h- plomberie – sanitaire - Institut National de la Recherche ...

ROYAUME DU MAROC
INSTITUT NATIONAL DELA
RECHERCHE AGRONOMIQUE
CENTRE REGIONAL D’ERRACHIDIA
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT
N° 02/2010/CRRAE
Le 24 mai 2010 à 10 heures, il sera procédé à la salle de réunion de l’Institut National de la
Recherche Agronomique, Avenue de la victoire à Rabat, à l’ouverture des plis de l’appel d’offres sur
offres de prix, pour : la Construction d’un laboratoire de production des vitro plants du palmier
dattier et réaménagement des bâtiments existants au niveau du Centre Régional d’Errachidia
Le dossier d'appel d'offres peut être retiré du Service Administratif du Centre Régional de la
Recherche Agronomique d’Errachidia, avenue de la marche verte Errachidia, il peut également être
téléchargé à partir de l’adresse électronique suivante: www.inra.org.ma/actualites/aoffre.htm
Le dossier d’appel d’offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent
dans les conditions prévues à l’article 19 du décret n°2-06-388 du 05 février 2007 fixant les conditions
et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à
leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de 100.000 DHS (cent mille dirhams).
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux
dispositions des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent :
- Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau du Service Administratif du Centre
Régional de la Recherche Agronomique d’Errachidia, avenue de la marche verte Errachidia avant le 21
mai 2010 avant 16 heures
- Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité avant le 21
mai 2010 avant 16 heures
- Soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant
l'ouverture des plis.
Il est prévu une visite des lieux le 13 mai 2010 à 11H au siège du Centre Régional de la
Recherche Agronomique d’Errachidia, avenue de la marche verte Errachidia.
Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n° 2.06.388 précité,
à savoir:
1/ Dossier administratif comprenant :
a) la déclaration sur l'honneur ;
b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent;
1

c) l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par l’administration
compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière;
d) l'attestation originale délivrée par la C.N.S.S certifiant que le concurrent est en situation
régulière envers cet organisme;
e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la caution personnelle et solidaire
en tenant lieu;
f) Le certificat d'immatriculation au registre de commerce.
NB : Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l’équivalent des pièces visées aux
paragraphes c, d et f ci dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou
administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas
livrés par leur pays d’origine.
2) Dossier technique comprenant :
a) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la
nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé ;
b) Les attestations délivrées par les hommes de l’art sous la direction desquelles les dites
prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés des dites prestations avec
indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisations,
l’appréciation, le nom et la qualité du signataire.
3) Dossier additif comprenant :
- le cahier des prescriptions spéciales et le règlement de la consultation paraphé à toutes les
pages et signé à la dernière page avec la mention « Lu et accepté »;
2

ﺡﻭﺘﻔﻤ ﺽﻭﺭﻋ ﺏﻠﻁ ﻥﻋ ﻥﻼﻋﺇ
ﺭ ﺯ ﺏ ﺝ.
ﻡ / 2010 / 02ﻡﻗﺭ
3
ﺔﻴﺒﺭﻐﻤﻟﺍ ﺔﻜﻠﻤﻤﻟﺍ
ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻲﻨﻁﻭﻟﺍ ﺩـﻬﻌﻤﻟﺍ
ﺔﻴﺩﻴﺸﺭﻟﺍ ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻱﻭﻬﺠﻟﺍ ﺯﻜﺭﻤﻟﺍ
ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ
ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻲﻨﻁﻭﻟﺍ ﺩﻬﻌﻤﻠﻟ ﺕﺎﻋﺎﻤﺘﺠﻻﺍ ﺔﻋﺎﻘﺒ ﻡﺘﻴﺴ ، ﺎﺤﺎﺒﺼ ﺓﺭﺸﺎﻌﻟﺍ ﺔﻋﺎﺴﻟﺍ ﻰﻠﻋ2010
ﻭﻴﺎﻤ 24 ﻡﻭﻴ ﻲﻓ
ﻕﻴﺭﻁ ﻥﻋ لﺌﺎﺴﻔﻟﺍ ﺝﺎﺘﻨﻹ ﺭﺒﺘﺨﻤ ﺀﺎﻨﺒ لﺠﻷ ﻥﺎﻤﺜﺃ
ﺽﻭﺭﻌﺒ ﺽﻭﺭﻌﻟﺍ ﺏﻠﻁﺒ ﺔﻘﻠﻌﺘﻤﻟﺍ ﺔﻓﺭﻅﻷﺍ ﺢﺘﻓ ﻁﺎﺒﺭﻟﺎﺒ ﺭﺼﻨﻟﺍ ﻉﺭﺎﺸ
. ﺔﻴﺩﻴﺸﺭﻟﺎﺒ ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ
ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻱﻭﻬﺠﻟﺍ ﺯﻜﺭﻤﻟﺍ ﺭﻘﻤﺒ ﺔﻨﺋﺎﻜﻟا تﺎﻳﺎﻨﺒﻟا
ﻢﻴﻣﺮﺗ ﺓﺩﺎﻋﺇﻭ ﺔﺠﺴﻨﻷﺍ
ﺀﺍﺭﻀﺨﻟﺍ ﺓﺭﻴﺴﻤﻟﺍ ﻉﺭﺎﺸﺒ ﻥﺌﺎﻜﻟﺍ ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻱﻭﻬﺠﻟﺍ ﺯﻜﺭﻤﻠﻟ ﺔﻴﺭﺍﺩﻹﺍ ﺔﺤﻠﺼﻤﻟﺍ ﺏﺘﻜﻤﺒ ﺽﻭﺭﻌﻟﺍ ﺏﻠﻁ ﻑﻠﻤ ﺏﺤﺴ ﻥﻜﻤﻴ
www.inra.org.ma/actualites/aoffre.htm:
ﻲﻟﺎﺘﻟﺍ ﻥﺍﻭﻨﻌﻟﺍ ﻥﻤ ﺎﻴﻨﻭﺭﺘﻜﻟﺍ ﻪﻠﻘﻨ
ﻙﻟﺫﻜ ﻥﻜﻤﻴﻭ ﺔﻴﺩﻴﺸﺭﻟﺎﺒ
ﻡﻗﺭ ﻡﻭﺴﺭﻤﻟﺍ ﻥﻤ 19 ﺓﺩﺎﻤﻟﺍ ﻲﻓ ﺓﺩﺭﺍﻭﻟﺍ ﻁﻭﺭﺸﻟﺍ ﻕﺒﻁ ﻡﻬﻨﻤ ﺏﻠﻁﺒ ،ﻥﻴﺴﻓﺎﻨﺘﻤﻟﺍ
ﻰﻟﺇ ﺽﻭﺭﻌﻟﺍ ﺏﻠﻁ ﻑﻠﻤ لﺎﺴﺭﺇ ﻥﻜﻤﻴﻭ
ﺩﻋﺍﻭﻘﻟﺍ ﺽﻌﺒ ﺍﺫﻜﻭ ﺔﻟﻭﺩﻟﺍ ﺕﺎﻘﻔﺼ ﻡﺍﺭﺒﺇ لﺎﻜﺸﺃﻭ ﻁﻭﺭﺸ ﺩﻴﺩﺤﺘﺒ ( 2007 ﺭﻴﺍﺭﺒﻓ 5)
1428 ﻡﺭﺤﻤ 16 ﻲﻓ ﺭﺩﺎﺼﻟﺍ 2.06.388
. ﺎﻬﺘﺒﻗﺍﺭﻤﻭ ﺎﻫﺭﻴﺒﺩﺘﺒ ﺔﻘﻠﻌﺘﻤﻟﺍ
ﺭﻜﺫﻟﺍ ﻑﻟﺎﺴﻟﺍ ﻡﻭﺴﺭﻤﻟﺍ ﻥﻤ 28ﻭ
ﻉﺭﺎﺸﺒ ﻥﺌﺎﻜﻟﺍ
لﺒﻗﻭ
2010 ﻮﻳﺎﻣ21
ﻡﻫﺭﺩ
ﻑﻟﺃ ﺔﺌﺎﻤ ( ﻡﻫﺭﺩ100.000.00
) : ﻎﻠﺒﻤ ﻲﻓ ﺕﻗﺅﻤﻟﺍ ﻥﺎﻤﻀﻟﺍ ﺩﺩﺤ
26 ﻥﻴﺘﺩﺎﻤﻟﺍ ﺕﺎﻴﻀﺘﻘﻤﻟ ﻥﻴﻘﺒﺎﻁﻤ ﻥﻴﺴﻓﺎﻨﺘﻤﻟﺍ ﺕﺎﻔﻠﻤ ﻡﻴﺩﻘﺘﻭ ﻯﻭﺘﺤﻤ ﻥﻤ لﻜ ﻥﻭﻜﻴ ﻥﺃ ﺏﺠﻴ
. 2.06.388 ﻡﻗﺭ
, ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻱﻭﻬﺠﻟﺍ ﺯﻜﺭﻤﻠﻟ ﻊﺒﺎﺘﻟﺍ ﺔﻴﺭﺍﺩﻹﺍ ﺔﺤﻠﺼﻤﻟﺍ ﺏﺘﻜﻤﺒ لﺼﻭ لﺒﺎﻘﻤ ﻡﻬﺘﻓﺭﻅﺃ
ﻉﺍﺩﻴﺇ
ﺎﻤﺇ
. لﺍﻭﺯﻟﺍ ﺩﻌﺒ ﺔﻌﺒﺍﺭﻟﺍ ﺔﻋﺎﺴﻟﺍ لﺒﻗﻭ 2010 ﻮﻳﺎﻣ21
ﻞﺒﻗ ﺔﻴﺩﻴﺸﺭﻟﺎﺒ ﺀﺍﺭﻀﺨﻟﺍ
ﺓﺭﻴﺴﻤﻟﺍ
: ﻥﻴﺴﻓﺎﻨﺘﻤﻠﻟ ﻥﻜﻤﻴﻭ
لﺒﻗ ﻩﻼﻋﺃ ﺭﻭﻜﺫﻤﻟﺍ ﺏﺘﻜﻤﻟﺍ ﻰﻟﺇ ﻡﻼﺘﺴﻻﺎﺒ ﺓﺩﺎﻓﺈﺒ ﻥﻭﻤﻀﻤﻟﺍ ﺩﻴﺭﺒﻟﺍ ﻕﻴﺭﻁ ﻥﻋ ﺎﻬﻟﺎﺴﺭﺇ ﺎﻤﺇ
. لﺍﻭﺯﻟﺍ ﺩﻌﺒ ﺔﻌﺒﺍﺭﻟﺍ ﺔﻋﺎﺴﻟﺍ
. ﺔﻓﺭﻅﻷﺍ ﺢﺘﻓ
ﺙﺤﺒﻠﻟ ﻱﻭﻬﺠﻟﺍ ﺯﻜﺭﻤﻟﺍ ﺮﻘﻤﺑ ﺎﺣﺎﺒﺻ ﺮﺸﻋ ﺔﻳدﺎﺤﻟا
ﺔﻋﺎﺴﻟا ﻰﻠﻋ
: ﻲﻠﻴ ﺎﻤﻜ ﻲﻫﻭ ﺭﻭﻜﺫﻤﻟﺍ
لﺒﻗﻭ ﺔﺴﻠﺠﻟﺍ ﺔﻴﺍﺩﺒ ﺩﻨﻋ ﺽﻭﺭﻌﻟﺍ ﺏﻠﻁ ﺔﻨﺠﻟ ﺱﻴﺌﺭﻟ ﺓﺭﺸﺎﺒﻤ ﺎﻬﻤﻴﻠﺴﺘ ﺎﻤﺇ
2010 ﻮﻳﺎﻣ 13 مﻮﻳ عوﺮﺸﻤﻟا ﻊﻗﻮﻣ ﻰﻟإ ةرﺎﻳﺰﺑ مﺎﻴﻘﻟا رﺮﻘﺗ ﺪﻘﻟ
ﺔﻴﺩﻴﺸﺭﻟﺎﺒ ﻲﻋﺍﺭﺯﻟﺍ
2.06.388 ﻡﻗﺭ ﻡﻭﺴﺭﻤﻟﺍ ﻥﻤ 23 ﺓﺩﺎﻤﻟﺍ ﻲﻓ ﺓﺭﺭﻘﻤﻟﺍ ﻙﻠﺘ ﻲﻫ ﺎﻬﺒ ﺀﻻﺩﻹﺍ ﺏﺠﺍﻭﻟﺍ ﺔﺘﺒﺜﻤﻟﺍ ﻕﺌﺎﺜﻭﻟﺍ ﻥﺇ
: ﺔﻴﻟﺎﺘﻟﺍ ﻕﺌﺎﺜﻭﻟﺍ ﻥﻤﻀﺘﻴ ﻱﺫﻟﺍ ﻱﺭﺍﺩﻹﺍ ﻑﻠﻤﻟﺍ -1
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؛ﺱﻓﺎﻨﺘﻤﻟﺍ ﻡﺴﺎﺒ ﻑﺭﺼﺘﻴ ﻱﺫﻟﺍ ﺹﺨﺸﻟﺍ ﻰﻟﺇ ﺔﻟﻭﺨﻤﻟﺍ ﺕﺎﻁﻠﺴﻟﺍ ﺕﺒﺜﺘ ﻲﺘﻟﺍ ﻕﺌﺎﺜﻭﻟﺍ ﻭﺃ ﺔﻘﻴﺜﻭﻟﺍ -ﺏ
ﺔﺼﺘﺨﻤﻟﺍ ﺓﺭﺍﺩﻹﺍ ﻑﺭﻁ ﻥﻤ ﺔﻨﺴ ﻥﻤ لﻗﺃ ﺫﻨﻤ ﺔﻤﻠﺴﻤ لﺼﻸﻟ ﺎﻬﺘﻘﺒﺎﻁﻤﺒ ﺩﻭﻬﺸﻤ ﺎﻬﻟ ﺔﺨﺴﻨ ﻭﺃ ﺓﺩﺎﻬﺸ -ﺝ
؛ﺔﻴﻨﻭﻨﺎﻗ ﺔﻴﺌﺎﺒﺠ ﺔﻴﻌﻀﻭ ﻲﻓ ﺱﻓﺎﻨﺘﻤﻟﺍ ﻥﺃ ﺙﺒﻨﺘ
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ﺍﺫﻫ ﻩﺎﺠﺘ ﺔﻴﻨﻭﻨﺎﻗ ﺔﻴﻌﻀﻭ ﻲﻓ ﺱﻓﺎﻨﺘﻤﻟﺍ ﻥﺃ ﺕﺒﺜﺘ
ﻲﻋﺎﻤﺘﺠﻻﺍ ﻥﺎﻤﻀﻠﻟ ﻲﻨﻁﻭﻟﺍ ﻕﻭﺩﻨﺼﻟﺍ ﻑﺭﻁ ﻥﻤ ﺔﻤﻠﺴﻤ ﺔﻴﻠﺼﺃ ﺓﺩﺎﻬﺸ -ﺩ
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ﺔﻟﺩﺎﻌﻤﻟﺍ ﺕﺍﺩﺎﻬﺸﻟﺎﺒ ﺀﻻﺩﻹﺍ ﺏﺭﻐﻤﻟﺎﺒ ﻥﻴﻤﻴﻘﻤﻟﺍ ﺭﻴﻏ ﻥﻴﺴﻓﺎﻨﺘﻤﻟﺍ ﻰﻠﻋ ﻥﻴﻌﺘﻴ : ﺔـﻅﻭﺤﻠﻤ
. ﺎﻬﻤﻴﻠﺴﺘ ﻡﺩﻋ ﺔﻟﺎﺤ ﻲﻓ ﻲﻠﺼﻷﺍ ﺩﻠﺒﻟﺍ ﻲﻓ ﺔﻠﻫﺅﻤ ﺔﺌﻴﻫ ﻭﺃ ﻕﺜﻭﻤ ﻭﺃ ﺔﻴﺭﺍﺩﺇ ﻭﺃ ﺔﻴﺌﺎﻀﻗ ﺔﻁﻠﺴ ﻡﺎﻤﺃ ﺢﻴﺭﺼﺘ ﻭﺃ ( ﻭ ﻭ
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ﻕﺌﺎﺜﻭﻟﺍ ﻥﻤﻀﺘﻴ ﻱﺫﻟﺍ ﻲﻨﻘﺘﻟﺍ ﻑﻠﻤﻟﺍ -2
•
•
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ﻭﺃ ﻥﻴﻤﺎﻌﻟﺍ ﻥﻴﺩﻴﻔﺘﺴﻤﻟﺍ ﻑﺭﻁ ﻥﻤ ﻭﺃ لﺎﻤﻋﻷﺍ ﻩﺫﻫ ﻰﻠﻋ ﺍﻭﻓﺭﺸﺃ ﻥﻴﺫﻟﺍ ﻥﻔﻟﺍ لﺎﺠﺭ ﻑﺭﻁ ﻥﻤ ﺔﻤﻠﺴﻤﻟﺍ ﺕﺍﺩﺎﻬﺸﻟﺍ -ﺏ
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4
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ﻑﻠﻤﻟﺍ -3
ﺓﺭﺎﺒﻌﻟ ﻥﻴﻴﻭﺘﺤﻤ ﺓﺭﻴﺨﻷﺍ ﺔﺤﻔﺼﻟﺎﺒ ﻥﻴﻌﻗﻭﻤﻭ ﺕﺎﺤﻔﺼﻟﺍ ﻊﻴﻤﺠ ﻰﻠﻋ ﻥﻴﺭﺸﺅﻤ ﺓﺭﺎﺸﺘﺴﻻﺍ ﻡﺎﻅﻨ ﻭ ﺔﺼﺎﺨﻟﺍ ﺕﻼﻤﺤﺘﻟﺍ ﺭﺘﻓﺩ -
.

ROYAUME DU MAROC
INSTITUT NATIONAL DE LA
RECHERCHE AGRONOMIQUE
CENTRE REGIONAL D’ERRACHIDIA
Appel d’offres ouvert N° 02/2010/CRRAE
Du 24/05/2010 à 10H
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Article 1 : Objet du règlement de la consultation
Le présent règlement de la consultation a pour objet : la Construction d’un laboratoire de
production des vitro plants du palmier dattier et réaménagement des bâtiments existants au
niveau du Centre Régional d’Errachidia
Article 2 : Les pièces à fournir par les concurrents
Chaque concurrent est tenu de présenter un dossier administratif, un dossier technique, un dossier
additif et une offre financière.
A) Le dossier administratif comprend :
a. une déclaration sur l'honneur établie conformément au modèle ci-joint.
b. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent. Ces
pièces varient selon la forme juridique du concurrent :
-s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune pièce n'est exigée ;
- s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas :
*Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une personne physique ;
*Un extrait des statuts de la société et/ou le procès verbal de l'organe compétent pour donner
pouvoir selon la forme juridique de la société, lorsqu'il agit au nom d'une personne morale ;
* L'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tierce personne, le cas échéant.
c. Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'Administration
compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à
défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du décret n°2-06-388 du 5 février
2007. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé.
d. Une attestation originale délivrée par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale certifiant que le
concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions prévues à cet
effet à l'article 22 du décret n°2-06-388 du 5 février 2007.
e. Le récépissé de cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant
lieu .Le montant de cautionnement provisoire est fixé comme suit : 100 000.00dh (cent milles dirhams)
f. Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à
l'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur ;
5

NB. Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l'équivalent des pièces visées au
paragraphe c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou
administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas
délivrés par leurs pays d’origine.
B) - Le dossier technique comprend :
a) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la
nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé ;
b) Les attestations délivrées par les hommes de l’art pour des travaux similaires sous la
direction desquelles les dites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés
des dites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de
réalisations, l’appréciation, le nom et la qualité du signataire.
C) Le dossier additif comprend :
Le C.P.S et le règlement de la consultation paraphés à toutes les pages et signé à la dernière page avec
la mention - Lu et accepté - .
D) L'offre financière comprend :
1) l'acte d'engagement par lequel le concurrent s'engage à réaliser les prestations objet du marché
conformément aux conditions prévues aux cahiers des charges et moyennant un prix qu'il propose. Il est établi
en un seul exemplaire sur ou d'après un imprimé dont le modèle ci-joint au dossier d’appel d’offres.
Cet acte dûment rempli, et comportant le relevé d'identité bancaire (R.I.B), est signé par le concurrent ou
son représentant habilité, sans qu'un même représentant puisse représenter plus d'un concurrent à la fois pour
le même marché et lorsqu'il est souscrit par un groupement tel qu'il est défini à l'article 3 du décret n°2-06-
388 du 5 février 2007, il doit être signé par chacun des membres du groupement ;
2) le bordereau des prix - détail estimatif établi conformément au modèle joint.
Le montant de l'acte d'engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix -détail estimatif
doivent être écrits en chiffres et en toutes lettres.
Article 3 : Présentation des dossiers des concurrents :
Le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :
- Le nom et l’adresse du concurrent ;
- L’objet de l’appel d’offres ;
la date et l’heure de la séance d’ouverture des plis (appel d’offres ouvert N°02/2010/CRRAE du
24/05/2010 à 10H concernant la Construction d’un laboratoire de production des vitro plants du
palmier dattier et réaménagement des bâtiments existants au niveau du Centre Régional
d’Errachidia
- L’avertissement que « le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d’appel
d’offres lors de la séance publique d’ouverture des plis. »
Ce pli contient deux enveloppes distinctes :
a) La première enveloppe comprend les dossiers administratif, technique et additif. Cette
enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le
pli, la mention « Dossiers administratif, technique et additif ».
6

) La deuxième enveloppe comprend l’offre financière du soumissionnaire. Elle doit être
cachetée et portée façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « offre
financière ».
Les concurrents peuvent :
-Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau du Service Administratif du Centre
Régional de la Recherche Agronomique d’Errachidia, avenue de la marche verte Errachidia avant le 21
mai 2010 avant 16 heures
- Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité avant le 21
mai 2010 avant 16 heures
- Soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant
l'ouverture des plis.
Article 4 : les critères d’admissibilité des concurrents :
Ces critères d’admission des concurrents sont appréciés conformément à l’article n°22 du décret
n°2-06-388 du 5-février 2007
Article 5 : Appréciation des capacités techniques et financières des concurrents :
La capacité technique des concurrents sera appréciée à travers les références techniques présentées
au niveau du dossier technique.
Les références portant sur les prestations similaires à ceux de la construction de laboratoire et ou
de chambre blanche, dont le montant dépasse 6.000.000,00DH seront d’avantage apprécié par la
commission.
Article 6 : Evaluation des offres :
L’évaluation des offres sera effectuée dans les conditions prévues aux articles 39,40 et 41 du Décret
n° 2-06-388 du 05 Février 2007.
Articles 7 : Mode de jugement :
L’ouvrage objet du présent appel d’offres sera adjugé en lot unique.
Articles 8: Variantes :
Le présent appel d’offres est lancé sans variante. Les offres présentées par les concurrents doivent
être conformes aux prescriptions techniques fixées par le C.P.S
Articles 9: Langue et monnaie à utiliser :
La monnaie dans laquelle sera formulé et exprimé le prix des offres est le Dirham.
Les pièces contenues dans les dossiers et les offres présentées par les concurrents doivent être établies en
langue française.
L’INRA L’ENTREPRENEUR
< LU ET ACCEPTE>
7

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D'OFFRES OUVERT
N°02/2010/CRRAE. Du 24 MAI 2010 A 10 H
CONSTRUCTION D’UN LABORATOIRE DE PRODUCTION
DES VITRO PLANTS DU PALMIER DATTIER ET REAMENAGEMENT
DES BATIMENTS EXISTANTS AU NIVEAU DU CRRA D’ERRACHIDIA
8
EXERCICE : 2010
CRRAE : Avenue de la Marche Verte, B.P.2 Errachidia Principale
Centre Régional de la Recherche Agronomique d’Errachidia;
Tél : 05 35 57 41 23 ; Fax : 05 35 57 41 27 ; E.mail : chikhiabdelkader@yahoo.fr

CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
(Titre II)
TABLE DES MATIERES
ARTICLE 1 Objet du marché
ARTICLE 2 Description sommaire des travaux
ARTICLE 3 Référence aux textes
ARTICLE 4 Pièces constitutives du marché
ARTICLE 5 Les prix
ARTICLE 6 Délai d’exécution
ARTICLE 7 Approbation du marché
ARTICLE 8 Pénalités pour retard
ARTICLE 9 Cautionnements - Retenue de garantie - Délai de garantie
ARTICLE 10 Nantissement
ARTICLE 11 Domicile de l’entrepreneur
ARTICLE 12 Réception provisoire
ARTICLE 13 Réception définitive
ARTICLE 14 Ordres de service – lettres - instructions
ARTICLE 15 Changement dans la masse des travaux et les différentes natures d’ouvrages
ARTICLE 16 Assurances
ARTICLE 17 Résiliation du marché
ARTICLE 18 Contestations et litiges
ARTICLE 19 Attachements
ARTICLE 20 Sous-traitance
ARTICLE 21 Cession du marché
ARTICLE 22 Contrôle technique
ARTICLE 23 Obligations diverses de l’entrepreneur
ARTICLE 24 Mode de règlement des ouvrages
ARTICLE 25 Provenance des matériaux
ARTICLE 26 Plan de recollement
ARTICLE 27 Branchement définitif en eau et électricité
ARTICLE 28 Responsabilité de l’entreprise
ARTICLE 29 Frais divers
ARTICLE 30 Nettoyage du chantier
ARTICLE 31 Malfaçons
ARTICLE 32 Trous et scellements
ARTICLE 33 Planning d’exécution
ARTICLE 34 Essai des matériaux
CHAPITRE II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Gros œuvres – Revêtement
Menuiserie bois
Plomberie – Appareils sanitaires
Peinture vitrerie
Voiries – assainissement
CHAPITRE III DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D'EVALUATION
Bordereau des prix – détail estimatif
Récapitulation
Dernière page
9

Appel d’offres ouvert sur offres de prix en application de l’alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3
paragraphe 3 de l’article 17 du Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions
et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur
contrôle .
ARTICLE 1 - OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
CHAPITRE I - CLAUSES ADMINISTRATIVES
Le présent appel d’offres a pour objet l'exécution des travaux de construction d’un laboratoire de
production des vitro plants du palmier dattier et réaménagement des bâtiments existants au
niveau du Centre Régional d’Errachidia
ARTICLE 2 : DESCRIPTIONS SOMMAIRE DES TRAVAUX
Ce projet sera exécuté sur une superficie de 1 600 m² il est constitué de :
- Construction en rez de chaussé : 1100 m²
- Réaménagement 500 m²
1. Description du projet :
Le projet est composé de 5 espaces
a. Espace 1 salles de cultures, c’est lieu complètement isolé, nécessitant un traitement d’air
très poussé et un grand besoin en énergie électrique secourue.(espace de croissance et
vie)
b. Espace 2 est le lieu de transformation, de manutentions, nécessitant un traitement d’air
poussé et un grand besoin en énergie électrique partiellement secourue (espace de
développement)
c. Espace 3 est le lieu de préparation, de stérilisation et de stockage.
d. Espace 3 est la partie post laboratoire
e. Espace 5 est composé de l’administration et de la logistique
f. Espace 6 est composé des locaux techniques
A. Programme :
• 8 salles de cultures
• 3 salles d’ensemencement
• Salle de pesée Salle de triage
• Salle de stockage verreries
• Salle de préparation de milieu de culture
• Salle de lavage de verrerie et distillatoire
• 2 salles d’autoclave
• Salle de préparations rejets
• Chambre froide
• Chambre produits chimiques
• Administration
• Secrétariat
• Bureau du directeur
• Salle de réunion - Bibliothèque
• Bureaux paysagers
• Cafétéria/ Kitchenette
• infirmerie
• Sanitaires hommes -femmes
• Aménagement extérieur
• local électrogène, local fluides, local Chaudière
• Parking
• Allées piétonnes
10

ARTICLE 3 : REFERANCE AU TEXTES
a - Textes généraux
1– Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation
des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
2 – Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte
de l’Etat. (C.C.A.G.T) par Décret n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000).
3 – Le cahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux dépendant de l’Administration des T.P. et
Communications, tel que ce cahier est défini par la circulaire n° 6019 T.P.C. en date du 07.06.72.
4 - La circulaire n° 4.59 SGG du 12.02.59 et l'instruction n° 23.59 SGG du 06.10.59 de la Présidence du Conseil
relatives aux travaux de l'Etat, des Etablissements Publics et des Collectivités locales et la circulaire n° 1-61
CAB SGG du 30.01.61.
5 - Les textes officiels réglementant la main d'oeuvre et les salaires.
6 - Le bordereau des salaires minima en vigueur dans la préfecture où les travaux seront réalisés
7 - Le Dahir n° 1-03-195 portant promulgation de la loi 69-00 relative au contrôle Financier de l’Etat sur les
entreprises publics et autres organismes.
8 - Le Décret royal n° 330.66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1976) portant règlement général de la
comptabilité publique.
9– Les Dahirs n° 1.60.371 du 31 Janvier 1961 et n° 1.62.202 du 29 Octobre 1962 modifiant le dahir 28.8.48
relatif aux nantissements des marchés publics.
10– Dahir n° 1.70.157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, notamment
l’article 3 définissant l’ensemble des normes marocaines homologuées se rapportant aux travaux du bâtiment.
11 – La circulaire 1/61SGG du 30 janvier 1961 relative à l’utilisation des produits d’origine et de fabrication
nationale.
12– Les Dahirs du 21 Mars 1943 et 27/12/1944 en matière de législation sur les accidents de travail.
13- La Décision du Ministre des Finances et de la privatisation n° 2146/DE/SPC du 06/05/2005 fixant les seuils
de visa du contrôleur d’Etat de l’INRA
14- Loi n°40-80 du 21 Safar 1401 (29 Décembre 1980) portant création de l’Institut National de la Recherche
Agronomique promulguée par le Dahir n°1.81.204 du 3 Joumada II 1401 ( 8 Avril 1981).
15- Décision du Directeur de l’INRA n° 696 DGRHF/D/2008 en date du 18 Mars 2008 concernant la
délégation de signature.
b- Textes spéciaux
1 - Le Devis Général d'Architecture (DGA) réglant les conditions d'exécution des travaux des bâtiments
administratifs (édition 1956).
2 - Les conditions d'exécution du gros-oeuvre des toitures, terrasses en béton armé, édition 1946 de l'Institut
National du Bâtiment et des Travaux Publics.
3 - Les règlements locaux concernant l'alimentation en eau et en électricité des immeubles.
4 - L'arrêté n° 350.67 du Ministre des Travaux Publics et des Communications du 15 Juillet 1967, ainsi que les
règles techniques P.N.M.7 II CL 006 et 005 annexées à l'arrêté n° 350.67,portant règlement sur les installations
électriques dans les immeubles et les branchements qui les alimentent.
5 – Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16 Mai 1951
6 – Les circulaires 4.59 SGG du 12.02.59 et 23.59 SGG DU 06.10.59 réglementant l’utilisation des engins
mécaniques.
7 - Les règles d'utilisation des ronds crénelés et lisses pour béton de limite élastique supérieure ou égale à 40
kg/mm2 dites "règles 1948 ronds de 40/60" Normes Marocaines 10.01 F 003 et 012.
8 - La circulaire 6001/TPC du 7 Août 1958 relative au transport de matériaux et marchandises pour l'exécution
des Travaux Publics.
9– Le Devis Général pour les travaux d’assainissement public par le Ministère des Travaux Publics.
10 – D.T.N. et les normes Marocaines homologuées et notamment les normes sur les bétons NM 1003 F 009 les
normes sur les matériaux et liants 1001 F004 et 005
11 – Règlement en vigueur contre les risques d’incendies.
12– Le décret n° 2.02.177 du 9 hija 1422 (22 février 2002) approuvant le règlement de construction
parasismique (RPS 2000) applicable aux bâtiments, fixant les règles parasismique et instituant le comité
national de génie parasismique;
13– Les règles de calcul de béton armé aux états limites (Règles BAEL 91 révisées 99);
L'Entrepreneur devra, s’il ne possède pas ces brochures, se les procurer au Ministère ou l’Imprimerie officielle.
Il ne pourra en aucun cas exciper de l’ignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations qui en
découlent.
11

ARTICLE 4: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché comprennent :
1. L’acte d’engagement,
2. Le présent CPS,
3. Le Bordereau des Prix - Détail Estimatif,
4. Le dossier des Plans d’Exécution,
5. Mémoire technique d’exécution ;
6. Notes de calcul
7. Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux pour le compte de
l’Etat (C.C.A.G / T).
En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans
l’ordre où elles sont énumérées ci dessus.
ARTICLE 5 - LES PRIX
Vu le délai d’exécution prévu à l'article 8 du présent CPS et conformément à l’arrêtée du premier ministre n°3-
14-08 du 10 mars 2008, les prix du présent marché seront révisables conformément à la formule suivante :
P/P0 = (0.15+0.85xBAT6)/BAT60
P0 : Montant des travaux en lot unique après révision.
P : Montant des travaux en lot unique après révision.
0.15 : Terme fixe invariable.
Bat6 : Index global du mois de la date d’exigibilité de la révision des prix ;
Bat 60 : la valeur de l'index global relatif à la prestation considérée au mois de la date limite de la remise des
offres. Les valeurs initiales des index sont celles constatées par le ministère des travaux publics.
Il est formellement stipulé que l'entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature et des
conditions et difficultés d'exécution des travaux pour avoir personnellement examiné dans tous leurs détails,
les pièces du projet établi par le Maître de l'Oeuvre, avoir visité l'emplacement de la construction, s'être entouré
de tous les renseignements nécessaires à la composition du prix, et avoir obtenu toutes les précisions désirables
pour que l'ouvrage fini soit conforme à toutes les règles de l'Art, aux prescriptions du marché et aux normes en
vigueur.
Le prix établi par l'entrepreneur correspond à des ouvrages en parfait état d'achèvement et
de fonctionnement, il comprend, également, tous percements, saignées, rebouchages, raccords de tous les corps
d'état, etc... et, en général, toutes sujétions.
Il tient compte, également, de toutes les charges et sujétions résultant de l'application du marché, notamment
impôts, taxes diverses, droits, régie, assurances, frais d'études, frais de métrés, et, en général, toutes charges
imposées par les règlements de l'Etat et municipaux à la date de la remise de l'offre.
Concernant certaine marque cité comme référence aux descriptifs des ouvrages, le soumissionnaire reste libre de
proposer toute autre marque similaire, du même standing et la soumettre au Maître d’œuvre et au Maître
d’ouvrage, pour agrément lors de l’exécution des travaux.
Toutefois, le soumissionnaire est appelé à mentionner la marque similaire proposée par ses soins dans le
bordereau des prix.
ARTICLE 6 : DELAI D’EXECUTION
Le délai d'exécution est fixé à : Sept mois (07 mois), Il prendra effet à compter de la date fixée par l'ordre de
service lui prescrivant de commencer ces travaux.
12

ARTICLE 7 : APPROBATION DU MARCHE
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après visa du Contrôleur d’Etat et son approbation
par l’autorité compétente.
L’approbation du marché doit être notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours
à compter de la date d’ouverture des plis, et ce, conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret
n°2-06-388 précité.
ARTICLE 8 : PENALITES POUR RETARD
A défaut par l'entrepreneur d'avoir terminé les travaux à la date prescrite, il lui sera appliqué, sans préjudice de
l'application de l'article 60 du C.C.A.G.T., une pénalité pour retard de 3/1000 trois pour mille du montant du
marché par jour. Cette pénalité sera déduite d’office et sans mise en demeure préalable des décomptes des
sommes dues à l’entreprise et sera plafonnée à 10% du montant du marché.
ARTICLE 9 - CAUTIONNEMENTS - RETENUE DE GARANTIE – DELAI DE GARANTIE
a- Cautionnement provisoire
En application de l'article 12 du C.C.A.G.T., le cautionnement provisoire est fixé à 100.000,00 DH (Cent mille
dirhams)
b- Cautionnement définitif
Le cautionnement définitif est fixé à 3 % (trois pour cent) du montant total (TTC) du marché arrondi à la dizaine
de dirhams supérieure. Il devra être constitué dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification de
l’approbation du marché.
Ce cautionnement sera restitué au titulaire, après prononciation de la réception définitive.
Le cautionnement définitif et la retenue de garantie pourront à la demande de l’entrepreneur être remplacés par
une caution bancaire constituée dans les conditions prévus par le Dahir du 16 Mai 1930 au 20 Octobre 1945
ainsi que par la circulaire N° 100 S.G.P. du 14 Janvier 1937
c- Retenue de garantie
La retenue de garantie à prélever sur les acomptes mensuels est de 10 % (DIX POUR CENT) du montant des
travaux exécutés, elle cessera de croître lorsqu'elle atteindra 7% (SEPT POUR CENT) du montant initial du
marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.
Le délai de garantie est fixé à 12 MOIS à compter de la date du procès-verbal de la réception provisoire. La
retenue de garantie et le cautionnement définitif ne seront libérés qu’après expiration du délai de garantie et
réception définitive des travaux.
d - Garantie décennale
L’entrepreneur du présent lot devra inclure dans ses prix unitaires le montant afférent à l’assurance garantie
décennale (structure et étanchéité), cette assurance devra garantir les ouvrages pendant une période de dix
années contre tout dommage ou vices de toutes natures, cette assurance devra couvrir à partir de la date de
réception définitive des travaux.
ARTICLE 10 - NANTISSEMENT
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé que :
1. La liquidation des sommes dues par l’Institut, en exécution du marché, sera opérée par les soins de la
Direction de l’I.N.R.A.
13

2. Le fonctionnaire, chargé de fournir au titulaire du marché, ainsi qu’au bénéficiaire des nantissements ou
subrogations les renseignements et états prévus à l’article 7 du dahir du 28 Août 1948 est le Directeur de
l’INRA ou son délégué
3. Les paiements prévus au marché seront effectués par le Fondé de Pouvoirs du Trésorier Payeur de l’INRA au
CRRA d’Errachidia, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché.
En cas de nantissement du marché, le maître d’ouvrage délivre sans frais, au titulaire, sur sa demande et contre
récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention “exemplaire unique” et destiné à former titre
conformément aux dispositions du dahir du 28 chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des
marchés publics.
ARTICLE 11 - DOMICILIATION DE L'ENTREPRENEUR
Toutes les notifications qui se rapportent au marché sont valables lorsqu’elles ont été faites au siège de
l’entrepreneur dont l’adresse est indiquée dans l’acte d’engagement.
En cas de changement de domicile, l’entrepreneur est tenu d’en aviser l’INRA (CRRAE), par lettre
recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la date d’intervention de ce
changement.
ARTICLE 12- RECEPTION PROVISOIRE
Conformément à l’article 65 du C.C.A.G.T., à la fin des travaux des corps d'état du présent marché, il sera
procédé, en présence de l'entrepreneur à la réception provisoire des travaux. Le Maître de l'Ouvrage et le Maître
de l'Oeuvre décideront après la visite du chantier si cette réception peut être prononcée. Tous les défauts
constatés au cours de la réception provisoire seront repris conformément aux règles de l'art et aux frais de
l'entrepreneur sans pour cela que le délai d'exécution soit prolongé.
ARTICLE 13 - RECEPTION DEFINITIVE
Conformément à l’article 68 du C.C.A.G.T., la réception définitive aura lieu 12 MOIS après la date de la
réception provisoire des travaux et la retenue de garantie sera débloquée dans les 3 MOIS après que la réception
définitive soit prononcée sans réserves par le Maître de l’Ouvrage assisté par le Maître de l'Œuvre.
ARTICLE 14 - ORDRES DE SERVICE - LETTRES - INSTRUCTIONS
L'Entrepreneur se conformera strictement aux plans, tracés, dessins de détails fournis par le Maître de l'Œuvre,
ainsi qu'aux ordres de service, lettres, instructions qui lui seront adressés par l’Administration (INRA/CRRAR).
ARTICLE 15- CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX ET LES
DIFFERENTES NATURES D'OUVRAGES
En cas de changement dans la masse des travaux ou les différentes natures d'ouvrages, l'entrepreneur doit se
référer aux articles 52, 53 & 54 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 16 - ASSURANCES
L’entrepreneur est tenu de justifier qu’il est régulièrement garanti pour des contrats d’assurance contre les
risques suivants :
• Véhicules Automobiles
• Accidents de travail
• Responsabilité civile
14

ARTICLE 17 - RESILIATION DU MARCHE
Dans le cas où l’entrepreneur ne pourrait assurer la réalisation des travaux suivant les clauses du marché,,
l’INRA/ C.R.R.A de Rabat mettrait l’entreprise en demeure de satisfaire à ses obligations dans un délai de 15
jours Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsiste, le marché pourra être résilié sans
aucune indemnité conformément aux dispositions de l’article 70 du C.C.A.G.T, et tous les cas de résiliation
prévus par le C.C.A.G.T sont applicables dans ces cas.
ARTICLE 18 – CONTESTATIONS ET LITIGES
En application de l’article 73 du C.C.A.G.T., tout litige entre le Maître d’Ouvrage et l’entrepreneur sera soumis
aux tribunaux d’Errachidia.
ARTICLE 19 - ATTACHEMENTS
Les attachements seront pris contradictoirement en présence des représentants de l’entrepreneur et du Maître
d’ouvrage. Ces attachements seront pris au fur et à mesure de l’avancement des travaux.
Tous les attachements seront établis en trois exemplaires et signés par le Maître d'ouvrage et l’entrepreneur,
chacun conservera un exemplaire dûment signé.
Au cas où l’entrepreneur n’assiste pas aux prises d’attachements ou ne les signes pas, ils lui seront transmis sous
plie recommandé par le Maître d'ouvrage et lui sera accordé un délai de 10 (DIX) JOURS pour formuler par
écrits ses observations, passé ce délai, les attachements sont censés être acceptés par lui, comme s’ils étaient
signés sans aucune réserve.
Le paragraphe ci-dessus s’applique aussi au cas où des rectifications seront apportées par le Maître d'ouvrage
sur les situations et métrés présentés.
En tout état de cause l’entrepreneur doit se conformé à l’article 56 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 20 - SOUS-TRAITANTANCE
La sous-traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l’exécution d’une partie de son marché à un
tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-traitants sous réserve qu’il notifie au maître d’ouvrage la nature des
prestations qu’il envisage de sous-traiter et l’identité, la raison ou la dénomination sociale et l’adresse des soustraitants.
L’INRA (CRRAE) peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze (15) jours à
compter de la date de l’accusé de réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les
conditions citées précédemment.
Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le
maître d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers.
L’INRA ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants.
En aucun cas, la sous-traitance ne peut porter sur la totalité du marché
ARTICLE 21 : CESSION DU MARCHE
La cession du marché est interdite sauf dans les cas de cession de la totalité ou d’une partie du patrimoine de
l’entreprise titulaire à l’occasion d’une fusion ou d’une scission. Dans ces cas, le marché ne peut être cédé que
sur autorisation expresse de l’autorité compétente. Sur la base de cette autorisation, un avenant doit être conclu,
et ce en application du CCAGT.
ARTICLE 22 - CONTROLE TECHNIQUE
15

L'entrepreneur sera soumis au contrôle technique d'un bureau de contrôle agréé par le Maître de l’Ouvrage pour
l'ensemble des travaux de son marché.
Pendant toute la durée des travaux, les agents du bureau de contrôle auront libre accès au chantier, et pourront
recommander de prélever par le laboratoire aussi souvent que nécessaire pour examen, les échantillons de
matériaux et de matériels à mettre en oeuvre.
ARTICLE 23 - OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR
1 - L'entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites et figurées qui pourraient lui
manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une
exécution contraire à la volonté du Maître d'ouvrage. Toute demande de documents ou instructions non établies
par lettre ne sera pas prise en considération.
2 - L'entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à indemnité ou à plus-value pour la gêne et
les sujétions résultant de la présence d'ouvriers d'autres corps d'état appelés à travailler sur le chantier.
3 - Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les prix, figurent les frais de consommations d'eau,
d'électricité, etc... Pendant toute la durée des travaux, les dépenses de police de chantier, le nettoyage et tous
frais éventuels de fonctionnement des divers services de chantier, ainsi que les frais de métrés et d'avant métrés.
4 - En application de l'article 23 du C.C.A.G.T, le délai, pour le dégagement, le nettoiement et la remise en état
des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur est fixé à 15 (QUINZE) jours de calendrier à compter
de la date de réception provisoire. En outre, une pénalité spéciale de 1 % du montant des travaux sera appliquée
en cas de retard, à compter de la date d'expiration du délai de 15 JOURS indiqué plus haut. Cette pénalité sera
retenue d'office par le Maître de l'Ouvrage sur les sommes qui seraient dues à l'entrepreneur.
ARTICLE 24 – MODE DE REGLEMENT DES OUVRAGES
Les travaux seront réglés sur situations mensuelles établies par application des prix unitaires du détail estimatif
du marché aux travaux réellement exécutés suivant conditions définies à l’article ci-dessus et arrêtées à la fin de
chaque mois. Les métrés seront faits par un métreur agréé par l’Architecte, les frais du métreur sont à la charge
de l’entreprise.
Les règlements des situations, mémoires ou décomptes seront virés au compte désigné par l’entrepreneur dans
sa soumission. Les frais d’établissement des documents nécessaires à ces opérations seront à la charge de
l’entrepreneur.
ARTICLE 25 - PROVENANCE DES MATERIAUX
En application de l'article 38 du C.C.A.G.T., les matériaux destinés à l'exécution des travaux seront d'origine
marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de se procurer des
matériaux de fabrication marocaine.
ARTICLE 26 - PLAN DE RECOLLEMENT
En fin d'exécution, l'entrepreneur remettra à l'Architecte, un calque et trois tirages des dessins suivants pliés au
format 21x29 :
Dessins cotés des ouvrages non visibles, dont la réalisation peut être différente des dessins primitifs tels que ces
ouvrages ont été réellement réalisés.
Dessins des conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non visibles tels qu'ils ont été posés, repérés par
des symboles et teintes conventionnels avec indications des sections ou autres caractéristiques. Ces dessins
indiqueront la position de tous les ouvrages et appareillages de toutes natures afférents au présent marché.
Faute par l'Entrepreneur d'avoir fourni les plans de recollement le jour de la réception provisoire, il lui sera
appliqué d'office par le Maître de l'Ouvrage et sur les sommes encore à lui devoir, une retenue de 1 % (UN
16

POUR CENT) du montant initial du marché arrondie à la dizaine de dirhams supérieure.
ARTICLE 27 – BRANCHEMENT DEFINITIFS EN EAU ET EN ELECTRICITE
L’entreprise adjudicataire doit exécuter ces branchements jusqu’aux points d’alimentation et d’assainissement
de la Régie de distribution d'eau et d'électricité, conformément à la réglementation en vigueur de celle-ci. Les
prix des dits branchements sont à la charge de l’entrepreneur.
ARTICLE 28 –RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISE
L’entrepreneur reste responsable quant au gardiennage des matériaux ou matériels même en œuvre.
Les vols, dégâts ou destructions occasionnés en cours des travaux resteront à sa charge.
Les remplacements devront être assurés jusqu’à la réception des ouvrages. Les intéressés pourront toujours se
retourner contre les tiers. Pour être indemnisés, si les dégradations ne sont pas le fait de leur emploi, l’arbitrage
du Maître de l’œuvre ne pouvant être retenu que dans la limite de ses moyens d’appréciation.
ARTICLE 29 – FRAIS DIVERS
L’entrepreneur supportera tous les frais de branchements provisoires et de consommation d’eau et d’électricité
pendant toute la durée du chantier jusqu'à la réception provisoire.
ARTICLE 30 - NETTOYAGE DU CHANTIER
L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux où il travaille, les gravois ou débris qui sont le fait de
son activité. Les gravois et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou plusieurs endroits désignés
par le Maître d'ouvrage et seront évacués aux décharges publiques aux frais de l'Entreprise.
Aucune personne ne doit habiter les bâtiments en construction. L'entrepreneur devra construire des baraques de
chantier en nombre suffisant afin de loger tout son personnel.
Après l'exécution des peintures, les bâtiments devront être dans un état de propreté indispensable à l'introduction
des usagers. L'entrepreneur devra aussi le dégagement des menuiseries et serrures bloquées par la peinture, les
retouches consécutives nécessaires, la mise en état des appareils sanitaires à débarrasser de leur plâtre protecteur
et les poncer soigneusement avec un produit adéquat pour éliminer les rayures et tâches diverses et leur rendre
leur éclat.
ARTICLE 31 - MALFAÇONS
Si des malfaçons viennent à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de l'Entrepreneur.
Sans préjudice de tous autres dommages et intérêts que le Maître de l'Ouvrage pourrait réclamer pour le préjudice
intégral qui pourrait lui être causé par réfections.
ARTICLE 32 – TROUS ET SCELLEMENTS
Il est rappelé à l’entreprise les restrictions du service de contrôle concernant les percements saignées et
scellements. Il est strictement spécifié que les éléments de structure en B.A. ne doivent pas être touchés, il
importe donc que l’entrepreneur précisé dès le début des travaux.
Des plans de montage et de percements des différents corps de métier, afin de prévoir initialement la pose de
tampons en bois panneaux dans le coffrage ou fourreaux pour permettre les scellements sans distinction dans le
coffrage ou fourreaux pour permettre les scellements et passages sans distinction les saignées dans les cloisons
seront rigoureusement interdites, dans le cas où les percements, scellements ou saignées seraient indispensables
ils ne seront effectuées qu’après accord du Maître d’œuvre.
ARTICLE 33 - PLANNING D'EXECUTION
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En exécution de l'article 37 du C.C.A.G.T., l'Entrepreneur sera tenu de soumettre à l'agrément du Maître
d’Ouvrage et du Maître d'Oeuvre et dans un délai d'une semaine à dater du lendemain du jour de la notification
de l'ordre de service relatif à l'approbation de son marché, le programme des opérations selon lequel il compte
conduire les travaux.
Après approbation du Maître d’Ouvrage et le Maître d'Oeuvre, ce planning deviendra exécutoire et pièce
constitutive du marché.
ARTICLE 34 : ESSAIS DES MATERIAUX
En matière d’essais sur les matériaux, on distingue :
• les essais nécessaires à l’agrément par le Maître d’ouvrage et la maitrise d’oeuvre des matériaux
livrés sur le chantier ;
• les essais de contrôle des matériaux mis en œuvre.
Il appartient à l’entrepreneur de fournir au Maître d’ouvrage tous les documents d’homologation
nécessaires à l’agrément ainsi que les essais d’études et de convenance.
A défaut de ces documents, le Maître d’ouvrage exigera des essais qui seront exécutés aux frais de
l’entrepreneur, dans un laboratoire agrée avant acceptation des matériaux par le maître d’ouvrage.
L’entrepreneur devra engager à sa charge un laboratoire agrée pour effectuer les contrôles ci après selon
des fréquences qui seront définies par le Maître d’ouvrage avant et pendant le démarrage des travaux :
� le sable (granulométrie, équivalent de sable… etc.)
� les agrégats à béton (coefficient Los Angeles, propreté, granulométrie)
� le ciment (expansion à froid et à chaud, chaleur d’hydratation sur pâte pur, sur face spécifique
blanc …etc.)
� les essais d’écrasement sur le béton à 7 et à 28 j et l’affaissement au cône d’Abrams
� les aciers
� les matériaux pour remblais et contrôle du compactage
� produit manufacturé (hourdis, briques, agglos, buses, poutrelles…)
� l’étanchéité, menuiserie, électricité, plomberie etc….
Ces contrôles sont réputés couverts par les prix du bordereau des prix – détail estimatif.
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GROS-ŒUVRE – REVETEMENT
1 – Qualité des matériaux
CHAPITRE II - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
L’Entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité de matériaux,
vérifiés et acceptés par la Maîtrise d'œuvre indispensable à la bonne marche des travaux et dont l’échantillon
aura été accepté par le Maître de l’ouvrage.
La demande de réception d’un matériau autre que les matériaux préfabriqués devra être faite au moins quatre (4)
jours avant son emploi, pour les matériaux préfabriqués, ce délai sera d’un mois à pied d'œuvre.
Les matériaux fournis par L'Entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité, même après avoir été
accepté provisoirement par la maîtrise d'œuvre. L’Entrepreneur devra, en conséquence, supporter les pertes ou
avaries pouvant survenir et ce, jusqu’à la réception provisoire des travaux.
2 – Provenance des matériaux
Les matériaux et matériels destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, il ne sera fait appel
aux matériaux ou matériels d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché
Marocain. Les matériaux et matériels proviendront des lieux d’extraction ou de production suivants :
DESIGNATION DE MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE
TERRASSEMENTS GROS OEUVRE
- Sable
- Gravette
- Pierre cassé (pour gros béton)
(pour clavetage du hérisson)
- Moellons
- Ciment (béton et mortiers, formes)
- Chaux grasse
- Briques et blocs de terre cuite
- Briques et blocs en béton
- Tuyaux de ciment
- Aciers à béton
- Etanchéité
- Feutre et bitume
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Sable de mer ou d’oued.
Quartzite des carrières de la région
Quartzite calcaire dur des carrières de la
région
Calcaire dur des carrières de la région.
CPJ 45 ET 35 des usines du Maroc
Des fours de la région
Des briqueteries de la région
Des usines du Maroc
Des usines du Maroc
Des dépôts de la région
De marque autorisée par le DTU.43.
Par le fait même du dépôt de son offre, L'Entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières, dépôts
ou usines indiqués ci-dessus, ainsi que leurs conditions d’accès, d’exploitation et de vente. Aucune réclamation
ne sera recevable concernant le prix, de revient à pied d'œuvre de ces matériaux.
3 – Compositions des mortiers
Par dérogation à l’article 32 du devis général d’architecture, la composition des mortiers sera la suivante :

DESIGNATION
Mortier N°1
N°2
N°3
N°4
N°5
N°6
4- Compositions des béton
CIMENT
CPJ
35
550
400
250
450
350
200
500
500+1kg
sikalite
CHAUX
GRASSE
ETEINTE
125
150
SABLE
20
500
660
660
500
1000
1000
1000
700
GRAIN DE
RIZ
500
340
340
500
300
EMPLOI
- Couche d’accrochage
- Couche de dressage
- Hourdage maçonnerie
- C.dressage M.batârd.
- Mortier de reprise de
bétonnage.
- Enduit ciment lisse.
- Enduit bâtard lisse.
- Chape de scellement.
- Mortier étanche avec
1kg par sac de ciment
de sikalite.
Conformément à la norme Marocaine, n°10.01 F.OO4 homologuée par arrêté n°1137-85 du 21 Safar 1406
(05/11/85) circulaire n°3/124/4126/DNRT du 06/02/89 relative au usage des ciments portland (C.P.J), le dosage
des différents types de bétons doit être conforme au indications du Tableau suivant :
DESIGNATION DE LA CLASSE
ET DESIGNATION COURANTE
DU BETON
Classe B1
Bétons de résistance mécanique élevée
(éléments en béton armé fortement
sollicités & éléments en béton
précontraint.
CLASSE B2
Bétons de résistance mécanique assez
élevée (éléments des ouvrages
en béton armé normalement sollicité)
CLASSE B3
Bétons de résistance mécanique
moyenne (éléments des ouvrages en
béton armé faiblement sollicités).
CLASSE B4
Bétons de résistance mécanique peu
élevée (éléments peu armés de petites
dimensions dallages éléments sollicités
en compression.
CLASSE
DU
CIMENT
CPJ 45
Dosage
400 kg par m3
CPJ 45
Dosage
350 kg par m3
CPJ 45
Dosage
300 kg par m3
CPJ 35
Dosage
300 kg par m3
NOMINALE EN BARS
COMPRESSION
SUR CYLINDRES
A 28 JOURS
300
270
230
180
TRACTION PAR
FLEXION SUR
EPROUVETTES
PRISMATIQUES
A 28 JOURS.
24,0
20 Minimum
22.0
Non définie
Non définie

CLASSE B5
Bétons de résistance mécanique faible
(éléments non armés, peu sollicité,
béton coulé en grande masse, gros
massif de fondations, béton de
remplissage...).
CPJ 35
dosage
250 kg par m3
21
130
Non définie
Les quantités des agrégats, entrant dans la composition des bétons seront déterminées par les études de
convenance et d’essais effectués par le laboratoire.
Les frais de ces études sont à la charge de L'Entrepreneur, et elles doivent être remises au B.E.T avant le
coulage du béton.
Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement, les caisses à dosage pour les mortiers et bétons
sont exigées.
N O T A
Les quantités d'agrégats et dosages entrant dans la composition des bétons sont données à titre indicatif pour
permettre à l'Entrepreneur d'établir ses prix. Ils n'ont aucune valeur contractuelle. Les quantités réelles et la
teneur en eau seront déterminées par un laboratoire agrée, après les essais granulométriques.
Des essais de résistance seront exécutés en cours de chantier pour chaque type de béton et tous les 50 m 3 mis en
oeuvre, il pourra être exécuté un prélèvement pour essais de contrôle.
Ces essais, conduits suivant les normes en vigueur et sous la vérification du laboratoire, porteront sur la
détermination des résistances à la compression sur cylindre à 7 et à 28 jours sur 9 éprouvettes par essai.
Les prélèvements seront exécutés inopinément à la demande du représentant de la Maîtrise d'ouvrage dans la
limite de fréquence fixée plus haut, cette fréquence étant une fréquence moyenne.
Au cas où les caractéristiques résultant des essais de contrôle seraient inférieures aux caractéristiques exigibles,
la Maîtrise d'ouvrage décidera du sort des ouvrages défectueux. Les mesures imposées pourront aller jusqu'à la
destruction et la reconstruction de ces ouvrages.
Cependant, la Maîtrise d'ouvrage pourra autoriser ou exiger que des essais de contrôle en place non destructifs
soient exécutés aux frais de l'Entrepreneur. Ces essais peuvent être généralisés à toute la structure déjà réalisée
aux frais de l'entreprise.
Dans ce cas, et si les essais confirment la mauvaise qualité des ouvrages, l'Entrepreneur pourra proposer des
mesures propres à remédier à la situation.
Le Maître de l'ouvrage restera cependant seul juge et sa décision finale sera sans appel.
Dans le cas où les résultats de contrôle du laboratoire, inférieurs aux valeurs exigées par les normes en vigueur,
seront jugés acceptables par la Maîtrise d'ouvrage, une moins value sera appliquée à l'Entrepreneur
proportionnellement aux résultats des essais des matériaux. Le coefficient de relation sera calculé comme suit :
(résultat exigé - résultat de l'essai)/résultat exigé
Tous les frais de laboratoire sont à la charge de l'entrepreneur et sont réputés inclus dans ses prix.
A cet effet et en ce qui concerne l'intervention du laboratoire, l'entreprise devra, dès réception de l'ordre de
service de commencer les travaux, établir un convention globale avec un laboratoire agrée et accepté par la
maîtrise du chantier.
Cette convention précisera :
- La cadence des essais sur béton (un essai tous les 50 m 3 ).

- La cadence sur les matériaux préfabriqués (agglos, hourdis, briques, buses, poutrelles, etc...) qui devra se
conformer aux normes en vigueur au Maroc.
5 - Prescriptions concernant les béton
a- Echaffaudage
Des plans et calculs de résistance et déformation des échafaudages devront être soumis à l’agrément de la
Maîtrise d'œuvre si celui-ci en fait la demande.
b- Coffrage
Les coffrages seront exécutés conformément aux plans de B.A . La rigidité des coffrages, sera telle que le profil
des éléments moulés ne s’écarte pas de plus de cinq (5) millimètres des profils théoriques et que la section
transversale des parties d’ouvrage ne soit jamais inférieure à celle prévue aux dessins d’exécutions.
L’Entrepreneur devra concilier cette exigence avec les déformations éventuelles des coffrages dues à la
pervibration des bétons. Toutefois, la tolérance de 5mm ne sera pas exigée pour les parties de béton enterrées.
Les éléments préfabriqués du coffrage seront établis pour résister aux différents efforts qu’ils devront supporter
aussi bien pendant leur transport, leur montage et la mise en œuvre que pendant leur démontage.
Tous les coffrages horizontaux seront nivelés en tenant compte des contre flèches nécessaires pour compenser
avec leur propre déformation celle des éléments de béton qu’ils supporteront (déformation élastique sous
l’action des charges permanentes, déformation dues au fluage et au retrait).
L’Entrepreneur devra prévoir suffisamment de coffrage à mettre en jeu pour satisfaire aux délais d’exécution.
Les coffrages des éléments préfabriqués seront assez rigides pour ne pas se déformer au cours des coulages.
Les coffrages des parements des bétons destinés à rester bruts de décoffrage seront réalisés à l’aide des
planches rabotées, rives rabotés selon profils de l’Architecte et seront renouvelés dès que leur état ne permettra
plus d’obtenir des surfaces de qualité satisfaisante. En principe le réemploi sera limité à deux fois avant tout
coulage du Béton, les coffrages devront être réceptionnés par l’Architecte et l’Ingénieur du B.A l’étanchéité des
coffrages devra être parfaite, aucun ragréage ne sera toléré.
Les coffrages devront être solidement maintenus et calés afin d’obtenir des ouvrages parfaitement rectilignes.
Tout béton destiné à rester brut de décoffrage qui ne répondrait pas aux impératifs ci-dessus sera démoli à la
demande de l’Architecte.
Tous les coffrages seront badigeonnés à l’aide d’un produit de démoulage agréé par l’Architecte avant coulage
du béton.
c- Armatures
La nuance sera de fe E50 pour les armatures hautes adhérences et de Re=520 MPa pour les treillis soudés
.Lorsqu’il y a lieu de constituer une armature avec plusieurs barres, les joints seront répartis sur une certaine
longueur de telle sorte que dans une section, il y ait au moins les 2/3 des barres continues étant admis que le
recouvrement des armatures à adhérence améliorée sera de cinquante fois le diamètre pour les barres droites.
Les armatures sont coupées et cintrées à froid. Les appareils à cintrer sont munis de jeux de tous les mandrins
permettant de réaliser les courbures prévues ou prescrites.
Aucune tolérance en moins ne peut être accordée sur les diamètres minimaux mandrins qui sont de :
- barre de diamètre plus petit ou égal à 12 mm : 3,5 fois le diamètre de la barre.
- barre de diamètre supérieur à 12 mm : 5 fois le diamètre de la barre.
- barre de diamètre supérieur à 25 mm : 8 fois le diamètre de la barre.
22

Sont par ailleurs interdits :
d- Granultas
- Le cintrage aux appareils manuels pour les barres d’un diamètre supérieur à 14 mm pour les aciers à
haute adhérence (Tor, cardon ou son équivalent).
- Le redressement même partiel d’une barre contrée, le pliage et le dépliage des barres laissées en
attente.
- La constitution d’une armature à l’aide de ronds lisse de nuances différentes.
- L’assemblage des armatures par soudure.
Les granulats seront stockés sur des aires spécialement aménagées, en outre, les catégories seront séparées par
des cloisons pleines.
Les accès aux aires de stockage seront conçus pour empêcher les engins de livraison ou de manutention de
souiller le sol des aires et les granulats.
e- Ciment
Le ciment CPJ 45 sera stocké dans les silos ou baraquement résistant aux intempéries d’une contenance totale
correspondant à 2 jours de bétonnage minimum. Toutes les dispositions seront prises pour que l’alimentation du
chantier pendant le coulage du béton soit assurée normalement et sans interruption.
f- Fabrication du béton
Tous les bétons seront fabriqués mécaniquement. La composition des bétons sera affichée en permanence sur la
bétonnière. La quantité d’eau à introduire dans la composition des bétons et mortiers sera dosée
automatiquement.
L’Entrepreneur assurera à ses frais le prélèvement et l’analyse par le laboratoire agréé de six éprouvettes par
niveau de construction (fondation, rez-de-chaussée, planchers des étages et terrasse).
g- Mise en œuvre du béton
Avant tout coulage, L'Entrepreneur sera tenu de solliciter l’approbation écrite du Bureau d’études en ce qui
concerne le mode d’exécution des coffrages et des armatures ainsi que le “ bon à couler ” du BET, tout coulage
doit être effectué en présence d’un agent de contrôle.
Tous les bétons seront obligatoirement transportés mécaniquement pour toutes circulations verticales. Les jets
de pelles par paliers successifs sont strictement interdits.
Tous les bétons, à l’exception du béton de propreté, seront pervibrés dans la masse. La pré vibration dans la
masse doit être suffisamment énergique et assurée avec une fréquence au moins égale à SIX MILLE -6000-
vibrations par minutes. Elle sera arrêtée dès que la laitance remontera à la surface et les aiguilles devront à cet
instant être ressorties lentement de la masse du béton.
Pendant le coulage, L'Entrepreneur devra tenir en réserve sur le chantier des appareils de vibration et de
production d’énergie capables de doubler le matériel utilisé en cas de défaillance de celui-ci. Lors des reprises,
les parties de béton laissées en attente seront nettoyées à vif et arrosées abondamment avant le coulage des
parties en reprises.
6 - Prescriptions concernant l'exécution des ouvrages en béton armé
a- Poteaux
Aucune base de 0,15 m n’est toléré , l’Entrepreneur doit prévoir un autre moyen pour maintenir son
coffrage au bon tracé du poteau . L’attention de l’entrepreneur est attiré pour accorder plus de soin à étancher
son coffrage au pied de poteau pour éviter la ségrégation au en pied du poteau. Le coulage des poteaux se fera
en une seule fois, mais les coffrages devront permettre le coulage d’une hauteur maximum de 1.50m pour cela
23

une face du coffrage devra rester libre et devra pouvoir recevoir un panneau supplémentaire pour la finition du
coulage. Aucun ragréage ne sera toléré avant réception par le représentant du B.E.T.
Dans le cas ou certaines parties représenteraient des cavités importantes, le poteau incriminé sera démoli. Le
plus grand soin devra être observé lors du coulage des éléments de faible section. Par temps chaud, les coffrages
seront abondamment trempés avant coulage et maintenus humides pendant 48 heures. Aucun décoffrage ne sera
admis avant 48 heures.
Après les décoffrages, le béton devra rester humide par arrosage abondant TROIS (3) jours minimum.
Tous les poteaux intégrés dans les maçonneries en fondations, soit de moellons, soit d’agglos seront coulés
après le montage de ces maçonneries. Le nettoyage des pieds de poteaux avant coulage devra être exécuté avec
soin afin de débarrasser le mortier de maçonnerie de ces pieds de poteaux.
b- Poutres et chaînages
Les coffrages des poutres devront être exécutés de manière à empêcher toute flèche. Les étais seront posés sur
une semelle de répartition en madrier, et en aucun cas les cales ne seront exécutées par des éléments tels que
briques, agglos, cailloux, etc...
Dans le cas d’emploi d’étais en bois, les cales seront en forme de coin et en bois dur.
Le décoffrage avant 28 jours ne sera toléré qu’après l’avis du B.E.T pour certains éléments le permettant. Les
prescriptions du paragraphe ci-dessus restent valables pour les précautions à prendre lors du coulage par
température élevée. De plus, le début de coulage par forte chaleur sera fait à partir de 16 heures. Dès le
lendemain et, à l’ouverture du chantier, le béton coulé la veille sera arrosé en permanence, et cela pendant 7
jours au moins.
c- Nervures des hourdis et dalles de compression
Les corps creux en béton doivent répondre à la norme NM10.01.F.017. Avant tout coulage, les corps seront
arrosés jusqu’à saturation. Les armatures des hourdis et de la dalle de compression seront calées
convenablement. La granulométrie sera étudiée avant exécution.
Le plancher et ses composants doivent être conforme aux règles parasismiques RPS 2000. L’enrobage des
aciers sera particulièrement soigné dans les nervures. Les précautions de maintien humide et de coulage par
forte chaleur décrites au paragraphe ci-dessus seront adoptées.
L’Entrepreneur pourra proposer l’emploi de planchers semi-préfabriqués. Cette demande devra être faite au
Maître de l’ouvrage et sera approuvée ou rejetée après avis du B.E.T
En aucun cas, l'adaptation de ces planchers ne pourra entraîner de plus value au marché. Les frais d’études et de
contrôle des plans de ces planchers incomberaient alors à l’entreprise.
7 – Prescriptions concernant les briques et les agglomérés
Les agglomérés devront répondre respectivement aux normes NM 10.01.009 NM et aux prescriptions du D.G.A.
Elles seront de première qualité sans fissures.
La résistance mécanique préconisée par la norme marocaine 10-01-009 doit être telle que les produits de
fabrication considérés présentent une contrainte de rupture à 28 jours au moins égale aux valeurs minimales
exprimées en bars indiquées ci-dessous. Les contraintes étant ramenées à la section brute minimale du bloc :
Catégorie Classe de résistance Résistance minimale
à 28 jours (bars)
Blocs pleins PI
120
PII
80
CI
60
Blocs creux
CII
40
CIII
30
24

Avant toute mise en œuvre, les briques ou agglos seront immergés ou abondamment arrosés.
Toutes les cloisons seront hourdées au mortier de ciment N°2 chaque assise de pose devra être de niveau et se
recouper d’au moins 0.05m. Les joints et les lits auront une épaisseur maximale de 10mm.
La valeur de ces cloisons comprendra, outre la fourniture et la pose des briques, toutes sujétions d’échafaudage,
les poteaux raidisseurs et les tendeurs nécessaires à la bonne tenue des ouvrages, la liaison avec l’ossature, soit
avec des fers laissés en attente, lors du coulage des poteaux, poutre, linteaux, soit par des épingles en acier doux
galvanisé de ∅ 8mm disposées quinconce tous les mètres en hauteur et longueur ainsi que l’exécution d’un
linteau en béton armé (préfabriqué ou non) sur tous les cadres posés dans les cloisons simples).
Les linteaux sur double cloison étant comptés au chapitre béton armé. Les cloisons en briques creuses seront
payées au mètre carré, déduction faite de tous vides et de tout autre matériau d’une autre nature qui pourrait y
être inclus.
8 - Prescriptions concernant les enduits
Tous les travaux d’enduits doivent répondre aux prescriptions du DTU 26.1 de 1978.
Le plus grand soin devra être apporté à la mise en place du grillage galvanisé destiné à éviter les fissures entre
les éléments de béton et les remplissages. Ce grillage devra être incorporé dans la couche de dressage et
déborder de 0,20m de part et d’autre de la liaison entre béton et remplissage. Il sera posé par pointes d’acier
galvanisé, de telle sorte qu’aucune fissuration ne sera admise.
- La couche de dressage sera exécutée en deux phases :
* La première, dite couche d’accrochage, après arrosage abondant du support, au mortier clair sous
forme de goberais dosé à 550kg de ciment CPJ35 pour un mètre cube de sable de concassage
0.25/3.15, devra couvrir le subjectile sans le charger. Elle sera projetée de préférence à la machine.
* La deuxième, dite couche de dressage, constituant le corps de l’enduit, sera exécuté après 72 heures
(3jours) minima de la première, au mortier dosé à 400kg de ciment pour un mètre cube de sable
0.1/.315, ou 250kg de ciment et 125kg de chaux dans le cas d’un enduit bâtard, parfaitement dressé et
serrée, une épaisseur de 15mm minima sera exigée.
- La couche de finition dite “ fino ” :
Elle sera exécutée après 8 jours, de la mise en œuvre de la deuxième phase de dressage, pour les enduits
extérieurs et après 15 jours pour les enduits intérieurs. La composition du mortier sera de 150kg de chaux
hydraulique et de 200kg de ciment (mortier bâtard) pour un mètre cube de sable riche en éléments fin 0.1/2, ou
350kg CPJ35 pour les enduits au mortier de ciment, finition au choix de la Maîtrise d'œuvre.
Le respect de ces prescriptions reste impératif. Toute partie d’enduit n’ayant pas satisfait à ces prescriptions sera
démolie.
Les enduits de mortier de ciment, mortier bâtard, enduits rustiques, etc... seront exécutés conformément aux
articles 122 et 123 du D.G.A. Les surfaces à recouvrir devront être débarrassées de toute partie adhérente mal,
préparées convenablement pour obtenir un bon accrochage et suffisamment humidifiées pour que le support
n’absorbe pas l’eau du mortier.
Le garnissage des trous de boulons d’échafaudage ménagés au moment de la construction, sera effectué en
temps utile pour que le mortier soit sec et ne puisse provoquer de tâche. Lors de l’exécution, il ne devra être
pratiqué aucune cavité pour le support des extrémités de pièces d’échafaudage.
9 – Prescriptions concernant les revêtements de sols
Les matériaux utilisés devront répondre en ce qui concerne les qualités physiques et leur mise en exécution aux
conditions et prescriptions des articles n°16, 21, 67, 76, 128, 131, et 132 du D.G.A ainsi qu’aux D.T.U N°51.1
et 55.
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Nonobstant les plans établis par le Maître de l'œuvre, il reste entendu que L'entrepreneur s’engage par son offre
à livrer des revêtements d’une tenue parfaite et sans défaut.
L’entrepreneur ne pourra prétendre à indemnité dans le cas où le Maître d'œuvre déciderait de modifier la nature
des revêtements.
REVETEMENTS DES SOLS ET MURS EN CARREAUX
Matériaux
Les matériaux utilisés devront répondre en ce qui concerne les qualités physiques et leur mise en exécution, aux
conditions et prescriptions du devis général d’architecture édition 1956 et des normes en vigueur.
- Carreaux en grès cérame
Les carreaux doivent être inaltérables, et non attaquables par les agents atmosphériques, leur surface
doit être lisse, bien plane (sauf les carreaux antidérapants) sans aucune fente gerçure ni épaufrure.
Les carreaux doivent porter au verso en pleine masse, soit la marque, soit le nom du fabriquant, les
dimensions, les coloris et la qualité sont à soumettre à l’approbation du Maître d'œuvre et du Maître de
l’ouvrage, les carreaux doivent être classés “ 1er choix ”.
- Carreaux de faïence :
Ces carreaux ne doivent présenter ni fissures, ni éclats. Les arrêtes doivent être vives et parfaitement dressées.
A la cassure, la structure doit être uniforme sans présenter de clivage, feuillage, alvéoles, grains de chaux ou de
quartz.
- Mode de pose de revêtement
Avant la pose des revêtements, les formes seront préalablement nettoyées et débarrassées de tous
déchets. Les carreaux seront posés suivant la méthode dite “ à la bande ” au cordeau et au pilon, à bain soufflant
de mortier de ciment CPJ35 dosé à 400kg/m3 de sable. Cette couche de mortier doit avoir, après pose, au
minimum 1cm d’épaisseur. Les carreaux doivent être posés de manière à ce que l’adhérence du mortier soit
parfaite, celui-ci refluera partiellement dans les joints afin de bien séparer les carreaux les uns des autres, en vue
d’obtenir un scellement convenable.
- Tolérance de pose :
Planéité, une règle rigide de 2m de longueur posée en tous sens ne doit pas accuser d’écart supérieur à 3mm.
Alignement des joints, la même règle, posée de sorte que ses deux extrémités règnent avec les bords
homologues de deux carreaux de même ligne ou rang, ne doit pas accuser de différence d’alignement supérieure
à 1mm en plus des tolérances de calibrage.
10 – Prescriptions concernant les réservations
L’entrepreneur doit réaliser toutes les réservations de toute dimensions, pour passage des câbles électriques et
téléphoniques tuyauteries de chauffage, de plomberie sanitaire et gaines de ventilation, dans le coffrage ou dans
le Béton des dalles pleines, planchers nervurés, poteaux ou dans la maçonneries, prévues sur les plans de béton
armé, d’architecture et des plans d’exécution des lots secondaires.
MENUISERIE BOIS
1 - Textes spéciaux :
L'entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS - Il doit se
soumettre entre autre ; aux normes "AFNOR ".
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D.T.U 36-1 ( juin1966 ) relatif aux travaux de menuiserie
N52.001 Règle d'utilisation des bois de menuiserie
B 54 150 Contre plaqué .
B 53.510 Bois de menuiserie
P.26 101 & 301 Serrures
2 - Objet et Dispositions Générales :
- la prestation du sous lot menuiserie, exigée de L'entrepreneur, inclut toutes les dispositions conforme aux
règles de l’art :
* la fourniture des échantillons.
* La fourniture, le montage, la protection des menuiseries et leur gardiennage jusqu'à réception.
* Le nettoyage des ouvrages.
* Les menuiseries seront laminées à partir des essences suivants :
. Pour le bois, de type résineux, en l'occurrence sapin rouge de 1er choix.
. Pour les contre-plaqués en okoumé de 5 à 7 mm d'épaisseur.
. Pour les chambranles okoumé à 9 cm de largeur et de 1,5 cm l'épaisseur.
. Pour les éléments de structure en sapin rouge de 1er choix.
. L'entreprise s'assure au préalable que le bois choisi n'a fait l'objet, et n'est dans la nécessité, d'aucun traitement
de préservations ( fongicides, ou insecticides ).
. Le stockage du bois, dans les conditions sèches, a été conforme aux règles de l’art, avant laminage.
. Dès façonnage, les menuiseries sont badigeonnées de 2 couches de pure huile de lin, et ce avant
acheminement sur chantier.
. La section des profils doit correspondre aux détails Architecte. Ils sont collés à la presse et solidarisés par les
pointes correspondantes à leurs sections, renforçant les tenons et mortaises.
. La hauteur des profils des cadres est supérieure à celle des ouvrants de 5 cm, en vue de leurs scellements, dans
les chapes de revêtement des sols.
. Les cadres sont munis de pattes de scellement, qui peuvent être en acier inoxydable, dont la longueur est de 3
fois supérieure à l'épaisseur des cadres.
. Les cadres sont tous laminés avec feuillures, scellés avant enduit, sans pré-cadre.
. Les tolérances de faux aplomb ne peuvent dépasser 2 mm pour 3 m, pour toute menuiserie.
. Les montants ne doivent pas être affaiblis par les traverses intermédiaires.
. Les pares-closes sont toutes, de la côte intérieure.
. Les traverses inférieures sont toutes munies de bavette de jet d'eau pour les menuiseries extérieures.
. Les chambranles sont exécutés conformément aux détails Architecte, et butent sur les plinthes pour les portes .
Ils sont coupés, à l'onglet entre hauteur et largeur.
. Les paumelles premier choix.
. Les Poignets les crémones sont en acier inoxydables, munis de serrures, du dernier modèle.
. Les portes des sanitaires ont leurs poignets munis d'un verrou intérieur
. La visserie est en acier inoxydable.
. Les butées des portes, sont munies du caoutchouc d'amortissement des chocs, elles sont montées par chevilles
métalliques au sol, ou au mur.
3 - Portes à lames :
Destinées aux accès extérieurs.
Elles sont réalisées avec des lames, en sapin rouge, selon plans détails Architecte, sur la face extérieure, et un
contre-plaqué okoumé de 5 mm collé sur une structure lamellaire, du côté intérieur. Ce côté comportant, une
décoration, en motif réalisée par les baguettes des chambranles.
Les portes sont doublées du côté extérieur, à leur bas, et à une hauteur de 25 cm, d'un contre-plaqué okoumé de
5 mm encadré de baguette de 25 x 25 mm.
Les cadres sont en sapin rouge de 10 0x 70 mm conformes aux plans détails Architecte.
4 - Fenêtres vitrées
Elles sont assemblées à tenons et mortaises chevillés, et de 41 mm d'épaisseur.
27

Les parcloses sont conformes aux plans détails Architecte. Elles sont comme les chambranles assemblées en
coupe d'onglet. Toute porte extérieure est munie d'un panneau plein de 25 cm de hauteur, exécuté en lames
rainées et bouvetées, et d'un rejet d'eau en bois dur au droit de la traverse basse. Elles peuvent être à plusieurs
vantaux, fixes ou ouvrants.
5 - Châssis et croisés
Même prescriptions que les fenêtres et portes vitrées. Les rejets d'eau sont tirés de l'épaisseur de la traverse
inférieure. Ils sont fixes ou ouvrants ou les deux.
PLOMBERIE – APPAREILS SANITAIRES
1 - Textes spéciaux :
- L'entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS ainsi que toutes les
exigences de la REDAL.
- L'entrepreneur a l'obligation de faire approuver par la REDAL les plans d'implantation des nourrices ainsi que
le réseau de raccordement des immeubles.
- Il doit se soumettre entre autre :
- DTU 61.
- Le code des conditions minimales d'exécution de plomberie et des installations sanitaires urbaines ( P.41. 204
et P41 204 ).
N.F P.41-205 Abaque pour le calcul es conduites d'eau extrait de NFP 41 -201, mai 1942
DTU P.416211
DTU P.41-214
NF T.54-085 Tubes en polyéthylène réticulé pour conduite de liquides avec pression
NF P.43-001 Robinetterie de bâtiment
2 - Objet et Dispositions générales :
La prestation du sous-lot " Plomberie - Sanitaire " exige de L'entrepreneur de prendre toutes les dispositions
conformes aux règles de l’art régissant sa profession et entre autre :
L'approbation, et la fourniture des échantillons de chaque matériau utilisé.
La fourniture, les incorporations nécessaires aux dallages, aux maçonneries et le montage jusqu'à la mise en
service de l'ensemble des installations de plomberie et des appareils sanitaires.
La protection, le gardiennage de ces ouvrages jusqu'à la réception, et la mise à l'épreuve de ceux-ci.
Le branchement au réseau existant, d'assainissement et d'eau potable.
3 - Réseau d’évacuation :
Le réseau Evacuation est prévu en PVC.
l'installation et les diamètres des tubes sont conformes aux indications du B.E.T.
Les raccords et les colles utilisés sont soumis à l'approbation du B.E.T avant la mise en œuvre.
Au droit, de la gaine de ventilation, la chute " PVC " de la pluviale, est munie d'une ventilation statique
primaire.
Des fourreaux, en fer galvanisé, de sections légèrement supérieures à celles des tubes PVC, seront installés à
chaque traversée des cloisons.
Le réseau d'évacuation est testé à l'étanchéité, lors de la mise à l'eau des terrasses ou raccordement des appareils
sanitaires, dans son branchement au réseau d'assainissement, pendant au moins 24 heures avant tout
calfeutrement des saignées, afin de déceler, à vue toute éventuelle fuite, ou tout défaut des pentes.
4 - Réseau d'alimentation Eau chaude - Eau froide :
Ce réseau est exécuté en rétube ; dont les parcours et les sections sont conformes aux plans du B.E.T.
28

Ce réseau sera encastré, et ne comporte des accessoires en cuivre.
Les collecteurs en cuivre suivant le nombre de départ seront logés dans des placards en pvc encastrées
Toute sortie des murs et munie de rosaces " Inox ", dont la mise en œuvre est en contact avec le nu des
revêtements.
L'ensemble du réseau est mis sous pression, avec un manomètre placé au bout du réseau pendant au moins 36
heures. La pression de cette mise à l'épreuve doit être de 16 bars à 135°C. Ce test est effectué avant tout
calfeutrement des saignées.
Des fourreaux, en PVC, de sections légèrement supérieures à celles des gaines rétubes, seront installés à chaque
traversée des cloisons.
5 - Les appareils sanitaires
- Ils sont du modèle standard, La couleur est choisie par l’Architecte, et approuvée par le maître de l'ouvrage.
6 - La Robinetterie
- Les salles d'eau, et la cuisine sont munies de vannes d'arrêt indépendantes.
Les mélangeurs sont de modèle " Standard " couramment utilisé dans le marché,
Les paumelles et mélangeurs de douche seront de type standard suivant inductions CPS. Deux crochets de tête
de douche seront vissées au mur, Tous les accessoires seront galvanisées ou inox, aux hauteurs indiquées par
l’Architecte.
PEINTURE - VITRERIE
1 - Textes Spéciaux :
-L’entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS.
- Il doit se soumettre, entre autre aux :
. Prescriptions du DGA Article 173 et 176.
. D.T.U. n° 39.1, 39.4, 81.2 et 59.
. NF T 30 O15. Essai de résistance à l'abrasion des peintures.
. NF T 32 001 Huile de lin brute.
2 - Objet et dispositions générales :
La prestation du sous-lot " Peinture ", exige de L'entrepreneur de prendre toutes les dispositions conformes aux
règles de L’art, régissant sa profession et entre autre, il devra à titre du présent CPS. :
L'exécution d'échantillons, dans les termes du descriptif, y compris la préparation des supports, et des couches
d'enduit.
La préparation des témoins, au droit choisi par L’Architecte, afin d'arrêter des prototypes, entre les teintes des
murs, des menuiseries, des chambranles et des grilles de protection.
L'approbation de chaque phase de préparation des supports, y compris l'époussetage, le brossage, le
décalaminage, les rebouchages, les différentes couches d'enduit, et chaque couche de peinture.
La mise en place, et le repli de tout échafaudage, nécessaire à ses interventions.
L'approvisionnement de tout matériel, et tout matériau permettant d'accomplir cette intervention dans de
meilleures conditions.
- La protection, et le gardiennage, de ses stocks et de ses ouvrages exécutés, jusqu'à la réception par le maître
de l'ouvrage.
- La protection des autres ouvrages, tels que l'appareillage sanitaire, électrique, les quincailleries, les douilles,
les siphons de sol, les carrelages, les plinthes,..... etc.
- Le nettoyage, propre, et avec les produits et les matériaux adéquats, aussi bien à l'extérieur qu'à a l'intérieur
du bâtiment, à la satisfaction du maître de l'œuvre.
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3 - Peinture sur métal
Préparation des supports
Afin de débarrasser les supports métalliques de toute rouille ou calamine, il est procédé au meulage, grattage et
ponçage, ou au mieux par sablage des supports.
La mise en peinture doit suivre immédiatement après la préparation du support, avant que de nouvelles
pellicules de rouille ne commencent à se développer.
Finition
La protection anticorrosion est faite par l'application de 2 couches antirouille spéciale, avec un intervalle d'au
moins de 24 heures
36 heures après cette deuxième couche de protection, on procède à l'application d'une couche d'accrochage,
La couche de finition est exécutée 36 heures après l'application d'une couche de "GLYKID ", ou son équivalent.
4 - Peinture sur enduit de plâtre
Préparation des supports
Egrenée et époussetée soigneusement. La flèche maximale admissible est de l'ordre de 5 mm sous règle de 3
mètres. La période de séchage du plâtre doit être d'un mois, avant le commencement de tout traitement.
Finition
En première phase, l'entreprise procède à un rebouchage et un ratissage à l'enduit , suivi d'un égrenage au papier
abrasif fin et d'un époussetage.
- La finition est exécutée par l'application de deux couches de laque, à 24 heures d'intervalle. Seule la
première couche est diluée dans les proportions données par le fabriquant.
5 - Peinture sur enduit de ciment intérieur :
Préparation des supports
On élimine d'abord toutes les parties non adhérentes ou pulvérulentes par égrenage et brossage énergique.- On
procède à un ratissage à l'enduit, après avoir repris les irrégularités des surfaces par des rebouchage au même
enduit. Cette couche d'enduit doit être égrené au papier abrasif fin et époussetée.Au cas ou le résultat n'est pas
satisfaisant, on procède à une deuxième couche d'enduit, dans les mêmes modalités d'application que la 1ère
couche.
Finition
1) 2 Types de finition sont prévus, et dans les 2 cas, on procédera à l'application de 2 couches, à l'intervalle d'au
moins de 24 heures.1) Une finition au type Emulsion.
2) Une finition glycérophtalique, pour les endroits dont le lavage fréquent est envisagé ( cuisine, salle d'eau,
etc. ).
6 - Peinture sur enduit extérieure "façade" :
Préparation des supports
L'entrepreneur procède en première phase à un brossage énergique afin d'éliminer les particules non adhérentes
et pulvérulentes.
En deuxième phase, il est procédé à l'application d'une couche d'impression fixatrice. Celle-ci doit avoir la
capacité, d'homogénéiser la porosité des surfaces, et de former une pellicule empêchant la migration des sels
solubles en surface.
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Finition
En finition l'entreprise procède à l'application de 2 couches de peintures à Emulsions, dont seule la première est
diluée à 5%, à l'intervalle de séchage réglementaire, et dont la teinte sera conforme à celle de la ville de
Marrakech.
7- Peinture sur enduit de ciment intérieur :
Préparation des supports
On élimine d'abord toutes les parties non adhérentes ou pulvérulentes par égrenage et brossage énergique.-
On procède à un ratissage à l'enduit, après avoir repris les irrégularités des surfaces par des rebouchages au
même enduit. Cette couche d'enduit doit être égrené au papier abrasif fin et époussetée.Au cas ou le résultat
n'est pas satisfaisant, on procède à une deuxième couche d'enduit, dans les mêmes modalités d'application
que la 1ère couche.
Finition
- 2 Types de finition sont prévus, et dans les 2 cas, on procédera à l'application de 2 couches, à l'intervalle
d'au moins de 24 heures.1) Une finition au type Emulsion
- 2) Une finition glycérophtalique, pour les endroits dont le lavage fréquent est envisagé ( cuisine, salle d'eau,
etc. ).
8 - Peinture sur menuiserie Extérieure :
Préparation des supports
Les menuiseries étant livrées, déjà traitées à l'huile de lin, il est procédé à un ponçage soigneux au papier fin.
Une première couche d'accrochage et d'adhérence est alors appliquée, (après le rebouchage des jointures).diluée
conformément aux consignes du fabriquant. Après séchage de 36 heures, un égrenage soigneux est alors
exécuté.
Finition.
- L'entreprise exécute une deuxième couche d'adhérence, toujours diluée conformément aux consignes du
fabriquant.
- Après 36 heures de séchage, une dernière couche de finition satinée est appliquée,
9 - Peinture sur menuiserie Intérieure :
Préparation des supports
L'entreprise procède dans les étapes suivantes :
1) - Ponçage soigneux du bois
2) - Application d'une couche d'adhérence,
3) - Egrenage et ratissage au couteau à l'enduit
4) - Deuxième égrenage et Epoussetage.
Finition
Il est prévu une finition en vernis. L'entreprise procède à l'application de 2 couches, avec égrenage après la
première.
Ce vernis doit avoir des qualités fongicides, des qualités d'adhérence, et de souplesse vis-à-vis des variations
volumétriques des bois,
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10 - Vitrerie :
- Les verres utilisés sont d'épaisseur variant de 3 mm à 6 mm, en planilux clair, martelées ou décoratif.
- La tolérance admissible entre dimension des vitres et dimensions entre feuillures, est de l'ordre de 2 mm.
- Les vitres sont posées entre deux lames de mastic, soigneusement jointées, avant mise en place des parcloses.
- Le mastic à l'huile de lin, doit être de récente fabrication et de meilleure qualité.
- Les vitres sont présentées à la réception en parfait état de propreté.
- Tout dégât causé aux vitres, avant la réception provisoire, reste à la charge de l'entreprise.
VOIRIE - ASSAINISSEMENT
1- Prescriptions pour l'exécution des travaux d'assainissement
a- Exécution des terrassements en tranchées pour canalisation
Les fouilles pour ouverture des tranchées en tout terrain, seront exécutées conformément aux prescriptions
suivantes :
Les parois verticales et boisées s'il y a lieu en vue de prévenir les éboulements, les fouilles obligatoirement
étayées à partir de deux (2) mètres de profondeur.
Les largeurs des tranchées prises en compte en attachement (et servant de base pour le paiement de l'entreprise)
pour la pose de canalisations circulaires seront égales au diamètre intérieur de la canalisation augmenté de 0,40
m si le diamètre intérieur est strictement inférieur à 0,50 m, et de 0,50 m s'il est supérieur ou égal à 0,50 m et ce
quelle que soit la profondeur ou la nature du terrain.
b- Rencontre de canalisations diverses
L'entrepreneur informera incessamment le maître d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre des diverses canalisations et
réseaux rencontrés lors des fouilles.
Il prendra, le cas échéant, toutes les mesures jugées nécessaires pour le soutien des canalisations rencontrées.
c- Ecoulement des eaux
L'entrepreneur devra sous sa responsabilité et à ses frais, organiser son chantier de manière à se débarrasser des
eaux de toute nature (eaux pluviales, eaux de ruissellement, fuites d'eau), en établissant et en les entretenant, des
rigoles, bourrelets ou buses, pour protéger les fouilles en tranchées et les ouvrages exécutés ou en cours
d'exécution.
L'entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnité en raison de la gène,
l'interruption de travail, les pertes de matériaux ou tous les autres dommages qui pourraient résulter des arrivées
d'eau consécutives aux phénomènes atmosphériques ou de la présence de la nappe phréatique.
d- Pose des canalisations
Au droit de chaque joint, le fond de fouilles sera approfondi, de façon que la buse porte sur toute sa largeur et
sur les bagues de joint uniquement.
Avant de mettre les canalisations en place, l'entrepreneur s'assurera que leur date de préfabrication est au
minimum antérieure de 21 jours. Il préparera leur assise et ce sur toute la longueur de fouille avec un lit de sable
de 10 cm d'épaisseur en terrain meuble et un lit de gravette 15/25 de 20 cm d'épaisseur en terrain rocheux.
e- Confection des joints souple pour canalisations
Les joints pour canalisations en béton vibré seront de type joint torique en caoutchouc ou similaire.
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Les joints pour canalisation en béton vibré armé doivent être souples (joint torique ou similaire) assurant une
étanchéité parfaite dans toutes les positions.
f- Construction des regards
Regards sur canalisations circulaires
Les cheminées de regards de 1,00 x 1,00 m pour canalisation circulaires seront réalisées en béton dosé à 300 Kg
ou 350 Kg de ciment CPJ 45. Les parois seront de 15 cm pour une profondeur supérieure à 2 mètres et au-delà
de 4 mètres les parois seront armées.
Le radier du regard reposant sur béton de propreté de dix centimètres (10 cm) d'épaisseur, aura la même
épaisseur que les parois de la cheminée et présentera une cunette conforme aux prescriptions du D.G.T.A. Les
enduits des parois latérales et des radiers pourront être supprimés après accord de l'administration si
l'entrepreneur utilise des coffrages permettant l'obtention des surfaces très lisses dans ce sas, un simple réglage
sera demandé.
Des échelons de visite en acier galvanisé à chaud diamètre 25 mm, espacement de 35 et de 30 cm de large seront
placés à l'intérieur de chaque regard.
En ce qui concerne le niveau des tampons, l'entrepreneur devra respecter la ligne rouge de la voirie.
g- Remblaiement des fouilles
Les remblaiement des fouilles ne pourra être entrepris qu'après accord de la maîtrise d'oeuvre suite aux résultats
satisfaisants des différentes épreuves et essais, auquel cas les remblaiement seront exécutés en respectant les
dispositions suivantes:
A la partie inférieure des tranchées et jusqu'à 20 cm au-dessus de l'extrados, les remblais seront exécutés en terre
tamisée et seront arrosés et énergiquement compactés de manière à réaliser un bourrelage complet entre le fond
des fouilles, les parois et la canalisation.
Le remblaiement sera exécuté ensuite par couche de 0,30 m au maximum arrosé et compacté au moyen d'engins
mécanique de type grenouille.
Le remblai primaire doit être compacté à 92% de l'OPM et le remblai secondaire compacté à 95% de l'OPM.
h- Enduit sur ouvrage en béton
Un enduit au mortier pourra être réalisé à la demande de l'ERAC c/s si la qualité des ouvrages ne répond pas aux
tolérances exigées après décoffrage. Cet enduit sera composé d'un mortier dosé à 600 Kg de ciment par mètre
cube de sable sur une épaisseur de 2 cm passée en deux couches la surface d'application sera préalablement
soigneusement repiquée et nettoyée.
Ces travaux seront entièrement à la charge de l'entrepreneur.
i- Coffrage et décoffrage
Tous les coffrages seront utilisés et construits avec joints bien fermés. Ils seront rigides et suffisamment étayés
pour éviter toute déformation et toute fuite de mortier ou de laitance pendant la construction. Ils seront conçus
de façon à pouvoir être aisément enlevés lors du décoffrage sans dommages pour le béton.
Tous les coffrages seront obligatoirement métalliques ou à enveloppe métallique.
Le décoffrage se fera le plutôt possible pour éviter tout regard dans le début du traitement des parements et
permettre au plutôt les réfections des parties défectueuses. Mais il ne se fera jamais avant que le béton ait atteint
une résistance suffisante pour ne faire craindre ni affaissement ni dommage quelconque du fait des contraintes
qu'on lui imposerait.
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La tolérance de position des surfaces du béton par rapport aux surfaces définies dans le projet sera de 1 cm.
2- Prescriptions pour l'exécution des travaux de voirie
D'une manière générale, les travaux de voirie seront exécutés conformément aux prescriptions du cahier des
prescriptions communes applicables aux travaux routiers du Ministère en charge des Travaux Publics (Ministère
de l'Equipement).
a- Terrassement
Les terrassements seront exécutés sur l'emprise totale des voies par le matériel et engins appropriés.
La tolérance de côte par rapport à la ligne rouge définie par la maîtrise d'oeuvre sera au plus égale à 2 cm.
Toutes les terres excédentaires en surplus ou impropres à la mise en remblais seront transportées aux décharges
désignées par la maîtrise d'oeuvre
b- Déblais
L'Entrepreneur pourra rencontrer des terrains de différentes natures qu'il lui appartiendra d'apprécier.
Il est à noter que des "marmites" (trous comblés de terre végétale) peuvent apparaître. Les opérations de leur
remplissage et compactage sont à la charge de l'Entrepreneur.
Le compactage du sol de la plate-forme sera conduit de façon à obtenir sur une épaisseur de 30 cm au moins,
une densité sèche égale au moins à 95 % de la densité sèche de l'Optimum Proctor modifié (O.P.M.).
Dans le cas où cette valeur ne peut être obtenue, pour des raisons d'hétérogénéité locale des terrains,
l'Entrepreneur devra procéder aux purges nécessaires.
c- Remblais
Les remblais devront être exempts d'éléments végétaux et d'éléments > 20 cm et présenter un indice de plasticité
inférieur à 12.
Il seront méthodiquement compactés et arrosés au niveau de chacune des couches, lesquelles ne dépasseront pas
une hauteur de 30 cm et devront présenter chacune des densités sèches d'au moins égale à 95 % de l'O.P.M.
d- Fonds de forme
Les fonds de formes seront soigneusement dressés, nivellés et compactés, compte tenu des tolérances admises.
Le compactage du fond de forme de la chaussée sera conduit de façon à obtenir, sur une épaisseur minimale
de 30 cm une densité sèche au moins égale à 95% de la densité sèche de l'OPM.
Le fond de forme devra être réceptionné en nivellement et en compactage par la maîtrise d'œuvre, le laboratoire
et le bureau de contrôle avant exécution de la structure de chaussée.
e- Couche de fondation catégorie 1
La couche de fondation aura pour épaisseur 20 cm après compactage et sera exécutée avec un matériau type
GNF1 devant répondre aux caractéristiques suivantes :
Catégorie de la grave
Indice des sollicitations A B C
Dimension de la grave 0/31,5
Classe de résistance mécanique ≤ 2 ≤ 3 ≤ 3
Indice de concassage ≥ 60% ≥ 30% ≥ 30%
Coefficient d'aplatissement ≤ 30
Valeur au bleu VB ≤ 1,5
Si l'équivalent de sable est supérieur à 30 (ES>30) sur la fraction 015 ou 0/4, il ne sera pas effectué de mesure
d'indice de plasticité.
f- Couche de base catégorie 1
La couche de base aura pour épaisseur 15 cm ou 20 cm après compactage sera exécutée en tout-venant 0/20,
avec arrosage et compactage jusqu'au minimum de 98% de l'OPM.
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Les matériaux entrant dans la composition de la couche de base doivent être nécessairement agrées avant mise
en œuvre par la maîtrise d'œuvre, le laboratoire et le bureau de contrôle.
Cet agrément ne peut se faire qu'après présentation par l'entrepreneur de la granulométrie et des caractéristiques
de propreté et de dureté de ces matériaux établis et mesurés à ses frais par un laboratoire agrée.
Après achèvement de la couche de base, les écarts avec les profils théoriques en long et en travers de la
chaussée ne doivent pas dépasser 1,5 cm.
g- Ecoulement des eaux
L'entrepreneur devra, sous sa responsabilité et à ses frais, organiser son chantier de manière à débarrasser des
eaux de toute nature (eaux pluviales, eaux de ruissellement, fuites d'eau, nappe, etc …), en établissant et en les
entretenant, des rigoles, bourrelets ou buses, pour protéger les fouilles en tranchées et les ouvrages exécutés ou
en cours d'exécution.
L'entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnité en raison de la gêne,
l'interruption de travail, les pertes de matériaux ou tous les autres dommages qui pourraient résulter des arrivés
d'eau consécutives aux phénomènes atmosphériques.
h- Revêtement en enrobé à chaud
Il comprend la fourniture et mise en œuvre de revêtement en enrobé à chaud mince de 4 cm après compactage y
compris balayage préalable, répandage, compactage et toutes sujétions. Le liant utilisé est fonction de la saison
de répandage.
i- Bordures de trottoirs classe B2
Les bordures de trottoirs de voirie seront de type préfabriqué en béton vibré n°1 ou n°2, elles seront scellées sur
une forme en béton n°5 d'une épaisseur minimale de 10 cm et de 40 cm de largeur.
Les joints auront une épaisseur maximale de 1 cm et seront exécutés au mortier de ciment n°2.
Pour l'exécution des courbes, des éléments préfabriqués de 25 ou de 50 cm environ seront utilisés.
Les éléments de bordures cassés ou fissurés seront refusés.
Après exécution, les bordures doivent être bien alignées.
Elles ne devront en aucun cas présenter des écarts de plus de 1 cm, ni en hauteur ni en plan, par rapport à la
ligne de pose théorique.
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CHAPITRE III - DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D'EVALUATION
A- GROS ŒUVRES
Prix n° A.00 – Installation du chantier
Dès réception de l'ordre de service de commencer les travaux, l'entrepreneur procédera à l'installation générale
du chantier.
a- L'entrepreneur est tenu d’établir à ses frais la clôture provisoire du chantier. A la fin des travaux, cette clôture
est déposée aux frais de l’entrepreneur. Elle sera réalisée en tôle NEVRESCO de 2,50 m de hauteur sur supports
métallique UPN100 tous les 2,50 m et peint suivant les instructions de la maîtrise d’œuvre y compris les portails
d’accès avec leur système de fermeture, les abris provisoires des vélos et voitures et toutes sujétions (selon
plans et moyens à approuver par la maîtrise d'œuvre et la maîtrise du chantier) en tôle teintée dans masse
clôturant le chantier.
Au dessus, il y a lieu de réaliser une deuxième clôture de 3 m en panneaux Vinyl avec panneaux publicitaires de
dimension, motif et couleur au choix de l'architecte.
Cette palissade ceinturant le chantier tel qu’il est dessiné sur le plan des architectes, pour permettre l’exécution
dans les meilleures conditions de travail et sera peinte sur sa face extérieure selon les exigences des conditions
municipales (peinture lumineuse et réfléchissante).
Cette palissade devra clôturer l’ensemble du chantier et restera propriété du maître de l’ouvrage afin de
permettre à tous les autres corps d’état l’exécution de leurs travaux jusqu’à la fin du chantier.
Cette palissade aura reçu au préalable l’acceptation des autorités locales du maître de l’ouvrage et la maîtrise du
chantier.
b- Panneau d'indication en planches d'aluminium de type AIC ou similaire, de dimension suffisantes pour
indiquer notamment les noms et l'adresse du Maître d'ouvrage, l'Architecte, le bureau d'études et le bureau de
contrôle, la date de commencement des travaux ainsi que le numéro et la date du permis de construire.
c- Un bureau de chez SACMI ou similaire, fermant à clef à la disposition de la Maîtrise d’œuvre et équipé de
table à dessin, bureau (fermant à clef à 2 tiroirs), chaises, casiers de rangement (surface 15 m²), une calculatrice
scientifique à 10 chiffres, les bottes du chantier, les casques, les niveaux cercles d’alignement, mire, équerres,
chaînes.
Une salle de réunion climatisée, équipée de tableaux d’affichage et d’une grande table avec un nombre de
chaises suffisant (surface 30 m²).
d- Des sanitaires aménagés avec W-C et un point d'eau y compris raccordement.
e- Les frais de l'installation du chantier, de branchement de l'eau et d'électricité.
Il est précisé qu'à la fin des travaux, touts les éléments récupérés de ces installations seront stockés dans un lieu
désigné par le maître d'ouvrage qui les prendra en charge.
Ouvrage payé au forfait au prix n° ……………………………………………………..……………………. A.00
Prix n° A.01 – Démolition
Le présent prix rémunère toutes les démolitions et déposes concernant les ouvrages de l'ancienne construction et
la serre.
Surface au sol = 500 m²
Dimension de la serre :
• Longueur = 23,30 m
• Largeur = 11,30 m
Ces démolitions seront réalisées suivant une procédure d'exécution à faire agréer par le BET "SDM" qui
assurera le suivi et la supervision de ces travaux.
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Ces travaux comprennent notamment :
- La dépose de menuiseries de toute nature (bois ou métallique)
- La dépose de tous les sanitaires tuyauteries y compris la pose de bouchons d’obturation des vielles
canalisations
- La dépose de la lustrerie et de tubage et filerie
- La démolition des maçonneries : briques, agglos, moellons
- La démolition du revêtement existant y compris blocage, forme, etc ...
- La démolition de tous les ouvrages en béton armé en élévation et en fondation.
- Le démontellement et la dépose de la structure de la serre.
Ouvrage payé au forfait pour l’ensemble du centre y compris évacuation à la décharge publique et la mise en
dépôt pour les matériels jugés réutilisables et le transport à la décharge publique pour les matériaux et matériels
jugés non réutilisables.
La liste de ces démolitions n’étant pas exhaustive, l’Entrepreneur devra constater de visu et sous sa seule
responsabilité, avant sa soumission, l’importance des démolitions à réaliser.
Ouvrage payé au forfait au prix n° ……………………………………..………………………………….….A.01
Prix n° A.02 – Fouilles en masse dans tout terrain y compris rocher
Fouilles en pleine masse dans tout terrain de toute nature y compris rocher, de toutes dimensions et à toutes
profondeurs, y compris façons de talus ou blindage des parois, jets de toutes espèces, éloignement des terres,
exécution de rampes provisoires.
Les fouilles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires, elles seront descendues aux côtes reconnues
et acceptées par la maîtrise de chantier et feront l'objet d'un procès verbal de réception en présence du
laboratoire. Les fouilles dépassant les côtes admises ne seront pas payées. Pour ce faire, l'entrepreneur devra
l'établissement d'un plan coté par un géomètre agrée du site du projet avant et après réalisation des déblais.
Le prix comprend aussi le transport et la mise en dépôt éventuellement nécessaires, soit à l'enceinte du chantier,
soit dans un autre endroit à l'extérieur du chantier.
Ouvrage payé au mètre cube de déblais réellement exécutés mesurés au vide de fouilles, sans aucune majoration
pour façon de talus et foisonnement y compris évacuation au prix n° …………………………………….…A.02
Prix n° A.03 – Fouilles en rigoles et en puits dans tout terrain y compris rocher
Ce prix rémunère l'exécution des déblais en tranchées, rigoles ou puits dans tout terrain de toute nature y
compris rocher conformément aux plans de la structure en béton armé et de l'étude géotechnique.
Le prix comprend toutes les sujétions éventuelles telles que boisage et blindage des parois, façons de talus,
épuisement et pompage nécessaires des eaux, exécution des rampes provisoires, jets sur banquettes et sur
berges, démarches éventuelles pour utilisation d'explosifs, moyens nécessaires pour assurer la sécurité du
personnel travaillant au chantier, les tiers et les constructions riveraines etc.
Les fouilles seront descendues aux cotes reconnues et acceptées par le laboratoire qui procédera à
l'établissement d'un procès verbal de réception de fonds de fouilles.
Elles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l'objet d'un procès verbal de réception établi
par la maîtrise d’œuvre et le bureau de contrôle.
Les fouilles dépassant les côtes ou les dimensions strictement nécessaires ne seront pas payées à l'entreprise.
Les travaux nécessaires pour le rattrapage des côtes ou dimensions prévues seront à la charge de l'entreprise.
Le prix comprend aussi le transport et la mise en dépôt éventuellement nécessaires, soit à l'enceinte du chantier,
soit dans un autre endroit à l'extérieur du chantier.
Ouvrage payé au mètre cube y compris évacuation à la décharge publique sans aucune majoration due au
foisonnement, de façon de talus c'est à dire, mesures, prises aux vides de constructions, au prix n°…........... A.03
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Prix n°A.04 – Mise en remblais ou évacuation à la décharge publique
Les terres, autres que les terres végétales, provenant des fouilles pourront servir de remblais après analyse et
acceptation d'un laboratoire agrée. Elles seront purgées de toute matière végétale, souches, ainsi que des
éléments de calibre supérieur à 10 cm, elles devront être jugées réutilisables par la Maîtrise de chantier. La mise
en remblais se fera par couches successives de 20 cm d'épaisseur, y compris compactage, arrosage abondant,
chargements, transports, et déchargements. Le compactage se fera au rouleau ou à la dame vibrante. Le terrain
après compactage devra avoir une densité supérieure ou égale à 95% de la densité optimum proctor (95% de
l'OPM).
En cas de déficit de terres jugées réutilisables, il sera fait usage de terres d'apport et payées dans le cadre de
l'article ci-après.
Les déblais excédentaires seront évacués aux décharges publiques y compris chargement, transport et
déchargement.
Ouvrage payé au mètre cube au prix n° ………..….………………………………………………………..A.04
Prix n°A.05 – Mise en remblais en terre sélectionnée
Ce prix rémunère la mise en remblais en tout venant type GNB. Ce remblai se fera par couches successives de
20 cm d'épaisseur, compris compactage au rouleau ou à la dame vibrante, arrosage abondant, chargements,
transports, et toutes manutentions de terres. La densité à obtenir étant les 95% de l'optimum Proctor.
Ouvrage payé au mètre cube au prix n° …………….………………………………………………..……..A.05
Prix n° A-06 – Béton de propreté
Le béton de propreté sera exécuté sous les ouvrages en maçonnerie ou en béton armé pour radiers, semelles,
massifs longrines, chaînages et voiles, béton banché, etc…. Il sera exécuté en béton B1 de 0,10 m d'épaisseur et
débordera de chaque coté des ouvrages sauf indications contraire précisé sur les plans de béton. Le prix de
règlement comprend le coffrage des joues, la mise en œuvre et le damage de ce béton qui sera métré suivant les
côtes théoriques des plans.
Payé au mètre cube théorique des plans du BET au prix n° …………………………………………..…….A.06
Prix n° A.07 – Gros béton
Les bétons en fondation pour puits, massifs et sous radiers seront exécutés en gros béton B5 (rattrapage de
niveau, massifs, etc…), répandus et pilonné par couche de 20 cm d'épaisseur se suivant d'assez près pour qu'une
couche n'ait pas fait sa prise avant d'être recouverte par la suivante. A chaque reprise, les surfaces de béton qui
seraient desséchées, seront soigneusement ravivées avant le coulage du nouveau béton (suivant le plan de détails
du BET).
La composition de ce béton est indiquée à titre indicatif au tableau de dosage.
Payé au mètre cube compris toutes sujétions au prix n° ………………..……………………..………..…….A.07
Prix n° A.08 – Maçonnerie de moellons en fondation
Cette maçonnerie sera exécutée en moellons des carrières de la région, hourdée au mortier n°1.
Les parements seront dressés de manière à ne présenter aucune aspérité.
Les joints seront soigneusement remplis au mortier et lissés à la truelle.
Seront exécutées toutes tailles, boutisses dans l’épaisseur du mur y compris traversées et toutes sujétions.
Payé au mètre cube au prix n° ……………………………………………………………………..……….A.08
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Prix n° A.09 – Arase étanche
Sur les maçonneries des fondations, il sera exécuté une chape étanche de 40 cm débordant de 20 cm à l’extérieur
sur la partie verticale à réaliser comme suit :
- Une arase au mortier n°1
- Une couche de bitume de 1,500 kg/m²
- Un feutre de bitume de type 27S.
Cette chape sera payée au mètre carré mesurée en place y compris toutes fournitures, mise en œuvre, raccords et
toutes sujétions.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n°…….......…………...........................................................................A.09
Prix n° A.10 – Béton pour béton armé en infrastructure pour tous ouvrages
Ce prix rémunère le béton pour béton armé pour tout ouvrage en fondation, quelques soient ses dimensions et sa
forme (Semelles, poteaux, longrines, chaînage, voiles, radiers, dalettes socles, etc.) en béton B2 exécuté suivant
les prescriptions du CPT, plans et détails fournis par le B.E.T. "SDM" et approuvés par le bureau de contrôle.
Ce béton devra être conforme aux spécifications techniques générales obligatoirement vibré, pervibré et
comprend le coffrage, le décoffrage, le ragréage éventuel, les étais, les adjuvants hydrofuges et toutes sujétions
de mise en œuvre à toute profondeur, la fabrication exclusive aux engins mécaniques, le dosage à l’aide des
caisses, les essais de granulométrie et de résistance, les protections solaires et thermiques.
Le transport du béton par jet de pelle est strictement interdit.
Ce prix comprend également les réservations des vides pour joints de dilatation entre ouvrages en béton armé
qui seront obtenues par interposition de polystyrène de 5 cm. Ce matériau sera démoli ou déposé après
décoffrage pour laisser le vide du joint.
Le prix de règlement comprend toutes sujétions de mise en œuvre trous et trémies.
Ce béton devra répondre aux prescriptions du cahier des S.T.G. Les huiles de décoffrage seront à soumettre à
l’agrément de la Maîtrise d’œuvre.
Les aciers pour B.A sont décomptés à part.
Ouvrage payé au mètre cube au prix n°…..………………………………………………………………. A.10
Prix n° A.11 – Armatures en aciers Tor pour béton armé en fondation
Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans BA.
L’Entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage.
Le poids des aciers est pris en compte du métré théorique selon plans d’exécutions et compte tenu des
recouvrements, chapeaux, crochets.
Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligature, tolérance de laminage.
Toutes sujétions seront à prévoir dans les prix unitaires.
Payé au kilogramme théorique au prix n° ………………….………………………………….………..…….A.11
Prix n° A.12 – Tout venant sous dallage de 20 cm après compactage
Le présent article rémunère l’apport et le répandage de tout venant type GNB de 0/31,5 et mise en remblais,
comprenant l’extraction, le chargement, le transport à pied d’œuvre, la mise en remblais par couches
successives, le compactage au rouleau ou à la dame vibrante, l’arrosage abondant et toutes manutentions de
terres.
L’Indice de Proctor doit être supérieur à 98%.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………………………..….A.12
39

Prix n° A.13 – Film polyane
Fourniture et pose d'une pellicule de film polyane 40 microns.
Ouvrage payé pour l'ensemble au mètre carré exécuté y/c fourniture, main d'oeuvre et toutes sujétions
Payé au mètre carré au prix n° ………………………..……………………………..…………………...A.13
Prix n° A.14 – Forme en béton de 0,12 m d'épaisseur
Réalisé sur blocage en béton n°3 de 0,12 m d'épaisseur soigneusement réglé compris pilonnage et fluages
éventuels.
Payé au mètre carré au prix n° ………………………..……………………………..…………………...A.14
Prix n° A.15 – Armatures de forme
Fourniture et mise en œuvre de quadrillage en fer T8/15 à réaliser pour tous les dallages en béton conformément
aux plans béton armé du BET.
Ouvrage payé au kilogramme théorique suivant plans B.E.T. au prix n°…......………………………......A.15
Prix n° A.16 – Canalisation en PVC diamètre 150 mm pour tirage de câbles électriques et téléphoniques
Ce prix rémunère la fourniture et la pose de canalisations en P.V.C série II diamètre 150 pour passage des câbles
pour courants forts ou faibles, y compris terrassements, déblais, remblais, compactage, fourniture, pose de
canalisation et béton d'enrobage, lit de sable et toutes sujétions de mise en oeuvre.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n°…………………………………………………..……………….A.16
Prix n° A.17 – Canalisation en PVC série I pour évacuation
Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et eaux usées.
Compris terrassements en tous terrains, même rocheux, canalisation en PVC série I posées sur lit de sable,
raccordées sur le pourtour au mortier riche, calées à l’aide de patins en ciment y compris traversée de
maçonnerie ou béton avec exécution de linteau de protection éventuel aux droits des traversées pour la
protection des buses.
Après essais d’étanchéité et réception par la maîtrise de chantier, la tranchée sera remblayée de manière
suivante :
- La première partie du remblai sera exécutée jusqu’à 0.20 au-dessus de la buse avec des terres triées, ne
comportant aucun élément dur.
- Le remblai sera mis en place par couche de 0.20 damées et arrosées pour éviter tout tassement ultérieur.
L’exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être
scrupuleusement respectées.
L’Entrepreneur devra s’assurer que les côtes du radier de l’égout permettent tous les branchements aux points
prévus.
Les canalisations seront comptées au mètre linéaire, mesures prise à l’horizontale sur l’axe, après construction,
sans majoration pour joints ou pièces spéciales, raccords, parties courbes, inclinées, des amenées des
canalisations diverses, des regards, etc…
Elles auront les dimensions suivantes :
a - Ø 300 mm
Payé au mètre linéaire au prix n° ………….……………………………………………………………….A.17.a
40

- Ø 200 mm
Payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………………………….……….….A.17.b
Prix n° A.18 – Regards visitables pour évacuation de 50 x 50
Les regards pour évacuation des eaux vannes, des eaux usées ou des eaux pluviales, sont réalisés à toute
profondeur en béton dosé à 300 Kg/m3 coulé dans un moule métallique sur béton de propreté de 0,10 m
d’épaisseur, parois et radier de 0,12 m d’épaisseur.
Les enduits intérieurs sont lissés au mortier gras de ciment et les angles arrondis par des gorges de 5 cm de
rayon sans cadre cornière et contre cadre galvanisé à chaud
Les tampons seront en béton armé revêtu de la même nature que les sols avoisinants pour les regards intérieurs
aux bâtiments. Les fonds de regards comporteront une ou plusieurs cuvettes semi cylindriques tronconiques
raccordant les différentes canalisations et assurant un écoulement sans stagnation.
Ouvrage payé à l’unité y compris les terrassements mêmes rocheux, les remblaiements évacuations, anneaux de
levage, béton de propreté et toutes sujétions.
Payé à l’unité au prix n° ……………………………………………………………………….…….…….A.18
Prix n° A.19 – Regards non visitables de pour évacuation
Même spécifications que l’article précédent mais de type non visitables (sans cadre et contre cadre).
a- De 50 x 50
Payé à l’unité au prix n° …………………………..…………………………………………….……….…A.19a
b- De 40 x 40
Payé à l’unité au prix n° …………………………..…………………………………………….……….…A.19b
Prix n° A.20 – Caniveau en béton de 40 x 40 cm
Les caniveaux seront réalisés en béton dosé à 300 Kg/m 3 de CPJ 45 coulé sur un béton de propreté de 10 cm.
Les enduits intérieurs seront lissés au mortier gras.
Le tampon sera en béton armé de 0,08 d'épaisseur posé sur double cadre galvanisé à chaud cornière pour les
parties visitables.
Parois et radier de 0,12 y compris enduit étanche intérieur, raccordement au regard de sortie, terrassement,
évacuation et toutes sujétions.
Payé au mètre linéaire au prix n° ………………………………………………………….…….……..….A.20
Prix n° A.21- Branchement au réseau extérieur
Ce prix rémunère:
- Toutes les démarches à effectuer auprès de la commune pour obtenir l'autorisation qui doivent être
faites par l'entreprise. Les droits de branchement vis-à-vis l'organisme de gestion du réseau
d'assainissement, peines et soins sont à la charge de l'entreprise.
- Le perçage du regard existant, le branchement sur ce regard par buses en PVC Φ 300 type
assainissement ainsi que la réfection de ce regard par béton B3 y compris toutes sujétions de mise en
œuvres.
- La réalisation de tous les ouvrages nécessaires pour le branchement tel que traversée de chaussée.
- La fourniture de la main d'œuvre l'échéant pour réaliser le branchement.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ................................................................................................................. A.21
41

Prix n° A.22 – Béton pour béton armé en élévation
Ce prix rémunère l'exécution des ouvrages en béton armé en superstructure quelques soient leurs dimensions,
leurs formes et leurs emplacements: Poutres, poteaux, dalles pleines planes ou inclinées, linteaux, escaliers,
coupoles, voiles, paillasses, arcades, éléments décoratifs, cette liste est indicative et nullement limitative
exécutés en béton n°2 vibré ou pervibré suivant plans B.A. établis par le B.E.T et visés par le bureau de
contrôle.
Ils comprennent toutes les sujétions prévues dans les prescriptions du béton pour béton armé en fondation, ainsi
que le levage et la mise en œuvre à toutes hauteurs au niveau poteaux, poutres, dalles pleines, escaliers, linteaux,
voiles, acrotères, etc...
Les prix comprennent également le ragréage éventuel, Les sujétions de recoupement les réserves de larmiers,
les passages pour fourreaux d'humidifications, les protections dues à la climatologie, le joint en polystyrène de
5 cm posé entre deux éléments en béton armé y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.
Ouvrage payé au mètre cube théorique suivant plans du BET pour tous les ouvrages en élévation y/c acrotères,
voiles minces, dalles et voiles arcadés, éléments décoratifs, couvre joint, marches et contre marches, etc…dont
les sujétions d'exécution sont comprises dans ce prix.
Ouvrage payé au mètre cube au prix n°…..………………………………………………………..……….. A.22
Prix n° A.23 – Armatures en acier Tor pour béton armé en élévation
Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans d'exécution. L'Entrepreneur devra la fourniture, la façon et
la pose des aciers. Le fil de ligature, les aciers de montage, les cales.
Ce prix comprend également le brossage à la brosse métallique CHIENDENT de tous les aciers y/c les aciers
existants en attentes
Le poids des aciers pris en compte résulte : du mètre théorique, selon plan d'exécution compte tenu des
recouvrements, chapeaux et crochets etc…
Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligature, tolérance de laminage mise en œuvre à
toutes hauteurs. Toutes ces sujétions sont à prévoir dans le prix unitaire.
Payé au kilogramme au prix n° ………………………..…….………………………….………………….A.23
Prix n° A.24 – Plancher hourdis de 15 + 5 y compris dalles de compression
Planchers exécutés en hourdis creux avec nervures entretoises et dalle de compression. Hourdis en ciment posés
jointivement, enrobés d'éléments en béton techniquement étudiés.
Béton exécuté en béton identique au béton armé en élévation.
Acier façonné suivant plans de béton armé, coffrage, étaiement, décoffrage.
Les planchers sont mesurés dans la périphérie intérieure des chaînages ou des poutres.
Ouvrage payé au mètre carré y compris dalle de compression, fourniture et pose de matériaux, fabrication de
béton, mise en œuvre et toutes sujétions.
Payé au mètre carré au prix n° ………………………..……………………………….……….……….A.24
MACONNERIE ET CLOISONNEMENT
Les briques devront répondre aux caractéristiques de la qualité, de la norme p 30 301, et avoir les
caractéristiques de l'article 18 du Devis Général d'Architecture.
Le choix des briques sera fait avec le plus grand soin.
42

Les lots des briques qui comporteront des éléments insuffisamment cuits seront entièrement refusés.
Les agglomérés de ciment devront répondre aux caractéristiques de l'article 74 du Devis Général d'Architecture.
La mise en œuvre des briques et des agglomérés sera conforme aux prescriptions de l'article 120 du Devis
Général d'Architecture.
Les prix unitaires comprennent les sujétions de raccordement aux matériaux voisins. La fourniture des
matériaux et matériel pour l'exécution, la fabrication des mortiers pour joints, les bétons pour les linteaux,
le couronnement en béton B2 légèrement armé notamment pour les murets et gardes corps escaliers, de toutes
sections, réservations, saignées pose de fourreaux et toutes autres sujétions y compris éléments décoratifs des
façades suivant plans.
La liaison des parois dans les doubles cloisons sera assurée par des épingles en acier doux galvanisé de diamètre
8, disposées tous les mètres en hauteur et en quinconce.
Dans le cas d'utilisation de maçonneries en agglomérés de ciment ceux-ci devront avoir reçu l'approbation du
maître d'ouvrage. D’une manière générale, tous les matériaux servant à la réalisation des cloisons et
maçonneries devront être soumis à l'approbation du la maîtrise de chantier.
Prix n° A.25 – Doubles cloisons en briques creuses de ciment de 8 + 8 trous
Double cloison réalisée en briques creuses céramiques, elles doivent être arrosées avant la pose, hourdées au
mortier n°1.
- 1 paroi de briques céramiques 8 trous.
- 1 vide d'air suivant plan architecte.
- 1 paroi de briques céramiques de 8 trous.
Compris boutisses de liaisonnement, motifs et toutes sujétions de finitions.
Payé au mètre carré au prix n° ………………………..……………………………………….………….A.25
Prix n° A.26 – Cloisons en briques creuses céramiques de 8 trous
Cloisons réalisées en briques creuses (petit modèle), posées sur chant et hourdées au mortier n°1.
Payé au mètre carré au prix n° ………………………..………………………………………….…….….A.26
Prix n° A.27 – Murs agglomérés creux de ciment de 0,20 cm d'épaisseur
Mur en agglomérés creux de ciment vibré de première qualité dont le choix est à soumettre à la Maîtrise de
chantier, hourdés au mortier de ciment n°1. Les joints seront parfaitement remplis et essuyés au montage.
Payé au mètre carré au prix n° …………….…………………..…………………………….…………….A.27
Prix n° A.28 – Enduits extérieurs
Sur les façades qui ne comportent pas d'indication de coffrage d'éléments en béton ou matériaux restant bruts, de
revêtements scellés ou collés suivant les indications des plans d'exécution et sous les plafonds, il sera exécuté en
3 couches suivant les opérations:
1- Imbibition correcte du support.
2- Passage d'une barbotine liquide afin d'améliorer l'accrochage.
3- Couche de dégrossissage au mortier n°1 hydrofuge dosé à 350 kg de ciment CPJ 45/m3.
4- Couche de finition au mortier n° 4 hydrofuge passée au bouclier, dite "FINO" de 0,005.
Par temps sec, les enduits seront arrosés durant le séchage.
43

Aux raccordements entre la maçonnerie enduite et le béton armé, il sera placé sous l'enduit une bande de
grillage galvanisée à maille fine (21 mm) de 0,40 m tenu par des cavaliers et des pointes galvanisées, compris
façon de joint raccord maçonnerie béton, etc…
Le tout sera parfaitement dressé y compris arêtes, embrasures, saillies, façon de larmiers et gouttes d'eau,
engravures, grillages galvanisés et toutes sujétions.
Payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………………….……..A.28
Prix n° A.29 – Enduits intérieurs de ciment sur murs et plafonds
Ce prix rémunère l'exécution de l'enduit de ciment sur tous les murs intérieurs et Plafonds. L'exécution sera
réalisée comme suit :
- Nettoyage et dépoussiérage du support à enduire
- Imbibition correcte du support
- Passage d'une barbotine liquide à fur et à mesure d'améliorer l'accrochage.
- Couche de dégrossissage au mortier n°l
- Couche de finition au mortier n°4 passée au bouclier de 0,5 cm d'épaisseur.
Le tout sera parfaitement dressé.
Le prix comprend cueillies, arrondis, joints creux, larmiers, grillage galvanisé, baguettes d'angles et toutes
sujétions. Sans plus value pour petites parties ou faibles largeurs, pour parties verticales et inclinées, planes ou
courbes.
Ouvrage payé au mètre carré, fourni et posé, y compris toutes sujétions, au prix n°………..………….… A.29
Prix n° A.30 – Dallette couvre joint
Exécutées en béton armé suivant détails, le dessus parfaitement lisse, posées à bain de bitume, joints secs
traversants compris nez avec larmier et toutes sujétions.
Payé au mètre linéaire au prix n° ………………………..……………………………..………………….A.30
Prix n° A.31 – Dallette en béton légèrement armé de 0,08 m
Exécutée en béton n°2 de 0,08 d'épaisseur minimum, armé d'un quadrillage Ø 6 Tor , espacement 0,12, compris
coffrage, décoffrage ferraillage sans plus value pour découpe et autres sujétions.
Payé au mètre carré au prix n° ………………………..…………………………………………..……....A.31
Prix n° A.32 – Façon de dessus et nez d'acrotère
Ils seront tirés aux calibres au mortier suivant profil imposé et auront leurs faces supérieures traitées au mortier
gras.
Payé au mètre linéaire au prix n° ………………………..………..…………………………….……….A.32
PRIX N° A.33 – Appuis de fenêtre
En béton n° 2 légèrement armé réalisé suivant plans d'exécution compris débordement, façon de pente larmiers,
coffrage, décoffrage, aciers + fourniture et pose d'un joint étanche composé d'un cordon bitumeux ou Africmousse
placé sous la pièce d'appui des menuiserie et toutes difficultés de mise en œuvre y compris ciment lisse,
façon de larmier et toutes sujétions.
Payé au mètre linéaire au prix au prix n° ………………………..…………………………………..….A.33
44

Prix n° A.34 – Souches de ventilation
Ce prix rémunère les gaines techniques ou de ventilation sortant en terrasse, y compris le chemisage en briques
creuses céramiques de 6,5 cm d'épaisseur ou en béton, le chapeau de couronnement et les potelés en béton
moulé, les engravures et relevé avec nez pour arrêt d'étanchéité, les enduits intérieurs et extérieurs et la chape en
ciment lisse avec façon de pente sur le chapeau de couronnement, châssis en S R selon les indication de
l'architecte Le tout sera exécuté conformément aux plans de détails.
Ouvrage payé à l'unité, au prix n°…………………………………………………………………….…...…A.34
Prix n° A.35 – Traitement des joints en superstructure
Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place d'un mastic au polyuréthanne à élasticité permanente type
SIKA FLEX - la - ou son équivalent. Ce mastic sera mis en oeuvre sur les joints de dilatation ou de tassement
sur toute la hauteur des façades.
Le prix comprend aussi la fourniture et la mise en place un fond de joint de diamètre 5 cm qui limitera la
profondeur du joint aux dimensions nécessaires et supportera les pressions développées lors du serrage du
mastic Le mastic polymérisé ne doit pas adhérer au fond du joint.
Les lèvres des joints doivent être en bon état et les épaufrures doivent être réparées. Les caractéristiques
mécaniques et physiques du mastic seront les suivantes:
- Densité 1,2
- Dureté en DIDC à 20' : 55
- Allongement de rupture à 28 jours + 450 %
- Reprise élastique 99 %
- Elongation maximale de service: 60
- Stable aux variations de température de – 30° C à 70° C.
- L'adhérence du mastic aux lèvres du joint doit être parfaite.
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix n°………………………………………………………………..A.35
Prix n° A.36 – Mise à la terre
Le bâtiment sera doté d'un circuit de mise à la terre. La prise de terre sera réalisée par une boucle en câble en
cuivre nu, de 28 mm' de section, posé en fond de fouille. Il sera fait une interconnexion de toutes les armatures
principales.
Au niveau de placard ONE., il sera prévu deux remontées de la boucle de prise de terre posées sous tube acier,
en vue de leur raccordement aux barrettes de mesure et de sectionnement.
Toutes les connexions à la boucle de la prise de terre se feront par griffes en cuivre de 28 mm² y compris toutes
sujétions de fourniture, pose, coupes, chutes et essais jusqu'à réception par la régie de distribution.
Dans le cas où les essais de réception ne seraient pas concluant l'entreprise exécutera à ses frais et sans plus
value les puits nécessaires pour la mise à la terre de toutes les constructions, et ce, conformément aux exigences
de l'ONE.
Ouvrage payé à l’ensemble, au prix ………………………………………………………………….…..A.36
45

Prix n° A.37 – Fourniture et pose de liège de 75 mm (Isolation verticale)
Il sera constitué de panneaux revêtus semi rigide de la laine de roche compacte au brai d'épaisseur 75 mm. Les
panneaux seront collés par un mortier adhésif sur l'écran par vapeur.
Ouvrage payé à la surface vue en plan, mesures prises entre nus des reliefs et toutes sujétions d'exécution
comprises.
Payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………………………….A.37
B- ETANCHEITE
Prix n° B.01 - Dépose de l'étanchéité existante
Dépose de l'étanchéité existante des anciens bâtiments y compris évacuation à la décharge publique.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………….……B.01
Prix n° B.02 – Forme de pente
Cette forme de pente de terrasse, sera constituée par béton dosé à 250 Kg de ciment C.P.J 35 convenablement
damée.
Cette forme présentera des dispositions voulues pour permettre l’écoulement des eaux vers les gargouilles, avec
une pente minimum de 0.01 m. p.m épaisseur moyenne 10 cm, et 4 cm minimum aux points bas.
Cette forme sera correctement dressée sans aspérité et sans flèche. Au droit des évacuations d’E.P , un
défoncement doit être ménagé dans la forme pour l’encastrement des platines en plomb des gargouilles, y
compris un découpage périphérique devant les acrotères avec adjonction d’un polystyrène de 0.15 sur toute la
hauteur de la forme et chape.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………….……B.02
Prix n° B.03 – Chape de lissage
Sur la forme de pente ou directement sur la dalle en B. A, il sera exécuté une chape de 2 cm, au mortier dosé à
350 Kg de ciment C.P.J35.
Cette chape sera parfaitement dressée pour l’étanchéité.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………….……..……...B.03
Prix n° B.04 – Etanchéité monocouche
L'étanchéité sera constitué d'un complexe monocouche agrée par les assurances et le bureau de contrôle type
Force 4000 autoprotégé ou équivalent, couleur de la protection au choix de l'architecte, d'épaisseur minimale 4
mm constitué de feuilles de bitume modifié par polymère A.P.P. armé de polystère non tissé de poids 5,2
Kg/m².
Le mode d'exécution sera spécifique au type de monocouche choisi, conforme aux instructions du fabricant,
répondant aux normes en vigueur et conforme au TDU 43.1 et ayant un avis technique à soumettre à
l'approbation du MOD et du BET .
L'entrepreneur fournira en fin des travaux l'attestation décennale couvrant les matériaux et pose.
Payé au mètre carré y toutes sujétions de fourniture et pose au prix n° …………………………………..B.04
Prix n° B.05 – Isolation thermique en liège de 5 cm
Il sera constitué de panneaux de liège agglomérés au brai d'épaisseur 5 cm. Les panneaux seront collés sur
l'écran par vapeur par une couche d'EAC.
Le tassement maximum des panneaux sous la totalité des charges devra rester inférieur à 0,5 mm.
46

Ouvrage payé à la surface vue en plan, mesures prises entre nus des reliefs et toutes sujétions d'exécution
comprises.
Payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………………………….B.05
Prix n° B.06 – Dalle flotante
Ce prix rémunère la construction d'une dalle flotante en béton armé de 12 cm y compris aciers, posée sur de
polystyrène de 4 cm destinée à recevoir les socles des unités de climatisation.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………………………… B.06
Prix n° B.07 – Relevés d'étanchéité
Les relevés de toutes les terrasses recouvrant une étanchéité multicouche seront en système adhérent avec le
même complexe d'étanchéité des parties courantes.
Prix comprenant façon de gorge, d'engravures chape grillagée de surfaçage de 0,02 m d'épaisseur et équerre de
renfort par feutre 36 S aux droits des angles.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ………………………………………………………….………B.07
Prix n° B.08 – Protection de l'étanchéité horizontale par carreaux rouges
Ce prix rémunère l'exécution de la protection par carreaux rouges avec possibilité de recoupement par motifs de
carreaux de tons différents, y compris forme armée par un treillis soudé et joints conformément aux D.T.U. 43
ET 53, pose à bain de mortier n°l, calage des joints au mortier de ciment pur et joints prévus dans le D.T.U. 53
avec incorporation de SIKA ou son équivalent avant séchage de mortier de pose.
Echantillon de carreaux et de calepinage à faire approuver par les Architectes.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………………..……..… B.08
Prix n°B.09- Protection des relevés d'étanchéité horizontale par carreaux rouges
Ce revêtement sera de même type que le revêtement décrit dans l'article ci-avant.
Le revêtement sera posé sur une forme de mortier de 1,5 cm dosée à 250 Kg de CPJ 35.
Ce carrelage doit être fractionné par des joints dans les 2 sens espacement inférieur à 3 mm.
Les joints doivent se poursuivre dans le revêtement avec remplissage par bitume.
Ouvrage payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de fourniture et de pose au prix n°...............B.09
Prix n° B.10 – Fourniture et pose des gargouilles et raccordement des E.P.
Ce prix rémunère la fourniture et pose de gargouilles. Prix comprenant également la mise en œuvre de la cuvette
à réserver dans la forme de pente, la fourniture et le scellement d’une platine de 40 x 40 à l'aide de bitume
entre la 1 ère et la 2 ème couche avec renforcement sous platine par un feutre bitumé supplémentaire 27 S.
Ouvrage payé à l'unité au prix n°.…………………………………………….………..............................B.10
47

C- REVETEMENT
Prix n° C.01 – Revêtement du sol en granito poli gris
Dallage en granito
- Epaisseur minimum 1,2 cm, état fini ponçage définitif.
- Dosage au ciment à 50 Kg/100L de gravettes, des essais préliminaires, seront effectués pour éviter le
risque de retrait du dosage.
- Incorporation des grains de marbre Zaien de 3 à 8 mm selon échantillon à approuver à l'ouverture de
chantier.
- La proportion visible du liant ne doit pas dépasser 20% .
- L'application du granito sera effectuée sur une forme en béton maigre de ciment C.P.J 35 de 6 cm
d'épaisseur moyenne dosé à 250 Kg/m3, celle-ci sera arrêtée à 1,5 cm en contrebas du sol fini.
- Tolérances : 2 mm à la règle de 2 m de longueur. Aspect uniforme de part et d'autres des joints en plastique.
- Joints plastiques de 1,5 cm de hauteur.
- Ponçage
Le ponçage comprendra toutes les phases nécessaires à la pierre de Carborundums, de rugosité déclinante
pour obtenir une surface lisse sans rayure.
Ouvrage payé au mètre carré de sol y/c fournitures de matériaux, pose, façon de seuil et toutes
sujétions de mise en œuvres au prix n°…………………………...............................................................C.01
Prix n° C.02 – Revêtement du sol en granito poli blanc ordinaire calepinage 60 x 60 posé à 45°
Dallage en granito
- Epaisseur minimum 1,2 cm, état fini ponçage définitif.
- Dosage au ciment à 50 Kg/100L de gravettes, des essais préliminaires, seront effectués pour éviter le
risque de retrait du dosage.
- Incorporation des grains de marbre Zaien de 3 à 8 mm selon échantillon à approuver à l'ouverture de
chantier.
- La proportion visible du liant ne doit pas dépasser 20% .
- L'application du granito sera effectuée sur une forme en béton maigre de ciment C.P.J 35 de 4 cm
d'épaisseur moyenne dosé à 250 Kg/m3,celle-ci sera arrêtée à 1,5 cm en contrebas du sol fini.
- Tolérances 2 mm à la règle de 2 m de longueur. Aspect uniforme de part et d'autres des joints en plastique.
- Joints plastiques de 1,5 cm de hauteur.
- Ponçage
Le ponçage comprendra toutes les phases nécessaires à la pierre de Carborundums, de rugosité déclinante
pour obtenir une surface lisse sans rayure.
Ouvrage payé au mètre carré de sol y/c fournitures de matériaux, pose, façon de seuil et toutes
sujétions de mise en œuvres au prix n° …………………………………………………………………….C.02
Prix n° C.03 - Revêtement vinyle technique GERFLOR MIPOLAM EL5 ou similaire spécial pour sol des
laboratoires
Ce prix rémunère la fourniture et la pose de revêtements de sols en dalle PVC électro-conducteurs type
MIPOLAM TECHNIC EL5 de la marque GERFLOR ou techniquement équivalent, couleur et calpinages sont
au choix de la Maîtrise d'œuvre, constitué de chips colorés dans la masse et enrobé de avec du carbone
conducteur, renforcé par une grille en fibres de verre sur dossier de mousse renforcée posée sur une couche de
feuillard à l’aide d’une colle conductrice
Ce revêtement est classé 43 selon les normes EN 649 et EN 1081
48

Caractéristiques techniques.
• Epaisseur : 2 mm
• Poids : 3440g/m²
• Classé selon la norme EN 649 : 34-43
• Classement UPEC : U4 P3 E2/3 C2
• Résistance thermique (R) : 0,02 m².K/W.
• Conductivité thermique selon la norme EN 12 524: 0.25W/( m.k).
• Réaction au feu selon la norme NF P 92 506 : M2.
• Poinçonnement statique rémanent selon la norme EN 433 : ≤ 0.10 mm
Mode de pose :
• Avant tout commencement les surfaces à revêtir seront nettoyées et préparées convenablement pour
obtenir un bon accrochage, elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n'absorbe pas
l'eau.
• Appliquer une couche mince primaire conductrice.
• Mise en place d’une bande périphérique en feuillard de cuivre de 1.50 à 2.00m de largeur, pose avec
une colle conductrice et reliée à la mise à la terre.
• Mise en place du revêtement MIPOLAM TECHNIC EL5 ou techniquement équivalent, collé sur la
bande de feuillard à l’aide d’une colle conductrice.
Ce prix comporte la fourniture et la pose des plinthes en PVC du même type arrondi que le revêtement, couleur
au choix de l’architecte, mode de pose suivant les instructions du fournisseur et selon les normes en vigueur.
Le produit devra justifier d’un traitement bactériostatique et fongistatique dans l’épaisseur du revêtement
permettant de combattre efficacement les développements microbiens
Les essais du bon fonctionnement du revêtement seront effectués par un laboratoire agrée, les frais seront à la
charge de l’entreprise.
L'ensemble sera fourni et posé conformément aux DTU, aux normes et règlements en vigueur, aux instructions
du fournisseur, y compris plinthes arrondies et toutes sujétions de mise en œuvre de remontée en plinthes et de
finitions. Couleurs au choix de la Maîtrise d'Œuvre.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………………………..….C.03
Prix n° C.04 – Revêtement du sol en carreaux compacto de 40 x 40 cm
Les revêtements de sols en carreaux COMPACTO couleur beige moucheté rouge, de premier choix, classe U3
P3 classement UPEC, seront posés au mortier de ciment gris. Les carreaux seront réceptionnés par la maîtrise
d’ouvrage dans leurs paquets fermés pour l’attestation de premier choix. De plus, l’entrepreneur remettra au
BET l’attestation de classement U3 P3 du classement UPEC délivrée par le fournisseur. Faute par
l’Entrepreneur d’avoir remis cette attestation, l’Entrepreneur demeura responsable de la qualité et de la tenue
dans le temps de ces revêtements. En cas d’usure, il changera alors à ses frais tous les carreaux.
Echantillon et teinte à soumettre à l’approbation du Maître d’œuvre avant toute exécution.
Ces revêtements seront exécutés comme suit :
- Nettoyage parfait de la surface à revêtir (dallage, dalle,…)
- Imbibition correcte de la surface à revêtir (dallage, dalle)
- Exécution du support du revêtement, de 0,045 m. d’épaisseur minimum et plus si nécessaire pour
enrober tubages électriques aux canalisations éventuelles, au mortier dosé à 250 kg de ciment CPJ 45 par
mètre cube pose des carreaux au cordeau, à bain soufflant de mortier.
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Afin d’éviter de tenir les carreaux, le mortier refluant des joints sera nettoyer au fur et à mesure de la pose joint
au ciment blanc, teintés à la demande, exécutés avant le séchage complet du mortier de pose, et au plus tard en
fin de journée.
Les sujétions de fourniture, pose, exécution d’arrondis de gorges, d’angles rentrants aux saillants y compris
chutes, casses, etc… sont incluses dans le présent prix.
CALEPINAGE : sera réalisé suivant les plans de détail de l’Architecte.
Ouvrage métré à la surface réellement exécutée, sans plus-value pour petites parties ou faibles largeurs, tous
vides et ouvrages divers non revêtus déduits.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………….….…..C.04
Prix n° C.05 – Revêtement du sol en carreaux de grains de marbre Revsol de 40 x 40 cm
Les revêtements du sol en carreaux Revsol 40 x 40 cm, de premier choix, seront réalisés comme suit :
- Réglage du fond de forme
- Pose des carreaux à bain soufflant de mortier
Afin d’éviter de ternir les carreaux, le mortier refluant des joints sera nettoyé au fur et à mesure de la pose. Les
sujétions de fourniture, pose, exécution, arrondis, gorges, angles rentrants ou saillants, chutes, casses, etc…,
sont incluses dans le présent prix.
Ouvrage métré à la surface réellement exécutée, sans plus value pour petites parties au faibles largeurs, tous
vides et ouvrages divers non revêtus déduits.
L'ensemble à réaliser suivant plans, détails et calepinage de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....C.05
Prix n° C.06 – Revêtement du sol en marbre Perlatino
Le revêtement en marbre Perlatino de premier choix, de 3 cm d’épaisseur d’un seul tenant, poli en atelier.
Echantillon à soumettre à l’approbation du Maître d’œuvre avant toute exécution. Le revêtements en marbre
sera réalisé comme suit :
- Nettoyage parfait de la surface à revêtir
- Forme de pose de 0,04 m d’épaisseur minimum, au ciment noir et plus si nécessaire pour enrober
tubages électriques ou canalisations éventuels.
Avant la pose, la surface du lit de pose sera saupoudrée en ciment blanc.
Pose de la dalle de marbre, à bain soufflant de mortier CPJ 45 Après la finition, le lit de pose mesurera encore
au moins 0,01 m. L’adhérence de la dalle au mortier devra être parfait, le mortier refluant dans les joints sur la
moitié de la hauteur, scellant parfaitement la dalle sur les faces.
En fin de chantier, l’entrepreneur réalisera :
- Polissage à la pierre au plomb
- Encaustiquage
- Lustrage
Ouvrage métré à la surface réelle, sans plus-value pour petites parties.
L'ensemble à réaliser suivant plans, détails et calepinage de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………………………...C.06
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Prix n° C.07 – Marche et contre marche en marbre perlatino
Revêtement en marbre perlatino, premier choix, de 30 mm d’épaisseur pour la marche et en marbre balmoral
rouge de 20 mm d'épaisseur pour la contre marche.
La pose des plaques se fera par crochets.
Le polissage, lustrage et fini du revêtement seront réalisés en usine.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………….……………….. C.07
Prix n° C.08 – Plinthes en carreaux compacto
Les plinthes, jusqu’à 10 cm de hauteur, seront réalisées suivant les prescriptions des revêtements de sols de
même nature.
Ouvrage payé à la longueur de plinthe réellement exécuté
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………….……………….. C.08
Prix n° C.09 – Plinthes droite en carreau Revsol
Les plinthes, jusqu’à 10 cm de hauteur, seront réalisées suivant les prescriptions des revêtements de sols de
même nature.
Ouvrage payé à la longueur de plinthe réellement exécuté
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………….……………….. C.09
Prix n° C.10– Revêtement des murs en carreaux grès cérame de 10 x 20 ou 15 x 15
Fourniture et pose de carreaux sur murs suivant prescriptions ci-dessus, des carreaux SUPPER-CERAME, aux
choix de l'architecte de 10 x 20 cm ou 15 x 15 cm.
Payé au mètre carré réel, posé pour toutes dimensions des carreaux posés, sans plus value pour petites surfaces,
faibles largeurs, compris toutes sujétions d'exécution (coupe, trous de réservation, angles inclinés, etc …)
L'ensemble à réaliser suivant plans, détails et calepinage de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ………………………………………………………….……..C.10
Prix n° C.11 – Traitement des joints verticaux et horizontaux en bande cuivre
Joints sismiques :
Ce prix rémunère la fourniture et pose des joints et couvre joints sismiques du type VEDA France ou équivalent
souples, étanches et composés de deux où plusieurs profilés en aluminium suivant largeurs des joints, ces
profilés seront reliés par une membrane élastomère et devront offrir les avantages suivants :
- élasticité permanente
- résistance aux températures extrêmes
- durabilité
- résistance aux grand trafic et passage des chariots.
- facilité et rapidité de mise en œuvre
- couleurs de la membrane et des profilés seront au choix de l’architecte.
Mise en œuvre :
- les supports doivent être propres et sains
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- disposer le couvre joint à l’envers sur un support plat
- extruder 2 ou plusieurs cordons de colle mastic dans les réservations prévues à cet effet et éviter toutes
interruption de cordons pour ne pas nuire à l’étanchéité
- plaquer le couvre joint sur les repères préalablement tracés sur le support
- mise en place de vis chevilles en inox a travers les réservations prévues à cet effet.
Résistance chimique :
- résistance à l’eau douce, salée et résiduaire
- résistance à l’essence, aux alcools dilués et divers solvants
- résistance aux U.V. et au vieillissement.
L’ensemble exécuté conformément aux règles de l’art, aux recommandations aux directives maître d’ouvrage et
maîtrise d’œuvre, y compris toutes sujétions de fourniture et de mise en œuvre.
Joint et couvre joint intérieur et extérieur:
Joint et couvre joint de dilatation de murs intérieurs, plafonds et façades pour une largeur de joint allant de 50
à 100mm de VEDA France série 319 couleurs et finitions des profilés Alu sont au choix de l’architecte.
Payé au mètre linéaire ……………………………………………………………………………………...C.11
Prix n° C.12 – Revêtement paillasse marque corian y compris meuble
Note : l’entreprise adjudicataire doit obligatoirement fournir un dossier technique avec un certificat de
conformité concernant le revêtement anti-acide. Un essai sera obligatoirement exécuté sur le revêtement
avec toute pose.
Ouvrage comprenant le revêtement anti-acide de Marque Corian pour tous types de paillasses de 0,70 m de
large avec retombé et remontée de 0,10m à 0,30 ; les angles des retombées à 90 degrés seront légèrement
arrondis. Les plaques Corian seront de 13 mm d’épaisseur couleur au choix de l’architecte, collées avec joint
appropriés de manière à obtenir des joints invisibles.
Le revêtement continu et sans joint visible sera fixé sur les dalles par collage après leur plénitude. Les paillasses
traités en Corian auront les bacs inox intégrés et surfaces continues.
Les surfaces de travail en Corian seront munies de leur propre soutien permettant le déplacement des placards
inférieurs. Un calpinage précis des surfaces montant les raccordements d’alimentation et d’évacuation adaptés
devra être soumis à l’architecte avant exécution. L’Ouvrage terminé sera fini par ponçage et lustrage et toutes
sujétions de pose
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ………………………………………………………….……..C.12
D- MENUISERIE ALUMINIUM
Prix n° D.01 – Ouvrages type Pn
CLOISONS ET PORTES VITREE EN ALUMINIUM
A - DESCRIPTIF GENERALE DES OUVRAGES
L’entrepreneur est tenu d’étudier et de présenter à l’agrément du BET et de l’Architecte, les systèmes de
fixation qu’il se propose d’adopter pour les cloisons.
Dans tous les cas, ces modes de fixation seront prévues de résistances adéquates avec leurs contraintes et à
l’aide de matériaux incorrodables et imputrescibles.
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Seules les quincailleries prévues dans le présent C.P.S. seront acceptées. L’Entrepreneur doit obligatoirement
les chiffrer, à l’exception de toute variante.
Toutes les portes comporteront des tampons caoutchouc type SILENCIA, encastrés dans la feuillure (3 par
montant). Il sera prévu un passe général en 3 exemplaires pour l’ensemble des serrures.
Toutes les menuiseries, cloisons et corniches en bois seront vernies par l’entreprise du présent lot. La finition du
vernis et son composant devront être agrées par le BET et l’Architecte.
Les grilles de transfert d’air à lames sur portes et cloisons, destinées à la climatisation, seront réalisées en
aluminium. Elles seront posées affleurantes, de part et d’autre de l’ouvrage. Les dimensions de ces grilles seront
données par l’entrepreneur adjudicataire du lot climatisation.
B - DESCRIPTIF RELATIF A LA CLOISON
Cloison modulée dont l’élément de base mesure 850 mm de large en moyenne. L’épaisseur finie est de 100 mm.
L’ossature générale sera réalisée en structure aluminium, rattachée au mur de départ et au sol par un profil en
retrait devant recevoir une plinthe.
Les joints d’étanchéité seront en mousse dans les interfaces.
La cloison pouvant être réalisée sur toute la hauteur des locaux, les supports verticaux devront alors se fixer au
plancher supérieur.
Le socle pourra recevoir une plinthe de même nature que le sol, de 10 cm de hauteur, la fourniture de la plinthe
étant payée par ailleurs.
L’isolation phonique sera assurée par un remplissage intérieur d’une couche de 60 mm de fibre de roche prise en
sandwich dans du papier KRAFT.
Panneautage de part et d’autre en aluminium avec rainures sur les cotés permettant un joint creux rectiligne de
6 mm entre les panneaux.
Un système de profilés hauts, bases traverses assurera un découpage esthétique de l’ensemble. Ces profilés,
emboîtés dans les cloisons, serviront également de parcloses aux vitrages. Aucun encadrement bois n’est utilisé
dans ces cloisons pour les parties vitrées, les vitrages étant affleurantes aux faces de la cloison.
La partie vitrée sera traitée par un double panneau de vitrage de 6 mm clair, avec un vide devant recevoir des
stores vénitiens à lames perforés couleur beige RAL PANTONE 115, commande extérieur par bouton.
Les portes inscrits dans la cloison seront réalisés selon les descriptifs ci-après les impostes seront réalisées de la
même manière que les parties vitrées de la cloison mais ne recevront pas des stores. Les joints seront calpinés
suivant détail de l’Architecte.
Toutes les parties visibles de l’aluminium seront de teinte au choix de l'architecte.
C - DESCRIPTIF RELATIF A LA PORTE
a- Porte dans cloison modulée
La porte sera une porte vitrée de même nature que la cloison avec un ou plusieurs vantaux ouvrant à la
française, suivant plan de l’Architecte.
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QUINCAILLERIE PAR UNITE DE PORTE
- 3 Paumelles laiton de 140 mm.
- 1 Serrure tubulaire type MERONI US4 en laiton satiné N° 15 à l’exception des W.C. qui seront en N°12.
- Fermeture et ouverture extérieure par clés (3),
- 1 Butoir en caoutchouc à douille à crans à tige lisse monture en laiton réf. 206 BRICARD, (1 pour 1
vantail, 2 pour 2 vantaux).
- Les portes WC, toilettes, et SAS local technique seront équipées de ferme porte) chaînette PERKO.
E - BAIES VITREES
Elles seront constituées comme suit :
- Encadrement en aluminium prélaqué 1 face teinte RAL PANTONE 4695 C
- Stores vénitiens à lames perforées couleur beige RAL PANTONE 115 commande extérieure par bouton.
- Double vitrage clair de 6 mm d’épaisseur, verre affleurant la cloison
NOTA : Les côtes du présent CPS sont données a titre indicatif. Avant toute exécution l’Entrepreneur prendra
ses cotes sur place. Les différences de cotes sur place, en plus ou en moins n’entraîneront ni plus ni moins value.
Y compris film adhésif motif et couleur au choix de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré selon écritures sur plan Architecte, en parfait état d’achèvement, de bonne finition
et les règles de l’Art, au prix ……………………………………………………………………………….. D.01
Prix n° D.02 - Porte type PA
Porte d'entrée en aluminium à réaliser suivant détails de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..……......D.02
Prix n° D.03 – Fenêtre en aluminium
Fourniture et pose de fenêtre en aluminium à un ou 2 vantaux vitrés, ouvrants à la française.
L’ensemble conforme aux plans, coupes et détails de l’Architecte y compris vitrages de 6 mm, quincaillerie 1 er
choix, profilés système ou similaire.
a- Fenêtre type F1
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03a
b- Fenêtre type F2
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03b
c- Fenêtre type F4
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03c
d- Fenêtre type F6
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03d
e- Fenêtre type F7
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03e
f- Fenêtre type F8
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03f
g- Fenêtre type F9
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03g
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h- Fenêtre type F10
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03h
i- Fenêtre type F11
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03i
j- Fenêtre type F12
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03j
k- Fenêtre type F13
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.03k
Prix n° D.04 – Volet roulant extrudé électrique pour fenêtres
Ce prix rémunère la fourniture et pose de volet roulant en aluminium pour fenêtres y compris mécanisme.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....D.04
E- MENUISERIE BOIS
Prix n° E.01 – Portes pleine en bois massif
Fourniture et pose de Porte en bois massif en cèdre 1 er choix à réaliser conforme aux plans, prescriptions et
échantillons retenus composée de :
� Faux cadre de 100 x 30 mm avec rainure et pattes à scellement en acier galvanisé (5 unités).
� Cadre de 100 x 40 mm comportant butés.
� Ouvrants massifs à bâti encadrement de 100 x 40 mm d’épaisseur et remplissage par lames de 120 x 30
et 120 x 50 mm, la traverse basse saillante.
� Chambranles aux 2 faces
� Paumelles nécessaires de 140 mm.
� Ensemble poignée et béquilles au choix de l'architecte.
� Serrure à canon type sûreté.
Quincaillerie :
- Entrée porte magnétique avec cache électrique
a- Porte type P1
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....E.01a
b- Porte type P2
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....E.01b
c- Porte type P3
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....E.01c
d- Porte type P5
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....E.01d
Prix n° E.02 – Placards y compris étagères
Placards de toutes dimensions, à 1 ou plusieurs vantaux ouvrant à la française, constitué de deux parties
inférieures et supérieure.
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Ouvrage comprenant :
- Cadre dormant de 70/70 mm, et montants intermédiaires de 50/50 mm.
- Ouvrants de 30 mm d'épaisseur totale, avec :
- Lambris d'assemblage en spin rouge, arasé aux deux faces, et constitués d'un bâti périphérique en 60/20,
d'une traverse intermédiaire en 60/20 et d'une ossature intérieure avec croisillons en 40/20 mm.
- Contre plaqué okoumé de 5 mm d'épaisseur, collés à la presse sur les deux faces.
- Alaises périphériques de 30/15 mm, en acajou, rainée et collée sur les 4 champs.
- Chambranles de 50/15 mm sur faces vues.
- Etagères à disposer conformément au détail de l'architecte.
Quincaillerie par vantail
- 3 paumelles pour ouvrant inférieur et 2 paumelles pour ouvrant supérieur de 70 mm
- 1 ou 2 serrures de placard à mortaiser type Bricard réf 743 ou similaire, avec entrée de clé + 1
loqueteau pour 2 vantaux ouvrant ensemble.
- 1 Bouton de tirage avec rosace.
Compris pattes à scellement.
L'ensemble à réaliser conformément aux plans et détails de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ………………………………………………………………..…....E.02
Prix n° E.03 – Cimaise
a- Plaques de protection de porte type ACROVYN ou similaires
Fourniture et pose de plaques de protection en Acrovyn ou similaire de type COLOR PLAQUE .
Hauteur à définir par l’architecte
Découpes décoratives sur demi-porte de type : Vague Standard (dénivelé de 300mm), Dune, Tempête, Oasis,
Prairie, Colline, Vallée, Canyon ou Pic.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° …………………………………………………………………E.03a
b- Plaques de protection des murs type ACROVYN ou similaires
Hauteur à définir par l’architecte
Fourniture et pose de plaques de protection en Acrovyn Color texturé de type COLOR PLAQUE épaisseur 2
mm
Format standard de 1 300 x 3 000 mm ou découpé à la dimension demandée
Angle externe
Habillage des angles externes en plaques avec thermoformage type L "1 pli",
Angle interne
Habillage des angles internes en plaques avec thermoformage type L "1 pli",
Raccordement entre plaques
Les joints entre plaques (2 mm) seront soudés à chaud à l’aide d’un cordon thermo-fusible coordonné à la
couleur des plaques.
Raccordement avec un sol souple
La remontée en plinthe réalisée en sol souple sera soudée avec le bas de la plaque.
Le joint (2 mm) sera soudé à chaud à l’aide d’un cordon thermo-fusible coordonné à la couleur des plaques.
Finition haute
La partie haute de la plaque sera chanfreinée à 45°, lors d’une pose à bord libre.
Ou
Réaliser un joint d’étanchéité à la pompe sur la partie haute, lors d’une pose sous plafond.
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Ces plaques sont anti-chocs, finement grainées (anti-rayures), non poreuses, teintées dans la masse, classées au
feu M1.
Pose par collage selon notices de pose et préconisations du fabricant.
Couleurs au choix de l’architecte et du maître d’ouvrage .
Ce dernier devra justifier de sa capacité à recycler ses propres matériaux.
La matière (sans plomb) sera conforme à la Directive Européenne 2002/95/CE ou RoHS.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………………………..…....E.03b
F- MENUISERIE METALLIQUE
Prix n° F.01 – Porte métallique
Ce prix rémunère la fourniture et pose d'une porte métallique galvanisée à chaud, constituée d'un cadre de
70 x 50 et d'un seul ouvrant en fer cornière de 65 x 45 x 3 à laquelle est soudé fer plat de 40 x 2 posé à 45°.
L'ensemble est réalisé suivant détail de l'architecte.
Quincaillerie
- 7 Pattes à scellement.
- 3 Paumelles de 160 soudées.
- Serrure à larder pêne dormant à 1/2 tours avec clefs plates
- Poignées sphérique Ø 60 mm inoxydable
- 1 buttoir en caoutchouc fixés au sol
L’ensemble conforme aux plans et détails de l’Architecte y compris application de 2 couches de primaire au
PLOMBIUM ou Similaire et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
a- Porte type PM1
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....F.01a
b- Porte type PM2
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....F.01b
Prix n° F.02 - Porte métallique type P4
Ce prix rémunère la fourniture et pose de :
- Cadre en cornière de 35 x 35 x 3,5
- 1 seul ouvrant en fer cornière de 30 x 30 x 3 à laquelle est soudé une tôle de 15/10.
- Contreventements diagonaux en fer cornière de 25 x 25 x 25.
- Ventilation haute et basse environ 30 x 30 cm en fer cornière 25 x 25 x 2,5
L'ensemble est réalisé suivant détail de l'architecte.
Quincaillerie
- 7 Pattes à scellement.
- 3 Paumelles de 160 soudées.
- Serrure à larder pêne dormant à 1/2 tours avec clefs plates
- Poignées sphérique Φ 60 mm inoxydable
- 1 buttoir en caoutchouc fixés au sol
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L’ensemble conforme aux plans et détails de l’Architecte y compris application de 2 couches de primaire au
PLOMBIUM ou Similaire et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....F.02
Prix n° F.03 – Grille de défense pour fenêtre F12
Fourniture et scellement de grilles métalliques en aciers galvanisés suivant détails de l'architecte.
L’ensemble devra être conforme aux plans, coupes et détails de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....F.03
Prix n° F.04 – protection extérieure par moustiquaire
Fourniture et pose de protection extérieure par moustiquaire montée sur cadre en pvc.
Y compris toutes sujétions de fourniture et pose
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....F.04
G- FAUX PLAFONDS
Prix n° G.01 – Faux plafonds modulaire Armstrong
Faux-plafond type VALLS .Dalle de 600 x 600 mm en plâtre, allège renforcé, modèle FISSURADO blanc.
Ossature TRULOK , composé de profiles en acier galvanisé dont la semelle visible de 24 mm revêtu d’un
parement laqué blanc Entretoises du même type .Cornières de rive assurera les jonctions périphériques .Dalle
sans restriction écologique défavorable .Classement non feu M02 heures .
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ………………………………………………..……………….……G.01
Prix n° G.01 bis – Faux plafonds modulaire HYGIENIQUE
Fourniture et pose d’un faux plafond modulaire hygiénique usage laboratoires
Mais suspension invisible et joint anti-poussière
faux plafond modulaire démontable de dimension 675 x 675 x 20 mm ou 60x60 x 20 mm suivant plan
calpinage type EKLA EVOLUTION de chez ROCKFON, Knauf , OWA ou similaire avec structure invisible
dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Composition : Panneau acoustique en laine de roche volcanique dont la face est revêtue d'un voile minéral
peint en blanc uni. La face non apparente est revêtue d'un contre voile.
- Acoustique : 0,95 - Classe A selon la norme NF EN ISO 11654.
- Résistance à la flexion : 1/C/0N suivant la norme EN 13964.
- Réaction au feu : Euroclasse A1. Classement M0
- Inaltérable à l’humidité.
- réflexion à la lumière : Blanc Finition Lisse 87%
- Résistant aux rayures.
- Résistant dans le temp.
- Poids : 2.2kg/m².
- l'ossature porteuse secondaire en acier galvanisé réglable, fixée aux dalles par l'intermédiaire de tiges
métalliques galvanisées de suspension fixées dans les planchers à des hauteurs allant jusqu’à 1,60 m.
- dimensions : suivant plans détails de l’architecte,
- Montage sur profilés métallique en acier galvanisé munies d’une semelle en acier prélaqué blanc y compris
les supports de rive, les suspentes pour toutes hauteurs et accessoires nécessaires de fixations et de réglage
permettant d’avoir une très bonne planimétrie.
- L’Entreprise sous les instructions de l’architecte disposera les plaques suivant le calepinage fourni par celui-ci
(aucune plus value ne sera accordé).
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L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art et aux DTU, y compris toutes sujétions de mise en oeuvre
et de finition couleurs des faux plafonds et calepinage sont au choix de l’architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ………………………………………………..……………….G.01 bis
Prix n° G.02 – Faux plafonds en staff lisse y compris corniche
Fourniture et pose de faux-plafond, vertical ou horizontal réalisé en plaques de staff lisse suspendues, de 18 mm
d’épaisseur environ avec suspentes galvanisées et enrobées de plâtre et filasse, compris armatures éventuelles.
Les joints des plaques seront repris au plâtre blanc fin, puis il sera fait application d’une couche supplémentaire
d’enduit de finition pour une planimétrie parfaite du faux-plafond. Les arêtes devront être parfaitement
rectilignes.
Le prix remis par l’Entrepreneur devra comprendre toutes les sujétions d’exécution nécessaires, telles que
coupes, angles, façon d’arêtes petites surfaces, fixations, façon de raccordement des parties horizontales et
verticales, raccordements aux maçonneries adjacentes, calfeutrements, passages des canalisations,
décrochements, retours, retombées, engravures, corniches, gorges arrondies ou joints en retrait éventuel, plages
etc…
Le présent prix comprendra également toutes les découpes ou réservations pour appareils ou lustrerie quel que
soit le nombre, la pose de fente de reprise d’air et les joints en creux.
Nota : Seules les moulures seront payées par ailleurs les retombées jusqu’à 10 cm de hauteur sont incluses dans
le présent prix.
Ouvrage payé, à la surface de faux plafonds projetés au sol, fourni et posé, y compris corniches toutes
fournitures nécessaires et toutes sujétions d’exécution.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………………………..….G.02
H- PLOMBERIE – SANITAIRE
Prix n° H.01 – Tube polyéthylène réticulé
La distribution intérieure d'eau des blocs sanitaires se fera en tube polyéthylène réticulé, de marque RETUBE ou
similaire sous gaine annelée.
La pose et les raccords seront exécutés conformément aux recommandations du fabricant.
A chaque sortie du tube des cloisons et murs, une rosace chromée sera prévue.
Prix comprenant, raccordements depuis colonne, tés, raccords, joints, colliers, brasures, ainsi que toutes
sujétions de fourniture et de pose.
a- Diamètre ∅ 20 mm
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………….……………… H.01a
b- Diamètre ∅ 16 mm
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° ……………………………………………………….……… H.01b
Prix n° H.02 – Coffret de distribution avec collecteurs
Fourniture et pose, à chaque local technique, d'une armoire métallique traitée anticorrosion et peinte de 2
couches d'une peinture de finition.
Elle sera encastrée dans le mur et à placer dans un placard, la façade de l'armoire sera à ras du mur.
L'armoire sera dimensionnée afin d'englober les collecteurs en bronze pour les alimentations en eau froide et eau
chaude éventuelle.
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Chaque collecteur sera muni avec autant de départs que d'appareils sanitaires, alimentant individuellement les
cellules. Les orifices de départ non utilisés seront bouchés et laissés en attente.
L'isolement des collecteurs sera assuré par un robinet 1/4 de tour type à boisseau sphérique, compris dans ce
prix.
Prix comprenant l'armoire en Plexo, les collecteurs, rails de fixation des collecteurs, robinets d'isolement ainsi
que toutes sujétions de fourniture et de pose.
a- 2 départs
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ……………………………………………………………..………..….H.02a
b- 4 départs
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ……………………………………………………………..………..….H.02b
c- 6 départs
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ……………………………………………………………..…………...H.02c
d- 7 départs
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ……………………………………………………………..…………...H.02d
e- 8 départs
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ……………………………………………………………..…………...H.02e
Prix n° H.03 – Chutes et évacuations en PVC
Les collecteurs et chutes des eaux pluviales usées et vannes seront en PVC à emboîtement, leur fixation se fera à
l’aide de colliers galvanisés à chaud à double serrage à raison d’un collier tous les 1,5 m.
Les tés de dégorgement seront prévus au bas de chaque descente, à chaque changement de direction, et à
l’extrémité de chaque collecteur.
Prix comprenant la fourniture et pose des tubes en PVC, coudes, culottes simples ou doubles, colliers, doubles
boulons, embranchements, bouchons de visite étanché, raccords divers et toutes sujétions de fourniture et de
pose sans aucune majoration de prix pour les pièces spéciales. Les mesures se feront suivant l’axe de la chute
sans aucun développement.
a- Ø 125
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° …………………………………………………………….……H.03a
b- Ø 100
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° …………………………………………………………….……H.03b
c- Ø 80
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° …………………………………………………………….……H.03c
Prix n° H.04 - W-C à l'anglaise
Aux emplacements indiqués sur les plans, seront placés des sièges en porcelaine vitrifiée, avec ensemble de
chasse basse attenante à action siphonique ou similaire, à sortie arrière cachée, complets et équipés . compris
pipe en plomb de 100 mm de diamètre et de 4 mm d’épaisseur, un robinet d’arrêt droit de 12/15 de diamètre, un
abattant double, modèle en bois, d’un distributeur de papier à rouleau en acier chromé et raccordement
d’alimentation en tube cuivre.
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La cuvette, l’abattant et le réservoir seront de couleur blanche, le mécanisme à tirette MLMP.
Ouvrage payé fourni et posé, y compris toutes pièces de raccords, percements, scellement, toutes fournitures et
sujétions. Concernant la marque, même remarque que précédemment.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ……………………………………………………………..………….…H.04
Prix n° H.05 – Receveur de douche y compris équipements
Ouvrage comprenant :
- La fourniture de receveur type Jacob Delafon ou similaire de 70 x 70 réf 1937.
- Fourniture et pose d'un robinet marque Somarobinet réf CCF (1/2) 50025 ou similaire y compris
rosaces, flexible chromé douchette y compris support.
- Fourniture et pose d'une pomme de douche chromée, bonde siphoïde avec grille.
Ouvrage payé à l'unité y/c raccordement d'alimentation et d'évacuation par tube PVC Φ 50 au prix n°…... H.05
Prix n° H.06 – Vasque à encastrer
Lavabo vasque blanc à encastrer équipé de :
- Vidange à clapet en laiton chromé
- Siphon avec sortie murale chromée, de 30 mm de diamètre 15/21
- Robinet d’arrêt chromé sur l’alimentation de diamètre 15/21
- Robinetterie du type orientable.
Les appareils et la robinetterie devront être d'une bonne marque et représentant toutes les garanties de qualité et
de durabilité.
Quelque soit le modèle installé, chaque robinet sera raccordé par un cuivre chromé pour isoler chaque appareil.
Les sorties murales des canalisations seront protégées par une rosace chromée.
Dans le cas d’arrivée par plancher, la canalisation d’alimentation sera entièrement chromée, depuis le plancher
jusqu’au robinet de l’appareil et sur toute sa hauteur.
Les fourreaux, aux passages des planchers, devront dépasser le revêtement de sol d’au moins 2 cm.
Ouvrage payé à l’unité, fourni et posé, en ordre de marche, y compris les percements, rebouchages,
raccordements, les rosaces de propreté et toutes sujétions de fournitures et de pose.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ………………………………………………………….………………...H.06
Prix n° H.07 – Bac en Corian
Fourniture et pose d’un bac en Corian de 0,60 x 0,60 m retombée de 0,20 m, équipé d’un robinet en acier
chromé en col de cygne de marque Piel, arrivée filetée et rosage, bande à bouchon avec chaînette et boulon de
fixation, y compris raccordement et encastrement avec revêtement paillasse et toutes sujétions de pose.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ………………………………………………………….………………...H.07
Prix n° H.08 - Bac de rétention
Fourniture et pose d’un bac de rétention en Corian de 2,60 x 1,80 m retombée de 0,20 m avec pente vers cuve de
retentions, équipé d’un robinet et acier chromé en Col de cygne de marque Piel, arrivée filetée et rosace, bande à
bouchon avec chaînette et boulon de fixation, y compris raccordements et encastrement avec revêtement
paillasse et toutes sujétions de pose.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ………………………………………………………….………………...H.08
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Prix n° H.09 - Evier en porcelaine pour laboratoire
Fourniture et pose d’un évier en porcelaine anti-acide avec égouttoir équipé d'un siphon en PVC anti-acide
diamètre 40 à grille démontable, robinetterie uniquement pour eau froide en col de cygne de marque SNR.
Raccordement à l'évacuation.
Y compris les fixations, la pose de l’appareil et de la robinetterie, les raccordements, les protections, les essais
et toutes sujétions.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ………………………………………………………….………………...H.09
Prix n° H.10 - Chauffe eau solaire 300 litres - capteur solaire
Fourniture et pose de chauffe eau solaire complet de marque CONERGY, BATITHERM ou équivalent, compris
panneaux solaires, cuves de 300 litres, installation, tubage, calorifuge, armaflex, vannes d'arrêt, socle en béton,
accessoires complets, alimentation en eau et en électricité en filerie 4 x 4 + T, raccordement à l'eau chaude,
mitigeur thermostatique et toutes sujétions pour de bon fonctionnement.
Ouvrage payé à l'unité au prix n° ………………………………………………………….………………...H.10
J- PEINTURE
Prix n° J.01 – Peinture vinylique crépis extérieure
Peinture vinylique crépis teintes au choix du maître d’oeuvre.
Ce prix comprend :
1- Préparation des fonds :
- Egrenage, ponçage et rebouchage des fissures, trous etc…
- Brossage énergique à la brosse CHIENDENT des enduits de ciment afin d’enlever toutes les parties
non adhérentes, sablonneuses ou autres.
- Application d’une couche d’impression diluée à 5%.
2- Finition :
- Application de deux couches croisées de VINYLASTRAL ou similaire (application des couches par
intervalle de quatre heures).
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de
matériaux (sur murs et plafonds) au prix n°…...........................................................................................J.01
Prix n° J.02 – Peinture vinylique intérieure sur murs et plafonds
Ce prix comprend :
1- Préparation des fonds :
- Egrenage, ponçage et rebouchage des fissures, trous etc…
- Brossage énergique à la brosse CHIENDENT des enduits de ciment afin d’enlever toutes les parties
non adhérentes sablonneuses ou autres.
- Application d’une couche d’impression diluée de 5% à 10% (selon porosité du support).
2- Enduisage :
- Rebouchage suivi d’un ratissage en deux couches à l’enduit « TOUPRET CB » ou similaire.
- Ponçage général.
3- Finition :
Application de deux couches croisées de « VINYLASTRAL » ou similaire (application par intervalle de
quatre heures).
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Teinte au choix de la maîtrise d'oeuvre
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de matériaux
Au prix n°…………………………………………………………………………........................................J.02
Prix n° J.03 – Peinture vinylique sur faux plafonds en staff
Réalisée suivant les prescription des peintures sur plafonds. La surface prise en compte sera la surface du faux
plafond projetée au sol. Aucune majoration ne sera accordée pour peinture sur moulures, découpes redans,
motifs, etc…
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° …………………………………………………….…………..……J.03
Prix n° J.04 – Peinture glycérophtalique laquée intérieure (murs et plafonds)
Elle sera exécutée comme suit :
- Egrenage, ponçage, rebouchage éventuel
- Brossage énergique à la brosse CHIENDENT des enduits de ciment, afin d’enlever toutes les parties
non adhérentes sablonneuses ou autres.
- Application d’une couche d’impression diluée de 5% à 10% (selon porosité du support).
- Rebouchage et ratissage en 2 couches à l’enduit " TOUPRET CB " ou similaire suivi d’un
ponçage général.
- Application de deux couches croisées de " CELLUC 109 " ou similaire, la 1 ère diluée à 10% au WHITE
SPIRIT, la 2 ème pure à 24 heures d’intervalle.
Teinte au choix du maître d’oeuvre.
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de matériaux
Au prix n°………………………………………………………………………………………………….....J.04
Prix n° J.05 – Peinture glycérophtalique laquée sur menuiserie bois
Elle sera exécutée sur toutes les menuiseries bois, sur les faces intérieures et extérieures. Teinte à soumettre
pour approbation par la maîtrise d’oeuvre. Exécution comme suit :
- Brûlage et isolation à la gomme laquée des noeuds de résine.
- Ponçage très soigné des menuiseries.
- Isolement de toutes les pièces métalliques avec une couche de minium de plomb type " PLOMBIUM V
768 " ou similaire.
- Application d’une couche d’impression diluée à 5 % .
- Rebouchage et ratissage à l’enduit " STOPASTRAL " ou similaire suivi d’un ponçage général (ce
poste n’est valable que pour les menuiseries internes).
- Application de 2 couches croisées de " CELLUC 109 " ou similaire, la première diluée à 10% au
WHITE SPIRIT, la seconde pure à 24 heures d’intervalle.
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de matériaux
Au prix n°…………………………………………………………………………………………………....J.05
Prix n° J.06 - Peinture glycérophtalique laquée sur ferronnerie et menuiserie métallique
Elle sera réalisée sur toutes les menuiseries métalliques extérieures et intérieures teinte à soumettre à l’agrément
de la maîtrise d’oeuvre.
Exécution comme suit :
- Brossage énergique à la brosse métallique et ponçage à la toile émerie, le métal doit être parfaitement
décalaminé, dérouillé et dégraissé.
- Application d’une couche de " PLOMBIUM V 768 " ou similaire.
- Après 24 heures application d’une seconde couche de " PLOMBIUM V 768 " ou similaire
63

- Application de deux couches croisées de " CELLUC 109 " ou similaire pures à 24 heures d’intervalle.
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de matériaux
Au prix n°………………………………………………………………………………………………….......J.06
Prix n° J.07 – Peinture sur chutes et tuyauterie
Sur toutes les canalisations apparentes d’eau froide ou chaude, conduits électriques, chutes en fonte, collecteurs
en T.F.G consoles de lavabos, évacuations, colonnes et réservoirs de chasse, etc...
- Brossage énergique à la brosse métallique et ponçage à la toile émeri, le métal devra être parfaitement
décalaminé, dérouillé et dégraissé.
- Deux couches de peinture au minimum de plomb, prêt à l’emploi.
- Une couche de peinture glycérophtalique mate prête à l’emploi.
- Une couche de finition de teinte identique à l’ensemble de la pièce pour les canalisations passant dans
les locaux, pour les canalisations dans gaines ou autres d’une couche de peinture glycérophtalique.
Ouvrage payé à l’ensemble, y compris toutes sujétions de fournitures et d’exécution au prix n° ……………J.07
Prix n° J.08 – Peinture spécial anti-insecte
Ce prix comprend :
1- Préparation des fonds :
- Egrenage, ponçage et rebouchage des fissures, trous etc…
- Brossage énergique à la brosse CHIENDENT des enduits de ciment afin d’enlever toutes les parties
non adhérentes sablonneuses ou autres.
- Application d’une couche d’impression diluée de 5% à 10% (selon porosité du support).
2- Enduisage :
- Rebouchage suivi d’un ratissage en deux couches à l’enduit « TOUPRET CB » ou similaire.
- Ponçage général.
3- Finition :
Application de deux couches croisées de « ARTILIN - VINICYDE » anti-insectes détruis par contact et
pendant plusieurs années (mouches, moustiques, araignées, fourmis, cafârds, etc …) ou similaire (application
par intervalle de quatre heures).
Teinte au choix de la maîtrise d'oeuvre
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de matériaux
Au prix n°…………………………………………………………………………........................................J.08
Prix n° J.09 - Peinture anti-acariens et anti-moisissures
Ce prix comprend :
1- Préparation des fonds :
- Egrenage, ponçage et rebouchage des fissures, trous etc…
- Brossage énergique à la brosse CHIENDENT des enduits de ciment afin d’enlever toutes les parties
non adhérentes sablonneuses ou autres.
- Application d’une couche d’impression diluée de 5% à 10% (selon porosité du support).
2- Enduisage :
- Rebouchage suivi d’un ratissage en deux couches à l’enduit « TOUPRET CB » ou similaire.
- Ponçage général.
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3- Finition :
Application de deux couches croisées de « ARTILIN – STRIDOR ou 3A MAT » anti- moisissures et antiacariens
contre le développement de la plupart des moisissures et du mucor et détruit par contact les acariens
principaux ou similaire (application par intervalle de quatre heures).
Teinte au choix de la maîtrise d'oeuvre
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et mise en oeuvre de matériaux
Au prix n°…………………………………………………………………………........................................J.09
K- AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Prix n° K.01 - Fouilles en masse dans tout terrain
Fouilles en pleine masse, en excavation, de toutes dimensions et à toutes profondeurs. Réalisées en terrain de
toute nature (y compris rocher), compris nivellement des fonds, façon de talus, et toutes les sujétions indiquées
ci-dessus.
Ce prix comprend également la mise en dépôt, dans l'enceinte du chantier, des déblais jugés réutilisables par la
maîtrise du chantier.
Ouvrage payé au mètre cube au prix n° ……………………………………………………………………...K.01
Prix n° K.02 – Tout venant sous dallage
Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'une couche de base en tout venant de
concassage type GNA de granulométrie 0.31/5 d'une épaisseur de 0,30 m mesurée après compactage.
Ce prix s'applique au mètre carré pour une épaisseur de 30 cm mesuré après le compactage à 98% de l'OPM.
Ce prix comprend :
- Répandage mécanique
- La fourniture de l'eau de compactage
- L'arrosage de l'assise
- Le réglage et le compactage de l'assise à 98% de L'OPM
- La fourniture et pose d’une feuille en polyane
- Ainsi que toutes les sujétions résultant des documents contractuels.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ................................................................................................. K.02
Prix n° K.03 – Forme en béton de 0,12 m d'épaisseur
Sur le tout-venant , il sera coulé une forme en béton B2 de 0,12 m d'épaisseur soigneusement réglée y compris
pilonnage et fluages éventuels et toutes sujétions.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° .................................................................................................... K.03
Prix n° K.04 – Couche de fondation type GNF
Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'une couche de fondation en tout venant de
concassage type GNF de granulométrie 0/31,5 d'une épaisseur de 0,20 m mesurée après compactage.
Ce prix comprend :
- Répandage mécanique
- La fourniture de l'eau de compactage
- L'arrosage de l'assise
- Le réglage et le compactage de l'assise à 98% de l'OPM
- Essais d'identification et de compacité
- Ainsi que toutes les sujétions résultant des documents contractuels.
Ce prix s'applique au mètre cube pour une épaisseur de 0,20 m mesurée après le compactage de 98% de l'OPM.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n°...........................................................................................................K.04
65

Prix n° K.05 – Couche de base type GNB
Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'une couche de base en tout venant de
concassage type GNB de granulométrie 0/20 d'une épaisseur de 0,20 m mesurée après compactage.
Ce prix s'applique au mètre cube pour une épaisseur de 20 cm mesuré après le compactage à 98% de l'OPM.
Ce prix comprend :
- Le répandage mécanique
- La fourniture de l'eau de compactage
- L'arrosage de l'assise
- Le réglage et le compactage de l'assise à 98% de L'OPM
- Essais d'identification et de compacité
- Ainsi que toutes les sujétions résultant des documents contractuels
Ouvrage payé au mètre carré au prix n°.........................................................................................................K.05
Prix n° K.06 – Revêtement en enrobé de 6 cm d'épaisseur
Il comprend la fourniture et la mise en œuvre de revêtement en enrobé mince à chaud 0/10 de 6 cm d'épaisseur
après compactage, y compris couche d'imprégnation par l'emploi de cut-back 0/1 à raison de 1,5 Kg/m²,
balayage préalable, répandage, traitement de nid de poule et mise à niveau en couche de GNB pour les parties
détériorées y compris compactage et toutes sujétions.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………….…………………………………………………… K.06
Prix n° K.07 – Bordures de trottoirs type T3
Rémunère au mètre linéaire, la fourniture, le transport de bordures de trottoirs type T3, classe B2 suivant le
détail des plans et les prescriptions du CPS, y compris :
- Fouille en rigole sur une largeur supérieure de 0,20 m aux largeurs des éléments.
- Forme en béton n°1 sur 10 cm d'épaisseur et sur toute la largeur de la fouille conformément au plan de
pose.
- Joints au mortier de ciment et passage du joint au fil de fer.
- Exécution des courbes éventuelles par des éléments préfabriqués de 25 cm ou de 50 cm de longueur.
- Remblaiement des fouilles et évacuation des déblais.
- Grattage et nettoyage éventuels des bordures souillés par les mortiers, bétons et le liant hydrocarboné.
- Toutes sujétions (essais d'écrasement, etc …).
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n°.....................................................................................................K.07
Prix n° K.08 – Revêtement du sol en carreaux de grains de marbre Revsol de 40 x 40 cm
Les revêtements du sol en carreaux Revsol 40 x 40 cm, de premier choix, seront réalisés comme suit :
- Réglage du fond de forme
- Pose des carreaux à bain soufflant de mortier
Afin d’éviter de ternir les carreaux, le mortier refluant des joints sera nettoyé au fur et à mesure de la pose. Les
sujétions de fourniture, pose, exécution, arrondis, gorges, angles rentrants ou saillants, chutes, casses, etc…,
sont incluses dans le présent prix.
Ouvrage métré à la surface réellement exécutée, sans plus value pour petites parties au faibles largeurs, tous
vides et ouvrages divers non revêtus déduits.
L'ensemble à réaliser suivant plans, détails et calepinage de l'architecte.
Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ……………………………………………………………..…....K.08
L’INRA L’ENTREPRENEUR
< LU ET ACCEPTE>
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A - Partie réservée à l'Administration
ACTE D'ENGAGEMENT
Appel d'offres ouvert, sur offres de prix n° 02/2010/CRRAE du 24/05/2010 à 10H, pour
la Construction d’un laboratoire de production des vitro plants du palmier dattier et
réaménagement des bâtiments existants au niveau du Centre Régional d’Errachidia
passé en application de l’alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3 paragraphe 3
de l’article 17 du décret n°2-06-388 du 05 février 2007 fixant les conditions et les
formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
B - Partie réservée au concurrent
a) Pour les personnes physiques
Je (4) soussigné :........................................(prénom, nom et qualité)
Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,
Adresse du domicile élu : ....................
Affilié à la CNSS sous le n° : ................................. (5)
Inscrit au registre du commerce ………… (Localité) sous le n° ............... (5)
N° de patente : ............................................. (5)
b) Pour les personnes morales
Je (4) soussigné :.......................................(prénom, nom et qualité au sein de
l’entreprise)
Agissant au nom et pour le compte de ………………………………....... (Raison
sociale et forme juridique de la société)
Au capital de : .................................................
Adresse du siège social de la société :
Adresse du domicile élu : ..........................
Affilié à la CNSS sous le n° : .......................... (5) et (6)
Inscrit au registre du commerce ……………… (Localité) sous le n° ........... (5) et (6)
N° de patente : .................................. (5) et (6)
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés :
Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations
précisées en objet de la partie A ci-dessus;
Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les
difficultés que comportent ces prestations :
1) remets, revêtu(s) de ma signature un bordereau de prix -détail estimatif établi(s)
conformément aux modèles figurant au dossier d’appel d’offres.
67

2) m’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions
spéciales et moyennant les prix que j’ai établis moi-même, lesquels font ressortir :
- montant hors T.V.A,:..............................(en lettres et en chiffres)
- Taux de la T.V.A………………………(en pourcentage).
- Montant de la T.V.A…… ……………(en lettres et en chiffres).
- Montant T.V.A comprise… ………...(en lettres et en chiffres).
L’INRA se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au
compte.............................................. (à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (1)
ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à ...................... (Localité), sous relevé
d’identification bancaire (RIB) numéro……………….
Fait à .............................le.........................
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(Signature et cachet du concurrent)
(4) Lorsqu’il s’agit d’un groupement, ses membres doivent :
1) -Mettre :

DECLARATION SUR L'HONNEUR
Mode de passation
Appel d’offres ouvert n°2/2010CRRAE du 24/05/2010 à 10H passé sur offres de prix en
application de l’alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3 paragraphe 3 de
l’article 17 du Décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 ( 5 février 2007 ) fixant les
conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles
relatives à leur gestion et à leur contrôle .
Objet du marché
La Construction d’un laboratoire de production des vitro plants du palmier dattier et
réaménagement des bâtiments existants au niveau du Centre Régional d’Errachidia
A – Pour les personnes physiques
Je soussigné :....................................................................(prénom, nom et qualité)
Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,
Adresse du domicile élu : ....................
Affilié à la CNSS sous le n° : ................................. (1)
Inscrit au registre du commerce …………… (Localité) sous le n° ....................... (1)
N° de patente : ............................................. (1)
N° du compte courant postal bancaire ou à la TGR……………………. (RIB)
B – Pour les personnes morales
Je soussigné :.......................................(prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise)
Agissant au nom et pour le compte de ……………………………….......(raison sociale
et forme juridique de la société)
Au capital de : .................................................
Adresse du siège social de la société :
Adresse du domicile élu : ..........................
Affiliée à la CNSS sous le n° : .......................... (1)
Inscrite au registre du commerce …………… (Localité) sous le n° ....................... (1)
N° de patente : ............................................. (1)
N° du compte courant postal bancaire ou à la TGR……………………. (RIB)
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- Déclare sur l'honneur :
1 – m'engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une
police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle;
2 – que je remplie les conditions prévues à l'article 22 du décret n°2-06.388 du 16
moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle;
- Etant en redressement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par l'autorité judiciaire
compétente à poursuivre l'exercice de mon activité (2);
3 – m'engager, si j'envisage de recourir à la sous-traitance :
- à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par
l'article 22 du décret n° 2-06.388 précité;
- que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le
corps d'état principal du marché;
4 – m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des
pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que
ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d'exécution du présent
marché.
5 – m'engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des
promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de
conclusion du présent marché.
- certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur
l'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.
- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l'article 24 du décret n°2-
06.388 précité, relatives à l'inexactitude de la déclaration sur l'honneur.
Fait à .............................le.........................
(Signature et cachet du concurrent) (2)
(1) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces
documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance.
(2) À supprimer le cas échéant.
(*) En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l’honneur.
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