2 mai - séance ordinaire (PDF - 67 Ko) - Ville de Sherbrooke

C O N S E I L M U N I C I P A LS É A N C E O R D I N A I R ESéance n o 9 du 2 mai 2011, à 19 heuresO R D R E D U J O U R1. OUVERTURE DE LA SÉANCE2. ADOPTION DE L'AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT DESIGNIFICATION (S'IL Y A LIEU)3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR4. PROCÈS-VERBAUXa) Lecture et adoption des procès-verbaux du conseilLecture et adoption du procès-verbal de la séance n o 7 du 18 avril 2011b) Dépôt des procès-verbaux du comité exécutifDépôt des procès-verbaux du comité exécutif, séance n o 12 du 12 avrilet séance n o 13 du 19 avril 2011c) Dépôt des procès-verbaux des conseils d'arrondissementd) Dépôt des procès-verbaux des corporations, des comités et groupes detravail du conseil1) Sherbrooke Innopole, réunions du 20 avril 2010, du 16 septembre2010, du 1 er février 2011, du 25 février 2011 et du 18 mars 20112) Société de transport de Sherbrooke, réunion du 13 avril 20113) Comité de pilotage du Centre de mobilité durable de Sherbrooke,réunion du 24 février 20114) Régie de récupération de l’Estrie, réunion du 8 février 20115) Comité consultatif d’urbanisme, réunion du 6 avril 2011

5. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES6. CORRESPONDANCEa) Bordereau de la correspondance7. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIFa) Fin d’emploi du matriculeb) Entente avec le ministère de la Culture, des Communications et de laCondition féminine (MCCCF) – 2009-2010-2011c) Signature d’un addenda à l’Entente spécifique convenue entre laCommission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, la Ville et leministère de la Culture, des Communications et de la Conditionféminine.d) Nomination membre – Comité consultatif agricolee) Services de support professionnel en urbanisme – Lot 1 –Renouvellement 2011f) Création d’un poste d’aide-inspecteur – section Permis et inspection –Arrondissement de Rock Forest – Saint-Élie – Deauvilleg) Travaux de pavage de la route 216 (chemin de Sainte-Catherine) par leMTQ-Estrie – Participation financière de la Ville de Sherbrooke pourpiste cyclableh) Programme de réfection majeure des chaussées 2011 – Propositiondes travaux de réfection des rues locales pavées par arrondissementi) Appel d’offres 2011-007 – Services professionnels pour la mise enplace et l’opération d’un système de suivi environnemental du projetintégré de construction de l’Axe René-Lévesque et du prolongementouest du boul. de Portlandj) Projet pilote – collecte des matières organiques dans lesmultilogementsk) Règlement d’emprunt pour le financement des travaux d’enfouissementdes réseaux lors d’ouverture de ruesl) Piste de BMX au Triolet – convention et financementm) Projet de règlement numéro 751 – Décrétant l’acquisition, de gré à gré,du lot 3 196 685 du cadastre du Québec et un emprunt au montant de180 000 $n) Projet de règlement numéro 757 – Décrétant des travauxd’immobilisations du réseau électrique pour le Service d’Hydro-Sherbrooke et un emprunt au montant de 1 800 000 $o) Achat du 302, chemin Labonté – Lot 3 196 685 du cadastre du Québecp) Rapport d’appel d’offres public n o 11991 – Fourniture d’empruntsgranulaires (Granulat concassé MG-56)q) Rapport d’appel d’offres public n o 12030 – Fourniture de bordures de

étonr) Rapport d’appel d’offres public n o 12024 – Acquisition d’équipement desonorisation pour les activités récréotouristiques de DestinationSherbrookes) Rapport d’appel d’offres public n o 12007 – Fourniture et livraison degazon cultivét) Rapport d’appel d’offres public n o 12008 – Fourniture d’empruntsgranulaires (Granulat concassé MG20B)u) Appel d’offres 11974 – Travaux de réfection du barrage Frontenac etd’aménagement d’accès de la rue Frontenacv) Rapport d’appel d’offres public n o 11974 – Travaux de réfection –ouvrages civils au complexe hydroélectrique Frontenac8. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT9. DOSSIERS DES CORPORATIONS, DES COMITÉS ET GROUPES DETRAVAIL DU CONSEILa) Guide de contrôle de l’érosion et des sédimentsb) Remplacement du Règlement numéro 335 relatif aux projets particuliersde construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble(PPCMOI) de la Ville de Sherbrooke – Ville de Sherbrookec) Règlement numéro 749 sur la salubrité, l’occupation et l’entretien desimmeubles comportant des logements (Code du logement) – Ville deSherbrooked) Demande d’amendement au Règlement numéro 532 de zonage(Fleurimont) – Usages autorisés – Zone résidentielle Rm-1 (rue Bureau)– Demandeur : M. Hugo Goulet Leblonde) Demande d’amendement au Règlement numéro 91-1009 de zonage(Rock Forest) – Usages autorisés – Zones résidentielles R-212 et R-220(chemin Godin) – Demandeur : Immobiliart, par M. Éric Fréchettef) Demande d’amendement au Règlement numéro 532 de zonage(Fleurimont) – Limite de zones – Zones résidentielles Rcc-3 et Rcca-2(rue des Frères-Giroux) – Demandeur : M. Patrick Lachanceg) Société de transport de Sherbrooke – Règlement R-030 décrétant unedépense de 1 321 000 $ et un emprunt de 1 321 000 $ pour lerenouvellement de dix véhicules adaptés au transport des personneshandicapéesh) Société de transport de Sherbrooke – États financiers 201010. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEILa) Comité directeur Québec Vermont – Nomination du représentant de laVille de Sherbrooke11. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

12. DIRECTION GÉNÉRALEa) Dossiers de la Direction généraleb) Dossiers du Service des affaires juridiques1) Demande d’amendement au Règlement numéro 91-1009 de zonage(Rock Forest) – Centre de jardinage – Zone commerciale C-42 etzone résidentielle R-386 – Demandeur : Jardin Eden, par M. LucBeaulieuc) Dossiers du Service des financesd) Dossiers du Service des ressources humainese) Dossiers du Service des technologies de l’informationf) Dossiers du Service des communications13. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE – SERVICES À LA COMMUNAUTÉa) Dossiers de la Direction générale adjointeb) Dossiers du Service de policec) Dossiers du Service de protection contre les incendiesd) Dossiers du Service des sports, de la culture et de la vie communautaire14. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE – GESTION DU TERRITOIREa) Dossiers de la Direction générale adjointeb) Dossiers du Service de la planification et du développement urbain1) Demande d’amendement aux Règlements numéro 645 (Ascot), 446(Bromptonville), 340 (Canton de Brompton), 263-91 (Canton deStoke), 317 (Deauville), 532 (Fleurimont), 648-97 (Lennoxville), 91-1009 (Rock Forest), 234 (Saint-Élie-d’Orford) et 3501 (Sherbrooke)de zonage et au Règlement numéro 91-1011 de construction (RockForest) – Bâtiments accessoires – Ville de Sherbrooke2) Statistique Canada, recensement 2011 – Importance de répondre aurecensementc) Dossiers du Service des infrastructures urbaines et de l’environnement1) Rue College – Passage pour piétons – Arrondissement deLennoxville2) Protection du lac Memphrémagog : avis de la Ville de Sherbrookeconcernant le traitement des eaux usées du site d’enfouissementsitué à Coventry à la station d’épuration des eaux de la municipalitéde Newport au Vermont3) Intersection des rues du Pacifique et de Dieppe – Sécurité despiétonsd) Dossiers du Service de l’entretien et de la voirie

e) Dossiers du Service Hydro-Sherbrooke15. RÈGLEMENTSa) Adoption de projets de règlementsN° 666 Modifiant les règlements n os 532 (Fleurimont), 91-1009 (RockForest), 648-97 (Lennoxville), 446 (Bromptonville), 645 (Ascot),234 (Saint-Élie-d’Orford), 317 (Deauville), 340 (Canton deBrompton), 263-91 (Canton de Stoke) et 3501 (Sherbrooke) dezonage – Normes sur les bâtiments accessoires, les abrisd’autos et les abris d’autos temporaires (Ville de Sherbrooke)N o 675 Modifiant le règlement n o 91-1008 adoptant le Pland’urbanisme de l’ancienne Ville de Rock Forest (Jardin Eden,par M. Luc Beaulieu)N o 676N o 705Modifiant le règlement n o 91-1009 de zonage (Rock Forest),zones C-42 et R-386 (Jardin Eden, par M. Luc Beaulieu)Règlement de lotissement de la Ville de Sherbrooke (Ville deSherbrooke)N o 706 Modifiant les règlements de zonage n os 645 (Ascot), 446(Bromptonville), 340 (canton de Brompton), 317 (Deauville),532 (Fleurimont), 648-97 (Lennoxville), 91-1009 (Rock Forest),234 (Saint-Élie-d’Orford), 3501 (Sherbrooke) et 263-91 (cantonde Stoke) – Utilisation d’un lot dérogatoire vacant (Ville deSherbrooke)N o 734N o 736N o 739N o 741Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke), zonesIC12, IC17, ID9 et ID10 (Ville de Sherbrooke)Modifiant le règlement n o 532 de zonage (Fleurimont), zonesCc-7 et Rba-34 (M me Sylvie Guillemette et al.)Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke), zoneIT1 (Ville de Sherbrooke)Modifiant le règlement n o 537 adoptant le Plan d’urbanisme(Fleurimont) (Ville de Sherbrooke)N o 742 Modifiant le règlement n o 532 de zonage (Fleurimont), zones I-4, Ica-2, Cr-4, Cr-5 et Rg-10 (Ville de Sherbrooke)N o 744N o 746N o 750Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke), zoneHC50 (Services d’aide en prévention de la criminalité, par M.Gaétan Cloutier)Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke), zoneCC16 (Office municipal d’habitation de Sherbrooke)Règlement relatif aux projets particuliers de construction, demodification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (Villede Sherbrooke)b) Adoption de seconds projets de règlementsN o 716Modifiant le règlement n o 234 de zonage (Saint-Élie-d’Orford),zones P-239 et RE-240 (Les Entreprises Lachance, par M.Patrick Lachance)

N o 738Modifiant le règlement n o 648-97 de zonage (Lennoxville), zoneCV-2 (Les Immeubles Lennox, par Madame Roxanne Fournier)c) Avis de règlementsN o 312-7 Modifiant le règlement n o 312 sur les permis et certificats –Obligations liées à un certificat d’autorisation (Ville deSherbrooke)N o 715N o 716N o 738N o 749N o 751N o 757Modifiant le règlement n o 222 adoptant le Plan d’urbanisme(Saint-Élie-d’Orford) (Les Entreprises Lachance, par M. PatrickLachance)Modifiant le règlement n o 234 de zonage (Saint-Élie-d’Orford),zones P-239 et RE-240 (Les Entreprises Lachance, par M.Patrick Lachance)Modifiant le règlement n o 648-97 de zonage (Lennoxville), zoneCV-2 (Les Immeubles Lennox, par Madame Roxanne Fournier)Règlement sur la salubrité, l’occupation et l’entretien desimmeubles comportant des logements (Ville de Sherbrooke)Décrétant l’acquisition, de gré à gré, du lot 3 196 685 ducadastre du Québec et un emprunt au montant de 180 000 $Décrétant des travaux d’immobilisations du réseau électriquepour le Service d’Hydro-Sherbrooke et un emprunt au montantde 1 800 000 $d) Adoption de règlementsN o 1-75 Modifiant le règlement n o 1 de la Ville de SherbrookeN o 247-2 Modifiant le règlement n o 247 établissant le programmeRénovation Québec – Phase IIN o 756Modifiant le règlement n o 3700 de l’ancienne Ville deSherbrookee) Dépôts des certificats des jours d’enregistrementf) Divers16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉRÉGIONALE DE COMTÉa) Avis du règlement n o 193-4 – Modifiant le règlement n o 193 étant unrèglement de contrôle intérimaire relatifau dévelop-pement sur le territoire dela MRC (Ville de Sherbrooke)

) Avis du règlement n o 218-1 - Modifiant le règlement n o 218 étant unrèglement de contrôle intérimaire relatifà la cohabi-tation des usages agricoleset non agricoles, aux élevages porcinsen zone agricole permanente et à laprotection des rives, du littoral et desplaines inondables sur le terri-toire dela MRC (Ville de Sherbrooke)c) Avis du règlement n o 707 - Modifiant le règlement n o 2000-100 étant unrèglement de contrôle intérimaire relatif auxmesures de contrôle sur l’abattage d’arbres,sur les éléments de contraintesanthropiques et sur les normes delotissement (Ville de Sherbrooke)16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉRÉGIONALE DE COMTÉ17. AFFAIRES NOUVELLES18. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL19. LEVÉE DE LA SÉANCE/mp