Liste Rouge des fougères et plantes à fleurs menacées ... - Info Flora

Valeur juridique de cette publication
Liste rouge de l'OFEFP au sens de l'article 14, 3e alinéa
de l'ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection
de la nature et du paysage (RS 451.1).
La présente publication est un outil d’aide à la décision
élaboré par l’OFEFP en tant qu’autorité de surveillance,
et qui s’adresse en premier lieu aux autorités
exécutives. Elle rend concrètes des notions juridiques
floues tirées de lois et d’ordonnances, et doit ainsi permettre
une mise en application uniforme. L’OFEFP
publie de tels outils d’aide à la décision (souvent appelés
directives, instructions, recommandations, manuels,
aides pratiques, etc.) dans sa série «L’environnement
pratique».
Les outils d’aide à la décision garantissent dans une
large mesure l’égalité devant la loi et la sécurité du droit,
tout en permettant de trouver des solutions flexibles
et adaptées aux cas particuliers. Si les autorités exécutives
les prennent en considération, elles peuvent partir
du principe qu’elles se conforment au droit fédéral.
D’autres solutions ne sont pas exclues; selon la jurisprudence,
il faut toutefois prouver qu’elles sont conformes
au droit.
Editeur
Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage
(OFEFP, Berne); Centre du Réseau Suisse de Floristique
(CRSF/ZDSF, Chambésy); Conservatoire et
Jardin botaniques de la Ville de Genève (CJBG, Chambésy).
Rédaction
Francis Cordillot, OFEFP, Nature et Paysage
Auteurs
Daniel M. Moser 1) , Andreas Gygax 1) , Beat Bäumler 2) ,
Nicolas Wyler 2) et Raoul Palese 3)
1)
Zentrum des Datenverbundnetzes der Schweizer
Flora, 3013 Bern
2)
Centre du Réseau Suisse de Floristique,
1292 Chambésy
3)
Conservatoire et Jardin botaniques de la Ville de
Genève, 1292 Chambésy
Site internet: www.crsf.ch
Traduction
Louise Kongmark, F-01170 Echenevex
Présentation et mise en page
Beat Bäumler, Chambésy
Couverture
Tephroseris capitata (Tephroséris capité): Andreas Gygax
Citation recommandée
MOSER, D., A. GYGAX, B. BÄUMLER, N. WYLER & R. PALESE
(2002): Liste Rouge des fougères et plantes à fleurs menacées
de Suisse. Ed. Office fédéral de l’environnement,
des forêts et du paysage, Berne; Centre du Réseau Suisse
de Floristique, Chambésy; Conservatoire et Jardin botaniques
de la Ville de Genève, Chambésy. Série OFEFP
«L’environnement pratique». 118 pp.
Commande
BUWAL
Documentation
CH–3003 Bern
Fax: +41 (0) 31 324 02 16
E-Mail: docu@buwal.admin.ch
Internet: www.buwalshop.ch
Numéro de commande
VU-9006-F (gratuit)
© OFEFP 2002
2 OFEFP/CRSF/CJBG: Liste Rouge des fougères et plantes à fleurs 2002