DELIB 08-10 désignation de représentants Com Info du Publi…

COMITE DE BASSIN_______________________________REUNION DU 12 SEPTEMBRE 2008DELIBERATION N° 2008/10 : ELECTION DES REPRESENTANTS DU COMITE DE BASSIN A LACOMMISSION INFORMATION DU PUBLIC ET DU PRESIDENTLe Comité de Bassin Rhin-Meuse Vu les articles D. 213-17 et suivants du Code de l’environnement, relatifs aux Comités debassin, Vu le résultat du scrutin organisé en vue de l’élection des membres de la CommissionInformation du public,et après avoir valablement délibéré,Délib. CB n° 08/10 – page 1

D E C I D EARTICLE 1 :Au titre du Collège Usagers (14 membres)Monsieur Bruno GRASMUCKMonsieur Jean ROUSSEAUMonsieur Robert MULLERMonsieur Jean WENCKERMadame Marguerite KOCHMonsieur Gérard BURKARDMonsieur Patrick NEUMonsieur Michel GEORGEMonsieur Antoine HENRIONMonsieur Jean-Louis COURTOUXMonsieur Jean-François REMYMonsieur Frédéric DECKMonsieur Francis VERITAMonsieur Michel ADAMAu titre du Collège Collectivités Territoriales (10 membres)Monsieur Jean-Paul WIRTHMonsieur Michel HABIGMonsieur Alfred EXINGERMonsieur Daniel DIETMANNMonsieur Sébastien ZAEGELMonsieur Henri BEGORREMonsieur René DARBOISMonsieur Jean-Claude THEOBALDMonsieur Henri BOGUETMonsieur Jean-Paul DIRINGERAu titre de l’Etat (15 membres)- SGAR Lorraine- DR Tourisme Lorraine- DIREN Lorraine, Alsace et Champagne-Ardennes- VNF- DRIRE Lorraine- EPFL- DRE Lorraine- Commissaire à l’aménagement des Vosges- DRAF Lorraine- DRASS Lorraine- DRJS Lorraine- TPG Lorraine- DGCCRFARTICLE 2 :Est élu Président de la Commission information du public : Monsieur Daniel DIETMANNLe SecrétaireLe Président du Comité de bassin Rhin MeuseDaniel BOULNOISClaude GAILLARDDélib. CB n° 08/10 – page 2