CM du 11-02-2013 (pdf - 133,59 ko) - Ballan-Miré

MairiedeBALLAN-MIRER E P U B L I Q U EF R A N Ç A I S E37510 Ballan-Miré, le 4 février 2013Canton de BALLAN-MIRE_____Tel. : 02.47.80.10.00Fax : 02.47.80.10.01MM. BAUMEL, BOUDESSEUL, DESCROIX,ROUSSEAU, KOENIG, RAGUIN, LABES,SAUTEJEAN, PROUTEAU, LE GURUN,CARRENO, MONTOYA, TRANCHET, MORLAT,MURILLO, DOUARD, URVOY, ROCHER,BEAUCHER, PEINEAU, YVENAT, BEGAUD,GOUJON, NOWAK, MARTIN, RIBETTE,LACORDAIS, FORTIN, CABANNEV/Réf. :N/Réf. : LB/IG-47/02-2013Objet : « Conseil Municipal »Madame, Monsieur,Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du « ConseilMunicipal » qui aura lieu à l’Hôtel de Ville, le :et dont l’ordre du jour sera le suivant :à 19 heuresAdministration générale – Finances :1- Reprise anticipée du résultat 2012 et prévision d’affectation au budget de laCommune2- Budget primitif 2013 – Commune3- Budget primitif 2013 – Service Eau4- Budget primitif 2013 Lotissement n° 1 – Carrefour en Touraine5- Vote des taux des impositions directes 20136- Subvention 2013 au Centre Communal d’Action Sociale7- Subventions 2013 aux associations8- Modification du tableau des effectifs : création emploi saisonnier9- Mise en place de la participation à la protection sociale complémentaireCommission « Démocratie locale – Citoyenneté – Vie associative »10- Fonds d’Aide à la Réalisation de Projets Associatifs –Foyer Socio-éducatifdu Collège René Cassin11- Convention de mécénat

Commission « Cadre de vie et Développement durable »12- SIEIL : Coordination de la maîtrise d’ouvrage liée à l’effacement des réseauxde télécommunication aériens, rue de l’Hospitalité - 2 ème trancheDélégation au MaireCompte rendu des décisions n° 01/2013 à 05/2013 prises du 17 au 25 janvier 2013Questions diversesTous les dossiers sont consultables aux heures d’ouverture desbureaux au secrétariat général.Comptant sur votre présence et dans l’attente de vous rencontrer,Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de messalutations distinguées.Le Maire,Laurent BAUMEL