2 mai - séance ordinaire (PDF - 67 Ko) - Ville de Sherbrooke

12. DIRECTION GÉNÉRALEa) Dossiers de la Direction généraleb) Dossiers du Service des affaires juridiques1) Demande d’amendement au Règlement numéro 91-1009 de zonage(Rock Forest) – Centre de jardinage – Zone commerciale C-42 etzone résidentielle R-386 – Demandeur : Jardin Eden, par M. LucBeaulieuc) Dossiers du Service des financesd) Dossiers du Service des ressources humainese) Dossiers du Service des technologies de l’informationf) Dossiers du Service des communications13. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE – SERVICES À LA COMMUNAUTÉa) Dossiers de la Direction générale adjointeb) Dossiers du Service de policec) Dossiers du Service de protection contre les incendiesd) Dossiers du Service des sports, de la culture et de la vie communautaire14. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE – GESTION DU TERRITOIREa) Dossiers de la Direction générale adjointeb) Dossiers du Service de la planification et du développement urbain1) Demande d’amendement aux Règlements numéro 645 (Ascot), 446(Bromptonville), 340 (Canton de Brompton), 263-91 (Canton deStoke), 317 (Deauville), 532 (Fleurimont), 648-97 (Lennoxville), 91-1009 (Rock Forest), 234 (Saint-Élie-d’Orford) et 3501 (Sherbrooke)de zonage et au Règlement numéro 91-1011 de construction (RockForest) – Bâtiments accessoires – Ville de Sherbrooke2) Statistique Canada, recensement 2011 – Importance de répondre aurecensementc) Dossiers du Service des infrastructures urbaines et de l’environnement1) Rue College – Passage pour piétons – Arrondissement deLennoxville2) Protection du lac Memphrémagog : avis de la Ville de Sherbrookeconcernant le traitement des eaux usées du site d’enfouissementsitué à Coventry à la station d’épuration des eaux de la municipalitéde Newport au Vermont3) Intersection des rues du Pacifique et de Dieppe – Sécurité despiétonsd) Dossiers du Service de l’entretien et de la voirie