7 septembre - séance ordinaire (PDF - 70 Ko) - Ville de Sherbrooke

C O N S E I L M U N I C I P A LS É A N C E O R D I N A I R ESéance n o 15 du 7 septembre 2010, à 19 heuresO R D R E D U J O U R1. OUVERTURE DE LA SÉANCE2. ADOPTION DE L'AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT DESIGNIFICATION (S'IL Y A LIEU)3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR4. PROCÈS-VERBAUXa) Lecture et adoption des procès-verbaux du conseilLecture et adoption du procès-verbal de la séance n o 14 du 16 août2010b) Dépôt des procès-verbaux du comité exécutifDépôt des procès-verbaux du comité exécutif, séance n o 26 du 10 aoûtet séance n o 27 du 17 août 2010c) Dépôt des procès-verbaux des conseils d'arrondissement1) Arrondissement du Mont-Bellevue, séances du 7 juillet 20102) Arrondissement de Rock Forest Saint-Élie Deauville, séancesdu 5 juillet 2010d) Dépôt des procès-verbaux des corporations, des comités et groupes detravail du conseil1) Comité consultatif d urbanisme, séances du 7 juillet et du 18 août2010

2) Comité consultatif agricole, séance du 1 er septembre 20103) Comité du sport et du plein air, séances du 25 mai et du 22 juin20104) Comité conjoint Ville de Sherbrooke / Université de SherbrookeParc du Mont-Bellevue, séances du 3 juin et du 14 juin 20105. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES6. CORRESPONDANCEa) Bordereau de la correspondance7. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIFa) Dépenses reliées à la location d arénas pour les organismes sportifsadmis par le SSCVCb) Rapport d appel d offres public n o 11711 Chargement, transport etdisposition de sols contaminés Infrastructure Rive-Sudc) Rapport d appel d offres public n o 11519 Réparation mécanique de laturbine n o 2 à la Centrale Frontenac de l Hydro-Sherbrooke LesIndustries Fournier, Division constructiond) Rapport d appel d offres public n o 11722 Acquisition d un élévateur ànacelle et carrosserie en fibre de verre Posi-Plus Technologies inc.À l agenda du comité exécutif du 7 septembre 2010 :e) Secteur de l Université de Sherbrooke, réorganisation du stationnementRecommandation du comité de stationnementf) Secteur CHUS Pavillon Hôtel-Dieu, réorganisation du stationnementRecommandation du comité de stationnementg) Convention entre la Ville de Sherbrooke et Enviro-accès Mise à jourde l inventaire des émissions de GES, élaboration d un plan d actionpour la réduction des émissions et élaboration d un plan d adaptationaux changements climatiquesh) Adjudication du contrat pour l exploitation de l aéroport de Sherbrookeà compter du 1 er octobre 2010i) Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes foncières, outoute autre taxe pouvant y être assimilée, de droits sur mutationsimmobilières, d eau et d assainissement au compteur et des intérêts,qui se tiendra à l hôtel de ville le vendredi 5 novembres 2010j) Concours Directrice ou directeur Service des sports, de la culture etde la vie communautairek) Rapport d appel d offres public n° 11725 Rehaussement dusystème de radiocommunication Communications Plus8. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT

9. DOSSIERS DES CORPORATIONS, DES COMITÉS ET GROUPES DETRAVAIL DU CONSEILa) Matières résiduelles bilan de l année 2009b) Demande d amendement au Règlement numéro 91-1008 adoptant lePlan d urbanisme (Rock Forest) et au Règlement numéro 91-1009 dezonage (Rock Forest) Zones C-49 et R-320 (rue Garon) Demandeur :Serres et Pépinières Gagnon inc., par M. Charles Gagnonc) Demande d amendement au Règlement numéro 234 de zonage (Saint-Élie-d Orford) Affichage Zone publique P-109 (chemin de Saint-Élie)Demandeur : Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, parM. Mario St-Jean, directeur de l école Alfred-Desrochersd) Demande d amendement au Règlement numéro 317 de zonage(Deauville) Usages autorisés Zone résidentielle RE-118 (rue Saroy)Demandeurs : M. Bernard Perreault et M me Sylvie Gauthier Perreaulte) Demande d approbation PIIA Aire d implantation et d intégrationarchitecturale Bâti d antenne de radiocommunication pour installationprincipale 2835, boulevard Industriel Rogers Communications inc.(M ME Diane Lamothe)f) Demande d amendement aux Règlements numéros 645 (Ascot), 446(Bromptonville), 340 (Canton de Brompton), 263-91 (Canton de Stoke),317 (Deauville), 532 (Fleurimont) 648-97 (Lennoxville), 91-1009 (RockForest), 234 (Saint-Élie-d Orford) et 3501 (Sherbrooke) de zonage et auRèglement numéro 91-1011 de construction (Rock Forest) Bâtimentsaccessoires Demandeur : Ville de Sherbrookeg) Demande d amendement au Règlement numéro 3501 de zonage(Sherbrooke) Zones CC37, HA100, HA107, HB13 et P106 SecteurMarie-Victorin Demandeur : Ville de Sherbrookeh) Projet d ensemble résidentiel Rue Émile-Zola Zone commercialeCB38 du Règlement numéro 3501 de zonage (Sherbrooke)Demandeur : M. Gaétan Laperlei) Demande d approbation sur l architecture et l intégration d unagrandissement extérieur de bâtiment principal pour un projet préparépar la Ville de Sherbrooke Caserne de pompier n o 5, 265, rue Légerj) Demande d approbation sur l architecture et l intégration d un nouveaubâtiment de services préparé par la Ville de Sherbrooke Parc Atto-Beaver, 135, rue St-Francisk) Présentation du projet de règlement n o 655 constituant en site dupatrimoine le Centre culturel et du patrimoine Uplands sis au 9, rueSpeid, à Sherbrooke dans l arrondissement de Lennoxvillel) Demande d autorisation auprès de la CPTAQ pour l utilisation à une finautre que l agriculture d une partie du lot 3 967 547 du cadastre duQuébec, chemin de Venise Arrondissement de Rock Forest Saint-Élie Deauville M. Janic Langlois

10. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL11. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL12. DIRECTION GÉNÉRALEa) Dossiers de la Direction généraleb) Dossiers du Service des affaires juridiques1) Séances ordinaires du conseil municipal pour l année 2011c) Dossiers du Service des financesd) Dossiers du Service des ressources humainese) Dossiers du Service des technologies de l informationf) Dossiers du Service des communications13. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE SERVICES À LA COMMUNAUTÉa) Dossiers de la Direction générale adjointeb) Dossiers du Service de policec) Dossiers du Service de protection contre les incendiesd) Dossiers du Service des sports, de la culture et de la vie communautaire1) Association Impakt Cheerleading Sherbrooke : Admissibilité à titred organisme en activité physique2) Bilan des actions 2009 et plan d action 2010 à l égard despersonnes handicapées14. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE GESTION DU TERRITOIREa) Dossiers de la Direction générale adjointeb) Dossiers du Service de la planification et du développement urbainc) Dossiers du Service des infrastructures urbaines et de l environnement1) Rue des Blés Modification des heures de stationnementArrondissement de Fleurimont2) Contrôle de l intersection 15 e Avenue et rue du ConseilDémantèlement des feux de circulation et remplacement par despanneaux d arrêt3) Programme de renouvellement des conduites : protocole d ententeavec le ministre des Affaires municipales, des Régions et del Occupation du territoired) Dossiers du Service de l entretien et de la voiriee) Dossiers du Service Hydro-Sherbrooke

15. RÈGLEMENTSa) Adoption de projets de règlementsN o 632Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke)Secteur Marie-Victorin Zones HA100, HA107, HB13 et P106(Ville de Sherbrooke)N o 672 Modifiant le règlement n o 532 de zonage (Fleurimont) Zonecommerciale Car-10 (M. Robert Lemieux)N o 674 Modifiant le règlement n o 317 de zonage (Deauville) Zonecommerciale C-110 (Mini-Entrepôts Logic, par M. ÉricLambert)N o 677N o 678N o 679Modifiant le règlement n o 575 adoptant le Plan d urbanisme del ancienne Municipalité de Bromptonville Parc industrielGene H. Kruger (Ville de Sherbrooke)Modifiant le règlement n o 339 adoptant le Plan d urbanisme del ancienne Municipalité du canton de Brompton Parcindustriel Gene H. Kruger (Ville de Sherbrooke)Modifiant le règlement n o 340 de zonage (canton de Brompton)Parc industriel Gene H. Kruger Zones A-6 et Ih-1 (Ville deSherbrooke)N o 680 Modifiant le règlement n o 91-1008 adoptant le Pland urbanisme de l ancienne Ville de Rock Forest (M. CharlesGagnon pour Serres et pépinières Gagnon, par Ville deSherbrooke)N o 681N o 684N o 685N o 686Modifiant le règlement n o 91-1009 de zonage (Rock Forest),zones C-49 et R-320 (Serres et pépinières Gagnon, par M.Charles Gagnon)Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke), zoneP26 (Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, par M.Mario Flibotte pour l École Sacré-C ur)Modifiant le règlement n o 317 de zonage (Deauville), zone RE-118 (M. Bernard Perreault et M me Sylvie Gauthier-Perreault)Modifiant le règlement n o 234 de zonage (Saint-Élie-d Orford),zone P-109 (Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke,par M. Martin St-Jean, directeur de l école primaire Alfred-DesRochers)N o 688 Modifiant le règlement n o 91-1011 de construction (RockForest) Ville de Sherbrookeb) Adoption de seconds projets de règlementsN o 627Relatif aux usages conditionnels de la Ville de SherbrookeTerritoire de l ancienne municipalité de Saint-Élie-d Orford(Ville de Sherbrooke)c) Avis de règlementsN o 1-70 Modifiant le règlement n o 1 de la Ville de Sherbrooke

N o 594N o 627Décrétant des dépenses en immobilisations pour un montantde 386 192,50 $, un emprunt au montant de 217 198,64 $ etappropriant une somme de 168 993,86 $ à même le budgetd opération pour l achat d un terrainRelatif aux usages conditionnels de la Ville de SherbrookeTerritoire de la municipalité de Saint-Élie-d Orford (Ville deSherbrooke)N o 664Modifiant le règlement n o 234 de zonage (Saint-Élie-d Orford)Usages conditionnels (Ville de Sherbrooke)d) Adoption de règlementsN o 656N o 659N o 663N o 668N o 671N o 673Modifiant le règlement n o 456 adoptant le Plan d urbanisme del ancienne Ville de Lennoxville (Ville de Sherbrooke)Modifiant le règlement n° 648-97 de zonage (Lennoxville),zones Ra-31 et Rec-5 (M. Patrick Lafortune, par Ville deSherbrooke)Modifiant le règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zonesCr-1 à Cr-5 Campus de la santé de l Université deSherbrooke (Université de Sherbrooke (par Cimaise FBA (M.Daniel Quirion), par Ville de Sherbrooke)Modifiant le règlement n o 645 de zonage (Ascot), zones Rda-1,Rda-2, Re-1, Recn-1 et Rh-3 (Construction Rafco inc., parM. Mirco Bergamin)Modifiant le règlement n° 446 de zonage (Bromptonville), zoneCa-2 (M. Luc Villemaire)Modifiant le règlement n o 234 de zonage (Saint-Élie-d Orford),zone C-165 (M me Véronique Laliberté)e) Dépôts des certificats des jours d enregistrementf) DiversRETRAIT DU PROJET DE RÈGLEMENT N O 476 Modifiant lerèglement n o 532 de zonage (Fleurimont), zones Cc-5 et Rh-2 (M. RéalBrochu)16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉRÉGIONALE DE COMTÉ17. AFFAIRES NOUVELLES18. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL19. LEVÉE DE LA SÉANCE/mp