CCTP - TCE- CIG Aulnoye

Protection :
GENERALITES
C I G
Centre Intercommunal de Gérontologie
59 300 AULNOYE
Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :
BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE
L'entreprise de gros oeuvre devra toutes protections des ouvrages d'infrastructure (trottoirs, bordures, caniveaux,...)
existants au démarrage des travaux, selon prescriptions de la commune et tous règlements en vigueur.
Précautions à prendre à la rencontre ou au voisinage de canalisations ou lignes diverses :
L'entrepreneur prendra toutes dispositions utiles pour qu'aucun dommage ne soit causé aux conduites et canalisations
de toutes sortes rencontrées pendant l'exécution soit, du fait que le tracé ou l'emplacement imposé des ouvrages,
notamment par les ouvrages d'assainissement, l'obligerait à prendre des mesures particulières pour le maintien, le
déplacement ou la transformation des canalisations ou conduites sur quelque longueur qu'elles puissent s'étendre.
Il sera entièrement responsable des dommages qu'il pourrait causer à toutes canalisations et conduites.
Dés l'ouverture du chantier, et avant l’ouverture des fouilles, l'entrepreneur devra prévenir :
- les services de France Télécoms si les travaux doivent être exécutés à proximité de leurs lignes ou de leurs
câbles.
- E.D.F / G.D.F et Services des Eaux.
Précautions contre les accidents :
Chaque entrepreneur devra prendre toutes mesures d'ordre et de sécurité propres à prévenir les accidents (clôture,
surveillance du chantier, éclairage, signalisation, équipements sanitaires,...) et observera tous les règlements
communaux et communautaires en vigueur. (Code du Travail, CRAM, OPPBTP...).
Il présentera au Maître d'Ouvrage et au Coordonnateur SPS, les documents réglementaires définissant ces mesures
(plans d'installation de chantier, plan d'hygiène et de sécurité).
Le Maître d’oeuvre a le droit, en cas d'urgence de prendre d'office les mesures nécessaires aux frais de l'entreprise
défaillante, sans que cela puisse dégager la responsabilité de cette entreprise.
C'est l'entreprise de Gros œuvre qui installera la clôture réglementaire de chantier. Le montant de cette prestation
apparaîtra clairement dans son offre, avec le détail des travaux prévus, à défaut de quoi, elle sera réputée incluse dans
le prix global.
Cette clôture devra être en éléments rigides d’une hauteur de 2.00m minimum, et d’une stabilité au renversement égale à
500 DAN.
L’entretien des clôtures de chantier est à la charge du Gros œuvre durant toute la durée du chantier.
TEMOINS ; ECHANTILLONS.
Des échantillons ainsi que des témoins de mise en oeuvre in situ seront demandés par l'architecte.
Les entrepreneurs ne devront procéder à aucune commande ferme de matériel et à aucune fabrication de séries tant que
l'architecte et le maître d'ouvrage n'auront pas agréé les ouvrages témoins et échantillons. Les échantillons seront
référencés suivant la nomenclature, jointe aux offres des entreprises. Ils seront classés et rangés dans le bureau de
chantier sous la responsabilité de l'entreprise de Gros OEuvre. Il en est de même des prestations soumises à
l'approbation de Monsieur l'Architecte des Bâtiments de France.
Sortie et enlèvement des matériaux de démolition et gravois
Tous les travaux prévus au marché comprennent implicitement le ramassage, la descente ou la montée et la sortie hors
de la construction, de tous les déchets, gravois, matériaux, matériels et équipements déposés ou démolis.
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CCTP – Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE : aout 2011
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