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MARCHE N° 01/2011 

DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 

Avenue Moulay Ali Chérif - BP.510 Boutalamine - Errachidia - Maroc Tél. +212 5 35 57 28 77 - Fax : +212 5 35 57 20 21 

E-mail : oasis_tafilalet@yahoo.fr Site web : www.oasistafilalet.ma

UNITE DE PRODUCTION CPS D’ACHEVEMENT 

ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION 

D’UNE UNITE DE PRODUCTION 

A KSAR EL BOUYA C.R ARABE SEBAH GHRIS 

PROVINCE ERRACHIDIA 

----------------- 

DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES 

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 

MODE D’EXECUTION ET D’EVALUATION DES OUVRAGES 

BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF 

Marché Passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix fixant les conditions et les formes de passation des marchés 

de l'état ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et leur gestion. 

ENTRE LES SOUSSIGNES : 

MONSIEUR LE ……………………………………………………. 

ET : 

- Monsieur:................................................……………………………………. 

- Agissant au nom et pour le compte de: …………………….....................…. 

- Faisant élection de domicile à: ................................................................…… 

- Inscrit au Registre de Commerce de:.......................................Sous le n °..... 

- Affilié à la C.N.S.S. sous le n°: ........................................................................ 

- Titulaire du compte bancaire n° : ...........……..................................... 

- Banque ou C.C.P.: …………………………………………………..……….. 

- Patente n° : ..............…....................................... ....................………………. 

A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT : 

D’UNE PART , 

D’AUTRE PART , 


E-mail : oasis_tafilalet@yahoo.fr Site web : www.oasistafilalet.ma 

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CHAPITRE I 

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES 



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ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE : 

Le présent marché à pour objet l’exécution : 

ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION 

D’UNE UNITE DE PRODUCTION 

A KSAR EL BOUYA C.R ARABE SEBAH GHRIS 

PROVINCE ERRACHIDIA 

ARTICLE 2 : PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE : 

Marché Passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix , séance publique en application de l’alinéa 2, paragraphe 1, 

de l'article 16 et de l'alinéa 2, paragraphe 3, de l'article 17 du Décret N° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 

(5 Février 2007), fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'état ainsi que certaines règles 

relatives à leur contrôle et leur gestion. 

ARTICLE 3 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES : 

3.1 CONSISTANCE PHYSIQUE DES TRAVAUX 

L’ensemble du projet consiste en la réalisation des travaux achèvement de construction d’une unité de production 

A KSAR EL BOUYA C.R ARABE SEBAH GHRIS PROVINCE ERRACHIDIA 

Les travaux du présent marché constituent un seul et unique lot, dont le programme et la consistance physique de 

L’ensemble des travaux se compose en : 

A - REVETEMENT 

B - MENUISERIE BOIS 

C - ELECTRICITE - LUSTRERIE 

D - PLOMBERIE - SANITAIRE 

E - PEINTURE - VITRERIE 

F - DIVERS 

ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE – DOCUMENTS GENERAUX – TEXTES 

SPECIAUX : 

Les obligations de l’Entrepreneur, pour l’exécution des travaux objet du marché, résultent de l’ensemble des 

documents suivants : 

A) PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE . 

1 – Les pièces contractuelles constituant le marché seront par ordre de priorité : 

- L’acte d’Engagement 

- Le présent CPS 

- Les plans d'exécution 

- Le Bordereau des prix – Détail Estimatif 

- le C.C.A.G.T 

2 – En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans l’ordre 

où elles sont énumérées ci-dessus. 

En outre, l'entreprise reste soumise aux textes généreux suivants: 

B) DOCUMENT GENERAUX. 

1-) Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de 

l’Etat (C.C.A.G.T. ) approuvé par le Décret n° 2-99-1089 du 29 Moharram 1421 ( 4 Mai 2000 ). 

2-) La Circulaire n° 4/59 S.G.G /S.A.B du 12 Février 1959 et l'instruction 23- 59- S.G.G.- G.A.B. en date du 06 

Octobre 1959 et la Circulaire n°: 1- 61- S.G.G.-G.A.B. du 30/01/1961. Relatives aux travaux de I'Etat des 

Etablissements et Collectivités Locales. 

3-) Le Décret N° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007), fixant les conditions et les formes de 

passation des marchés de l'état ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et leur gestion. 



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4-) Le Devis général de l'architecture approuvé le 27/02/1956 et rendu applicable par le Décret Royal n° 406-67 du 

27/07/1967. 

5-) Le Décret n: 2-75-839 du 27 Hija 1395 (30 Décembre 1975 relatif au contrôle des Engagements de Dépenses 

de l'Etat et notamment son article: 4. 

6-) Le Décret Royal n°: 330-66 du 10 Moharam 1387 (21-04-67) portant règlement de la comptabilité publique. 

7-) Le bordereau des salaires minima applicables au Maroc. 

8-) Le Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement des Marchés publics. 

9-) Le décret n° = 2.05.1016 du 19 juillet 2005 Portant création du compte d'affectation Spéciale intitulé " Fonds 

de Soutien à l'initiative Nationale pour le développement Humain" n°31.04.06 

10-) Le Décret n° 2.05.1017du 19 juillet 2005 relatif aux procédures d’exécution des dépenses de l'I.N.D.H. 

11°) Le cahier des prescriptions communes provisoires applicables par la circulaire du Ministère de l’Equipement 

de la formation Professionnelle et du FC n° 2/1242 DNRT du 31/07/87 . 

12°) La circulaire 1/61/SGG du 30 Janvier 1961 relative à l’utilisation des produits d’origine et de fabrication 

nationale . 

13°) Le Dahir n° 1.70.157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, 

notamment son article 3 définissant l’ensemble des normes marocaines homologuées se rapportant aux travaux de 

bâtiment . 

14°) Les textes Officielles réglementant la main d’œuvre et les salaires. 

15°) Le Dahir 1.85.347.du 17 Rabia II ( 20 Décembre 1985 ) loi n° 30.85 relative à la taxe sur la valeur 

ajoutée ( TVA ) . 

16) le décret n°2.02.177 du 22/02/2002 relatif aux mesures parasismiques. 

C) TEXTES SPECIAUX. 

1°) Le Cahier des Charges Provisoire pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16 Mai 1951 . 

2°) Les règles d’utilisation des ronds crénelés et lisses en béton armé « règles 1948 » Ronds 40/60 . 

3°) Par dérogation à l’Article III du D.G.A. les règles pour le calcul et l’exécution des constructions en béton 

armé, dites « Règles B.A. » 1960 . 

4°) La circulaire n° 6001 bis du 7/8/58 relative au transport des matériaux et marchandises pour l’exécution 

des travaux publics, l’arrêté 350.67 des T.P.C du 15/07/1967 et règles techniques P.H.M 7.11 CL 006 et 005 y 

annexés. 

L’entrepreneur ne pourra en aucun cas se prévaloir de l’ignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations 

qui en découlent. Il devra s’il ne les possède pas se procurer ces brochures au Ministère de l’Equipement ou à 

l’Imprimerie Officielle de Rabat. 

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS PARTICULIERES : 

Les obligations de l’Entreprise comportent non seulement l’observation des prescriptions des textes énumérés 

ci-dessus mais aussi l’observation de tout autre Décret. Arrêté, Réglementation ou Norme en vigueur à la date de 

l'approbation du présent marché. 

Dans le cas où un point du projet ne sera pas conforme à une publication en vigueur , l’Entreprise devrait le 

signaler à l’Architecte avant la remise de son offre , tous les frais d’une modification du projet une fois le Marché 

passé seraient à la seule charge de l’Entreprise . 

ARTICLE 6 : CONNAISSANCE DU DOSSIER : 

Une série complète des plans dressés par l’Architecte ayant été remise en même temps que le présent dossier 

de pièces contractuelles à l’entreprise soumissionnaire, celle-ci déclare : 

- Avoir pris pleine connaissance de l’ensemble du dossier et du projet. 

- Avoir fait préciser tout point susceptible de contestations. 

- Avoir fait tout calcul et sous détail. 

- N’avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d’ouvrage présenté par elle et de nature 

à donner lieu à discussion . 

- Avoir apprécié toute difficulté résultant du terrain, l’emplacement des constructions, des accès, des alimentations, 

des branchements en eau et en électricité et toute autre difficulté qui pourrait se présenter pour laquelle aucune 

réclamation ne sera prise en considération. 



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ARTICLE 7 : PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX : 

L’Entrepreneur devra soumettre à l’Architecte et au B.E.T. dans un détail de quinze jours ( 15 jours ) à dater 

de la notification de l’approbation du marché , le calendrier d’exécution des travaux selon lequel il s’engage à 

conduire le chantier comportant tous les renseignements et justifications utiles . 

Au cas ou la cadence d’exécution deviendrait inférieure à cette prévue au dit calendrier le Maître de l’ouvrage 

pourrait faire application des mesures prévues à l’Article n° 70 du CCAGT même pour les délais partiels portés au 

planning . 

ARTICLE 8 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR : 

A défaut par l’Entrepreneur d’avoir satisfait aux prescriptions de l’Article n°17 du CCAGT, en ne faisant pas 

élection de domicile à proximité des travaux, toute notification relative à l’entreprise lui sera valablement faite au 

siège de l’entreprise qui est indiqué dans le C.P.S. 

En cas de changement de domicile, l’entrepreneur est tenu d’aviser le maître d’ouvrage par lettre 

recommandée avec accusé de réception dans les quinze(15) jours qui suivent la date d’intervention de ce changement. 

ARTICLE 9 : CONTROLE DES TRAVAUX 

L’entreprise sera soumise pour l’exécution de ses travaux au Contrôle du maître d’ouvrage qui réserva le droit 

d'y procéder soit par ses propres moyens, soit par des organismes de contrôle spécialisés. 

Pendant toute la durée des travaux les agents de contrôle auront libre accès sur le chantier et pourront prélever 

aussi souvent que nécessaire les échantillons de matériaux et matériels mis en œuvre pour essais et examens ils 

vérifieront la conformité de l’exécution avec les plans visés bon pour exécution remis à l’entrepreneur ils assisteront à 

la réception des fouilles au coulage du béton etc. 

L’entrepreneur sera tenu de fournir à ses frais, la main d’œuvre, les récipients, l’échafaudage et le matériel 

nécessaire aux prélèvements visés ci avant. 

L’entrepreneur s’engage à accepter l’arbitrage du maître d’ouvrage sur tout différent l’opposant aux agents de 

contrôle du maître d’œuvre ou autre agents désignés pour contrôler les travaux 

ARTICLE 10: REUNIONS DE CHANTIER 

Les réunions de chantier se tiendront sur le lieu des travaux une fois par semaine. Elles réuniront outre le 

maître d'ouvrage, l’Architecte et le B.E.T., l'entrepreneur, le chef de chantier, les sous-traitants agréés et tous autres 

mandataires du maître d'ouvrage habilités à contrôler les travaux. 

L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement ou à défaut, se faire représenter par un mandataire pour 

agir en son nom et pour son compte, à toutes les réunions de chantier. 

A chaque réunion un procès-verbal sera établi, résumant l'état d'avancement des travaux, les décisions prises, 

les anomalies constatées et les instructions données par le maître d'ouvrage, et le B.E.T. 

L'entrepreneur devra procéder l'exécution immédiate de toutes ces décisions ou instructions concernant les 

travaux. 

ARTICLE 11: RESPONSABLE DU CHANTIER 

L'entrepreneur devra présenter, dix jours calendrier après la notification de l'ordre de service lui prescrivant de 

commencer les travaux, à l'agrément du maître d'ouvrage et de l’Architecte, le responsable qualifié qu’il compte garder 

sur le chantier en permanence accompagné de ses références et attestations personnelles pour des travaux de même 

importance. 

Le responsable de chantier doit assurer sans interruption la direction de ce chantier. 

Si la qualification du responsable n'apparaît pas suffisant, le maître d'ouvrage pourra en demander le 

remplacement ou l'assistance jugée nécessaire. 

ARTICLE 12 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L’ENTREPRENEUR : 

1-L’entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites et figurées qui pourraient lui 

manquer, dans ces conditions il ne pourrait jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une 

exécution contraire à la volonté de l’architecte 

2-L’entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à indemnité ou plus-value pour la gène et 

les sujétions résultant de la présence d’ouvriers d’autres entreprises appelées à travailler sur le chantier .Il est précisé 

que parmi les dépenses incluses dans les prix, figurent les participations aux frais de branchements du chantier, aux 

réseau d’eau, d’électricité, et les consommations correspondantes pendant toute la durée du chantier. 



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3- En application de l’article 40 du C.C.A.G.T. le délai, pour le dégagement, le nettoiement et la mise en état 

des emplacements mis à la disposition de l’Entrepreneur , est fixé à quinze jours ( 15 ) jours de calendrier de la date de 

la réception provisoire .En outre , une pénalité spéciale de deux cents ( 200 ) Dirhams par jour de calendrier de retard 

sera appliquée à compter de la date d’expiration du délai de quinze jours (15 jours ) indiqué plus haut . 

ARTICLE 13 : ECHANTILLONNAGE. 

L’Entrepreneur devra soumettre à l’agrément de l’Architecte un échantillon de chaque espèce de matériaux 

ou de fournitures, qu’il se propose d’employer, il ne pourra mettre en œuvre ces matériaux qu’après acceptation 

donnée par ordre de service délivré par l’Architecte 

Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier prévu à l’Article n° 201 §2 du D.G.A et 

serviront de base de vérification pour la réception des travaux. 

L’Entrepreneur devra présenter à toute réquisition les certificats et attestations prouvant l’origine et la qualité des 

matériaux proposés. 

ARTICLE 14 : PLANS DE RECOLLEMENT : 

En fin d’exécution , l’Entrepreneur remettra à l’Administration un calque et trois tirages des plans pliés suivant 

format 21x 31 indiquant avec fidélité comment les travaux ont été exécutés, tant en ce qui concerne les travaux 

visibles que les travaux cachés . 

1- Dessins colorés des ouvrages non visibles, comme les fondations, les conduites d’évacuation des eaux 

Pluviales et usées dont la réalisation peut être différente des dessins primitifs et tel que ces ouvrages ont été 

réellement exécutés. 

2-Dessins de conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non visibles, tels qu’ils ont été posés, repérés par des 

symboles et teintes conventionnelles. Ces dessins indiqueront la position de tous les regards, poste d’eau , appareils 

électriques , prises de courant , boites , foyer lumineux , vannes et les sens d’écoulement des égouts . 

Faute par l’Entrepreneur d’avoir fourni les plans de recollement trente jours ( 30 jours ) après la réception 

Provisoire il lui sera appliqué une retenue de 1% (un pour cent) du montant du marché arrondie à la dizaine de 

Dirhams supérieure. 

ARTICLE 15: TRAVAUX EN REGIE 

Il ne sera pas demandé à l'Entreprise des travaux en régie dans le cadre du présent marché. Les travaux exécutés 

seront ceux figurant sur le bordereau des prix et de détail estimatif. 

ARTICLE 16 : NANTISSEMENT. 

Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du présent Marché il est précisé que : 

1) la liquidation des sommes dues par l’Administration sera opérée par monsieur ………………………………… 

2) le fonctionnaire compétent chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu’au bénéficiaire du 

nantissement ou subrogation les renseignements et les état prévus à l’Article 7 du Dahir 28 / 8 / 48 est Monsieur le 

………………………………………….. 

3) les paiements prévus au présent marché seront effectués par le ………………………………………. seul 

qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché. 

En cas de nantissement du présent marché, l’Administration contractante Délivrera à l’entrepreneur traitant sur sa 

demande et contre récépissé un exemplaire Spécial du marché portant la mention. 

ARTICLE 17 : RESTRICTION DANS LE RECRUTEMENT DES OUVRIERS 

L'entrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui lui seront présentés par bureau de placement 70% au moins des 

ouvriers non permanents nécessaires pour compléter l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. 

Lorsque certain de ces ouvriers seront licenciés par l'Entrepreneur, il devra immédiatement les remplacer par 

d'autre ouvriers présentés par le bureau de placement de telle sorte que le pourcentage minimum de 70% soit respecté 

en permanence. 

ARTICLE 18 : CONTROLE DE RECRUTEMENT DES OUVRIERS 

L'entrepreneur devra avoir sur le chantier la liste constamment tenue à jour des ouvriers employés sur le chantier. 

Les ouvriers présentés par le bureau de placement seront portés sur une liste à part. 

Les ouvriers devront pouvoir présenter à toute réquisition à l'administration l'attestation ou la carte d'identité 

délivrée par l'autorité de contrôle qui seront les seules pièces admises à justifier les conditions de résidence imposées 

par l'article précédent. 



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ARTICLE 19 : COMPTE PRORATA 

La disposition de l'article compte prorata ne s'applique pas au présent marché qui prévoit les constructions en lot 

unique. 

ARTICLE 20 : ASSURANCE 

Avant commencement des travaux, l'Entrepreneur sera tenu de produire des copies des polices d’assurance d'une 

compagnie d'assurance, autorisé à pratiquer au Maroc, couvrant toutes les risque cités à l’article 24 du C.C.A.G.T. ( A, 

B, C,D). 

L’Entrepreneur devra justifier à tout moment, de la validité de ce contrat avec la compagnie agrée. 

ARTICLE 21 : REGLEMENT DE POLICE ET VOIRIE . 

L'entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et voirie en vigueur. 

L'entrepreneur sera responsable de tout dégât ou détournement commis par son personnel ou par des tiers sur 

son chantier ou dans les bâtiments avoisinants mis à sa disposition. 

ARTICLE 22 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR - DIRECTION - ENCADREMENT 

DU CHANTIER. 

L’Entrepreneur sera tenu d’assister personnellement au moins deux fois par mois aux visites de chantier faites 

par l’Architecte et le B.E.T. Pendant la durée des travaux, l’entrepreneur sera représenté en permanence sur le 

chantier, par un responsable qualifié. La direction de ce chantier devra être effectivement assurée sans interruption. 

Si la qualification du responsable n’apparaît pas suffisante, l’Architecte et le maître d’oeuvre pourront en demander le 

remplacement ou l’assistance jugée nécessaire. 

ARTICLE 23 : T A X E S SUR LA VALEUR AJOUTEE. 

Tous les prix du présent marché seront établis en tenant compte de toutes les taxes et charges diverses , y 

compris la taxe sur la valeur ajoutée instituée par la loi n° 30 – 85 relative à la T.V.A promulguée par le dahir 

n° 1-85-347 du 20 / 12 / 85, ainsi qu’au décret n° 2.86.99 du 14 / 03 / 86 pris pour son approbation. 

ARTICLE 24 : APPROVISIONNEMENT ET RISQUES CONCERNANT LES FOURNITURES : 

Les acomptes sur approvisionnement ne sont pas prévus dans le présent marché. 

ARTICLE 25 : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES 

Sont désignés par ce terme, Tous les travaux en plus de ceux initialement prévus par suite de modification. 

Il est précisé que seuls seront considérés comme travaux modifiés et par suite réglés ou retenus a 

l'Entrepreneur, les travaux dus à des changements ordonnés par ordre de service du maître d’OUVRAGE 

Ces travaux seront soumis aux dispositions de l’article 51 du C.C.A.G.T. 

ARTICLE 26 : CESSION DU MARCHE 

La cession de tout ou partie du marché devra être expressément et par écrit autorisé par l'administration qui se 

réserve le droit de la résilier sans préavis, ni indemnité, au cas où cette obligation n'aurait pas été observée. 

ARTICLE 27 : MODE D’EXECUTION DES OUVRAGES. 

D’une manière générale, les travaux seront exécutés suivant les règles de l’art, conformément aux dessins et 

plans visés « Bon pour exécution »qui seront notifiés à l’entrepreneur. Les plans d’Architecte restent toujours la base 

de l’ouvrage tous les dessins annexés devront s’y conformer. Les travaux ne pourront être menés avec la seule 

utilisation des plans de béton armé, les erreurs qui pourraient parvenir de ce fait seront obligatoirement corrigées selon 

les indications des plans de l’Architecte. 

Si les désignations du C.P.S ou des plans ne sont pas suffisantes , il demeure bien entendu que la signature 

du marché implique que les renseignements complémentaires ont été obtenus par l’entrepreneur , avant la remise 

de ses offres des prix . 

ARTICLE 28 : ORDRES DE SERVICE – LETTRES - INSTRUCTIONS : 

L’entrepreneur se conformera strictement aux plans, tracés et dessins de détails fournis par l’architecte ainsi 

qu’aux ordres de services, lettres et instructions (signés à la fois par l’architecte) 

qui lui seront notifiés ou adressés par l’Administration ( Maître de l’ouvrage ) . 



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L’entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites ou figurées qui pourraient lui 

manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour une exécution 

contraire à la volonté du Maître de l’œuvre ou pour justifier un retard dans l’exécution. 

ARTICLE 29: MALFACON 

Si des malfaçons viennent à être décelés, les ouvrages seront démolis et refait à la charge de l'Entrepreneur. 

Si ces réfections entraînent des dépenses pour les autres corps d'état, ces dépenses seront également à la charge 

de I’ entrepreneur et ceux sans préjudice de tous autres, dommage et intérêts que l'administration pourrait réclamer 

pour le préjudice intégral qui pourrait lui être causé par ces réfections 

ARTICLE 30 : NETTOYAGE DU CHANTIER. 

L’entrepreneur devra évacuer régulièrement les locaux ou il travaille des gravois et débris divers qui sont le 

fait de son activité. L’architecte et l’administration pourront à tout moment exiger ce nettoyage lorsqu’il n’aura pas été 

exécuté spontanément. Les locaux devront être parfaitement nets. 

Les gravois et débris devront être déposés au voisinage des constructions en un ou plusieurs endroits désignés 

par l’architecte . 

Ils seront ensuite enlevés par l’entrepreneur aux décharges publiques. 

Aux cas où l’état de propreté du chantier lui même ne serait pas satisfaisant, l’architecte et l’administration 

pourront faire exécuter le nettoyage par l’entrepreneur chaque fois qu’ils le jugeront nécessaire. En tous cas de cause , 

ce nettoyage devra être fait une fois par mois au moins . 

ARTICLE 31 : CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX. 

En cas de changement dans la masse des travaux, se référer aux articles 52 et 53 du Décret n° 2.99.1087 du 29 

Moharrem 1421 (04 Mai 2000) approuvant le C.C.A.G.T. 

ARTICLE 32 : TROUS ET SCELLEMENTS- RESERVATIONS 

Il est rappelé aux Entreprises les restrictions du service de contrôle concernant les percements saignées et 

scellements. 

Il est strictement spécifié que les éléments de structure en B.A. Ne doivent pas être, touchés. Il importe donc 

que les différents corps de métier précisent dès le début des travaux leurs plans de montage et de percement, Afin de 

prévoir initialement la pause de tampon en bois, panneaux dans les coffrages ou fourreaux pour permettre les 

scellements et passages sans distinctions, les signées dans les cloisons seront rigoureusement interdite, dans le cas où 

des percements, scellements, saignées seraient indispensables, ils seront effectués par chaque Entreprise intéressé 

après accord du maître d’ouvrage, mais les rebouchages et raccord nécessaires seront obligatoirement fait par 

l'Entrepreneur du gros - oeuvre. 

ARTICLE 33 : PLANS ET PIECES CONTRACTUELLES 

L’entrepreneur adjudicataire recevra gratuitement le tirage de chaque plan et pièces écrites constituant le 

dossier de l'affaire. 

ARTICLE 34 : DOCUMENT 

L’entrepreneur est tenu de vérifier les codes et de signaler en temps utile, toutes erreurs matériels qui auraient 

pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui sont confiés. 

Les plans d'Architecte sont les plans de base qui doivent être respectés en cas de non concordance avec les 

plans d'ingénieur il faudra avant exécution, en informer l'ingénieur. 

Aucune cote ne sera prise à l'échelle pour l'exécution des travaux, l'Entrepreneur devra s'assurer sur place 

avant toute mise en oeuvre de la possibilité de suivre des côtés et indications des plans et dessins Dans le cas de doute 

il en référera immédiatement à l'Architecte. 

L’entrepreneur sera tenu de fournir un cahier trifold à page numérotées lequel sera maintenu à la disposition 

des organismes de contrôles, Architecte, etc………………. 

L'administration se réserve le droit de modifier telle ou telle partie d'ouvrage qu'elle jugera nécessaire pour une 

meilleurs réalisation de projet. 

ARTICLE 35 : CHARGES PARTICULIERES 

Les prix remis par chaque Entreprise comprendront tous les frais afférents à l’entreprise et notamment les frais 

suivants: 

* Tous les frais de douane, taxes et impôts divers 



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* Tous les frais de voirie (Balisage, Affichage, Echafaudage, etc.) 

* Tous frais d'Assurance contre les accidents du personnel et des véhicules responsabilité civile, risque 

d'incendie de vole ou de détérioration pendant la durée des travaux. 

* Tous frais de branchement et de consommation d'eau et d'électricité pendant la durée des travaux (suivant 

l'Article n°10 du présent C.P. S) 

* Tous frais de gardiennage de nuit, et pendant les jours fériés du chantier et de ses abords. 

* Tous frais de transport et déplacement divers. 

* Tous frais de charge sociale (C.N.S.S, congés payés et ceux exigés par la législation du travail. 

* Tous frais de reproduction des dessins et pièces écrites 

ARTICLE 36 : MODES DE REGLEMENT DES OUVRAGES 

Ces travaux seront réglés sur situations mensuelles établies par applications des prix Unitaires du détail 

estimatif du marché, et arrêtées à la fin de chaque mois. 

Les situations mensuelles seront présentées sous forme cumulative et doivent être remises en trois exemplaires 

au Maître d'ouvrage pour vérification, puis pour approbation et liquidation. 

Le règlement des situations, mémoires ou décomptes sera effectué par virement à un compte désigné par 

l'Entrepreneur dans son acte d’engagement. 

ARTICLE 37: ETABLISSEMENT DES DECOMPTES PROVISOIRES ET 

DECOMPTES DEFINITIFS DES OUVRAGES 

Après achèvement des travaux constatés par le représentant du maître de l'ouvrage, l'Entrepreneur disposera de 

six (6) semaines pour présenter à l'administration sa demande de règlement des travaux exécutés. 

Passé ce délai et sans mise en demeure préalable, les décomptes définitifs, seront établis avec les éléments en 

possession de l'administration et les décomptes seront clos sans que l'Entrepreneur puisse élever ni réclamation ni 

réserve. 

Les frais d'établissement des documents nécessaires à ces opérations seront à la charge de l'Entreprises. 

Les travaux seront réglés sur situations mensuelles établies par application des prix Unitaires du détail 

estimatif du marché. Conformément à l’article 62 du C.C.A.G.T 

ARTICLE 38: SOUS TRAITANCE 

L'entrepreneur ne peut pas céder à des sous traitants une ou plusieurs parties de son entreprise sans 

autorisation écrite de l'autorité compétente; cette autorisation ne peut être accordée qu'à un sous- traitant remplissant 

les conditions requises du titulaire du marché; en application de la l'article 78 du décret n° 2 – 98 - 482, elle est limitée 

à l'exécution de la partie sous- traitée du marché. 

ARTICLE 39: RECEPTION PROVISOIRE 

A la fin des travaux de tous les corps d'Etat il sera procédé en présence de tous les Entrepreneurs à la réception 

provisoire des travaux Le maître d’ouvrage décidera après la visite du bâtiment si cette réception peut être prononcée 

Tous les défauts constatés lors de cette visite devront être réparés conformément aux règles de l'art. Sinon la 

réception ne sera prononcée sans pour cela que le délai d'exécution soit prolongé. 

ARTICLE 40: RECEPTION DEFINITIVE 

La réception définitive aura lieu douze mois (12 mois) après la date de la réception provisoire des travaux, et 

la retenue de garantie sera débloquée après que la réception définitive aura pu être prononcée sans réserve par le maître 

d’œuvre. 

ARTICLE 41: LITIGES OU CONTESTATIONS 

Tous litiges ou contestations pouvant être soulevés entre l'Entrepreneur et l'administration contractante à 

l'occasion de l'exécution des travaux objet du présent marché seront de la compétence des tribunaux du Maroc. 

ARTICLE 42: SITUATION FISCALE DES ENTREPRENEURS 

Les Entrepreneurs devront fournir à l'appui de leur acte d’engagement une attestation déclarant que l'intéressé 

est en situation fiscale régulière et mentionnant l'activité au titre de laquelle le soumissionnaire a été imposé. 

Toute soumission ne comportant pas cette déclaration sera rejetée. 



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ARTICLE 43: SUJETION RESULTANT DE L'EXECUTION SIMULTANEE DES 

TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFÉRENTS CORPS D'ETAT ET ENTREPRISES VOISINES 

L'Entrepreneur ne pourra présenter de réclamation en raison de l'exécution simultanée de travaux par d'autre 

corps d'Etat ou de gênes éventuelles qui pourraient en résulter pour ses propres travaux. 

Il devra au contraire faciliter dans toute la mesure du possible la tache des autres Entreprises et faire tous les 

efforts dans le sens d'une bonne coordination de l'ensemble des corps d'état. 

L’Entrepreneur ne pourra également présenter de réclamation pour les sujétions qui, pourraient lui être 

imposées par l'exécution simultanée d'autre travaux dans le voisinage. 

ARTICLE 44: PRESCRIPTIONS APPLICABLES A TOUS LES CORPS D'ETAT 

A- L'Entrepreneur ne pourra an aucun cas se prévaloir des difficultés douanières ou d'approvisionnement pour 

la fourniture en temps et heures des matériels et matériaux nécessaires à la bonne marche de son chantier et strict du 

planning des travaux. 

A cet effet l'Entrepreneur sera tenu dans les huit jours ( 8 jours ) suivant la délivrance de l'ordre de service de 

remettre à l'administration les doubles des bons de commande le matériels certifiés par fournisseur. 

Planning - L'Entrepreneur devra constamment ce tenir informé du planning général des travaux exposés dans 

le bureau de chantier afin que l'avancement de ses travaux à l'intérieur de, son propre délai se trouve en harmonie avec 

l'avancement des autres corps d'Etat. 

ARTICLE 45: DELAI DE LA NOTIFICATION DE L’APPROBATION 

Conformément à l'article 79 du Décret Royal n° 2- 06 -388 L'Entrepreneur déclaré Attributaire ne sera libre de 

renoncer à son Entreprise que si l'approbation de son marché ne lui est pas été notifié dans un délai de quatre vingt dix 

jours ( 90 jours ) à compter de la date fixée à la date d'ouverture de plis. 

ARTICLE 46: RESILIATION 

Dans le cas où l'Entrepreneur ferait preuve d'une activité insuffisante ou en cas d'inexécution des clauses du 

présent C.P.S. L'Administration mettrait l’Entrepreneur en demeure de satisfaire à ses obligations dans un délai qui ne 

devra pas être inférieur à Quinze jours ( 15 jours ). Passé ce délai, si la clause qui a provoqué la mise en demeure 

subsiste, le marché pourra être résilié sans indemnité aucune. 

En outre le marché est résilié de plein droit en cas de décès de l'Entrepreneur, de faillites ou liquidation 

judiciaire. Aussi se référer aux articles prévues au du C.C.A.G.T 

ARTICLE 47: FRAIS DE TIMBRE ET D’ENREGISTREMENTS 

L'Entrepreneur devra supporter les frais de timbre et s'il y a lieu les frais d'enregistrement des différentes 

pièces du marché. 

ARTICLE 48: FRAIS DIVERS 

Les frais suivants sont à la charge de l’entreprise : 

*Conformément aux stipulations de l'article 4, paragraphe 3 du Devis Général d'Architecture, les frais d'essais 

des matériaux seront à la charge de l'Entrepreneur pour tous les travaux ou fournitures qui n'auront pas satisfait aux 

conditions imposées par le D.G.A. , . L'Entrepreneur devra tenir, en permanence sur le chantier, des récipients ou 

éléments de matériaux disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyses. Les essais de matériel 

installé par l'Entrepreneur sont à sa charge, ainsi que tous les ingrédients ou fluides nécessaires à ces essais. Sont aussi 

à sa charge, toute main -d’œuvre nécessaire à ces essais, échafaudage, branchements et toutes sujétions, à la demande 

du maître de l’œuvre. 

Les essaies sur la résistance des bétons coulés seront effectués par nature de l’ouvrage et par plancher. Le 

nombre des essaies ne peut être inférieurs à trois, ces essaies sont à la charge de l’entreprise. 

Les situations provisoires et le décompte définitif seront accompagnés de métrés justificatifs établis par un 

métreur qualifié 

ARTICLE 49: VALIDITE DU MARCHE 

Le présent Marché ne sera valable définitif et exécutoire qu’après visa de Monsieur Percepteur de la ville 

d’El Hajeb et son approbation par Monsieur LE WALI de la région de Meknès Tafilalet 

ARTICLE 50: DELAI D’EXECUTION ET PENALITE 

Le délai d'exécution est fixé à Trois (3) Mois, il prendra effet à compter du lendemain du jour de la 

notification de l'ordre de service de commencer les travaux. 



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A défaut par l'Entrepreneur de se conformer au délai prescrit et sauf cas de force majeurs, une pénalité de: 

1/1000 un pour mille du montant global du marché par jour de retard sera opéré sur les décomptes. 

ARTICLE 51: CAUTIONNEMENT - RETENUE DE GARANTIE 

En application des articles 12 et 13 du C.C.A.G.T. Le cautionnement provisoire objet du présent marché est 

fixé à 10 000,00 dhs (Dix mille dirhams) 

Chaque soumissionnaire doit présenter à l'appui de son offre, la justification du dépôt du cautionnement 

provisoire 

Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3 %) du montant du marché arrondi à la dizaine de 

dirhams supérieurs Il doit être constitué dans trente jours (30 jours) qui suivent la notification de l'approbation du 

marché. 

Une retenue de garantie de 10% (dix pour cent) sera opérée sur Le montant de chaque décompte relatif aux 

travaux exécutés. Elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint 7% (sept pour cent) du montant du initial du marché 

Le cautionnement définitif et la retenue de garantie pourront à la demande de l’Entrepreneur être remplacés 

par une caution bancaire constitué dans les conditions prévues par le Dahir du 20/01/1971 qui modifie le Dahir du 1 8 

Mai 1920, du 2 Octobre 1945, ainsi que la circulaire n°108 S S.G.P du 14 Janvier 1937 du B.0 du 22 Janvier 1937 

ARTICLE 52: DELAI DE GARANTIE 

Pour le délai de garantie il est fixé à un An à compter de la date des procès verbaux de réception provisoire des 

travaux. 

Pendant la durée de ce délai l'Entrepreneur sans qu'il soit invité par l'administration devra réparer à ses frais 

exclusif toutes dégradations constatées sur les travaux qu'il a réalisé, Passé ce délai l'Administration y procédera de 

droit par tous les moyens qu’elle jugera utiles et ce aux frais de l'Entrepreneur 

Les retenues éventuelles opérées par l'Administration en application du présent article seront déduites de la 

somme à payer à l'Entrepreneur. 

ARTICLE 53: VARIATION DES PRIX 

Les prix sont fermes et non révisables. 

ARTICLE 54 : GARANTIE DECENNALE APPLICABLE AUX TRAVAUX D’ETANCHEITE. 

L’entrepreneur est responsable pendant dix années à compter de la réception provisoire, de l’étanchéité 

complète contre infiltration provoquée par une mauvaise qualité des produits employés ou par une mauvaise 

exécution des travaux, et notamment par dessiccation , fissuration , soufflures , retrait du produit , décollement 

des solins , déchirures consécutives au retrait ou à la dilatation du support etc … 

Cette garantie comprend la remise en état du produit d’étanchéité et de la protection avec les mêmes produits 

que ceux qui ont servi à l’établissement de l’étanchéité ou avec tout autre produit de qualité au moins équivalente 

préalablement agréé par l’Architecte ( cet agrément doit être consigné sur un ordre de service ) , ainsi que la 

réparation des dommages causés à la construction par les infiltrations sous réserve que l’entrepreneur ait été informé 

de ces infiltrations dès leur apparition . 

L’entrepreneur doit intervenir dès la réception de l’avis de défaut d’étanchéité qui lui est donné par 

l’architecte. et prendre toutes les mesures utiles. 

ARTICLE 55: MAITRE OUVRAGE 

, la mission du Maître D'ouvrage est confiée au Service Technique de la province d el hajeb 

, cette mission se présente à la conception du projet, l’établissement du dossier d'appel d'offres, la conduite et 

le suivi des travaux, les réceptions des travaux, établissement des décomptes provisoires et définitif. 

Tout changement ultérieur dans la désignation du maître d’ouvrage ou dans l’étendu de ses missions doit être 

communiqué à l’entrepreneur par ordre de service. 

ARTICLE 56: MAITRE D’ŒUVRE 

La maîtrise d’œuvre sera assurée par Mr ABDERRAHMANE BELHASSANE, Architecte, demeurant à 

résidence ELATI, 34, Rue BONDEONG, Appt n°1, V.N, Meknès. 



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CHAPITRE II 

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 



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A - REVETEMENTS DE SOLS ET MURS 

ARTICLE 1 - MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX 

1- Forme de pose 

Avant toute exécution, les différents support seront soigneusement nettoyés et balayés . 

Tous les revêtements de sols, sauf cas particulier du devis descriptif, reposeront sur une forme de 

pose de 5 cm d’épaisseur, réalisée au mortier de ciment dosé à 250 KG de ciment CPJ 35 pour un mètre cube 

de sable . 

Cette forme de pose sera parfaitement damée, dressée puis surfacée, et devra avoir au minimum 

deux jours de prise avant de recevoir le revêtement. 

Dans certains locaux, il pourra être prévu une façon de pentes pour évacuation des eaux. Cette 

sujétion est censée être comprise dans les prix et ne pourra donner lieu à plus-value. 

Pour les revêtements verticaux, il sera exécuté à la charge de l’entreprise du présent lot, un enduit 

de sable. La surface de cet enduit devra présenter des rugosités et des stries réalisées à la truelle pour facilité 

l’adhérence du revêtement. 

.2 - Revêtements en granito 

les revêtements en granito seront constitués d’un mélange de gravette et de ciment, dans les 

proportions et qualités fixées dans le devis descriptif . 

Les granitos seront bien pleins, les grains très serrés, ne laissant apparaître que le minimum de 

ciment en surface . Leur épaisseur sera au minimum de 15 mm pour les sols et les revêtements verticaux, et 

de 20 mm pour les marches . 

Les granitos devront avoir une surface parfaitement dressée et d’une grande uniformité de teinte . 

Les joints de rupture, baguettes en matière plastique ou autre, ne devront présenter ni saillie ni flache . 

Après la prise, pour les granitos polis, la surface sera poncée mécaniquement à la meule . Cette 

opération sera répétée en employant des abrasifs de finesse graduée, et en procédant entre deux opérations à 

un rebouchage des vides avec un coulis de ciment . 

Les pigments colorant le ciment seront de qualité supérieure, ne se décomposant pas par action 

chimique de ciment . 

Les tons, les dessins, et la disposition des joints, seront déterminés par les plans de calpinage de 

l’Architecte . 

3- Carrelages 

les carreaux seront de première qualité, sans fentes ni gerçures, leur surface sera parfaitement 

plane et leurs arêtes vives et parfaitement dressées . Leur couleur devra être bien uniforme, sans taches ni 

irrégularités . 

Avant tout commencement de pose, il y aura lieu de procéder au triage des carreaux pour les 

nuances et les calibres . Ils seront ensuite trempés dans l’eau puis essuyés . 

La surface de pose sera préparée avec soin en y supprimant d’éventuelles traces de plâtre et en y 

établissant exactement les niveaux . 

La pose sera effectuée à bain soufflant de mortier dosé à 450 KG de ciment CPJ 35 pour un mètre 

cube de sable fin . L’épaisseur de la couche de mortier ne devra pas être, après pose, inférieure à 10 mm . 

Les carreaux pour revêtements verticaux pourront, après accord de l’Architecte, être posés au ciment colle, 

auquel cas l’Entrepreneur aura à sa charge l’exécution des enduits de finition qui serviront de support aux 

carrelages . 

Les joints auront une largeur de pose devra refluer par les joints à la mise en place des carreaux . 

Les carreaux et plinthes seront à bord arrondi dans les angles saillants, ou à défaut, ajustés en 

onglet, et présenteront des formes régulières dans les parties courbes . 



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ARTICLE 2 - ECHANTILLONS 

L’Entrepreneur devra réaliser tous les panneaux échantillons que le Maître d’œuvre jugera utile de 

lui demander, dans la limite de trois échantillons par nature d’ouvrage . 

Cette sujétion est censée être comprise dans les prix remis par l’Entrepreneur, et ne pourra donner 

lieu à plus-value ou indemnité . 


ARTICLE 3 - DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE 

Les travaux du présent lot seront exécutés suivant les conditions et les prescriptions du Devis 

Général d’Architecture « D.G.A. » et des documents qui s’y rapportent, et en particulier les Documents 

Techniques Unifiés « D.T.U. » dans leur dernière édition, y compris les annexes en vigueur 15 jours avant la 

date limite de remise des offres, ainsi qu’aux normes marocaines. L’ensemble des documents constituant le 

cahier applicable aux travaux du présent lot sont : 

� D.T.U. n° 36.1 : Menuiserie en bois. 

� D.T.U. n° 37.1 : Menuiserie métallique. 

� D.T.U. n° 39.1 & 39. 5 : Feuillures pour vitrages. 

ARTICLE 4 - PROTOTYPE - ECHANTILLONS 

Dans les délais précisés au planning d’exécutions l’Entrepreneur sera tenu de soumettre à 

l’approbation du Maître d’œuvre, un élément type de chaque nature d’ouvrage prévu . 

Ces éléments seront équipés de leur quincaillerie et des garnitures proposées . La fabrication en 

série de menuiserie ne pourra commencer qu’après la réception définitive et sans observation du Maître 

d’œuvre . 

Tous les éléments réalisés devront être rigoureusement conformes aux prototypes acceptés par le 

Maître d’œuvre, faute de quoi ils seront refusés à la réception . 

ARTICLE 5 - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX 

1- Provenance 

les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, et il ne sera fait appel 

a des matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché local . 

Les matériaux proviendront en principe des lieux de production suivants : 

DESIGNATION QUALITE ET PROVENANCE 

Bois : - Sapin rouge ou cèdre 1 er choix des dépôts du Maroc 

- Contre-plaqué Des dépôts du Maroc : 

Classe B pour ouvrage intérieur 

Classe CTB.X pour ouvrage extérieur 

Quincaillerie - Garnitures De qualité équivalente à « Vachette » 

« Bricard », ou similaire 



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par le fait du dépôt de son offre, l’Entrepreneur est réputé connaître les ressources des dépôts 

indiqués ci-dessus, et aucune réclamation ne sera admise concernant les prix à pied-d’œuvre des matériaux 

nécessaires à l’exécution des ouvrages . 

2- Qualité des bois 

les bois devront être de la meilleure qualité, absolument secs et sans défauts, conformément aux 

prescriptions des Articles 37 à 45 et 138 à 144 du Devis Général d’Architecture . Les bois comportant trop 

de noeuds seront refusés . 

ARTICLE 6 - DESCRIPTION GENERALE DES OUVRAGES EN BOIS 

1- Cadres, montants et traverses 

les cadres dormants, montants et traverses seront assemblés, avec la plus grande précision, par 

tenons et mortaises et fixés par des chevilles en bois dur . Sur les faces en contact avec les cloisons, les 

cadres dormants seront rainés sur environ 10 cm pour recevoir les briques . 

Les pièces d’appui des fenêtres comporteront obligatoirement une gorge en fond de feuillure avec 

un trou pour écoulement des eaux . 

Les pattes à scellement seront en fer plat vissées sur champ extérieur . Elles seront d’un nombre et 

de dimensions en rapport avec l’importance de l’ouvrage à fixer . Pour les montants de portes, noyés dans le 

dallage, il y a lieu de prévoir un encastrement d’environ 5 cm . 

2- Vantaux de portes 

Pour les portes isoplanes, les contre-plaqués de 5 mm d’épaisseur en okoumé seront collés à la 

presse sur le bâti et l’ossature intérieure. Les bords seront sans épaufrures et très soigneusement arasés et 

ponces. Pour les portes isoplanes donnant sur l’extérieur, il sera utilisé des contre-plaqués dits « marine » de 

5 mm d’épaisseur. 

Pour les portes à lames ou à panneaux, les éléments seront assemblés par rainure et languette. Les 

lames devront être de largeur uniforme sur toute leur longueur, et se joindre d’une manière parfaite. Les têtes 

de clous, s’il venait à en être utilisé, seront chassés sur une profondeur de 2 mm. 

Toutes les portes comporteront une alaise en hêtre étuvé de 20 mm d’épaisseur, rainées et collées 

sur 4 champs. 

3- Vantaux de fenêtres et châssis 

les vantaux des fenêtres et châssis auront un bâti assemblé, avec la plus grande précision, par tenon 

et mortaise ou par enfourchement, et fixés par des chevilles en bois dur . Les rejets d’eau seront tirés 

d’épaisseur avec la pièce d’appui . 

4 - Prescriptions diverses 

Parecloses 

toutes les parties vitrées seront munies de parecloses en bois dur (Acajou ou Hêtre étuvé), 

assemblées en onglet . Leur pose définitive sera effectuée par le vitrier . 

Chambranles 

les chambranles et couvre-joints seront d’une seule pièce et assemblés en onglet . Ils seront placés 

sur les faces intérieures des fenêtres, châssis et portes-fenêtres, et sur les deux faces des portes et châssis 

intérieurs . 



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Livraison des cadres 

les cadres et les pré-cadres seront livrés sur le chantier par l’Entrepreneur de menuiserie . Ils 

seront munis de tous les repères nécessaires à leur mise en place, ainsi que des pattes à scellement . 

L’Entrepreneur devra prévoir un dispositif destiné à maintenir l’équerrage et l’écartement des cadres et des 

montants, ainsi que des baguettes 

de protection pour éviter la détérioration des angles au passage de brouettes ou autre . 

Tous les cadres seront livrés (sauf indication contraire du devis descriptif) avec une couche de 

protection à l’huile de lin cuite, passée en atelier . Les noeuds seront au préalable brûlés . 

L’Entrepreneur de menuiserie reste responsable de ses ouvrages, même après livraison . Il devra 

donc assurer pendant toute la durée des travaux, le stockage et le gardiennage, ainsi que le maintien des 

baguettes de protection sur les cadres . 

Le réglage, mise à niveau, et scellement des cadres seront effectués par l’entreprise de gros-œuvre, 

et à sa charge . 

Joints d’étanchéité 

Sous toutes les pièces d’appui des fenêtres et châssis extérieurs, il sera réalisé par l’entreprise de 

menuiserie et à sa charge, un joint d’étanchéité au silicone type « Bostik » ou « Tiokol » injecté à la pompe . 

Malfaçons 

Il ne sera pas toléré, dans les ouvrages de menuiserie, l’emploi de pièces rapportées, de cales ou 

mastic pour cacher des vices du bois ou des malfaçons. 

Les ouvrages, ou parties d’ouvrages, qui présenteraient des vices de construction ou des défauts 

dans la qualité du bois, seront refusés et refaits aux frais de l’Entrepreneur. 

Quincaillerie 

Les objets de quincaillerie constituant les accessoires de menuiserie seront, avant la pose, 

démontés, vérifiés et soigneusement graissés par l’Entrepreneur, qui devra s’assurer de leur parfait état de 

fonctionnement. 

Tous les articles de quincaillerie seront posés avec le plus grand soin, les entailles nécessaires 

auront les formes et les dimensions exactes de la ferrure. Les vis seront posées au moyen d’un tournevis, et 

non pas par percussion. Toutes les vis seront en laiton. 

Les serrures seront de première qualité, du type à encastrer, et livrées avec deux clés pour les 

serrures ordinaires, et trois clés pour les serrures de sûreté, sauf cas particulier mentionné au devis descriptif. 

Toutes les portes de communication seront équipées de butées anti-bruit, placées en fond de 

feuillure et qui ne devront pas empêcher le bon fonctionnement du système de fermeture. Elles seront 

également toutes munies d’un butoir en caoutchouc ancré au sol par une vis en laiton. 

ARTICLE 7 - DESCRIPTION GENERALE DES OUVRAGES METALLIQUES 

Les menuiseries métalliques et la ferronnerie seront réalisées, suivant les plans de détail de 

l’Architecte, avec des profils angulaires, plats, tubes, profils pleins, et profils creux de construction. 

Les assemblages se feront en onglet par soudure électrique régulièrement chargée et meulée en 

finition. 

Les éléments de menuiserie devront être étanches aux eaux de pluie, et aussi étanches que possible 

à la poussière et à l’air. Un assemblage et un ajustage parfait seront donc exigés. 

L’Entrepreneur devra prévoir, à sa charge, la fixation des vitrages par des parecloses en fer carré 

maintenues par des vis en laiton à tête fraisée, ou par des parecloses en forme de U clipsées sur des vis 

galvanisées à tête «goutte de suif » . 

Tous les ouvrages, et les quincailleries qui ne sont pas chromées, seront parfaitement nettoyés et 

dégraissés, puis recevront en atelier une couche de peinture antirouille du type « Plombium V 768 ». 

ARTICLE 8 - DIMENSIONS DES OUVRAGES 



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L’Entrepreneur devra, avant toute exécution, vérifier sur le chantier les dimensions des ouvrages et 

tableaux devant recevoir les menuiseries. Toute divergence importante avec la cotation des plans de détail 

devra être signalée au Maître d’œuvre. 

ARTICLE 9- ETUDE DE L’INSTALLATION 


Avant toute exécution, l’Entrepreneur devra faire établir, à ses frais, une étude de l’installation par 

un bureau d’études spécialisé, et le soumettre à l’approbation du Maître d’œuvre. Cette étude devra 

notamment comporter : 

� Les plans de tubages, établis suivant les plans d’Architecte, ou seront mentionnés le passage des 

canalisations, et l’emplacement des tableaux, points lumineux, interrupteurs, prises de courant, et tous les 

appareillages prévus . Il sera également mentionné la nature des conduits, la section des câbles, et le 

nombre de conducteurs. 

� Les schémas développés avec le repérage des appareils. 

� Les notes de calcul indiquant les chutes de tension entre l’origine et les extrémités de l’installation, ainsi 

que la charge de chaque phase. 

L’installation devra être conforme aux normes en vigueur et aux prescriptions du D.G.A. et du 

C.P.C. fascicule n° 5. Il ne sera accordé aucune plus-value pour rendre l’installation conforme aux 

exigences de la régie de distribution. 

ARTICLE 10 - NORMES ET MODE DE REALISATION 

1- Bases de calcul 

Si l’Entrepreneur estime que les appareils, ou que certaines de leurs caractéristiques, ne sont pas en 

rapport avec les besoins à assurer, il doit exprimer ses réserves dans une note annexée à sa soumission en 

exposant clairement les raisons, et proposer une variante chiffrée du matériel et des caractéristiques qu’il 

préconise . Dans le cas contraire, l’Entrepreneur est censé admettre la consistance de ce programme . 

2- Conditions de pose 

Dans les colonnes montantes et les gaines techniques les câbles seront posés sur chemin de câble 

ou sous tubes rigides apparents . 

Pour les distributions intérieures, tous les conducteurs seront passés sous tube isolant encastré et 

largement dimensionné de façon à permettre le tirage et le remplacement éventuel des conducteurs . 

L’Entrepreneur doit inclure dans ses prix tous les travaux de percements, saignées et rebouchages, 

ainsi que la fixation des appareils . Les saignées pour l’encastrement des conduits dans des cloisons en 

briques ne doivent intéresser qu’une seule alvéole . La pose en diagonale est interdite . 

Les rebouchages seront exécutés avec le plus grand soin par un maçon qualifié, qui réalisera les 

raccords avec des matériaux de même nature . Dans le cas d’une mauvaise exécution, ces travaux seront 

confiés à l’entreprise de gros-œuvre, mais resteront à la charge de l’Entrepreneur du présent lot . 

Les conditions de pose devront répondre aux prescriptions de la norme marocaine CL 005 . 

3- Conducteurs 

Tous les conducteurs seront de type U 500 V pour les alimentations intérieures, et du type U 

1000 R 02 V ou similaire pour les alimentations extérieures . 



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A l’exception des installations à courant faible, en aucun cas, la section des conducteurs ne sera 

inférieure à : 

. 1,5 mm² CU pour les circuits d’éclairage, circuits de commande, et alimentations de faible puissance . 

. 2,5 mm² CU pour les prises de courant de 10/16 A . 

. 4 mm² CU pour les prises de courant de 20 A . 

. 6 mm² CU pour les terminaux de branchement de 32 A . 

La chute de tension maximum admissible entre l’origine et tout point d’utilisation normalement 

chargé est de : 

. 3% pour l’éclairage . 

. 5% pour la force motrice et les usages divers . 

Dans toute l’installation on respectera des continuités de couleur d’isolant : 

. Pour les conducteurs de phase (brun, noir, orange) . 

. Pour les conducteurs de terre (vert, jaune) . 

. Pour les conducteurs de neutre (bleu clair) . 

Les épissures sont interdites, les raccordements se feront exclusivement à l’int2rieur de boîtes 

prévues à cet effet, dont le couvercle doit rester accessible et démontable . 

4- Normes et règles d’installation 

Les fournitures et installations, à la charge de l’Entrepreneur, seront confirmes aux règles de l’art, 

et seront obligatoirement soumises au respect des normes, décrets, arrêtés, et règlements officiels en vigueur 

à la date de la mise en service . Et en particulier aux règles et normes marocaines éditées par la SNIMA : 

. PNM 7-11-CL . 005 - installations électriques de 1 ère catégorie du 15 Juillet 1967 . 

. Postes de livraison ou de transformation réglementés par le B.O. n° 3079 du 30/11/71 . Le Dahir n° 

1.61.346 du 24 Joumada 1382 (24/10/62) . 

. L’arrêté du Ministre des T.P. n° 127-23 du 15/03/63 . 

. L’arrêté du Ministre des T.P. n° 350-67 du 15/07/67 . 

. PNM 7.62.411 disjoncteurs pour tableaux de contrôle . 

. PNM 7.32-100 transformateurs d’énergie . 

. Normes U.T.E. 

5- Prise de terre 

Les mesures de protections auxquelles doit satisfaire l’installation électrique pour assurer la 

sécurité des personnes sont : 

. La mise à la terre de toutes les masses métalliques d’un même bâtiment afin de faciliter l’écoulement vers 

la terre des courants en fuite . 

. La mise hors tension de la partie d’installation défectueuse, dés que la différence de potentiel entre la terre 

(considérée comme potentiel de tension zéro) et une pièce métallique atteint 24 Volts dans les locaux dont 

les parois sont conductrices d’électricité ou de 48 Volts dans les autres cas . 

La résistance de la prise de terre devra dans tous les cas être inférieure ou égale à 1 Ohm . 

ARTICLE 11 - RELATIONS AVEC LE DISTRIBUTEUR 

L’Entrepreneur se mettra en rapport avec les services intéressés du distributeur, pour obtenir tout 

renseignement utile dans l’exécution de ses travaux . Il se soumettra à toutes les vérifications et visites des 

agents de ces services, et fournira tout document et pièce justificative demandé et en particulier le certificat 

de conformité . 

L’Entrepreneur devra respecter les règlements particuliers imposés par les services locaux du 

distributeur, avec lesquels il devra se mettre en rapport avant l’approvisionnement de matériel et avant le 

début des travaux . Il devra faire connaître au Maître d’œuvre les dispositions du devis descriptif qui ne 

seraient pas admises par le distributeur, faute de quoi, il devra prendre à sa charge tous les frais résultant des 



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modifications imposées par elles . Il devra également établir les demandes d’abonnement, et se procurer et 

remplir les formulaires nécessaires et les soumettre à l’Administration , ou à son représentant, pour accord et 

signature . 


ARTICLE 12 - REGLEMENTS - NORMES - BASE DE CALCUL 

1- Règlements et normes 

les travaux, objet du présent lot, devront être exécutés en conformité avec les normes et règlements 

en vigueur au Maroc, notamment : 

. Cahier des Charges O.N.E.P. 

. Devis Général pour les travaux d’assainissement . 

. 0.00C.015 identification des tuyauteries . 

. 22.01C.001 couleur de sécurité . 

. 22.01C.002 couleur de la tuyauterie traversée par un liquide . 

. Règlements et recommandations de la Régie de distribution d’eau . 

Ces documents ont caractère d’obligation pour les travaux de plomberie . 

2- Base de calcul 

Dans les hypothèses de calcul il sera tenu compte des facteurs de vitesse et des pressions 

suivantes : 

. Locaux techniques et sous-sol : 2,00 m/sec . 

. Colonnes montantes : 1,50 m/sec . 

. Conduites principales : 2,00 m/sec . 

. Raccordement des appareils : 1,00 m/sec . 

. Pression minimale de puisage : 0,5 bar . 

. Pression maximale de puisage : 4,5 bars . 

ARTICLE 13 - NATURE - QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELS 

1- Tubes et accessoires 

Les tubes, manchons et raccords seront galvanisés intérieurement et extérieurement, ils devront 

comporter un marquage lisible . 

Les tubes en fer galvanisé seront du Tarif 1 jusqu'à 50 mm de diamètre, et du Tarif 10 pour les 

diamètre supérieurs . Les raccordements se feront soit par raccords en fonte malléable, jusqu’au diamètre 50 

mm, soit par soudure pour les diamètres supérieurs . 

Les raccordements aux appareils sanitaires seront soit avec tube cuivre, soit avec flexible chromé, 

de diamètre approprié, parfaitement circulaire . Les raccords pour tubes cuivre seront en bronze qualité 2 

U6 légèrement écrouis . 

Les raccordements pour l’évacuation des appareils sanitaires seront en plomb, PVC ou tube fer 

galvanisé, suivant devis descriptif . Ils seront d’un diamètre approprié et munis de bouchons de dégorgement 

permettant un tringlage facile . 

Les descentes pour eaux pluviales et eaux usées seront en fonte ou PVC, suivant devis descriptif . 

Elles comprennent les culottes simples ou doubles, coudes tampons de visite, et tous les raccords nécessaires 

. Il sera prévu une ventilation primaire de même section que la descente, qui aboutira en terrasse . 



20


La fixation des canalisations apparentes se fera par des colliers démontables en acier galvanisé, 

posés à intervalles réguliers, et assurant une parfaite fixation de l’ensemble . Les canalisations encastrées 

seront protégées contre la corrosion par « Cintroplast », bandes « Denso » ou similaire . Toutes les 

canalisations autres que celles en fonte, traversant des murs, cloisons ou planchers, seront protégées par des 

fourreaux en tube acier galvanisé de diamètre approprié . 

2- Appareils sanitaires 

Tous les appareils sanitaires devront être neufs et de bonne qualité . Ils ne devront pas présenter de 

défauts plus importants que ceux tolérés par le choix 1, sous peine d’être refusés et remplacés . 

Les appareils seront fixés au mur ou au sol au moyen de boulons scellés, ou au moyen de vis avec 

des tampons spéciaux en plomb . Ils seront placés parfaitement horizontaux et seront parfaitement stables . 

Tous les percements seront exécutés avec une perceuse électrique . 

En aucun cas les tuyaux d’alimentation ne pourront être raccordés directement aux appareils . Les 

raccordements seront exécutés avec un raccord mixte fer et cuivre et un bout de tuyau en cuivre ou un 

flexible spécial chromé . 

Les bondes et les siphons devront avoir des dimensions en rapport avec les diamètres normalisés 

des orifices d’écoulement . 

3 - Robinetterie 

Les robinets seront à passage intégral . Les vannes seront à passage intégral double opercule . Les 

garnitures des robinets d’eau chaude devront être capables de résister à une température de 80° C 

minimum . 

Les robinets ou vannes, venus de fonderie ou marqués au poinçon, présenteront l’indication de la 

pression maximale de service pour laquelle ils sont destinés . 

Les robinetteries des appareils sanitaires, bondes incluses, seront conformes à la normalisation . 

4- Essais 

Les essais de contrôle relatifs à la qualité des matériaux et matériels, et à l’étanchéité des 

canalisations, se feront suivant les indications du DTU 60.1 et du CPC fascicule n° 6. Ils comprennent 

notamment : 

. Essais d’étanchéité des canalisations d’alimentation . 

. Essais d’étanchéité des canalisations d’évacuation . 

. Essais de fonctionnement des appareils . 

. Essais de salubrité . 

. Essais relatifs au bruit . 

. Essais de fonctionnement de l’installation dans son ensemble . 

ARTICLE 14 - PLANS DETAILLES D’EXECUTION 

L’Entrepreneur devra fournir, dans un délai de dix jours (10) , à compter de la date de l’ordre de 

service, les plans détaillés d’exécution et les notes de calcul correspondant à l’exécution des ouvrages de son 

marché . 

Ces plans porteront l’indication des tracés et les sections des canalisations, ainsi que leur couleur 

conventionnelle conformément à la norme NF P.20.009. Le tracé proposé devra satisfaire aux normes et 

règlements en vigueur . 

Aucun ouvrage ne sera entrepris avant l’accord de la Maîtrise de Chantier, laquelle se réserve un 

délai de dix (10) jours pour l’examen des plans à partir de la date de remise de ceux-ci par l’Entrepreneur. 



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ARTICLE 15 - MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX 

1- Travaux préparatoire 

En vue d’un fini sans reproche des peintures, et pour dégager sa responsabilité, l’Entrepreneur 

devra avant tout commencement des travaux, signaler toutes les imperfections ou raccords à faire reprendre 

par les autres corps d’état, tels que : enduits mal exécutés, mauvais scellements, encrassage des plinthes, etc 

... 

Le fait, pour l’Entrepreneur, d’exécuter des peintures sur une quelconque surface, signifiera qu’il 

juge cette surface acceptable, et en conséquence, il sera tenu pour responsable de la bonne tenue et de 

l’aspect des peintures, et aura à sa charge la réfection des peintures défectueuses. 

Au moment de l’exécution des travaux de peinture, les locaux devront être vitrés, leur étanchéité 

assurée, et il ne devra subsister aucune trace d’humidité. 

Dans la mesure du possible, tous les équipements non scellés auront été démontés par les corps 

d’état concernés. Dans le cas ou, pour des raisons techniques, cette prescription serait impossible à respecter, 

ces équipements seront soigneusement protégés par l’entreprise de peinture. 

Les surfaces à peindre seront égrenés, poncées, grattées, brossées, etc ... suivant les indications du 

devis descriptif, et selon la nature des surfaces à traiter, pour obtenir un support d’aspect régulier et soigné. 

Toute trace de ciment, colle, rouille, calamine, etc ... doit avoir été soigneusement enlevée. 

2- Exécution des peintures 

Une fois que les surfaces à peindre auront été parfaitement préparées, l’entreprise procédera à 

l’exécution des différentes opérations prévues au devis descriptif, en respectant les délais minima de 

séchage . 

L’exécution des travaux, ainsi que la qualité et la composition des produits utilisés, devront se 

conformer aux prescriptions des articles 68 à 72 et 173 à 176 du Devis Général d’Architecture, et aux 

prescriptions du Cahier des Prescriptions Communes, fascicule n° 5 . 

Tous les éléments peints devront être parfaitement couverts, et le ton final conforme à l’échantillon 

témoin . Dans le cas contraire, le Maître d’œuvre pourra demander des couches supplémentaires sur celles 

prévues, sans que l’Entrepreneur puisse prétendre à un supplément de prix . 

Les différentes couches de peinture devront se différenciées par une légère nuance de teinte, la 

dernière couche étant bien entendu au ton exact demandé . Ces tons pris à partir du support, iront du moins 

clair au plus clair . 

Une couche ne devra être appliquée qu’après séchage complet de la couche précédente, c’est à dire 

après un délai de 48 heures en général, ou suivant la durée fixée par le fabricant . Les peintures ne seront 

appliquées sur les mastics des vitreries qu’après séchage complet de ceux-ci . 

L’application des peintures ne devra donner lieu à aucune surépaisseur anormale dans les 

feuillures des menuiseries . Les champs hauts et bas des portes et fenêtres devront être peints . Les pênes des 

serrures, plaques de propreté, et autres accessoires ne devront pas être peints . 

Les prix consentis par l’entreprise comprendront également toutes sujétions de teintes et 

colorations, travaux préliminaires, rechampissages, et ouvrages ou parties d’ouvrages de teintes différentes . 

3- Vitrerie 

Les vitres devront être coupées de manière à s’ajuster avec un jeu de 2 mm dans le fond des 

feuillures et occuper les 2/3 au moins de la largeur de la feuillure . 



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Toutes les feuillures seront posées à double bain de mastic sur les menuiseries bois ou métalliques 

. Les mastics seront de première qualité type perenator ou similaire . L’Entrepreneur aura à sa charge la 

dépose et la pose définitive des parecloses fournies par l’entreprise de menuiserie . 

Jusqu'à la réception provisoire des travaux, l’Entrepreneur restera responsable de la bonne 

conservation des vitreries . 

4- Nettoyage des locaux 

L’entreprise de peinture devra effectuer à ses frais, à la fin des travaux, un nettoyage complet de 

tous les locaux : sols, plinthes, vitrages, appareils sanitaires, appareils électriques, etc ... 

L’emploi d’esprit de sel ou autre produit acide est formellement interdit, sauf accord de 

l’Architecte . 

ARTICLE 16 - ECHANTILLONS 

L’Entrepreneur fera à ses frais tous les échantillons ou modèles de peinture sur surface témoin, 

mobile ou fixe, que pourra lui demander l’Architecte. 

Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier, et conservés comme type de 

qualité et d’aspect des travaux à exécuter, jusqu'à la réception des travaux. 

ARTICLE 17 - QUALITE DES TRAVAUX 

Tous les matériaux utilisés seront de première qualité et mis en œuvre conformément aux 

prescriptions du fabricant . Ces essais ou analyses de produits prélevés sur le chantier pourront être exigés 

par le Maître d’œuvre afin de vérifier que les produits et leur mode d’application permettent d’obtenir les 

résultats recherchés . Les frais de ces essais ou analyses sont à la charge de l’Entrepreneur . 

L’Entrepreneur est tenu d’utiliser les espèces et qualités de matériaux prescrites dans le devis 

descriptif . Aucune réclamation ne sera recevable en ce qui concerne le prix de revient de ces matériaux à 

pied-d’œuvre . 

Les matériaux utilisés seront des produits prêts à l’emploi . Par produits prêts à l’emploi, on entend 

aussi bien les produits immédiatement utilisables dans leur état de livraison, que les produits pouvant être 

obtenus au moment de l’emploi à partir de constituants individuellement conditionnés, suivant les 

proportions indiquées par le fabricant . Les récipients doivent comporter obligatoirement les marques 

distinctes permettant l’identification du produit ; les étiquettes seront conformes aux normes . 



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CHAPITRE III 

MODE D’EXECUTION 

ET D’EVALUATION DES OUVRAGES 



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PRIX N° A.1 - SOL EN GRANITO POLI ORDINAIRE 

A - REVETEMENTS DE SOLS ET MURS 

Ouvrage comprenant : 

� Nettoyage des supports . 

� Forme de 5 cm d’épaisseur, parfaitement dressée et damée réalisée au mortier dosé à 250 kg de ciment CM 25 

pour un mètre cube de hauteur, disposés suivant plans de calpinage de l’Architecte . 

� Chape d’usure de 15 mm d’épaisseur, réalisée avec de la gravette de marbre de ZAYANE, dosée à 500 kg de 

ciment CPJ 35 pour un mètre cube de gravette 

� Ponçage et masticage . 

� Compris colorants et toutes sujétions . 

Payé au mètre carré . 

PRIX N° A-2- SOL EN CARREAUX ET BEJMATE 

Ce prix comprend le revêtement de sol en carreaux de zellige artisanal traditionnel dit MZAHRI et 

BEJMATE y compris : 

� Nettoyage des supports. 

� Forme en béton sur Grave 0/20 d’une épaisseur de 15 cm stabilisées en ciment à 4% arrosées et compactée, 

� Couche mince en sable 0/5 sur une épaisseur de 2 à 3 cm, 

� Carrelage en carreaux de zellige artisanale traditionnelle dit MZAHRI de 10/10 cm, de couleur et calpinnage au 

choix de l’Architecte, posés au mortier dosé à 450 kg de ciment CM 25 pour un mètre cube de sable fin . 

� Joints de dilatation Couche mince en sable 0/5 sur une épaisseur de 2 à 3 cm, on tout les 10 m à remplir au mastic 

sur fond de joint mousse, Y compris toues sujétions de fourniture et de mise en œuvre. 

� Compris coulage des joints, coupes, et toutes sujétions de fournitures, transport et mise en œuvre. 

Payé au mètre carré. 

PRIX N° A-3 - MARCHE ET CONTRE MARCHE EN G.P 

Marches et contremarches réalisées comme le dallage de même nature et avec les mêmes prescriptions. 

Chape d’usure de 20 mm d’épaisseur pour les marches, et de 15 mm d’épaisseur pour les contremarches. 

Compris retours de marches, façon de marches obliques ou courbes, et éventuellement nez de marche en saillie. 

Coulées ou préfabriquées. Sans joints de rupture. 

Payé au mètre linéaire. 

PRIX N° A-4 - PLINTHES EN G.P 

Plinthes droites, rampantes, ou à crémaillère, de 10 cm de hauteur, réalisées comme le dallage de même nature. 

Arête supérieure parfaitement rectiligne, y compris toutes sujétions pour parties courbes, piquage ou raccord d’enduit. 

Payé au mètre linéaire . 

PRIX N° A-5 - RETOMBE EN G.P 

Les retombées de dallages en granito poli , pour seuils, dallage extérieurs, etc. ... seront réalisées comme les dallages 

de même nature, et avec les mêmes prescriptions . 

Ces retombées auront 5 à 20 cm de hauteur. Pour les arrêts de dallage, elles seront limitées par un joint posé 

parfaitement horizontal. 

Compris nez arrondi, joints, et toutes sujétions . 




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PTRIX N° A-6 - REVETEMENT MURAL EN FAIENCE 

Les Faïences de 15 x 15 de couleur blanche ou au choix de l’Architecte seront posées sur un support traité comme un 

enduit classique dressé à la règle et non taloché, exécuté au mortier de ciment dosé à 300 Kg de ciment . 

Les carreaux seront collés à la colle blanche genre « STICKFIT » ou similaire sur l’enduit précédemment exécuté avec 

joints larges de 2 mm environ Soigneusement remplis au coulis de ciment blanc. Toutes les coupes franches sans 

bavures et sans écailles des carreaux ne sera tolérés. 

Les carreaux à chants vus seront impérativement à bords ronds ou tranches faïencées. 


PRIX N° A-7– FAUX PLAFOND EN BOIS TRADITIONNEL 

Fourniture et Pose d’un faux plafond en bois traditionnel en coffrage perdu fait en madrier de palmier ou en bois 

massif et Rodin posés et fixé soigneusement à l’aide de plots répartisseurs de charges, la structure de madrier sera 

croisé en deux couches perpendiculaires et couverte de roseaux serrés attachés au fil d’acier inoxydable posé aux 

endroit indiqué par l’architecte. 

Exécutée suivant directive de la maitrise d’œuvre et détail de l’Architecte. Des échantillons doivent être exécuté, 

approuvé par la maitrise d’œuvre et sanctions par un PV avant l’exécution des dites motifs. Y compris toues 

sujétions de fourniture, pose et de mise en œuvre. 


PRIX N° B-1 : PORTE EXTERIEUR EN PANEAUX 


Exécutée suivant plan de détails de l'Architecte, fourniture et pose d'une porte en sapin rouge, premier choix, à 2 

vantaux ouvrant à la française type traditionnel comprenant : 

� bâti et traverses 100 x 50 mm en sapin rouge 

� traverses intermédiaires 70 x 50 mm en sapin rouge 

� panneau en sapin rouge, premier choix d'épaisseur convenable, encastrés dans les feuillures prévues dans les 

montants et traverses 

� moulures d'encadrement des panneaux suivant plan de détails de l'Architecte 

� 2 caches gongs type CHECHIA traditionnel en sapin rouge mouluré suivant plan de détails 

� peinture ou verni de l'ensemble suivant directive de la maitrise d’œuvre 

QUINCAILLERIE 

� 2 pivots haut et bas avec pièce d'encastrement. 

� 1 serrure de porte d'entrée artisanale en métal type "ZEKROUN" avec tous les accessoires, échantillon à 

soumettre à l'Architecte pour approbation avant pose 

� les "ferrures d'ornement artisanal et heurtoir suivant plan de détails 

� 2 butoirs 

� Clous à chapeau rond artisanal de décoration 

Y compris toutes sujétions de fourniture, pose, mise en œuvre, main d'œuvre.. 


PRIX N° B.2- PORTES A LAMES 

Fourniture et pose de Portes à lames de toutes dimensions, à 1 ou 2 vantaux ouvrant à la française . Sans plusvalue 

pour éventuellement ajoure vitré fixe . 


� Faux-cadre en sapin blanc de 100/25 mm . 

� Cadre dormant de 100/50 mm en sapin rouge . 



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� Ouvrant de 40 mm d’épaisseur totale, avec : 

Bâti périphérique de 110/40 mm, traverse intermédiaire de 110/35 mm, avec jet d’eau mouluré sur traverse 

inférieure, l’ensemble en sapin rouge . 

Face extérieure à lames verticales de 65/20 mm assemblées par rainure et bouvetage, en sapin rouge . 

Face intérieure avec contre-plaqué Okoumé « marine » de 5 mm d’épaisseur collé sur une ossature en sapin blanc 

avec croisillons en 50/15 mm . Avec baguette sur joints . 

Traverse au sol, sous jet d’eau, en fer plat de 40/5 mm galvanisé, vissée en feuillure et ancrée au sol . 

� Chambranles en sapin rouge de 45/12 mm sur face intérieure . 

Quincaillerie : 

� 3 paumelles électriques de 160 par vantail . 

� 1 Serrure à mortaiser de sûreté à canon type Bricard ou similaire . au choix et à l’approbation de l’Architecte . 

� 1 ensemble béquilles au choix et à l’approbation de l’Architecte . 

� 2 verrous à onglet en laiton (haut et bas) à entailler sur champ, et une gâche à douille à scellement, type Bricard 

Ref . 947 et 4932, ou similaire, en supplément pour portes à deux vantaux . 

Compris visserie en laiton, pattes à scellement, butoir en caoutchouc, et toutes sujétions de scellement, fourniture 

et pose. 

Payé au mètre carré, mesure hors cadre . 

PRIS N° B-3 – FENETRES ET CHASSIS Y/C GRILLE EN FER FORGE TRADITIONNELLE 

A l'emplacement indiqué par l'Architecte, et après dépose de l'ancienne existante, Fourniture et pose de fenêtres et 

châssis y compris grille en fer forge traditionnelle décorative de type artisanal identique que celles existantes au 

KSAR. de toutes dimension à 1 , 2 ou 3 vantaux ouvrant à la française . Réalisées entièrement en sapin rouge. 




� Ouvrants de 40 mm d’épaisseur totale, avec bâti de 70/40 mm, et jet d’eau mouluré sur la traverse inférieure 

� Petits bois de 40/40 mm et parecloses pour vitrages . 

� Chambranles de 45/12 mm en sapin rouge sur face intérieure . 

� Quincaillerie : 


� 1 crémone à tringle apparente, avec conduits, gâches, et bouton chromé, type Bricard Ref. 3058 ou similaire 

Pour 2 vantaux ouvrant ensemble ou pour chaque vantail isolé . 

Compris visserie en laiton, pattes à scellement, et toutes sujétions de scellement, fourniture et pose. 

La grille sera composée: 

� Encadrement en fer carré de 16 x 16 mm sur les 4 cotes y compris pattes à scellement (de 8 à 10 selon le cas) 

� Montants verticaux et traverses horizontales intermédiaires en fer rond � 6 ou 8 mm selon la dimension de 

l'ouvrage 

� Tiges d'ornementation en fer rond � 6 se terminant en "escargot" ou "Boucle" liaisonnées aux montants et 

traverses par des attaches en tôle coupée, cintrée. 

Cette grille respectera le schéma de principe et les plans de détails remis par l'Architecte. 

Dans ce prix est compris: 

� la dépose de l'ancienne grille 

� la démolition éventuelle de maçonnerie pour permettre son intégration 

� la fourniture et l'exécution de la grille 

� la pose et le scellement dans la maçonnerie 

� la reprise de la maçonnerie, de l'enduit et le rebouchage des trous 

� la peinture glycérophtalique de l'ouvrage suivant les prescriptions décrites au chapitre II. 

Y compris toutes sujétions de fourniture, pose, de mise en œuvre, transport, main d'œuvre, coupe, façon de 

cintrage, échafaudage. 

Payé au mètre carré, mesure hors cadre . 



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PRIX N° B-.4 - PLACARDS ISOPLANES Y/C ETAGERES 

Fourniture et pose de Placards de toutes dimensions, à 1 ou plusieurs vantaux ouvrant à la française . 


� Faux cadre de 70/20 mm en sapin blanc . 

� Cadre dormant de 70/70 en sapin rouge . 

� Montants et traverses de 70/70 en sapin rouge . 

� Ouvrants de 35 mm d’épaisseur totale, avec : 

lambris d’assemblage, en sapin blanc, arasé aux deux faces, et constitué d’un bâti périphérique en 70/25 mm, 

d’une traverse intermédiaire en 70/25 mm, et d’une ossature intérieure avec croisillons en 40/25 mm . 

Contre-plaqués Okoumé de 5 mm d’épaisseur collés à la presse sur les deux faces . 

Alaise périphérique de 35/20 mm, en hêtre étuvé, rainée et collée sur les 4 champs . 

� Chambranles de 45/12 mm sur face vue . 

Quincaillerie : 

� 3 paumelles électriques de 140 pour chaque vantail . 

� 1 serrure de placard à mortaiser type Bricard Ref . 743 ou similaire, avec entrée de clé . Pour 2 vantaux ouvrant 

ensemble, ou pour chaque vantail isolé 

� 1 bouton de tirage avec rosace pour chaque vantail, modèle au choix de l’Architecte . 

� 1 loqueteau magnétique type Bricard Ref . 1178 ou similaire, pour chaque vantail . 

� Etagères ou séparations verticales en panneaux de particules de 19 mm d’épaisseur, stratifiés décor sur les deux 

faces, avec alaises en hêtre étuvé de 19/12 mm rainées et collées sur tous les champs . 

Compris tasseaux, crémaillères, découpes, et toutes sujétions pour formes irrégulières et fixation . 


Payé au mètre carré, mesuré hors cadre . 

PRIX N° B-5 – PERSIENNE EN BOIS 

Fourniture et pose de persienne en bois de toutes dimension à 1 , 2 ou 3 vantaux ouvrant à la française . Réalisées 

entièrement en sapin rouge. 




� Ouvrants de 40 mm d’épaisseur totale, avec bâti de 70/40 mm, et remplissage en lames d’épaisseur 

convenable en sapin rouge 1 er choix modèle à sous mètre à la probation de la maîtrise d’œuvre. 

� Chambranles de 45/12 mm en sapin rouge sur face intérieure . 

� Quincaillerie : 


� 1 crémone à tringle apparente, avec conduits, gâches, et bouton chromé, type Bricard Ref. 3058 ou similaire 

Pour 2 vantaux ouvrant ensemble ou pour chaque vantail isolé . 


PRIX N° B-6 - ENSEIGNE EN LAITON 

fourniture et pose d’enseignes arabe français, portant le nom de l’unité, les lettres seront en saillie de 30 à 40 mm 

de large formée avec de la tôle pliée en laiton de 20/10° . Hauteur des lettres 30 cm environ pour les caractères .Ou 

éventuellement tout autre option d’enseignes choisie par la maîtrise d’œuvre . Modèle à soumettre à l’agrément de 

l’Architecte 

Compris visserie en laiton, pattes à scellement, et toutes sujétions de fourniture et pose 

Payé à l’ensemble . 



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N O T A Exécution suivant les prescriptions techniques écrites ci-après. 

Les prix remis par l'Entreprise comprendront toutes fournitures et sujétions de pose, scellement et 

raccordement. 

Les interrupteurs, prises de courant et prise de téléphone et tous les autres appareillages seront de 

haute gamme montés après approbation écrite de l’architecte 

L'installation devra être conforme aux normes en vigueur et aux prescriptions du D.G.A. 

Il ne sera accordé aucune plus-value pour rendre l'installation conforme aux exigences de la régie de 

distribution. 

PRIX N° C-.1 - BRANCHEMENT O.N.E (BRANCHEMENT CLÉ EN MAIN) 

Comprenant le câble armé enterré U 1000 R 12 N de section appropriée départ du plus proche poteau du secteur avec 

une réserve suffisante pour la remontée sur le poteau réalisé par le secteur. La traversée de la chaussée, l’arrivée sur le 

mur de clôture en façade ainsi que tous les accessoires, et équipement : coffrets de coupure et de dérivation type 

extérieur, coffrets en fonte ou en plastique pour compteur type extérieur avec rebord anti-pluie complètement équipés. 

Cet ouvrage nécessaire sera payé à l’unité pour l’ensemble du branchement, conformément aux Normes en Vigueurs, 

y compris terrassement, comblement des fouilles, réparation de la chaussée publique, traversée, câble armé sous buses 

ciment � 15, grillage de protection et toutes sujétions . 

La facture des droits et taxes du branchement payée à la Régie de distribution sont à la charge de l’Entreprise. 

L’ensemble sera payé à l’ensemble. 

PRIX N° C-2 - F.P CÂBLES ARMÉ U 1000 R 12 N OU 1000 RO2V 

Il s'agit de la pose et de la fourniture de câble U 1000 R 02V et U 1000 RGPFV type CGE ou équivalent, y 

compris buses, terrassements, remblais, évacuation des gravois, grillage avertisseur, conduits métalliques, conduits 

rigitubes et flexitubes non propagateur de la flamme et tous raccords, boite de passage, boites de connexion et toutes 

sujétions nécessaires. Les profondeurs des poses de câbles seront fournies par le B.E.T. 


Décomposition : 

a- Câble armé U 1000 R 12 N ou 1000 RO2V de 4x25mm² + N + T 

b- Câble armé U 1000 R 12 N ou 1000 RO2V de 2x6mm² + N + T 

PRIX N° C-3 - CIRCUIT ÉQUIPOTENTIEL 

Prise de terre équipotentielle comprenant la canalisation en câble U500 V de 4mm² sous tube de 9 posé 

encastré, la sortie de terre et son raccordement à la canalisation d'eau compris toutes sujétions de pose. 

� Les siphons par collier 

� Les raccordements de robinetterie par collier 

� Les chauffes eau sur bornes terre 

� Les carcasses des baignoires par fixation sur le pied. 

Ces liaisons équipotentielles répondront aux spécifications et normes en vigueur. 

Ouvrage payé à l’unité à l'unité, 

PRIX N° C-4 - F.P COFFRET DE COMPTEUR 

Ce prix rémunère la fourniture et pose de coffret en plastique pour compteur, d’un modèle agrée par 

l’ ONE à réaliser dans la niche aménagée à cet effet sur le mur de clôture ou autre emplacement agrée par l’O.N.E et 

l’architecte ,avec voyant de lecture y/c équipement complet tel que fusibles, appareillage, sise à la terre, 

plombage…etc 



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Ouvrage payé à l’unité y compris fournitures, mise en œuvre et toutes sujétions 

PRIX N° C.5 - F.P BOITE DE COUPURE ÉTANCHE 

Elles seront en polyester, de modèle agréé par l'ONE, avec arrivée et départ. Elles seront équipées 

principalement de : 

- plaque isolante en Bakélite de 10mm 

- serre câble 

- les jeux de fusibles HPC nécessaires pour assurer la protection des câbles à l'arrivée et au départ vers les boites de 

distribution 

- borne de neutre et borne de terre 

- cônes en fonte permettant les raccordements. 

Ouvrage payé à l'unité y compris fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions 

PRIX N° C.6 - F.P BOITE DE DÉRIVATION 

Ce prix rémunère la fourniture, pose et raccordement des boites de dérivation en plastique type agrée par 

l’ONE complète à bornes quadripolaire. 

Ouvrage payé à l’unité y compris fourniture mise en œuvre et toutes sujétions 

PRIX N° C-7 - BOITE DE DISTRIBUTION 

A placer suivant indications de l’Architecte en respectant les Normes en Vigueur y compris disjoncteurs divisionnaires 

magneto-thermique unipolaires, bipolaires ou tripolaires nécessaires : 2 Lampes par fusible et 1 prise par fusible, 

disjoncteurs différentiels calibrés à la puissance utile et toutes sujétions de fourniture et de pose . 

Payée à l’unité 

FOYER EN SIMPLE ALLUMAGE 

PRIX N° C-8 - FOYER EN SIMPLE ALLUMAGE 1 Pt Lumineux 

Ensemble comprenant : 

� Les alimentations en conducteurs H07 V.U 3 X 1.5° passés sous conduit . 

� Les conduits en ICD � 13 encastrés depuis le coffret de protection jusqu’au point de commende , et de ce dernier 

jusqu’au point lumineux . 

� La boîte d’encastrement � 60 . 

� La douille en bout de fil . 

Article payé à l’unité avec interrupteur simple allumage 10A modèle LEGRANT de la série Ifrane réf. 80350 ou 

similaire . 


FOYER EN VA ET VIENT 

PRIX N° C.9 - FOYER EN VA ET VIENT 1 Pt Lumineux 


� Les alimentations en conducteurs H07 VU 3 X 1,5° passés sous conduits ? POUR L’ENSEMBLE DES 2 

POINTS DE COMMENDE . 

� La canalisation navette entre les deux points de commande . 

� Les conduits en ICD � 13 encastrés . 

� Les boîtes d’encastrement � 60 et boîtes de dérivation . 

� Les douilles en bout de fil avec lampes à incandescence de 75W . 

Article payé à l’unité avec deux interrupteurs Va et vient 10A modèle LEGRAND de la série Ifrane réf . 80350 . 

Payé à l’unité, suivant détail ci-dessous . 

PRIX N° C.10 - FOYER SUPLEMENTAIRE 


� Les alimentations en conducteurs H07 V.U 3 X 1.5° passés sous conduit . 



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� Les conduits en ICD � 13 encastrés depuis le coffret de protection jusqu’au point de commende , et de ce dernier 

jusqu’au point lumineux . 

� La boîte d’encastrement � 60 . 

� La douille en bout de fil . 


PRIX N° C.11- PRISE DE COURANT 2 x 10 / 16A + TERRE 

Ouvrages comprenant : 

� Les conducteurs U 500 V passés sous tubes isolants encastrés, de 3 X 1,5 mm2 pour l’éclairage, de 3 X 2,5 mm2 

pour les prises de courant de 10 A, et de 3 X 4 mm2 pour les prises de courant de 16 A . 

� Les interrupteurs et prises de courant . Type « Ingélec » série Golf ou similaire . 

� Les boîtes d’encastrement pour interrupteur et sortie de fil . 

� Les douilles, et lampes à bout de fil d’intensité appropriée . 

Compris percements, saignées, rebouchages, et toutes sujétions de fournitures et pose . 

Payé à l’unité, suivant détail ci-dessous . 

PRIX N° C-12- HUBLOT ETANCHE 

Fourniture et pose d’hublot étanche type Ingélec Ref. 7001 de 220 mm de diamètre, ou similaire. 

Compris raccordement et toutes sujétions. 

Payé à l’unité. 

PRIX N° C-13 - LUMINAIRE A VASQUE 

Fourniture et pose de luminaire de 1262/200 mm à vasque prismatique, équipé de 2 lampes de 36 Watts, type 

EUROPHANE LP 2 x 36 230 CP ou similaire . Avec starter électronique type « Stronic » pour allumage instantané 

y compris raccordement et éventuellement fourniture et pose sans plus-value de suspensions en tubes métalliques 

laqués. 


PRIX N° C-14 - BLOC AUTONOME DE SECURITE 

Fourniture et pose, aux endroits indiqués par l’Architecte, de bloc autonome de sécurité à incandescence de 60 

lumens, d’une autonomie d’une heure, avec ou sans étiquette. Compris accumulateurs interchangeables, patère 

d’embrochage, pose et branchement. Type LEGRAND Ref .608.25 ou similaire. 


PRIX N° E.15 - PROJECTEUR 

Fourniture et pose de projecteur pour illumination de façade type EUROPHANE ref . PRT 3 ou similaire, complet 

avec lampe halogène de 500 W et grille de protection . 

Compris platine, massif de scellement, scellement, boîtes de raccordement et toutes sujétions de fournitures et pose 

Les câbles d’alimentation seront comptés à part . 

payé à l’unité . 

PRIX N° C-16 - REGLETTE DE LAVABO 

Placée au dessus des lavabos . 

Fourniture et pose de réglette type I.R.A. de casse 11, avec diffuseur, et équipée d’une prise . Elle sera munie 

d’un dispositif de coupure automatique du courant à l’enlèvement de diffuseur . 

Compris raccordement et toutes sujétions . 




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N.B : Les marques citées dans le présent marché sont données à titre indicatif. L'entrepreneur peut proposer 

des marques équivalentes. Les dimensions des différents ouvrages de plomberie sont donnés à titre indicatif et 

pourront changer en fonction des projets et de la disponibilité dans le marché. 

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES : 

Les conditions d'exécution sont au moins égales à celles prescrites par les Normes Marocaines ou à défaut les 

normes internationales et suivantes. 

Tous les colliers, systèmes de fixation, boulons, scellements, Tamponnage sont à la charge de l'entreprise. 

C A N A L I S A T I O N S : 

Les distributions principales et les colonnes montantes seront en T.F.G sans soudure et éprouvé à 65 Kg/cm2. 

Tous ces tubes seront filetés et assemblés par manchons, raccords. Union à joint plat, tés ou croix en fonte malléable 

singée. 

La fixation des tubes se fait par des colliers en acier galvanisé à contre démontable, scellé dans le gros-oeuvre. 

Les colliers sont suffisamment reportés pour assurer une rigidité parfaite ( se rapporter aux normes) Dans le cas 

où la distance entre colliers est trop grande, des étriers seront prévues permettant de fixer les canalisations entre elles. 

Les canalisations passant en plafond sont suspendues à des herbes ou fixées à des colliers à contre-partie 

démontables permettant une pose facile et rapide. 

Les distributions secondaires seront en cuivre rouge écroui assemblées par une liaison facile et rapide. 

L'épaisseur de ces tubes sera : 

- 1 m/m jusqu'au diamètre inférieur de 20 m/m. 

- 1,5 m/m jusqu'au diamètre inférieur de 40m/m 

- 2 m/m au dessus de 40 m/m 

Les coudes devront être parfaitement exécutés au sable ou la résine laissant au tuyau sa section sur tout son 

parcours. 

Tous ces tubes seront posés sur colliers en acier galvanisé ou Nylon, ou étriers et rosaces spéciales suivant 

espacement indiqués Normes Marocaines ou à défaut les normes internationales et suivantes. 

EAUX PLUVIALES 

Les colonnes en fonte seront du type légère ou équivalent, comprenant les coudes, tampons de visite et tous 

raccords nécessaires. 

Les joints seront réalisés de la façon suivante : 

- Sur la moitié de l'emboîtement, garnissage en cadre goudronné, refoulé et mété, sur l'autre moitié, joint au 

mortier de ciment au 1/2 armé de chambre. 

Les fixations seront prévues à raisons d'un élément de 2 mètres et plus. 

ROBINETTERIE 

La robinetterie doit être conforme aux prescriptions du cahier des charges N° 9 et 9B du syndicat général des 

industries mécaniques de transformation des métaux). elles seront livrées avec couches de peinture antirouille. le label 

de qualité S.G.M. 

Les robinets d'arrêt pour le réseau général d'eau froide : 

- En bronze 0 15 à 50 

- En fonte pour les 0 supérieurs à 80. 

Les robinets d'arrêts pour le réseau gaz seront en liaison à boisseau force jusqu'au diamètre 50 m/m . Chaque 

robinet d'arrêt sera muni plaque indépendante de son usage. 

La robinetterie doit être approuvée par l’architecte avant toute pose et mise en œuvre ou en service. 

E S S A I S : 

Des essais d'étanchéité se feront à la pompe. Les conduits seront soumis pendant une durée de 2 heures à une 

pression de 2 bars. 

Pendant les deux heures d'essais, on ne devra remarquer aucune baisse de la pression. 



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ALIMENTATION 

PRIX N° D-1 - BRANCHEMENT O.N.E.P ( BRANCHEMENT CLÉ EN MAIN ) 

A réaliser conformément aux Normes en Vigueurs, et aux instructions de la Régie, ouvrage comprenant les fouilles 

pour canalisations et la mise en remblais des terres. La canalisation du réseau au compteur en tube galvanisé de 

diamètre calculé selon besoins, bande DENSO pour tubes galvanisés encastrés ou enterrés, vanne d’arrêt générale, 

grillage de protection, tous les accessoires et toutes sujétions. 

La facture des droits et taxes du branchement payée à la Régie de distribution sont à la charge de l’Entreprise. 

L’ensemble du branchement est payé à l’unité y compris toutes sujétions. 

PRIX N° D-2 - AMÉNAGEMENT NICHE COMPTEUR D’EAU POTABLE 

Aménagement et équipement d’une niche de compteur d’eau selon indication du distributeur 


� Passe en plomb de diamètre approprié avec 2 raccords mixtes. 

� Un clapet anti-retour. 

Le robinet tête cache entrée, la vanne d’arrêt après compteur, le fourreau de remontée, et la porte de niche, seront 

fournis par la régie de distribution, mais la pose de ces équipements est à la charge de l’Entrepreneur. 

Y compris toutes autres sujétions de fourniture et de pose 

Payé à l'Unité 

PRIX N° D-3 - F.P DE CANALISATION EN TUBE D’ACIER GALVANISÉ 

Posées sur un lit de sable, ce prix comprend les pièces de raccordement, manchons coudes réduction, 

raccords, brides, colliers de prise en charge et toutes autres pièces spéciales nécessaires, le tous devra être de 1 er choix 

et doit avoir l’approbation du comité de suivi, des essais de pression et de l’Etanchéité seront à faire par l’entreprise à 

sa charge et un PV est à rédiger dans ce sens, y/c fouilles, remblaiement, évacuations, grillage avertisseur, travaux de 

raccordement avec le réseau d’eau potable existant le tous selon normes de l’ONEP 

Les canalisations enterrées et les canalisations encastrées seront protégées au moyen de la bande DENSO-Verte et 

recouvertes de grillage avertisseur bleu. 

Les canalisations apparentes seront posées sur colliers galvanisés à double serrage avec bagues anti-vibratiles. 

Toutes les traversées de maçonneries ou ouvrages en béton se feront à l'aide de fourreaux métalliques galvanisés. 

Les canalisations apparentes recevront 2 couches de peinture anti corrosion et 2 couches de peinture glycérophtalique 

laquée spéciales pour tuyauteries aux couleurs conventionnelles. 

L'espace entre tuyauterie et fourreau sera comblé par corde matée ou mastic anti-corrosion. Le mode de métré se fera 

au mètre linéaire ; y compris toutes les sujétions pour pièces de fixation, pièces de raccordement, essais, percements, 

scellements, fourniture et pose et toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre linéaire. 

Décomposition : 

a- diamètre 26/34 

b- diamètre 20/27 

c- diamètre 15/21 

PRIX N° D-4 - F.P DE TUBE EN POLYETHYLENE DE � 32 mm 

Ce prix de règlement comprennent toutes fournitures transport et pose de tube en polyéthylène � 32 mm série 16 

Barre, ainsi que les fouilles à toutes profondeurs, en terrain de toute nature . lit de sable de 10 cm d’épaisseur, grillage 

avertisseur, travaux de raccordement avec le réseau d’eau potable existant , le remblais par couches successives 

arrosées et compactées, et l’évacuation des terres excédentaires, le tous devra être de 1 er choix et doit avoir 

l’approbation du comité de suivi, des essais de pression et de l’Etanchéité seront à faire par l’entreprise à sa charge et 

un PV est à rédiger dans ce sens. Le tous sera exécuté selon les normes de l’ONEP . 



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Les canalisations enterrées et les canalisations encastrées seront protégées et recouvertes de grillage avertisseur 

bleu. Y compris toutes les sujétions pour pièces de fixation, pièces de raccordement, essais, percements, scellements, 

fourniture et pose et toutes sujétions. 


PRIX N° D-5 - F.P VANNES D'ARRÊT DE TOUTES DIMENSIONS 

Elles seront placées au départ des canalisations principales, et seront figurées sur les plans et schémas (tout 

diamètre), ces robinets seront en laiton matrice, à soupasse taraudée de 1er choix. 

et regard Visitable de 40x40 avec tampon selon indication de la maîtrise d’œuvre pour vannes à l’ extérieure 

Ouvrage payé à l'unité y compris fourniture, accessoire et pose. 

PRIX N° D-6 - F.P ROBINET DE PUISAGE ET D’ARROSAGE DE TOUTES DIMENSIONS 

Ce prix comprend : 

- Le robinet à raccord avec nez en laiton poli 15/21 avec rosace 

- Le raccordement au réseau et toutes sujétions. 

- Pour les robinets de diamètre 20/27, ils seront en laiton poli à soupape taraudé avec raccord au nez 

de 1 er choix. Ouvrage payé à l'unité, y/c toutes sujétions de fourniture et mise en place 

PRIX N° D-7 - FOURNITURE ET POSE DE SIPHON DE 20 CM 

Les siphons seront fournis et posés dans les dallettes des regards suivant les plans. Ils devront être en cuivre et 

d'un modèle agrée par le maître de l'ouvrage. Ouvrage payé à l’unité 

CHUTES ET COLLECTEURS EN P.V.C. 

Toutes les chutes et collecteurs d’évacuation, des eaux pluviales, eaux usées, et eaux vannes, seront réalisés en 

P.V.C. type NICOLL ou similaire, assemblés par emboîtement et collés à la colle 

type TANGIT ou similaire . 

Les chutes aboutiront dans des regards et seront visitables à leur base, il sera prévu à cet effet un té muni d’un 

tampon de visite hermétique, de même qu’à tout changement de direction . 

Sur les chutes il sera prévu, aux endroits appropriés, des culottes ou embranchements simples ou doubles, et les 

pièces de raccordements nécessaires, pour collecter les évacuations des appareils sanitaires, eaux pluviales, et autres . 

Les évacuations des appareils sanitaires jusqu'à la chute ou le regard sont comprises dans le prix de ces appareils . 

La ventilation primaire des chutes sera assurée par leur prolongement hors terrasse avec un tuyau en PVC de même 

diamètre que celui de la chute . 

La pente des collecteurs d’allure horizontale sera de 3% au minimum . 

Tous les tuyaux seront fixés par des colliers galvanisés type ATLAS ou similaire, à contrepartie démontable . 

Payé au mètre linéaire, pour partie droites et pièces de raccord suivant diamètre ci-dessous . 

PRIX N° D-8 - TUYAUX EN P.V.C. � 40 mm 

PRIX N° D-9 - TUYAUX EN P.V.C. � 100 mm 

PRIX N° D-10 - LAVABO SUR CONSOLE COMPLET 

Fourniture et pose d’un lavabo sur console, de 550/450 mm, de couleur blanche type PORCHER série Astria ref 129 

Comprenant : 

� Mélangeur chromé de 1 er choix . 

� Bonde de vidage à clapet et un siphon à culot démontable . 

� Miroir de 600/400 mm avec cache-vis chromés . 

� Porte-serviettes en inox à 2 barres . 

� Tablette en porcelaine. 

Compris raccordements en tubes cuivre, évacuation en PVC jusqu'à la chute ou le regard le plus proche, fixations, 

et toutes sujétions . 

Payé à l’unité . 



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PRIX N° D-11 - LAVABO COLLECTIF COMPLET 

Fourniture et pose de lavabos collectifs DUO de 1,00 X 0,40 en granit porcelaine vitrifié type JACOB DELAFON ou 

similaire équipé de dosseret, de couvre joints, 2 Becs déverseurs chromés ou robinets chromés au choix de 

l’architecte pour rampe d’alimentation, 2 douilles de plomberie, 2 rosaces, 1 Bonde à grille, 1 siphon en fonte, la 

fixation se fera par 2 consoles à scellement en fer forgé ou en cornière . 


PRIX N° D-12 - EVIER AVEC EGOUTTOIR COMPLET 

Fourniture et pose d’un évier avec une cuve et un égouttoir de 100/50 cm en gréés émaillé, de couleur blanche, 

type PORCHER ref 354 . 

Comprenant : 

� 1 robinet indépendant mural à bec orientable avec rosace type SNR ref 1516 

� 1 bonde à grille avec siphon, bouchon et chaînette . 

Compris évacuation en PVC jusqu'à la chute ou le regard le plus proche, et toutes sujétions de fournitures et pose . 


PRIX N° D-13 - BAC A LINGE 

Fourniture et pose d’un bac à linge à deux compartiment pour logement de fonction, y compris robinet de puisage en 

laiton poli, bonde à service, trop plein, siphon et évacuation en P.V.C ou plomb 40/49 jusqu’à la chute ou le regard le 

plus proche. 

Payé à l’unité 



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PRIX N° E-1 - PEINTURE VINYLIQUE EXTERIEURS 


Sur murs et plafonds extérieurs , sans plus value pour enduit bâtard ( tyrolien ) . Peinture « Chimicolor » , 

comprenant : 

� Egrenage, brossage et dépoussiérage des supports . 

� Une couche d’impression de Latex dilué de 5 à 10 % d’eau . 

� Une couche de finition Batimat pur, non dilué . 

délai de séchage entre couches : 4 H . 


PRIX N° E-2 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE MATE INTERIEUR 

Sur murs et plafonds intérieurs . Peinture « Chimicolor », comprenant : 

� Egrenage, grattage, ponçage, et dépoussiérage des supports . 

� Une couche d’impression Fixfond . 

� Une couche d’enduit de finition Marbrite . 

� Ponçage de l’enduit puis époussetage . 

� Une couche intermédiaire de Glycéromat dilué à 5 % de White spirite . 

� Une couche de finition de Glycéromat sans dilution . 

Délais de séchage : enduit 24 H, peintures 4 H . 


PRIX N° E-3 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE 

Sur murs et plafonds des salles d’eau . Peinture « Chimicolor » , comprenant : 

� Egrenage, grattage, ponçage, et dépoussiérage des supports . 

� Une couche d’impression Fixfond . 

� Une couche d’enduit de finition Marbrite . 

� Ponçage de l’enduit puis époussetage . 

� Une couche intermédiaire de latex dilué à 10 % d’eau . 

� Une couche de Soumail pur . 

� Une couche de finition de Norlac sans dilution . 

Délais de séchage : enduit 24 H, peinture 4 H . 


PRIX N° E-4 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE SUR BOIS ET METAL 

POUR LE BOIS : 

Pour menuiseries intérieures et extérieures . Peinture « Chimicolor », comprenant : 

� Brûlage des noeuds et ponçage très soigné . 

� Application d’une couche antirouille sur toutes les pièces métalliques devant être peintes . 

� Une couche d’impression Bicolore dilué à 10 % de White spirite . 

� Ponçage à sec et brossage . 

� Une couche d’impression de Latex dilué à 10 % d’eau . 

� Une sous-couche glycérophtalique Soumail pur . 

� Une couche de finition Norlac sans dilution. 

Délais de séchage entre couches : 4 H . 


POUR LE METAL : 

Sur menuiseries métalliques et ferronnerie . Peinture « Chimicolor » , comprenant : 

� Dérouillage, décalaminage, et dégraissage . 



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� Une couche primaire antirouille de Minium de Plomb Q.S. 

� Une sous-couche glycérophtalique Soumail pur . 

� Une couche de finition Norlac pur non dilué . 

Délai de séchage entre couches : 4 H . 


PRIX N° E-5 – TRAITEMENT DE FAUX PLAFONDEN BOIS 

Exécutée suivant directive de la maitrise d’œuvre. Tous les supports en bois massif doivent être traités contre 

les Parasites, protégés contre le pourrissement, Y compris peinture ou verni de l'ensemble suivant directive de la 

maitrise d’œuvre et toutes sujétions de fourniture, pose, mise en œuvre, main d'œuvre.. 


PRIX N° E-6 - VERRE DEMI-DOUBLE 

Fourniture de vitrerie et pose à bain de mastic et contre-mastic . Compris coupes, chutes, dépose et mise en place 

des parecloses fournies avec les menuiseries, et toutes sujétions pour découpes de forme circulaire ou irrégulière. 

Payé au mètre carré, suivant D.G.A. 



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F - DIVERS 

PRIX N° F.1 - DEMOLITION ET GRATTAGE DE TOUTE NATURE 

Démolition de maçonnerie brique, pierres, agglos, divers revêtement (Granito, Carreaux, etc...) dallage, voile en béton 

armée ou non y compris dépose de cadre de toute dimension bois ou métallique. 

Les démolitions devront être précédées par des divers calage ou étaiement et toutes précautions afin de ne pas nuire ni 

aux ouvrages avoisinants, ni aux personnes utilisant les locaux simultanément. 

Toutes les surfaces des murs, les sommets et tout ouvrage indiqué à l’entreprise seront décapés et débarrassés des 

enduits anciens avec les soins nécessaires pour éviter les chutes et tout autre risque, jusqu’à arriver à la bonne surface 

qui devra recevoir l’enduit. Ce prix comprend le rebouchage des trous éventuels 

Les évacuations à la décharge publique sont incluses ainsi que toutes sujétions. 

Ouvrage payé au Forfait. 

PRIX N° F. 2 – CLOISON EN BRIQUES DE TERRE CUITE 

Fourniture et pose de briques traditionnelles dites « TABLA » pour exécution de maçonnerie de cloison extérieur 

et aux endroits indiqués par l’Architecte, Réaliser conformément au règle de l’art y compris toutes sujétions de mise 

en œuvre et de pose. 


PRIX N° F. 3 – CONSTRUCTION DE PAILLASSE OU PLACARD 

A réaliser conformément au plan de détail de l’Architecte, y compris dallètte de 8 cm en béton N° 3 compris 

armatures et jambages, cloison enduit, coffrages, décoffrages, saignées d’encastrement, mise en œuvre et toutes 

sujétions. 


PRIX N°F.4 - ENDUIT EN TERRE LOCALE 

Cet article comprend l'enduit en terre dont la composition et confection sont assimilables à L’enduit local 

Exécution de cet enduit en terre aux endroits désignés par l'Architecte, après approbation d'un échantillon. Cet 

échantillon sera soigneusement conservé jusqu'à la réception provisoire. 

A la demande de l'Architecte, à cet enduit pourra être ajoutée de la paille afin d'en augmenter la résistance et 

éventuellement du ciment et de la chaux (1 à 4%). 

Cet enduit sera soigneusement lissé et comprendra une couche de finition. 

Cet enduit de terre y compris paille , chaux et ciment , sera exécuté suivant les règles de l'Art et Traditions 

anciennes d'application du matériau y compris grattage, piquage et nettoyage méticuleux des enduits de diverses 

natures des parties des murs désignés jusqu'à arriver à la surface en bon état, sur toutes profondeurs et toutes hauteurs, 

compris grattage aussi, échafaudages mobiles métalliques à toutes hauteurs, fournitures, main d'œuvre et toutes 

sujétions. 


PRIX N° F.5 : FRAISE EN MOTIF DECORATIF LOCALE 

Exécutée de la même façon que l’existant dans les ksour suivant directive de la maitrise d’œuvre et détail de 

l’Architecte. Construction des motifs décoratifs traditionnelle à l’identique selon matériaux avec lequel elles sont 

faites, reprise de fissuration, forme habillage et décor se conformer aux prescriptions de l’Architecte L’entreprise se 

déplacera sur les lieux pour évaluer la valeur et la qualité des motifs. La démolition des structures est strictement 

éléments interdite. Des échantillons doivent être exécuté, approuvé par la maitrise d’œuvre et sanctions par 

un PV avant l’exécution des dites motifs. Y compris toues sujétions de fourniture, pose et de mise en œuvre. 


PRIX N° F.6 – CORONEMENT EN BETON ARME 

Réaliser conformément au règle de l’art. Ouvrage à exécuter suivant plan de détail de l’Architecte. y compris 

enduit avec glacis engravure et arêtes pour solin et joint de dilatation. Et toutes sujétions de fourniture et pose. 




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PRIX N° F.7 –CHERRAFA LOCALE 

Réaliser conformément au règle de l’art. Suivant les instructions et les indications de l’architecte, il sera procédé à la 

construction des créneaux de couronnement traditionnelle en maçonnerie en briques de table, y compris enduits pisé et 

toutes sujétions de main d’œuvre, de façon, d’échafaudage, etc… 

PRIX N° F 8 - FOSSE SEPTIQUE DE 3 X 1.5 X 2 M Y COMPRIS PUITS PERDU DE 3 M DE � 

A exécuter conformément au plan de détail de l’Architecte 

Comprenant : 

� Terrassement dans toute terrain 

� Béton de propreté 

� Béton pour béton armée pour voile ,radier et couverture. 

� Armature selon le plan de béton armée 

� Enduit de Ciment et réservation 

� Construction en moellon sèche 

� Buse de branchement 

� Tampon en fonte type lourd 

Y compris coffrage et toute sujétions de fourniture , pose et mise en œuvre . 

Payer au Forfait 

PRIX N° F.9 - CANALISATION EN PVC � 300 MM 

Ce prix comprend la fourniture, transport et pose de buses en PVC � 300 mm série 2 posées sur un lit de sable 

de 1O cm d’épaisseur . 

Les prix de règlement comprennent toutes fournitures et pose, ainsi que les fouilles à toutes profondeurs, en terrain 

de toute nature . lit de sable de 10 cm d’épaisseur, confection des joints, constructions des tètes d’ouvrage amont et 

aval en béton B3 dosé à 300 kg/m3 de CPJ45 dont l’épaisseur des radiers et parois est de 20 cm, Compris toutes les 

sujétions indiquées ci-dessus, le remblais par couches successives arrosées et compactées, et l’évacuation des terres 

excédentaires . 


PRIX N° F.10 - BORDURES DE TROTTOIRS EN BETON 

Fourniture et pose de bordures de trottoirs type T3 ou t4 en béton préfabriqué dosé au minimum à 300 kg de ciment 

compris dépose de la bordure détériorée . 

Eléments de 1,00 m pour parties droites, et éléments de 0,50 m maximum pour parties courbes . Les joints auront 

une épaisseur de 1 cm au maximum, ils seront serrés et lissés au fer . La tolérance pour faux alignement en plan ou en 

hauteur sera de 1 cm maximum par rapport à la ligne de pose . 

Toute bordure, cassée ou fissurée sera refusée . 

Compris semelle de pose en béton de 10 cm d’épaisseur, dosé à 200 kg de ciment par mètre cube, terrassement et 

toutes sujétions . 

Payé au mètre linéaire, mesuré coté chaussée . 

PRIX N° F.11 - TROTTOIR PERIPHERIQUE 

Au endroit indiqué il sera exécuté un trottoir périphérique. Y compris : 

� Terrassement en tout terrain 

� Hérisson en pierre sèche ou tout venant de 20 cm 

� Béton de forme refluer 

� joint de séparation. 

� Bordures de trottoirs type T3 ou t4 en béton préfabriqué 

� coffrage et toutes sujétions, de fourniture, pose et de mise en œuvre ; 



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BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF 



40

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