Vivre et Voire n° 117
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Avec l'installation du nouveau conseil
municipal, il a été décidé de proposer
dorénavant un Vivre et Voire complet tous
les deux mois. Cette nouvelle organisation se
Le 23 mai 2020, à 18 h, le conseil municipal
s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans la
salle de la mairie sous la présidence de Hubert
Descharmes, maire sortant, doyen de la séance
et nouveau maire.
Présents : Hubert Descharmes, maire,
Véronique Gérard, Corinne Loccidal,
Sabine Navarre, Patricia Paolucci, Rachel
Sylvestre, David Aubertin, Patrice
Audonnet, Baptiste Chaput, David Colson,
Jacky Guérin, Joël Hauer, Noël Juilly, Jean-
Marc Ragot, François Sylvestre.
Secrétaire de séance : Baptiste Chaput.
Nombre de membres :
l Afférents au conseil municipal : 15
l Présents : 15
Date de la convocation : 18 mai 2020
Election du maire
Hubert Descharmes, maire sortant, unique
candidat à se présenter, a été élu nouveau
maire à l'unanimité.
Détermination du nombre de postes
d'adjoints
Le conseil municipal décide à l'unanimité,
la création de deux postes d'adjoints.
Association de fonctions d'adjoint et maire
délégué de Rozières
Le conseil municipal approuve à l'unanimité,
d'associer les fonctions de second
adjoint et de maire délégué de Rozières.
Election du premier adjoint au maire
Baptiste Chaput, unique candidat a été élu
premier adjoint à l'unanimité.
Election du second adjoint au maire / maire
délégué de Rozières
Jacky Guerin, maire délégué de Rozières
sortant et Sabine Navarre se sont présentés
pour le poste. Jacky Guerin a été élu second
adjoint et maire délégué de Rozières, à la
majorité absolue avec huit voix. Sabine
Navarre a obtenu six voix et un bulletin était
blanc.
Juin 2020 - N° 117
Information Vivre et Voire
fera à partir du magazine de septembre.
Vous trouverez donc votre bulletin dans vos
boîtes aux lettres en janvier, mars, mai,
juillet, septembre et novembre.
Conseil municipal - Séance du 23 mai 2020
Détermination du nombre de postes de
conseillers municipaux délégués
Après avoir expliqué qu'il était seul en
charge de l'administration de la commune au
regard du Code Général des Collectivités
Territoriale, le maire indique qu'il peut
toutefois, sous sa surveillance et responsabilité,
déléguer par arrêté une partie de ses
fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et
à des conseillers municipaux. Le conseil
municipal décide à l'unanimité que le
nombre de conseillers municipaux délégués
sera de quatre.
Désignation des conseillers titulaires et
suppléants de la Commission d'Appels
d'Offres
Ont été élus à l'unanimité les membres de la
Commission d'Appels d'Offres :
Titulaires Suppléants
Hubert Descharmes François Sylvestre
Baptiste Chaput Corinne Loccidal
Jacky Guerin Patrice Audonnet
David Aubertin Véronique Gérard
David Colson Noël Juilly
Désignation des conseillers titulaires et
suppléants au sein de la Commission des
Finances
Ont été élus à l'unanimité les membres de la
Commission des Finances :
Titulaires Suppléants
Hubert Descharmes David Aubertin
Baptiste Chaput David Colson
Jacky Guerin Patrice Audonnet
François Sylvestre Sabine Navarre
Corinne Loccidal Jean-Marc Ragot
Délégations du conseil municipal au maire
Dans un souci de favoriser une bonne administration
communale, le conseil municipal
a délégué au maire un certain nombre de ses
compétences à l'unanimité :
l Fixer, dans les limites d'un montant de
250 € par droit unitaire, les tarifs des droits
de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire
sur les voies et autres lieux publics
et, d'une manière générale, des droits prévus
Cependant, en fonction des animations et
des annonces à venir, un feuillet comme
celui-ci pourra vous être proposé les autres
mois en cas de besoin.
au profit de la commune qui n'ont pas un
caractère fiscal ;
l Prendre toutes décisions concernant la
préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés et des accords-cadres
ainsi que toutes décisions concernant leurs
avenants, lorsque les crédits sont inscrits au
budget ;
l Passer les contrats d'assurance, ainsi
qu'accepter les indemnités de sinistre
afférentes ;
l Créer, modifier ou supprimer des régies
comptables nécessaires au fonctionnement
des services municipaux ;
l Prononcer la délivrance et la reprise des
concessions dans les cimetières ;
l Accepter les dons et legs qui ne sont
grevés ni de conditions ni de charges ;
l Fixer les rémunérations et régler les frais
et honoraires des avocats, notaires, huissiers
de justice et experts ;
l Exercer, au nom de la commune, les
droits de préemption dans le cadre d'un
PLUiHD communautaire ;
l Intenter au nom de la commune les
actions en justice ou défendre la commune
dans les actions intentées contre elle
(délégation consentie tant en demande qu'en
défense et devant toutes juridictions) ;
l Réaliser les lignes de trésorerie sur la base
d'un montant maximum fixé à 150 000 €
par année civile pour les opérations d'aménagement
ou de travaux sur le territoire de
la commune ;
l Solliciter auprès de l'Etat, d'autres
collectivités territoriales ou partenaires
financiers, l'attribution de subventions en
investissement.
Le maire a ensuite présenté le projet de
répartition des délégations de fonctions et signatures
du maire aux adjoints et conseillers
municipaux délégués.
L'assemblée délibérante a procédé à la
lecture de la Charte de l'Elu(e) local(e) afin
que tous les membres puissent en prendre
connaissance.
Après consultation, les conseillers ont fait
part de leur préférence concernant le jour et
l'horaire des futures séances de conseil. Il est
alors décidé que, sauf urgence ou cas particulier,
le jour et l'horaire préférenciels pour
les futurs conseils seraient le jeudi à 18 h 30.
Le magazine de Sommevoire et Rozières
Taille des haies
Il est rappelé que les haies qui empiètent sur
la voie publique doivent obligatoirement être
taillées afin de ne pas gêner. La médiathèque à votre service… autrement !
La parole est aux
citoyens
La personne qui a percuté mon chat, le
2 mai dernier dans l'après-midi, sur le
chemin des Trois Poiriers, tout près de chez
moi, à côté du lotissement du même nom,
aurait pu avoir l'obligeance de s'arrêter et de
mettre le chat sur le côté ou me prévenir.
A mon avis, cet individu ne roulait pas à
30 km/h comme prévu sur cette section, au
vu de l'état de la tête de la minette qui était
très abimée. Si cela avait été le cas, il
aurait pu l'éviter, d'autant que cette chatte
connaissait très bien les lieux.
Maintenant je suis triste de ne plus l'avoir.
Je fais donc cette annonce afin que d'autres
chats ne se fassent pas tuer à leur tour.
Il est important que sur cette route, les
conducteurs roulent vraiment doucement,
ainsi que les tracteurs qui se déplacent très
rapidement également, une autre fois, ça
sera peut-être un enfant.
Laurence Varnier Bedraoui
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deux filles de 6 et 8 ans dans leurs devoirs,
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Coup d'œil dans le rétro
Il y a juste 300 ans : Laissez-passer officiel durant la grande épidémie de 1720
Trois siècles avant l'épidémie du nouveau coronavirus, les Français devaient déjà remplir des attestations de déplacement, en témoigne cette
archive de 1720 repérée par un historien.
Aussi inhabituelle que cette situation puisse
nous paraître, elle n’est pourtant pas inédite.
La preuve avec cette attestation de déplacement
datée du 4 novembre 1720, vendue
par la librairie parisienne Traces Écrites et
partagée sur Twitter mercredi 22 avril par
Jérémie Ferrer-Bartomeu, docteur en
histoire, diplômé de l’École des Chartes et
enseignant-chercheur à l’université de
Neuchâtel en Suisse.
Elle autorise le déplacement d’un certain
Alexandre Coulomb pour rejoindre la ville
de Blauzac depuis sa localité de Remoulins,
dans le Gard, dont les belles armes ornent
le haut de la feuille, et atteste qu’il n’y a dans
ce lieu, « aucun soupçon de mal
contagieux ».
Pas de Covid-19 à l’époque, mais une
épidémie de peste partie en 1720 du port de
Marseille, qui fit plus de 100 000 morts.
« Les épidémies de peste et de choléra sont
endémiques à cette époque », raconte
Jérémie Ferrer-Bartomeu. « L’encadrement
médical était très faible, donc il n’y avait pas
d’autres choix que d’interdire les déplacements.
On a même tenté de confiner la ville
de Marseille, comme l’évoque Marcel
Pagnol dans Les Pestiférés. »
Si ce document daté d’il y a 300 ans
surprend de par son écho avec la période de
confinement que nous avons connue, il est
pourtant plutôt commun à l’époque, avance
l’historien. « Ces attestations de déplacement
sont relativement courantes du XVI e
au XVIII e siècle. Les mobilités sont
contraintes, les habitants ne se déplacent pas
et ne passent pas les portes des villes comme
ils veulent », poursuit Jérémie Ferrer-
Bartomeu.
« Le caractère officiel de ce document,
imprimé puis complété de façon manuscrite,
montre que la situation est grave », et
Alexandre Coulomb ne se déplace certainement
pas "par plaisir" mais plutôt pour
demander de l’approvisionnement à ses
confrères de Blauzac ou évoquer la question
de la sûreté des rues, avance le chercheur.
Si les dispositifs de contrôle des mobilités
ont tendance à être systématisés à l’époque,
preuve de l’importance grandissante de la
surveillance de l’État sur les individus, ils
sont renforcés en temps de crise. « En
contexte épidémique, se déplacer sans
attestation pouvait aller jusqu’à la mort. Si
le territoire était mis en quarantaine, vous
pouviez être fusillé ou pendu », assure
Jérémie Ferrer-Bartomeu.
300 ans plus tard, la peine est plus clémente.
Se déplacer dans les rues françaises sans
autorisation dérogatoire en pleine épidémie
de Covid-19 était passible d’une amende de
135 Є.