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Les sauveteurs miniers Les sauveteurs miniers - CSST

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Une mine de mises à jour réglementaires…dans le secteur minier !Salle de refuge20 minutesLe Règlement sur la santéet la sécurité du travaildans les mines (RSSM)n’est pas coulé dans le béton. <strong>Les</strong>trois têtes du Comité permanentde révision réglementaire duconseil d’administration de la<strong>CSST</strong>, représentant les partiessyndicale et patronale et la <strong>CSST</strong>elle-même, ont cru bon de revoirou d’ajouter certaines dispositionsréglementaires. Tout çaparce qu’on ne travaille plusaujourd’hui dans une minecomme dans les années 1980ou 1990 et que ce sera encoredifférent dans 10 ou 20 ans.« On modifie le règlementprincipalement en réaction auxaccidents mortels ou graves et enfonction des changementstechnologiques qui peuvent soitentraîner de nouveaux types derisque ou en amoindrir d’autres »,explique Gilles Gagnon, conseillerexperten prévention-inspectionpour la <strong>CSST</strong>, secteur mines etcoordonnateur du Comité.Le 9 avril 2009, une série de39 modifications ou ajoutsd’articles au RSSM entraitjustement en vigueur. Quelquesfaits saillants ? Des articles révisésvisent à rendre encore plussécuritaire l’équipement télécommandéayant entraîné desaccidents graves ou mortels sousterre. D’autres articles rendentéquivalentes les formationsmodulaires en santé et en sécuritédes travailleurs <strong>miniers</strong> ontariens« Common Core » et québécois« FMTM », sauf en ce quiconcerne la connaissance de laréglementation québécoise,que toute personne doit obligatoirementacquérir avant detravailler dans le sous-solquébécois.Une seconde série de 16 articles,soit un nouveau et 15 modifiés,est actuellement sur la table àdessin du Comité permanent derévision réglementaire. <strong>Les</strong>principaux changements ? Unélargissement de la définition de« mine ». « Une mine n’est pasjuste un site d’extraction, expliqueGilles Gagnon. <strong>Les</strong> ateliers etl’usine d’extraction, parfoiséloignés du site de plusieursdizaines de kilomètres, en fontégalement partie ainsi que lesouvrages qui les relient. Lanouvelle définition colleradavantage à celle de la Loides mines du ministère desRessources naturelles etde la Faune du Québec. »15 minutesSalles de refuge<strong>Les</strong> nouvelles salles de refugedans les mines devront être plusrapprochées des lieux de travail.Au lieu de 20 minutes de marcheentre les deux, il devra y en avoir15 au maximum et ils ne devrontpas être distants de plus d’unkilomètre 1 . Ces salles devrontêtre munies d’un sas à l’entrée.Dans certains cas particuliers,on permettra que le refuge soitalimenté par un système quitraite le CO 2et revigore l’oxygèneplutôt que par air comprimé. Cessalles devront être accessibles,installées à différents niveaux etprocurer plusieurs joursd’autonomie.Deux articles intéressants auxyeux de Gilles Gagnon illustrentcomment l’évolution technologiquepeut amener à modifier desrèglements. Ainsi, l’examen visueldes câbles d’extraction pourraêtre remplacé par un examenélectromagnétique. De plus, onpourra réduire le facteur desécurité minimum d’un câbled’extraction, pourvu que lamachine d’extraction soit munied’un dispositif de supervision ducâble en continu. « Ce fut unvéritable défi technologique pourl’industrie minière de mettre cesdispositifs au point, mais ils sontaujourd’hui éprouvés, sécuritaireset performants », explique GillesGagnon, qui rappelle à quel pointun câble d’ascenseur qui sebriserait reste la hantise desmines.Certains articles toucheront aussila manipulation des explosifs,secteur qui nécessite qu’onadapte continuellement lerèglement en raison d’accidentsmalheureusement fréquents. Unarticle permettra, par exemple, deconsidérer la cage d’ascenseurcomme un récipient d’explosifs sises surfaces sont constituées dematériaux antiétincelles. L’entréeen vigueur de ces nouvellesdispositions pourrait se faired’ici un an, vu les étapesd’approbation gouvernementalequi restent à franchir.Guy Sabourin1. Saviez-vous qu’une mine peut comporterplus de 50 km de galeries ?3

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