CCTP - TCE- CIG Aulnoye

C I G 

Centre Intercommunal de Gérontologie 

59 300 AULNOYE 

Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité : 

BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE 

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 

Cahier des Clauses Techniques Particulières 

Maître d’ouvrage : CIG 

RUE PIERRE BROSSOLETTE 


Bur. de Contrôle : SOCOTEC 

Coord. sécurité Agence de Valenciennes 

Parc d’Activités de l’Aérodrome Ouest 

Bâtiment H – 1 Rue Louis Duvant 

59 328 Valenciennes cedex 

T : 03.27.28.20.70 - F : 03.27.28.20.79 

Email : Cconstruction.valenciennes@socotec.fr 

Maître d’œuvre : NO PROBLEMO 

172 Rue Clemenceau – BP 02 

59374 LOOS Cedex 

Tél. : 03.20.77.75.30 - Fax : 03.20.77.19.72 

noprob@no-problemo.fr 

CCTP – Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE : aout 2011 

1

LISTE DES LOTS 

C I G 





SOMMAIRE 

LOT N° 01 DEMOLITION - GROS ŒUVRE page : 14 à 26 

LOT N° 02 PLATRERIE – FAUX PLAFOND page : 27 à 33 

LOT N° 03 MENUISERIES INTERIEURES BOIS page : 34 à 38 

LOT N° 04 MENUISERIE EXTERIEURES ALUMINIUM page : 39 à 41 

LOT N° 05 ELECTRICITE page : 42 à 48 

LOT N° 06 PEINTURE - REVETEMENT SOL SOUPLE page : 49 à 56 

LOT N° 07 PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC page : 57 à 66 

LOT N° 08 CARRELAGE – FAIENCE page : 67 à 70 

GENERALITES CONCERNANT TOUS LES CORPS D'ETAT page : 3 à 13 


2

GENERALITES 

C I G 





GÉNÉRALITÉS CONCERNANT TOUS LES CORPS D'ETAT 

LES PLANS ET LE PRÉSENT CCTP SE COMPLÈTENT, TOUT ÉLÉMENT INDIQUE SUR LES PLANS EST DU, MEME 

S'IL N'EST PAS DECRIT AU CCTP, IL EN EST DE MEME POUR L'INVERSE, SI DES PRECISIONS SONT REPRISES 

AU DESCRIPTIF, ET NON INDIQUEES AUX PLANS 

LE PRESENT DOSSIER EST COMPLETE PAR LE PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE 

SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE, ETABLI PAR LE 

COORDONNATEUR S.P.S. 

CE P.G.C. EST CONTRACTUEL ET SES DISPOSITIONS DEVRONT ETRE SCRUPULEUSEMENT RESPECTEES 

PAR LES ENTREPRISES QUI EN INTEGRERONT LES CONSEQUENCES FINANCIERES DANS LEUR REMISE DE 

PRIX. 

PRECISIONS CONCERNANT LE CCTP 

Le présent devis descriptif forme un tout et sa division par lots n'a été adoptée que pour la clarté de son exposé. 

Chaque entreprise est réputée avoir une parfaite connaissance, non seulement des prestations prévues à son lot, mais 

aussi de celles prévues aux autres corps d'état. 

En conséquence, chaque entreprise devra prendre connaissance de l'ensemble de ce document, signaler toute 

omission, tout manque de concordance ou toute erreur qui aurait pu se glisser dans l'établissement des documents 

constituant le présent dossier, faute de quoi elle sera réputée avoir accepté les clauses du dossier et s'être engagée à 

fournir toutes prestations nécessaires au parfait achèvement des travaux, même si celles-ci ne sont pas explicitement 

décrites. 

Dans le présent descriptif, l'Architecte s'est efforcé de renseigner au mieux l'entrepreneur sur la nature des ouvrages à 

réaliser, leur nombre et leur emplacement. Cette description n'a pas de caractère limitatif et l'entrepreneur adjudicataire 

devra exécuter, comme étant compris dans son prix, sans exception ni réserve, tous les travaux de son lot, qui seraient 

nécessaires au complet achèvement des travaux décrits sur le plan qualitatif. 

A cet effet, les entrepreneurs devront prendre auprès de l'Architecte tous renseignements qui leur seraient nécessaires 

pour l'établissement de leur offre. L'entrepreneur ne saurait arguer postérieurement à la conclusion du marché, d'une 

connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains d'implantation des ouvrages non plus que de tous éléments locaux, 

tels que moyens d’accès, conditions climatiques, etc. Il aura visité les lieux avant l'établissement de son prix. 

En particulier, l'entreprise présumée adjudicataire devra signaler avant l'établissement du marché, les dispositions qui ne 

lui paraissent pas en rapport avec la solidité ou la conservation des ouvrages. Le fait d'exécuter, sans rien changer, les 

prescriptions des documents d'appel d'offres ne peut atténuer en quoi que ce soit la responsabilité de l'entreprise. 

MISSION DE L’ARCHITECTE | PLANS D’EXECUTION. PLANS DE RECOLLEMENT 

La mission confiée à l'Architecte, assimilée à une mission d'ingénierie de type M2, ne comprend pas l'établissement des 

plans d'exécution. 

Les plans et schémas explicatifs de l'Architecte remis aux entreprises au moment de l'appel d'offre, rassemblent les 

indications nécessaires à l'établissement des offres de prix. Ils ne constituent en aucun cas des plans d'exécution. 

Chaque entrepreneur aura, si son offre est retenue, à faire établir ses plans d'exécution et de détails, à ses frais et sous 

sa responsabilité. Il se fera assister pour ce faire des techniciens, bureaux d'études, ingénieurs, qu'il jugera utile. Ce 

travail sera effectué pendant la période de préparation, incluse dans la durée des travaux prévue au planning. 


3

GENERALITES 

C I G 





Les frais afférents à cette charge sont réputés inclus dans l'offre de prix, ainsi que la fourniture des plans et détails en 2 

exemplaires, au Maître d'ouvrage et à l'Architecte (soit 4 au total), pour visa, puis, après modifications éventuelles, en 1 

exemplaire, aux intervenants suscités et autres corps d'état concernés. 

En fin de chantier, chaque entreprise fournira ses plans d'ouvrages exécutés, en 4 exemplaires, dont 1 reproductible. 

Le délai de production de ces plans de récolement est fixé à un mois après la date de réception des travaux. 

REGLES D’EXECUTION 

Les entreprises respecteront, pour le lot qui les concerne, les documents publiés par le CSTB en vigueur à la date de 

remise de leur offre : 

- Cahier des charges DTU et leurs annexes, cahiers du CSTB. 

- Avis techniques. 

- Normes françaises AFNOR. 

- Règlements sanitaires Départementaux. 

Elles suivront les dispositions techniques imposées par les concessionnaires : 

Société de Distribution des Eaux, 

EDF, GDF. 

France Télécoms et Société de Télédistribution. 

CUDL Services de Voirie et d’Assainissement 

PARTICULARITES LIEES A L’EXISTANT 

RECONNAISSANCE DES EXISTANTS 

Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise de leur offre, procédé sur le site à la 

reconnaissance des existants. 

Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette rémunération soit limitative : 

L’état général des existants et leur degré de conservation ; 

L’état de vétusté de certains éléments existants, le cas échéant; 

La nature des matériaux constituant les existants ; 

L’origine et la provenance des matériaux, matériels et équipements devant être remplacés, pour 

déterminer les possibilités de remplacement à l’identique, ou au contraire, par des fournitures 

analogues dans le cas où les produits d’origine ne seraient plus disponibles sur le marché ; 

les principes constructifs des existants, et plus particulièrement les structures porteuses ; 

la nature et la constitution des planchers et leur flexibilité ; 

l’état de conservation et d’entretien des équipements techniques tels que les installations 

sanitaires, l’électricité, et les installations de chauffage, le cas échéant ; 

et en général tous les points pouvant avoir une influence sur l’exécution des travaux du présent lot et sur leur coût. 

En ce qui concerne les constructions mitoyennes concernées par les travaux, les entrepreneurs sont également 

contractuellement réputés : 

avoir visité les lieux ; 

avoir pris connaissance du type, de la nature et de l’état de conservation des constructions 

concernées ; 

avoir pris connaissance des plans des constructions, dans la mesure où ils existent pour en 

connaître les principes de structures, ou à défaut avoir déterminé par tous moyens ces principes de 

structures ; 

avoir procédé à toutes les investigations qu’ils auront jugées utiles, sur ces constructions. 

Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les constatations faites lors de 

cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. 


4

C I G 





Les entrepreneurs sont donc réputés avoir connaissance de toutes les conditions pouvant en quelque manière que ce 

soit avoir une influence sur l’exécution et les délais, ainsi que sur la qualité et les prix des ouvrages à réaliser. 

PROTECTION DES EXISTANTS 

Protection des ouvrages existants 

Lors de toute exécution de travaux dans existants, l’entrepreneur devra prendre toutes dispositions et toutes précautions 

utiles pour assurer dans tous les cas, la conservation sans dommages des ouvrages existants contigus ou situés à 

proximité. 

Ces prescriptions s’entendent tant pour les locaux dans lesquels sont réalisés des travaux que pour ceux utilisés pour le 

passage des ouvriers, l’approvisionnement des matériaux et la sortie des gravois. 

Devront particulièrement être protégés dans la mesure où ils ne sont pas à remplacer dans le cadre des travaux prévus : 

- les revêtements de sols et plus particulièrement ceux en tapis textile, moquette, parquets, ainsi que ceux en 

marbre ou pierre, le cas échéant ; 

- les escaliers et plus particulièrement ceux en bois, et ceux avec revêtements textile et moquette 

- les ouvrages en bois apparent, le cas échéant ; 

- les appareils sanitaires et robinetteries. 

Selon la nature des travaux à réaliser, il devra être mis en place tous les dispositifs nécessaires à cet effet. 

Mesures de conservation des ouvrages existants 

Les protections à mettre en place seront fonction de la nature et de l’importance des travaux et de l’état de conservation 

des existants. 

Ils pourront être selon le cas, des planchers et bâches de protection, des gardes gravois, des recouvrements par films 

plastiques, des écrans anti-poussières, des films verticaux collés, et tous autres dispositifs s’avérant nécessaires. 

Chaque entrepreneur devra mettre en place les protections nécessaires pour l’exécution de ses propres ouvrages. 

Les ouvrages de protection communs seront à mettre en place par l’entrepreneur de gros oeuvre ou à défaut par un 

entrepreneur principal désigné par le maître d’oeuvre. 

Toutes ces protections devront être efficaces et devront être maintenues pendant toute la durée nécessaire. Le maître 

d’oeuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises par l’entreprise lui semblent insuffisantes, d’imposer des 

mesures de protection complémentaires. 

En tout état de cause, les dispositions à prendre devront être telles que les ouvrages existants conservés puissent être 

restitués en fin de travaux dans le même état que lors de la mise à disposition de l’entreprise en début de travaux. 

Dans le cas contraire, l’entrepreneur aura à sa charge tous les frais de remise en état qui s’avéreront nécessaires. 

Les abords des bâtiments et plus particulièrement les espaces plantés devront être sauvegardés en leur état. 

Les entrepreneurs dont les travaux nécessitent la mise en place d’échafaudages, de monte matériaux, d’échelles, etc., 

devront prendre toutes dispositions pour ne pas causer de dégradations aux espaces plantés. 

NETTOYAGE 

le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et l’entrepreneur devra prendre toutes dispositions 

utiles à ce sujet ; 

les déchets devront toujours être évacués hors du chantier au fur et à mesure et au minimum tous les soirs ; 

en fin de travaux, l’entrepreneur devra enlever toutes les protections et effectuer tous les 

nettoyages nécessaires dans tous les locaux touchés par les travaux, de même que dans ceux utilisés pour le passage 

des ouvriers, les approvisionnements et l’enlèvement des gravois. 

En résumé, l’entrepreneur devra en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de propreté que celui dans 

lequel il les a trouvés au démarrage du chantier. 

…/… 


5

C I G 





Les frais de ces nettoyages resteront à la charge de l’entreprise, sauf les frais des nettoyages en fin de travaux qui seront 

à la charge des entreprises étant intervenues à l’intérieur du bâtiment, au prorata du montant de leurs marchés 

respectifs. 

En cas de non-respect par l’entrepreneur des obligations découlant des prescriptions concernant les nettoyages, le 

maître d’ouvrage fera exécuter les nettoyages par une entreprise de son choix, sans mise en demeure préalable, sur 

simple constat de non-respect des obligations contractuelles de l’entrepreneur, et aux frais de ce dernier. 

STOCKAGE DE MATERIAUX SUR LES PLANCHERS EXISTANTS 

Aucun stockage de matériau et aucun atelier de chantier ne devra être établi sur les planchers existants. 

En ce qui concerne le stockage de matériaux à court terme, qui est pour certains travaux indispensable à leur 

avancement normal, il appartiendra à l’entrepreneur de prendre toutes dispositions pour éviter que les planchers 

existants prennent une flèche, si minime soit-elle. 

En cas de non-respect par l’entrepreneur de cette prescription, le maître d’oeuvre pourra immédiatement prendre les 

mesures qui s’imposent, aux frais de l’entrepreneur responsable. 

PLANS DES EXISTANTS 

Plans des existants 

Les plans des existants & démolitions sont annexés au dossier : 

DIMENSIONS DES EXISTANTS 

Les dimensions d’ouvrages indiquées dans le CCTP sont des dimensions données à titre indicatif 

Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant la remise de leur offre, procédé sur le site au contrôle des 

dimensions des ouvrages de leur lot. 

Les cotes « intérieur de lots » devront être strictement respecté. 

Au moment des travaux, l’entrepreneur procédera sous sa seule responsabilité, à la totalité des levés de cotes qui lui 

sont nécessaires. 

VERIFICATIONS TECHNIQUES ET CONTROLE DES OUVRAGES 

Les travaux seront contrôlés par le Bureau de Contrôle mandaté par le Maître d'Ouvrage. 

Tous les essais sur les matériaux, ouvrages, ou parties d'ouvrages, prévus par les fascicules du CCGT, les documents 

COPREC, le présent CCTP, ou demandés par le Bureau de Contrôle, sont à la charge et aux frais des entrepreneurs. 

("Auto contrôle", en application de la loi Spinetta). 

Les entreprises devront préciser les dispositions prises pour assurer leur auto contrôle interne : 

Identification du responsable des vérifications techniques. 

Procédures de vérifications de la validité des documents techniques établis. 

Procédures de diffusion des documents d’exécution approuvés et de retrait des documents périmés. 

GENERALITES 

Nature et fréquence des vérifications techniques concernant l’exécution (fiches d’identification et/ou bons de livraisons, 

fiches de contrôle d’exécution, procès verbaux d’essais à la charge des entreprises, etc...). 

Les rapports des essais normalisés (COPREC) effectués par un laboratoire, ou un organisme de contrôle au choix de 

l'entreprise, seront exigés des titulaires des lots électricité, chauffage, plomberie. 

…/… 


6

C I G 





Les entreprises contrôleront avant leur intervention les ouvrages exécutés par les entreprises qui les ont précédés 

(réservations dans le gros oeuvre, état des supports d'étanchéité et de revêtements de sols, etc...). 

Dans le cadre de leur contrôle interne, les entreprises doivent justifier par des essais et des fiches techniques la qualité 

des matériaux mis en oeuvre. 

Les procès verbaux des essais seront transmis pour avis au Bureau de Contrôle. 

Toutes les attestations, procès verbaux d'essais ou justifications diverses, qu'ils soient réclamés par le 

Bureau de Contrôle ou le Coordinateur, doivent être adressés également à l'Architecte. 

Il en va de même des avis techniques, documentations commerciales, échantillons, etc... 

Les essais de fonctionnement COPREC seront réalisés selon le document technique COPREC n°2 et transmis au 

Bureau de Contrôle. 

CONTROLE GENERAL DES TRAVAUX 

Le Contrôle Général des Travaux, (au sens de l'Ingénierie) est assuré par l'Architecte, maître d’oeuvre, auteur du projet. 

Les entreprises établiront dès notification de leur marché, un mémoire explicatif accompagné, le cas échéant des 

schémas nécessaires sur l'organisation générale du chantier, qu'elles envisagent pour respecter les délais prescrits. 

PLANNING, DELAIS D’APPROBATION DES PLANS. DELAIS D’EXECUTION 

Chaque entreprise est tenue de collaborer à l'établissement du planning détaillé. 

Des délais partiels pourront être imposés, avec livraison anticipée de parties d'ouvrages ou de bâtiment. 

Aucune mise en oeuvre ne sera acceptée sans que les plans correspondants n'aient pu être visés, dans le délai normal 

d'approbation (soit une semaine), y compris les avis du Bureau de Contrôle à prendre en compte. 

MODALITES D’EXECUTION 

UNE COPIE DU DOSSIER MARCHE DANS SON INTEGRALITE SERA MISE A LA DISPOSITION DE TOUS LES 

CORPS D’ETAT PAR LE GROS OEUVRE. 

Les Entreprises devront présenter les plans d’exécution, documents divers et se conformer aux remarques du Bureau de 

Contrôle. 

En particulier elles devront respecter scrupuleusement les indications du Plan Général de Coordination en matière de 

Sécurité et de Protection de la Santé. 

Les prescriptions ci-après ne sont pas limitatives vis à vis des modalités de répartition habituelles des charges de chaque 

entreprise, ni des Règles de l'Art reconnues par chaque entreprise. 

BUREAU DE CHANTIER. 

L’entreprise de Gros œuvre doit l’installation du cantonnement conforme au PGC. 

GENERALITES 

L'entreprise de Gros œuvre est responsable de l'organisation et de la police du chantier. Elle mettra à la disposition de 

l'Architecte un local pour les rendez vous de chantier. Ce local sera propre, éclairé, chauffé. Dans ce bureau de chantier, 

on devra trouver en permanence les devis descriptifs, cahier des charges, copies des comptes-rendus de rendez vous 

de chantier, les plans d'exécution et le planning d'avancement des travaux qui seront affichés par corps d'état, tous les 

échantillons des matériaux mis en oeuvre. 

Le téléphone sera installé par le Gros oeuvre. L'abonnement sera au lot Gros oeuvre jusqu'à la réception des travaux. 

Le téléphone de chantier devra être accessible à chaque intervenant pendant toute la durée du chantier 


7

C I G 





Le Gros œuvre a à sa charge le nettoyage des cantonnements pendant toute la durée du chantier. 

ECHAFAUDAGES. APPAREILS DE LEVAGE. 

Chaque entrepreneur doit tous les échafaudages et appareils de levage destinés à la réalisation des ouvrages de son lot. 

Il inclut dans son prix les droits de voirie, d'occupation de chaussée, pour la durée nécessaire à l'exécution de ses 

travaux. 

Le prix doit comprendre également tous les balisages nécessaires ainsi que la réalisation d’une plate-forme d’assise de 

2.50m de large. (H):3.5. 

PANNEAUX DE CHANTIER. 

L'entrepreneur du lot Gros oeuvre inclut dans son prix la fourniture et la pose du panneau de chantier réglementaire, 

avec indication du numéro de Permis de Construire et références diverses. 

Il a à sa charge la confection et la pose d'un panneau de 2.00 x 1.00 m, complémentaire, de durabilité certaine, au 

lettrage adhésif, découpé sur ordinateur, suivant modèle en annexe 2 ou fourni par le Maître d'Ouvrage, et portant les 

indications: du Maître d'Ouvrage, de l'Architecte, et de la nature de l'opération. Ainsi que les coordonnées du Bureau de 

Contrôle et du Coordonnateur Sécurité Santé et de toutes les Entreprises. 

Le panneau de chantier sera de 3 couleurs. 

PERCEMENTS ; RESERVATIONS ; SCELLEMENTS ; CALFEUTREMENTS. 

Tous les trous, trémies, réservations seront prévus par les entreprises de Gros oeuvre et de Cloisonnement à la 

demande des corps d'état secondaires, et indiqués sur les plans d'exécution (coordination). Si les indications n'étaient 

pas données en temps utile (pendant la période de préparation), les entreprises responsables devront exécuter ces 

travaux sous leur propre responsabilité et à leurs frais, y compris la remise en état de tous les ouvrages qui seraient 

détériorés par ces indications tardives. 

Chaque entreprise doit la mise en place de ses ouvrages, leur réglage, leur calage et leur scellement définitifs. 

Tous les calfeutrements et rebouchages de finition seront exécutés par chaque entreprise, autour de ses ouvrages, dans 

le respect des caractéristiques (lissage, épaisseur, degré coupe-feu, coefficient d'isolation thermique, propriétés 

acoustiques...) de la cloison, du mur ou du plancher considéré. 

Dans les ouvrages en béton, les trémies et passage à travers murs seront à la charge du GROS OEUVRE. et bouchés 

par le GROS OEUVRE 

Dans les cloisons, les trémies et passage à travers, sont à la charge des entreprises concernées et bouchés par les 

Entreprises concernées. 

TAQUETS. FOURREAUX. 

Des taquets, filières en bois, boulons, infrastructure béton pour pose de sabots de charpente, pourront être incorporés au 

coulage des chaînages et dalle en béton armé par l'entreprise de Gros oeuvre, ou par chacune des entreprises 

intéressées, pour la fixation des ouvrages des corps d'état secondaires, 

GENERALITES 

Sous réserve que ces entreprises, fournissent en temps utile, les éléments à incorporer, avec plan de repérage précis, 

que cette sujétion, ait été explicitement exposée au cours de la période de préparation, ou qu'elle corresponde à une 

pratique traditionnelle dans l'organisation des chantiers. 

…/… 


8

C I G 





Les observations concernant les taquets sont également valables pour la fourniture et pose de tous les fourreaux 

nécessaires au passage des canalisations de toutes natures, compris fourreaux demandés en infra ou superstructures 

par les services concessionnaires (Eau, Gaz - Electricité, Télécoms, Câble, etc..) 

Les fourreaux de pénétration des fluides en infrastructure, explicitement décrits ou non, sont à la charge du lot Gros 

Oeuvre. 

APPROVISIONNEMENT. STOCKAGE. PROTECTIONS. 

Chaque entrepreneur prendra toutes dispositions nécessaires pour assurer ses approvisionnements en temps utile. 

Il devra s'enquérir des délais exigés par les fournisseurs et pouvoir faire état de cette demande à la requête du maître 

d’oeuvre. 

De même, il devra justifier du fait que sa commande soit parvenue au fournisseur dans le délai prescrit, de sorte que la 

mise en oeuvre intervienne dans les délais prévus au planning. Par ailleurs, il devra être en mesure de justifier la 

provenance et la qualité du matériel et des matériaux approvisionnés, par production de factures, de certificats de 

fournisseurs, et le cas échéant, d'avis techniques du CSTB. 

Chaque entrepreneur a, à sa charge les mesures propres à protéger ses approvisionnements, contre la dégradation, 

conformément aux prescriptions du fabricant. En outre, il prendra toutes dispositions pour assurer le matériel 

approvisionné contre le vol et les dégradations. 

Tout corps d'état est tenu d'assurer, avant exécution de ses propres travaux, la protection des ouvrages déjà réalisés. 

Toute dégradation sera reprise par le corps d'état intéressé, aux frais de l'entreprise reconnue responsable. 

Les entreprises sont réputées responsables et garantes de la protection de leurs ouvrages contre les risques de toutes 

natures (bris, vols ...) pendant la durée du chantier, entre la date de leur première intervention et la date de réception de 

l'ensemble du bâtiment. 

Dés l'ouverture du chantier, l'entrepreneur de Gros œuvre assurera une fermeture efficace par tous les moyens 

appropriés et dispositifs provisoires. Une clef sera remise à l'Architecte. 

Le Gros œuvre déterminera dans son plan d’installation de chantier la ou les zones de stockage. Ce plan devra être 

approuvé par le Maître d’oeuvre et le Coordinateur SPS. 

INSTALLATIONS DE CHANTIER ET PRECAUTIONS. 

Dans l'enceinte du chantier : 

Les aires de service, dégagements de véhicules, installations de chantier sont réputés à la charge de l'entreprise de Gros 

œuvre, qui les établira à ses frais, et les entretiendra pendant la durée du chantier. Elle communiquera son plan 

d'installation de chantier au Maître d’oeuvre, au Coordonnateur SPS et aux services municipaux. Elle prévoira dans son 

offre tous les frais affairant à cette installation. 

Voirie d’accès au terrain : 

L'entreprise de Gros oeuvre devra le nettoyage des voiries publiques, conformément aux règlements locaux en vigueur. 

En cas de non exécution, le maître d’oeuvre se réserve le droit de le faire exécuter par une entreprise de son choix, aux 

frais de l'entreprise de Gros oeuvre. 


9

Protection : 

GENERALITES 

C I G 





L'entreprise de gros oeuvre devra toutes protections des ouvrages d'infrastructure (trottoirs, bordures, caniveaux,...) 

existants au démarrage des travaux, selon prescriptions de la commune et tous règlements en vigueur. 

Précautions à prendre à la rencontre ou au voisinage de canalisations ou lignes diverses : 

L'entrepreneur prendra toutes dispositions utiles pour qu'aucun dommage ne soit causé aux conduites et canalisations 

de toutes sortes rencontrées pendant l'exécution soit, du fait que le tracé ou l'emplacement imposé des ouvrages, 

notamment par les ouvrages d'assainissement, l'obligerait à prendre des mesures particulières pour le maintien, le 

déplacement ou la transformation des canalisations ou conduites sur quelque longueur qu'elles puissent s'étendre. 

Il sera entièrement responsable des dommages qu'il pourrait causer à toutes canalisations et conduites. 

Dés l'ouverture du chantier, et avant l’ouverture des fouilles, l'entrepreneur devra prévenir : 

- les services de France Télécoms si les travaux doivent être exécutés à proximité de leurs lignes ou de leurs 

câbles. 

- E.D.F / G.D.F et Services des Eaux. 

Précautions contre les accidents : 

Chaque entrepreneur devra prendre toutes mesures d'ordre et de sécurité propres à prévenir les accidents (clôture, 

surveillance du chantier, éclairage, signalisation, équipements sanitaires,...) et observera tous les règlements 

communaux et communautaires en vigueur. (Code du Travail, CRAM, OPPBTP...). 

Il présentera au Maître d'Ouvrage et au Coordonnateur SPS, les documents réglementaires définissant ces mesures 

(plans d'installation de chantier, plan d'hygiène et de sécurité). 

Le Maître d’oeuvre a le droit, en cas d'urgence de prendre d'office les mesures nécessaires aux frais de l'entreprise 

défaillante, sans que cela puisse dégager la responsabilité de cette entreprise. 

C'est l'entreprise de Gros œuvre qui installera la clôture réglementaire de chantier. Le montant de cette prestation 

apparaîtra clairement dans son offre, avec le détail des travaux prévus, à défaut de quoi, elle sera réputée incluse dans 

le prix global. 

Cette clôture devra être en éléments rigides d’une hauteur de 2.00m minimum, et d’une stabilité au renversement égale à 

500 DAN. 

L’entretien des clôtures de chantier est à la charge du Gros œuvre durant toute la durée du chantier. 

TEMOINS ; ECHANTILLONS. 

Des échantillons ainsi que des témoins de mise en oeuvre in situ seront demandés par l'architecte. 

Les entrepreneurs ne devront procéder à aucune commande ferme de matériel et à aucune fabrication de séries tant que 

l'architecte et le maître d'ouvrage n'auront pas agréé les ouvrages témoins et échantillons. Les échantillons seront 

référencés suivant la nomenclature, jointe aux offres des entreprises. Ils seront classés et rangés dans le bureau de 

chantier sous la responsabilité de l'entreprise de Gros OEuvre. Il en est de même des prestations soumises à 

l'approbation de Monsieur l'Architecte des Bâtiments de France. 

Sortie et enlèvement des matériaux de démolition et gravois 

Tous les travaux prévus au marché comprennent implicitement le ramassage, la descente ou la montée et la sortie hors 

de la construction, de tous les déchets, gravois, matériaux, matériels et équipements déposés ou démolis. 

…/… 


10

C I G 





Ils comprennent également, sauf spécifications contraires explicites, l’enlèvement hors du chantier. 

Lieu de dépôt à toute distance, tous droits de décharge ou autres étant à la charge de l’entrepreneur. 

Bennes pour gravois et déchets 

Il devra être mis en place des bennes pour recevoir les gravois, emballages et autres petits déchets en provenance des 

travaux, à l’exclusion : 

GENERALITES 

- des menuiseries et protections déposées ; 

- des gravois des démolitions et maçonneries extérieures ; qui seront enlevés directement du chantier par les 

entrepreneurs respectifs. 

Ces bennes devront être remplacées au fur et à mesure de leur remplissage. 

Ces bennes seront à installer aux emplacements à définir pendant la période de préparation. 

L’installation et le remplacement de ces bennes seront à la charge de l’entreprise du lot gros oeuvre 

Les frais en seront portés au compte prorata. 

REMISE EN ETAT DES LIEUX 

Les installations de chantier, le matériel et les matériaux en excédent, ainsi que tous autres gravois et décombres 

devront être enlevés en fin de chantier, et les emplacements mis à disposition remis en état. 

L’ensemble des emplacements remis en état et le chantier totalement nettoyé devront être remis au maître de l’ouvrage, 

au plus tard le cinquième jour après la réception des travaux. 

Cette remise en état des lieux se fera dans les conditions suivantes : 

- chaque entrepreneur enlèvera ses propres installations, matériels et matériaux en excédent et 

- remettra les emplacements correspondants en état à ses frais ; 

- l’entrepreneur de gros oeuvre aura en plus à enlever, à ses frais, tous les ouvrages provisoires et installations 

réalisés par ses soins en début de chantier ; 

- cet entrepreneur aura également à enlever toutes les installations de chantier communes, bureaux 

- de chantier, etc., réalisés par ses soins en début de chantier. 

Il est d’autre part stipulé que, tant que les installations de chantier établies sur l’emplacement mis à la disposition de 

l’entrepreneur ne seront pas démontées et les lieux remis en état, l’entrepreneur restera seul responsable de tous les 

dommages causés aux tiers sur le chantier. 

REVISIONS, NETTOYAGE, LIVRAISONS. 

L'entrepreneur de Gros œuvre fera son affaire de la remise en état des lieux, dès son achèvement des travaux, et ce, au 

fur et à mesure de cet achèvement. Il lui appartient de se faire préciser, dès la période de préparation, les limites exactes 

de cette remise en état. 

Chaque entrepreneur devra à l'issue de chacune des phases contractuelles du planning, procéder au contrôle et à la 

révision complète de ses ouvrages et remédier aux défauts éventuels constatés. Cette révision interviendra avant les 

visites de réception provoquées par le Maître d'Ouvrage, conformément aux dates prévues et avant les visites 

qualitatives auxquelles procédera périodiquement le Maître d’oeuvre. 

Chaque entreprise est tenue de débarrasser les locaux du matériel et des matériaux après exécution de ses travaux et 

d'évacuer hors du chantier ses propres gravois. 

En cas de non exécution, le Maître d’oeuvre se réserve le droit de le faire par une entreprise de son choix aux frais de 

l'entreprise défaillante. 

…/… 


11

C I G 





Les entreprises titulaires de lots techniques devront la mise en service de leur installation, ainsi que la fourniture de tous 

plans (schémas d’installations, étiquetage des vannes, positions des armoires), notices des constructeurs, recueil de 

consignes à l'usage du personnel de service de gestion, notices d'entretien, etc... 

Les titulaires des lots de finition (peinture, revêtements de sol), fourniront un mémoire récapitulatif des consignes 

d'entretien de leurs fournitures. 

Dans le cas de défaillances d’entreprises durant le chantier le Gros œuvre se substituera à celles-ci pour le nettoyage de 

toutes les circulations et zones de travail. 

ORGANISATION DU CHANTIER. 

GENERALITES 

NOTE : Il est rappelé que le Plan Général de Coordination établi par le Coordonnateur SPS est un document contractuel 

et que les Entreprises doivent en tenir compte dans l’établissement de leurs offres. 

INSTALLATION, MAINTENANCE : 

L'entreprise de Gros œuvre assurera la mise en place et la maintenance de tous les dispositifs de sécurité collective 

légaux, panneau de chantier réglementaire, signalisation du chantier et de ses abords, clôture, protections, nettoyage 

des voiries, application de tous règlements locaux en vigueur 

HYGIENE ET SECURITE. 

Chaque entrepreneur prendra toutes mesures d'ordre d'hygiène et de sécurité de nature à prévenir les accidents pouvant 

affecter son personnel ou des tiers, et assurant le respect de la législation du travail. 

Sanitaires du centre commercial, pourront être utilisés 

ACCES AU CHANTIER 

Le chantier se déroule en milieu occupé, par du personnel soignants, des patients agées, à mobilités réduites et 

déficience mentales visuels et/ou désorientés. 

Une aire de stationnement sera réservée sur l’actuel le long de la façade donnant sur le rue Brosette. 

REMISE EN ETAT : 

L'entrepreneur de Gros œuvre fera son affaire du repliement des installations de chantier et de la remise en état des 

lieux, et des locaux mis à leur disposition, dès achèvement des travaux. 

Toutefois, chaque entreprise est tenue de débarrasser les locaux et d'évacuer tous matériaux et gravois, emballages, au 

fur et à mesure de l'avancement des travaux. 

GARDIENNAGE. 

Les entreprises ne sont pas tenues d'assurer le gardiennage. En contre partie, elles feront leur affaire intérieure des 

dégâts qui pourraient être provoqués par des tiers avant réception des travaux, fut-ce sur des ouvrages ayant déjà fait 

l'objet de versement d'acomptes provisionnels par le Maître d'Ouvrage. 

ALIMENTATIONS. 

- L'entreprise de Gros œuvre assure la fourniture des fluides, eau et électricité, et fait son affaire des demandes de 

branchements et comptages provisoires de chantier. 

- Les dépenses de branchement et de mise à disposition de compteurs de chantier sont réputées incluses dans 

son offre, et elle fait son affaire du remboursement, à travers le compte prorata, des dépenses de consommation 

par les corps d'état secondaires, selon les modalités prévues par les textes en vigueur. 


12

BRUITS DE CHANTIER 

C I G 





Respect de la législation et des réglementations 

GENERALITES 

La limitation des bruits de chantier devra être traitée par les entrepreneurs, dans le strict respect de la législation et de la 

réglementation en vigueur à ce sujet, dont notamment : 

- loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, dite «loi bruit», avec ses décrets et arrêtés d’application parus relative à la 

lutte contre le bruit. 

COMPTE PRORATA 

- Une convention de compte prorata sera établie dès l’ouverture du chantier 

- L'entrepreneur de Gros œuvre assure le secrétariat du chantier et son organisation générale. Il lui appartient de 

définir avec le Collège interentreprises les limites d'affectation et la répartition des différentes dépenses non 

explicitement attribuées dans le présent document, qu'elles soient d'investissement, d'entretien ou de 

consommation. Le rôle du Maître d’oeuvre en la matière se limite à l'éventuel arbitrage des différends pouvant 

s'élever entre les entreprises. 

Il sera fait application en matière de répartition des dépenses communes : 

de la norme AFNOR NF P 03-001 de décembre 2000 relative aux marchés privés de travaux de bâtiments et ses 

annexes A, B, C et D 

de la convention de compte prorata établie par l'Office Régional du Bâtiment et des Travaux Publics du Nord de 

la France, en Juillet 1983. 

Il est rappelé qu'aux termes de ce dernier document, le montant total du compte prorata ne pourra dépasser un 

maximum de 1.5% du montant définitif des travaux. 

Les prescriptions du présent document, notamment en ce qui concerne les branchements, et la remise en état des lieux, 

prévalent sur celles des documents suscités. 

CONTENU DES PRIX. PRESENTATION DES OFFRES, VARIANTES. TRAVAUX NON PREVUS 

Les prix d'entreprises sont réputés inclure les sujétions décrites dans les documents d'appel d'offre, 

et les compléments nécessaires à une exécution conforme aux normes et règlements, ainsi qu'à une 

parfaite finition. 

Les offres de prix des entreprises seront faites sur bordereaux de prix faisant apparaître: quantités, 

prix unitaires, et ventilées par postes suivant la décomposition adoptée dans le présent descriptif. 

Elles pourront soumettre des variantes en vue de l'économie générale du projet. Ces variantes seront dans tous les cas 

chiffrées en annexe, séparées de l'estimation demandée sur la base du projet. 

OUVRAGES NON DECRITS EXPLICITEMENT 

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières définit l’ensemble des prestations dues par l’Entrepreneur. 

Le C.C.T.P. définit l’essentiel des ouvrages dus par l’Entreprise, même s’il ne décrit pas les détails de menus ouvrages 

tels que : 

Ensemble des travaux nécessaires au parfait achèvement de l’ouvrage dans le plus pur respect des règles de l’Art, 

Normes Françaises et Documents Techniques Unifiés. 

Ces travaux seront compris dans le marché au même titre que les autres, ainsi que tous ceux nécessaires à la bonne 

finition des ouvrages. 

MARQUES 

Les marques sont données à titre indicatif. Les Entreprises pourront soumettre au Maître d’Ouvrage des produits aux 

caractéristiques techniques et esthétiques équivalentes. 


13

C I G 





CCTP LOT 01 : 

DEMOLITION - GROS OEUVRE 

PREAMBULE : L’entreprise doit avant remise de son offre se conformer aux exigences, observations 

formulés par le bureau de contrôle SOCOTEC, dont rapport préliminaire joint au présent appel d’offre, 

et établir son offre en connaissance de cause. 


14

C I G 





DOCUMENTS DE REFERENCE ET GENERALITES 

DOCUMENTS DE REFERENCE 

01 - DEMOLITION - GROS OEUVRE 

L'entrepreneur du présent lot devra exécuter les travaux en observant les prescriptions définies par les DTU, les Cahiers 

du CSTB, les Normes Françaises, les Arrêtés, les Circulaires, les Ordonnances, et, en général tout document officiel se 

rapportant aux travaux, en vigueur à la date de signature du marché, et notamment : 

Liste non exclusive des mises à jour récentes des documents sous cités. 

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION (Partie Législative) - Chapitre 2 Dispositions spéciales - Section 

2 Sondages et travaux souterrains - Articles L112-5 à L112-7 

Règles BAEL 91 révisées 99 (DTU P18-702) (mars 1992, février 2000) : Règles techniques de conception et de calcul 

des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites (Fascicule 62, titre 1 du CCTG 

Travaux section 1 : béton armé) + amendement A1 (CSTB 

février 2000 ISBN 2-86891-281-8) 

P10-202-2 (DTU 20.1) (septembre 1985, octobre 1993, avril 1994, décembre 1995, décembre 1999) : 

Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 2 : Règles de calcul et dispositions constructives 

minimales + Amendements A1, A2 


Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 1 : Cahier des clauses techniques + Amendements 

A1, A2 


Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 2 : Règles de calcul et dispositions constructives 

minimales + Amendements A1, A2 

P10-202-3 (DTU 20.1) (septembre 1985, octobre 1993, avril 1994, décembre 1995) : Ouvrages en maçonnerie de petits 

éléments - Parois et murs - Partie 3 : Guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site + 

Amendement A1 

NF P10-203-2 (DTU 20.12) : Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - 

DTU 21.3 (DTU P19-201/PTE) : Dalles et volées d'escalier préfabriquées en béton armé simplement posées sur appuis 

sensiblement horizontaux - Prescriptions techniques 

DTU 21.4 (DTU P18-203/PTE) : Utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des chlorures dans la 

confection des coulis, mortiers et bétons - Prescriptions techniques 

NF P18-210 (DTU 23.1) : Murs en béton banché - Partie 1 : Cahier des clauses techniques. 

DTU 23.1 (DTU P18-210/GUI) (février 1990) : Murs en béton banché - Guide pour le choix des types de murs de façade 

en fonction du site. 

D.T.U. n°23.1 Parois et murs en béton banché 

D.T.U. n°26.1 Enduits au mortier de liants hydrauliques 

D.T.U. n°80.33 Evacuation des eaux usées en P.V.C. 

D.T.U. n°60.33 et 60.11 Canalisations EU et EV 

Prescriptions techniques du R.E.E.F. 

Norme NF P 06.001 Charges permanentes et surcharges à admettre dans les constructions 

Guide technique "Tolérances dimensionnelles des ouvrages en maçonnerie" édité par l'Union Nationale de la 

Maçonnerie 

Cahier des charges du C.S.T.B., Cahier 1298 

Notices techniques des fabricants 

Règlement Sanitaire Départemental, règlements particuliers de la CUDL et de la SEN. 

D.T.U. n° 59.2 (pour les enduits plastiques à base de copolymères) 

Arrêté Préfectoral du 1.3.83 relatif aux mesures de protection applicables sur les chantiers du bâtiment et des travaux 

publics 

Arrêté préfectoral du Nord du 23 janvier 1989 – concernant la mise en place des points d’ancrage permanents répond 

aux principes généraux de prévention des risques définis par la Loi 93/1418 du 

31/12/93 et de son Décret d’application 94/1159 du 26/12/94: 


15

C I G 





Arrêté du 29.11.2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de 

bâtiments. (RT 2000) 

Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives général applicable aux travaux de bâtiment 

faisant l’objet de marché privés. 

Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, seront 

conformes aux règles de l’Art. (DTU notamment) et dans le cas de matériaux ou procédés traditionnels pour lesquels il 

existe une normalisation, seront conformes aux normes NF correspondantes. 

PLANS D'EXECUTION 

L'entrepreneur a la charge de l'établissement des plans et détails (épures, etc..) nécessaires à la réalisation de ses 

propres ouvrages. 

Ceux ci, dressés en conformité avec l'esprit des documents graphiques du dossier, seront soumis à l'approbation du 

Maître d’oeuvre et du Bureau de Contrôle. 

Il fait établir par le Bureau d'Etudes de son choix, les notes de calcul permettant le dimensionnement des ouvrages. 

L'entrepreneur aura effectué, avant sa remise de prix, toutes les reconnaissances préalables, et apprécié le volume des 

travaux à entreprendre en vue d'un parfait achèvement. 

QUALITE DES MATERIAUX. 

Matériaux non traditionnels 

Ils devront avoir fait l'objet, d'un Avis Technique du C.S.T.B. et être utilisés dans les conditions de validité de l'Avis 

Technique. 

Armatures 

Les armatures, au moment de leur mise en oeuvre et du bétonnage, seront exemptes de trace de rouille non adhérente, 

de peinture, de graisse ou de boue. 

Elles seront dimensionnées (diamètre et longueur) et façonnées conformément aux dessins. Le cintrage se fera 

mécaniquement à froid à l'aide de matrices de façon à obtenir les rayons de courbure notifiés par les conditions d'emploi 

qui concernent chacune des catégories d'acier. 

L'enrobage des armatures sera obtenu par des cales en béton ou en plastique. 

Les distances des armatures au coffrage seront conformes à celles qui sont définies par les règles 

BAEL 83. La valeur de l'enrobage pourra être plus importante si le calcul l'exige (Résistance au feu de la structure). 

Elle sera précisée sur les plans. 

Dans le cas où les armatures en attente nécessiteraient un pliage et un dépliage, la nuance de l'acier utilisée sera 

obligatoirement celle de l'acier Fe E24. Les armatures qui présenteraient une forme en baïonnette seront refusées. 

Sections et nature suivant calculs effectués sous la responsabilité de l'Entreprise et approuvés au préalable par le 

Bureau de Contrôle. 

Hypothèses de calcul : 

Aciers doux Ø dx Ø < 8 Fe E215 Fe = 215 MPa 

Ø > 8 Fe E235 Fe = 235 MPa 

Aciers haute adhérence HA Fe E400 Fe = 400 MPa 

TS lisses TSL Fe E500 Fe = 500 MPa 

TS haute adhérence TSHA Fe E500 Fe = 500 MPa 

Béton 

a) Mise en oeuvre 

Le béton sera mis en oeuvre par couches horizontales de double épaisseur (20 à 30 cm au maximum). 

Le béton sera protégé contre la dessiccation jusqu'à la prise complète. Il sera arrosé sans risque d'érosion de la surface 

du béton si la température dépasse 28° C. 

D'une manière générale, les arrêts de bétonnage seront à éviter. Si le bétonnage a été interrompu, les dispositions 

suivantes devront être prises : 


16

C I G 





Le béton sera repiqué pour faire apparaître les graviers, 

Le béton ainsi repiqué sera imprégné d'une résine d'accrochage du type SIKA avant coulage du béton frais. 

Aucun arrêt de bétonnage ne sera admis : 

Dans la hauteur d'un poteau entre deux planchers successifs, 

Dans la hauteur des acrotères, 

Dans la partie d'un ouvrage en porte à faux 

Dans les poutres, l'arrêt de bétonnage éventuellement nécessaire sera généralement incliné à 30°, le plan de reprise 

étant perpendiculaire aux bielles de béton comprimé. Tout ouvrage présentant un plan de reprise contraire à cette 

prescription sera refusé, démoli et reconstruit aux frais de l'Entreprise. 

b) Composition des bétons (se rapporter à l’étude de sol pour le béton de fondations 

Agrégats : 

Les sables et graviers proviendront de rivière et la dimension la plus grande du gravier ne devra pas être supérieure à 20 

mm. 

Eau de gâchage : 

L'eau de gâchage devra être propre. Elle ne contiendra pas de matières en suspension au-delà de 2 grammes par litre. 

Elle devra être pure et ne pas contenir de sels dissous au-delà de 15 grammes par litre. 

Ciment : 

Les ciments CPJ ou CPA seront au minimum de la classe 45, sauf spécification contraire indiquée dans le C.C.T.P. Il 

sera conforme aux Normes Françaises P15-300, P15-301, P15-302. 

Pour les ouvrages immergés ou enterrés, il sera remplacé par un ciment donnant au béton une meilleure tenue aux 

milieux plus ou moins agressifs, le CLK 45 ou tout ciment mieux adapté, sera utilisé dans ce cas. 

Tout ciment ayant été altéré par l'humidité sera rejeté. Les emballages ou bons de livraison porteront obligatoirement les 

indications normalisées et la provenance du ciment. 

c) Caractéristiques des bétons (se rapporter à l’étude de sol pour le béton de fondations). 

Tous les bétons seront compactés par vibration. 

L'emploi de produits destinés à augmenter la plasticité du béton, à combattre l'effet de la dessiccation ou du gel, ainsi 

que l'emploi de tout autre adjuvant, devra être soumis à l'agrément du Maître d'Oeuvre, étant entendu que tout adjuvant 

doit être agréé. 

1/ Bétons fabriqués sur chantier, 

Ils sont caractérisés par leur composition. Les dosages en ciment ci-après sont rapportés au mètre cube de béton mis en 

oeuvre. La proportion en agrégats, sable et graviers ainsi que la quantité d'eau seront déterminés par une étude de 

granulométrie à la charge de l'Entreprise. 

Béton n° 1 : pour les formes de propreté sur fondation : 200 kg/m3 (16 MPa à 28 jours) 

Béton n° 2 : pour le béton non armé de forme, socle massif 250 kg/m3 (20 Mpa à 28 jours) 

Béton n° 3 : pour le béton armé en fondation et en élévation et les dallages 350 kg/m3 (25 Mpa à 28 jours) 

Béton n° 4 : pour le béton immergé, pour le béton destiné à des ouvrages 400 kg/m3 (25 Mpa à 28) 

de faible épaisseur (inférieure à 10 cm) ou à forte densité 

de jours 

ferraillage, pour le béton des ouvrages préfabriqués 

destinés à rester apparent sans enduit. 

2/ Bétons prêts à l'emploi, préparés en usine 

Ils sont classés, conformément à la norme NFP 18-305 de décembre 1981. 


17

Coffrages 

C I G 





Le décoffrage des bétons sera effectué par efforts statiques, sans chocs et n'interviendra que quand les bétons auront 

acquis une résistance suffisante (matériaux durs). 

Les trous laissés par les broches seront rebouchés de manière efficace et durable. 

Les ragréages nécessaires seront effectués au mortier de ciment sur les bétons jeunes et au mortier additionné d'adhésif 

sur les bétons durcis. 

Les balèvres, si elles sont incompatibles avec la qualité des parements prévus seront poncées. Pour le cas où les 

surfaces traitées en revêtement de sol mince, l'applicateur devra, pour satisfaire aux exigences contractuelles concernant 

la qualité finale du parement, utiliser pour le ragréage une quantité de produit de lissage de 3 kg/m2 en moyenne sur 

l'ensemble de l'opération, on pourra : soit demander au maçon une reprise de la forme par lettre pour obtenir le respect 

de cette quantité, soit faire exécuter un ragréage plus important ou un ponçage, 

Les faces apparentes du béton ne doivent laisser voir aucun fer. Ceux-ci devront être recouverts d'une épaisseur de 

béton conforme aux règles et aux critères de protection au feu des ouvrages. 

Maçonneries 

Tolérance d'exécution des maçonneries : 

Murs ou cloisons à enduire : Flaches de 3 cm maximum sous cordeau de 10 m 

Flaches de 1,5 cm maximum sous cordeau de 3 m 

Pas de surplomb 

Murs ou cloisons restant bruts : Flaches de 1,5 cm maximum sous cordeau de 10 m 

Flaches de 1 cm maximum sous cordeau de 3 m 

Faux-aplomb de 1,5 cm maximum sur la hauteur du niveau 

Arêtes et cueillies droites 

Aspect d'ensemble régulier et agréable à l'oeil (il ne sera pas 

toléré de coulures ou salissures de mortier). 

Dosage des mortiers : 

Il sera prévu, pour des ouvrages courants : 

Mortier n° 1 pour chapes : ciment C.P.J. 45 à raison de 400 kg/m3 

Mortier n° 2 pour hourder : ciment C.P.J. 45 à raison de 300 kg/m3 

Mortier n° 3 pour enduits extérieurs : 

Couche d'accrochage: ciment C.P.A. 350 à raison de 600 kg/m3 

Sous-couche ciment: ciment C.P.A. 350 à raison de 500 kg/m3 

Couche de finition: ciment C.P.A. 350 à raison de 250 kg/m3 et chaux X.H.N. à raison de 

175 kg/m3 (sable de 0 à 1,25 mm) 

Mortier n° 4 pour enduits intérieurs (bâtards) : 

Couche d'accrochage: ciment C.P.A à raison de 600 kg/m3 

Couche de finition: ciment C.P.A. 35 à raison de 250 kg/m3 et chaux X.H.N. à raison de 175 kg/m3 

(Sable de 0 à 1,25 mm) 

Contrôles et Essais 

Les opérations de contrôle relatives à : 

L’implantation 

L’acceptation des matériaux 

La confection des bétons 

La réception des ouvrages 

Seront effectuées à la demande du Maître d'Oeuvre et du Bureau de Contrôle conformément aux prescriptions des DTU 

et du présent Cahier des Charges. 


18

C I G 





Tous les frais résultant des essais seront à la charge de l'Entrepreneur, et notamment tous les frais de laboratoire, la 

fabrication et le transport des éprouvettes, la manutention de matériaux, les locations, mises en place et enlèvement 

d'appareils, les honoraires d'ingénieurs, etc... 

Les essais seront effectués par un laboratoire agréé par le Maître d'Oeuvre et le Bureau de Contrôle, par rapport au 

Cahier de Méthodologie du Maître d'Ouvrage 

Afin de permettre au Maître d'Oeuvre et au Bureau de Contrôle de faire effectuer les opérations de contrôle des 

fabrications et des travaux effectués en usine, atelier ou chantier situés en dehors du présent terrain, l'Entrepreneur est 

tenu de les tenir informés de la date, de la nature et de la durée de ces opérations 

Tolérances dimensionnelles 

Généralités 

Les tolérances dimensionnelles indiquées dans le présent C.C.T.P. sont celles admises au moment des mesures de 

contrôles opérées entre corps d'état différents et des mises en service. En conséquence, toutes les imprécisions 

d'implantation, de déformation de coffrages, les variations de dimensions résultant de la température et du retrait 

considérés comme jeu de comportement sont cumulables. Ces valeurs cumulées doivent entrer nécessairement dans les 

limites définies ci-après. 

Tolérances d'implantation du tramage et du piquetage 

L'entrepreneur du présent lot fait effectuer à ses frais et sous sa propre responsabilité, par un géomètre agréé par le 

Maître d'Ouvrage, les tracés d'implantation des ouvrages d'après les plans qui lui sont remis et les instructions qui lui 

sont données par le Maître d'Oeuvre d'Exécution. 

Cette mission comprendra : 

L’implantation et le piquetage de tous les axes importants et murs 

La détermination et matérialisation des repères de niveaux 

Le contrôle de positionnement des parois principales en cours de chantier. 

Les piquets de repères de base rattachés en plan et en altitude à des repères fixes sont prévus. Il est veillé à leur bonne 

conservation, pendant toute la durée du chantier. 

L'entreprise doit l'implantation exacte sur place de tous les murs et axes du bâtiment. Elle signale immédiatement au 

Maître d'Oeuvre toutes erreurs de cotes que les opérations d'implantation peuvent révéler. 

L'implantation, les modifications de repères sont contrôlées par le Maître d'Oeuvre Tous contacts utiles sont pris avec les 

Services Techniques Municipaux pour vérifications, approbation des alignements. 

En fin de chantier, l'Entrepreneur titulaire du présent lot transmettra au Maître de l'Ouvrage le certificat d'implantation 

établi par le géomètre. 

Les tolérances de positionnement de ces éléments sont les suivantes : 

Niveaux : 

Distance verticale entre deux repères quelconques de niveau : la plus grande des deux valeurs : 

. 0,5 cm 

. 0,05 % de la distance verticale entre ces deux éléments 

Tramage de plan : 

Distance entre deux points d'intersection du maillage de la trame : la plus grande des deux valeurs : 

. 0,5 cm 

. 0,05 % de la distance verticale entre ces deux points 


19

Verticalité : 

C I G 





Ecart de verticalité entre deux points quelconques correspondants du maillage de la trame située à des niveaux différents 

: la plus grande des deux valeurs : 

. 0,5 cm 

. 0,05 % de la distance verticale entre ces deux points 

Tolérance sur les éléments de structure 

Les éléments de structure ou incorporés à la structure (poteaux, voiles, poutres, baies, etc...) sont positionnés par 

rapport aux éléments réels de tramage définis au paragraphe précédent, suivant les cotes indiquées sur les plans. 

Les tolérances : 

Sur l'implantation réelle d'un élément par rapport aux trames, 

Sur la distance entre deux points quelconques de l'ouvrage construit et la cote théorique résultant des plans, sont les 

suivantes : 

Au cas où l'utilisation des deux critères précédents conduirait à deux valeurs différentes, c'est la plus petite des deux 

valeurs qui s'imposerait. 

Les chiffres marqués ci-dessus concernent par exemple : 

Le positionnement en plan de tout point par rapport au tramage le plus proche 

La verticalité 

La section des poteaux et des poutres, 

La distance entre éléments, 

Les épaisseurs des éléments, 

Le niveau d'un plancher par rapport à des niveaux de référence, 

La dimension et l'implantation de baies ou trémies 

L'entrepreneur doit informer le Maître d'Oeuvre d'Exécution lorsque les tolérances ci avant sont dépassées. 

Déformations 

Calcul des déformations 

Les déformations sont calculées selon les méthodes données à l'article A 4.6 du BAEL 83 ou dans les chapitres 

particuliers du Cahier des Prescriptions Techniques (C.P.T. Planchers). 

Déformations admissibles 

Dallages : 

Ce sont ceux qui supportent des cloisons maçonnées ou des revêtements de sol fragiles, pour lesquels a été évalué un 

fléchissement (appelé flèche active) qui, après mise en oeuvre des cloisons ou des revêtements de sol, doit rester 

inférieur : 

L/500 jusqu'à 5,0 m ; 0,5 cm + L/1000 au-delà de 5,00 m. 

Autres planchers : 

Ce sont ceux qui ne supportent ni cloisons maçonnées, ni revêtements de sol fragiles. Pour ces planchers, on limite leur 

déformabilité conventionnellement par leur fléchissement à partir de leur mise en service, qui doit rester inférieur à : 

L/350 jusqu'à 3,50 m ; 

0,5 cm + L/700 au-delà de 3,50 m. 

Tolérances sur les parements, coffres des bétons et parements supérieurs des dalles 

Les caractéristiques et tolérances sur les parements coffrés et les parements supérieurs des dalles sont précisées au 

chapitre parement des bétons coulés en place du présent C.C.T.P. 

Prescriptions particulières aux travaux de gros oeuvre sur existants 


20

C I G 





Pour l’exécution des travaux de reprises en sous-oeuvre, de percement de baies, etc., l’entrepreneur de gros oeuvre 

devra prendre toutes dispositions et précautions nécessaires pour éviter tous désordres, si minimes soient-ils, aux 

ouvrages existants. 

Il devra notamment : 

exécuter tous étaiements et étrésillonnements avant les travaux ; procéder aux reprises par petites parties ; 

obtenir un serrage parfait des nouvelles maçonneries sous celles existantes par mise en oeuvre de coins de serrage ou 

par tout autre procédé. 

Il est bien entendu que l’entrepreneur aura à supporter toutes les conséquences de désordres qui apparaîtraient sur les 

ouvrages existants en cours d’exécution des travaux ou après finition de ceux-ci. 

Tous les frais consécutifs aux prescriptions du présent article font intégralement partie du prix forfaitaire du lot gros 

oeuvre 

ACCES AU CHANTIER 

Une aire de stationnement sera réservée sur l’actuel parking le long de la façade rue P Brosette 

REMISE EN ETAT. 

L'entrepreneur assure un nettoyage permanent du chantier au cours des travaux. Il enlève les gravois au fur et à mesure 

de leur production, et veille à une parfaite remise en état des lieux et des abords (trottoirs, voiries, cours,...). Il prévoit si 

nécessaire l'établissement d'un constat avec les services municipaux ou communautés concernés, avant l'ouverture du 

chantier. 

NETTOIEMENT DES VOIRIES 

L'entrepreneur effectue chaque fois que nécessaire le nettoyage des voiries et prend toutes mesures pour limiter la gêne 

causée aux riverains. Il sera responsable des dégâts occasionnés par ses véhicules ou ses engins, à la voie publique 

ainsi qu'aux trottoirs, bordures et clôtures. 

ECHAFAUDAGES- PROTECTIONS 

L'entrepreneur prévoit les échafaudages nécessaires à l'exécution de ses ouvrages, compris : 

Acquittement des taxes et droits d'occupation de voirie ou de trottoir, 

Bâchage si nécessaire, garde-corps, dispositifs d'ancrage, 

Toute précautions vis à vis des tiers, des passants, des riverains, et des immeubles mitoyens. 

Il laissera l'accès de ses échafaudages aux autres corps d'état. 

IMPLANTATION – TRAITS DE NIVEAUX 

L'entrepreneur de Gros Oeuvre a à sa charge et sous sa responsabilité les tracés d'implantation de ses ouvrages par un 

Géomètre Expert de son choix, 

L’entrepreneur de Gros Oeuvre tracera sur les parois les traits de niveaux nécessaires, dont il assurera la conservation 

pendant toute la durée des travaux et tous repères. 

CONSTAT DES LIEUX 

Avant toute intervention, il effectuera, à sa diligence et à ses frais un ETAT DES LIEUX sous CONSTAT D'HUISSIER 

des existants et avoisinants : 

Le ou les bâtiments des propriétés mitoyennes existantes. 

Les trottoirs, parking 

Copie du constat, à transmettre au Maître d'Ouvrage et au Maître d’oeuvre. 

L'entrepreneur prendra possession du terrain dans l'état où il sera : 

Un constat d’ ETAT DES LIEUX sera également effectué à la fin des travaux 


21

C I G 





DOCUMENTS A FOURNIR EN FIN D EXECUTION 

L'entreprise devra fournir le jour de la réception de l’équipement , les éléments suivants : 

- fiches de contrôle , 

- les plans d'exécution des ouvrages dûment approuvés par le contrôleur technique, 

LOT DEMOLITION > PRECAUTION DE MISE EN OEUVRE. 

Les travaux de dépose et de démolition devront être réalisés avec soin pour éviter toutes dégradations aux ouvrages 

contigus conservés. 

Ces travaux comprendront implicitement tous travaux annexes et accessoires nécessaires pour permettre la dépose tels 

que descellements, démontage de pattes ou autres accessoires de fixation, coupements, hachements, etc. 

Les méthodes et moyens de dépose sont laissés au choix de l’entrepreneur qui devra les définir en fonction de la nature 

de l’ouvrage à déposer, de son emplacement, de son environnement et de toutes autres conditions particulières 

rencontrées. 

Travaux de démolition d’ouvrages en béton armé 

Lors de travaux de démolition de béton armé, les entrepreneurs devront prendre toutes mesures nécessaires pour 

réduire au maximum les nuisances de voisinage. 

Les ouvrages en béton armé devront être démolis par des pinces à béton qui broient le béton en petits morceaux ou par 

tout autre outillage obtenant le même résultat. 

Les chutes d’ouvrages entiers seront évitées pour supprimer les chocs et les risques de vibrations dans le sol. 

TRAVAUX DE DEMOLITION DE Matériaux contenant de l’amiante. 

Le Maître d’Ouvrage a fait procéder à un diagnostique ‘’AMIANTE’’, par un organisme agréé. 

Les conclusions de cette étude sont annexées au présent dossier. 

L’entreprise fera apparaître le coût précis pour le traitement et l’enlèvement de cette amiante selon les normes et la loi en 

vigueur. 

Entre autre, l’entreprise devra : 

1/ s’adresser à une entreprise qualifiée pour les travaux de désamiantage (Qualification Qualibat 1513, 

AFAQACERT) 

2/ établir un plan de retrait à soumettre aux organismes agréés 

3/ fournir un bordereau de suivi des déchets industriels 

4/ fournir un bordereau de destruction et ‘’d’inertage’’ de l’amiante. 


22

C I G 





Ref DESCRIPTION PU QT PT 

01.1 Installation de chantier 

L'entrepreneur prévoit les mesures d'ordre et de sécurité propres à 

prévenir les accidents (équipements sanitaires, éclairage, 

signalisation,...) selon le Code du Travail, règlements de voirie, règles 

OPPBTP, CRAM, et tous règlements locaux. 

Mise à disposition par le maître d’ouvrage : 

Les bureaux de chantier et salle de réunion, chauffés et éclairés. 

1 Sanitaires et lavabo. 

Les branchements provisoires, en eau, électricité et téléphone, (pour le 

téléphone, seul les communications seront réparties sur le compte 

prorata) 

Les clôtures Type Héras. En éléments rigides, d’une hauteur minimum 

de 2,00m et d’une stabilité au renversement égale à 500 DAN., 

La position et la longueur de ces clôtures sont indiquées par le 

Coordonnateur SPS 

Mise en place sur parking en façade avant. 

Toute protection et bâchage nécessaire à la protection des existants. 

Ensemble des échafaudages et protection en façade y compris clôture et 

frais d’occupation de voirie 

NB : Le tableau électrique de chantier est prévu au lot électricité 

01.2 Palissade intérieure 

TOTAL POSTE 01.1 

Mise en place d’une palissade intérieure de chantier en confinement de 

la zone projet des zones occupées. 

La palissade sera constituée de panneaux en mélaminé blanc vissé sur 

ossature bois ou métallique (stil) bloqué en plafond et au sol par « coin » 

facilement démontable ou déplaçable. 

Hauteur à prévoir sol plafond : 2m60 

Porte d’accés de type prépeint alvéolaire de 90x204 muni d’une serrure 

de sureté avec 9 clès. 

Protection de sol sur l’emprise de la palissade en panneau de type isorel 

dur de 3mm scotchés entre eux. 

L’entreprise assurera l’étanchéité par scotchage des jours de la 

palissade des poussières générés par les démolitions et/ou déposes 

Prévoir 1 tapis en sortie du chantier sur le dégagement couloir commun 


ENS 

23

LOCALISATION : 

implantation voir plan n°02 

C I G 







ML 

24

C I G 





01.3 Déposes et démolitions intérieures 

Dépose et démolitions intérieures des éléments non concervés pour le 

projet 

. Démolition murs brique de part et d’autre du couloir vers le local 

pharmacie 

. Déposes de tous les éléments d’habillages intérieurs, panneautages 

décoratifs, isolant mural, faux plafonds compris ossatures, revêtements 

de sols moquettes et/ou mural. 

. Dépose de toutes cloisons dites légéres (palcostil, carreaux de plâtre, 

blocs portes, plinthes selon plan état des lieux / projet 

. Meuble paillasse en local pharmacie 

Les Dépose des apareillages d’éclairages, cablages, chemin de câbles, 

appareils sanitaires tuyauterie seront déposés par les lots concernés 

D’une manière générale l’ensemble du volume intérieur des surfaces 

existantes concernées par le projet sera purgé, les surfaces sols en PVC 

et moquette, surface faience murale seront mis à nue de façon 

exhaustive. 

Les évacuations se feront au fur et à mesure à la décharge publique . 

En cas de besoin, il sera procédé au nettoyage des voiries, et des 

abords immédiat intérieur > couloir dégagement . 


Voir plan n° 01, plan n° 02, plan n° 04 

01.4 Percement mur brique 


Percement de mur en brique en façade sur la rue P Brossette, 

dimensions de la baie identique aux châssis existants sur la même 

façade. 

L’ensemble de la prestation comprendra : 

.Découpe de la baie par sciage des briques + découpe intérieure de 

l’isolant palcomur. 

.Déblais des gravats 

.Etayement 

.Reprise et reconstitution des ébrasements avec briques récupérés si 

possible après décapages du mortier des joints, à défaut le complément 

de brique devra être identique à l’existant. 

.Mise en place d’un linteau béton avec mulot de brique identique aux 

autre châssis existants. 

.Appuis de fenêtre en béton préfabriqué 

.Cimentage de redressement intérieur pour pose du nouveau châssis 

(châssis au lot alu) 


Voir plan n° 02, plan n° 09 



ENS 

ENS 

25

C I G 





01.5 Percement de baies + Portique métallique 

Réalisation de portiques « linteaux » métalliques (poutres, consoles) 

pour reprise des voiles béton et/ou mur parpaing en rez de chaussée, 

pour création d’ouvertures entre les différents locaux, pour création d’un 

espace ouvert. 

Nb : bâtiment comportant 2 niveaux supérieurs + comble 

Le présent lot aura à sa charge les calculs et les études par un bureau 

ingénieur béton de son choix, celui-ci devra être nommé lors de la 

remise de l’offre. 

Les poutres linteaux métalliques seront positionnées en contreparement 

et seront tirefonnées traversant pose moisée voir coupe AA - PLAN n° 

08 

Percement des voiles bétons par tronconnage et ou carrotages aux 

droits des nouvelles baies, compris évacuations des gravois de 

démolition. 

Les renforcements de murs seront repris par des fers en 

contreventement intérieur des bétons avec fixations latérales sur les 

poteaux structure. 

La prestation comprendra : 

. tous les étayages nécessaires aux droits des percements. 

. acchelets et autres consolidations soit en têtes soit en pieds de têtes 

de murs 

Il sera appliqué une couche de traitement anti rouille sur les poutres 

préalablement dégraissées. 

Prévoir : 

. Toutes sujétions de mise en œuvre et d’approvisionnement 


Repérage des ouvertures et portiques métalliques P1,P2,P3,P4 > plan 

n°02 

Coupe de principe AA plan 08 



U 

26

01.6 Reprises et Raccords 

01.7 

C I G 





Reprise des têtes de murs suites aux déposes et créations d’ouvertures 

Prévoir : 

. cimentage de redressement des tableaux 

Raccords et arrases au sol des empreintes de murs suite aux 

démolitions, mise au niveau zéro du carrelage existant 


Voir plan 02 

Nettoyages , bennes 


Dans le cas de défaillance de telle ou telle entreprises, le maître 

d’ouvrage ou l’architecte pourra demander à l’entrepreneur du présent lot 

de procéder à des nettoyages , à la fourniture de bennes . 

La carence des entreprises pour ce poste doit être imputée à chacun sur 

son lot propre suivant son Niveau de responsabilité et du montant 

prorata. 

Le présent donnera à titre indicatif : 

. taux horaire pour nettoyage 

. benne 5m3 tri sélectif 

. benne 5 m3 tous déchets 

. benne 12 m3 tri sélectif 

. benne 12 m3 tous déchets 



M² 

ENS 

27

C I G 






PLATRERIE – FAUX PLAFOND 





28

C I G 





DOCUMENTS DE REFERENCE GENERALITES 





P05-311 (décembre 1985) : Norme de performance dans le bâtiment -Présentation des performances des cloisons non 

porteuses construites avec des composants de même origine 

NF P14-402 (septembre 1983) : Agglomérés - Blocs en béton pour murs et cloisons - Dimensions 

Arrêté du 19 mars 2001 modifié portant application aux kits de cloisons du décret 92-647 du 8 juillet 1992 concernant 

l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret 95-1051 du 20 septembre 1995 (DPC et 

ATE) 

NF P24-802-1 (DTU 35.1) (octobre 2001, septembre 2003) : Travaux de bâtiment - Cloisons amovibles et démontables - 

Partie 1 : Cahier des clauses techniques + Amendement A1 

P72-202-3 (DTU 25.31) (juillet 1994) : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au 

plâtre - Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Partie 3 : Mémento 

NF P72-202-1 (DTU 25.31) (avril 1994) : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au 

plâtre - Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Partie 1 : Cahier des clauses techniques 


plâtre - Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

GS 9 : Conditions générales d'emploi et de contrôle des éléments préfabriqués de hauteur d'étage en plâtre à parements 

lisses pour cloisons de distribution et de doublage (Cahiers CSTB 1362 janvier-février 1976) 

GS 9 : Cloisons, contre-cloisons et complexes de doublage avec parement en plaques de plâtre hydrofugées de type H1 

Conditions générales de mise en oeuvre dans les locaux classés EB+ privatifs (Cahiers CSTB 3458 mai 2003) 

NF P72-203-2 (DTU 25.41) (mai 1993, février 2003) : Ouvrages en plaques de parement en plâtre (plaques à faces 

cartonnées) - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales + Amendement A1 

NF P68-203-2 (DTU 58.1) : Plafonds suspendus - Travaux de mise en oeuvre - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

P01-002 (novembre 1990) : Dimensions des constructions - Coordination dimensionnelle et modulaire: vocabulaire, 

spécifications 

Arrêté du 6 mai 1988 relatif à la teneur maximale en formaldéhyde provenant de l'injection des mousses urée-formol 

dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à une occupation humaine permanente ou semi-permanent 

GS 13 : Conditions générales de mise en oeuvre de revêtements muraux céramiques intérieurs sur supports en 

panneaux dérivés du bois (Cahiers CSTB 1356 décembre 1975) 


plâtre - Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

UTE C15-520 (juillet 1998) : Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Canalisations - Modes de pose 

Connexions 

GS 9 : Conditions générales d'emploi et de contrôle des éléments préfabriqués de hauteur d'étage en plâtre à parements 

lisses pour cloisons de distribution et de doublage (Cahiers CSTB 1362 janvier-février 1976) 

NF P72-204-2 (DTU 25.42) (mai 1993, février 2003) : Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches 

plaques de parement en plâtre-isolant - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales + Amendement A1 

FD P72-204-3 (DTU 25.42) (février 2003) : Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et 

sandwiches plaques de parement en plâtre-isolant - Partie 3 : Mémento pour la rédaction des documents 

particuliers d'un marché et pour la coordination des travaux 

NF P72-203-1 (DTU 25.41) (mai 1993, février 2003) : Ouvrages en plaques de parement en plâtre (plaques à faces 

cartonnées) - Partie 1 : Cahier des charges + Amendement A1 

P72-202-3 (DTU 25.31) (juillet 1994) : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au 

plâtre - Exécution des cloisons en carreaux de plâtre - Partie 3 : Mémento 

GS 7 : Isolation thermique par remplissage de murs à double paroi - Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre 

des procédés faisant l'objet d'un avis technique (Bulletin Avis techniques 272-2 septembre 1986) 

P10-202-1 (DTU 20.1) (septembre 1985, octobre 1993, avril 1994, décembre 1995, décembre 1999) : Ouvrages en 

maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 1 : Cahier des clauses techniques + Amendements A1, A2 

Règles Th-U : Ponts thermiques - Calcul des ponts thermiques (fascicule 5/5) 


29

C I G 





Arrêté du 22 février 2002 portant application pour les systèmes composites pour l'isolation thermique extérieure avec 

enduit du décret 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par 

le décret 95-1051 du 20 septembre 1995 

Arrêté du 22 février 2002 portant application pour les produits d'isolation thermique manufacturés pour le bâtiment du 

décret 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret 

95-1051 du 20 septembre 1995 (DPC et ATE) 

NF P52-306-2 (DTU 65.20) : Isolation des circuits, appareils et accessoires - Température de service supérieure à la 

température ambiante - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

GS 7 : Isolation thermique par remplissage de murs à double paroi - Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre 

des procédés faisant l'objet d'un avis technique (Bulletin Avis techniques 272-2 septembre 1986) 

NF B20-109 (décembre 1985) : Produits isolants à base de fibres minérales - Feutres, matelas et panneaux en laine 

minérale Classification 

Points singuliers en mur manteau - Exemples de solutions (janvier 2000) 

D.T.U. 20 Cahier des charges applicables aux travaux de maçonnerie béton armé, plâtrerie, notamment article 226 

D.T.U.25.31 Cahier des charges applicables aux ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un 

enduit plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parements lisses), suivi du Cahier des charges spéciales 

Prescriptions techniques isolées concernant l'exécution des cloisons minces plâtrières 

L'ensemble des fiches techniques de mise en oeuvre des matériaux employés 

Toutes normes françaises se rapportant aux matériaux et ouvrages intéressés, et plus particulièrement 

la norme NFP 72.301 

la norme NFB 12.301 

la norme NFA 91.102- 91.121 

D.T.U. 25.41 pour les plafonds en planches de plâtre sur ossature bois ou ossature métallique 

D.T.U. 25.42 

D.T.U. 25.222- 25.232 

Arrêté du 14 Juin 1969 (isolation acoustique dans les bâtiments d'habitation) 

Cahier du CSTB n° 1637 mars 1980 (mise en oeuvre des complexes isolants) 

Règles THK_ THG 77 modifiées THD 91 

Règles THGV- THBV- THC 88 modifiées 91 



La norme NF P 72-203 de Février 2003.et prend effet le 5 février 2003. 

Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de 

bâtiment faisant l’objet de marché privés. 

GENERALITES 

• L'entrepreneur devra prendre connaissance des prescriptions des différents lots pour l'établissement de son offre 

et réceptionner ces supports 

• L'entrepreneur respectera, d'une part les natures et épaisseurs d'isolants prescrits, d'autre part, 

• les modes de pose définis par les avis techniques, de manière à réaliser des ouvrages répondant aussi 

parfaitement que possible aux obligations de résultat imposés aux constructeurs. 

• La finition des raccords et scellements à charge de chaque corps d’état intervenant 

• ainsi que la pose des tasseaux d'assemblage des cloisons ou des renforts pour fixation des appareils sanitaires 

• Au fur et à mesure de l’exécution, le chantier sera nettoyé et les déblais enlevés à la décharge 

• Toutes traces de projection d'enduit seront grattées, les sols seront brossés si nécessaire 

• La pose des cloisons et doublages, la mise en oeuvre des enduits, seront organisés en coordination avec 

l'électricien 

• La mise en oeuvre des matériaux implique "ipso facto" l'exécution des ouvrages de finition, tels que façons de 

joints par bandes collées et renforcements de tous les angles saillants par bande armée 

• L'entrepreneur devra l'implantation et le traçage de ses cloisons 

• L'entrepreneur devra la pose des huisseries qui lui seront fournies par le lot Menuiserie Intérieure 

• Joint éventuel pour combler le jour entre le montant de bâti et cloisons 


30

C I G 






02.1 Doublage mural ba 13 

Doublages des surfaces murales existantes, et modifié suite aux 

ouvertures créées. 

Habillage de poteaux section rectangulaire et circulaire selon plan 

Réalisation d’habillage de retombées de poutres en linteaux aux droits 

des ouvertures repére P1 P2 P3 P4 plan n°02 

Plaque de plâtre cartonnés type PLACOPLATRE® de 13mm à bords 

amincis standard qualité HYDRO. 

Pose collée si la planéité du support le permet Ou sur ossature stil 

Finition des joints par enduit de calage + bande spéciale + 2 passes 

d’enduit de finition, pour une finition prêt à peindre. 

Traitement des angles saillants par bandes armées enduites. 

Rebouchage des têtes de vis et traitement des joints par enduits de 

finition, pour un parement à livrer lisse prêt à peindre. 


Repérage selon plan n°04, coupes plan n°08 

02.2 Cloisonnement isophonique placo styll 


Cloisons séparatives en plaques de plâtre vissées sur ossature 

métallique, de type Knauf : Styl SAD ou équivalent. 

Cloisons à systèmes d'ossatures rendant les parements indépendants 

l'un de l'autre, le vide intérieur étant amorti par des panneaux en laine 

minérale d’épaisseur 70 mm 

Mise en œuvre conformément aux prescriptions du DTU 25.41 et du 

fabricant : 

- mise en place de l'ossature en acier galvanisé, avec montants, rails et 

tous accessoires ; 

- mise en place des huisseries fournies et amenées et posées à pied 

d'œuvre par le menuisier ; 

- mise en place des panneaux isolants d'épaisseur adaptée au type de 

cloison ; 

- mise en place des plaques vissées sur l'ossature : 1 parement de 2 

plaques de BA 15. 

Finition des cloisons comme suit : 

- ragréage des joints et calfeutrements avec un enduit préconisé par le 

fabricant et ratissage général pour finition : prêt à peindre. 

À tous les angles saillants, mise en place de protections spéciales 

préconisées par le fabricant. 

Les épaisseurs de cloisons sont de 100 mm. Droite et courbe sur entrée 

LOCALISATION : bureau médecin, couloir accès bureau, courbe sur 

entrée - Repérage selon plan n°04, coupes EE- DD plan n°08 



M² 

M² 

31

C I G 





02.3 Cloisonnement standard placo styll CF 1/2H 

Cloisons séparatives en plaques de plâtre vissées sur ossature 

métallique, de type Knauf ou équivalent. 

Cloisons à systèmes d'ossatures rendant les parements indépendants 

l'un de l'autre, le vide intérieur étant amorti par des panneaux en laine 

minérale d’épaisseur 45 mm 

Mise en œuvre conformément aux prescriptions du DTU 25.41 et du 

fabricant : 

- mise en place de l'ossature en acier galvanisé, avec montants, rails et 

tous accessoires ; 

- mise en place des huisseries fournies et amenées et posées à pied 

d'œuvre par le menuisier ; 

- mise en place des plaques vissées sur l'ossature : parement en ba 13 

Finition des cloisons comme suit : 

- ragréage des joints et calfeutrements avec un enduit préconisé par le 

fabricant et ratissage général pour finition : prêt à peindre. 

À tous les angles saillants, mise en place de protections spéciales 

préconisées par le fabricant. 

Les épaisseurs de cloisons sont de 70 mm. 

LOCALISATION : local SSI - selon plan n°04, coupes plan n°08 



M² 

32

02.4 

C I G 





Cloison carreaux de plâtre 

Les cloisons seront exécutées en carreaux de plâtre pleins pré-enduits 

de 7 cm d'épaisseur qualité HYDRO. 

Ces carreaux répondront aux spécifications de la N.F P 72 301. 

Les carreaux seront de présentation rectangulaire 70 X 50 X 66 avec 

prescriptions techniques du fabricant et les observations du C.S.T.B et 

notamment pour ce qui concerne : 

- le collage supérieur, 

- le collage des joints pour éviter les fissures entre carreaux, 

- le blocage en pied, 

- les découpes et retours d'angles. 

Ces cloisons reposeront sur le sol brut par l'intermédiaire d'une 

semelle compressible, afin d'éviter la mise en charge des cloisons 

De plus les cloisons des pièces "humides" seront nanties à leur départ 

de profils U plastique, afin de les protéger des remontées d'eau. 

Elles présenteront un parement de dureté équivalente au plâtre T.H.D 

et pourront permettre : 

- le collage des parements en carreaux de faïence, 

- le collage des parements minces, 

- l'intégration sans difficulté de fourreautage pour l'installation électrique, 

Ces carreaux devront être parfaitement rejointoyés et des arêtes 

métalliques ou P.V.C seront incorporées dans les angles saillants sur 

2 ml de hauteur. 

L'entrepreneur doit les scellements et calfeutrements des huisseries 

des passages de portes. 

La prestation sera conforme au D.T.U 25.31 

LOCALISATION : voir plan n° 04 

Epaisseur 7 cm >> Local wc/douche PMR 



M² 

33

02.5 Faux plafond à dalle 

C I G 





Fourniture et pose de faux plafond à dalle minérale 60x60 cm, Ecophon 

Gedina bord E (semi encastré) coloris blanc, classé M 0 

Exigence acoustique 35db(A) pour l’ensemble des surfaces 

Exigence résistence à l’humidité (95% à 30°) pour la surface balnéo- 

bassin 

Ossature secondaire en alu laqué blanc profils T inversé de 15 mm 

espacement suivant calepinage axé aux surfaces, l’ossature sera 

composé de porteur, entretoises en 120 et 60cm 

Fixation mécanique par suspente réglable selon les prescriptions du 

fabricant : Support dalle béton. 

L’ensemble répondra aux normes NFP 68 203- DTU 58.1 

Réalisation de retombées sur différence de niveau de plafond selon 

coupe BB plan 08, exécution en mélaminé blanc 18mm M1 avec chant 

plaqué 

Prévoir : 

. Cornière périmétrique coloris blanc 24mm + cornière cintrable sur les 

cloison courbe et habillage de poteau rond 

. Grugeage des dalles en rive de cornière (semi encastré) pas de callage 

des porteurs pour rattrapage des encastrement 

. Réglage des faux plafonds selon tolérances (3mm sous règle de 

2.00m) 

LOCALISATION : voir plans 04 - 06 – coupes plan 08 

Bureau médecin – couloir accés 

Local SSI 

Espace ouvert accueil 

Vestiaire homme – femme 

Local balnéo / bassin 

02.6 Faux plafond placo 


Sur une ossature métallique composée de profilés spéciaux formant 

suspentes horizontales (45 mm H) ou verticales (130 mm ou 215 mm) et 

conforme au cahier 111 C.T.B seront fixées des plaques de plâtre 

Placoplâtre, Prégypan ou tout autre produit ayant reçu un agrément 

C.S.T.B. L'ossature respectera les normes d'écart, de pose préconisées 

par le fabricant. 

Les plaques auront une épaisseur de : Ba 13mm HYDRO 

Les joints ne seront pas apparents et seront traités à l'enduit spécial ou 

avec des bandes adhésives parfaitement tendues. Les têtes de vis ou de 

pointes seront dissimulées à l'enduit. L'écart de niveau avec le plan de 

référence sera inférieur à 3 mm par mètre, sans dépasser 1 cm. 

Les spécifications du D.T.U 25.41 seront entièrement respectées. 

LOCALISATION : voir plans 04 - local wc/douche pmr 



M² 

M² 

34

C I G 






MENUISERIE INTERIEUR BOIS 





35

C I G 






03 - MENUISERIE INTERIEURE BOIS 





NF P23-303 (mai 1984) : Portes planes intérieures de communication en bois - Spécifications 

NF P23-302 (novembre 1983) : Menuiseries en bois - Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales 

NF P23-201-1 (DTU 36.1) (novembre 2000) : Travaux de bâtiment - Menuiserie en bois - Partie 1 : Cahier des clauses 

techniques 

NF P23-300 (novembre 1983) : Menuiseries en bois - Dimensions des vantaux de portes intérieures 

NF P24-101 (octobre 1986) : Menuiserie métallique - Menuiserie métallique extérieure - Terminologie 

NF P24-203-1/A1 (DTU 37.1) (mai 2001) : Travaux de bâtiment - Menuiseries métalliques - Partie 1 : Cahier des clauses 

techniques - Amendement A1 

Règles Th-U : Parois vitrées - Calcul des coefficients thermiques des parois vitrées (fascicule 3/5) 

NF P23-201-1 (DTU 36.1) (novembre 2000) : Travaux de bâtiment - Menuiserie en bois - Partie 1 : Cahier des clauses 

techniques 

P23-306 (décembre 1986) : Menuiseries en bois -Blocs-portes palières - Spécifications minimales 

NF P26-409 (juin 1995) : Quincaillerie de bâtiment -Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples 

Décret 2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 

de la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU) 

P01-002 (novembre 1990) : Dimensions des constructions - Coordination dimensionnelle et modulaire: vocabulaire, 

spécifications 

P23-101 (décembre 1987) : Menuiseries en bois - Terminologie 

Les travaux seront exécutés selon les règles de l'art et respecteront les normes, règles, spécifications technique 

applicables aux travaux des marchés considérés. 

L'ensemble des ouvrages sera exécuté conformément aux prescriptions des normes AFNOR et D.T.U. en vigueur à la 

date d'exécution des travaux, et notamment : 

Cahier n° 173 du CSTB Menuiserie bois 

D.T.U.36.1 Travaux de menuiserie bois suivi du Cahier des Clauses Spéciales 

Normes françaises de la classe B s'appliquant au bois 

NF B 52000.001 Règles d'utilisation du bois dans la construction, qualité des bois, contraintes admissibles 

NF B 21000.202 Règles d'utilisation du bois dans la construction, règles de calcul, exécution des assemblages 

Normes NV pour les effets du vent sur les façades 

D.T.U. 39. travaux de vitrerie 

D.T.U. 39.5 dimensionnement des feuillures pour vitragesRecommandations du fabricant. 



GENERALITES 

Réception des travaux en amont de l'intervention de l'entreprise titulaire du présent lot. 

L'entrepreneur du présent lot devra vérifier la conformité des travaux déjà exécutés avec les documents de son marché 

et la compatibilité avec ses propres ouvrages. Le fait de mettre ceux-ci en oeuvre sera considéré comme une acceptation 

pleine et entière des lieux. Au cas où pour une raison quelconque des modifications de positionnement ou d'implantation 

devraient intervenir, celles-ci seraient à la charge du présent lot. 

Tous les matériaux livrés sur place devront être entreposés, s'ils ne sont pas mis en œuvre immédiatement, dans les 

locaux fermés, à l'abri des intempéries, stockés de manière à conserver leur intégrité, et munis de toutes les protections 

nécessaires à leur maintenance en bon, état dans l'attente de leur pose. 

…/… 


36

C I G 





L'entrepreneur a la charge de l'établissement des plans et détails (épures, etc.) nécessaires à la réalisation de ses 

propres ouvrages. Ceux-ci dressés en conformité avec l'esprit des documents graphiques du dossier, seront soumis à 

l'approbation de l'Architecte et au Bureau de Contrôle. Ces dessins cotés comporteront tous les détails d'assemblage, les 

emplacements des ouvrages avec mention de leur section, indication des quincailleries et dispositifs de fixation. 

La pose, le maintien des ouvrages et le scellement seront assurés par l'entrepreneur titulaire du présent lot. 

Echantillons. L'entrepreneur ne devra commencer aucun travail sans avoir au préalable soumis à l'Architecte et au Maître 

d'Ouvrage, un échantillonnage des matériaux mis en oeuvre. 

Ces échantillons resteront à disposition dans le bureau de chantier. 


37

C I G 






03.1 Bloc-portes de communication 

Fourniture et pose de blocs-portes âme pleine de 40 m/m, de type 

isoplane prépeinte à peindre, degré CF 1/2 h. 

Elles se composeront de deux parois planes collées de chaque côté 

d'une âme en aggloméré de particule 

Leur cadre comportera deux montants et deux traverses assemblés par 

tenon et mortaise, ou par enfourchement ou par collage. 

Le parement sera de qualité ordinaire prépeint , 

Les alaises seront constituées, soit par une latte de bois massif rapportée, 

assemblée ou collée au montant ou collée à plat joint sur 

celui-ci, soit par l'ossature elle-même. 

Le logement de la serrure formera un carré non inférieur à 25 X 25 mm. 

Le bâti sera obligatoirement métallique. ( liaison équipotentielle au lot 

Electricité ) 

La hauteur des becs de canne sera adaptée aux PMR 

Quincaillerie : 

- Serrure à condamnation : portes wc/douche PMR, 

- Serrure de sureté 1 point, cylindre européen : 

porte local SSi, bureau médecin, 

- Serrure de sureté 1 point + crémone pompier sur semi fixe : entrée des 

locaux depuis zone attente 

- Ferme porte à bras tangentiel > porte SSI et entrée 

- Béquilles acier inox type CADAP avec rosaces assorties pour toutes les 

portes. 

Spécificités : Ouvrant porte d’entrée des locaux avec Oculus rond tronqué 

avec vitrage clair en stadip > cf coupe EE plan 08 

LOCALISATION : voir plan 04 

Dimension des blocs portes (passage): 

- 90x204 : wc/douche pmr, bureau médecin, local SSi 

- 140x204 : entrée des locaux 

03.3 Paroi coulissante 


Fourniture et pose d’une paroi coulissante à ouverture unilatérale, 

composé de : 

. Ouvrant en panneau de médium de 3 cm d’épaisseur de qualité Hydro, 

destiné à être peint, alésage périmétrique en bois exotique rouge 

. Oculus rond tronqué avec vitrage clair en stadip > cf coupe CC plan 08 

. Rail en aluminium référence Hawa junior 80 > Fournisseur > LMC, avec 

butée de fin de course + butée avec ressort de maintien de fermeture 

. Bandeau en médium épaisseur 20mm en cache rail voir coupe BB et CC 

. Montant en bois exotique rouge en arrêt de fermeture 

. Quincaillerie poignée fixe en Inox Brossé entraxe 300mm, recto verso 


Zone bassin / espace balnéo 



3 

1 

1 

38

03.4 Porte coulissante 

C I G 





Fourniture et pose de porte coulissante à ouverture unilatérale, composé 

de : 

Ouvrant à âme pleine de 40 m/m, de type isoplane prépeinte à peindre, 

Elles se composeront de deux parois planes collées de chaque côté 

d'une âme en aggloméré de particule 

Leur cadre comportera deux montants et deux traverses assemblés par 

tenon et mortaise, ou par enfourchement ou par collage. 

Le parement sera de qualité ordinaire prépeint , 

Les alaises seront constituées, soit par une latte de bois massif rapportée, 

assemblée ou collée au montant ou collée à plat joint sur celui-ci, soit par 

l'ossature elle-même. 

. Rail en aluminium référence Hawa junior 80 > Fournisseur > LMC, avec 

butée de fin de course 

. Bandeau en médium épaisseur 20mm en cache rail voir coupe BB et CC 

. Montant en bois exotique rouge en arrêt de fermeture pour 

condamnation 

. Quincaillerie poignée levier avec voyant libre occupé 

. Serrure à mentonnet 

LOCALISATION : voir plan 04 

Dimension des blocs portes (passage): 

- 90x204 : vestiaire homme/femme 

03.5 Châssis fixe bois 


Réalisation de châssis vitrée fixe, exécution du dormant en sapin rouge 

destiné à peindre 

Remplissage en vitrage feuilleté 33/2 opalin 

Dimensions : ht 1m70x larg 1m10 

Prévoir : 

. cadre dormant en faible épaisseur 

. insertion du cadre avec mise en place des plaques de placo ba13 > à 

coordonnée avec le plaquiste 

LOCALISATION : bureau médecin voir plan 04 et coupe AA plan 08 

03.6 Miroir sanitaire 


Fourniture et pose de miroir clair épaisseur 6 mm, avec chant poli et arrête 

abattue. 

Pose collé par double encollage : scotch dble face + plot de silicone 

spécial miroir 

Prévoir : 

. film anti éclat en recto du verre (coté argenture) 

Dimension : 60cm x 40cm ht, hauteur de pose selon réglementation 

handicapés 

LOCALISATION : Au-dessus du lavabo wc/douche 



2 

1 

1 

39

C I G 






MENUISERIE EXTERIEURE METALLIQUE ALU 





40

C I G 





DOCUMENTS DE REFERENCE GENERALITES 


04 - MENUISERIE EXTERIEUR METALLIQUE ALU 

Norme AFNOR et DTU en vigueur 

DTU 37.2 

DTU 37.1 Travaux de menuiseries métalliques 

DTU 36.1 et 37.1 Choix des fenêtres en fonction de leur exposition. 

DTU 39 Miroiterie, vitrerie. 

NFP 20.302 et 200.501 Caractéristiques des fenêtres. Méthodes d’essais des fenêtres. 

NFP 85.301 Caractéristiques des joints profilés en caoutchouc synthétique, type EPDM ou autre 

Règles de calculs définissant les effets de la neige et du vent. 

Certification CEKAL pour les vitrages isolants. 

Le LABEL ACOTHERM 

Menuiserie aluminium. Toutes les menuiseries devant être mise en oeuvre seront conformes aux normes françaises NF, 

relatives à l'adonisation de l'aluminium. L'entrepreneur du présent lot devra répondre dans la classe 20 qui correspond à 

une anodisation de 20 à 24 microns conformément à la norme NFP 24.351. Les menuiseries réalisées devront être 

conformes à la norme NFP 24.301. 

Nouvelle réglementation RT 2000 

Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives général applicable aux travaux de bâtiment 

faisant l’objet de marché privés. 

En outre les menuiseries extérieures devront être conformes aux : (liste non limitative) 

Arrêtés du 28.10.94 relatifs aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation et à leurs modalités d’application. 

Arrêté du 06.10.78 modifié le 30.05.96 relatif à l’isolement acoustique vis à vis des bruits extérieurs. 

Norme XP P 50-410 (référence DTU 68.1) de juillet 1995 relatif aux installations de VMC -Règles de conception et de 

dimensionnement. 

Norme NF P 50.411 (référence DTU 68.2) de Mai 1993 relative à l’exécution des installations de ventilation mécanique 

Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, seront 

conformes aux règles de l’Art. (DTU notamment) et dans le cas de matériaux ou procédés traditionnels pour lesquels il 

existe une normalisation, seront conformes aux normes NF correspondantes. 

Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, et 

entrant dans le champ d’application d’un avis technique ou de l’ATEX, devront bénéficier d’un AT ou d’un ATEX favorable 

aux conditions d’emploi de ce procédé. 

GENERALITES 

Les menuiseries aluminium devront avoir un Avis Technique favorable du CSTB ou du Bureau de Contrôle 

Elles auront au minimum la classification A3-E3-V2 (Etanchéité renforcée) 

Pour les menuiseries laquées, le thermolaquage sera conforme aux spécifications du label européen QUALICOAT. 

Pour les menuiseries anodisées. L'entrepreneur du présent lot devra répondre dans la classe 20 qui correspond à une 

anodisation de 20 à 24 microns conformément à la norme NFP 24.351. Les menuiseries réalisées devront être 

conformes à la norme NFP 24.301. 


41

C I G 






04.1 Chassis façades 

Fourniture et pose de châssis ouvrants à soufflet en aluminium anodisé 

selon plan élévation, et coupes 

Composé de cadre périmétrique « dormant » type Rénovation. 

Les dormants existants seront conservées 

Profil alu à rupture de pont thermique 

Remplissage en double vitrage 44/2- 12 – 44/2 

Vitrage clair pour les locaux : bureau médecin, espace accueil 

1 face vitrage en opalin pour les locaux : bassin, vestiaire, local 

technique 

Ouverture des ouvrants par double tringlerie rigide avec manœuvre à 

levier type « ferme imposte » OL 90 de chez Trénois Decamps ou 

similaire 

Verouillage des poignées avec cylindre, ensemble comprenant profil 

cache tringle et tous accessoires. 

Prévoir : 

. Dépose et évacuation des ouvrants, paumelles, jointes et toutes 

quincaillerie existants 

. Parclosage coté intérieur, avec joint néopréne ( JOINT DES VITRAGES 

EN SILICONE EXCLUS) 

. Fixation par équerres galva, compris tous joints d’étanchéité 

alu/maçonnerie pour le châssis céé 

. Finition extérieure par joint silicone parfaitement lissé 

. Toutes suggestions pour la parfaite réalisation des ouvrages 

LOCALISATION : voir plan 04, façade plan 09 

Local bassin > dim environ : 1.40 x 1.05ht >> « Réha » / vitrage opalin 

Local technique > dim environ : 1.40 x 1.05ht >> « Réha » / vitrage 

opalin 

Local vestiaire > dim environ : 1.40 x 1.05ht >> « Réha » / vitrage opalin 

Espace accueil > dim environ : 1.40 x 1.05ht >> « Réha » / vitrage clair 

Espace accueil > dim environ : 1.40 x 1.05ht >> « NEUF» / vitrage clair 

04.2 Volet roulant 


Fourniture et pose d’un volet roulant exterieur avec mini coffre en 

aplique en tableau, identique aux existants. 

Tablier en lames alu isolante, finition laqué blanc 

Coulisse alu avec joint anti bruit, finition laqué blanc 

Coffre tôlé, finition laqué blanc 

Manœuvre manuelle par tringle oscillante 

LOCALISATION : voir plan 04, façade plan 09 

Espace accueil > dim environ : 1.40 x 1.05ht 



2 

1 

1 

1 

1 

1 

42

C I G 






ELECTRICITE 





43

C I G 






05 - ELECTRICITE 





. NF P80-201-2 (DTU 70.1) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation - Partie 2 : Cahier des 

clauses spéciales 

. UTE C71-830 (juin 2000) : Maintenance des blocs autonomes d'éclairage de sécurité BAES et BAEH 

. NF C73-221 (octobre 1985, juin 1989) : Appareils électrodomestiques et analogues - Aptitude à la fonction des 

chauffe-eau fixes non instantanés + Amendement A1 

. NF C73-222 (novembre 1987) : Chauffe-eau muraux verticaux fixes non instantanés - Cotes de fixation et de 

raccordement aux installations d'eau 

. NF C73-251 (avril 1977, juin 1985, juillet 1989) : Appareils électrodomestiques chauffants - Appareils de chauffage 

des locaux 

. Règles d'aptitude à la fonction + Additifs 1 et 2 

. NF EN 60335-2-95 (C73-895) (avril 2002) :Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-95 : 

règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel 

. NF EN 50083-1 (C90-101-1) (avril 1994, octobre 1997, mai 1998) : Systèmes de distribution par câble destinés 

aux signaux de radiodiffusion sonore, de télévision et multimédias interactifs - Partie 1 : Règles de sécurité + 

Amendements A1 et A2 

. NF C14-100 (septembre 1996, janvier 1998) : Installations de branchement à basse tension + Amendement A1 

. NF C14-100F4 (novembre 1999) : Fiche d'interprétation 97-006 de la norme NF C14-100 de septembre 1996 

. NF C14-100RF (juin 1998) : Fiches d'interprétations de la norme NF C14-100 de septembre 1996 - Recueil 1996- 

1998 

. NF C14-100F5 (octobre 2002) : Fiche d'interprétation 01-009 de la norme NF C14-100 de septembre 1996 

. NF C15-100-00 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Introduction 

. NF C15-100-01 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 1 : Domaine d'application, objet 

et principes fondamentaux 

. NF C15-100-02 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 2 : Définitions 

. NF C15-100-03 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension -Titre 3 : Détermination des 

caractéristiques générales des installations. 

. NF C15-100-04 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 4 : Protection pour assurer la 

sécurité 

. NF C15-100-05 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 5 : Choix et mise en oeuvre des 

matériels 

NF C15-100-06 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 6 : Vérifications et entretien des 

installations 

. Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de 


NF C15-100-07 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 7 : Règles pour les installations 

et emplacements spéciaux 

NF C17-100 (décembre 1997) : Protection contre la foudre - Protection des structures contre la foudre - Installation 

de paratonnerres 

NF C17-102 (juillet 1995) : Protection contre la foudre -Protection des structures et des zones ouvertes contre la 

foudre par paratonnerre à dispositif d'amorçage 

NF C17-100F1 (juillet 2000) : Fiche d'interprétation 00-001 de la norme NF C17-100 de décembre 1997 


44

C I G 





NF C17-102F1 (décembre 2001) : Fiche d'interprétation 02-001 de la norme NF C17-102 de juillet 1995 

NF C17-102F2 (décembre 2001) : Fiche d'interprétation 02-002 de la norme NF C17-102 de juillet 1995 

NF EN 12193 (X90-005) (octobre 1999) : Lumière et éclairage - Eclairage des installations sportives 

NF EN 12665 (X90-002) (novembre 2002) : Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification 

des exigences en éclairage 

NF X90-003-1,NF EN 12464-1 (juin 2003) : Lumière et éclairage - Éclairage des lieux de travail - Partie 1 : lieux de 

travail intérieur 

Normes françaises, règles de l'art, norme NF USE pour l'appareillage 

D.T.U., Cahiers du CSTB. 

Règlements particuliers du centre EDF régional 

Annexes IV du D.T.U. 70.1 

Circulaire C 15.100 Installations électriques de 1ére catégorie, basse tension 

Circulaire C 15.111 et 15.115 passage de canalisations électriques 

Décret du 14.11.1962 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des 

courants électriques 

Spécifications, règles de normalisation, recommandations, publiées par l'U.T.E. dans leur édition la plus récente. 

Normes de contrôle de l'organisme CONSUEL, dont la rémunération, ainsi que celle du Bureau de Contrôle, sont 

réputées incluses dans les prix 





. Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, 

seront conformes aux règles de l’Art. (DTU notamment) et dans le cas de matériaux ou procédés traditionnels 

pour lesquels il existe une normalisation, seront conformes aux normes NF correspondantes. 

GENERALITES 

Le présent CCTP fournit les renseignements nécessaires au calcul de prix, pour livrer un travail complet. La 

conformité d'avec les normes et règlements en vigueur est placée sous la responsabilité de l'entrepreneur et 

réputée incluse dans son offre de prix 

L'entrepreneur vérifiera les indications qui définissent un niveau des prestations qualitatif, non limitatif des 

ouvrages à prévoir techniquement 

Les schémas fournis décrivent l'importance des travaux, mais ne sauraient être pris pour des documents 

d'exécution 

Contrôle- Essais- CONSUEL 

L'entrepreneur fera exécuter à ses frais les essais d'isolement et de bon fonctionnement ainsi que les essais 

définis par les documents COPREC, par l'Organisme agrée de son choix, et produira les procès-verbaux de ces 

essais 

L'entrepreneur devra tenir compte des règlements particuliers d'EDF et solliciter de son représentant local tous les 

renseignements concernant la nature exacte du courant fourni, l'emplacement prévu pour les compteurs, et 

soumettre à son approbation les plans d'installations 

Il communiquera ses plans d'exécution aux autres corps d'état, de façon à porter à leur connaissance 

l'emplacement des canalisations 

L'entreprise prévoit dans son prix la vérification des installations par un Contrôleur technique agréé et fait son 

affaire de l'obtention du certificat de l'organisme CONSUEL, nécessaire à la mise sous tension 

Plans d'exécution 

Les plans d'exécution établis par l'entreprise comprendront : 

notes de calculs, avec toutes précisions, sections et détails nécessaires à une parfaite compréhension de 

l'exécution 

schémas unifilaires des installations avec la section des conducteurs et le nombre de conducteurs par circuit 

plan des installations, sur fond de plan du Gros œuvre, avec l'emplacement des différents circuits et appareillages 

schémas de tableau général et divisionnaire 

45 

CCTP – Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE : aout 2011

C I G 






05.1 Travaux préparatoires, dépose, isolation 

Ce poste concerne la mise en sécurité avant démolition des surfaces 

concernée par le projet : 

1) 

La mise en place d’une ligne électrique spécifique de chantier 

Celle si pourra être établie à partir de l’alimentation existante 

Mise en place d’un tableau de chantier réglementaire avec protection arrêt 

coup de poing, sera équipé de 6 prises de courant en 16A et 32A, il sera 

alimenté depuis l’installation existante 

2) 

Dépose des alimentations et mise en sécurité des réseaux éclairages et 

réseaux PC et autre alimentation d’appareillage, tel que : éclairage de 

sécurité 

05.2 Tableau électrique 


Fourniture et pose d’un TGBT en local technique, pour la nouvelle 

installation électrique du projet 

Tableau en matière plastique isolante ou métallique auto-extinguible 

comprenant: 

- Boite d'encastrement, portillon et couvre-joint, 

- Platine disjoncteur avec visserie de fixation et de plombage, 

- Coffret de répartition pour les modules sur rail DIN, symétrique type 

monophasé 

- ou tétrapolaire, avec bornes de phase(s),neutre et terre, 

- Départs unipolaires pour circuits lumière et prise de courant, 

- Départs bipolaires ou tétrapolaires pour prises spécialisées de 25 et 32 

ampères, 

- Départs bipolaires ou tétrapolaires pour circuits spécialisés: 

- Disjoncteur modulaire type Hager à déclancheur magnéto thermique, 

- Coupes circuits à coupure magnéto thermique 

- Télérupteurs modulaires, 

- Ronfleur modulaire, 

Tableau type Hager ou similaire et dans tous les cas le tableau et son 

équipement intérieur seront de même marque en atelier suivant plan . 

Prévoir Goulotte réglémentaire EDF pour recevoir le tableau électrique et 

les organes de Télédistribution 


Local technique 



ENS 

ENS 

46

C I G 





05.3 Distribution câblage et circuits encastrés. 

À partir tableaux de protection les diverses canalisations alimentant 

prises de courant, points lumineux et points spécialisés seront raccordées. 

Les circuits encastrés seront distribués sous gaines I C D 6 APE gris en 

plancher et en chape, et gaines A C O 5 APE gris en élévation dans les 

doublages et cloisons. Accessoires pour réductions, dérivations en PVC 

rigide collés. 

Boitiers d'encastrement de format adapté à l'appareillage à visser ou à 

griffes. 

Toutes les canalisations seront en cuivre de série H 07 V-U et H 07 V-R ( 

anciennement appellation U 500 V ). 

Elles seront repérées aux couleurs conventionnelles. 

Les circuits auront des sections constantes dont les minima seront : 

- Eclairage 1,5 mm2 

- Prises de courant 2,5 mm2 

Les câbles de terre auront impérativement la même section que les 

circuits dont ils dépendent. 

Pour répondre aux normes de sécurité, les masses métalliques seront 

reliées entre-elles par un conducteur isolé à la borne de terre du tableau, 

les liaisons étant assuré par soudure. 

On écoulera les courants résiduels par un câble de 28 mm2 cuivre nu et 

piquet de terre, pour obtenir une résistance conforme au régime de neutre 

employé. 

La remontée se fera par un câble Y 1000 R 12 N, placé sous fourreau 

arrivant au droit de l'armoire B.T. 

Prévoir : 

. chemin de câble en grille type « cablofil » pour l’ensemble de distribution 

des câblages des différents réseaux pc, éclairage, force etc. 



ENS 

47

C I G 





05.4 Distribution et appareillage encastrés ou apparents 

Le matériel PC, intérrupteur utilisé sera de type Arnould ou Legrand 

teintes au choix de L’architecte. 

Les appareils d’éclairage seront encastrés, modèle et référence à 

présenter avec l’offre. 

Prévoir prises de courant à éclisse de protection. 

Les points lumineux seront munis de plaque de protection supportant un 

crochet de support et un couvercle de fermeture affleurant au plafond. 

Les prises de courants de part et d’autre d’un logement seront décalées 

de manière à éviter les ponts phoniques. 

Les découpes pour l’encastrement des appareils d’éclairages dans les 

plafonds seront réalisées par le lot plâtrerie sur le tracé du lot électricité. 

La distribution électrique sera conforme aux normes en vigueur. Elle 

comporte 

1 - Prises de courant bipolaires encastrées murales 

2 - Appareillage éclairage encastré 

3 - Interrupteurs à touche électronique pour simple allumage, va-et-vient 

ou télérupteurs 

La distribution sera la suivante, implantation : 

Voir plan plafond électricité n°06: 

Bureau Médecin + couloir 

- 4 spots encastrés (plafond dalle 60x60) downlight 2x11w, fixe coloris 

blanc commande par SA 

- 4 PC 16A > répartition selon plan 

Nb : les installations FT et informatique seront gérées par le CIG 

Espace accueil 

- 12 PC 16A 

- 12 spots encastrés (plafond dalle 60x60) downlight 2x26w, fixe coloris 

blanc commande par SA 

- 2 spots BT 50w en 220v allumage sur éclairage du couloir, plafond du 

sas entrée du local 

Nb : les installations FT et informatique seront gérées par le CIG 

Vestiaire Hommes et Femmes 

- 2 spots BT 50w en 220v 

- 2 detecteurs de présence 

WC Pmr H/F 

- 1 PC 16a étanche 

- 2 spots BT 50w fixe coloris blanc classement IP4, lampe dichro¨en 

220v sans transfo 

- 1 detecteurs de présence 

Bassin 

- 9 appareils encastré 60x60 4x18w basse luminance avec défleteur 

étanche commande sur SA 

- Réalimentation et remise en services des spots muraux existants 

LOCALISATION : voir plan n°06 – plafond électricité 



U 

U 

U 

U 

U 

U 

U 

U 

U 

U 

U 

U 

48

05.5 Eclairage de sécurité 

C I G 





Selon réglementation en vigueur 

( La modification du Règlement de sécurité contre l'incendie dans les ERP 

publiée par l'arrêté du 22 novembre 2004 impose que la maintenance des 

BAES soit strictement réalisée dans le respect de la norme NF C 71-830 

(maintenance des blocsautonomes d'éclairage de sécurité BAES/BAEH). 

Réglementation, articles EL 18, EC 13, EC 14 §3 et normes NF C 71-820, 

NF C 71-830) 

Fourniture et pose de bloc de secours et ambiance encastré de type 

Legrand Bloc ECO 1 ou similaire 

Compris affichage vert certifiées NF "affichage de sécurité" et conformes à 

la nouvelle norme NF X 08-003. 

Blocs de sécurité 60 lm Issue de secours: 

-sortie vers couloir attente 

-sortie local bassin 

Blocs d'ambiance 360 lm en espace accueil 


Implantation selon plan n°06 plafond électricité 

05.6 Détection incendie 


1 ere Phase : 

Dépose des têtes du réseau existant sur l’ensemble des surfaces 

concernées par le projet 

Prévoir : 

. Dépose avec soins des têtes et des câblages, ces derniers seront 

décroché des supports et lové en attente de remise en place des 

nouveaux plafonds à dalle 60x60. 

2 éme Phase : 

Ré installation des équipements préalablement déposés et complément 

et prolongation du réseau existant de détection selon nouvelle 

configuration des locaux. 

L’installation devra être en conformité avec l’installation existante et le 

cahier des charges du CIG. 

L’installation comportera : 

. Mise en conformité des têtes de détection identique a celles existantes 

. Câblage entre têtes et centrale SSI 

. Complément sur central de commande 

. Essais et mise en service 

L’installation devra être en conformité avec l’installation existante et le 

cahier du CIG. 

LOCALISATION : Voir plan n° 06 , plafond électricité 


U 

U 

U 

ENS 

49

C I G 







PEINTURE – SOLS SOUPLES 





50

C I G 






06 - PEINTURE – SOL SOUPLES 





. NF T30-608 (février 1981) : Peintures - Enduits de peinture pour travaux intérieurs - Spécifications 

. NF T30-700 (mars 1983) : Peintures - Revêtements plastiques épais - Spécifications 

. NF T30-804 (décembre 1981) : Peintures pour le bâtiment -Spécifications des peintures microporeuses pour façades 

. T30-805 (mai 1983) : Peintures - Guide relatif aux produits de peintures utilisés dans les travaux de peinturage du 

bâtiment 

. T30-806 (septembre 1991) : Peintures et vernis - Travaux de peinture des bâtiments - Schéma de contrat d'entretien 

périodique 

. NF T31-004 (novembre 1975) : Pigments - Minium pour peintures 

. NF EN 927-1 (T34-201-1) (décembre 1996) : Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le 

bois en extérieur - Partie 1 : Classification et sélection 

. NF T36-005 (septembre 1989) : Peintures et vernis - Classification des peintures, des vernis et des produits connexes 

. NF P74-201-2 (DTU 59.1) (octobre 1994, octobre 2000) : Peinture - Marchés privés - Travaux de peinture des 

bâtiments - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales + Amendement A1 

. NF P74-201-1 (DTU 59.1) (octobre 1994, octobre 2000) : Peinture - Travaux de peinture des bâtiments - Partie 1 : 

Cahier des clauses techniques + Amendement A1 

. NF P74-202-1 (DTU 59.2) (décembre 1980, mai 1993, juillet 2000, octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Revêtements 

plastiques épais sur béton et enduits à base de liants hydrauliques - Cahier des charges + Amendements A1, A2 

. NF P74-203-2 (DTU 59.3) : Peinture de sols - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

. NF P74-203-1 (DTU 59.3) (septembre 1990, mai 1993, octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 

1 : Cahier des clauses techniques + Amendement A1 

. FD P74-205 (DTU 59.4) : Mise en oeuvre des papiers peints et revêtements muraux - Lexique des termes usuels 

. D.T.U. N°59.1 Travaux de peinture 

. Règles de l'art, normes françaises 

. Cahiers Techniques du C.S.T.B. 

. Cahiers des charges des fabricants 

. Cahier N°695 de Juin 1966 du C.S.T.B. 

. D.T.U. N° 39 

. D.T.U. N° 25.1 



NF P62-203-2 (DTU 53.2) : Revêtements de sol plastiques collés - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

NF P62-203-1 (DTU 53.2) : Revêtements de sol plastiques collés - Partie 1 : Cahier des clauses techniques 

NF EN 12466 (P62-000) (juin 1998) : Revêtements de sol résilients - Vocabulaire 

NF P62-001 (juin 1996) : Revêtements de sol résilients -Comportement électrostatique - Classification 

NF EN 685 (P62-133) (février 1996) : Revêtements de sol résilients – Classification 

NF EN 1816 (P62-200) (mai 1998) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol homogènes et 

hétérogènes en caoutchouc lisse avec semelle en mousse 

NF EN 1817 (P62-201) (mai 1998) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol homogènes et 

hétérogènes en caoutchouc lisse 


51

C I G 





NF EN 12199 (P62-204) (mai 1998) : Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol homogènes 

et hétérogènes en caoutchouc à relief 

NF EN 649 (P62-300) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol homogènes et hétérogènes 

à base de polychlorure de vinyle - Spécifications 

NF EN 650 (P62-301) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de 

vinyle sur support de jute ou de polyester ou sur support de polyester avec envers en polychlorure de vinyle - 

Spécifications 


vinyle sur mousse - Spécifications 

1NF EN 652 (P62-303) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de 

vinyle avec support à base de liège - Spécifications 


vinyle expansé - Spécifications 

NF EN 654 (P62-305) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Dalles semi-flexibles à base de polychlorure 

de vinyle – Spécifications 

. Cahier N°286 du C.S.T.B. Préparation des ouvrages en vue de la pose des sols minces 

. Cahier N°18.35. du C.S.T.B. (livraison 237 de Mars 1983) 

. Les règles professionnelles de préparation des supports courants, en vue de la pose des revêtements de sols minces, 

édité par l'U.N.M. et l'U.N.R.S.T. 

. Les classifications U.P.E.C. 

. Cahier des charges N°50.02 du C.S.T.B. 

. Avis Techniques délivrés pour chaque revêtement employé 



GENERALITES Peinture 

Préparation des supports: 

Bois 

Sur les bois destinés à être peints, il sera prévu au présent lot, une couche de peinture d'impression réalisée avant pose, 

de préférence par trempage. Les fonds de feuillure, sous faces de pièces d'appui et toutes faces des pares closes 

devront être impressionnées. 

Les bois devant recevoir un traitement spécial seront préparés suivant les indications du fabricant, ils seront traités au 

bouche-pores 

Les bois exotiques gras devront être dégraissés avant que ne soit effectuée toute opération de mise en peinture 

Les noeuds des résineux devront être isolés à la gomme laque 

Ciment béton 

Sur les ouvrages en ciment et en béton, toute impression isolante devra être prévue sans qu'il soit besoin de le signaler 

pour chaque type de prestation 

Métaux ferreux 

Les éléments en métaux ferreux seront livrés sur le chantier préservé d'une couche d'antirouille appliquée par les 

entrepreneurs des lots spéciaux, toutefois, l'entrepreneur du présent lot devra, même si cela n'est pas spécifié pour 

chaque ouvrage, un dérouillage éventuel, un dégraissage et une couche primaire de peinture antirouille, limitée aux 

"retouches" nécessaires. 

Autres métaux 

Ils seront soigneusement dégraissés avant mise en peinture 

Plâtre et Placoplâtre. 

Sur plâtre ou placoplâtre; brossage, égrenage, ratissage général à l'enduit (2 passes croisées, si nécessaire), ponçage. 

…/… 


52

C I G 





Echantillons 

Seront dus, à la demande du Maître d’oeuvre, tous les échantillons nécessaires lui permettant le choix des teintes et de 

l'aspect final des différentes peintures (fourniture de nuanciers) 

Des prototypes seront établis au chantier sur les matériaux sur lesquels doivent être réalisés les travaux ("in situ") 

L'entrepreneur devra procéder à toutes retouches et mises au point de ces échantillons, jusqu'à l'accord définitif du 

Maître d’oeuvre 

Rechampissage 

Les travaux de peinture sur tous matériaux seront soigneusement exécutés et devront tenir compte de tous 

rechampissages nécessaires au droit des changements de matériaux 

Notice d'entretien et d'utilisation 

A la fin des travaux, pour la livraison des ouvrages, l'entreprise établira toutes les notices d'entretien et d'utilisation 

nécessaires 

L'entreprise devra mettre au courant le personnel d'entretien du Maître d'Ouvrage 

Garantie 

Pendant la période de garantie, l'entreprise sera tenue de remplacer ou de réparer, à ses frais, tous éléments qui 

seraient reconnus défectueux jusqu'à la réception définitive 

GENERALITES Sol souple 

L'entrepreneur du présent lot sera tenu de réceptionner, avant tout début d'exécution, les sols qui lui seront livrés propres 

et débarrassés de tous gravois. Il réceptionnera les supports contradictoirement avec l'entreprise de Gros œuvre, et fera 

exécuter sous son contrôle les reprises éventuellement nécessaires (flaches, désaffleurements, contre pentes, 

fissures,...) 

L'exécution des revêtements comportera toutes coupes, chutes et façons diverses conduisant à une complète et parfaite 

finition des ouvrages. 

Les jonctions entre revêtements se feront à mi-feuillure des portes. Des barres de seuil seront posées au droit des 

raccords de revêtement de nature différente 

Les revêtements de sols minces seront posés après exécution des peintures. Toutes chutes évacuées du chantier, les 

divers locaux laissés parfaitement propres 

Les sols seront parfaitement nettoyés après pose, débarrassés de toute trace de colle. 

Les sols seront protégés jusqu'à la réception des locaux. 


53

C I G 






06.1 Traitement peinture des boiseries 

Traitement peintures des blocs portes intérieures recto verso compris 

chants. 

Plinthes bois sur les surfaces concernées par le sol PVC 

1 couche d'impression, si l'élément n'a pas déjà été impressionné en 

atelier avant la pose. 

Traitement à la gomme laque ou enduit gras pour les noeuds des bois 

résineux. 

Ponçage, raccord à l'enduit. 

2 couches de laque Glycéro FIII satinée, avec ponçage intermédiaire. 

LOCALISATION : Voir plan n°04 

Blocs portes locaux : SSI, bureau médecin, double porte d’entrée, wc, 

local technique. 

Portes coulissantes : local bassin, vestiaire Homme femme 

Cadre dormant du châssis fixe bureau médecin 

Plinthes tous locaux sauf : bassin et wc/douche PMR 

06.2 Traitement peinture sur ouvrages métalliques 


Traitement peintures sur ouvrages métalliques : tuyauterie chauffage, 

tuyauteries de plomberie apparent et radiateurs existants 

1 couche d'impression en primaire d’accrochage 

2 couches de laque Glycéro FIII satinée, avec ponçage intermédiaire. 

LOCALISATION : Voir plan 04 

06.3 Traitement peinture murale 


Travaux préparatoires sur support placo et/ou carreau de plâtre : 

- 1 égrenage + 1 couche d’impression 

- 1 enduit maigre non repassé. 

- 2 couches de finition 

Sur toutes les faces visibles des murs, poteaux hauteur sol plafond : 

Peinture mate 100% acrylique , résistante aux UV et à l’alcalinité , ne 

farinant pas , applicable à l’airless, ou au rouleau , complexe à séchage 

rapide , finition soignée , garantissant une opacité complète , ne laissant 

pas apparaître les fantomes des bandes calicots et enduits de préparation 

, taux de titane supérieur à 16% . Prestation conforme à la délégation 

AFNOR N°T36-005/I7BZ. 

Prévoir protection des ouvrages adjacents 

Ces travaux seront réalisés avant la pose des sols souples et après la 

réalisation des ragréages . 

Prévoir : plusieurs teintes pourront être appliqués selon murs et choix 

architecte dans la gamme Chromatic La seigneurie ou similaire 

LOCALISATION : Voir plan n°04 + coupe plan n° 08 

Espace accueil, bureau médecin + couloir, attente sur mur cintrée en 

placo 



M² 

M² 

M² 

54

C I G 





06.4 Peinture sur retombées de plafonds 

Travaux préparatoires sur ouvrages placo : 

- 1 égrenage 

- 1 couche d'impression glycéro 

- 1 enduit maigre non repassé. 

En finition : 

- Sur les plafonds placo : 2 couches de peinture glycéro mate 


Retombées de poutres et sous faces > cf plan n° 04 

06.5 Peinture élémentaire sur murs et plafonds 

Nettoyage, Brossage, époussetage, 

Préparation des supports existants, grattage, 

Application de deux couches de peinture piolite 

Teintes au choix de l’architecte 

LOCALISATION : Local technique, local SSI 

06.6 Ragréage 



Le titulaire du présent lot devra le ragréage avant pose, défini ainsi "enduit 

de lissage épais", poids 3,5 Kg:m², compris toutes sujétions d'encollage, 

de traitement des microfissures, éventuellement rendues nécessaires, à 

l'examen préalable des supports (et sous réserve que celles-ci restent en 

dessous des seuils de tolérance habituels). La pose des revêtements de 

sol impliquera l'acceptation tacite des supports 

Les enduits de lissage seront du type auto lissant à base de ciment et de 

résines synthétiques, type ARDIT ou similaire 

Dans le cadre des ouvrages préparatoires, le titulaire devra les petits 

rebouchages de percement ou raccords divers 

Application préalable d'un primaire fixateur d'accrochage sur sol existant 

carelage et/ou béton 


Bureau médecin + couloir, espace accueil, wc/douche PMR 



M² 

M² 

M² 

55

06.7 Sol PVC 

C I G 





SOL PLASTIQUE U4 P3 E2 / 3C2 

∆Lw > 19 dB 

Fourniture et pose d’un revêtement vinyliques sur mousse PVC 

chimique en lés, disposant en complément d’une sous couche armé 

d’un voile de verre, d’une couche calandrée en PVC du type 

TX 163/164 lé de chez Tarkett Sommer ou similaire. Il disposera d’un 

traitement TOPCLEAN et d’un traitement fongistatique et 

bactériostatique. 

Pose collée, colle prescrite par le fabricant. 

Joints collés à chaud. 

Plinthes bois au lot Menuiserie 

Prévoir : 

Barres de seuil en inox à chaque changement de type de revêtement et à 

chaque porte 

Coloris différents selon zonage et calepinage plan n° 07 


Bureau médecin + couloir, espace accueil 

06.8 Sol pvc étanche 


Après travaux préparatoires définis au chapitre précédent 

Fourniture et pose d’un revêtement vinylique flexible sur support PVC 

calandré type AQUASOL 33 de chez SOMMER. 

L’architecte se réserve le droit de choisir dans toute la gamme autant de 

coloris que besoin. 

classement UPEC = U3 P3 E2/3 CE. épaisseur 2 mm. avis technique (à 

fournir au bureau de contrôle avant travaux). affaiblissement acoustique 

5DB. réaction au feu = M3 : PV DU CSTB : PV à fournir avant travaux. 

Pose par collage en plein avec colle à base d’émulsion acrylique, les 

joints seront soudés à chaud par cordon d’apport n° V1001. 

Etanchéité en rives par remontée de 0.20 m environ (sur profil à gorge en 

cueillie). 

Fourniture , pose et étanchéité autour siphon de sol associé au système 

d’étanchéité AQUASET. 

Etanchéité autour des traversées du revêtement AQUASOL par manchon 

d’étanchéité autour des tuyauteries. 

L’avis technique devra être fourni avant toute mise en œuvre 

LOCALISATION : voir plan n°07 

Sol WC /douche PMR 



M² 

M² 

56

06.9 Etanchéité PVC sur murs 

C I G 





Fourniture et pose , après vérification des bandes et enduits Placoplatre , 

d’un revêtement mural vinylique à décor imprimé sur support compact 

PVC d’épaisseur : 0.92 mm 

L’architecte se réserve le droit de choisir dans toute la gamme autant de 

coloris que besoin 

Prévoir : 

.avis technique à fournir au bureau de contrôle avant travaux 

. réaction au feu : M2 sur plaque de plâtre cartonnée PV à fournir avant 

travaux 

. application d’une impression pour bloquer les supports poreux, 

. pose collée par émulsion acrylique (250 à 300 gr / m²) 

. soudure à chaud par cordon V 1001 

. le revêtement mural devra recouvrir le relevé de la plinthe. Pour ce faire, 

il sera employé un profilé de jonction 30x2 référence PJ 30 

. étanchéité autour des traverses du revêtement AQUAMUR par 

manchons d’étanchéité autour tuyauteries 

LOCALISATION : voir plan n°07 + coupe plan n°08 

Murs WC /douche PMR 

06.10 Store « californien » 


Fourniture et pose de store à lames verticales occultantes « californien » 

Bande en tissus plastifié dans la gamme du fabricant : référence sur 

LUXAFLEX, coloris à définir 

Tringlerie rail guide en profil aluminium, manœuvre manuelle par 

chainette 

Prévoir : 

. traverse de reprise en plénum de faux plafond pour fixation du rail sous 

plafond dalle 

. Store hauteur sol/ plafond avec garde au sol de 15 cm 

LOCALISATION : voir plan n°06 + coupe plan n°08 

06.11 Nettoyage général 


Sont dû tous les nettoyages usuels pour amener les locaux à un parfait 

état de propreté pour la réception, notamment : 

verres et glaces nettoyés 2 faces 

revêtements muraux > faience et pvc ; lavés, grattés et essuyés 

carrelages et sols plastiques lavés à l'aide de produits appropriés 

appareils d'éclairage, appareils sanitaires débarrassés des protections, 

nettoyés et essuyés 

etc... 

Les lots seront livrés bruts, néanmoins un nettoyage général des locaux 

sera prévu par le présent lot, dépoussiérage, évacuation des déchets… 



M² 

U 

ENS 

57

C I G 






PLOMBERIE SANITAIRE – CHAUFFAGE - VMC 





58

C I G 






07 - PLOMBERIE SANITAIRE – CHAUFFAGE - VMC 





NF P40-201/ADD4/CCS (DTU 60.1/ADD4/CCS) (février 1977) : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - 

Cahier des clauses spéciales de l'additif 4 

Règles DTU 60.11 (DTU P40-202) (octobre 1988) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des 

installations d'évacuation des eaux pluviales 

NF P41-220 (DTU 60.2) (juillet 1984, mai 1993, juin 1999, octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Canalisations en fonte, 

évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes - Cahier des clauses techniques + Amendements 

A1, A2 

GS 19 : Procédés de traitement des eaux chaudes sanitaires par addition de produits - Cahier des Prescriptions 

Techniques communes (Cahiers CSTB 3054 juin 1998) 

NF P41-221 (DTU 60.5) (septembre 1987, mai 1993, janvier 1999, octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Canalisations 

en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de 

génie climatique - Cahier des clauses techniques + Amendements A1, A2 

Circulaire du 17 mars 1986 relative à la sécurité collective des installations de ventilation mécanique contrôlée Gaz 

(VMC-Gaz) et portant envoi d'un cahier des charges 

NF P40-201/ADD1 (DTU 60.1) (juillet 1969) : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - Mise en oeuvre 

des canalisations traversées des planchers, murs et cloisons -Additif 1 

NF P40-201/ADD4/MEM (DTU 60.1/ADD4/MEM) : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - Mémento de 

l'additif 4 

NF P40-201 (DTU 60.1) (mai 1993, janvier 1999, octobre 2000) : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation 

- Cahier des charges + Amendements A1, A2 

NF P52-305-2 (DTU 65.10) : Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux 

usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments - Règles générales de mise en oeuvre - Cahier des clauses 

spéciales 

NF P41-213 (DTU 60.33) (novembre 1981, mai 1993, octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Canalisations en 

polychlorure de vinyle non plastifié : Evacuation d'eaux usées et d'eaux vannes - Cahier des charges + 

Amendement A1 

NF P16-150-5,NF EN 752-5 (décembre 1997) : Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - 

Partie 5 : Réhabilitation 

D.T.U. n° 60.1 et 11 Travaux de plomberie 

Additif n° 1 au D.T.U. 60.1 Mise en oeuvre des canalisations, traversées de planchers murs et cloisons 

Additif n°2 au D.T.U. 60.1 Canalisations d'évacuation en fonte, série JC à joints caoutchouc série SA à joint caoutchouc 

MA 

Additif n°3 au D.T.U. 60.1 Installations de distribution d'eau en tubes d'acier à l'intérieur des bâtiments 

D.T.U. 60.12 Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire 

. D.T.U 60.31 Travaux de canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié: eau froide avec pression 

. D.T.U.60.33 Travaux de canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié: évacuation des eaux usées 

. Normes de la classe P 40 

. Cahier n°536 du CSTB. Octobre 1963 

. Cahier des charges S.G.M. n°14 pour la robinetterie sanitaire (alimentation) 

. Règlement Sanitaire Départemental 

. Normes COPREC pour les essais de mise en service 

. D.T.U. n°65.4 Prescriptions relatives aux bâtiments d'habitation REEF 58, volume 1 rubriques II et III et 

particulièrement les articles 5,6 et 16 

. Décret 69.596 du 14 Juin 1969 fixant les règles générales de construction des bâtiments d'habitation 

59 


C I G 





. Circulaire C 15.100 Installations électriques de ère catégorie, exécution et entretien des installations 

. Arrêté du 22 Octobre 1969 relatif à l'aération des logements 

. Recommandations du CSTB "exemples de solutions Cahier 1071 pour l'application du règlement de construction 

ventilation 

. Normes C 15.100 Avril 1991 

. Décret n° 75.960 du 17 Octobre 1975 concernant la limitation des niveaux sonores de certains appareils 

d'équipement mobilier et immobilier 

. Arrêté du 29.11.2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de 


. NF P41-020-1, NF EN 806-1 (juin 2001, décembre 2002) : Spécifications techniques relatives aux installations 

pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : Généralités + Amendement 

A1 

. NF P40-500 (avril 2001) : Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - 

Contribution à la maîtrise des consommations d'eau 

. NF EN 1717 (P43-100) (mars 2001) : Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs et 

exigences générales des dispositifs de protection contre la pollution par retour 

. NF P43-018 (juin 1990) : Robinetterie de bâtiment - Appareillage de contrôle sur site des ensembles protection 

sanitaire des réseaux d'eau potable - Caractéristiques 

. NF P43-015 (février 1985) : Robinetterie de bâtiment - Robinets de puisage à soupape - Spécifications techniques 

générales 

. NF P41-403, NF EN 642 (mars 1995) : Tuyaux pression en béton précontraint, avec ou sans âme en tôle, y 

compris joints et pièces spéciales et prescriptions particulières relatives au fil de précontrainte pour tuyaux 

. NF P41-402, NF EN 641 (mars 1995) : Tuyaux pression en béton armé à âme en tôle, joints et pièces spéciales 

compris 

NF P41-401, NF EN 640 (mars 1995) : Tuyaux pression en béton armé et tuyaux pression à armature diffuse 

(sans âme en tôle), y compris joints et pièces spéciales 

. NF EN 639 (P41-400) (mars 1995) : Prescriptions communes pour tuyaux pression en béton y compris joints et 

pièces spéciales 

. NF P41-302, NF EN 512 (décembre 1994) : Produits en fibre-ciment - Tuyaux pression et joints 

. NF P41-102 (mai 1942) : Distribution d'eau - Terminologie - Evacuation des eaux usées 



GENERALITES 

L'entrepreneur devra prendre en compte les règlements particuliers des services concessionnaires et solliciter de leur 

représentant local tous les renseignements concernant la nature exacte des fluides fournis, l'emplacement prévu pour les 

compteurs, et soumettre à son approbation les plans d'installation. Il est réputé avoir pris connaissance de toutes 

données nécessaires à l'établissement de son offre. 

Il devra, prendre tous renseignements concernant : 

La pression de service des réseaux de distribution d'eau et prévoir son installation en conséquence. 

La nature de l'eau distribuée, son degré hygrométrique, sa pression. 

Déterminer avec exactitude les diamètres définitifs. 

Les plans d'installations devront être communiqués aux entrepreneurs des autres corps d'état, de façon à porter à leur 

connaissance l'emplacement des canalisations. 

L'entrepreneur devra établir et fournir les plans de réservation et les schémas de passage des fluides de son installation. 

Toutes indications devront être données à l'entreprise de Gros œuvre en ce qui concerne les réservations à prévoir, et 

les éléments à inclure au coulage. 

L'entrepreneur aura à réaliser les essais définis par les documents COPREC n° 1 et 2 de Décembre 1982 


60

C I G 





CANALISATIONS 

Il sera fait emploi de tuyaux en cuivre écroui, le cuivre recuit ne sera pas accepté 

Pose faite sur colliers démontables, galvanisés ou cadmiés à double vis, avec rosaces plates ou coniques ; la fixation 

dans les parois sera faite sur chevilles dans trous tamponnés 

Les canalisations d'alimentation d'eau chaude seront munies de raccord en bronze à souder par capillarité, mais des 

raccords démontables, à collets battus seront prévus pour permettre un démontage facile. Le raccordement entre le tube 

d'acier et le tube de cuivre écroui sera fait obligatoirement par raccord mixte démontable. Les raccordements sur les 

robinetteries seront faits par raccord à collets battus et à bague 

Les canalisations passant en encastrement seront protégées par bandes DENSO ou gaine CAPRIPLAST ou similaire. Il 

pourra être fait emploi de tube cuivre protégé par gaine plastique type EPERJY ou WICU, (emploi localisé) 

Aux traversées de parois et de planchers, des fourreaux seront disposés pour permettre la libre dilatation et éviter la 

corrosion des canalisations. 

L'entrepreneur prendra toutes ses dispositions pour obtenir un fonctionnement silencieux des installations (anti béliers, 

choix de l'appareillage et de la robinetterie, vitesse des fluides, colliers anti vibrations, etc.) 

Pour éviter les vibrations des canalisations, sifflements, et autres désordres, le diamètre des canalisations sera calculé à 

partir des éléments du DTU 60.11(P40-202)(octobre 1988), et les vitesses seront limitées à : 

• 1,5m/s en distribution principale 

• 1m/s en branchement d'appareils 

Il est rappelé qu’aucune canalisation en acier galvanisé ne doit être située en aval de canalisation en cuivre. 

Les systèmes PER Polyéthylène Réticulé (avec Avis Technique) pourront dans certains cas accepté. 

En totalité ou pour des passages localisés 

EVACUATIONS EN PVC 

Les évacuations seront réalisées en PVC ∅ 100 maximum, jusqu'au raccordement sur les attentes des réseaux, et 

comporteront toutes les culottes, embranchements et tés de visite nécessaires. 

L'évacuation des WC sera réalisée par pipe PVC à joints à lèvres 

Les évacuations seront indépendantes 

MISE A LA TERRE 

Mise à la terre équipotentielle: tous les appareils devant être mis à la terre seront munis d'un dispositif permettant leur 

connexion 

PROTECTIONS 

Pendant le montage, les tuyauteries seront obligatoirement protégées contre l'introduction de corps étrangers ou de 

souillures par des bouchons ou tampons 

Pendant la durée des travaux, les bords des appareils sanitaires et les robinetteries seront recouverts d'un papier ou 

d'une pellicule adhésive de protection 

Tous les ouvrages ferrifères qui ne seront pas protégés par le fabricant seront recouverts d'une peinture antirouille dont 

la marque devra avoir reçu l'agrément du Peintre du Chantier 

LABEL NF 

Les appareils de premier choix, de marques différentes, mais répondant aux normes françaises. 

Ils posséderont le LABEL NF, en particulier la robinetterie pour les exigences acoustiques 

NOTICES D'ENTRETIEN ET UTILISATION 

A la fin des travaux, pour la livraison de l'ouvrage, l'entreprise établira toutes les notices d'entretien et d'utilisation 

nécessaires 

L'entrepreneur devra mettre au courant le personnel d'entretien du Maître d'Ouvrage et proposer elle-même les contrats 

d'entretien qui lui sembleront indispensables. 

61 


C I G 





PLANS D'INSTALLATION ET GARANTIE 

L'entreprise aura à sa charge les plans de réservations. 

Un jeu de contre-calques des plans mis à jour de l'ensemble de l'installation, sera remis une semaine avant la réception 

des travaux 

Pendant la période de garantie, l'entreprise sera tenue de remplacer ou de réparer, à ses frais, tous éléments qui 

seraient reconnus défectueux jusqu'à la réception définitive 

ESSAIS 

Doivent être exécutés les essais suivants: 

Désinfection des circuits 

étanchéité des canalisations 

essai COPREC n°1 et 2 


62

C I G 






07.1 Travaux préparatoires déposes 

Ce poste concerne les travaux préliminaires avant intervention du lot gros 

œuvre, pour les déposes sanitaires, chauffages, et coupures de réseaux 

concernée par le projet selon plan état des lieux/projet : 

1) Dépose avec soins pour réemploi : voir plan n° 02 

Radiateurs acier situé dans le couloir existant et dans la salle balnéo, 

repérage voir plan 02 

2) Dépose sans soucis de réemploi : voir plan n° 02 et 03 

Tuyauterie alimentations des 2 radiateurs déposés 

Cuvette wc + réservoir 

Lave main en wc 

Ensemble douchette et pommeau en local bassin y compris tuyauterie 

Poignée de préhension + siège PMR en local bassin 

Meuble vasque en dégagement espace bassin 

Meuble paillasse + vasque en local pharmacie 

Tuyauteries cuivre non réutilisé dans le projet > local bassin 

07.2 Modification Distribution d'eau sanitaire 


Modification et complément des réseaux existants EF et EC selon 

nouvelle configuration du sanitaire PMR/douche > voir plan 02, 04, et 05 

Prévoir fourreaux PVC aux passages de cloisons ou planchers ou 

maçonneries . 

Supports en laiton dans les pièces humides pour permettre à l'électricien 

d'établir des liaisons équipotentielles. 

La traversée des murs et des cloisons se fera sous fourreau métal- 

lique avec bourrage isolant ou interposition de dispositifs type Silent Bloc. 

Les sections utilisées seront conformes à la méthode de calcul Flamand 

et les coefficients d'utilisation simultannée ressortant du graphique 

annexé à la norme P 41 204. 

Pour obtenir une isolation phonique normale, la vitesse de passage 

maximum de l'eau sera de : 

Les débits de base pour chaque type d'appareil devra être le suivant : 

- douches 0,40 l/seconde 

- Lavabo, vasque 0,10 l/seconde 

- WC 0,10 l/seconde 

Prévoir pour les circuits : coupure par vanne à bille ¼ de tour accessible 

Chaque appareil sera muni d’une coupure EF et d’une coupure EC 

Points d’eau froide, repiquage sur réseau existant : 

Appareil alimentés en EF : WC Pmr, lave main, douche suivant plan 

projet 

Point d’eau Chaude mitigé froid/chaud, repiquage sur réseau existant : 

Robinets vasque lave main en wc PMR 

Douche en wc PMR 


ENS 

ENS 

63

C I G 







64

C I G 





07.3 Modification et complément des réseaux eaux usées et vannes en 

PVC 

Sur le réseau en PVC mis en place sous dalle béton existant, et depuis 

attente situé dans la gaine technique voir plan 01 et 04, 

Compélment du réseau EU et EV , raccordement en tubes PVC, coudes, 

culottes des différents appareils sanitaires, en polychlorure de vinyle de 

qualité agréée par le C.S.T.B et de diamètres appropriés (diam. 40 ou 100 

EV). 

Mise en oeuvre selon les règles D.T.U, avec emboîtements collés et 

colliers intermédiaires de maintien. 

Réalisation des saignées en dalle béton pour encastrement des réseaux 

d’évacuation : 

EV > WC 

EU > siphon de sol >> douche 

EU > lave main 

Prévoir : 

.Sciage de la dalle pour réalisationde la tranché, et rebouchage béton des 

tranchés après passage des tuyauteries 

.Fourniture et pose d’un siphon de sol en pvc type Nicoll ou similaire 


Concerne tous les appareils sanitaires selon plan 04 et 05 : 

WC, vasques, siphon de sol 

07.4 Lave mains sans colonne selon normes PMR 


Lave mains en porcelaine vitrifiée, modèle E4144 autoportant marque 

Jacob Delafon ou de qualité équivalente 

Ce matériel sera blanc 

Ce lave mains sera équipé d'un robinet mitigeur EC EF type palette 

chromé à col de cygne, estampillé N.F, commande par têtes chromées. Il 

sera de marque Presto à tête céramique 1/2 tour, avec commande 

rallongé pour PMR. 

Syphon en PVC à culot démontable avec vidange à levier chromée. 

Classement robinetterie E2 A2 U3 

Bord inférieur des vasques à 75 cm du sol 

LOCALISATION : wc PMR (1) 

NOTA : Tous les produits posés seront conformes aux produits cupi 


07.5 Cuvette WC standard 

WC en porcelaine vitrifiée réhaussé selon norme PMR 

Sortie verticale, fixation par vis cuivre avec cache-tête chromé 

Réservoir de chasse avec capacité 3/6 litres, compris mécanisme de 

chase . 

Raccordement sur réseau EV et EF 

Poignée de relevage normalisé PMR en matière Nylon type Normbau ou 

similaire. 

LOCALISATION wc PMR (1) 



ENS 

U 

U 

65

07.6 Douche PMR 

C I G 





Fourniture et pose d’ensemble de douche composé : 

- Pommeau de douche avec flexible articulé inox et barre de repos 

avec porte savon, accessible ht 1.30 

- Robinet mitijeur chromé avec tête céramique 

Remplacement de l’ensemble douche existant en local bassin par 

ensemble idem ci-dessus. 

Fourniture et pose d’un siége PMR (portance 120kg) siège rabattable type 

AKW référence siège série 2000 compact ou similaire, avec dossier et 

accoudoirs 

- Poignée de relevage normalisé PMR en matière Nylon type Normbau 

ou similaire. 

Prévoir : 

. Raccordement EF/EC et EU 


Implantation selon plan 04, local wc douche pmr et local bassin 

07.7 Accessoire programme PMR 


Fourniture et pose d’accessoire d’équipement selon réglementation PMR 

pour les blocs WC. 

Prévoir : 

. Barre de relevage coudé en Nylon coloris blanc diamètre 34mm de 

marque Normbau au similaire 

. 1 patére murale ht 1.30 en matière nylon type Normbau ou similiaire 


Implantation selon plan 

WC PMR 



U 

U 

66

C I G 





07.8 Modification Distribution chauffage 

Modification et complément des réseaux de distribution de chauffage en 

cuivre, selon nouvelle configuration des nouveaux locaux > voir plan 01, 

02, 04, et 05 

Prévoir fourreaux PVC aux passages de cloisons ou planchers ou 

maçonneries . 

Supports en laiton dans les pièces humides pour permettre à l'électricien 

d'établir des liaisons équipotentielles. 

La traversée des murs et des cloisons se fera sous fourreau métal- 

lique avec bourrage isolant ou interposition de dispositifs type Silent Bloc. 

Les sections utilisées seront conformes à la méthode de calcul Flamand 

et les coefficients d'utilisation simultannée ressortant du graphique 

annexé à la norme P 41 204. 

La modifcation et le complément des tuyauteries de chauffage sera 

calculé (à charge du présent) de manière à maintenir les débits actuels. 

Prévoir pour les circuits : coupure vidange du réseau, remise en eaux et 

essais 

Implantation des 2 radiateurs > voir plan 05 

07.9 Radiateurs SOLUTION de BASE : 


Réemploi des 2 radiateurs en acier laqué blanc, préalablement déposé 

avant le début des travaux. 

Prévoir : 

. Purgeage 

. Remplacement des robinets thermostatiques par éléments neufs 

identique à l’existant 

. tous supports et accessoires de pose et de raccordement 

Implantation selon plan 05 

07.10 Radiateurs SOLUTION VARIANTE : 


Fourniture et pose de 2 radiateurs en acier laqué blanc, type zender ou 

similaire, à panneaux plein canelé, double ou triple corps selon étude de 

puissance au présent lot 

Prévoir : 

. calcul de puissage à fournir avec le devis 

. robinets thermostatiques par éléments neufs identique ou similiare à 

l’existant 


Implantation selon plan 05 



ENS 

U 

U 

67

07.11 Modification gaine VMC : 

C I G 





Modification et complément du réseau gaine en galva de VMC existant en 

gaine technique 

Prévoir : 

. prolongation des gaines vers le local bassin, espace commun et wc 

. fourniture et pose de nouvelles bouches d’aspiration en PVC blanc 

réglable 


LOCALISATION : selon plan 06 



U 

68

C I G 






CARRELAGE - FAIENCE 





69

C I G 







04 - CARRELAGE, FAIENCE 





. NF P65-202-1 (DTU 55.2) (octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - 

Partie 1 : Cahier des clauses techniques 

. NF P65-202-2 (DTU 55.2) (octobre 2000) : Travaux de bâtiment - Marchés privés - Revêtements muraux attachés 

en pierre mince - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

. GS 12 : Guides pour la rénovation des revêtements de sol - Modificatif 1 (Cahiers CSTB 3170 novembre 1999) 

. GS 13 : Classification des colles à carrelage - Définitions et spécifications (Cahiers CSTB 3264 octobre 2000) + 

Modificatif 1 (Cahiers CSTB 3415 juillet-août 2002) 

. GS 12 : Guide pour la rénovation des revêtements de sol : 3 - cas d'un nouveau revêtement céramique (et 

assimilé) collé ou scellé (Cahiers CSTB 2055-3 janvier-février 1986) 

. NF P61-202-2 (DTU 52.1) (août 1994) : Revêtements de sol scellés - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales 

. GS 13 : Conditions générales de mise en oeuvre de revêtements muraux céramiques intérieurs sur supports en 

panneaux dérivés du bois (Cahiers CSTB 1356 décembre 1975) 

. GS 13 + 9 : Revêtements de murs intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortierscolles 

ou d'adhésifs - Cahier des Prescriptions Techniques d'exécution (Cahiers CSTB 3265 mai 2000) + Erratum 

1 (Cahiers CSTB 3351 juin 2001) 

. NF P61-407, NF EN 178 (décembre 1991) : Carreaux et dalles céramiques pressés à sec à absorption d'eau 

6%

C I G 





. Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, 

seront conformes aux règles de l’Art. (DTU notamment) et dans le cas de matériaux ou procédés traditionnels 

pour lesquels il existe une normalisation, seront conformes aux normes NF correspondantes. 

. 

Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, et 

entrant dans le champ d’application d’un avis technique ou de l’ATEX, devront bénéficier d’un AT ou d’un ATEX favorable 

aux conditions d’emploi de ce procédé. 

GENERALITES 

Le titulaire du présent lot devra assurer contradictoirement avec le Gros œuvre les contrôles et états de surface. 

Il devra, dans le cadre des ouvrages préparatoires, les petits rebouchages de percements ou raccords divers. 

Coupes : il sera dû toutes sujétions pour découpes, sciottages, passages canalisations à la demande de la disposition 

des lieux. 

Niveaux; en fonction des niveaux, tous les défoncés nécessaires auront été prévus dans les dalles et dallages, à la 

demande du présent lot 

Nettoyage et protections; il sera dû tous les nettoyages en usage nécessaires et la protection normale, conformément 

aux règlements. 

Les sols seront livrés parfaitement lavés, toutes traces de ciment ou de colle devront être enlevées 

Echantillons; des échantillons des divers revêtements seront soumis à l'agrément de l'Architecte, dés l'ouverture du 

chantier. Ils auront une surface minimale de 0.25 m². Chaque matériau proposé devra voir fait l'objet d'un Avis Technique 


71

08.1 Faïence existant 

C I G 





Ce poste concerne les surfaces existantes en faïence 20x10 dans les 

locaux : bassin, vestiaire homme et femme 

1) vérification et sondage des faiences existantes non solidaire au 

support d’origine 

2) remplacement et/ou recollage des carreaux désolidarisé 

3) vérification des joints du bassin de balnéothérapie 

4) réfection des joints aux niveaux de tablette des châssis local bassin 


Mur > locaux vestiaire hommes/femmes, voir plan 04 et coupe 08 



M² 

72

CCTP - TCE- CIG Aulnoye

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?