DIRECTEUR D'ECOLE - Académie de Clermont-Ferrand

2.Planchers, plafonds et faux plafonds
Panneaux de cloisons.
Plafonds Flocage. Enduits projetés.
Panneaux collés ou vissées
Poutres et charpentes Projections et enduits.
Gaines et coffres verticaux Flocages, enduits projetés, panneaux.
Faux plafonds Panneaux.
Planchers Dalles de sol.
3.Conduit, canalisation et équipements
Conduits de fluides (air, eau, autres fluides, …) Conduit, calorifuge. Enveloppe de calorifuges.
Clapets/volets coupe-feu Clapet, volet, rebouchage.
Portes coupe-feu Joints (tresses, bandes)
Vides-ordures Conduits
4.Ascenseur, monte-charge
Trémie Flocage.
Le dossier technique « Amiante » défini à l’article R. 1334-26 est tenu à la disposition des occupants de l’immeuble bâti
concerné, des chefs d’établissement, des représentants du personnel et des médecins du travail lorsque l’immeuble comporte
des locaux de travail, des agents ou services mentionnés au premier alinéa de l’article L. 1312-1 et au deuxième alinéa de
l’article L. 1422-1, ainsi que des inspecteurs du travail ou des inspecteurs d’hygiène et sécurité et des agents du service de
prévention des organismes de sécurité sociale et de l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics.
Les propriétaires communiquent le dossier technique « Amiante » à toute personne physique ou morale appelée à effectuer des
travaux dans l’immeuble bâti et conservent une attestation écrite de cette communication.
Les propriétaires communiquent la fiche récapitulative du dossier technique « Amiante » prévue à l’article R. 1334-26
aux occupants de l’immeuble bâti concerné ou à leur représentant et aux chefs d’établissement lorsque l’immeuble
comporte des locaux de travail, dans un délai d’un mois à compter de sa date de constitution ou de mise à jour.
Le directeur d’école doit donc demander le DTA (ou fiche récapitulative du DTA) au maire et en donner information
en Conseil d’école. Il doit alerter son chef de service, le DA-SEN lors de la présence d’amiante friable (flocage et fauxplafond).
1°) Définition :
LE RADON
Le radon est un gaz naturel radioactif produit surtout par certains sols granitiques ou volcaniques.
Il provient de la désintégration du radium, lui-même issu de l’uranium contenu dans la croûte terrestre.
Il diffuse dans l’air à partir du sol ou de l’eau où il peut être dissous. A l’air libre, sa concentration est faible : il est dilué par
les vents. Mais dans l’atmosphère plus confinée d’un bâtiment, il peut s’accumuler et atteindre des concentrations élevées.
2°) Conséquences :
Le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) qui dépend de l’OMS a reconnu depuis 1987 le radon comme
agent cancérigène (loin derrière le tabac).
Le risque de cancer du poumon est prouvé chez les mineurs d’uranium, fortement exposés au radon.
En revanche, il n’est pas clairement établi pour les personnes exposées au seul radon dans les bâtiments. Les études qui ont été
menées ne permettent pas toutefois de conclure à l’absence de risque, même si celui-ci est minime.
Par contre, l’étude des effets de l’exposition au radon et à la fumée de cigarette montre que l’effet d’une exposition simultanée
est plus important que la somme des deux effets.
3°) Dépistage :
Ordonnance n° 2001-270 (code de la santé publique L1333-10):
07/02/2013 42/76