Notes préparatoires à l'examen professionnel - Ordre des ...

NOTES PRÉPARATOIRES À L’EXAMEN PROFESSIONNEL
III
TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos
Liste des abréviations et des sigles utilisés
Introduction générale
IX
XVI
XXI
Chapitre 1. Le système professionnel québécois 1
Section 1. Les grands acteurs 3
1.1 Encadrement légal du système professionnel québécois 5
1.2 Le gouvernement 9
1.3 Le Conseil interprofessionnel 10
1.3.1 Composition du Conseil 10
1.3.2 Fonctions du Conseil 10
1.4 L’Office des professions 11
1.4.1 Composition de l’Office 11
1.4.2 Fonctions de l’Office 11
1.5 Les ordres professionnels 14
1.5.1 Fonctions d’un ordre 14
1.5.2 Critères de formation d’un ordre 14
1.5.3 Structure d’un ordre professionnel 15
1.5.4 Professions d’exercice exclusif 16
1.5.5 Professions à titre réservé 17
Section 2. L’Ordre des ingénieurs du Québec 20
2.1 Fonctions et structure de l’Ordre 23
2.1.1 Assemblée générale 23
2.1.2 Conseil d’administration 25
2.1.3 Comité exécutif 28
2.1.4 Président 28
2.1.5 Secrétaire de l’Ordre 29
2.1.6 Directeur général 29
2.1.7 Permanence de l’Ordre 30
2.1.8 Comités statutaires de l’Ordre 30
2.1.9 Sections régionales 30
2.1.10 Autres comités et groupes de travail 30