Préparation de la rentrée scolaire 2009-2010 - Lettres, Histoire et ...

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FICHE TECHNIQUE N'l
CONTENU DE LA DGH
| - Les modalités de calcul de la dotation globale horaire
La dotation attribuée à chaque formation a été calculée en fonction d'horaires
hebdomadaires moyens par discipline. L'apport annuel qui résulte de la
multiplication de ces horaires par le nombre de semaines de I'année scolaire
permet de couvrir les besoins (cours + modules + PPCP + tout ou partie des
périodes en entrePrises).
En effet, s'agissant de ces dernières, leur coût sera évalué lorsque seront
connus les èffectifs de I'enquête lourde. ll pourra alors donner lieu à un
comolément de dotation en HSE.
Je vous précise que votre dotation intègre le dédoublement de la langue
vivante 1 en classe de terminale < baccalauréat professionnel >'
ll - Le contenu de la Dotation Globale Horaire
La DGH qui vous a été notifiée comprend :
- les heures dues au titre de I'UNSS,
- la coordination EPS,
- les sections sportives,
- les sections européennes,
- les heures attribuées aux professeurs coordonnateurs ;
- les stagiaires IUFM,
- l'attribution d'une heure au titre des nouvelles technologies de I'information
et de la communication dans I'enseignement,
- les décharges réglementaires ;
- les heures qui vous ont été attribuées dans le cadre de la
contractualisation.
En revanche les heures attribuées au titre des décharges syndicales et celles
concernant la formation feront I'objet de notifications ultérieures.
Je tiens à vous préciser que le total des heures poste qui vous a été notifié
comprend, le cas échéant, les heures permettant la création de blocs de
moyens provisoires du chapitre 31-97 et de supports PSTG pour les stagiaires
IUFM. Avant de proposer la création de postes définitifs, vous devez donc
impérativement vous reporter à votre fiche de dotation. Le montant des heures
consacrées aux postes définitifs ne doit pas excéder le nombre d'heures
déléguées à la ligne Vl a) < heures poste (postes) >.
S'agissant des stagiaires IUFM, je vous précise que vous devez proposer la
création du nombre de oostes à hauteur du montant indiqué sur la fiche de
dotation.
Je vous rappelle que I'implantation de ces supports est subordonnée à I'accord
des corps d'inspection.
De plus, cette implantation étant étroitement liée aux résultats des concours de
recrutement, elle est susceptible de changer au cours des opérations de
préparation de la rentrée scolaire, à la hausse ou à la baisse.