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C I G Centre Intercommunal de Gérontologie 59 300 AULNOYE Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité : BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE DOCUMENTS DE REFERENCE ET GENERALITES 05 - ELECTRICITE L'entrepreneur du présent lot devra exécuter les travaux en observant les prescriptions définies par les DTU, les Cahiers du CSTB, les Normes Françaises, les Arrêtés, les Circulaires, les Ordonnances, et, en général tout document officiel se rapportant aux travaux, en vigueur à la date de signature du marché, et notamment : Liste non exclusive des mises à jour récentes des documents sous cités. . NF P80-201-2 (DTU 70.1) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales . UTE C71-830 (juin 2000) : Maintenance des blocs autonomes d'éclairage de sécurité BAES et BAEH . NF C73-221 (octobre 1985, juin 1989) : Appareils électrodomestiques et analogues - Aptitude à la fonction des chauffe-eau fixes non instantanés + Amendement A1 . NF C73-222 (novembre 1987) : Chauffe-eau muraux verticaux fixes non instantanés - Cotes de fixation et de raccordement aux installations d'eau . NF C73-251 (avril 1977, juin 1985, juillet 1989) : Appareils électrodomestiques chauffants - Appareils de chauffage des locaux . Règles d'aptitude à la fonction + Additifs 1 et 2 . NF EN 60335-2-95 (C73-895) (avril 2002) :Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-95 : règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel . NF EN 50083-1 (C90-101-1) (avril 1994, octobre 1997, mai 1998) : Systèmes de distribution par câble destinés aux signaux de radiodiffusion sonore, de télévision et multimédias interactifs - Partie 1 : Règles de sécurité + Amendements A1 et A2 . NF C14-100 (septembre 1996, janvier 1998) : Installations de branchement à basse tension + Amendement A1 . NF C14-100F4 (novembre 1999) : Fiche d'interprétation 97-006 de la norme NF C14-100 de septembre 1996 . NF C14-100RF (juin 1998) : Fiches d'interprétations de la norme NF C14-100 de septembre 1996 - Recueil 1996- 1998 . NF C14-100F5 (octobre 2002) : Fiche d'interprétation 01-009 de la norme NF C14-100 de septembre 1996 . NF C15-100-00 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Introduction . NF C15-100-01 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 1 : Domaine d'application, objet et principes fondamentaux . NF C15-100-02 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 2 : Définitions . NF C15-100-03 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension -Titre 3 : Détermination des caractéristiques générales des installations. . NF C15-100-04 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 4 : Protection pour assurer la sécurité . NF C15-100-05 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 5 : Choix et mise en oeuvre des matériels NF C15-100-06 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 6 : Vérifications et entretien des installations . Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marché privés. NF C15-100-07 (décembre 2002) : Installations électriques à basse tension - Titre 7 : Règles pour les installations et emplacements spéciaux NF C17-100 (décembre 1997) : Protection contre la foudre - Protection des structures contre la foudre - Installation de paratonnerres NF C17-102 (juillet 1995) : Protection contre la foudre -Protection des structures et des zones ouvertes contre la foudre par paratonnerre à dispositif d'amorçage NF C17-100F1 (juillet 2000) : Fiche d'interprétation 00-001 de la norme NF C17-100 de décembre 1997 CCTP – Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE : aout 2011 44
C I G Centre Intercommunal de Gérontologie 59 300 AULNOYE Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité : BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE NF C17-102F1 (décembre 2001) : Fiche d'interprétation 02-001 de la norme NF C17-102 de juillet 1995 NF C17-102F2 (décembre 2001) : Fiche d'interprétation 02-002 de la norme NF C17-102 de juillet 1995 NF EN 12193 (X90-005) (octobre 1999) : Lumière et éclairage - Eclairage des installations sportives NF EN 12665 (X90-002) (novembre 2002) : Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage NF X90-003-1,NF EN 12464-1 (juin 2003) : Lumière et éclairage - Éclairage des lieux de travail - Partie 1 : lieux de travail intérieur Normes françaises, règles de l'art, norme NF USE pour l'appareillage D.T.U., Cahiers du CSTB. Règlements particuliers du centre EDF régional Annexes IV du D.T.U. 70.1 Circulaire C 15.100 Installations électriques de 1ére catégorie, basse tension Circulaire C 15.111 et 15.115 passage de canalisations électriques Décret du 14.11.1962 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques Spécifications, règles de normalisation, recommandations, publiées par l'U.T.E. dans leur édition la plus récente. Normes de contrôle de l'organisme CONSUEL, dont la rémunération, ainsi que celle du Bureau de Contrôle, sont réputées incluses dans les prix Arrêté du 29.11.2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments. (RT 2000) Normes NF P 03.001 de décembre 2000. Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marché privés. . Les produits ou procédés mis en oeuvre pour les façades, toitures, menuiseries extérieures et portes de garages, seront conformes aux règles de l’Art. (DTU notamment) et dans le cas de matériaux ou procédés traditionnels pour lesquels il existe une normalisation, seront conformes aux normes NF correspondantes. GENERALITES Le présent CCTP fournit les renseignements nécessaires au calcul de prix, pour livrer un travail complet. La conformité d'avec les normes et règlements en vigueur est placée sous la responsabilité de l'entrepreneur et réputée incluse dans son offre de prix L'entrepreneur vérifiera les indications qui définissent un niveau des prestations qualitatif, non limitatif des ouvrages à prévoir techniquement Les schémas fournis décrivent l'importance des travaux, mais ne sauraient être pris pour des documents d'exécution Contrôle- Essais- CONSUEL L'entrepreneur fera exécuter à ses frais les essais d'isolement et de bon fonctionnement ainsi que les essais définis par les documents COPREC, par l'Organisme agrée de son choix, et produira les procès-verbaux de ces essais L'entrepreneur devra tenir compte des règlements particuliers d'EDF et solliciter de son représentant local tous les renseignements concernant la nature exacte du courant fourni, l'emplacement prévu pour les compteurs, et soumettre à son approbation les plans d'installations Il communiquera ses plans d'exécution aux autres corps d'état, de façon à porter à leur connaissance l'emplacement des canalisations L'entreprise prévoit dans son prix la vérification des installations par un Contrôleur technique agréé et fait son affaire de l'obtention du certificat de l'organisme CONSUEL, nécessaire à la mise sous tension Plans d'exécution Les plans d'exécution établis par l'entreprise comprendront : notes de calculs, avec toutes précisions, sections et détails nécessaires à une parfaite compréhension de l'exécution schémas unifilaires des installations avec la section des conducteurs et le nombre de conducteurs par circuit plan des installations, sur fond de plan du Gros œuvre, avec l'emplacement des différents circuits et appareillages schémas de tableau général et divisionnaire 45 CCTP – Rénovation et Création d’un Pôle d’Activité :BALNEOTHERAPIE – KINESITHERAPIE - ERGOTHERAPIE : aout 2011
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