LOT CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE

EFFITECHNIQUE - NOUVEL HABITAT AVRIL 2010 

Aménagement de la Mairie – Saint Antonin de Lacalm Page 1/23 

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Maître d'ouvrage : Mairie de Saint Antonin de Lacalm (81) 

Architecte : Roselyne SUDRE – 21 Bd Montebello – ALBI (81) 

Effitechnique – Lagrave (81)– Fax 05.47.55.13.53 – www.effitechnique.net 

Sommaire 

LOT CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE 

Aménagement de la Mairie – Saint Antonin de Lacalm (81) 

CCTP 

1 - - PRESCRIPTIONS D’ORDRE GENERAL..................................................................................................2 

1.1 - OBJET ET DECOMPOSITION DU PRESENT LOT..............................................................................2 

1.2 - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE......................................................................................................2 

1.3 - ETENDUE DES TRAVAUX....................................................................................................................4 

1.4 - RELATIONS AVEC LES AUTRES CORPS D’ETAT..............................................................................4 

1.5 - RESPECT DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE.................................................5 

1.6 - ETUDES TECHNIQUES D'EXECUTION, MISE EN SERVICE ET ESSAIS........................................6 

1.7 - DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES.............................................................................................6 

1.8 - COORDINATION DES TRAVAUX.........................................................................................................7 

1.9 - VERIFICATIONS ET ESSAIS EN VUE DE LA RECEPTION................................................................7 

1.10 - CONTRAINTES D’EXECUTION..........................................................................................................7 

1.11 - GARANTIE GENERALE......................................................................................................................7 

1.12 - DOCUMENTS DE CONSULTATION...................................................................................................8 

2 - - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES......................................................................................8 

2.1 - NORMES ET REGLEMENTS................................................................................................................8 

2.2 - BASES DE CALCUL..............................................................................................................................9 

3 - - SPECIFICATIONS TECHNIQUES DU MATERIEL....................................................................................9 

3.1 - GENERALITES......................................................................................................................................9 

3.2 - SPECIFICATIONS PLOMBERIE..........................................................................................................11 

3.3 - PEINTURE – REPERAGE ET ETIQUETAGE.....................................................................................12 

3.4 - SPECIFICATIONS ACOUSTIQUE – VIBRATIONS.............................................................................13 

3.5 - SPECIFICATIONS INSTALLATIONS ELECTRIQUES........................................................................13 

3.6 - SPECIFICATIONS INSTALLATIONS EAU CHAUDE SANITAIRE......................................................15 

3.7 - CONDITIONS PARTICULIERES DE REALISATION DES TRAVAUX................................................15 

4 - - DESCRIPTION DES TRAVAUX...............................................................................................................15 

4.1 - RESEAUX D’ALIMENTATION ET D’EVACUATION............................................................................15 

4.2 - PLOMBERIE SANITAIRE....................................................................................................................17 

4.3 - PRODUCTION ECS.............................................................................................................................20 

4.4 - DISTRIBUTION ECS, EFS & BOUCLAGE..........................................................................................21 

4.5 - CHAUFFAGE.......................................................................................................................................21 

EFFITECHNIQUE - 40 rue de la Tuilerie - 81150 Lagrave - www.effitechnique.net – 05,63,41,12,64



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1 - PRESCRIPTIONS D’ORDRE GENERAL 

1.1 OBJET ET DECOMPOSITION DU PRESENT LOT 

Le présent CCTP a pour objet les installations de Plomberie Sanitaire - Chauffage pour l'Aménagement de la 

Mairie de Saint Antonin de Lacalm (81) 

Il est demandé à l'entrepreneur effectuant une proposition de se rendre sur les lieux afin d'inclure dans son offre 

toute prestation qu'il estime nécessaire pour la bonne réalisation des travaux, sans pouvoir se prévaloir à 

postériori d'un manque d'information ou d'une erreur. 

Les prestations à la charge du présent lot comprennent tous les travaux de sa spécialité tels que définis dans le 

présent document y compris tous les ouvrages annexés et accessoires destinés à la finition complète et parfaite 

de l’œuvre dans le cadre des pièces contractuelles et de la Réglementation en vigueur. 

1.2 OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE 

1.2.1 Obligations de l'entreprise 

L'entrepreneur devra respecter toutes les dispositions prévues dans les prescriptions communes à tous les lots et 

dans le cahier des prescriptions spéciales, et en particulier, se charger du nettoyage de ses propres gravats ou 

déchets et de leur évacuation. 

Devront être prévus par l'entrepreneur du présent lot, toutes les sujétions pour la réalisation de l'installation 

complète en ordre de marche, suivant le CCTP remis à l'Appel d'Offres par le bureau d’études Effitechnique. 

Il devra faire une étude du projet détaillée et ne pourra en aucun cas invoquer un oubli du dossier d'Appel 

d'Offres pour se dispenser de quelque fourniture ou montage que ce soit qui serait nécessaire au bon 

fonctionnement de l'installation. 

1.2.2 Généralités 

L'entrepreneur sollicité devra prévoir dans l’établissement de son projet, les matériels nécessaires à la bonne 

marche des installations et de leurs équipements, à leur conduite aisée, à leur contrôle et à leur sécurité, même 

dans le cas où ces matériels ne seraient pas explicitement décrits ou précisés dans le présent document. 

Il devra exécuter sans exception, réserve ou plus value, tous les travaux nécessaires à l’achèvement des 

installations et équipements considérés mais exclusivement pour ce qui concerne. 

Nulle prescription, directive, spécification ou indication donnée dans le présent document, ne peut être 

considérée par l'entrepreneur sollicité, voire chargé des travaux, comme étant limitative. 

Aucun changement ne pourra être apporté au projet présenté et retenu sans l'autorisation préalable du Maître 

d'Œuvre. 

En conséquence, l'entrepreneur ne pourra prendre prétexte d'erreurs ou d'omissions quelles qu'en soient leurs 

causes ou leurs origines, pour se dispenser de l’exécution d'une partie des ouvrages et se soustraire à leurs 

travaux. 

De même tout frais résultant de changements non autorisés, ainsi que tout travail supplémentaire exécuté sans 

ordre écrit resteront à la charge de l'entrepreneur. 




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1.2.3 Utilisation des documents du dossier 

Les documents écrits ou dessinés remis à l'entrepreneur constituent les bases et éléments d’exécution des 

ouvrages. Celui-ci devra donc, dès la remise de son projet et de toute évidence, avant toute passation du 

marché, signaler les dispositions qui n'auraient pas son agrément de même que toute erreur ou défaut de 

cotation qu'il pourrait rencontrer. 

Enfin, il est rappelé que l'entrepreneur exécutant des travaux, construisant des matériels ou les utilisant demeure 

garant de l’adéquation des résultats aux buts recherchés ; il devra donc exercer son contrôle personnel à tous les 

stades des travaux caractérisant la phase d’exécution. 

1.2.4 Eventuelles variantes 

La proposition sera rigoureusement conforme aux stipulations et prescriptions du présent document. 

Le CCTP remis à l'appel d'offres n'est pas limitatif. 

Il devra en outre être prévu : 

- tous les frais de transport et paie des ouvriers, jusqu’à l’achèvement complet des travaux 

- tous frais de port des marchandises et de l'outillage 

- mise en route, essais, réglages des installations 

- instructions par du personnel qualifié du service exploitation de l'installation 

- remplacement des pièces reconnues défectueuses jusqu’à réception définitive (pièces et main d’œuvre) 

L'installation devra être réalisée conformément au présent descriptif d'appel d'offres. Des variantes avec d'autres 

marques et d'autres types de matériels pourront être éventuellement proposées, parallèlement à la solution de 

base qui doit obligatoirement être chiffrée. 

1.2.5 Bruits et vibrations 

L’entrepreneur devra la fourniture et pose de toute l’isolation qui sera du type approuvé, des plots anti-vibratiles, 

des antibéliers, des manchons souples, des amortisseurs, les suspensions à ressorts, les ancrages, les 

garnitures etc., tels que demandés pour éviter tout bruit ou vibration gênant. 

1.2.6 Sauvegarde des installations 

L’entrepreneur sera tenu responsable pour les soins à donner et pour la protection convenable à assurer aux 

installations réalisées par lui jusqu’à l’achèvement et la réception de l’ensemble des travaux et de leur règlement 

complet en accord avec son marché. 

L’entrepreneur devra bouchonner tous les piquages et toutes les tuyauteries en attente et aura à couvrir toutes 

les ouvertures des réseaux de gaines inachevés jusqu’à ce que ces installations soient prêtes pour le 

raccordement définitif. Celui-ci étant fait, elles seront entièrement nettoyées et conservées non obstruées dans 

toutes leurs parties. 

Toutes les parties de l’installation particulièrement exposées aux dégradations par les travaux, y compris les 

salissures et poussières provenant de l’exécution du présent marché doivent être protégées par des moyens 

provisoires mais efficaces qui devront être maintenus en place jusqu’à ce qu’ils ne soient plus utiles. 

1.2.7 Réception 

La réception de toutes les fournitures et de l’exécution ne sera faite qu’après l’achèvement des travaux. 

La réception sera prononcée, tous essais et réglages terminés, plans de récolement remis, étiquetage, balisage 

et signalisation installés. 




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1.3 ETENDUE DES TRAVAUX 

Les travaux du présent lot comprennent : 

- la réalisation des travaux de chauffage, plomberie, appareils sanitaires 

- tous les frais de contrôle et essais, 

- tous les frais de manutention, 

- toutes les sujétions de pose : chaises, supports antivibratiles … 

1.4 RELATIONS AVEC LES AUTRES CORPS D’ETAT 

L’entrepreneur du présent lot devra assurer une étroite collaboration avec les autres corps d’état ayant une 

incidence sur son lot, ou inversement, et ceci dès l’établissement des plans de chantier. 

GENERALITES : 

- La fourniture des matières consommables nécessaires à l'exécution des essais, tels que l'eau et 

l'électricité. 

- L'ensemble des coffrages et faux-plafonds selon besoins (Lot plâtrerie). 

- L'habillage et les trappes des gaines et accès techniques (Lot plâtrerie). 

- L’ensemble des tranchées extérieures pour l’eau (Lot GO-VRD). 

- Les percements et rebouchages nécessitant des renforts de structure (Lot Gros-Œuvre). 

- Les socles bétons (Lot Gros-Œuvre). 

Sont dus par le présent lot : 

- la fourniture en temps utile des indications nécessaires pour les découpes 

- la pose de toutes les grilles, 

PLOMBERIE, EU, EV, EP, APPAREILS SANITAIRES & DIVERS : 

- Les réseaux d’évacuation sous dallage au rez de chaussée (Lot Gros-Œuvre). 

- Le traitement acoustique des gaines techniques (lot plâtrier). 

- La mise à la terre des appareils sanitaires et des tuyauteries de plomberie (Lot électricité). 


- deux couches de peinture antirouille sur tous ses appareillages et canalisations (en acier non traité, fer 

noir, etc.) 


- Le raccordement de la production de chauffage, 

- Tous les réseaux de distribution et d'évacuation du 1er étage, 

- La production du chauffage, 

- Le réglage des installations. 

RESERVATIONS DANS LE GROS ŒUVRE : 

L'entrepreneur du présent lot devra remettre dans un délai maximal d'un mois à partir de la date du marché, les 

plans de réservations des trémies ou ouvertures qui lui sont nécessaires. 

Faute d'avoir fourni ces documents dans ces délais, les travaux correspondants seront effectués par 

l'entrepreneur mais à la charge du présent lot. Les plans et schémas d'exécution ainsi que les notes de calculs 

correspondantes devront être remis dans un délai de 1 mois pour approbation par le Maître d’œuvre ou le Bureau 

de Contrôle. 

Rebouchage des réservations Gros Œuvre. 

ELECTRICITE : 

Principe 




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Les installations auront pour origine l'armoire générale réalisée par le lot électricité. 

Le lot électricité devra toutes les emmenées électriques des différents appareils décrit ci-dessous : 

- Armoire électrique de la pompe à chaleur, 

- Radiateurs électriques 

- Chauffe eau 

Le présent lot devra le raccordement électrique de ces appareils sur les attentes dues par le lot électricité. 

ECS : 

- Mise en place des différentes réservations pour le passage des tuyauteries qui seront posées par le 

titulaire du présent lot (Lot Gros-Œuvre) 


- La fourniture et le raccordement entre le ballon et l'arrivée d'eau froide à partir d'un piquage en attente, 

raccordement du ballon. 

- Raccordement électrique à partir de l'alimentation électrique laissée en attente (L < 4 m), 

- Fourniture d'un document précisant l'implantation des différents fourreaux électriques à mettre en place 

par le lot électricité 

En général : 

L’intégralité des fournitures et de la main-d’œuvre nécessaire à la réalisation des installations, et notamment 

toutes les fournitures et prestations dont il n’est pas expressément fait mention dans le Cahier des Charges, mais 

qui sont indispensables à la mise en place des installations du présent lot, ex : livraison de matériels, emballages, 

risques courus pendant le transport, déchargement, entrepôt, échafaudages, moyens de levage, comme toutes 

les prestations et fournitures conformes aux règles de l’art : nettoyage, finitions, etc… 

L'entrepreneur aura à sa charge tous les rebouchages de trous et les calfeutrements en relation avec ses 

ouvrages ainsi que les raccords qui en découlent. La finition devra âtre soignée, le lot Peinture devant intervenir 

directement sur ces rebouchages. 

Le démontage et le remontage des matériels pour la peinture. 

Le nettoyage de l’installation avant la mise en service. 

L’étiquetage des matériels avec plans de repérage. 

Les essais et mise en service des installations, les essais et réceptions en usine et sur le chantier y compris la 

main d’œuvre nécessaire et les matières consommables. La formation technique du personnel d’entretien du 

Maître d’Ouvrage. Tout dommage causé aux installations dû à un manque de formation du service d’entretien 

sera imputable à l’Entrepreneur et la remise en état lui sera facturée 

L’entretien des installations pendant la période de garantie 

1.5 RESPECT DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE 

L'entrepreneur devra s'accommoder du respect des dispositions légales concernant les brevets, la propriété 

industrielle ou commerciale de tous procédés, les éventuels versements de royalties, etc. 

Par ailleurs, les appareils ou dispositifs brevets qui seraient employés par l'entrepreneur n'engagent que la seule 

responsabilité de ce dernier, tant vis à vis du Maître de l'Ouvrage que vis à vis du Maître d’Œuvre, et ce pour tout 

préjudice qui pourrait leur être causé dans l’exécution ou la jouissance des installations, par toutes poursuites 

dont l'entrepreneur pourrait faire l'objet, consécutivement, justement à un usage abusif de ces appareils ou 

dispositifs brevetés. 




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1.6 ETUDES TECHNIQUES D'EXECUTION, MISE EN SERVICE ET ESSAIS 

ETUDES TECHNIQUES D'EXECUTION, (EXE) 

A charge de l'entreprise 

- L'entrepreneur devra inclure dans son offre les frais des études techniques d'exécution. 

- Celles-ci comprendront : 

Chapitre 1 -le présent CADRE QUANTITATIF des ouvrages complété des unités d'œuvre. Les quantités 

données par la maîtrise d’œuvre seront données afin de faciliter la tâche des entreprises et devront être 

vérifiées et rectifiées éventuellement afin d’être en conformité avec le CCTP du présent lot (le CCTP 

étant contractuellement la pièce du marché définissant les travaux à réaliser, dans le cadre d’un marché 

à forfait, le DPGF servant uniquement à l’établissement des situations de travaux). 

Chapitre 2 - les plans de réservations dans les structures béton 

Chapitre 3 - les calculs techniques de dimensionnement des équipements techniques liés au présent lot 

Chapitre 4 - les plans techniques avec indications de dimensionnement et de positionnement des 

équipements liés au présent lot 

Chapitre 5 - la mise à jour des plans d'exécution des ouvrages dans le cadre des Dossiers des Ouvrages 

Exécutés 

Chapitre 6 - les plans d'exécution ci-dessus seront réalisés au format DWG 

1.7 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES 

Préalablement à la réception, l’entrepreneur doit remettre au Maître d’Ouvrage, sous la forme informatisée, un 

dossier définitif de ces plans ou plans de récolement, accompagnés des notices techniques d’utilisation, de 

conduite, d’entretien, et la nomenclature des appareillages mis en œuvre dans les installations avec mention de 

leur marque, de leur type, référence, pour consulter le dossier d’archives et de maintenance. 

L’entreprise fournira le dossier de récolement, en cinq exemplaires dont un sur support informatique (DWG). 

La nomenclature des appareillages mis en œuvre dans les installations avec mention de leur marque, type, 

référence, pour constituer le dossier d’archives et de maintenance. La fiche technique de tous les produits, 

matériaux utilisés. 

Devront également être joints à ces dossiers, les divers certificats de conformité technique et procès verbaux 

d’essais relatifs aux matériaux, matériels et installations : (résistance au feu, isolation acoustique, isolation 

thermique, traitement contre la corrosion, laquage au four, etc…) normes NF, spécifications UTE, CONSUEL, 

classements et labels, certificat attestant des qualités d’eau potable, COPREC, etc… 

L’ensemble de ces documents doit être remis préalablement à la réception. 

- Les entrepreneurs doivent remettre également 1 exemplaire du dossier de récolement au Maître d’œuvre. 

1.8 COORDINATION DES TRAVAUX 

La coordination devra être réalisée par l'entrepreneur lui-même afin que soient prises toutes dispositions 

nécessaires en vue de la meilleure réalisation des ouvrages faisant l'objet du présent document. 




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1.9 VERIFICATIONS ET ESSAIS EN VUE DE LA RECEPTION 

L’entreprise soumissionnaire doit tenir compte dans sa soumission de tous les frais inhérents aux vérifications et 

essais de ses installations. Le maître d’œuvre se réserve le droit de désigner un organisme agréé ou un expert, 

aux frais de l’entreprise, pour procéder aux prélèvements, radiographies et essais qui s’imposeraient, dus à la 

constatation d’une mauvaise exécution ou d’une malfaçon évidente dont l’entreprise contesterait le bien-fondé. 

Programme des Essais 

Dès la fin du montage et avant la réception, l’entreprise sera tenue d’effectuer tous les essais, réglages, 

équilibrages, etc.…qui permettront de livrer une installation en ordre de fonctionnement. 

Les moyens nécessaires à tous les essais (tels que thermomètres enregistreurs, sonomètres, anémomètres, etc. 

… et le personnel qualifié) seront fournis par l’entreprise. 

Les définitions et procédures à mettre en œuvre sont celles qui sont décrites dans le « Document Technique 

COPREC N°1, type A ». 

Pour les essais acoustiques les contrôles seront réalisés au sonomètre, et concerneront le niveau sonore dû au 

fonctionnement des installations techniques du présent lot, en dehors du bruit ambiant. 

L’entrepreneur titulaire du présent lot devra s’engager à respecter les niveaux sonores énoncés dans les bases 

de calculs dont un éventuel dépassement conduirait à une mise en conformité du matériel aux frais de 

l’Entrepreneur. 

1.10 CONTRAINTES D’EXECUTION 

La responsabilité du chef d'entreprise sera engagée pour tous incidents ou accidents survenus. 

La Maîtrise de chantier se réserve le droit de faire interrompre toutes les tâches d'exécution, déplacement ou 

intervention qui occasionnent un risque vis-à-vis des tiers. 

1.11 GARANTIE GENERALE 

L'entrepreneur demeure garant et responsable de ses travaux (en ce qui concerne les joints des tuyauteries et 

des appareils, de même que des fuites qui pourraient se produire), et ce, jusqu’à la réception définitive des 

travaux et ouvrages, avec au maximum une année complète de fonctionnement. 

Pendant ce temps, toutes les réparations qui pourraient provenir de vices de construction seraient à la charge de 

l'entrepreneur, lequel devra le remplacement de toutes pièces défectueuses, ainsi que toute main d’œuvre 

nécessaire aux démontages et remontage. 

En outre, il devra garantir la mise au point et le réglage des appareils durant une année complète de 

fonctionnement. 

Par ailleurs, il devra être titulaire d'une assurance couvrant ses responsabilités de constructeur et d'entrepreneur 

telles que celles-ci se trouvent définies par le Code Civil. 

1.12 DOCUMENTS DE CONSULTATION 

Ils comportent : 

- le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, 




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- le cadre de décomposition du prix forfaitaire accompagnant le précédent document, 

- la série de plans. 

2 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES 

NATURE DES TRAVAUX 

Les installations considérées concernant l'ensemble du bâtiment tel que défini au paragraphe 1-1 ci-avant au titre 

du présent lot comprennent : 

- le chauffage des locaux, 

- la production d’eau chaude, 

- la plomberie et le sanitaire de l’ensemble des locaux 

Note concernant l'ensemble des travaux : 

L'ensemble des travaux et ouvrages considérés devra être réalisé selon les prescriptions faisant l'objet du 

présent document et selon les dispositions caractérisant les plans de réalisation qui lui sont joints 

2.1 NORMES ET REGLEMENTS 

Les travaux à réaliser dans le cadre du présent lot devront respecter les normes et réglementations en vigueur, 

en particulier, l’ensemble des installations devra répondre aux prescriptions et spécifications des documents 

suivants : 

- Les normes de l’AFNOR et DTU. 

- Le Code de la Construction. 

- L’ensemble des textes officiels. 

- Arrêté du 24/05/2006 (NRT 2005). 

En aucun cas, l’entrepreneur ne pourra prétendre que des erreurs ou omissions dans le dossier de consultation, 

le dispensent d’exécuter les travaux suivant la réglementation en vigueur et les règles de l’art. 

2.2 BASES DE CALCUL 

2.2.1 Données de Base 

Localisation géographique : Saint Antonin de Lacalm (81), Altitude : 450m 

Les températures assurées à l’intérieur des locaux en période de chauffage seront les suivantes : 

- bureau du Marie : +20°C 

- secrétariat : +21°C 

- sanitaires : +19°C 

- salle du conseil : +19°C 

- archives : +15 °C 

2.2.2 Canalisations plomberie sanitaire 

Les vitesses de circulation de l'eau dans les tuyauteries ne dépasseront pas les valeurs suivantes : 

− collecteurs horizontaux 2 m/s 




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− Les canalisations intérieures de distribution : débit supérieur à 0,51 litre/s, 1 m/s, débit inférieur ou égal à 0,5 

L/s : pas de limite. 

Débits des appareils : 

Alimentations : 

lavabo : 0,20 l/s φ 12 x 14 

évier : 0,20 l/s φ 14 x 16 

WC : 0,12 l/s φ 12 x 14 

Evacuations : 

lavabo : 0,75 l/s φ 34 x 40 

WC 1,50 l/s φ 93 x 100 

évier 0,75 l/s φ 44 x 50 

Coefficient de simultanéité : 

y = 

0. 

8 

x − 1 

Avec x = nombre d'appareils en évacuation ou nombre d'appareils en alimentation. 

3 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES DU MATERIEL 

3.1 GENERALITES 

Objet : 

Les spécifications techniques générales ont pour but de préciser et compléter les prescriptions des chapitres 4 “ 

Description des ouvrages” pour ce qui concerne : 

- La fourniture des matériels. 

- Leur mise en œuvre. 

- Les prestations diverses nécessaires à la bonne réalisation des ouvrages. 

L’ensemble de ces prestations sera réalisé conformément aux règlements en vigueur en France, aux normes 

AFNOR, DTU, Règles de l’Art et prescriptions des fournisseurs ou des intervenants extérieurs au Marché. 

Marques : 

Les marques et types de matériels mentionnés dans le C.C.T.P. ont pour but de définir le niveau de qualité des 

équipements. Les références des matériels indiqués dans la description des installations à réaliser priment sur 

celles du présent chapitre. 

L’Entreprise pourra proposer des matériels de caractéristiques équivalentes à celles des matériels mentionnés au 

chapitre 4. Ces matériels peuvent ne pas avoir d’équivalence sur le marché. 

Dans tous les cas les matériels proposés devront avoir l’approbation du Maître d’œuvre. 

Qualité des matériels : 

Tous les éléments de l’installation seront neufs et en parfait état. 

Ils devront : 




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- Avoir subi tous les tests de qualité et être muni de l’estampille ou d’un certificat d’un organisme officiel chaque 

fois qu’une telle qualification existe. 

- Avoir subi tous les tests ou épreuves réglementaires (timbre du service des mines, PV d’essais, etc..). 

- Etre garantis par leurs constructeurs pour leur emploi et les conditions d’utilisation envisagées. 

- Etre agréés par les Services Publics ou les Sociétés Concessionnaires lorsque ces organismes ont un droit de 

contrôle sur les installations du Maître d’Ouvrage. 

- Etre choisi par l’Entrepreneur de façon à obtenir une standardisation en utilisant pour une même installation le 

nombre le plus réduit de séries et de type. 

Le Maître d’œuvre de réserve le droit de faire analyser par un laboratoire officiel, au frais de l’Entrepreneur, tout 

matériau ou appareil qui paraîtrait suspect ou non conforme aux prescriptions du présent C.C.T.P. 

Standardisation des matériels : 

Les matériels communs aux différentes entreprises seront d’une marque et d’un type identique. Ceci concerne 

notamment les équipements suivants : 

- Matériel aéraulique. 

- Supports et fixations. 

Cette liste n’est pas exhaustive, le Maître d’œuvre se réserve le droit de la compléter s’il y a lieu. 

Les entreprises devront veiller au respect de cette prescription. En cas de désaccord ou de non-respect, le Maître 

d’œuvre pourra imposer une marque et un matériel commun. 

Tous les matériels et équipements situés dans des faux plafonds, gaines techniques ou autres devront faire l'objet 

d'un repérage directement effectué au niveau de la paroi dissimulatrice ; ce repérage pourra être envisagé par 

exemple à partir de pastilles autocollantes, de couleurs appropriées, directement apposées en regard des 

organes considérés. 

A mesure de l'avancement des travaux, les débris devront être dégagés des locaux, cours et espaces prélevés 

pour leur réalisation et en fin de chantier, plus rien ne devra demeurer entreposé. 

Tout travail ne donnant pas entière satisfaction devra être repris ou refait. 

Garanties : 

L'installation présentement considérée devra faire l'objet à compter de la réception des ouvrages : 

- d'une garantie de parfait achèvement des dits ouvrages, d'une durée d'un an, 

- d'une garantie de bon fonctionnement de ces mêmes ouvrages, d'une durée de deux (BIENNALE) 

- d'une garantie d'entretien durant la première année 

- d'une garantie de matériel posé de 2 ans minimum. 

3.2 SPECIFICATIONS PLOMBERIE 

Ces colliers seront, de préférence du type phonique ; ils devront être installés en nombre suffisant et placés de 

telle sorte que les canalisations demeurent rigoureusement en place lors du raccordement des appareils (soit 

pour les travaux de peinture, soit pour des interventions d'entretien ou de dépannage, soit encore pour toutes 

autres raisons diverses). 

Par ailleurs, il est précisé que l'entrepreneur du présent programme de travaux devra la fourniture de tous les 

appareils de mesure et de contrôle nécessaires aux différents essais et réglages des installations envisagées et de 

leurs équipements. 

Les essais d'étanchéité à la pression seront exécutés dès que les travaux seront terminés : ils seront d'essais de 

circulation et de puissance. 

Toutefois, l'entrepreneur du présent lot précisera dans son offre, la réalisation des percements dans les 

maçonneries et planchers existants. 




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Les différents piquages, piétements, raccordements et dérivations, devront être réalisés en pieds de biche 

directionnels, alors que des cônes de réduction devront être prévus chaque fois que des différences de diamètres 

seront rencontrées. 

Les dilatations devront être compensées et des points fixes prévus en nombre suffisant, quant à éviter toute 

déformation des tuyauteries et toute fatigue des joints et des soudures. 

Toutes précautions devront être prises pour que les dilatations autant sur les matériels que sur les tuyauteries et 

leurs raccordements puissent s'effectuer librement sans entraîner la moindre gêne ou les moindres dégradations 

ou déformations sur les installations obtenues et sur leur fonctionnement. 

Dans le cas où des lyres ou compensateurs de dilatation seraient à envisager, ceux-ci devraient être parfaitement 

étanches (cas des compensateurs, principalement) et garantir une totale efficacité dans l'absorption de la dilatation 

résultante. 

Egalement, toutes précautions devront être prises pour que soient éliminées toutes transmissions d’éventuels 

bruits de vibration émanant des installations et des équipements et que soit évitée toute propagation de ceux-ci 

dont l'effet ne pourrait que nuire aux conditions de confort recherches par ailleurs. Les installations considérées 

devront être d'un fonctionnement absolument silencieux. 

Tous les matériels et équipements choisis devront être de marque connue et toujours d'une qualité supérieure 

présentant toutes garanties de fonctionnement comme de longévité. Tous les matériels, tuyauteries, accessoires 

divers, robinetterie, vannes et raccords devront pouvoir supporter une pression nominale supérieure d'au moins 

cinquante pour cent (50 %) à la pression normale d'utilisation qui les caractérise. 

Tous les matériels devront être livrés sur chantier revêtus (pour autant que nécessité) d'une couche de peinture 

protectrice, d'un type antirouille s'ils sont d'une exécution en fer ou en acier, à défaut de leur revêtement terminal ; 

il en sera de même des différentes tuyauteries en fer ou en acier noir, qu'elles soient prévues calorifugées ou 

non, ainsi que de tous supports et accessoires desdites tuyauteries, après mise en place de celles-ci. 

Tous les calorifuges devront avoir une efficacité égale ou supérieure à au moins 80 %. 

Les scellements des supports devront être effectués avec le maximum de soin ; ils devront être adaptés à la 

nature même des parois de fixation ou d'adossement. 

Les trous et scellements devront être réalisés avec les précautions d'usage qui s'imposent, afin de ne pas 

ébranler les ouvrages en maçonnerie. Dans le cas contraire, l'entrepreneur serait entièrement responsable des 

désordres constatés ou des dégâts qu'il aurait pu causer, dont il aurait à en supporter toutes les conséquences. 

Le passage des canalisations à travers les murs, les planchers, les plafonds et les cloisons devra s'effectuer à 

l’intérieur de fourreaux d'isolement ARMAFLEX en PVC ou métalliques scellés au ciment ou au plâtre et dont les 

extrémités devront dépasser d'environ 3 cm les aplombs des faces de ces parois, planchers, dalles ou 

revêtements, ceux-ci étant considérés dans leur forme ou leur aspect définitif (mis à part, toutefois, dans le cas 

des locaux humides où pour les traversées des seuls planchers bas, ils devront présenter un dépassement 

minimum de 5 cm). 

Les canalisations devront être espacées entre elles par un écartement constant et tenant compte du 

calorifugeage avec revêtement extérieur, elles devront être maintenues par des colliers scellés ou vissés laissant 

le jeu nécessaire pour permettre les éventuels mouvements dus à la dilatation mécanique. 

3.3 PEINTURE – REPERAGE ET ETIQUETAGE 

3.3.1 Protection contre la Corrosion 

Tous les éléments de la fourniture susceptibles d’être altérés par les agents atmosphériques pendant leur 

transport ou leur séjour sur le chantier devront recevoir la peinture de protection nécessaire les mettant à l’abri de 

toute détérioration. 

Les parties métalliques de l’installation sont à classer en trois catégories : 

- Celles qui sont posées brutes. 

- Celles qui sont posées avec un revêtement primaire anti-corrosion. 

- Celles qui sont posées avec leur revêtement définitif. 




_________________________________________________________________________________ 

Les peintures et revêtements devront être choisis pour supporter sans dégât les températures des surfaces 

qu’elles recouvrent et à l’ambiance environnante. 

En outre, l’entrepreneur devra mettre en œuvre les techniques utilisées pour éviter la corrosion électrolytique : 

- Bagues isolantes 

- Raccords spéciaux entre canalisations 

- Interposition de bagues isolantes entre canalisations et supports 

De toute façon, la résurgence d’une tache de rouille entraînera le refus de la partie de l’ouvrage concerné et la 

réfection totale des dégâts produits sur les autres corps d’état, par la correction du défaut dont l’Entrepreneur du 

présent lot sera tenu pour responsable. 

Les frais entraînés seront intégralement à sa charge. 

Protection et finition suivant les catégories : 

Parties métalliques posées brutes Elles seront soigneusement dégraissées, nettoyées, brossées pour les parties 

recouvertes de rouille et revêtues de : 

- 2 couches de peinture anti-corrosion dont une avant montage pour les surfaces oxydables 

- 2 couches de peinture d’apprêt dont une avant montage pour les surfaces ne supportant pas 

directement les peintures et dans le cas de finition, 2 couches de peinture (teinte au choix du Maître 

d’œuvre) 

Les parties métalliques à calorifuger sont aussi soumises à ces clauses en ce qui concerne la protection anticorrosion. 

Parties métalliques posées avec un revêtement primaire anti-corrosion Après pose, la tenue de ce revêtement 

sera soigneusement contrôlée. Des retouches ou des raccords seront effectués aux points détériorés. 

Eventuellement, une couche d’apprêt sera posée lorsque le revêtement ne supporte pas directement les 

peintures. 

Les pièces accessoires, en particulier celle servant aux fixations, devront porter des revêtements de même 

nature ou donnant le même degré de protection. On évitera les contacts pouvant entraîner la destruction de la 

protection, soit par action mécanique, soit par action chimique ou électrolytique. 

Dans le cas de finition, ces parties recevront 2 couches de peinture (teinte au choix du Maître d’œuvre) sur 

éventuellement, une couche d’apprêt lorsque le primaire anti-corrosion de base ne supporte pas directement les 

peintures. 

Parties métalliques posées avec leur revêtement définitif D’une manière générale, toutes les parties métalliques 

seront soigneusement protégées contre la corrosion, en particulier les vis et boulons seront traités. 

Les peintures seront appliquées très soigneusement en usine, il sera nécessaire de préciser en détail, dans les 

propositions, le mode de protection et le traitement des parties métalliques destiné à protéger celles-ci de la 

corrosion. 

L’Entrepreneur aura à sa charge la réfection de la peinture de finition appliquée en usine, si celle-ci a été 

endommagée dans le courant des travaux. 

3.4 SPECIFICATIONS ACOUSTIQUE – VIBRATIONS 

3.4.1 Généralités 

Il appartiendra au titulaire du présent lot de prendre toutes les dispositions qui s’imposent pour respecter les 

prescriptions acoustiques définies au Descriptif. Ce n’est qu’après avoir pris ces dispositions préliminaires 

élémentaires que les corrections acoustiques devront être apportées. 




_________________________________________________________________________________ 

Ces corrections consisteront à placer des pièges à son, calfeutrer certaines gaines, placer des plénums 

acoustiques, etc. 

Il est précisé au titulaire du présent lot qu’un intérêt particulier sera apporté au problème de bruit. 

Tous les niveaux sonores seront contrôlés. Si les prescriptions ne sont pas respectées, le titulaire du présent lot 

devra procéder à une réfection des installations concernées et supportera toutes incidences consécutives 

éventuelles (planning, travaux dus à un autre lot, etc.) 

3.4.2 Traversée des Parois 

Les conduits seront équipés aux traversées des parois, de fourreaux en matériau résilient parfaitement adaptés 

aux dimensions de la canalisation ou du conduit. 

3.5 SPECIFICATIONS INSTALLATIONS ELECTRIQUES 

L’entreprise du présent lot doit tous les raccordements électriques nécessaires aux différents appareils de ses 

installations à partir des attentes prévues au lot électricité. 

Les commandes de signalisations seront en très basse tension créée par le présent lot. 

L’entreprise du présent lot doit réaliser les installations en respectant l’ensemble des normes en vigueur, 

notamment en ce qui concerne le degré de protection des enveloppes de matériel électrique (indice de protection 

IP) et le choix des câbles. 

Chaque armoire est réalisée par un châssis en fers profilés habillé avec des tôles d'acier galbées de 20/10ème 

d'épaisseur minimale avec peinture laquée cuite au four. Elle est du type étanche à la projection d'eau (IP 55 

minimum). 

Les dimensions de l'armoire sont prévues avec une réserve de 50 % pour des équipements futurs. 

La protection générale du tableau est réalisée par disjoncteur différentiel 300 mA avec bobine de coupure à 

émission à commande reportée sur l'armoire. Il est prévu en tête d'armoire un appareil de sectionnement 

comportant un organe de manœuvre placé à l'extérieur. L'ouverture de l'armoire ne nécessite pas la coupure 

générale de l'installation. 

Des disjoncteurs sont prévus sur chaque départ moteur en amont des discontacteurs. 

Chaque discontacteur est livré avec une pince isolante pour la manœuvre sous tension à vide des cartouches 

fusibles. 

L'ensemble des appareils de commande et de protection est du type nu sur barreaux fixés à l'intérieur du tableau 

sur cornières perforées ou profilés standardisés. 

Tout le matériel est du type "à prise avant" et est monté de façon à permettre le remplacement d'un appareil 

uniquement par l'avant. Seul l'appareillage en façade de porte est à prise arrière. 

Le branchement de l'appareillage se fait par cosse et raccords isolés. Les boucles ne sont pas admises. 

Le câblage des différents circuits est exécuté en conducteurs de la série H07 V-K placés sous gaine de filerie en 

plastique vertical (le long des parois latérales de l'armoire) ou horizontal (entre chaque rangée d'appareils). 

Il est ramené sur plaques à bornes horizontales, fixées à 250 mm environ du bas de l'armoire, en position inclinée 

de telle façon que leur accessibilité soit totale et que la lecture des repères (inaltérables) soit facile. 

Les divers raccordements entre le tableau et les moteurs à alimenter sont réalisés en câbles de la série U 2000 

RO 2 V. 

Ces câbles sont posés en élévation sur chemin de câbles en tôle déployée galvanisée épaisseur minimale : 1,5 

mm. Les câbles sont posés en une seule nappe et fixés à la dalle par collier. 




_________________________________________________________________________________ 

Les parties verticales de ces câbles sont protégées mécaniquement sur une hauteur de 2,50 m à partir du sol et 

sur toute partie réputée exposée. 

L'entrée de chacun de ces câbles dans le tableau de commande s'effectue par l'intermédiaire d'un presse-étoupe 

étanche. 

L'ensemble des masses métalliques constitué ou non par des appareils électriques (carcasses d'armoires, bâtis 

de moteurs, gaines métalliques, chemins de câbles, etc...) est relié au même circuit de terre. 

La liaison entre le corps de l'armoire et les portes se fait par une filerie en torons souples, raccordée de part et 

d'autre sur une rangée de plaques à bornes verticales et repérées. 

A l'intérieur de l'armoire, les appareils sont repérés à l'aide d'étiquettes de matière inaltérable, gravées blanc sur 

fond noir, fixées au châssis et non aux appareils (collage interdit). Les appareils sont repérés par manchons 

transparents porte-étiquette ou manchons caoutchouc à chiffres. 

Toutes les commandes et signalisation sont ramenées sur la face avant de l'armoire. 

Il est prévu : 

- un voyant "présence tension" 

- une pochette plastique à l'intérieur permet de stocker les plans de l'armoire et de l'installation. 

Tous les appareils visibles sur la porte de l'armoire sont étiquetés. 

Le câblage est réalisé en respectant les couleurs suivantes : 

- ROUGE : Pour les fils de commande 

- ORANGE : Pour les circuits extérieurs non coupés par le dispositif de sectionnement de l'armoire 

- NOIR : Pour les circuits de puissance 

- VERT/JAUNE : Pour les conducteurs de protection 

La télécommande s'effectue par commutateurs de commande pour chaque appareil. 

Les commutateurs placés sur la porte de l'armoire permettent les commandes suivantes : 

- VERT : Marche 

- ROUGE : Alarme ou Disjonction 

Ces voyants lumineux sont du type "LED ". 

Il est prévu un bouton poussoir permettant le contrôle de l'allumage de tous les voyants lumineux. 

Chaque défaut est mis à disposition sur bornes genre "ENTRELEC". Les contacts sont libres de tout potentiel. Il 

est prévu un contact de synthèse défaut Toutes les installations électriques comporte un dispositif assurant le 

redémarrage automatique après une coupure de courant même prolongée. 

La ventilation statique ou mécanique est appropriée au dégagement calorifique de l'appareillage. 

3.6 SPECIFICATIONS INSTALLATIONS EAU CHAUDE SANITAIRE 

La production d’eau chaude sera maintenue à une température de 55°C. 

3.7 CONDITIONS PARTICULIERES DE REALISATION DES TRAVAUX 

Se référer au chapitre GENERALITES des pièces écrites de l'Architecte. 




_________________________________________________________________________________ 

4 - DESCRIPTION DES TRAVAUX 

4.1 DEPOSE DU MATERIEL EXISTANT 

Les prestations suivantes seront prévues par le présent lot : 

– mise en attente du réseau AEP pour démontage des canalisations existantes par lot GO 

– neutralisation du réseau de chauffage par radiateurs, réseau commun avec le logement communal situé 

à l'étage du bâtiment des archives 

– dépose des lave main collectifs (Nb=1 dans les archives + 3 dans la grande salle) 

– dépose des radiateurs-eau (Nb=3 dans archives + 8 dans grande salle + 1 dans douche) 

– dépose d'un bac à douche 

– dépose d'un wc 

4.2 RESEAUX D’ALIMENTATION ET D’EVACUATION 

4.2.1 AEP 

La canalisation existante débouchant dans le local archives, angle sud-est, sera prolongée en longeant le mur 

périphérique de la salle archives au plus près du plafond, pour atteindre le local « ménage » voisin. Une vanne de 

coupure générale sera placée dans le local « ménage ». 

Il sera posé un détendeur régulateur de pression à caractéristiques réglables à corps taraudé monté entre 

raccords démontables y compris raccords et accessoires de pose. 

Les clapets anti-retour de DN inférieur ou égal à 50 mm seront de type anti-pollution contrôlable classe EA avec 

corps taraudé monté entre raccords démontables y compris raccords et ingrédients de pose. 

Les canalisations encastrées et réalisées à l'aide de tubes en polyéthylène réticulé seront protégées par des 

fourreaux de protection de type ICD y compris toutes sujétions de pose et d'encastrement. 

Chaque colonne d'eau froide comportera en partie haute un anti-bélier à ressort monté sur une vanne d'isolement 

à boisseau sphérique y compris raccords démontables et ingrédients de pose. 

Sur chaque départ, il est à prévoir des vannes d'isolement de DN inférieur ou égal à 50 mm, elles seront de type 

boisseau sphérique à commande 1/4 de tour avec corps taraudé monté entre raccords démontables y compris 

raccords et ingrédients de pose. 

4.2.2 Evacuations eaux usées, eaux vannes 

4.2.2.1 EU & EV 

Des attentes seront placées par le lot G.O., en sol, des appareils suivants : lave-main, wc, poste d'eau service, 

chauffe-eau. Attente en diamètre 100. Le présent lot prévoira les réductions fonction des évacuations de chacun 

des appareils. 

Le présent lot devra l'évacuation de tous les appareils sanitaires jusqu'à l’attente prévue par le GO, au rez de 

chaussée. 




_________________________________________________________________________________ 

Dans le cas où cette précaution n'aurait pas été prise suffisamment à temps, l'entrepreneur serait responsable 

des modifications à apporter pour assurer une évacuation correcte de ses installations. 

Pente pour parcours horizontal 2 cm/m. 

Les débits de base et la simultanéité seront déterminés d'après les indications des REEF et ainsi qu'il suit : 

- Vitesses d'écoulement comprises entre 1m/s et 3m/s 

- Coefficient de remplissage des canalisations d'évacuation d'allure horizontale, par rapport aux 

diamètres des canalisations, 5/20 pour les canalisations d'eaux usées, vannes et collecteurs, 7/10 

pour les canalisations d'eaux pluviales et les collecteurs en système unitaire. 

Visite des canalisations d'évacuation : Des bouchons de dégorgement et tampons hermétiques seront installés 

de place en place et en nombre suffisant pour permettre le nettoyage des canalisations. Suivant le cas, ils seront 

placés en pied de chute, aux changements de direction, aux raccordements, sur tous les parcours rectilignes 

supérieurs à 10ml, et en extrémité de chaque collecteur quand celui-ci est visitable. 

Le rejet d'air vicié se fera par un évent de sortie en toiture Nord avec moustiquaire et étanchéité. (DN 100) 

Avec un déport de la sortie de 12mètres côté salle du conseil pour s'éloigner du bâtiment d'habitation. 

Circulation en combles. 

Le raccordement des vidanges des appareils sanitaires sur les chutes sera réalisé en tube P.V.C M1. Les 

canalisations seront posées en plinthe sur colliers avec té de dégorgement sur chaque appareil et dérivation. 

Les liaisons horizontales d'évacuation seront réalisées à l'aide de tubes en PVC compact M1, série évacuation 

assemblés par joints collés et posés sur rails préfabriqués du commerce avec colliers à contreparties démontable 

et bague d'isolation phonique y compris culottes de raccordement, joints de dilatation, tés de dégorgement, 

raccords, supports et ingrédients de pose : 

- DN : 100 

- DN : 50 

- DN : 32 

NOTA : Les réseaux sous dallage du Rez de Chaussée sont Hors-Lot, à la charge du lot GROS-ŒUVRE – VRD. 

Les autres réseaux sont à la charge du présent lot. 

4.3 PLOMBERIE SANITAIRE 

4.3.1 PRINCIPE GENERAL 

Il sera prévu les travaux suivants : 

• alimentation générale d’eau froide du bâtiment (aménagement de l'existant, en ramenant la vanne de 

coupure générale dans le local Ménage), 

• équipements sanitaires, 

• distribution d'eau froide et eau chaude, 

• évacuation d'eaux usées et vannes 

Les travaux à effectuer comprennent essentiellement la fourniture, le transport à pied d’œuvre, le montage et le 

réglage de tout le matériel nécessaire au fonctionnement correct des installations même si ce matériel n'est pas 

explicitement désigné dans le présent programme. 

4.3.2 CANALISATIONS 

Les circulations se feront en apparent ou en faux plafond du rez de chaussée 

4.3.2.1 Distributions intérieures d'eau froide sanitaire 




_________________________________________________________________________________ 

Aucun traitement ni contrôle de la qualité n'est prévu au présent projet. Il appartient au Maître d'Ouvrage de faire 

les démarches nécessaires. 

De même, l'entreprise devra se mettre en rapport avec les concessionnaires concernés avant de leur 

communiquer l'ensemble des besoins nécessaires aux travaux. 

Il sera prévu les équipements suivants : 

Vanne d'arrêt générale à boisseau + vidange 

Vanne d'isolement à boisseau sphérique 

Manchette témoin de contrôle avec vanne 

Clapet anti-retour anti-pollution 

Filtre à tamis 

avec coffret 

A partir de l'amenée d'eau, les raccordements des appareils sanitaires seront exécutés en tube cuivre écroui 

garanti 30 ans. 

Les alimentations des différents appareils qui seront réalisées en sol seront en tube polyéthylène type PER gainé 

de couleur bleue. 

Les colliers ou supports des canalisations seront placés tous les mètres au maximum et seront désolidarisés de 

la canalisation par un anneau en caoutchouc. 

A la traversée des murs ou des planchers, les canalisations seront protégées par des fourreaux en caoutchouc, 

devant dépasser de chaque côté du mur ou plancher de 1 centimètre minimum. 

4.3.2.2 Distribution intérieure d'eau chaude sanitaire 

L'entrepreneur réalisera la distribution d'eau chaude intérieure aux divers appareils sanitaires, appareils y 

compris toutes sujétions de mise en œuvre et de percement pour passage des canalisations dans tous les cas. 

Les canalisations d'eau chaude seront calorifugées à l'aide de coquilles de 13 mm d’épaisseur. 

4.3.3 ROBINETTERIE 

4.3.3.1 Qualité de la robinetterie sanitaire 

La robinetterie sera marquée NF Robinetterie Sanitaire et satisfera à la valeur minimale des classements cidessous. 

Tous les points de consommation d’eau seront équipés de dispositifs économiques : 

• Mousseurs pour les robinets, 

• Chasse d’eau double capacité pour les WC, 

• Limiteur de débit. 

Mélangeurs et mitigeurs mécaniques : 

− E1 A2 U3 pour tous les appareils sauf pour les baignoires ou un classement E3 A2 U3 conviendra. 

4.3.3.2 ELEMENTS APPAREILS SANITAIRES 

Rappel sur les normes handicapées 

Hauteur réglementaire des appareils : 

- hauteur de cuvette des WC : 50 cm, 

- hauteur des lave-mains : 85 cm, 

- barre d'appui latérale : 80 cm, 

- commande de la chasse d'eau des WC : 130 cm, 

- miroirs : 105 cm, 

- accessoires sanitaires : 130 cm. 

Mise en oeuvre des appareils sanitaires 

Les appareils sanitaires seront fixés sur les cloisons en plâtre à l'aide de renforts. Ces 

renforts seront en bois, incorporés dans les cloisons et entièrement à la charge de 




_________________________________________________________________________________ 

l'entreprise. 

Les accessoires sanitaires tels : 

- miroirs, 

- distributeur de papier, 

- barre de maintien, 

- …., 

seront fixés à l'aide de chevilles à expansion ou vissés dans les montants. 

WC handicapés : 

WC de marque PORCHER, de type ULYSSE 2 ou similaire comprenant : 

- Cuvette surélevée à sortie horizontale de 65x40 cm en porcelaine vitrifiée réf P239401, 

- Réservoir double chasse 3/6 litres réf. P929801, (Mécanisme à bouton poussoir, robinet flotteur silencieux, 

robinet d'arrêt alimentation latérale) 

- Abattant double blanc Thermodur, 

Deux barres de relèvement à 135° marque PELLET réf : 043538 ou équivalent . Sa fixation ainsi que le support 

doivent permettre à un adulte de prendre appui de tout son poids. (Circulaire interministérielle n° DGUHC 2007- 

53 du 30/11/07 – Annexe 8) 

Implantation : Sanitaires Rdc : Nb=1 au total 

Lave-main : 

Lave-main d'angle handicapés de marque PORCHER, réf. P 1680 ou techniquement équivalent 

et de caractéristiques suivantes : 

- dim. 52 x 41 cm, 

- lavabo en porcelaine vitrifiée, 

- joint silicone incolore entre le lavabo et la faïence, 

- vidage, siphon, cache siphon. 

Robinetterie mitigeuse de marque PORCHER type OKYRIS 2, réf. D2308AA ou 

techniquement équivalent. 

Implantation : Sanitaires Rdc : Nb=2 au total 

Evier + meuble + tablette sur chauffe eau 

Evier à poser sur meuble de marque MODERNA ou techniquement équivalent et 

comprenant : 

- Dimensions : 140x60 cm, 

- Evier inox 18/10ème 2 bacs + 1 égouttoir, 

- Robinetterie mitigeuse PORCHER OPHELIO ou similaire à bec orientable, 

- Siphon à panier, 

- Bonde à chaînette, 

- Vidange par siphon PVC blanc, 

Meuble sous évier de marque MODERNA ou similaire et comprenant : 

- caisson mélaminé 2 portes, 

- étagères, 

- pieds inox, 

- plinthe clipsable, 

- poignée inox, 

- charnière invisible 

- dimensions (LxHxP)= 140 x 86 x 60 cm. 

L'ensemble posé et raccordé sur site. 

Prévoir la tablette servant de plan de travail à l'arrière de l'évier dont l'altimétrie sera celle de l'évier + 10cm 

environ. Tablette de dimension approximative 86cm x 65cm, en mélaminé identique au meuble sous évier. 

Comprise planchette mélaminée verticale reliant le plan de l'évier à la tablette sur chauffe eau. 

Etanchéité des liaisons à faire. 




_________________________________________________________________________________ 

Prévoir démontage du fond du meuble de l'évier pour anticiper de pouvoir accéder et remplacer le chauffe eau 

sans être obligé de démonter tout le meuble. Un découpage propre du fond du meuble avec fixation par vis, le 

tout de conception soignée peut convenir, à condition que le chauffe eau puisse être démonté et extrait sans 

retirer le meuble. 

Perçages à la scie cloche pour passage des tuyauteries. 

Implantation : Rez de chaussée - Archives - Nb=1 au total 

Poste d'eau Service 

Fourniture et pose d'un poste d’eau de marque PORCHER, type POSTE D’EAU 

SERVICE réf. P977001 (complet) ou techniquement équivalent et de caractéristiques 

suivantes : 

- dimensions 44 x 33 cm, 

- grille porte seau inox, 

- bonde à grille et siphon polypropylène, 

- Vidange par siphon chromé, 

- Fixation sur consoles au mur. 

Robinetterie mélangeuse murale, marque PORCHER, type MURAL, réf. D 2353AA ou 

techniquement équivalent. 

Implantation : Rdc – Local ménage – Nb=1 au total 

4.3.4 ACCESSOIRES SANITAIRES 

Dans les locaux sanitaires, il sera installé : 

- Un ensemble pot et balai fixation murale, Marque HEXOTOL ou similaire réf.: B4027. 2 trous sur le pot. 

Hauteur hors tout : 400 mm. (Nb=1 au total) 

- Un distributeur de papier hygiénique corps en acier peint époxy blanc pour rouleau, marque HEXOTOL 

ou similaire réf.: PM268. Fermeture à clé. Contrôle de niveau. Vis de fixation fournies. (Nb=1 au total) 

- Poubelle de marque HEXOTOL ou similaire série R 90417, capacité 5 L. (Nb=2 au total) 

- Un miroir 54x75H à placer au dessus du lave main (Nb=2 au total) 

- Un distributeur de savon liquide de marque HEXOTOL ou similaire série CN 566 de 1,25 L. avec corps 

en ABS blanc. (Nb=2 au total) 

- Porte serviette rouleau plastique blanc (nb = 2 au total) 

Implantation : Sanitaires Rdc 

4.4 PRODUCTION ECS 

4.3.1 Chauffe-eau électrique 

La production d’eau chaude sera réalisée par des chauffe-eau électriques à accumulation de marque THERMOR 

ou techniquement équivalents. Ils auront les caractéristiques suivantes : 

• revêtement intérieur de la cuve en émail vitrifié à haute teneur en quartz, 

• anode en magnésium avec résistance compensatrice, 

• fixation murale, 

• diode de visualisation de la chauffe, 

• livrés avec raccord diélectrique, 

• résistance blindée. 

Prévoir un trépied pour poser le chauffe eau au sol et minimiser la hauteur de la tablette (prévue avec le meuble 

évier dans le présent lot) 




_________________________________________________________________________________ 

Chauffe eau de 50 litres, 1650W dessert : 

– lave main (Nb = 2) 

– poste d'eau service 

– évier local archives 

Implantation : Dans le local archives derrière le meuble évier 

4.5 DISTRIBUTION ECS, EFS & BOUCLAGE 

4-4-1- CANALISATIONS 

Distributions intérieures d'eau froide sanitaire 

Une vanne de coupure générale sera placée dans le local « ménage ». 

Les canalisations passeront en apparent ou en faux plafond du rez de chaussée. 

Les canalisations de raccordement des appareils sanitaires seront en tubes cuivre écrouï SANCO garantis 30 

ans anti corrosion, assemblés par brasures y compris raccords, supports et ingrédients de pose. 

Les collecteurs de répartition seront de marque GIACOMINI ou similaire, série R 553S, DN 1". Comprenant 

vanne d'isolement, purge, support et raccords. 

Localisés dans le local ménage 

Le tracé des canalisations sera tel que toutes jonctions nécessaires devront être accessibles. 

Pour permettre le jeu des dilatations, les tuyaux devront glisser librement à l'intérieur des colliers de fixation ou 

des fourreaux en plastique ménagés dans la traversée des murs et des planchers. Prévoir des colliers anti 

vibratiles avec bague caoutchouc ou similaire. 

Les vannes d'isolement de DN inférieur ou égal à 50 mm seront de type boisseau sphérique à commande 1/4 de 

tour avec corps taraudé monté entre raccords démontables y compris raccords et ingrédients de pose. 

Distribution intérieure d'eau chaude sanitaire 

A partir du ballon, l'entrepreneur réalisera la distribution d'eau chaude intérieure aux divers appareils sanitaires y 

compris toutes sujétions de mise en œuvre et de percement pour passage des canalisations dans tous les cas 

de figure. 

Les canalisations passeront en apparent ou en faux plafond du rez de chaussée. 

Les collecteurs de répartition seront de marque GIACOMINI ou similaire, série R 553S, DN 1". Comprenant 

vanne d'isolement, purge, support et raccords. 

Localisés dans le local ménage 

Le tracé des canalisations sera tel que toutes jonctions nécessaires devront être accessibles. 

Pour permettre le jeu des dilatations, les tuyaux devront glisser librement à l'intérieur des colliers de fixation ou 

des fourreaux en plastique ménagés dans la traversée des murs et des planchers. Prévoir des colliers anti 

vibratiles avec bague caoutchouc ou similaire. 

Chaque départ sera équipé d’une vanne d'isolement de type boisseau sphérique à commande 1/4 de tour avec 

corps taraudé monté entre raccords démontables y compris raccords et ingrédients de pose. 

Les canalisations d'eau chaude seront calorifugées à l'aide de coquilles de 19 mm d’épaisseur. 




_________________________________________________________________________________ 

* - Tous les réseaux seront étiquetés et repérés. Chaque réseau sera signalé par une couleur spécifique avec sens de 

circulation du fluide. 

4.6 CHAUFFAGE 

Une pompe à chaleur assurera le chauffage des bureaux et de la salle du conseil. 

Les sanitaires et les archives seront chauffés par des panneaux rayonnants. 

4.6.1 PANNEAUX RAYONNANTS – Chauffage Sanitaires et archives 

Le chauffage des archives et sanitaires, sera réalisé par des panneaux rayonnants. 

Les panneaux rayonnants seront de marque ATLANTIC modèle Solius ou similaire. 

Ils seront caractérisés par les points suivants : 

• Homologation : 

Marquages CE, NF électricité performance Cat. C, classe II, 

IP 24. 

• Corps de chauffe : Plaques rayonnantes en aluminium extrudé. 

• Régulation : Régulation électronique numérique à compensation de dérive, de précision 0,1°C, effective sur une 

base de temps de 30 à 40 secondes. 

• Gestion d’énergie : Un thermostat multitarif pouvant être commandé à distance par fil pilote selon 6 ordres 

(Confort/Confort-1°C/Confort-2°C/Eco/Hors-Gel/Arrêt Chauffage). 

• Commandes : 

Une commande de dérogation manuelle à cinq positions (Arrêt Chauffage/Hors-Gel/Program/Confort/Eco). 

1 molette de réglage de la température Confort. 

1 témoin de chauffe. 

• Teinte : Blanc ou sable 

• Garantie : 2 ans 

L’appareil sera fixé au mur avec le support prévu à cet effet. 

L’appareil sera alimenté en 230 V monophasé 50 Hz. Le raccordement au secteur se fera, conformément à la 

norme NF C 15-100. La section des conducteurs électriques est normalisée et devra être d’au moins 1,5 mm2 

(conducteur cuivre) pour une puissance maximale admissible de 2300 W. Le nombre d’appareils de chauffage 

alimentés par un même circuit devra être limité à 5. 

Le raccordement par prise de courant est formellement interdit. 

L'amenée électrique sera faite par le lot électricité. La fourniture et la pose des radiateurs est à la charge du 

présent lot. 

Implantation : Rdc sanitaires (500W) + Archives (1000W) – Nb=2 au total 

En cas d'absence d'appareil 500W, un appareil 750W pourra être proposé 

4.6.2 POMPE A CHALEUR – Chauffage bureaux et salle du conseil 

Une pompe à chaleur dont l'unité extérieure sera placée contre la façade latérale des archives, sur cour arrière et 

posée sur socle béton (au lot GO), alimentera des unités intérieures placées dans les bureaux et dans la salle du 

conseil. 




_________________________________________________________________________________ 

Les liaisons se feront en faux plafond du rez de chaussée. 

4.6.3 MATERIEL 

4.6.3.1 Unité extérieure 

L’unité extérieure sera de type 5MXS90E de marque DAIKIN ou équivalent, assemblée, testée et chargée en 

usine en fluide R410A. 

Système multi split inverter à détente directe et à condensation par air. Elle permettra une modulation de la 

puissance globale de l'installation en fonction des variations de charges thermiques des locaux à traiter 

Equipement de très haut rendement énergétique et faible niveau sonore 

Le compresseur commandé par Inverter limitera les surintensités au démarrage et permettra la variation de la 

puissance frigorifique et calorifique. Les ailettes du condenseur seront protégées par un revêtement polyacrylique 

évitant la corrosion. 

Puissance calorifique (kW) : 7 minimum 

COP nominale : 3,97 mini 

Encombrement HxLxP (mm) : 770 x 900 x 320 

Niveau de Pression sonore dB(A) (Chaud) à 1m :43/52 

Niveau de Puissance sonore dB(A) : 65 

Plage de fonctionnement (Chaud) °CBH : -15 / +15,5°C 

Implantation : Contre mur Nord Ouest des archives, dans cour arrière, sur socle béton 

4.6.3.2 Unités intérieures 

Les unités intérieures seront sélectionnées en fonction des besoins thermiques des locaux et des contraintes 

d'installation. 

FFQ-BV 

Unité intérieure réversible de type cassette 600x600 encastrable en faux-plafond à 4 voies de soufflage. 

Elles seront équipées d'une télécommande à fil pour chaque unité. 

Elles seront fixées au plafond (fermettes) pour lequel le présent lot vérifiera avec attention la continuité de l'isolant 

situé au dessus des unités en combles (voir plan de coupe architecte) 

4 unités intérieures seront placées dans les emplacements suivants : 

– bureau du Maire, secrétariat, hall, point relais 

ces unités seront de modèle FFQ25BV ou équivalent avec débit d'air 390/540 m3/h - pression sonore 24,5/29,5 - 

poids 20 kg 

1 unité intérieure sera placée dans la salle du conseil 

cette unité sera de modèle FFQ35BV ou équivalent avec débit d'air 390/600 m3/h - pression sonore 24,5/29,5 - 

poids 20 kg. Elle devra fournir une puissance de 2,2kW minimum 

L'installateur qui aura validé son schéma électrique avec le fabricant y connectera ses accessoires en fonction de 

la nature des besoins. 

Télécommande filaire 

L'installateur devra prévoir la mise en place d'une télécommande filaire . 

Cette télécommande disposera des fonctionnalités suivantes: 

- Navigation intuitive et ergonomique grâce à ses menus déroulants et au rétro éclairage 

- Marche/Arrêt, fixation de la température de consigne, choix des paramètres de ventilation 

- Programmation hebdomadaire 

- Verrouillage des touches de la télécommande 

- Sauvegarde des données en cas de coupure de courant 




_________________________________________________________________________________ 

4.6.3.3 Circuit électrique 

Les raccordements entre l'unité extérieure et les unités intérieures seront effectués avec des liaisons cuivre de 

faible diamètre (qualité frigorifique), isolées séparément. 

L'unité extérieure sera alimentée en monophasé 230V/ 1 Phase/ 50Hz. Elle sera protégée par un disjoncteur 

différentiel de calibre adapté. 

Un câble 4x1,5mm² assurera la communication entre chaque unité intérieure et l'unité extérieure. 

4.6.3.4 Régulation et sécurité 

Chaque unité intérieure disposera de sa propre régulation et des fonctionnalités suivantes : 

· Marche/Arrêt, fixation de la température de consigne, choix des paramètres de ventilation 

· Redémarrage automatique après coupure de courant 

· Activation du mode Puissance permettant d'atteindre rapidement le point de consigne de la pièce 

· Mode abaissement de nuit permettant de réduire automatiquement le niveau sonore de l'unité extérieure 

· Fonction autodiagnostic, indiquant les défauts et dysfonctionnements des unités (simplification des opérations 

de maintenance) 

4.6.3.5 Mise en œuvre et garantie 

La sélection du matériel défini aura préalablement reçu l'accord du fabricant et tiendra compte des exigences du 

maître d'ouvrage afin de valider les points suivants : 

- compatibilité technique du matériel (unité extérieure, unités intérieures, liaisons frigorifiques, câblages, 

protections électriques) 

- cohérence du système et de son application (dimensionnement, plage de fonctionnement, niveaux sonore, taux 

de brassage, contrôle et régulation, puissance thermique, évacuation des condensats) 

- Evolution du système dans le temps (capacité d'extension de l'installation, communication et régulation futures) 

L'entreprise fournira les valeurs des puissances restituées et absorbées par les unités intérieures et extérieures 

aux conditions de température désirées en régime nominal (100% des besoins) et en régime intermédiaire (50% 

des besoins). 

Règles d'installation électrique du système 

Le raccordement des unités sera réalisé par l'entreprise depuis le coffret électrique privatif du lot concerné, y 

compris protections nécessaires et adaptées. Chaque unité extérieure sera équipée par l'entreprise d'une 

coupure de proximité. 

Accords sur plan : 

Validation des schémas frigorifiques électriques sur plans d'exécution par le fabricant du matériel 

Mise en Service : 

- Contrôle des circuits frigorifiques et électriques 

- Complément de charge de fluide frigorigène 

- Mise en route de l'installation 

- Paramétrages 

- Vérification du bon fonctionnement de l'ensemble 

- Conseils d'utilisation des télécommandes 

Garantie 

L'ensemble du matériel bénéficiera d'une garantie pièce de 3 ans et 5 ans pour les compresseurs ainsi que d'une 

garantie 2 ans main d'œuvre et déplacement.

LOT CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE

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