chapitre ii cahier des clauses techniques particulieres (cctp) - OFPPT
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ensemble <strong>des</strong> documents <strong>techniques</strong> unifiés D.T.U.<br />
Recommandations et règles <strong>techniques</strong> <strong>des</strong> divers organismes agréés ou professionnels.<br />
ARTICLE 8- ETENDUE DES PRESTATIONS<br />
L'entrepreneur devra fournir au titre du présent lot.<br />
La fourniture, le transport et la mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction<br />
nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de leur marché.<br />
les plans de réservations.<br />
les notes de calculs.<br />
les plans d'exécution et les plans de chantier.<br />
les schémas et croquis nécessaires aux autres corps d'états, à l'organisme de contrôle, et à la Maîtrise<br />
d’œuvre.<br />
tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou de <strong>des</strong>cente) nécessaires à la<br />
réalisation <strong>des</strong> travaux.<br />
tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc., dans les conditions précisées<br />
au <strong>chapitre</strong> 2.1 Réservations - Percements - Rebouchages - Scellements – Raccords.<br />
toutes sujétions de fixation.<br />
l'enlèvement de tous les gravois de leurs travaux et les nettoyages après travaux.<br />
la main-d'oeuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications,<br />
réglages, essais, etc., de leurs ouvrages en fin de travaux et après réception.<br />
la mise à jour ou l'établissement de tous les plans "conforme à l'exécution" pour être remis au maître<br />
de l'ouvrage à la réception <strong>des</strong> travaux.<br />
la remise de toutes les instructions, mode d'emplois écrits, P.V. concernant le fonctionnement et<br />
l'entretien <strong>des</strong> installations et équipements.<br />
les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc., nécessaires<br />
pour respecter les délais d'exécution.<br />
la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata.<br />
tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-<strong>des</strong>sus, mais nécessaires à la réalisation<br />
parfaite et complète <strong>des</strong> travaux.<br />
l'entretien de l'installation pendant la période de garantie.<br />
ARTICLE 9- CONNAISSANCE DES LIEUX<br />
Les soumissionnaires sont réputés par le fait d'avoir remis leur offre<br />
s'être rendus sur les lieux où doivent être réalisés les travaux.<br />
avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et <strong>des</strong> conditions<br />
générales et particulières qui y sont attachées.<br />
avoir pris connaissance <strong>des</strong> possibilités d'accès, d'installations de chantier, de stockage de matériaux,<br />
<strong>des</strong> disponibilités en eau, en énergie électrique, etc..<br />
avoir pris tous renseignements concernant d'éventuelles servitu<strong>des</strong> ou obligations.<br />
En résumé, les entrepreneurs sont réputés avoir pris connaissance parfaite <strong>des</strong> lieux et de toutes les<br />
conditions pouvant, en quelque manière que ce soit, avoir une influence sur l'exécution et les délais, ainsi que<br />
sur la qualité et les prix <strong>des</strong> ouvrages à réaliser. Aucun entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorance<br />
quelconque à ce sujet pour prétendre à <strong>des</strong> suppléments de prix ou à <strong>des</strong> prolongations de délais.<br />
ARTICLE 10- DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR<br />
Pendant la phase préparatoire <strong>des</strong> travaux<br />
dans les quinze jours qui suivent la signature du marché, les plans et détails cotés pour l'exécution<br />
<strong>des</strong> réservations dans la structure neuve,<br />
les notes de calculs,<br />
les dispositions particulières concernant le stockage éventuel du matériel pendant la durée du<br />
chantier,<br />
les plans d'exécution <strong>des</strong> ouvrages à réaliser, comportant toutes les indications nécessaires à une<br />
parfaite coordination <strong>des</strong> travaux tous corps d'état. Tous ces plans et documents seront établis par<br />
l'entreprise sur la base <strong>des</strong> plans du dossier marché et seront soumis au visa du Maître d'oeuvre<br />
(fourniture de 2 exemplaires papier et d'un CD rom avec fichier au format DWG . Il est entièrement<br />
responsable <strong>des</strong> plans et cotes qu'il doit vérifier ou fournir lui-même.<br />
À la réception <strong>des</strong> ouvrages, l'entrepreneur devra remettre au Maître d'oeuvre, le dossier <strong>des</strong> Ouvrages<br />
exécutés (DOE) et le dossier <strong>des</strong> interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) qui comprendra<br />
les plans <strong>des</strong> installations conformes à l'exécution, avec les parcours réels <strong>des</strong> canalisations,<br />
éventuellement, <strong>des</strong> schémas de chacune <strong>des</strong> différentes parties de l'installation qui présentent <strong>des</strong><br />
particularités marquées,<br />
les procès verbaux d'essais et d'agrément,<br />
Travaux d’aménagement et d’extension à l’institut spécialisé de technologie appliqué à HAY RIAD - Rabat<br />
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