PV n°132 du 28 février 2013

PV N°132 DU JEUDI 28 FEVRIER 2013
Page 11
défavorable, a provoqué une grave blessure dont l’attestation médicale indique, en particulier, un
traumatisme nasal provoquant une ITT de1 jour et des soins pour une durée probable de 10 jours, sauf
complication.
Par ces motifs et après étude des pièces versées la Commission décide :
Club GS Chasse sur Rhône
BARA Yanis, joueur licence 2588626117, pour acte de brutalité provoquant une blessure avec ITT inférieure à
8 jour, par application de l’article 1.14.2A, du barème des sanctions de référence, 7(sept) matches de
suspension ferme dont l’automatique et dont 1 match pour avertissements antérieurs, assortie d’une
amende de 52€, à compter du 18/02/2013
Cette sanction sera comptabilisée dans le décompte des cartons rouges susceptibles de pénaliser l’équipe.
Match U17 Excellence du 17/02/2013 ES Genas Azieu / O. Vaulx en Velin
Considérant que, HAMYANI Ahmed, inscrit sur la feuille de match en qualité de dirigeant sous pièce
d’identité, a été exclu du banc de touche pour contestations et propos déplacés.
Considérant que, HAMYANI Ahmed, a quitté le banc de touche en proférant des propos indignes et insultants
à l’encontre de l’arbitre
Considérant que, la licence de HAMYANI Ahmed n’a pas été renouvelée après la saison 2011/2012.
Notant le manquement aux obligations du club quant à l’encadrement de l’équipe par un éducateur autorisé.
Par ces motifs et après étude des pièces versées la Commission décide :
Club O. Vaulx en Velin
Pour insuffisance de l’encadrement et mauvais comportement d’un dirigeant non licencié, par application de
l’article 2 des Règlements Disciplinaires, rappel à ses devoirs assorti d’une amende de 110€
Ouverture d’une enquête pour le manquement à l’encadrement de l’équipe par un éducateur autorisé.
HAMYANI Ahmed, interdit de toutes fonctions officielles jusqu’à renouvellement de licence (2520348008).
En outre, il est astreint à comparaître devant la Commission avant que ne soit satisfait un éventuel
renouvellement de licence.
Match Vétérans du 15/02/2013 Montabert / ES Saint Priest
Considérant que, le joueur visiteur KERMICHE Karim, a été exclu de la rencontre pour avoir donné un coup
de pied dans le ventre d’un joueur adverse à terre, hors action de jeu.
Par ces motifs et après étude des pièces versées la Commission décide :
Club ES Saint Priest
KERMICHE Karim, licence joueur 2520347609, pour acte de brutalité sur adversaire, hors action de jeu, par
application de l’article 1.13.2A du barème des sanctions de référence, 6(six) matches de suspension ferme
dont l’automatique assortie d’une amende de 52€, à compter du 16/02/2013.
Cette sanction sera comptabilisée dans le décompte des cartons rouges susceptibles de pénaliser l’équipe.
Match Seniors 2 ème Division du 17/02/2013 FC Roule Mulatière / AS Larajasse
Considérant que, BELIN Pierre Yves, joueur local, a été exclu de la rencontre pour avoir insulté l’arbitre.
Considérant que, BELIN Pierre Yves, a persisté, après son exclusion en proférant des injures et des menaces
envers l’officiel qu’il souhaitait retrouver après le match.
Considérant, enfin, que, BELIN Pierre Yves, s’est précipité sur le terrain, illicitement, au coup de sifflet final,
l’intervention de ses partenaires évitant qu’il mette à exécution ses menaces réitérées.
Par ces motifs et après étude des pièces versées la Commission décide :
Club FC Roule Mulatière
BELIN Pierre Yves, joueur licence 2544432809, pour propos injurieux et menaces envers un officiel, pendant
et hors rencontre, par application des articles 1.7.1A et 1.9.1B, du barème des sanctions de référence, 9
(neuf) matches de suspension ferme dont l’automatique, assortie d’une amende de 52€, à compter du
18/02/2013
Cette sanction sera comptabilisée dans le décompte des cartons rouges susceptibles de pénaliser l’équipe.
Match Seniors 1 ère Division du 17/02/2013 Grigny / Colombier Saugnieu
Considérant que, MEKKI Abdelbaset, joueur local, a injurié l’arbitre au coup de sifflet final, le carton rouge lui