CCTP - TCE- CIG Aulnoye

C I G
Centre Intercommunal de Gérontologie
59 300 AULNOYE
Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :
BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE
DOCUMENTS DE REFERENCE ET GENERALITES
03 - MENUISERIE INTERIEURE BOIS
L'entrepreneur du présent lot devra exécuter les travaux en observant les prescriptions définies par les DTU, les Cahiers
du CSTB, les Normes Françaises, les Arrêtés, les Circulaires, les Ordonnances, et, en général tout document officiel se
rapportant aux travaux, en vigueur à la date de signature du marché, et notamment :
Liste non exclusive des mises à jour récentes des documents sous cités.
NF P23-303 (mai 1984) : Portes planes intérieures de communication en bois - Spécifications
NF P23-302 (novembre 1983) : Menuiseries en bois - Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales
NF P23-201-1 (DTU 36.1) (novembre 2000) : Travaux de bâtiment - Menuiserie en bois - Partie 1 : Cahier des clauses
techniques
NF P23-300 (novembre 1983) : Menuiseries en bois - Dimensions des vantaux de portes intérieures
NF P24-101 (octobre 1986) : Menuiserie métallique - Menuiserie métallique extérieure - Terminologie
NF P24-203-1/A1 (DTU 37.1) (mai 2001) : Travaux de bâtiment - Menuiseries métalliques - Partie 1 : Cahier des clauses
techniques - Amendement A1
Règles Th-U : Parois vitrées - Calcul des coefficients thermiques des parois vitrées (fascicule 3/5)
NF P23-201-1 (DTU 36.1) (novembre 2000) : Travaux de bâtiment - Menuiserie en bois - Partie 1 : Cahier des clauses
techniques
P23-306 (décembre 1986) : Menuiseries en bois -Blocs-portes palières - Spécifications minimales
NF P26-409 (juin 1995) : Quincaillerie de bâtiment -Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples
Décret 2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187
de la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU)
P01-002 (novembre 1990) : Dimensions des constructions - Coordination dimensionnelle et modulaire: vocabulaire,
spécifications
P23-101 (décembre 1987) : Menuiseries en bois - Terminologie
Les travaux seront exécutés selon les règles de l'art et respecteront les normes, règles, spécifications technique
applicables aux travaux des marchés considérés.
L'ensemble des ouvrages sera exécuté conformément aux prescriptions des normes AFNOR et D.T.U. en vigueur à la
date d'exécution des travaux, et notamment :
Cahier n° 173 du CSTB Menuiserie bois
D.T.U.36.1 Travaux de menuiserie bois suivi du Cahier des Clauses Spéciales
Normes françaises de la classe B s'appliquant au bois
NF B 52000.001 Règles d'utilisation du bois dans la construction, qualité des bois, contraintes admissibles
NF B 21000.202 Règles d'utilisation du bois dans la construction, règles de calcul, exécution des assemblages
Normes NV pour les effets du vent sur les façades
D.T.U. 39. travaux de vitrerie
D.T.U. 39.5 dimensionnement des feuillures pour vitragesRecommandations du fabricant.
Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de
bâtiment faisant l’objet de marché privés.
GENERALITES
Réception des travaux en amont de l'intervention de l'entreprise titulaire du présent lot.
L'entrepreneur du présent lot devra vérifier la conformité des travaux déjà exécutés avec les documents de son marché
et la compatibilité avec ses propres ouvrages. Le fait de mettre ceux-ci en oeuvre sera considéré comme une acceptation
pleine et entière des lieux. Au cas où pour une raison quelconque des modifications de positionnement ou d'implantation
devraient intervenir, celles-ci seraient à la charge du présent lot.
Tous les matériaux livrés sur place devront être entreposés, s'ils ne sont pas mis en œuvre immédiatement, dans les
locaux fermés, à l'abri des intempéries, stockés de manière à conserver leur intégrité, et munis de toutes les protections
nécessaires à leur maintenance en bon, état dans l'attente de leur pose.
…/…
CCTP – Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE : aout 2011
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