Hockey Bas St-Laurent Inc.

Que monsieur Claude Bédard soit nommé « Porteur de dossier » et responsabledu Hockey féminin pour la saison 2010-2011.22-09-10-1400 DOSSIERS DE MONSIEUR RICHARD MICHAUD :a) tarification régionale des arbitres :Monsieur Michaud explique aux membres que plusieurs intervenants désirentune tarification régionale pour les arbitres. Suite à une discussion, les membresprésents sont favorables et une lettre sera envoyée au Comité des arbitres poursavoir s’il va de l’avant avec une telle proposition et une réponse est attenduepour le mois de novembre.b) article # 11.1 : (juridiction)Suite à quelques difficultés rencontrées par certaines associations, monsieurMichaud explique aux membres que toutes règles de Hockey Québec prévalentsur toutes lois civiles du Québec.c) article # 5.3.2 C) (nombre minimum signé avant le 1 er match)Considérant la problématique rencontrée par les organisations Des Basques et deMataneConsidérant la permission reçue de la part du directeur général de HockeyQuébec,IL EST PROPOSÉ PAR M. RICHARD MICHAUDET RÉSOLU UNANIMEMENTQu’exceptionnellement le règlement # 5.3.2 c) soit modifié comme suit :Que les équipes CC de ces deux organisations, faisant partie de la LigueMcDonald’s, puissent avoir sur son formulaire d’enregistrement d’équipe aumoins dix (10) joueurs signés, plus un (1) ou deux (2) gardiens de but. Afin decompter 10 joueurs, un (1) gardien de but ne peut être considéré comme faisantpartie des 10 joueurs signés.- ADOPTÉE -d) article # 2.2.1 (responsabilité des régions)Monsieur le président s’interroge si le registraire, a fait parvenir à HockeyQuébec, la structure régionale de 2009-2010 tel que l’exige la règle # 2.2.1.Le registraire répond par l’affirmative et que celui-ci est déjà sur le site de HockeyBas St-Laurent depuis mai 2010. Il informe également les membres que cetteprocédure se fait à chaque fin de saison et est transmise à madame Ève Asselinde Hockey Québec.e) article # 3.5 B) (Préposé à la santé et sécurité su hockey)Suite à certains problèmes rencontrés la saison dernière, le Président insiste pourque cette règle soit appliquée telle que prescrite par le règlement # 3.5 B). Uncourriel à cet effet sera envoyée à toutes les associations.