Devoir de Protection - International SOS

Préface
Le développement des entreprises à l’International multiplie le
nombre de collaborateurs en mobilité internationale : expatriés,
détachés ou voyageurs d’affaires, …
Cette étude comparative
a un double objectif :
• permettre aux entreprises et
organisations présentes à
l’international d’évaluer leurs
politiques de voyages à la lueur
du Devoir de Protection,
• développer les Bonnes
Pratiques pour protéger les
salariés en mobilité
internationale (et leurs familles).
Ces derniers se retrouvent souvent dans des situations et des
environnements inconnus, sujets à des risques et des menaces
accrus. Ils sont moins préparés à gérer ces situations que
lorsqu’ils se trouvent dans leur pays d’origine.
En conséquence, les employeurs sont d’autant plus tenus
d’exercer leur « Devoir de Protection » pour protéger leurs
salariés de ces risques et menaces.
Le Devoir de Protection recouvre diverses obligations de
l’employeur intégrées dans la plupart des législations des pays
occidentaux sous différentes formes ou appellations. Si nous
devions tenter une définition large du Devoir de Protection,
celle-ci pourrait être : « l’obligation pour une personne ou une
organisation d’agir envers les autres et le public avec vigilance,
attention, précaution et prudence, Toute défaillance de
l’entreprise à cet égard est considérée comme un acte de
négligence ou une faute entraînant un dommage qui peut faire
l’objet d’action(s) en justice».
En miroir de la responsabilité de l’employeur, le principe de
« Devoir de Loyauté » apparaît. Il s’agit alors pour le salarié « de
ne pas faire concurrence aux intérêts de l’organisation mais de
suivre les politiques voyages et les procédures liées au devoir de
protection de l’employeur ».
Si l’on combine le Devoir de Protection et le Devoir de Loyauté,
se révèle une vaste culture au sein de laquelle les employeurs
se préoccupent de la santé, de la sécurité et du bien-être de
leurs salariés en déplacement (et de leurs personnes à charge).
Ils élaborent et déploient des approches appropriées de gestion
du risque voyage pour les protéger.
4