D'InFoRMaTIon - Caisse des Français de l'Etranger

éditorialJean-Pierre CANTEGRITPrésident de la Caisse des Français de l’Étranger (CFE)Sénateur représentant les Français établis hors de Franced’informationFévrier 2010Permettez-moi tout d’abord de vous adresser, au nom de la Caisse de SécuritéSociale des Français de l’Etranger et de son Conseil d’Administration, mes souhaits lesplus chaleureux pour la nouvelle année.Comme j’ai déjà eu l’occasion de vous l’indiquer, notre système de ProtectionSociale – qui a été pour les Français de métropole un des plus performants dans lemonde pendant de nombreuses années –, nous donne de graves inquiétudes pour sasurvie dans les années à venir : plus de 20 milliards d’euros de déficit pour 2009, prèsde 30 milliards d’euros de déficit pour 2010.Nous ne sommes plus dans un déficit de la Sécurité Sociale tel que nous le connaissons depuis desdécennies, mais devant un trou, un gouffre, qui risquent de mettre en cause la pérennité de notresystème de couverture sociale.Et ce ne sont pas les petites mesures prises au fil de l’eau qui y changeront quelque chose compte-tenude son étendue.La Caisse des Français de l’Etranger – Caisse de Sécurité Sociale française à laquelle vous appartenez -,traverse ces temps extrêmement difficiles en essayant de maintenir ses équilibres.J’ai déjà eu l’occasion de vous indiquer que, si c’était le cas globalement, et que si la CFE a des compteséquilibrés, certains régimes - pensionnés, non-salariés, autres catégories -, par l’accroissement de leursdéficits, ont imposé au Conseil d’Administration de prendre des mesures de rééquilibrage, les décretsd’application devant paraître au cours du 1 er trimestre 2010.Mais des inquiétudes encore plus marquées intéressent la 3 ème catégorie aidée. Issue de la Loi deModernisation Sociale de 2002 qui prévoit une aide de l’Etat de 33,3 %, elle permet à un certain nombrede nos compatriotes qui n’ont pas les moyens de payer les cotisations de la 3 ème catégorie [pourtant lamoins coûteuse puisqu’elle n’est qu’au tiers de la première catégorie de cotisants] de bénéficier d’unecouverture sociale maladie maternité.3.900 personnes sont couvertes par cette 3 ème catégorie aidée.D’informations qui nous ont été communiquées depuis déjà quelques mois, nous savons que leMinistère des Affaires Etrangères ne dispose plus du budget suffisant pour pourvoir à cette 3 ème catégorieaidée.C’est la raison qui m’a amené, en tant que Sénateur représentant les Français de l’Etranger, à déposer,avec ma collègue Christiane Kammermann, un amendement, voté par le Sénat, rétablissant les crédits decette 3 ème catégorie aidée ; malheureusement le Gouvernement a fait chuter cet amendement lors d’unedeuxième lecture, et donc, nous nous posons des questions sur la survie de cette 3 ème catégorie aidéesachant que nos compatriotes bénéficiant de cette couverture auront beaucoup de mal à faire face auxcotisations sans aide de l’Etat.En ce début d’année, rien n’est encore définitif, mais les inquiétudes sont réelles, l’Etat n’ayant plus lesmoyens de faire face aux engagements pris et aux lois votées.Cela étant la CFE poursuit son activité avec des éléments favorables : le nombre de cotisants est enconstante augmentation, ce qui a imposé le recrutement de personnel nouveau, et va conduire à laconstruction d’un second bâtiment afin de faire face à cet afflux de nouveaux cotisants [plus de 25 %en 3 ans].Nous avons tenu en effet à ce que les délais de règlements, appréciés pendant des années pourleur rapidité, soient à nouveau aussi bons que par le passé ; nous avons souhaité qu’une plateformetéléphonique complétée et structurée puisse répondre à vos appels mieux que précédemment, bref,nous n’oublions pas que la CFE, contrairement ce qui se passe en métropole, n’a aucune exclusivité, estsoumise à une concurrence sévère de mutuelles et de compagnies d’assurances qui peuvent assurer aupremier euro nos compatriotes expatriés, et c’est la raison qui nous amène à être performants dans cettecompétition pour être mieux à votre écoute et mieux répondre à vos préoccupations.SommairePage 2Interview :Le Centre d’accueilet d’informationParlez-enautour de vous !Vaccinations : à l’étrangeraussi il faut y penser !Vaccination contre la grippeH1N1Emirats : du nouveau pour lesexpatriés françaisPage 3La CFE en pratique :En projet, l’optimisationde nos contactsRéforme de la Sécurité sociale :les franchises médicalesParlez-enautour de vous ! La CFE et les jeunes :nouvelles protectionscomplètes pour les 18-30 ansNouvel établissementconventionné en EgyptePage 4Le maintien de droitspar la CFE... tout ce quevous devez savoirLentilles, prothèsesdentaires... quelremboursement àl’étranger ?Retour précipitéen France ?Majoration descotisations decertaines catégoriesd’assurés

Parlez-en autour de vous !InterviewVaccinations :à l’étranger aussiil faut y penser !Les vaccins sont indispensables tout au long dela vie. Pour connaître les rappels qui concernent toutela famille, les petits et les grands, rendez-vous sur lesite de la CFE, www.cfe.fr, rubrique Votre Santé >Santé et Prévention > S’informer sur :les vaccinations.Le Centre d’accueil etd’information (CAI) Afin de répondre au mieux et plus rapidementà vos appels et aux mails, comme nous vousl’annoncions dans notre précédente Lettred’information, une plate-forme téléphoniquea été créée, dénommée Centre d’accueil etd’informations, dont la responsabilité a étéconfiée à Marie-Christine Mathieu qui nousen dit un peu plus sur ce nouveau serviceaux assurés.Vous pouvez y télécharger le dernier calendriervaccinal édité par l’InVS (Institut de Veille Sanitaire)et vous reporter notamment aux tableauxsynthétiques pages 156 à 159, concernant lesenfants, puis les adultes.Vaccination contrela grippe H1N1Les adhérents ont fait part à la caisse de leur satisfactionquant aux dispositions prises par la CFE pourfaciliter l’accès à la vaccination contre la grippe H1N1en France ainsi que sur la mise à disposition d’informationsrelatives à l’organisation de la vaccinationprévue pour les Français résidant hors de France.Par ailleurs, les frais de vaccination facturés auxadhérents à l’assurance maladie, dans les pays oùcelle-ci est organisée par les autorités locales, serontremboursés dans le cadre des actions de prévention.Pour plus d’information consultez la rubriqueactualité du site : www.cfe.frEmirats : du nouveaupour les expatriésfrançaisUn package « Spécial Emirats », CFE + complémentaireassurée par Van Breda permet depuis le 1 er décembrede bénéficier d’une protection sur mesure pourles Français qui résident dans les pays du golfe.Elément important, avec ce pack spécial Emirats,l’obligation fixée aux expatriés d’Abu Dhabi desouscrire une assurance santé auprès d’un assureurlocal est remplie. En effet, l’assureur adnic, agréépar la législation d’Abu Dhabi, est associé à cenouveau produit.Cela dispense dès lors de la cotisation obligatoirelocale (soit une économie de 800 euros environpar an, par personne).Pour plus de renseignements :globalsolutions@vanbreda.comComment s’est déroulée la mise en place de cette plateformetéléphonique ?Le CAI a été créé au 1 er trimestre 2009. Simultanément, 5 nouveaux agents ont étéembauchés en tant que téléconseillers au sein de ce nouveau service qui s’est mis enplace progressivement, pour être opérationnel au 1 er juin 2009.Quel est le rôle de ces téléconseillers ?Les téléconseillers du CAI sont formés comme de futurs techniciens, ils bénéficientde la même formation que les autres agents afin d’apporter la réponse attenduepar nos assurés qu’ils ont au téléphone ou par mail. C’est indispensable car tous lesappels passent par cette plate-forme et les téléconseillers ont la mission de répondreà toutes les questions posées. Seuls des cas très spécifiques sont enregistrés sous laforme de « fiches de contact », qui sont ensuite transférées aux services compétents.Qu’est-ce que cela change pour les adhérents de laCaisse ?Les adhérents ne sont plus amenés à passer de service en service pour obtenirune réponse complète à leur question : les téléconseillers transfèrent peu decommunication et répondent en direct à la demande de l’assuré. Parallèlement,l’objectif du CAI, est de satisfaire le nombre croissant d’appels pour atteindre un« taux de décrochés » de 90 % dans le courant de l’année 2010. Cela devraitpermettre de joindre la Caisse plus rapidement et à l’avenir un numéro unique,dédié à cette plate-forme, sera mis en service.Avec ce Centre d’accueil et d’information, la CFE est à votre écoutedu lundi au vendredi de 8h à 17h (heure française).

La CFE en pratiqueParlez-en autour de vous !En projet :l’optimisationde nos contactsDans quelques mois la caisse vous offrira lapossibilité de recevoir par mail un certainnombre de documents administratifs. De même,nous améliorerons nos relations en privilégiantle contact par mail toutes les fois où cela serapossible. Dans cet objectif, n’hésitez pas à nouscommuniquer dès maintenant l’adresse de votremessagerie (via votre espace personnel sur notresite www.cfe.fr, rubrique Télé procédure/adresse), afin d’enrichir votre dossier.Petit rappel : cette rubrique « Télé procédure »vous permet également de nous signaler endirect tout changement dans vos coordonnéespostales.Réforme de la Sécuritésociale : les franchisesmédicalesLa loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2008, qui a mis en placedes franchises médicales au sein du régime général de Sécurité sociale,concerne naturellement la CFE.Quelles conséquences pour les assurés de la caisse ?Le conseil d’administration de la CFE a pris les dispositions nécessairespour que seuls les soins de ville (c’est-à-dire, hors hospitalisation)facturés en france, soient concernés.Concrètement, les franchises se traduisent par une retenue de :- 0,50 euro par boîte de médicaments facturée,- 0,50 euro par acte facturé par un auxiliaire médical(infirmier, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste…),- 2 euros par transport sanitaire terrestre (ambulance, taxi, VSL).Elles s’ajoutent au ticket modérateur (c’est-à-dire la part qui resteà votre charge).La CFE appliquera ces retenues d’ici la fin du 1 er trimestre 2010*.Quels que soient les soins dont vous bénéficierez, le cumul de cesfranchises ne pourra excéder 50 euros par an, par bénéficiaire, toutesfranchises confondues. C’est le plafond annuel qui est fixé.Pour suivre le « compteur » de vos franchises, autrement dit pourconnaître le cumul de ces franchises sur vos remboursements, vouspourrez vous connecter via votre espace personnel sur notre site internet.De plus, les avis de règlement de la CFE indiqueront les franchisescalculées. En cas de tiers payant (par exemple pour un règlement effectuédirectement par la CFE au pharmacien), la retenue sera différée jusqu’auprochain remboursement en votre faveur.* des cas d’exonération sont prévus pour les soins relevant de la maternitéet pour tous les bénéficiaires âgés de moins de 18 ans.La CFE et les jeunes :nouvelles protectionscomplètes pour les 18-30 ansLe « Programme Vacances Travail » (pvt), aussi appelé« Visa Vacances Travail » (vvt), est une formule qui séduitde plus en plus la jeune génération qui rêve de nouveauxhorizons !En effet, il permet aux jeunes français de 18 à30 ans de séjourner dans l’un des pays signatairesdu programme, tout en étant autorisés à travaillersur place pour financer leur séjour. Actuellement,l’Australie, le Canada, la Corée du sud, le Japon,Singapour et la Nouvelle-Zélande ont signé cetaccord avec la France. 15 688 jeunes « PVTistes »sont ainsi partis à l’étranger en 2008.Afin de répondre à cette nouvelle tendanced’expatriation la CFE s’est associée à April Mobilitépour proposer une protection complète aux jeunes« PVTistes » : le « Pack spécial PVT ».Cette couverture sociale spécifique répond auxconditions fixées par les ambassades des payssignataires et quand vient le moment du retour,grâce à la CFE, le jeune peut réintégrer le régimegénéral sans perte de droits et sans délais decarence. De quoi partir à l’aventure sans prendrede risques !Les étudiants expatriés ne sont pas en reste à la CFE cardepuis le 1 er octobre 2009 ils disposent eux-aussi d’uneprotection complète qui colle au plus près de leurs besoins dansle monde entier : le contrat Etud’expat lmde/CFE. Conçu enpartenariat avec la Mutuelle des Etudiants, bien connue dans lesuniversités françaises, il s’adresse aux étudiants qui souhaitentpoursuivre leurs études à l’étranger hors des programmesd’échanges habituels (type Erasmus).Etud’expat comprend notamment une assurance responsabilitécivile et une assistance rapatriement. De plus, aucunquestionnaire de santé n’est à compléter : Etud’expat est ouvertà tous les étudiants expatriés.Pour plus d’infos sur ces deux produits packagés : rendezvoussur le site internet de la CFE, www.cfe.fr, rubriqueNos assurances > Particulier > étudiant et jeune en pvt.Nouvel établissementconventionné en EgypteLa CFE a signé un nouveau conventionnementavec l’hôpital Dar Al Fouad.Il est effectif depuis le 1 er janvier 2010.Dar Al Fouad Hospital26 Juillet Street, The touristic zone,6th of October City12568 GizaTél. : 202-8356030 - 8356040Fax : 202-8356050Dans les établissements hospitaliers ayant passé une conventionavec la CFE, le tiers payant vous permet d’être dispenséde l’avance totale ou partielle des frais en cas d’hospitalisation.Toutefois, nous vous rappelons que pour chaque conventionnementhospitalier des accords spécifiques sont signés. Ils fontl’objet d’une information aux assurés concernés par courrier.Il est recommandé de bien vouloir vous y référer afin de connaîtrele périmètre de la convention qui engage le ou les établissementsde votre pays d’accueil.

Le maintiende droits parla CFE... Toutce que vousdevez savoirLorsqu’une personne ne réside plus enFrance, elle n’a plus de droits à l’assurancemaladie française. C’est d’ailleurs pourquoivous avez fait le choix d’adhérer à la CFE !En revanche, lorsque vous revenez enFrance, la CFE assure la continuité de vosdroits. Elle applique un maintien de droitsaux adhérents qui ont cotisé en tant que« personne sans activité », « étudiant »et « titulaire d’un visa vacances travail ».Ceux qui étaient inscrits comme « salarié »ou « travailleur indépendant » peuventégalement en bénéficier mais uniquementsur présentation d’un justificatifd’inscription au Pôle emploi dans les3 mois suivant le retour en France.Vos droits sont maintenus pendant 3 moisà la date de votre retour en France. Cemaintien de droits est valable uniquementsur le territoire français, pour les soinsdispensés en France. Si vous repartez àl’étranger pendant la période de maintiende droits, vous n’êtes plus couvert !Pendant ces 3 mois, si vous bénéficiez desoins, vous devez envoyer les feuilles desoins délivrées par les professionnels desanté à la CFE.Le maintien de droits proposé par la CFEvous donne ainsi le temps de faire ladémarche pour réintégrer le régime généralde Sécurité sociale, car votre inscriptionn’est pas automatique ! Il faut vousprésenter à la caisse primaire dont vousdépendez avec l’attestation de radiationde la CFE et ce, dans les meilleurs délaispossibles.Attention donc à ne pas confondre lemaintien de droits avec l’option séjouren France pour les soins de 3 à 6 mois.Cette option permet uniquement de vousassurer pour les soins dispensés au coursd’un séjour temporaire pendant votreexpatriation mais ne concerne pas les soinsdispensés après votre retour définitif.Lentilles, prothèses dentaires...Quel remboursementà l’étranger ?Vous êtes nombreux à nous interroger concernant le remboursement de certainesprestations. Voici nos réponses à des questions régulièrement posées à la caisse :Les lunettes : elles sont prises en charge sur prescription médicale.Le remboursement de la monture s’effectue sur la base d’un tarif forfaitaire,soit :- 2,84 euros (à 65 %) pour les adultes,- 30,49 euros (à 65 %) pour les enfants de moins de 18 ans.Les verres des lunettes sont remboursés à 65 %, sur la base des tarifs applicables en France qui varientselon le degré de correction et l’âge du bénéficiaire.Les lentilles de contact : elles peuvent être prises en charge mais uniquement dans le cadre dutraitement lié à certaines affections (myopie égale ou supérieure à 8 dioptries, strabisme accomodatif,aphakie…). Le remboursement s’effectue alors sur la base d’un forfait annuel par œil fixé à 39,48 eurosà 65 %.Les prothèses dentaires : pour toute demande de remboursement ou de prise en charge, votrepraticien doit remplir les volets 2 et 3 de la feuille de soins verte intitulée « soins et prothèses dentaires», téléchargeable sur notre site. Selon les soins proposés par votre dentiste, le service médical de la CFEpeut être sollicité pour déterminer la base de prise en charge. Dans tous les cas, un courrier vous seraadressé si le remboursement ne peut être immédiatement établi. Attention, à la différence des prothèsesdentaires, les implants dentaires ne sont pas remboursés par la CFE, tout comme les actes afférents(radios nécessaires à l’implant par exemple).Les actes d’auxiliaires médicaux (kinésithérapie, orthophonie...) : ils sont pris en charge par laCFE mais doivent faire l’objet d’une prescription médicale détaillée indiquant la nature et le siège dessoins, ainsi que le nombre de séances.Le rapatriement sanitaire : il n’est pas pris en charge par la caisse, c’est pourquoi nous vousconseillons de souscrire une complémentaire santé vous couvrant à ce niveau.Retour précipité en France ?Si vous vous interrogez sur les conséquences d’un retour précipité en France en casd’instabilité dans votre pays d’accueil, sachez qu’il existe maintenant de nouveaux produits d’assurancevous permettant de vous protéger contre ce risque.Pour plus de renseignements :www.assurbiensexpat.com - contact@assurbiensexpat.com - 01 48 78 55 66A retenir : tarif préférentiel aux adhérents de la CFEMajoration des cotisations decertaines catégories d’assurésLes cotisations d’assurance maladie des adhérents suivants vont être majorées dans le courant de l’année2010 :- Travailleurs indépendants,- Personnes sans activité professionnelle (sauf étudiants),- Retraités.Cette majoration interviendra probablement au 1 er avril 2010. La date exacte, qui dépend d’un décret prispar le gouvernement, sera précisée sur le site internet de la CFE. Les nouveaux montants des cotisationsy seront indiqués. Cette mesure est justifiée par le déficit croissant des régimes d’assurance maladieconcernés. Le conseil d’administration a été conduit à prendre cette décision afin de garantir la pérennitéde la caisse.Ça nous intéresseQuelle presse francophone lisez-vous régulièrement ?Quelle(s) chaîne(s) de télévision francophone regardez-vous ?Quel(s) site(s) Internet consultez-vous ?Merci de vos réponses par e-mail à : com@cfe.frd’informationDirecteur de la publication : Michel TouvereyDirecteur de la rédaction : Séverine JannotRédaction : Martine Blois - Evelyne Gaudry -Philippe Le Mener - Marie-Christine MathieuDépôt légal : en coursUne publication de la Caisse des Français de l’ÉtrangerBP 100 n 77950 RubellesTél : 33 1 64 71 70 00 Fax : 33 1 60 68 95 74Internet : www.cfe.fr - E-mail : courrier@cfe.fr