Préparation de la rentrée scolaire 2009-2010 - Lettres, Histoire et ...

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,,nxffi { #u,,K: 2t10 1.2. Les actions diverses - Aiustemenfs /rés à des situations particulières Sônt par exemple ajoutés ici les moyens délégués au titre de sections sportives ou européennes, les moyens attribués en raison du classement e,n ZEP de l'établissement... Cette rubrique permet également de suivre les transformations d'HSA en HP ou d'HP en HSA intervenant au cours de I'année scolaire. - Aiustemenfs /rés aux réductions sfatutafes Sônt principalement délégués ici les moyens correspondants aux heures liées à la coordination EPS, I'UNSS... .le preci"" que la non réalisation des prévisions d'effectifs pourra entraîner un aiustement de votre dotation en juin/juillet 2009. il- ll vous appartient dans le cadre des responsabilités qui vous sont reconnues par le décret du 30 août 1985 de procéder à la répartition de votre dotation en tenant compte des structures pédagogiques et divisionnaires de votre établissement dans la limite des moyens qui vous sont alloués' Je vous rappelle également que les structures doivent être portées à leur capacité maximum d'accueil. Ainsi par exemple, les dédoublements réglementaires ne s'appliquent pas lorsque I'effectif d'une classe est inférieur au seuil de dédoublement. Je vous demande de porter une attention toute particulière à la préservation des postes définitifs. Je veillerai tout particulièrement au respect de cet objectif. Vous voudrez bien présenter à votre conseil d'administration I'ensemble des documents joints à la présente lettre et I'informer de la répartition de la dotation globale par discipline que vous prévoyez. S'agissant des stagiaires IUFM, je vous précise que vous devez proposer la création d'un nombre de postes au moins éqal au montant indiqué sur la fiche de dotation, dans les disciplines indiquées dans la fiche technique n' 2. Le fait que n'apparaît pas dans votre dotation de moyens spécifiquement dédiés à l'accueil de stagiaires, ne doit pas vous empêcher de proposer des supports de ce type. III . LE CALENDRIER La campagne sur les postes définitifs débutera dès I'implantation de la dotation globale horaire de votre établissement dans EPP. Vous devrez renseigner votre TRM pour le 21 février 2009 dernier délai. J'appelle tout particulièrement votre attention sur le fait que I'application clôture la campagne automatiquement. Au lendemain de cette date vous ne pourrez plus accéder au TRM. Je vous rappelle que la transmission ne sera possible que si le total de I'apport prévu est inférieur ou égal à la dotation en heures poste.
frfiû flrni 3/1 0 Le respect scrupuleux par chacun d'entre vous de I'ensemble des dispositions de la présente circulaire contribuera au bon déroulement de la première phase des travaux de préparation de la rentrée scolaire 2009-2010' Je vous remercie d'y veiller personnellement. P.J. :2 fiches techniques 1 annexe Mry Anne SANCIER-CHATEAU
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