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echo du terroir - Mairie de Saint Cyr sur Mer

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éditorialAl’issue <strong>de</strong>s élections municipales <strong>de</strong> mars2008, une partie <strong>du</strong> Conseil Communautairea été renouvelée, merci aux anciens etbienvenue aux nouveaux élus.Le travail se poursuit dans une démarche inscrite,dans la continuité et empreinte d’exigencesrenforcées, in<strong>du</strong>ites par le contexte économique.La continuité se concrétise à travers les compétences exercées, entre autres : lavalorisation <strong>de</strong>s déchets dans le respect <strong>de</strong> l’environnement avec notamment lanouvelle déchetterie <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>, le soutien apporté au développementéconomique, la sensibilisation aux patrimoines naturels et culturels menée à laMaison <strong>du</strong> Terroir et <strong>du</strong> Patrimoine.La continuité s’exprime aussi dans la préoccupation constante <strong>de</strong> gar<strong>de</strong>r à notre<strong>terroir</strong> son i<strong>de</strong>ntité caractérisée par ses activités agricoles et viticoles façonnantun paysage incomparable que viennent partager <strong>de</strong> nouveaux rési<strong>de</strong>nts et <strong>de</strong>nombreux visiteurs. L’aménagement <strong>du</strong> territoire est une problématiquecomplexe pour maintenir un équilibre entre préservation <strong>du</strong> cadre <strong>de</strong> vie etamélioration <strong>de</strong>s services à la population. Le travail est engagé notamment avecle Schéma <strong>de</strong> Cohérence Territoriale « Provence Méditerranée » auquel participela Communauté <strong>de</strong> Communes.En 2009, l’accent sera mis <strong>sur</strong> la rationalisation <strong>de</strong> la con<strong>du</strong>ite <strong>de</strong> notreintercommunalité. La crise conjoncturelle ne peut être ignorée, et c’est pourquoiun effort particulier sera réalisé en ce sens. Mutualiser les moyens, ré<strong>du</strong>ire lescoûts <strong>de</strong> fonctionnement, penser les investissements en adéquation avec ledéveloppement <strong>du</strong>rable sont plus que jamais nécessaires.Par ailleurs, <strong>de</strong>s compétences telles que l’élaboration d’un programme local <strong>de</strong>l’habitat, le diagnostic <strong>de</strong>s installations d’assainissement autonome existantes,<strong>de</strong>s animations autour <strong>du</strong> <strong>terroir</strong>… seront activées.Par la voie <strong>de</strong> cette publication annuelle,permettez-moi,chers administrés,<strong>de</strong> vousas<strong>sur</strong>er une fois encore <strong>de</strong> mon engagement et <strong>de</strong> celui <strong>de</strong> l’ensemble <strong>du</strong> ConseilCommunautaire, pour œuvrer solidairement dans l’intérêt <strong>de</strong> notre territoire.Gabriel TambonPrési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la Communauté <strong>de</strong> Communes Sud <strong>Saint</strong>e-BaumeCOMMUNAUTÉDE COMMUNESSUD SAINTE-BAUME155 avenue Jansoulin83740 La Cadière d’AzurTél. 04 94 98 26 60Fax 04 94 98 26 69Ouverture au public<strong>du</strong> lundi au vendredi<strong>de</strong> 8h30 à 12h et <strong>de</strong> 13h30 à 17hEmail :ccssb@cc-sudsaintebaume.frSite Internet :www.cc-sudsaintebaume.fr3


le conseil communautaire en 2008iLE CASTELLET (4154 habitants) :Les 2 ème et 3 ème délégués titulairesiSAINT-CYR-SUR-MER (11972 habitants) :Les 2 ème ,3 ème et 4 ème délégués titulairesDaniel LouppeStéphanie VenelJacques Lepachelet Louis Ferrara Bruno JoannonLes 1 er ,2 ème et 3 ème délégués suppléantsLes 1 er ,2 ème ,3 ème et 4 ème délégués suppléantsFrançois Gevaudan Clau<strong>de</strong> Maresca Magali GravieriEVENOS (2149 habitants) :Les 2 ème et 3 ème délégués titulairesAndrée SamatMireille DurandArmand FrayssePierre LucianoVincent PruneauMarc IsidoreiSIGNES (2688 habitants) :Les 2 ème et 3 ème délégués titulairesLes 1 er ,2 ème et 3 ème délégués suppléantsJean-Pierre Le Goff Clau<strong>de</strong> Crusca Michel SenejouxiRIBOUX (35 habitants) :1 délégué suppléantRené EspitalierJoseph Martindécédé le 16/12/2008Les 1 er ,2 ème et 3 ème délégués suppléantsAlain Reichardt Georges Bricout Francis AguPatrick BlancLes statuts et les compétences<strong>de</strong> la C.C.S.S.B.sont téléchargeables <strong>sur</strong> le siteInternetwww.cc-sudsaintebaume.frou adressés <strong>sur</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong> auprès<strong>du</strong> secrétariat <strong>de</strong> la DirectionHOMMAGE À JOSEPH MARTIN, déléguécommunautaire <strong>de</strong> la commune <strong>de</strong> SignesJoseph Martin s’est éteint le 16 décembre 2008.Sympathique et dévoué,Joseph Martin œuvrait en tant quedélégué communautaire <strong>de</strong>puis août 1994, date <strong>de</strong> lacréation <strong>de</strong> la Communauté <strong>de</strong> Communes Sud <strong>Saint</strong>e-Baume. Sa collaboration gran<strong>de</strong>ment appréciée <strong>du</strong>rant cesquatorze années permettra à ceux qui l’ont connu <strong>de</strong>conserver le souvenir d’un homme <strong>de</strong> bon sens, à l’écouteet au service <strong>de</strong>s autres.5


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s servicesLe S.P.A.N.C.Service Public d’Assainissement Non CollectifDISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRESSelon le Co<strong>de</strong> Général <strong>de</strong>s CollectivitésTerritoriales (articles L2224-8 et suivantsissus <strong>de</strong> la Loi <strong>sur</strong> l’eau et les milieuxaquatiques <strong>du</strong> 30 décembre 2006), lescommunes ou les groupements <strong>de</strong>communes as<strong>sur</strong>ent le contrôle <strong>de</strong>sinstallations d’assainissement noncollectif (fosses septiques) et à ce titredoivent mettre en place un ServicePublic d’Assainissement Non Collectif.Le traitement <strong>de</strong>s eaux usées <strong>de</strong>simmeubles non raccordés à un réseau <strong>de</strong>collecte publique est obligatoire (articleL.1331-1 <strong>du</strong> co<strong>de</strong> <strong>de</strong> la santé publique).PRESTATAIRES TECHNIQUESLa C.C.S.S.B. a confié les missionstechniques <strong>de</strong> contrôle <strong>de</strong> conception<strong>de</strong>s installations neuves ou à réhabiliterà l’entreprise VEOLIA pour l’ensemble <strong>de</strong>son territoire, sauf pour <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>. Cette <strong>de</strong>rnière avait déjà confié lecontrat <strong>de</strong> délégation <strong>de</strong> service publicà la Société <strong>de</strong>s Eaux <strong>de</strong> Marseille,contrat qui a été transféré à laCommunauté <strong>de</strong> Communes désormaiscompétente dans la gestion <strong>du</strong> S.P.A.N.C.SPÉCIFICITÉ DU TERRITOIRELes secteurs concernés sont a priorisensibles car le terrain présente <strong>de</strong>scontraintes particulières qui le ren<strong>de</strong>ntpeu propice à l’infiltration. C’estpourquoi une étu<strong>de</strong> pédologique (<strong>de</strong>ssols) et hydrogéologique doit êtrecon<strong>du</strong>ite à l’échelle <strong>de</strong> la parcelle pourpermettre le choix <strong>du</strong> type <strong>de</strong> traitementle plus approprié.LES DÉMARCHES POURINSTALLER OU RÉHABILITERUNE FOSSE SEPTIQUEContacter le service municipal <strong>de</strong>votre lieu <strong>de</strong> rési<strong>de</strong>nce pour retirer undossier :- Le Beausset, service urbanisme :04 94 98 55 74- La Cadière d’Azur,service urbanisme :04 94 98 25 21- Le Castellet, service urbanisme :04 94 90 21 55- Evenos en mairie :04 94 98 50 86- Riboux en mairie :04 42 73 88 68- <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> en mairie et<strong>de</strong>man<strong>de</strong>r le service urbanisme :04 98 26 26 22- Signes, service technique :04 94 25 30 87Ce dossier <strong>de</strong>vra comporter :- Un plan <strong>de</strong> situation <strong>de</strong> la parcelle au1/25 000 ème- Une étu<strong>de</strong> <strong>de</strong> sol est recommandée- Une étu<strong>de</strong> <strong>de</strong> définition <strong>de</strong> la filièreAssainissement Non Collectif (ANC)- Un plan <strong>de</strong> masse <strong>du</strong> projet <strong>de</strong>l’installation- Un plan en coupe- Le formulaire <strong>de</strong> référence donnéavec le dossier remis par la mairie.Dans le courant <strong>de</strong> l’année 2009, laCommunauté <strong>de</strong> Communes Sud<strong>Saint</strong>e-Baume s’attachera à mettre enplace les contrôles concernant lesfosses septiques déjà existantes.TARIFS DES CONTRÔLES<strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> (prestataire technique S.E.M.) :Contrôle <strong>de</strong> conception +assistance+conseil : 60 €Contrôle <strong>de</strong> réalisation + assistance + conseil + réception <strong>de</strong>s travaux : 73 €Les autres communes <strong>de</strong> la C.C.S.S.B. (prestataire technique Véolia) :Instruction <strong>de</strong>s <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s : 45 €Visite <strong>de</strong> contrôle: 45 €Prestation totale : 90 €6Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s servicesLES DIFFÉRENTES TECHNIQUESA titre d’exemples, voici quelquestechniques possibles, mais danstous les cas, ce sont les résultats<strong>de</strong>s étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong> terrains (étu<strong>de</strong> <strong>de</strong>ssols et étu<strong>de</strong> hydrogéologique) quipermettront <strong>de</strong> faire le bon choixpour préserver l’environnement.Epandagesouterrain ensol naturelLes tranchéesd'épandagereçoivent leseffluents <strong>de</strong> lafosse touteseaux. Le sol en place est utilisé commesystème épurateur et comme moyendispersant.Tertred'inflitrationCe dispositifexceptionnelest à prévoirlorsque le solest inadapté àun épandagenaturel, qu'il n'existe pas d'exutoirepouvant recevoir l'effluent traité et/ouque la présence d'une nappe phréatiqueproche a été constatée.Fosse touteseauxUne fossetoutes eaux estun appareil<strong>de</strong>stiné à lacollecte, à laliquéfactionpartielle <strong>de</strong>s matières polluantescontenues dans les eaux usées et à larétention <strong>de</strong>s matières soli<strong>de</strong>s et <strong>de</strong>sdéchets flottants. Elle reçoit l'ensemble<strong>de</strong>s eaux usées domestiques. La fossetoutes eaux génère <strong>de</strong>s gaz qui doiventêtre évacués par une ventilationefficace.A défaut <strong>de</strong> justification fourniepar le constructeur <strong>de</strong> la fosse touteseaux, la vidange <strong>de</strong>s boues et matièresflottantes doit être as<strong>sur</strong>ée au moinstous les 4 ans.Lit filtrantvertical nondrainé avecépandage ensolreconstituéDans le cas oùle sol présenteune perméabilité insuffisante ou àl'inverse, si le sol est trop perméable(craie), un matériau plus adapté (sablesilicieux lavé) doit être substitué au solen place <strong>sur</strong> une épaisseur minimale <strong>de</strong>0,70 m.Lit filtrantdrainé à fluxverticalCe dispositifest à prévoirlorsque le solest inapte à unépandagenaturel et lorsqu'il existe un exutoirepouvant recevoir l'effluent traité.Le règlement <strong>du</strong> S.P.A.N.C. <strong>de</strong> la C.C.S.S.B. ainsi que les croquisci-<strong>de</strong>ssus sont consultables et téléchargeables <strong>sur</strong> le site Internetwww.cc-sudsaintebaume.fr7


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s compétencesLes travaux <strong>de</strong> voirie 2008Chaque année, la Communauté <strong>de</strong> Communes reprend et amélioreplusieurs dizaines <strong>de</strong> kilomètres <strong>de</strong> chemins intercommunaux.Chemin <strong>du</strong> ValladouChemin <strong>de</strong> la Bégu<strong>de</strong>SONT QUALIFIÉES D’INTÉRÊTINTERCOMMUNAL- Les voies <strong>de</strong>sservant <strong>de</strong>s ouvrages etéquipements communautaires.- Certaines voies facilitant la circulationentre <strong>de</strong>ux communes <strong>de</strong> laCommunauté, ou encore <strong>de</strong>s voies<strong>de</strong>sservant <strong>de</strong>s sites d’intérêtcommunautaire pour leur qualitépaysagère ou architecturale.TRAVAUX EFFECTUÉSi A <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>, les chemins<strong>de</strong> la Barbarie, <strong>de</strong> la Bégu<strong>de</strong> et <strong>du</strong>Valladou facilitent l’accès à ladéchetterie intercommunale. Leursenrobés ainsi que le marquage au solont été refaits.i Au Beausset, le chemin <strong>de</strong> laFournigue qui <strong>de</strong>ssert le collège abénéficié d’une remise en état <strong>de</strong> lachaussée et <strong>de</strong> l’installation <strong>de</strong>trottoirs. Un tapis d’enrobé a étédéposé <strong>sur</strong> la 2 ème partie <strong>du</strong> chemin <strong>du</strong>Val d’Arenc.i A Signes, le chemin <strong>de</strong>s Vaoutes aété rénové pour optimiser l’accès à ladéchetterie intercommunale.i A Evenos, <strong>sur</strong> une partie trèsdégradée <strong>du</strong> Chemin <strong>de</strong> FontVive,un tapis d’enrobé a été mis en place<strong>sur</strong> une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 7 680 m 2 .L’installation <strong>de</strong> matériaux concassésa permis la stabilisationd’accotements ponctuels facilitantpar endroits le croisement <strong>de</strong>svéhicules. La réfection <strong>du</strong> reste <strong>du</strong>chemin en cours d’étu<strong>de</strong> estconditionnée par un renforcementpréalable <strong>de</strong> canalisation d’eaupotable par la commune.Le Centre TechniquecommunautaireLe Centre Technique communautaireLes travaux <strong>de</strong> construction <strong>du</strong>Centre Technique <strong>de</strong> laCommunauté <strong>de</strong> Communes Sud<strong>Saint</strong>e-Baume ont démarré en mars2008 et la mise en service <strong>de</strong> cetéquipement <strong>de</strong>vrait avoir lieu au mois<strong>de</strong> février ou mars 2009.Ce bâtiment se trouve <strong>sur</strong> le chemin <strong>de</strong>Valladou <strong>sur</strong> le territoire <strong>de</strong> la commune<strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> <strong>sur</strong> la mêmeparcelle <strong>de</strong> terrain que la déchetteriemise en service en 2008.Cette construction d’une longueur <strong>de</strong>40 mètres <strong>sur</strong> une largeur <strong>de</strong> 10 mètrescomprend <strong>de</strong>ux niveaux.Le rez-<strong>de</strong>-chaussée d’une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong>470 m 2 comporte un bureau technique,<strong>de</strong>s ateliers et garages pour les véhiculesas<strong>sur</strong>ant les différents services, unmagasin <strong>de</strong> stockage, un réfectoire pourle personnel, <strong>de</strong>s vestiaires et <strong>de</strong>ssanitaires.Le premier étage d’une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong>350 m 2 comprend plusieurs bureaux etune salle <strong>de</strong> réunion qui seront affectésà l’avenir selon les besoins.Le bâtiment est totalement accessibleaux personnes handicapées et estprotégé par une alarme anti-intrusion etun système <strong>de</strong> vidéo- <strong>sur</strong>veillance.Sur la plate-forme, seront aménagés unparking pour le personnel et une aire <strong>de</strong>lavage pour les véhicules techniques.8Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


Le PIDAF* Sud Ste-Baume, un travail <strong>de</strong> fond* Plan Intercommunal <strong>de</strong> Débroussaillementet d’Aménagement ForestierLe PIDAF permet l’accès<strong>de</strong>s secours incendie grâceau débroussaillement,à l’entretien <strong>de</strong>s pisteset à l’aménagement <strong>de</strong>s pointsd’eau, c’est donc un dispositifessentiel pour protégernotre environnement.La Communauté <strong>de</strong> Communes Sud<strong>Saint</strong>e-Baume, assistée <strong>de</strong>puis plus<strong>de</strong> six ans par Clau<strong>de</strong> Gioanni <strong>de</strong> laSociété <strong>du</strong> Canal <strong>de</strong> Provence, poursuitses efforts pour maintenir et améliorerl’infrastructure DFCI* existante.Au cours <strong>de</strong> l’année 2008,s’est achevé leprogramme 2006, dont les travauxforestiers concernaient <strong>de</strong>s pistessituées <strong>sur</strong> Signes :i Piste U26 reprofilée, mise en place <strong>de</strong>barrières DFCI* et ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité <strong>sur</strong> unlinéaire <strong>de</strong> 4340 ml et une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong>22 ha.i Piste U452 avec ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité <strong>sur</strong> une<strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 14,5 ha.i Pistes V88-85 reprofilées, mises enplace <strong>de</strong> barrière DFCI* et ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité <strong>sur</strong> unlinéaire <strong>de</strong> 3930 ml et une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong>8,5 ha.Le programme 2007 a été lancé et lestravaux débuteront en 2009 <strong>sur</strong> lescommunes <strong>de</strong>:i <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> : reprofilage <strong>de</strong> lapiste W295 avec ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité <strong>sur</strong> unlinéaire <strong>de</strong> 1 700 m et une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong>5,6 ha.i Riboux et Signes : reprofilage <strong>de</strong> lapiste U405 <strong>sur</strong> un linéaire <strong>de</strong> 5 100 m.i Signes : ban<strong>de</strong>s débroussaillées <strong>de</strong> lapiste V87 <strong>sur</strong> une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 15,3 ha.i Evenos : ban<strong>de</strong>s débroussaillées <strong>de</strong>sécurité <strong>de</strong> la piste V104 <strong>sur</strong> une<strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 11,25 ha.Le programme 2008 examiné par lacommission départementale <strong>de</strong> travauxforestiers <strong>de</strong> protection, a été accepté et<strong>de</strong>vrait démarrer à l’automne 2009.i Sur la commune <strong>de</strong> La Cadièred’Azur : reprofilage <strong>de</strong> la piste W14,mise en place <strong>de</strong> barrières DFCI* etcréation <strong>de</strong> ban<strong>de</strong>s débroussaillées <strong>de</strong>sécurité <strong>sur</strong> un linéaire <strong>de</strong> 2 200 m etune <strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 11,25 ha.i Sur les communes <strong>de</strong> Riboux etSignes : création <strong>de</strong> ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité piste U405<strong>sur</strong> une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 22 ha.Le programme 2009 comprend :i L’étu<strong>de</strong> datant <strong>de</strong> 1996 <strong>sur</strong> 6 <strong>de</strong>s 7communes <strong>du</strong> PIDAF, il convientd’actualiser et <strong>de</strong> reprogrammer lestravaux forestiers <strong>sur</strong> une pério<strong>de</strong> <strong>de</strong>10 ans, en prenant en compte lesévolutions <strong>du</strong> territoire, les nouvellestechniques <strong>de</strong> lutte anti incendie etles réglementations environnementalesen vigueur.i Commune <strong>de</strong> Signes : reprofilage <strong>de</strong>la piste W493, avec ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité <strong>sur</strong> unlinéaire <strong>de</strong> 4 000 ml et <strong>sur</strong> une <strong>sur</strong>face<strong>de</strong> 20 ha.Ces travaux s’inscrivent dansla continuité <strong>du</strong> programme 2006.Puis création <strong>de</strong> ban<strong>de</strong>sdébroussaillées <strong>de</strong> sécurité <strong>sur</strong> 6,5 hapistes U405-U452 ; ces travaux sont lasuite <strong>de</strong>s programmes 2006 et 2007.i Commune d’Evenos : création <strong>de</strong>ban<strong>de</strong>s débroussaillées <strong>de</strong> sécurité<strong>sur</strong> 26 ha piste V50.i Commune <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> :reprofilage <strong>de</strong>s pistes W290 et W291,avec ban<strong>de</strong>s débroussaillées <strong>de</strong>sécurité <strong>sur</strong> une <strong>sur</strong>face <strong>de</strong> 14,5 ha.*DFCI : Défense <strong>de</strong> la Forêt Contre les Incendies9


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s servicesLa gestion <strong>de</strong>s déchetsi Dépôts sauvages interditsLes dépôts sauvages sont interdits <strong>de</strong>puis la loi <strong>du</strong> 15 juillet 1975. Se débarrasser<strong>de</strong> ses déchets encombrants <strong>sur</strong> un trottoir, au coin d’un bois ou dans une rivièreest un comportement irresponsable mais malheureusement encore trop fréquent.Ces cimetières sauvages <strong>de</strong> déchets polluent les sols, les eaux, l’air et dégra<strong>de</strong>ntles paysages.Ce que dit la loiCo<strong>de</strong> <strong>de</strong> l’Environnement :Article L541-2 : « Toute personne qui pro<strong>du</strong>it ou détient <strong>de</strong>s déchets dans <strong>de</strong>s conditions<strong>de</strong> nature à pro<strong>du</strong>ire <strong>de</strong>s effets nocifs <strong>sur</strong> le sol, la flore et la faune, à dégra<strong>de</strong>r les sitesou les paysages, à polluer l’air ou les eaux, à engendrer <strong>de</strong>s bruits et <strong>de</strong>s o<strong>de</strong>urs et, d’unefaçon générale, à porter atteinte à la santé <strong>de</strong> l’homme et à l’environnement, est tenued’en as<strong>sur</strong>er ou d’en faire as<strong>sur</strong>er l’élimination conformément aux dispositions <strong>du</strong> présentchapitre, dans <strong>de</strong>sconditions propres à éviterles dits effets » ;Article L541-3 : « Au casoù <strong>de</strong>s déchets sontabandonnés, déposés outraités contrairement auxprescriptions <strong>du</strong> présentchapitre et <strong>de</strong>s règlementspris pour son application,l’autorité titulaire <strong>du</strong>pouvoir <strong>de</strong> police peut,après mise en <strong>de</strong>meure,as<strong>sur</strong>er d’office l’élimination<strong>de</strong>s dits déchets auxfrais <strong>du</strong> responsable ».i Les encombrantsLa Communauté <strong>de</strong> Communes metun service gratuit <strong>de</strong> ramassage<strong>de</strong>s encombrants à disposition<strong>de</strong>s particuliers. Ce service est as<strong>sur</strong>éaprès inscription auprès <strong>du</strong> secrétariatau 04 94 98 26 60 et se déroule à jourfixe <strong>de</strong> 7h30 à 12h et <strong>de</strong> 13h30 à 16hsauf les jours fériés :i Le BeaussetTous les lundisi La Cadière d’AzurTous les mercredisi EvenosChaque <strong>de</strong>uxième et quatrièmejeudi <strong>du</strong> moisi <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>Tous les mardis et vendredisi SignesChaque premier et troisième jeudi<strong>du</strong> moisi Castellet village /le Plan <strong>du</strong> CastelletPremier et troisième vendredi <strong>du</strong>moisi Le Camp/Ste Anne /le BrulâtDeuxième et quatrième vendredi<strong>du</strong> mois.i RibouxSur <strong>de</strong>man<strong>de</strong> à la mairie au04 42 73 88 68.i Réflexes éco-citoyensMieux vaut prévenir que guérirPour ne pas se laisser envahir par lesappareils électroménagers, on peutagir en limitant les quantités <strong>de</strong>déchets à éliminer en préférantl’achat <strong>de</strong> biens d’équipements<strong>du</strong>rables et réparables, par exemple.Par ailleurs, vos fournisseursd’appareils électroménagers sonttenus <strong>de</strong> vous reprendre les vieuxappareils.i L’intro<strong>du</strong>ction <strong>de</strong> gravats dansles conteneurs <strong>de</strong> déchetsménagers est interdite. Elleempêche le déroulement normal<strong>de</strong> l’incinération, étape ultime <strong>du</strong>traitement <strong>de</strong> ce type <strong>de</strong> déchets.i Tout emballage sale, non vidé ougras doit être mis avec les or<strong>du</strong>resménagères.Les déchets vertsLes particuliers peuvent brûler leursdéchets verts, il faut se renseignerauprès <strong>de</strong>s mairies <strong>de</strong> chaquecommune pour connaître les dates<strong>du</strong>rant lesquelles brûler est autorisé.Les déchets verts sont égalementreçus dans les trois déchetteries.i Fusées <strong>de</strong> détresse périmées : UNIQUEMENT à la déchetterie <strong>de</strong> St-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>.10Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


iLes déchetteriesLa Communauté <strong>de</strong> Communes met troisdéchetteries à disposition <strong>de</strong>s usagerspour que l’environnement soit respecté.Le Beausset : RN8, quartier Pas <strong>de</strong>Pouyen, Tél. 04 94 98 77 27Signes : Au sud <strong>du</strong> village au lieu dit « LesFerrages » Tél. 04 94 25 02 34<strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> : Chemin intercommunal <strong>du</strong> Valladou, Tél. 04 94 07 00 99Les horaires d’ouverture, pour les trois déchetteries sont les mêmes :<strong>du</strong> lundi au samedi <strong>de</strong> 8h00 à 12h00 et <strong>de</strong> 14h00 à 17h00. Elles sont ferméesle dimanche et les jours fériés.Déchets acceptésBois,gravats,plâtres,pneumatiques <strong>de</strong> véhicules légers sans jante,verres plats,papierset cartons, ferrailles, déchets verts, bouteilles en verre et en plastique, plastiques,objets mobiliers hors d’usage, déchets inertes provenant d’une activitéprofessionnelle,déchets ménagers spéciaux (peintures,pro<strong>du</strong>its pâteux,radiographies,piles ménagères,phytosanitaires,désherbants,vernis,aci<strong>de</strong>s,solvants,hydrocarbures),batteries <strong>de</strong> voitures, huiles <strong>de</strong> vidanges, vieux matériels informatiques.Déchets exclusDéchets anatomiques,déchets dangereux,toxiques,infectieux (déchets médicaux),radioactifs et explosifs, pneumatiques poids lourds et tracteurs, or<strong>du</strong>resménagères, tous déchets et pro<strong>du</strong>its liqui<strong>de</strong>s d’origine non i<strong>de</strong>ntifiable, laine <strong>de</strong>roche, laine <strong>de</strong> verre, déchets amiantés, tôles on<strong>du</strong>lées en fibro-ciment.Taux <strong>de</strong> fréquentation <strong>de</strong>s déchetteriesPour la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> janvier à octobre 2008, les déchetteries <strong>du</strong> Beausset et <strong>de</strong>Signes affichent respectivement 16 818 et 4 556 entrées. Celle <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong><strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>pour la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> mars à octobre 2008 totalise 15 195 entrées.iLe matériel informatique, les cartouches d’encre <strong>de</strong> votre imprimanteLorsque vous achetez <strong>de</strong>s cartouches d’encre, votre fournisseur est dansl’obligation <strong>de</strong> vous fournir <strong>de</strong>s enveloppes pré affranchies vous permettant <strong>de</strong>lui renvoyer à ses frais les cartouches usagées. N’oubliez donc pas <strong>de</strong> lesconserver pour les utiliser au moment <strong>de</strong> remplacer vos cartouches. Ne jetezpas vos cartouches usagées à la poubelle ! Le matériel informatique usagé doitêtre rapporté au magasin vous l’ayant ven<strong>du</strong>. Cependant, les déchetteries <strong>de</strong>la C.C.S.S.B. acceptent les matériels informatiques.i Les cendres chau<strong>de</strong>s dans les conteneurs sont interdites. Elles détériorentle plastique.i Le tri sélectifQuelques précisions<strong>sur</strong> le tri <strong>du</strong>… plastiqueLe tri doit être fait scrupuleusement,sinon les efforts <strong>de</strong>s uns sont ré<strong>du</strong>itspar l’inattention ou laméconnaissance <strong>de</strong>s autres.En effet,dans les bacs à couvercles gris nedoivent être intro<strong>du</strong>its que lesbouteilles ou flacons en plastiquevi<strong>de</strong>s.Si cela n’est pas respecté et quel’on intro<strong>du</strong>it <strong>de</strong>s jouets en plastique,<strong>du</strong> film plastique, ou <strong>de</strong>s liqui<strong>de</strong>s,cela altère la qualité globale <strong>du</strong> tri.Régulièrement un échantillonnage<strong>de</strong> 100 kg est prélevé et analysé. Lescommunes <strong>de</strong> Signes, d’Evenos, <strong>du</strong>Beausset et <strong>du</strong> Castellet affichent untaux <strong>de</strong> refus <strong>de</strong> 33 %, celles <strong>de</strong> LaCadière d’Azur et <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> un taux <strong>de</strong> refus <strong>de</strong> 23 %.Le tauxne doit en aucun cas excé<strong>de</strong>r 50 %sinon tout est refusé.Bien trier est indispensable sinonla valorisation et le recyclage nesont pas réalisables.Tri : quelques résultatsDe janvier à décembre 2008i1469 tonnes <strong>de</strong> PAPIER collectéescontre 1157 tonnes en 2007 (mêmepério<strong>de</strong>) soit une augmentation<strong>de</strong> 12 %i917 tonnes <strong>de</strong> VERRE collectéescontre 846 tonnes en 2007 (mêmepério<strong>de</strong>) soit une augmentation<strong>de</strong> 8 %i 169 tonnes <strong>de</strong> PLASTIQUEcollectées contre 129 tonnes en2007 (même pério<strong>de</strong>) soit uneaugmentation <strong>de</strong> 13 %.Cette augmentation notable <strong>sur</strong> tousles secteurs est sans aucun doute <strong>du</strong>eaussi à la mise en place <strong>du</strong> tri enporte-à-porte <strong>sur</strong> les communes <strong>du</strong>Beausset, <strong>du</strong> Castellet, d’Evenos et <strong>de</strong>Signes en début d’année 2008 et à lacontribution <strong>de</strong>s usagers.11


CCSSBinfos pratiquesCalendriers <strong>de</strong>s collectes LE BEAUSSET12Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


CCSSBinfos pratiquesCalendriers <strong>de</strong>s collectes LE CASTELLET13


CCSSBinfos pratiquesCalendriers <strong>de</strong>s collectesLA CADIÈRE D’AZUR /ST-CYR SUR MER EVENOS / SIGNES14Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s énergiesLe parc d’activités <strong>de</strong> SignesEn 2007, le Parc d’Activités <strong>sur</strong>le plateau <strong>de</strong> Signes a fêtéses 20 ans. Rencontre avecJean-Pierre Humeau, directeurDéveloppement Territorial etProspective <strong>de</strong> la Chambre <strong>de</strong>Commerce et d’In<strong>du</strong>strie <strong>du</strong> Var.Quels ont été les acteurs à l’origine<strong>de</strong> la création <strong>du</strong> parc d’activités <strong>de</strong>Signes ?JPH : Cette opération a été engagée en1987 par la Chambre <strong>de</strong> Commerce etd’In<strong>du</strong>strie <strong>du</strong> Var avec l’appui <strong>de</strong> lacommune <strong>de</strong> Signes, mais également leconcours <strong>du</strong> Conseil Général <strong>du</strong> Var,pourl’aménagement <strong>de</strong>s voies d’accès et leconcours <strong>de</strong> l’Etat (réalisation <strong>de</strong>l’échangeur <strong>de</strong> la Cadière). Depuis, laCommunauté <strong>de</strong> Communes Sud <strong>Saint</strong>e-Baume a pris le relais pour ce quiconcerne la gestion <strong>du</strong> parc d’activités.En terme <strong>de</strong> chiffres, quel constatfaites-vous ?JPH : Le Parc d’Activité <strong>de</strong> Signes s’étale<strong>sur</strong> 240 ha, 185 ha étant <strong>de</strong>stinés àl’implantation <strong>de</strong>s entreprises. A l’heureactuelle, 100 ha ont été commercialisés,72 entreprises y sont installées.Et en termes d’emplois ?JPH : L’ensemble <strong>de</strong>s entreprisesemploie entre 1300 et 1400 salariésactuellement.Le nombre d’entreprises implantéesa plus que doublé en 3 ans (33entreprises en 2005), commentexpliquez-vous cette évolution ?JPH : Cette évolution est liée à <strong>de</strong>uxéléments : un déficit <strong>du</strong> foncier dans larégion PACA en particulier dans le Var etl’Est <strong>de</strong>s Bouches-<strong>du</strong>-Rhône, et <strong>de</strong>s prix<strong>de</strong> ventes attractifs (50€/m 2 jusqu’à 1 ha,au-<strong>de</strong>là, le prix est négociable).Y a-t-il <strong>de</strong>s projets en cours ?JPH : Oui. Nous avons actuellementtrois projets <strong>de</strong> gran<strong>de</strong> envergure <strong>de</strong>logistique (2,5 ha) et un équipement <strong>de</strong>services auprès <strong>de</strong>s personnes atteintes<strong>de</strong> la maladie d’Alzheimer. La spécificité<strong>de</strong> cette activité ne crée pasd’incompatibilité avec les entreprises <strong>du</strong>parc. Ces nouvelles implantations<strong>de</strong>vraient permettre la création <strong>de</strong>plusieurs centaines d’emplois. En termesd’activité (2008), une dizaine d’actesnotariés en cours vont nous permettre <strong>de</strong>boucler l’opération <strong>de</strong> commercialisation<strong>de</strong> la tranche en cours et <strong>de</strong> réaliser laliaison entre les routes départementales àl’ouest et à l’est <strong>du</strong> parc d’activités. Ce quifaciliterait l’accès côté Bouches-<strong>du</strong>-Rhône.Pouvons-nous en savoir plus <strong>sur</strong> leDomaine <strong>de</strong> Manon ?JPH : Le Domaine <strong>de</strong> Manon, étalé <strong>sur</strong>7 ha et actuellement en construction,estune rési<strong>de</strong>nce hôtelière. Le principe enest le suivant : 130 villas ouappartements sont mis à la vente auprès<strong>de</strong> particuliers et d’entreprises quis’engagent à les mettre en locationpendant 20 ans (avec en contrepartieune défiscalisation les premièresannées). Ces locations seront <strong>de</strong>stinéesaux salariés <strong>de</strong> la zone en recherche <strong>de</strong>logements, aux utilisateurs <strong>du</strong> CircuitPaul Ricard et au tourisme. La livraison<strong>de</strong> cet équipement hôtelier s’effectueracourant 2009. Sont également prévus<strong>de</strong>s points <strong>de</strong> restauration et <strong>de</strong>séquipements sportifs.Quelles sont vos autres priorités ?JPH : L’accent sera mis en 2009/2010<strong>sur</strong> le traitement <strong>de</strong> l’éloignementgéographique <strong>du</strong> parc d’activités :l’aménagement <strong>de</strong>s routes(contournement <strong>du</strong> Beausset avec leConseil Général <strong>du</strong> Var),la mise en place<strong>de</strong> transports en commun supplémentairesdans le cadre <strong>du</strong> SchémaDépartemental d’Aménagement <strong>de</strong>sTransports à partir <strong>de</strong> la rentrée 2009avec <strong>de</strong>s navettes Gare <strong>de</strong> Toulon – LeBeausset – Parc d’Activités, avec leconcours <strong>du</strong> Conseil Général, laconstruction d’une rési<strong>de</strong>nce hôtelière(en cours) et la participation <strong>de</strong> laVisite organisée par le GEPS*<strong>sur</strong> la zone d’entreprises <strong>de</strong> Signescommune <strong>de</strong> Signes avec la création <strong>de</strong>logements intermédiaires pour actifs àSignes. Nous rappelons égalementl’ouverture début 2009 d’une crècheinterentreprises gérée et exploitée parl’association Les Petits ChaperonsRouges qui propose 44 places (dont 8pour les enfants <strong>de</strong> Signes) avec déjà 27places réservées.A l’heure <strong>du</strong> développement<strong>du</strong>rable, êtes-vous sensibilisé auxproblèmes environnementaux ?JPH : Nos actions feront l’objet d’uneévolution vers un label HQE (HauteQualité Environnementale). Nouspouvons d’ores et déjà vous annoncerl’installation d’un opérateur <strong>de</strong>panneaux photovoltaïques (ConilhacEnergie) avec la construction d’unbâtiment autosuffisant en énergie. Leprojet d’une centrale photovoltaïqueest en discussion.http://www.businesspark-signes.comNOUVELLES INSTALLATIONSQUAI SUD - agro alimentaire,conditionnement et épicerie fineMERCURY SUD - travaux publics, travauxd’accès difficileALPHEE CHIMIE - chimieTETHYS - éléments pyrotechniques dansl’in<strong>du</strong>strieSUPRAMECA - éléments pyrotechniquesdans l’in<strong>du</strong>strieAERO 13 - aéronautiqueSMI SMIT - aéronautiqueGEPS* (Groupement <strong>de</strong>s Entreprises <strong>du</strong> Plateau <strong>de</strong> Signes),association loi 1901geps.contact@gmail.comLe GEPS créé en 1990 a un rôle <strong>de</strong> proposition auprès <strong>de</strong>s collectivités localeset <strong>de</strong> la Chambre <strong>de</strong> Commerce. Il a également un rôle <strong>de</strong> « faciliteur » auprès<strong>de</strong>s entreprises (organisation <strong>de</strong> réunions d’informations, accueil <strong>de</strong>s nouveauxinstallés, appui <strong>de</strong> projets tels que la crèche, etc.).Bon à savoir : le GEPS diffusera prochainement les offres d’emplois <strong>de</strong>sentreprises <strong>du</strong> parc d’activités.15


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s budgetsBudget principalCompte administratif 2007I - Section <strong>de</strong> fonctionnementDépensesCharges à caractère général 3 737 264,62 €Charges <strong>du</strong> personnel et frais assimilés 1 582 398,69 €Atténuations <strong>de</strong> charges 1 952,10 €Reversements aux communes 4 938 502,72 €Autres charges <strong>de</strong> gestion courante 314 152,46 €Charges financières 35 207,12 €Charges exceptionnelles 2 958,51 €Opérations d’ordre <strong>de</strong> transfert entre sections 256 807,53 €TOTAL ....................................................................................10 869 243,75 €Répartition <strong>de</strong>s dépenses <strong>de</strong> fonctionnement46%3% 2%15%34%nnnnnCharges à caractèregénéralCharges <strong>du</strong> personnelet frais assimilésReversements auxcommunesAutres charges <strong>de</strong>gestion couranteOpérations d'ordre <strong>de</strong> transfertentre sectionsRecettesAtténuations <strong>de</strong> charges 18 403,51 €Taxe Professionnelle unique 5 585 740,00 €Taxe d’Enlèvement <strong>de</strong>s Or<strong>du</strong>res Ménagères 3 627 715,00 €Dotations, subventions et participations 2 463 257,47 €Charges financières 1 208,69 €Pro<strong>du</strong>its exceptionnels 39 602,22 €Opérations d’ordre <strong>de</strong> transfert entre sections 8 604,46 €TOTAL ....................................................................................11 744 531,35 €Répartition <strong>de</strong>s recettes <strong>de</strong> fonctionnementII - Section d’investissementDépensesEmprunts et <strong>de</strong>ttes assimilés 65 871,44 €Total <strong>de</strong>s opérations pour compte <strong>de</strong> tiers 32 636,36 €Aménagement <strong>de</strong>s abords MTP 10 743,04 €Déchetteries 8 612,40 €Aménagement intérieur MTP 25 697,23 €Voirie 107 477,90 €Matériel <strong>de</strong> bureau & informatique 103 873,89 €Déchetterie <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong> 1 031 241,48 €Véhicules 125 801,87 €Matériels techniques 65 662,30 €Centre Technique Communautaire St-<strong>Cyr</strong> 9 247,68 €TOTAL ........................................................................................1 586 865,59 €Répartition <strong>de</strong>s dépenses d'investissement4%8%1% 4%65%2%1%2%7%6%nnnnnnnnnnEmprunts et <strong>de</strong>ttes assimilésTotal <strong>de</strong>s opérations pourcompte <strong>de</strong> tiersAménagement abords MTPAménagement intérieur MTPVoirieMatériel <strong>de</strong> bureau et informatiqueDéchetterie St-<strong>Cyr</strong>VéhiculesMatériels techniquesCentre techniquecommunautaire St-<strong>Cyr</strong>RecettesDotations, fonds divers et réserves 1 631 277,00 €Recettes d’opérations pour compte <strong>de</strong> tiers 1 245,89 €Opérations d’ordre <strong>de</strong> transfert entre sections 255 561,64 €TOTAL ........................................................................................1 888 084,53 €Répartition <strong>de</strong>s recettes d'investissement21%48%nnT.P.U.T.E.O.M.14%nDotations, fonds diverset réserve31%nDotations, subventionset participations86%nOpérations d'ordre <strong>de</strong> transfertentre sections16Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


Budget annexe <strong>de</strong> l’eau - Zone d’entreprises <strong>de</strong> SignesCompte administratif 2007I - Section <strong>de</strong> fonctionnementDépensesCharges à caractère général 3 887,00 €Dotations aux amortissements et aux provisions 250,00 €TOTAL ..................................................................................................4 137,00 €II - Section investissementDépensesOpération : filtre eau potable <strong>sur</strong> 4 ème pompe 77 381,20 €TOTAL ..............................................................................................77 381,20 €RecettesVentes <strong>de</strong> pro<strong>du</strong>its fabriqués, services,marchandises 66 343,60 €TOTAL ..............................................................................................66 343,60 €RecettesDotations, fonds divers et réserves 12 889,19 €Amortissement <strong>de</strong>s immobilisations 250,00 €TOTAL ..............................................................................................13 139,19 €Budget <strong>de</strong> l’assainissement - Zone d’entreprises <strong>de</strong> SignesCompte administratif 2007I - Section <strong>de</strong> fonctionnementDépensesCharges à caractère général 7 667,66 €Dotations aux amortissements et aux provisions 6 116,58 €TOTAL ..............................................................................................13 784,24 €II - Section investissementDépensesOpérations :Bassin <strong>de</strong> rétention <strong>de</strong> Chibron 34 859,58 €Conformité <strong>de</strong> la station d’épuration 4 966,57 €TOTAL ..............................................................................................39 826,15 €RecettesVentes <strong>de</strong> pro<strong>du</strong>its fabriqués, services,marchandises 43 716,96 €Subventions d’exploitation 6 524,53 €TOTAL ..............................................................................................50 241,49 €RecettesSubventions d’investissement 11 775,00 €Amortissement <strong>de</strong>s immobilisations 6 116,58 €TOTAL ..............................................................................................17 891,58 €17


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s budgetsBudget <strong>du</strong> Service Public <strong>de</strong> l’Assainissementnon Collectif (S.P.A.N.C.) - Compte administratif 2007I - Section <strong>de</strong> fonctionnementDépensesCharges à caractère général 1 004,64 €Charges financières 1 117,30 €TOTAL ..................................................................................................2 121,94 €II - Section d’investissementDépensesEmprunts et <strong>de</strong>ttes assimilés 21 946,34 €TOTAL ..............................................................................................21 946,34 €RecettesVentes <strong>de</strong> pro<strong>du</strong>its fabriqués,services, marchandises 22 882,72 €TOTAL ..............................................................................................22 882,72 €RecettesIntérêts courus non échus 86,99 €TOTAL ........................................................................................................86,99 €Fiscalité 2008TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURESMÉNAGÈRES (T.E.O.M.)TAUX 2008Evenos 11,49 %Signes 9,60 %La Cadière d’Azur 6,37 %<strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> 7,28 %Le Beausset 9,75 %Le Castellet 8,33 %Riboux 6,37 %TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE(T.P.U.)Le Conseil Communautaire a décidé <strong>de</strong> conserver le taux <strong>de</strong>la Taxe Professionnelle Unique à 14,14 % pour 2008TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX APPLICABLES EN 2008Le Beausset 17,75 %La Cadière d’Azur 15,03 %Le Castellet 16,37 %Evenos 15,41 %Riboux 12,06 %Signes 12,81 %<strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> 15,58 %18Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


un <strong>terroir</strong>… <strong>de</strong>s projetsLe S.C.O.T.* ProvenceMéditerranée s’expose* Schéma <strong>de</strong> Cohérence TerritorialeEntre le 27 octobre et le 5 décembre,l’exposition <strong>du</strong> S.C.O.T. « ProvenceMéditerranée » a sillonné les communes<strong>de</strong> la Communauté <strong>de</strong> Communes Sud <strong>Saint</strong>e-Baume. Pour ceux qui n’ont pu se rendre <strong>sur</strong>place,voici quelques clés pour comprendre lesenjeux <strong>de</strong> cette complexe articulation.SCOT = SCHEMA DE COHERENCETERRITORIALEi Qu’est ce que c’est ?C’est un document <strong>de</strong> planification quidéfinit les grands objectifs d’aménagementet <strong>de</strong> développement <strong>de</strong> l’aire toulonnaisepour les 15/20 ans à venir.i Ses objectifs ?Garantir un équilibre entre ledéveloppement urbain et la protection <strong>de</strong>l’environnement dans le respect <strong>de</strong>sobjectifs <strong>de</strong> développement <strong>du</strong>rable.i Qui l’élabore ?Le syndicat mixte S.C.O.T « ProvenceMéditerranée » est l’instance politique quiporte le projet S.C.O.T. Il est chargé <strong>de</strong>piloter les réflexions.Chaque commune (il y en a 31) a désigné<strong>de</strong>ux élus pour la représenter au sein <strong>du</strong>syndicat mixte.Au niveau <strong>de</strong> leur commune et <strong>de</strong> laCommunauté <strong>de</strong> Communes Sud<strong>Saint</strong>eBaume ce sont pour :- LE BEAUSSET :Jean-Clau<strong>de</strong> RICHARD et Olivier CROUZIER- LA CADIERE D’AZUR :René JOURDAN et Daniel ARLON- LE CASTELLET :Daniel LOUPPE et François GÉVAUDAN- EVENOS :Marcel LEGUAY et Vincent PRUNEAU- RIBOUX :Suzanne ARNAUD et Françoise ARNAUD- ST-CYR-SUR-MER :Philippe BARTHÉLEMYet Bruno JOANNON- SIGNES :Jean MICHEL et Joseph MARTIN(décédé le 16 décembre 2008).Un organisme d’ingénierie (l’AUDAT*) auservice <strong>de</strong>s collectivités apporte sesconnaissances <strong>sur</strong> les questionsd’aménagement <strong>du</strong> territoire.i Signe particulier <strong>du</strong> S.C.O.T.« Provence Méditerranée »C’est un territoire fortement marqué parses espaces naturels et son littoral :espaces urbanisés 19%, espaces agricoles13%, espaces naturels 68%, 294 km <strong>de</strong>linéaire côtier en comptant les îles.i S.C.O.T./ P.L.U. - P.O.S., les différences ?Le P.O.S. (Plan d’Occupation <strong>de</strong>s Sols) etle P.L.U.(Plan Local d’Urbanisme) sont <strong>de</strong>sdocuments d’urbanisme <strong>sur</strong> <strong>du</strong> court etmoyen terme. Leurs échelles sontcommunales. Au niveau <strong>du</strong> S.C.O.T.,l’échelle est intercommunale <strong>sur</strong> <strong>du</strong>moyen ou long terme.Les dispositions <strong>de</strong>sP.O.S. et P.L.U. doivent être compatiblesavec celles <strong>du</strong> S.C.O.T.S.C.O.T. Provence Méditerranée04 94 05 35 21 - contact@scot-pm.com* Agence d’Urbanisme et <strong>de</strong>Développement <strong>de</strong> l’Aire ToulonnaiseA l’issue d’une concertation engagée<strong>de</strong>puis 5 ans, le projet <strong>du</strong> S.C.O.T. a étéarrêté le 19 décembre 2008.La <strong>de</strong>uxième étape s’engage. Ellecomprend la consultation <strong>de</strong>spersonnes publiques associées et lapopulation. Selon le résultat <strong>de</strong> cetteconsultation, le projet pourra êtremodifié.Viendra ensuite l’approbation <strong>du</strong>S.C.O.T. pour l’été 2009 puis la pério<strong>de</strong>dite «d’opposabilité» jusqu’à la fin <strong>de</strong>l’année 2009.19


Maison <strong>du</strong>Terroir & <strong>du</strong> PatrimoineLa Maison <strong>du</strong> Terroir& <strong>du</strong> Patrimoine (M.T.P.)Les rudistes <strong>de</strong> Clau<strong>de</strong> <strong>de</strong> Ruedaprésentés par Jacqueline MacéMaison <strong>du</strong> Terroiret <strong>du</strong> Patrimoine155, avenue Jansoulin83740 La Cadière d’AzurTél. 04 94 98 26 56 - Fax 04 94 98 26 69contact@maison<strong>du</strong>patrimoine.frwww.maison<strong>du</strong>patrimoine.frEntrée libreParking gratuit à proximité.Visites commentées pour groupes etscolaires <strong>sur</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong>.Horaires d’ouverture :i De juin à septembre :<strong>du</strong> mardi au samedi <strong>de</strong> 10h à 12het <strong>de</strong> 14h à 17hi D’octobre à mai :<strong>du</strong> mardi au vendredi <strong>de</strong> 14h à17h, samedi <strong>de</strong> 10h à 12h et <strong>de</strong>14h à 17hFermé : les jours fériés, les dimanches,les lundis et en janvier.SUD SAINTE-BAUMEET GÉOLOGIELe programme « Sud <strong>Saint</strong>e-Baume etgéologie » a rencontré un vif succès.Il a, dans un premier temps, étéreconnu par la communauté scientifique,qui, par l’intermédiaire<strong>de</strong> l’UNESCO, a attribuéle label international« Planète Terre, les géosciencesau service <strong>de</strong> l’humanité». Ponctué d’interventions<strong>de</strong> spécialisteslocaux, il a permisà un largepublic <strong>de</strong> faireconnaissanceavec unescience-mère.Sorties géologiques<strong>sur</strong> le terrain,ateliers avec <strong>de</strong>sspéléologues, conférences<strong>sur</strong> les fossiles etexposition <strong>sur</strong> les ammonites,plus <strong>de</strong> 700 personnesont suivi les manifestations<strong>sur</strong> l’année, sans compter lesscolaires.SCOLAIRESET CENTRES DE LOISIRSQuelque 650 enfants via leurs classes respectiveset leurs structures <strong>de</strong> loisirs ontfréquenté la MTP. Là, ils étaient accueillispour la <strong>de</strong>mi-journée ou <strong>sur</strong> la journée parles animatrices, qui, avec imaginationet sérieux préparaient cesséances <strong>de</strong> découvertes <strong>de</strong>sdifférents patrimoines.En effet, faire découvrirles fossiles, le mo<strong>de</strong> <strong>de</strong>vie <strong>de</strong>s hommes aunéolithique, ou encorela céramique à l’époquegallo-romaine,n’est pas toujourstâche aisée quand lesvisiteurs ont 5/6 ans. Ilfaut alors trouver le langageadapté, <strong>de</strong>s formulesludiques pour capter l’attention<strong>du</strong> jeune public.Mais ce sont souvent cesmêmes enfants qui incitent,après, leurs parentsà franchir le pas et àpousser la porte <strong>de</strong> l’établissement.20Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


Maison <strong>du</strong> Terroir & <strong>du</strong> PatrimoineUN MUSÉE ENTRÉE LIBREL’accès à cette structure qui valorise lepatrimoine géologique,archéologique etarchitectural <strong>du</strong> territoire <strong>de</strong> laCommunauté <strong>de</strong> Communes Sud <strong>Saint</strong>e-Baume, est entièrement gratuit.Nombreux sont les visiteurs qui ont suen profiter. A titre d’exemple, 2 236visites ont été comptabilisées <strong>de</strong> juin àseptembre 2008.ENRICHISSEMENTDE LA COLLECTIONDE FOSSILESLe collège départemental <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> venu préparer la Fête <strong>de</strong> la Science à la Maison <strong>du</strong> Terroiret <strong>du</strong> Patrimoine, automne 2008.falaise qui <strong>sur</strong>plombe la M.T.P.et traversele village <strong>de</strong> La Cadière d’Azur.PROGRAMME 2009La programmation 2009 fera une foisencore une large place à la géologie ets’ouvrira cette année à d’autresthématiques comme l’archéologie, lepatrimoine architectural ou encorenaturel…à découvrir en <strong>de</strong>rnière page.Par l’intermédiaire <strong>de</strong> l’active etconstante participation <strong>de</strong> Clau<strong>de</strong> DeRueda, la présentation consacrée auxrudistes (fossiles caractéristiques <strong>du</strong>secteur) a été améliorée. La collectionmontre <strong>de</strong> nouveaux spécimens et laprésentation a été complétée pourdonner aux amateurs le maximumd’informations scientifiques.PRÉHISTOIRE À REVOIRLa présentation consacrée à la pério<strong>de</strong><strong>de</strong> la Préhistoire est en cours <strong>de</strong> refonte.Sont prévues, pour une meilleureperception auprès <strong>de</strong>s jeunes publicsentre autres, <strong>de</strong> gran<strong>de</strong>s illustrationsévoquant très concrètement <strong>de</strong>s scènes<strong>de</strong> vie quotidienne…à suivre donc.LE SENTIER PÉDAGOGIQUEDES RUDISTESLe projet a pris <strong>du</strong> retard, cela suite à undiagnostic <strong>sur</strong> la mise en sécurité <strong>de</strong> labarre rocheuse qui <strong>sur</strong>plombe le sentier.Des dispositions sont à prendre, pourque <strong>de</strong>s travaux <strong>de</strong> sécurisation soientréalisés <strong>sur</strong> le sentier au pied <strong>de</strong> laSortie géologique, découverte <strong>de</strong> la Foux d’Evenos avec Christian Bercovici, géologue, printemps 2008.www.maison<strong>du</strong>patrimoine.frVoici la nouvelle adresse à retenir pour obtenir toutes les informations<strong>sur</strong> la MTP : programmation, horaires, mais aussi pour s’inscrire afind’être contacté quand <strong>de</strong> nouvelles animations se profilent.Bientôt, une rubrique consacrée aux activités pédagogiques proposéespar la MTP pour les enseignants et leurs classes sera active.21


Un <strong>terroir</strong>,<strong>de</strong>s projetsVar Initiative,un soutien pour les créateurs d’entreprisesVar Initiative, ou anciennementAtire, est une association loi 1901qui propose un serviceentièrement gratuit pour les créateurs<strong>de</strong> tous types d’entreprises.Depuis 3 ans, la Communauté <strong>de</strong>Communes Sud <strong>Saint</strong>e-Baume adhère àcette plate-forme d’initiative localesoutenue financièrement par la Région,le Département, la Caisse <strong>de</strong>s Dépôts, leFonds Social Européen.LES MISSIONS DE VAR INITIATIVEi Accueillir, informer, conseiller etorienter le créateur d’entreprisei Soutenir financièrement les créateurspar différents types <strong>de</strong> prêts tels que :- le prêt d’honneur qui est un prêtpersonnel <strong>de</strong> 1 800 € à 9 000 €,- le prêt création d’entreprise, qui estun prêt <strong>de</strong> 2 000 € à 7 000 €,complémentaire à un prêt bancaire,- le fonds régional <strong>de</strong> garantie, qui estune garantie <strong>de</strong> 80 % <strong>sur</strong> un prêtbancaire ne pouvant dépasser40 000 €- le fonds <strong>de</strong> garantie à l’initiative <strong>de</strong>sfemmes qui est une garantie <strong>de</strong> 70% pour un prêt bancaire <strong>de</strong> 2 à 7 anscompris entre 5 000 € et 38 000 €.i Suivre et conseiller les créateurs quiont été financésPour l’année 2008, <strong>sur</strong> le territoire<strong>de</strong> la CCSSB, quatre projets ont étésoutenus et financés à hauteur <strong>de</strong>81 000 € dont 13 500 € <strong>de</strong> prêtscomplémentaires accordés parVar Initiative.Les projets sont très diversifiés, ils’agit d’un plombier au Castellet,d’un snack et d’un courtier enbétail et en vian<strong>de</strong> à <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> ainsi que d’un commerceambulant <strong>de</strong> prêt-à-porter fémininà la Cadière d’Azur.Var Initiative tient unepermanence à la Communauté <strong>de</strong>Communes Sud <strong>Saint</strong>e-Baume,Maison <strong>du</strong> Terroir et <strong>du</strong>Patrimoine à La Cadière d’Azur, le1 er mardi <strong>de</strong> chaque mois <strong>de</strong> 9h30à 12 h <strong>sur</strong> ren<strong>de</strong>z-vous.Contact : 04 94 91 02 02www.atire.asso.frF.I.S.A.C.*, un outil pour l’économie localeCréé par la loi n°89-1008 <strong>du</strong> 31décembre 1989 relative audéveloppement <strong>de</strong>s entreprisescommerciales et artisanales et àl'amélioration <strong>de</strong> leur environnementLe club <strong>de</strong> plongée hébergé dans <strong>de</strong>s locauxcommunaux est désormais doté d’une nouvelle<strong>de</strong>vanture, grâce à l’ai<strong>de</strong> <strong>du</strong> F.I.S.A.C.économique, juridique et social, leF.I.S.A.C.est un outil d'accompagnement<strong>de</strong>s évolutions <strong>du</strong> secteur <strong>du</strong> commerce<strong>de</strong> l'artisanat et <strong>de</strong>s services.Au titre <strong>de</strong> ses compétences enmatière <strong>de</strong> développementéconomique, la C.C.S.S.B. asubventionné le F.I.S.A.C. <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong><strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>à hauteur <strong>de</strong> 7 879,50 € pour lesopérations d’investissement et intègreainsi le cadre <strong>de</strong> partenariat qui lie lacommune <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong>, sescommerçants, l’Etat et le Département.Deux types d’opérations sontsubventionnés, il y a les opérations quiconcernent à proprement parler lefonctionnement <strong>de</strong>s commerces,puis lesopérations d’investissement.Les opérations d’investissement seconcrétisent <strong>sur</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Cyr</strong>-<strong>sur</strong>-<strong>Mer</strong> parquatre étu<strong>de</strong>s importantes : une <strong>sur</strong> lacirculation, une <strong>sur</strong> le stationnement,une encore <strong>sur</strong> la signalétique et laquatrième <strong>sur</strong> la mise aux normes <strong>du</strong>marché. Par ailleurs, <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s directesaux commerçants en matière <strong>de</strong>rénovation <strong>de</strong> faça<strong>de</strong>s commercialesfont également partie <strong>de</strong>s opérationsd’investissement.Le F.I.S.A.C. a pour objectif <strong>de</strong>favoriser la création, le maintien,la mo<strong>de</strong>rnisation, l'adaptation oula transmission <strong>de</strong>s petitesentreprises <strong>du</strong> commerce, <strong>de</strong>l'artisanat et <strong>de</strong>s services, celaafin <strong>de</strong> préserver ou développerun tissu d'entreprises <strong>de</strong>proximité.*Fonds d’Intervention pour les Servicesl’Artisanat et le Commerce22 Echo <strong>du</strong> Terroir LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD SAINTE-BAUME 2008


Liste <strong>de</strong>s marchés conclus en 2008Arrêté <strong>du</strong> 26 décembre 2007 pris en application <strong>de</strong> l’article 1033 <strong>du</strong> co<strong>de</strong> <strong>de</strong>s marchés publicsDATEOBJET DU MARCHÉATTRIBUTAIREET CODE POSTALMONTANTMARCHÉS DE SERVICESDe 4 000,00 € à 19 999,99 € H.T.18.03.2008 2008/12 - A.M.O.* POUR LA CONSULTATION DE LA D.S.P. DU S.P.A.N.C.08.04.2008 2008/13 - A.M.O.* EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT07.07.2008 2008/15 - LOCATION ET MAINTENANCE STANDARD TÉLÉPHONIQUE POUR 5 ANS01.08.2008 2008/19 - CONSEIL JURIDIQUESARL C.E.F.E.C.83200SARL S.E.R.F.A.83160S.T.T.83300CABINET DE MAÎTRER. BLEIN34090MINIMINI12 300,00 € HT10 000,00 € HT12 584,00 € HT10 000,00 € HT04.08.2008 2008/22 - A.M.O.* P.I.D.A.F. 2007STÉ DU CANALDE PROVENCE1318210 850,00 € HT01.08.2008 2008/24 - ASSISTANCE EN MATIÈRE FINANCIÈRE ET BUDGÉTAIRECABINET DE MAÎTRER. BLEIN34090MINI11 066,64 € HT10.09.20082008/25 - ANALYSE DES REJETS DE LA STATION D’ÉPURATION DE LA ZONE DESIGNES14.11.2008 2008/30 - M.O.** P.I.D.A.F.VÉOLIA EAU83130T.P. ING8349010 000,00 € HT4 939,55 € HTDe 20 000,00 € à 49 999,99 € H.T.20.03.2008 2008/03 - A.M.O.* ANIMATION DU P.I.D.A.F.26.03.2008 2008/07 - MAINTENANCE ÉCLAIRAGES PUBLICS ZONE D’ACTIVITÉS DE SIGNES14.03.2008 2008/11 - A.M.O.* PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS08.04.2008 2008/14 - A.M.O.* AMÉNAGEMENT VOIRIE COMMUNAUTAIRE11.04.200828.07.20082008/01 - ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE (centre techniquecommunautaire)2008/17 - COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTIONDE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURSSTÉ DU CANALDE PROVENCE13603AZUR ÉLECTRICITÉ83085SARL C.E.F.E.C.83200SARL S.N.A.P.S.E.83390CABINET PILLIOT629222 E 2 C83220MINIMINIMINIMINIMINI20 000,00 € HT40 000,0 € HT40 000,00 € HT20 000,00 € HT28 217,39 € HT20 000,00 € HTDe 50 000,00 € à 89 999,99 € H.T.03.04.2008 2008/06 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRESMARCHÉS DE FOURNITURESMÉDITERRANÉEENVIRONNEMENT83190MINI80 000,00 € HTDe 4 000,00 € à 19 999,99 € H.T.17.04.2008 2008/08 - FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE25.08.2008 2008/23 - FOURNITURE D’UN VÉHICULE UTILITAIREMARCHÉS DE TRAVAUXSARL MOB REJANE83000SARL PATASCIA PROVENCE83130MINI15 000,00 € HT11 826,99 € HTDe 4 000,00 € à 19 999,99 € H.T.02.07.20082008/21 - AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 2008/04MENUISERIES DU CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRES.A.RL. NOUVELLESMENUISERIES RIVA835007 730,00 € HTDe 20 000,00 € à 49 999,99 € H.T.17.03.2008 2008/05 - ASCENSEUR CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRETHYSSENKRUPP8307827 050,00 € HT02.07.20082008/20 - AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 2008/05ASCENSEURTHYSSENKRUPP830782 304,16 € HTDe 133 000,00 € à 205 999,99 € H.T.2008/02 - AMÉNAGEMENT PAYSAGER MAISON DU TERROIR ET DU PATRIMOINE06.03.2008 Lot 1 : paysagerLot 2 : ferronnerieSTÉ PROVENÇALEDE PAYSAGE83210Lot 1Lot 2121 003,25 € HT35 316,25 € HT17.03.2008 2008/04 - MENUISERIES CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRES.A.R.L. NOUVELLESMENUISERIES RIVA83500165 979,66 € HT* A.M.O.: Assistance à Maîtrise d’Ouvrage - ** M.O.: Maîtrise d’Ouvrage23


PROGRAMME 2009maison<strong>du</strong> <strong>terroir</strong>&<strong>du</strong>patrimoineMaison <strong>du</strong> Terroiret <strong>du</strong> Patrimoine155, avenue Jansoulin83740 La Cadière d’AzurTél. 04 94 98 26 56 - Fax 04 94 98 26 69contact@maison<strong>du</strong>patrimoine.frwww.maison<strong>du</strong>patrimoine.frEntrée libreParking gratuit à proximité.Visites commentées pour groupes etscolaires <strong>sur</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong>.Horaires d’ouverture :i De juin à septembre :<strong>du</strong> mardi au samedi <strong>de</strong> 10h à 12het <strong>de</strong> 14h à 17hi D’octobre à mai :<strong>du</strong> mardi au vendredi <strong>de</strong> 14h à17h, samedi <strong>de</strong> 10h à 12h et <strong>de</strong>14h à 17hFermé : les jours fériés, les dimanches,les lundis et en janvier.i Toute l’annéeExposition permanente <strong>sur</strong> lepatrimoine géologique,archéologiqueet architectural <strong>du</strong> territoire Sud<strong>Saint</strong>e-Baume à la Maison <strong>du</strong> Terroiret <strong>du</strong> Patrimoine. Entrée libre.Les expositions temporairesi Du 5 février au 24 avrilA la recherche <strong>du</strong> passé.i Mai - juinLa pierre sèche dans le Vari Du 3 juillet au 26 septembreCampana,la cloche dans tous ses étatsi Du 8 octobre au 31 décembreLes formes dans la natureLes conférencesi Samedi 28 février à 16hMTP La Cadière d’AzurEvocation <strong>de</strong> la préhistoire en Sud<strong>Saint</strong>e-BaumeIntervenant : Docteur Duffaut, membre <strong>du</strong>Centre Archéologique <strong>du</strong> Vari Vendredi 20 mars à 18hEspace Culturel La Cadière d’AzurLe feu, origines à aujourd’huiIntervenant : Laurent Stieltjes, Directeur <strong>de</strong>recherches, volcanologuei Vendredi 16 octobre à 18hEspace Culturel <strong>de</strong> La Cadière d’AzurLe risque volcanique en Provence,où ? quand ? pourquoi ?« Journées Planète Terre »Intervenant : Laurent Stieltjes, Directeur <strong>de</strong>recherches, volcanologuei Vendredi 4 décembre à 18hEspace Culturel La Cadière d’AzurFon<strong>de</strong>ments <strong>du</strong> <strong>terroir</strong> etpro<strong>du</strong>ctions agricolesIntervenant : Pierre Laville, géologuecartographeLes sorties géologiques*Découverte <strong>du</strong> massif<strong>de</strong> la <strong>Saint</strong>e-Baumeproposé par Ion Argyriadis,Docteur Es Sciences, géologuei 4 avrilLe Col <strong>de</strong>s Aubers - Les GypièresLe Vallon <strong>de</strong> Barbarin à Cugesi 9 maiLe Vallon <strong>de</strong> Julie - Pierre BlancheCugesi 13 juinLe Puits d’Arnaud (Riboux) - BartagneCols <strong>de</strong>s AubertsAutour <strong>de</strong>s grès <strong>de</strong> Ste-Anned’Evenosproposé par Christian Bercovici, géologuei 11 avril* inscription obligatoire au 04 94 98 26 56, un moisavant chaque date, nombre limité <strong>de</strong> participants.Bonne condition physique et chaus<strong>sur</strong>es <strong>de</strong>marche indispensables. Dates et circuits sousréserve <strong>de</strong> modifications.Les animations et ateliersi Samedi 16 mai et samedi 6 juin*Restaurer un mur en pierres sèches.Atelier pratique avec Loys Ginoul.* inscription obligatoire au 04 94 98 26 56, à partir<strong>du</strong> 4 mai 2009, nombre limité <strong>de</strong> participants.Pour les scolairesi « A la recherche <strong>du</strong> passé » est uneexposition conçue par la Cité <strong>de</strong>sSciences et <strong>de</strong> l’In<strong>du</strong>strie - La Vilette -Paris, pour les 6/11 ans.Par <strong>de</strong>s manipulations interactives, <strong>de</strong>sateliers ludiques,les enfants tiennent le rôle<strong>de</strong> l’archéologue. Prospection, fouille,restauration, ils s’initient à la recherchearchéologique. Dates proposées auxenseignants et leurs élèves <strong>sur</strong> inscriptionau 04 94 98 26 56 :Février : 10, 12, 13, 17, 19, 20Mars : 10, 12, 13, 24, 26, 27, 31Avril : 1, 2, 3, 7, 9, 10

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