premiere partie : actes generaux tarifs de la nomenclature ... - CNS

Valeur lettre-clé à
l'indice 100 :
0,51109
Cote d'application 756,27
Lettre-clé
3,8652
valable à partir du : 01.10.2012
Code Coeff. Tarif
15) Amputation partielle de la verge 5A61 61,55 237,90
16) Amputation totale de la verge 5A62 82,07 317,20
17) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de maladie de La
Peyronie
5A65 153,85 594,70
18) Intervention pour rupture pénienne 5A66 102,58 396,50
19) Shunt pour priapisme 5A67 181,69 702,30
20) Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM 5A68 102,58 396,50
21) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de recanalisation après
ligature antérieure (non cumulable avec une intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital
masculin)
5A71 18,99 73,40
22) Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise) 5A81 74,70 288,70
23) Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle) 5A82 42,33 163,60
24) Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique 5A83 153,90 594,90
25) Cure de varicocèle 5A84 74,70 288,70
26) Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM 5A91 102,58 396,50
Chapitre 6.- Gynécologie
Section 1 - Obstétrique
Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement
1) Assistance à un accouchement de jour 6A11 86,09 332,80
2) Assistance à un accouchement gémellaire de jour 6A12 109,04 421,50
3) Assistance à un accouchement multiple de jour (triple et plus) 6A13 132,00 510,20
4) Anesthésie péridurale pour accouchement 6A14 63,89 246,90
5) Anesthésie péridurale pour accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal 6A15 111,81 432,20
6) Assistance à un accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal 6A21 150,65 582,30
7) Assistance à un accouchement gémellaire de nuit, de dimanche, de jour férié légal 6A22 190,82 737,60
8) Assistance à un accouchement multiple de nuit, de dimanche, de jour férié légal 6A23 230,99 892,80
REMARQUES:
1) Les dispositions de l'article 9, alinéa 1er, relatif au cumul de plusieurs actes techniques, ne sont pas
applicables.
2) Les positions 6A11 à 6A15 et 6A21 à 6A23 ne peuvent pas être majorées en vertu de l’article 8 relatif
à la majoration du tarif des actes techniques.
3) Par accouchement de nuit des positions 6A15, 6A21, 6A22 et 6A23, il y a lieu d’entendre l’acte presté
entre 20 heures et 7 heures.
4) Les positions 6A11, 6A12, 6A13, 6A14, 6A15, 6A21, 6A22, 6A23 excluent la mise en compte des
positions V20 à V26.»
Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait d'accouchement
1) Révision utérine 6A31 12,77 49,40
2) Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris 6A32 18,94 73,20
3) Tamponnement utérin 6A33 14,20 54,90
4) Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le rectum 6A34 8,18 31,60
5) Suture d'une déchirure du col utérin 6A35 12,96 50,10
Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement cumulables avec le forfait
d'accouchement
1) Cardiotocogramme 6A41 6,31 24,40
2) Location d'appareil 6A41X 7,22 27,90
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