaiblies, comparativement à 12 en 2008.Les acci<strong>de</strong>nts ont diminué <strong>de</strong> 11% <strong>de</strong>puis le début <strong>de</strong>l'année grâce à notre plan stratégique en sécuritéroutière et au respect <strong>de</strong>s lois par nos citoyens.Plusieurs campagnes <strong>de</strong> prévention ont eu lieu <strong>de</strong>puisle début <strong>de</strong> l'année (zone scolaire,courtoisie au volant, traverse <strong>de</strong>piéton, sécurité en vélo, alcool auvolant) et plusieurs opérationspour l'application <strong>de</strong> la loi danstous les secteurs <strong>de</strong> la ville. Nousinvitons la population à respecterles limites <strong>de</strong> vitesse et à ne pasconduire sous l'effet <strong>de</strong> l'alcoolpour la sécurité <strong>de</strong> tous les usagers<strong>de</strong> la route.Afin <strong>de</strong> sensibiliser les automobilistesau respect <strong>de</strong>spanneaux <strong>de</strong> signalisation dans les zones scolaires, <strong>de</strong>sopérations préventives auront lieu au début <strong>de</strong> larentrée scolaire en septembre sous le thème « Pour leurprotection, ralentissons! ».En vertu du co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la sécurité routière, l'article 381stipule qu'il est « interdit <strong>de</strong> laisser sans surveillance sur unchemin public, sur un chemin privé ouvert à la circulationpublique, sur un terrain <strong>de</strong> centre commercial et sur unterrain où le public est autorisé à circuler, un véhicule sous sagar<strong>de</strong> sans avoir verrouillé les portières». Toute personneagissant ainsi est passible d'une amen<strong>de</strong> <strong>de</strong> 30,00 $excluant les frais. Nous vous recommandons <strong>de</strong>respecter cette loi et <strong>de</strong> ne laisser aucun objet <strong>de</strong> valeurni vos pièces d'i<strong>de</strong>ntité afin d’empêcher les vols et lesfrau<strong>de</strong>s dans votre véhicule.Notre service <strong>de</strong> police participe àchaque année à l'opération cisaillepour lutter contre la culture <strong>de</strong>cannabis sur notre territoire. Nousinvitons les gens à être vigilants près<strong>de</strong>s secteurs ruraux et nous rapportertoute information pouvant nousamener à procé<strong>de</strong>r à <strong>de</strong>s arrestationsou à saisir les plants <strong>de</strong> marijuana.Vous pouvez nous rejoindre en tout temps au service <strong>de</strong>police 450 534-3131 ou <strong>de</strong> façon confi<strong>de</strong>ntielle à la ligneinfo crime au 1 800 711-1800.Personnel électoral <strong>de</strong>mandéDans le cadre <strong>de</strong>s élections municipales qui auront lieu leerdimanche 1 novembre 2009, la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> a besoin<strong>de</strong> personnel électoral et veut se constituer, dès maintenant,une banque <strong>de</strong> noms. Que ce soit pour <strong>de</strong>s postes<strong>de</strong> :réviseurs pour la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> révision <strong>de</strong>s listesscrutateurs en chef et adjoints pour le contrôle <strong>de</strong>sbulletins <strong>de</strong> vote envoyés par la posteSi vous avez un peu d'expérience, si vous êtes intéressé àvous impliquer et si vous êtes certain d'être disponible,vous pouvez compléter un formulaire en le <strong>de</strong>mandant à laréception <strong>de</strong> l'hôtel-<strong>de</strong>-<strong>Ville</strong>, au 88 boulevard <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>ou sur le site web www.bromont.com.Les heures d'ouverture <strong>de</strong> l’Hôte <strong>de</strong> <strong>Ville</strong> sont entre 8h45et 12h00 et entre 13h00 et 16h00.scrutateurs, secrétaires, primo et constable pour lajournée du dimanche 1er novembre 2009 ainsi quepour la journée du vote par anticipation, le 25 octobre200911 Août 2009


Pour nous joindre<strong>Ville</strong> <strong>de</strong>88, boulevard <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong><strong>Bromont</strong> (Québec)J2L 1A1téléphone 450 534-2021télécopieur 450 534-1025courriel ville@bromont.comsite Internet www.bromont.comTéléphones importantsHôtel <strong>de</strong> ville 450 534-2021Service <strong>de</strong> police 450 534-3131Service incendie 450 534-4777Garage municipal 450 534-3420Usine <strong>de</strong> filtration 450 534-2552Loisirs, culture et vie communautaire 450 534-4414Aréna 450 534-3030Bibliothèque municipale et scolaire 450 534-2451Les citoyens peuvent s’adresseren tout tempsau Service <strong>de</strong> sécurité publique<strong>de</strong> <strong>Bromont</strong> (police et pompiers) :450 534-3131Pour toute urgence 911Quoi faire à <strong>Bromont</strong> ?17 au 20 septembre Jeux Équestres du Québec - Centre équestre olympique <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>Activités culturelles au centre culturel St-John*Programmation complète du Centre culturel St-John disponible sur le site internet <strong>de</strong> la municipalité, section Loisirs et culture.22 août Grand spectacle : Fiestango. Grands succès du tango argentin au tango nuevo.20h. Coût 10$.23 août Concert Musée du Chocolat : Anna <strong>La</strong>berge et Diane Favreau. 11h30. Coût 2$.28 août Soirée courts métrages. 20h. Coût 5$.30 août Concert musée du chocolat : Jean-Noël Dufour. 11h30. Coût 2$.26 septembre Documentaires dans le cadre du projet Écosphère. 19h30. Gratuit.26 et 27 septembre Journée culture : Expo-vente du Cercle <strong>de</strong>s fermières <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>. Gratuit. 10h à16h.30 septembre Conférence : L’épreuve source <strong>de</strong> vie. 19h30. Coût 7$.3 octobre Grand spectacle : Au temps <strong>de</strong>s cabarets. 20h. Coût 10$.4 octobre Concert musée du chocolat : à venir. 11h30. Coût 2$.10 octobre Gala humour 3D. 20h. Coût 15$.11 octobre Visite abracadabrante <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux sorcières vraiment pas méchantes. 14h. Pour les 5à 10 ans. Coût 5$.14 octobre Conférence : L’aménagement <strong>de</strong>s ban<strong>de</strong>s riveraines. Coût 5$. Gratuit pour lesmembres.18 octobre Concert musée du chocolat : Iza. 11h30. Coût 2$.21 octobre Conférence : Une vérité qui dérange. 19h30. Coût 5$.23 octobre Soirée courts métrages Montech Électronique. 20h. Coût 5$.24 octobre Soirée danse et film d’horreur pour les adolescents <strong>de</strong> 13 à 17 ans. 20h30. Coût5$.31 octobre <strong>La</strong> maison hantée. 16h à 20h. Gratuit.Autres activités culturelles et communautaires dans la municipalité19 septembre KiloMaître à la chantignole. Pour information : 450 372-8971.20 septembre Criée sous le gazebo. Organisée par la Paroisse Saint-François-Xavier. Pourinformation : 450 534-2474.27 septembre Tournoi <strong>de</strong> golf <strong>de</strong> la paroisseBibliothèqueBibliothèque municipale et scolaire <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>37, <strong>rue</strong> <strong>de</strong> Gaspé, <strong>Bromont</strong>, 450 534-2451 bibliotheque@bromont.comHeures d'ouverture <strong>de</strong> la bibliothèque :Lundi au vendredi : 13h à 17h, lundi au jeudi : 18h à 20h et samedi : 10h à 14h27 juil. au 4 sept. Exposition <strong>de</strong> Anne Jutras et Daniel Bruhmuller (photographies)Club <strong>de</strong> lecture (adulte) <strong>de</strong> retour en septembre (surveiller la programmation).Sports et loisirsest le périodiqued’information <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>.Il est distribué gratuitement dans lesrési<strong>de</strong>nces et établissements <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>.Distribué en3800 exemplairesComité du bulletin municipalPauline QuinlanMarie-Jérôme HanoulJulie DubucTraductionRémi <strong>La</strong>frenièreConception graphiqueJulie DubucImpressionImprimerie DebescoTennisBasketballHockey balleou roller hockeyActivités automneLes terrains <strong>de</strong> tennis seront accessibles jusqu’au 12 octobre à 22h. <strong>La</strong> clé estdisponible au secrétarait du SLCVC-T (593, <strong>rue</strong> <strong>Shefford</strong>) entre 9h et 16h. Coût5$ avec <strong>de</strong>ux preuves <strong>de</strong> rési<strong>de</strong>nce. Pour information : 450 534-4414.Des aires <strong>de</strong> basketball éclairées sont msies à la disposition du public <strong>de</strong> 9h à21h. Parc Grétoire, district Adamsville et Module multisports, <strong>de</strong>rrière le Centresportif et culturel.<strong>La</strong> surface du module multisports, <strong>de</strong>rrière le Centre sportif et culturel, peutaccueillir <strong>de</strong>s activités <strong>de</strong> hockey balle et <strong>de</strong> roller hockey.Dès le 20 août, le répertoire d’actrivités sera accessible sur www.bromont.com(onglet loisirs et culture). Vous pouvez aussi <strong>de</strong>man<strong>de</strong>r une copie papier au450 534-4414. <strong>La</strong> saison démarre le 8 septembre.Nous recrutons! Surveillants au gymnase (3 heures et plus/semaine)Surveillant en patin libre (4,5 heures/semaine)Coordonnateur(trice) du programme patinage artistique (6 heures/semaine)Détails sur www.bromont.com, onglet <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Bromont</strong>, <strong>La</strong> <strong>Ville</strong> vous informe,Offres d’emploi. Envoyez votre cv à lyne.beaudry@bromont.com.Image <strong>de</strong> la page couvertureStudio Graphika 3DRecyclableVeuillez recycler!Séances ordinaires du conseil municipalMardi le 8 septembre à 20herJeudi le 1 octobre à 20hSi nécessaire, séances spécialesLundi le 21 septembre 2009Consultez le site web pour les ordres du jour <strong>de</strong>s assemblées

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