DIRECTEUR D'ECOLE - Académie de Clermont-Ferrand

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SOMMAIRE • Réglementation applicable dans une école page 03 • Les acteurs de la prévention dans l’académie page 04 • Evaluation des risques page 05 • Obligations et responsabilités du directeur d’école page 06 • Responsable unique de sécurité page 07 • Rôle du Conseil d’Ecole page 08 • Le Règlement Intérieur page 08 • Le risque incendie 1. Classement d’un ERP en type page 09 2. Classement d’un ERP en catégorie page 09 3. Commission de sécurité incendie page 09 4. Périodicité de la commission de sécurité page 10 5. Procédure de visite page 10 6. Avis relatif au contrôle de sécurité page 11 7. Registre de sécurité incendie page 11 8. Equipement d’alarme incendie page 12 9. Eclairage de sécurité page 13 10. Déclencheurs manuels page 14 11. Extincteurs page 15 12. Issues de secours page 18 13. Aménagements page 18 14. Matériau verrier page 18 15. Consignes page 18 16. Plans page 19 17. Exercices d’évacuation page 19 • L’accessibilité aux PMR page 19 • Le risque électrique page 24 • Le risque lié au bâtiment 1 Chauffage page 25 2 Portes page 25 3 Angles vifs page 25 4 Rampes d’escalier page 25 5 Garde-corps page 25 6 Parois verticales et allèges des fenêtres page 26 7 Clôtures extérieures page 26 8 Désaffectation des appartements de fonction page 27 9 Présence d’un chien dangereux page 27 • Le risque chimique page 27 • Le risque alimentaire et Accueil des enfants atteints d’allergies ou d’intolérance alimentaire page 28 • Les équipements structurel et fonctionnel 1 Lits superposés page 30 2 Les jeux et les installations sportives page 31 3 Les bacs à sable page 38 4 Le déneigement des cours d’école page 38 5 Les plantes toxiques page 39 6 Les mares pédagogiques page 40 7 Les animaux page 40 • Le risque amiante 1 Dépistage systématique page 41 2 Travaux page 41 3 DTA page 41 • Le radon 1 Définition page 42 2 Conséquences page 43 3 Dépistage page 43 4 Résultats page 44 5 Actions correctives page 44 • Le rayonnement électromagnétique page 45 • Le Plomb 1 Effets page 45 2 Sources d’exposition page 45 07/02/2013 2/76
3 Recommandations page 45 4 Contacts page 46 • Les ambiances de travail : 1. l’éclairage page 46 2. la ventilation page 48 3. Le chauffage page 50 4. le bruit page 50 • L’hygiène page 52 • Utilisation des locaux hors temps scolaires page 50 • Les risques majeurs page 51 • La surveillance et sécurité des élèves 1. Modalités de surveillance page 52 2. Sécurité des élèves page 52 3. Condition d’accessibilité du milieu scolaire page 54 4. Les textes régissant les conventions page 54 5. Les agréments des intervenants extérieurs page 54 • Les sorties scolaires page 54 • Le protocole d’urgence page 62 ANNEXES • Tableau récapitulatif des surfaces pour l’école maternelle page 63 • Tableau récapitulatif des surfaces pour l’école élémentaire page 64 • Points de vigilance page 65 • Evaluation de l’exercice d’évacuation page 67 • L’alerte face aux risques majeurs page 69 • Protocole d’urgence page 71 • Contenu du registre de sécurité page 72 Règlementations applicables dans une école Protection des personnes CCH CSP CEduc = Code de l’Education CFP = Code de la Fonction Publique (prochainement) CCH = Code de la Construction et de l’Habitation CSP = Code de la Santé publique CT = Code du Travail CE = Code de l’environnement CEduc « Chef d’établissement » « Employeur » Protection des travailleurs 07/02/2013 3/76 CT CFP Protection de l’Environnement CE
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EVALUATION DE L’EXERCICE D’EVAC
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Ascenseur d’évacuation (RS AS5)
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Installations électriques (RS EL2)
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