Règlement 194-2011 / Zonage - Saint-Faustin-Lac-Carré

Chapitre 1
Dispositions déclaratoires finales et interprétatives
Enseigne lumineuse translucide :
Une enseigne conçue pour émettre une lumière artificielle par
translucidité grâce à une source de lumière placée à l'intérieur de
l'enseigne et à une ou plusieurs parois translucides.
Enseigne modulaire (module d'enseigne) :
Une enseigne comportant un message ou groupe de messages,
commune à plus d'un établissement situé dans un centre
commercial, un centre d'affaires ou un bâtiment principal.
Enseigne portative :
Une enseigne qui n'est pas construite de façon à demeurer en
permanence au même emplacement ou encore qui n'est pas
attachée à un établissement ou à une structure et qui peut être
transportée d'un endroit à un autre.
Enseigne projetante :
Enseigne attachée au mur d'un bâtiment et perpendiculaire à celui
ci.
Enseigne rotative :
Une enseigne qui tourne sur un angle de 360°.
Enseigne temporaire :
Enseigne non permanente posée temporairement sur un site
annonçant des événements et des activités à caractère
essentiellement temporaire tels : activités spéciales, activités
communautaires, sportives, civiques, commémoratives, festivités
et autres.
Entreposage :
Dépôt de marchandises, d'objets ou de matériaux quelconques.
Entretien :
Soins, travaux qu'exige le maintien en bon état d'une construction
ou partie de construction.
Éolienne domestique :
Une petite éolienne, ou éolienne domestique, se définit comme
toute éolienne qui ne produit pas de l’électricité destinée à être
vendue à Hydro-Québec et transportée sur son réseau.
Espace naturel :
Territoire ou terrain dont les caractéristiques naturelles, tant sur le
plan physiographique, morphologique, biophysique ainsi que de la
végétation selon les strates arborescente, arbustive et non
ligneuses, (catégories d’herbacées, muscinale et lichénique) n’ont
pas été altérées significativement par des interventions humaines.
Règlement de zonage n o 194-2011 13