PV n°132 du 28 février 2013
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<strong>PV</strong> N°132 DU JEUDI <strong>28</strong> FEVRIER <strong>2013</strong><br />
Page 9<br />
auraient participé aux 2 dernières rencontres de championnat en équipe supérieure, celle-ci ne jouant<br />
pas ce jour.<br />
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de Chaponnay Marennes (Seniors – Promotion<br />
d’Honneur Régional – Poule D), l’équipe 2 de ce club est en conformité avec l’article 10, alinéas B-2 et B-3<br />
des RG <strong>du</strong> DR.<br />
En conséquence, la CR confirme le résultat acquis sur le terrain.<br />
Affaire n° 119 : CASCOL c/ Ste Foy Les Lyon – Seniors 1ère Division Poule C<br />
Le club de Ste Foy les Lyon porte réserve d’avant match sur la participation de l’ensemble des joueurs<br />
<strong>du</strong> CASCOL, plus de 3 joueurs ayant participé à plus de 5 matchs avec l’équipe supérieure, dont 1 joueur<br />
ayant joué plus de 10 matchs en championnat de Ligue . De plus, un ou plusieurs joueurs auraient<br />
participé aux 2 dernières rencontres de championnat en équipe supérieure, celle-ci ne jouant pas ce<br />
jour.<br />
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 <strong>du</strong> CASCOL (Seniors – Promotion d’Honneur<br />
Régional – Poule F), l’équipe 2 de ce club est en conformité avec l’article 10, alinéas B-2 et B-3 des RG <strong>du</strong><br />
DR.<br />
En conséquence, la CR confirme le résultat acquis sur le terrain.<br />
Le Président Le Secrétaire<br />
François LOPEZ Michel BLANCHARD<br />
Réunion <strong>du</strong> 25 <strong>février</strong> <strong>2013</strong><br />
DEMANDE DE RAPPORTS<br />
COMMISSION DE DISCIPLINE<br />
Tél 04 72 76 01 08<br />
discipline.rhone@voila.fr<br />
Présents : Président : Antoine ROSSI<br />
Membre <strong>du</strong> Comité Directeur : Bernard BOISSET - Alain RODRIGUEZ<br />
Membres : René ABBATO - Patrick ACHOUIL - Dervil ARGYRE - Bruno CAMPONE - Guy CASELLES - Patrick<br />
PRESTINI - Denis PUISSANT - Catherine SAINTY - Pierre VINCENT<br />
La Commission invite les expéditeurs de courriels utilisant à juste titre l’adresse officielle <strong>du</strong> District<br />
(district@rhone.fff.fr) de mettre en copie la Commission, pour les affaires la concernant, à son adresse :<br />
La Commission de Discipline vous prie de bien vouloir lui adresser votre rapport avant le 10/03/<strong>2013</strong> sur les<br />
faits ci-après relevés à l’ouverture d’une affaire disciplinaire et/ou à la lecture des pièces versées au dossier.<br />
NB : Sur demande préalable à la Commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les<br />
dossiers au siège <strong>du</strong> district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra<br />
être rejetée.<br />
Match U17 Excellence <strong>du</strong> 17/02/<strong>2013</strong> ES Genas Azieu / O. Vaulx en Velin<br />
Club O. Vaulx en Velin<br />
Sur l’identité illisible <strong>du</strong> délégué de club mentionnée sur la feuille de match.<br />
Sur le manquement <strong>du</strong> club à ses obligations pour l’encadrement de l’équipe U17 en championnat<br />
Excellence qui n’a pas présenté d’é<strong>du</strong>cateur sur le banc de touche des rencontres <strong>du</strong> 2 et 17/02/<strong>2013</strong>.
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