à télécharger ici - Communauté de communes du Pays de Romans

More documents

Recommendations

Info

c) Effectif par serviceL’effectif par service permet de connaître les moyens humains dont dispose chaque unité de travail,répartis dans la logique de l’organigramme entre les services de la direction générale et ceux despôles.2007 2008 2009 2010Aménagement des ZA 1 0 0 0Aménagement urbanisme 4 4 3 3Animation économique 4 4 4 0Communication 4 5 5 6Développement social 14 20 22 26Direction générale 4 3 3 4Eclairage public 5 4 4 6Enseignement musical 38 42 46 48Finances et marchés 5 5 5 5Gestion de l'eau 6 7 9 4Gestion des déchets 40 40 40 43Gestion des ressources humaines 5 5 5 5Gestion du patrimoine 3 3 4 5Informatique 3 3 4 5Lecture publique 41 41 42 42Secrétariat général 5 5 4 4Plan climat 0 0 0 4TOTAL 182 191 200 2103) PRINCIPALES ACTIONS Prévention des risques professionnels : élaboration du plan d’actions pluriannuels (175 actionsrecensées) Mise en place d’une expérimentation de télétravail : dans le cadre du plan climat Transfert du personnel de la petite enfance (96 agents) Mise en œuvre du plan de formation 2010 (807 jours de formation)10
ORGANISATION COMPTABLE ET FINANCIERELe service «financier et comptable» a en charge la gestion du budget principal de la Communautéde Communes du Pays de Romans avec ses trois budgets annexes mais aussi celui du SyndicatChalon/Savasse ce qui représente environ 7 685 mandats/titres et 2 272 engagements.Le budget principal retrace l’ensemble des mouvements financiers liés aux compétences de laCommunauté de Communes qui ne sont pas soumises à la TVA commerciale (aménagement del’espace, développement économique, environnement, logement, action sociale, éclairage public,enseignement, lecture publique, activité musicale, énergie) ainsi que les charges de structure(secrétariat général, ressources humaines, informatique, comptabilité, finances, juridique, marchéspublics).Le budget annexe Zone d’Activités comptabilise en HT toutes les opérations réalisées sur les zonesavec notamment les achats/ventes de terrains, les travaux …Le budget annexe Bâtiments Economiques retrace en HT l’activité concernant tous les immeublesde rapport de la CCPR à savoir : constructions, locations, ventes, entretien …Le budget annexe SPANC comptabilise en TTC l’action des deux techniciens pour le contrôle del’assainissement non collectif : dépenses courantes du service mais aussi la facturation des missionsde contrôle de conception-réalisation des installations neuves et de bon fonctionnement desinstallations existantes.Les différents flux financiers sont retracés dans les tableaux suivants :COMPTES ADMINISTRATIFS 2010BudgetprincipalBât. Éco. Z.A. SPANCPrésentationAgrégéeFONCTIONNEMENTDépenses 24 751 826.12 651 493.50 8 933 086.84 56 122.98 34 392 529.44Recettes 26 734 522.33 727 775.96 8 933 086.84 57 068.00 36 452 453.13Résultat de clôture 1 982 696.21 76 282.46 0.00 945.02 2 059 923.69INVESTISSEMENTDépenses 10 707 716.05 550 962.43 8 299 345.97 19 558 024.45Recettes 10 048 424.30 766 063.21 8 025 807.54 18 840 295.05Résultat de clôture -659 291.75 215 100.78 -273 538.43 0.00 -717 729.4011
Page 1: Rapport d’activité 2010Communaut
Page 4 and 5: Développement économique ........
Page 6 and 7: EVOLUTION DE LA POPULATIONCOMMUNE/C
Page 8 and 9: Président :Philippe DRESIN - 1er A
Page 10 and 11: 7) LA COMMISSION D’APPEL D’OFFR
Page 12 and 13: ORGANIISATIION ADMIINIISTRATIIVE1)
Page 16 and 17: Quelques chiffres et graphiques con
Page 18 and 19: LES ACTIONS201014
Page 20 and 21: 2) LOGEMENT ET CADRE DE VIEa) Progr
Page 22 and 23: Sur le plan qualitatif, les objecti
Page 24 and 25: 3) SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPH
Page 26 and 27: Les travaux ont démarré en mars 2
Page 28 and 29: ECLAIIRAGE PUBLIICLa compétence de
Page 30 and 31: 2) INVESTISSEMENT (BILAN TRAVAUX :
Page 32 and 33: 3) ECLAIRAGE PUBLIC ET DEVELOPPEMEN
Page 34 and 35: Bâtiment relais Condorcet :Le bât
Page 36 and 37: ) Dossiers accompagnés et présent
Page 38 and 39: ) Gestion de Centre-VilleFin 2008,
Page 40 and 41: ACTIIVIITE MUSIICALE1) CONSERVATOIR
Page 42 and 43: Mardi 8 : Audition de trompetteJeud
Page 44 and 45: MEDIIATHEQUES DU PAYS DE ROMANS1) L
Page 46 and 47: Des artistes régionaux : une faço
Page 48 and 49: Portage de livres à domicile : tou
Page 50 and 51: L’ensemble des communes adhérent
Page 52 and 53: c) La collecte des Ordures Ménagè
Page 54 and 55: 2) INDICATEURS TECHNIQUES RELATIFS
Page 56 and 57: Cette collecte rencontre un franc s
Page 58 and 59: La production par habitant (Tonnage
Page 60 and 61: Collecte sélective et valorisation
Page 62 and 63: Coûts nets (ce tableau représente
Page 64 and 65:
Dans le cadre d’un partenariat en
Page 66 and 67:
PROTECTIION DE L’’ENVIIRONNEMEN
Page 68 and 69:
La lutte contre l’ambroisieLa Com
Page 70 and 71:
Sur le secteur de Miribel (7 instal
Page 72 and 73:
a) Le diagnosticLe diagnostic a por
Page 74 and 75:
Un budget majoritairement tourné v
Page 76 and 77:
DEVELOPPEMENT SOCIIAL1) PETITE ENFA
Page 78 and 79:
Durant l’année 2010, 72 enfants
Page 80 and 81:
Le fonctionnement de l’annéeTroi
Page 82 and 83:
- Sur l’espace public, les garço
Page 84 and 85:
Rappel des objectifs généraux du
Page 86 and 87:
IINFORMATIIQUEPhoto de Joël GARNIE
show all

à télécharger ici - Communauté de communes du Pays de Romans

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?