Page 1 PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX TARIFS ... - CNS

7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées (enregistrement
continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits
aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un
traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés
8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche
d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG)
9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche
d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio- respiratoires, au moins: ECG,
saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux
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Valeur lettre-clé à
l'indice 100 :
0,51109
Cote d'application 756,27
Lettre-clé
3,8652
valable à partir du : 01.10.2012
Code Coeff. Tarif
1N23 95,65 369,70
1N25 47,83 184,90
1N26 47,83 184,90
10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées,
enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un traitement par
pression positive
1N27 47,83 184,90
11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées,
enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits
aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un
traitement par pression positive
1N28 47,83 184,90
12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC 1N32 18,70 72,30
13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 1N32X 13,63 52,70
14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC 1N33 12,48 48,20
15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 1N33X 13,63 52,70
16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC 1N34 12,48 48,20
17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 1N34X 13,63 52,70
18) EMG per-opératoire 1N37 51,65 199,60
19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) 1N40 32,19 124,40
20) Location d’appareil 1N40X 13,77 53,20
21) Potentiels évoqués visuels 1N41 32,19 124,40
22) Location d’appareil 1N41X 13,77 53,20
23) Potentiels évoqués somesthésiques 1N42 32,19 124,40
24) Location d’appareil 1N42X 13,77 53,20
25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex 1N43 28,70 110,90
26) Location d’appareil 1N43X 13,77 53,20
27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires 1N45 114,78 443,60
REMARQUES:
1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux
médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.
2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l’assistance
opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12.
3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse d’un
enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les
majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas.
4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en
compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et
cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font
l'évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits des tracés.
5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.
6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles.