02.06.2013 Views

chapitre ii cahier des clauses techniques particulieres (cctp) - OFPPT

chapitre ii cahier des clauses techniques particulieres (cctp) - OFPPT

chapitre ii cahier des clauses techniques particulieres (cctp) - OFPPT

SHOW MORE
SHOW LESS

Create successful ePaper yourself

Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.

ensemble <strong>des</strong> documents <strong>techniques</strong> unifiés D.T.U.<br />

Recommandations et règles <strong>techniques</strong> <strong>des</strong> divers organismes agréés ou professionnels.<br />

ARTICLE 8- ETENDUE DES PRESTATIONS<br />

L'entrepreneur devra fournir au titre du présent lot.<br />

La fourniture, le transport et la mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction<br />

nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de leur marché.<br />

les plans de réservations.<br />

les notes de calculs.<br />

les plans d'exécution et les plans de chantier.<br />

les schémas et croquis nécessaires aux autres corps d'états, à l'organisme de contrôle, et à la Maîtrise<br />

d’œuvre.<br />

tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou de <strong>des</strong>cente) nécessaires à la<br />

réalisation <strong>des</strong> travaux.<br />

tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc., dans les conditions précisées<br />

au <strong>chapitre</strong> 2.1 Réservations - Percements - Rebouchages - Scellements – Raccords.<br />

toutes sujétions de fixation.<br />

l'enlèvement de tous les gravois de leurs travaux et les nettoyages après travaux.<br />

la main-d'oeuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications,<br />

réglages, essais, etc., de leurs ouvrages en fin de travaux et après réception.<br />

la mise à jour ou l'établissement de tous les plans "conforme à l'exécution" pour être remis au maître<br />

de l'ouvrage à la réception <strong>des</strong> travaux.<br />

la remise de toutes les instructions, mode d'emplois écrits, P.V. concernant le fonctionnement et<br />

l'entretien <strong>des</strong> installations et équipements.<br />

les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc., nécessaires<br />

pour respecter les délais d'exécution.<br />

la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata.<br />

tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-<strong>des</strong>sus, mais nécessaires à la réalisation<br />

parfaite et complète <strong>des</strong> travaux.<br />

l'entretien de l'installation pendant la période de garantie.<br />

ARTICLE 9- CONNAISSANCE DES LIEUX<br />

Les soumissionnaires sont réputés par le fait d'avoir remis leur offre<br />

s'être rendus sur les lieux où doivent être réalisés les travaux.<br />

avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et <strong>des</strong> conditions<br />

générales et particulières qui y sont attachées.<br />

avoir pris connaissance <strong>des</strong> possibilités d'accès, d'installations de chantier, de stockage de matériaux,<br />

<strong>des</strong> disponibilités en eau, en énergie électrique, etc..<br />

avoir pris tous renseignements concernant d'éventuelles servitu<strong>des</strong> ou obligations.<br />

En résumé, les entrepreneurs sont réputés avoir pris connaissance parfaite <strong>des</strong> lieux et de toutes les<br />

conditions pouvant, en quelque manière que ce soit, avoir une influence sur l'exécution et les délais, ainsi que<br />

sur la qualité et les prix <strong>des</strong> ouvrages à réaliser. Aucun entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorance<br />

quelconque à ce sujet pour prétendre à <strong>des</strong> suppléments de prix ou à <strong>des</strong> prolongations de délais.<br />

ARTICLE 10- DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR<br />

Pendant la phase préparatoire <strong>des</strong> travaux<br />

dans les quinze jours qui suivent la signature du marché, les plans et détails cotés pour l'exécution<br />

<strong>des</strong> réservations dans la structure neuve,<br />

les notes de calculs,<br />

les dispositions particulières concernant le stockage éventuel du matériel pendant la durée du<br />

chantier,<br />

les plans d'exécution <strong>des</strong> ouvrages à réaliser, comportant toutes les indications nécessaires à une<br />

parfaite coordination <strong>des</strong> travaux tous corps d'état. Tous ces plans et documents seront établis par<br />

l'entreprise sur la base <strong>des</strong> plans du dossier marché et seront soumis au visa du Maître d'oeuvre<br />

(fourniture de 2 exemplaires papier et d'un CD rom avec fichier au format DWG . Il est entièrement<br />

responsable <strong>des</strong> plans et cotes qu'il doit vérifier ou fournir lui-même.<br />

À la réception <strong>des</strong> ouvrages, l'entrepreneur devra remettre au Maître d'oeuvre, le dossier <strong>des</strong> Ouvrages<br />

exécutés (DOE) et le dossier <strong>des</strong> interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) qui comprendra<br />

les plans <strong>des</strong> installations conformes à l'exécution, avec les parcours réels <strong>des</strong> canalisations,<br />

éventuellement, <strong>des</strong> schémas de chacune <strong>des</strong> différentes parties de l'installation qui présentent <strong>des</strong><br />

particularités marquées,<br />

les procès verbaux d'essais et d'agrément,<br />

Travaux d’aménagement et d’extension à l’institut spécialisé de technologie appliqué à HAY RIAD - Rabat<br />

49

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!